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23/10/2014

Xénophobie d’Etat en Australie

L’Australie, ce pays d’immigration, né du massacre des Aborigènes, est en train de basculer dans la xénophobie d’Etat la plus ignoble. A la manœuvre, le Premier ministre conservateur, Tony Abbott, reniant l’histoire de sa famille et celle de l’Australie. Des violations du droit consternantes, mais que le gouvernement revendique avec décontraction,… vu la faiblesse des procédés de droit international applicables à l’Australie.

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No way…

Dans les temps actuels, les migrants – Irak, Afghanistan, Sri Lanka – tentent leur chance par mer, avec de misérables embarcations. Ceux qui croient arriver à destination sont bloqués pour être rembarqués vers des Etats tiers : Papouasie-Nouvelle-Guinée, Nauru, Manus. L’Australie les dégage et paie. Révoltant.

Ces pays, exsangues, n’ont aucune possibilité pour intégrer des réfugiés politiques. L’Australie instruit le dossier, et si elle reconnait la qualité de réfugié, elle dédommage l’Etat tiers pour que celui-ci garde le réfugié dans ses camps ! Le gouvernement travailliste avait enclenché cette pratique, et celui Tony Abbott l’a amplifiée pour la rendre radicale : impossible de s’installer en Australie, même si le statut de réfugié est reconnu.

Ces drôles de gus viennent de lancer une grande campagne de pub : « Pas question. Vous ne ferez pas de l’Australie votre maison », avec en toile de fond, un bateau sur une mer démontée, et sur le devant, un militaire qui veille : le passage est interdit. Cette campagne est diffusée en 16 langues, ciblant les pays démunis et répressifs, d’où viennent les candidats réfugiés.

En 2013, 20.000 migrants étaient parvenus à rejoindre la côte. Depuis l’arrivée au pouvoir du gouvernement Abbot, il y un an, un seul bateau y est arrivé. Un exploit, dont se vante le gouvernement : « Les règles s’appliquent à tout le monde : familles, enfants, mineurs non accompagnés, gens instruits et formés. Il n’y a aucune exception ».

Les réfugiés sous-traités au Cambodge

Pour parachever le système, le gouvernement vient de passer un accord avec le Cambodge, qui contre paiement, s’engage à recevoir des personnes auxquelles le statut de réfugiés politiques a été accordé. Une vaste fumisterie, que s’est empêché d’accepter le Cambodge, pour toucher quelques millions de dollars… L’accord prévoit que les réfugiés devront avoir trouvé une place dans la société d’ici un an, ce qui est totalement illusoire. Le Cambodge se contrefiche des réfugiés. Les autorités sont connues pour renvoyer des personnes  persécutées vers leur pays d’origine : Vietnam, Corée du Nord, Chine.

Rupert Abbott, le directeur adjoint du programme Asie-Pacifique à Amnesty est écœuré : « Cet accord place les intérêts politiques à court terme du gouvernement australien avant la protection de personnes parmi les plus vulnérables au monde, les réfugiés. Il rend le Cambodge complice des violations des droits humains commises par l’Australie et son système, gravement défaillant, de centres de traitement situés hors de son territoire.»

Le haut-commissaire des Nations unies aux réfugiés, Antonio Guterres, a trouvé cinq minutes pour protester : «  C’est un signe inquiétant au regard des normes internationales. En termes juridiques, cet accord est une manière pour l’Australie de se décharger de sa responsabilité envers les réfugiés ». Un peu short, Antonio…

No Way

La faiblesse des recours internationaux

Andrew Wilkie, un député indépendant australien, a fait savoir qu’il avait déposé plainte devant la Cour Pénale Internationale : « Les effets de cette politique sont que des hommes, des femmes et des enfants, sont déplacés par la force puis détenus arbitrairement parfois pour des périodes indéfinies. Les conditions qu’ils subissent pendant leur détention sont la cause de grande souffrances ainsi que de graves blessures corporelles et mentales ». Il accuse ainsi le gouvernement de violer les traités internationaux sur les droits des réfugiés, les droits de l’enfant ainsi que les droits civiques et politiques, proclamés par le Pacte de 1966.

Cette plainte, qui s’inscrit dans nombre de protestations internes, n’a aucune chance d’être retenue, car la CPI ne peut enquêter que sur des faits en lien avec un conflit armé.

Le seul recours international s’exerce devant le Comité des Droits de l’homme de l’ONU. L’Australie a été condamnée pour des faits de ce genre, survenus en 2012 (Affaire n° 2094/2011 du 26 juillet 2013, CCPR/C/108/D/2094/2011). Sous le gouvernement travailliste 37 migrants avaient été arrêtés dans ses eaux territoriales et les avait placés dans des centres de détention,… à l’époque en Australie, sans qu’il ne leur soit précisé les raisons de leur détention, la durée de la détention, et sans recours devant un juge national. Très avisés, leurs défenseurs avaient donc saisi directement le Comité, vu l’absence de voie de recours en droit interne.

Le Comité a relevé que l’Australie avait procédé à la détention arbitraire, car les migrants ont été gardés pour une durée indéterminée et injustifiée en « l’absence de raisons particulières propres à l’individu justifiant cette détention, comme un risque de fuite, le danger d’atteinte à autrui ou un risque d’acte contre la sécurité nationale ». De plus, « les migrants ont été maintenus en détention sans être informés du risque spécifique associé à chacun d’eux et des mesures prises par les autorités australiennes pour trouver des solutions qui leur permettent de recouvrer leur liberté. Ils ne bénéficiaient pas non plus des garanties juridiques qui leur auraient permis de contester leur détention de durée indéterminée.

Selon ses statuts, le Comité peut dire le droit et demander aux Etats, qui ont accepté son autorité, d’offrir aux victimes une réparation effective, et de veiller à ce que de tels faits ne se reproduisent pas.

Le gouvernement australien montre qu’il n’a rien à faire des droits fondamentaux, de son histoire et se moque de l’ONU. Les trois fautes sont aussi graves.

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22/10/2014

Expulsion d’étrangers : Le cadre européen

Les Etats disposent du droit indéniable de contrôler l’entrée et le séjour des étrangers sur leur territoire, mais ce droit doit s’exercer en conformité avec les dispositions de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme (CEDH,Mahdid et Haddar, n° 74762/01). A ce titre, ils peuvent décider de leur éloignement (CEDH, Üner, n° 46410/99).

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1/ La privation de liberté

Les Etats sont autorisés à placer en détention des immigrés potentiels, mais ils doivent assurer protection efficace, notamment des enfants et autres personnes vulnérables, et inclure des mesures raisonnables pour empêcher les mauvais traitements (CEDH, Mubilanzila Mayeka, n° 13178/03).

Les Etats devant garantir à toute personne relevant de leur juridiction les droits et libertés consacrés par la Convention, ils sont à ce titre tenus de prendre des mesures appropriées (CEDH, Z. c. Royaume-Uni [GC], n° 29392/95).

Les mesures privatives de liberté s’accompagnent inévitablement de souffrance et d’humiliation. Il s’agit là d’un état de fait inéluctable qui, en tant que tel et à lui seul n’emporte pas violation de l’article 3. En revanche, cette disposition impose à l’Etat de s’assurer que :

- toute personne est détenue dans des conditions compatibles avec le respect de la dignité humaine,

- les modalités de sa détention ne la soumettent pas à une détresse ou à une épreuve d’une intensité qui excède le niveau inévitable de souffrance inhérent à une telle mesure,

- eu égard aux exigences pratiques de l’emprisonnement, sa santé et son bien-être sont assurés de manière adéquate (CEDH, Ramirez Sanchez [GC], n° 59450/00).

2/ L’expulsion

En droit commun

L’expulsion d’un étranger peut donner lieu à un problème au regard de l’article 3, donc engager la responsabilité de l’Etat, lorsqu’il y a des motifs sérieux et avérés de croire que la personne en question, s’il est expulsé, court un risque réel d’être soumis à des traitements contraires à l’article 3, dans le pays de réception. Dans ces circonstances, l’article 3 implique l’obligation de ne pas expulser la personne en question vers ce pays (CEDH, Saadi, n° 37201/06).

L’évaluation de savoir s’il existe des motifs sérieux de croire que le demandeur fait face à un tel risque réel inévitablement exige que le juge évalue les conditions dans le pays d’accueil (CEDH, Mamatkoulov et Askarov, n° 46827/99 et 46951/99). Les mauvais traitements doivent atteindre un minimum de gravité pour tomber sous le coup de l’article 3(CEDH, Hilal, n° 45276/99). En raison du caractère absolu du droit garanti, l’article 3 peut s’appliquer lorsque le danger émane de personnes ou groupes de personnes qui ne sont pas fonctionnaires (CEDH, HLR c. France, 29 Avril 1997, Recueil 1997-III).

Pour les demandeurs d’asile

Il revient au requérant d’apporter des éléments de preuve susceptibles de prouver qu’il existe des motifs sérieux de croire que, si la mesure incriminée devait être mis en œuvre, il serait exposé à un risque réel d’être soumis à des traitements contraires à l’article 3 (CEDH, N. c. Finlande, n° 38885/02). Mais, compte tenu de la vulnérabilité particulière des demandeurs d’asile, il est souvent nécessaire de leur accorder le bénéfice du doute pour l’appréciation de leurs allégations et des éléments de preuve qu’ils produisent à l’appui de celles-ci (CEDH, Collins et Akasiebie, n° 23944/05 ; CEDH, Hakizimana, n° 37913/05). Cependant, lorsque les pièces du dossier offrent des raisons sérieuses de douter de la véridicité des allégations d’un demandeur d’asile, c’est à lui de fournir des justifications satisfaisantes des contradictions apparentes.

Dans les affaires concernant l’expulsion des demandeurs d’asile, l’Etat doit procéder à une analyse adéquate et suffisamment étayée par des documents internes ainsi que par des matériaux provenant d’autres sources fiables et objectives, telles que, par exemple, d’autres États, les organismes des Nations Unies et les organisations non gouvernementales de bonne réputation (CEDH, NA c. Royaume-Uni, n° 25904/07).

Dans les cas les plus extrêmes, une situation de violence généralisée suffit, à elle seule, pour conclure à l’existence d’un risque de mauvais traitements aux termes de l’article 3 en cas d’expulsion (CEDH, K.A.B. c. Suède, n° 886/11).

3/ Droit à un recours effectif

L’effectivité du recours (Article 13) s’entend d’un niveau suffisant d’accessibilité et de réalité : « pour être effectif, le recours doit être disponible en droit comme en pratique, en ce sens particulièrement que son exercice ne doit pas être entravé de manière injustifiée par les actes ou omissions des autorités de l’État défendeur » (CEDH, I.M. c. France, n° 9152/09).

Au sujet des recours ouverts aux demandeurs d’asile en Grèce, l’accessibilité « en pratique » d’un recours est déterminante pour évaluer son effectivité (CEDH, M.E. c. France, n° 50094/10). La Convention ayant pour but de protéger des droits non pas théoriques ou illusoires, mais concrets et effectifs, l’accessibilité pratique d’un recours doit être assurée en tenant compte des obstacles linguistiques, de la possibilité d’accès aux informations nécessaires et à des conseils éclairés, des conditions matérielles auxquelles peut se heurter l’intéressé et de toute autre circonstance concrète de l’affaire (CEDH, Rahimi, n° 8687/08).

 

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21/10/2014

Ebola : Cuba montre l’exemple

Avec Ebola, c’est le foutoir habituel des problèmes de santé publique : un jour c’est gravissime, et le lendemain, les progrès sont spectaculaires ; un malade en Espagne c’est une crise de régime, mais quelques centaines de mort en Sierra Leone, au Liberia ou en Guinée, c’est du secondaire. Tous les jours, l’OMS et l’ONU alertent, alors que les gouvernements se veulent rassurants.

L’OMS a certainement une partie bien difficile à jouer, pour collecter des infos pas évidentes, agir en tenant compte de la susceptibilité des Etats, éviter la panique… Margaret Chan, directrice de l’Organisation mondiale de la santé, avait posé le problème « de la manière la plus simple : « Face à la maladie, ce dont nous avons le plus besoin, c’est de personnel médical. Le plus important pour éviter la transmission de l’Ebola est de disposer des personnes adéquates, des spécialistes adéquats, entrainés correctement ».

Un pays, qui n’est pas le plus riche de la planète, Cuba, a magnifiquement répondu. Seul à avoir répondu en tant qu’Etat, sans se défausser sur les ONG, et à un tel niveau… en dépêchant 165 médecins, tous en place depuis début octobre. Onze millions d’habitants et 165 médecins, on voit ce que ça donnerait si on généraliserait l’effort. Margaret Chan a salué cette décision: « Cuba est un exemple. Il s’agit du contingent le plus important de médecins, d’infirmiers et de spécialistes du contrôle de maladies infectieuses et épidémiologiques ».

La présence médicale internationale en Afrique de l’Ouest était de 170 professionnels. Cuba fait autant que toutes les nations du monde réunies… Fidel Castro a trouvé un micro pour expliquer : « C’est un principe sacré de la Révolution. C’est ce que nous appelons l’internationalisme, parce que nous considérons que tous les peuples sont frères et avant la Patrie se trouve l’humanité ».

Chapeau-bas à ce grand pays de solidarité, étranglé par le blocus US, et mes amitiés à nos syndicats de médecins libéraux qui préparent une grève… pendant les fêtes de Noel. Un autre monde

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01:00 Publié dans santé | Lien permanent | Commentaires (4) | Tags : ebola, cuba, solidarité

20/10/2014

Offensive Aubry : Valls bientôt minoritaire

Un premier ministre peut-il rester en fonction si sa ligne politique est mise en minorité lors d’un congrès de son parti ? Peut-il, comme premier ministre, être le chef de la majorité présidentielle quand il est minoritaire dans cette majorité ? Peut-il être le chef du gouvernement en période de campagne électorale pour la présidentielle de 2017 s’il défend une ligne politique contraire à celle du parti ?

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Ces questions posent l’équation du maintien d’El Blancos au gouvernement, et en fait fixent la date de son départ : après le congrès du PS, fin 2015 ou début 2016.

L’attaque de Martine Aubry, attendue, est sévère. Les grandes manœuvres pour 2017 ont commencé, avec la nécessité de créer un rapport de forces tel que Hollande renonce à se présenter. Autant dire que ça va être vif, et dans son interview au JDD, Aubry est claire : « Je ne me résous pas à voir notre pays s’enfoncer dans la morosité, le doute, le repli sur soi. Je ne baisse pas les bras devant la montée du Front national. Je ne me résigne pas davantage à la victoire en 2017 de la droite ». Et de poursuivre : « Nous avions prévu qu’à mi-mandat la croissance serait revenue, le chômage en repli et les déficits réduits en deçà de 3%. Ce n’est pas le cas. Il nous faut trouver au plus vite le bon réglage des politiques économiques qui permettra de sortir la France de la crise. Et puis il nous faut refaire de la politique. Aujourd’hui, une raison profonde du malaise est que les Français ne comprennent pas quelle société nous voulons construire, le sens donné à l’action et les valeurs qui la fondent. Même lorsque nos réformes vont dans le bon sens, tels les rythmes scolaires et la priorité donnée à l’école, on n’a pas fixé le cap et engagé les collectivités locales à lutter contre l’échec scolaire ou à promouvoir l’éducation artistique et citoyenne. On ne mobilise pas un pays sur la seule gestion financière, on doit donner la destination du voyage ».

En toile de fond, il y a une lourde hostilité entre Hollande et Aubry, et c’est une vieille histoire. On peut dire que ces deux-là ne peuvent pas se piffrer. Les relations étaient déjà mauvaises, mais Aubry sait de quoi elle parle,… vu l’état dans lequel elle avait retrouvé le PS après les années Hollande.

Mais l’essentiel est la politique, celle d’avant-congrès. Personnalité, méthode, caractère… Ça peut suffire pour diviser, mais il n’en sort rien. Là, les choses vont être différentes car Hollande et ses enfants de chœur El Blancos et Macron ont revendiqué de passer au « social-libéralisme ». Aubry répond en stigmatisant l’échec de Blair et Schröder, et revendique une nouvelle « social-démocratie ». Guerre de mots ? Sans doute, mais pas que…, et ce sera l’affaire du PS dans les mois qui suivent.

En peu de temps, le débat va s’enflammer, avec pour décor ce gouvernement qui allie à merveille les échecs et les cafouillages. Premier rendez-vous avec le vote du budget. Viendra dans le même temps deux lignes pour le Congrès : « social-libéralisme » contre nouvelle « social-démocratie ». Dès hier, Aubry a mis en ligne un texte appelant aux soutiens militants. Vu l’ambiance actuelle, et ce que sont les militants restés au Parti, je vois mal comment la ligne social-libéralisme, qui signe la fin du PS, pourrait l’emporter. Aubry a la cote dans le parti, et elle a des réseaux de premier ordre : les siens, ceux de Fabius et ceux de Cambadélis.

Une fois le ménage fait, à l’intérieur du PS, les primaires seront presque une formalité.

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01:31 Publié dans politique | Lien permanent | Commentaires (3) | Tags : 2017, ps, gochmole, aubry

19/10/2014

Spyro Gyra au Java Jazz Festival 2013

Il y a une petite quarantaine d’années – eh oui ça ne nous rajeunit pas – nous découvrions avec enthousiasme le jazz-rock, comme l’annonce d’un grand bonheur, avec des locomotives qui s’appelaient Miles Davis, Herbie Hancock, Chick Corea, George Benson, Frank Zappa, John McLaughlin, Weather Report… Des rencontres qui créaient de nouveaux mondes.

Spyro Gyra est un groupe né de cette époque, et qui a traversé les décennies, se réinventant sans cesse, témoignant de cette magie du jazz-rock. Les deux piliers, Jay Beckenstein au sax alto et Tom Schuman au piano, jouent actuellement avec le surdoué Julio Fernandez à la guitare, Scott Ambush à la basse et Lee Pearson à la batterie. Les voici au Java Jazz Festival 2013, et j’espère que vous apprécierez cette musique de toutes les couleurs et de tous les talents. 

 

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01:46 Publié dans Musique | Lien permanent | Commentaires (0) | Tags : jazz

 
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