Actualités du droit

Sacré Jean-Marc ! Toi qui t’es battu pour la retraite à soixante ans, voilà qui tu prends ton job à 62 ans, tout jeunot. Vas-y tranquille : Matignon, c’est pas comme les Pompiers de Paris, il n’y a pas de bizutage.

Je suis très content de ta nomination car, légaliste forcené, je sais que maintenant on va retrouver un Premier ministre. Ca fait si longtemps… Cinq ans, c’est long. Selon l’article 20 de la Constitution, « le Gouvernement détermine et conduit la politique de la Nation ». Et pour ce faire « il dispose de l'administration et de la force armée ». Et toi, tu es le Premier ministre, qui aux termes de l’article 21 « dirige l'action du Gouvernement ». C’est toi qui es « responsable de la Défense Nationale » et en plus tu «  assures l’exécution des lois ». Alors, vas-y,... et vas-y joyeusement ! 

L’hyperprésident s’occupait de tout et le Premier ministre n’était que son collaborateur. C’était un déséquilibre total. Nul.

D’abord par rapport au texte de la Constitution. Garde toujours à portée de la main l’article 5 : « Le Président de la République veille au respect de la Constitution. Il assure, par son arbitrage, le fonctionnement régulier des pouvoirs publics ainsi que la continuité de l'État. Il est le garant de l'indépendance nationale, de l'intégrité du territoire et du respect des traités ». Alors, comme tu dois assurer l’application des lois, please, commence par la première de nos lois, la Constitution.

Et puis au-delà du texte, un pays a besoin d’une répartition entre celui qui préside et celui qui gouverne. Nombre de nos voisins ont gardé des reines ou des rois, et ils ne s’en portent pas plus mal. D’autres ont des présidents, mais bien à l’écart de la mêlée, pour représenter l’unité du pays. Le général de brigade à titre provisoire de Gaulle avait une vision très hallu du pouvoir et comme il était fumace de s’être fait virer en 1946, il avait mis le paquet en 1958. Mais tout çà n’est plus d’époque.

Ceci dit, je me permets amicalement quelques conseils très libres, car je sais que tu n’en tiendras aucun compte.

1) Tu es le chef du Gouvernement, et donc tu « détermines  et conduis la politique de la Nation ». Alors, vas-y, c’est à toi. Et comme tu seras pas candidat en 2017, le Président va te ficher la paix. De toute façon, il sait que son idole la Mitte (un peu transfiguré, mais bon…) n’a jamais été aussi populaire que quand il ne faisait rien, pendant les cohabitations, alors il va te laisser gouverner. Pour une fois, les articles 5 et 20 vont être copains comme des larrons en foire.

2) Il faut que tu lui trouves une occupation. Pas de problème. Pendant la campagne, chaque fois qu’on lui posait une question, il répondait qu’il faudrait tout mettre sur la table. Encore hier soir, itou avec Mamie Merkel pour l'histoire de l'accord européen. Donc, tu prends le catalogue Ikea et tu fais livrer un bon paquet de tables à l’Elysée. Lui, il mettra tout dessus, et ce sera le plus heureux des gars.

3) Le programme,... laisse tomber ! Et ne fais pas même semblant. C’est juste fait pour gagner l’élection mais ça n’a aucune importance. Ne perds pas ton temps avec çà. L’article 20 vaut mieux qu’un programme, crois moi.

4) Tu vas te retrouver dès ce soir avec tout un attirail de ministres, alors que tu as sous la main le génial secrétariat général du gouvernement, qui permet de tant faire. Je sais que tu te passerais de tous ces bavards, mais il faut faire avec. D’abord, prends les plus pénibles au gouvernement car tu les contrôleras mieux que s’ils restent en liberté. Ensuite, tu fais une déclaration genre « les ministres doivent être sur le terrain auprès des citoyens, pour la proximité et patati patata ». Comme ça, ils ne sont pas au bureau et tu gères en direct avec les dir’cabs, qui ont une délégation générale de signature.

Allez, bon travail, camarade Jean-Marc.   

« Traître génétique ». D’un avocat à propos d’un magistrat... Des mots pour faire mal, et la Cour de cassation refuse de les protéger au nom de la liberté d’expression (1° chambre civile, 4 mai 2012,n° 11-30193, Bulletin).

L’article du Nouvel Obs

C’était l’été 2009, et venait de prendre fin devant la Cour d’assises de Paris le procès médiatiquement baptisé « le gang des barbares », et qui laissait plutôt apparaître un barbare et des lâches. Tout long du procès, mon confrère Francis Szpiner, avocat de la partie civile, en avait fait des tonnes, d’ailleurs autant dans les couloirs du Palais de Justice qu’à l’audience. Pour lui, la portée antisémite du crime justifiait une autre dimension à l’accusation, et il mettait en cause la manière dont Philipe Bigler, avocat général, soutenait l’accusation.

La cour d’assises a rendu un arrêt, avec des condamnations légèrement inférieures aux réquisitions de Bigler, et celui-ci a dit qu’il n’y avait pas lieu de faire appel. Il était dans la pratique juste, car un procureur ne fait appel que s’il y a une distorsion avec ses réquisitions, ce qui n’était pas le cas. Il ne fait jamais appel au seul motif que le peine requise n’a pas été prononcée. La famille a protesté, le CRIF a embrayé, et depuis la Cour de l’Elysée – qui comme chacun le sait est un grand lieu pour la solennité de la Justice – MAM a annoncé qu’un appel allait être formé.

Là-dessus, le Nouvel Obs du 23 juillet publie un article intitulé  « Gang des barbares : La botte de Szpiner », rapportant les propos de l’avocat qualifiant Philippe Bilger de « traître génétique » en référence au passé de collaborateur du père de celui-ci. Effectivement, Joseph Bilger avait été condamné à la Libération à dix ans de travaux forcés pour collaboration avec l’ennemi, au motif d’avoir entretenu des relations avec l’administration nazie, en Lorraine. Rien de caché, c’est Philippe Bilger qui avait parlé de cette histoire familiale.

La procédure disciplinaire

Saisi par procureur général de Paris, Laurent Le Mesle, le Bâtonnier de l’ordre des avocats de Paris, Christian Charrière-Bournazel, avait engagé une procédure disciplinaire. C’est le seul cas où des écrits de presse peuvent être jugés sans référence à la loi sur la presse, car le droit disciplinaire ne connait pas le principe de légalité des infractions. On juge la personne, à travers son comportement.

Deux références sont en concours.

D’un côté, la liberté d’expression, selon le régime extensif de l’article 10 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme.

De l’autre, le Règlement Intérieur National de la profession d'avocat. Spécialement l’article 1.3 :

« 1.3.Les principes essentiels de la profession guident le comportement de l’avocat en toutes circonstances.

« L’avocat exerce ses fonctions avec dignité, conscience, indépendance, probité et humanité, dans le respect des termes de son serment.

« Il respecte en outre, dans cet exercice, les principes d’honneur, de loyauté, de désintéressement, de confraternité, de délicatesse, de modération et de courtoisie ».

La relaxe par le Barreau et la Cour d’appel de Paris

Le conseil de discipline du Barreau de Paris avait rejeté la plainte, et en appel, la Cour de Paris le 24 mars 2011 avait confirmé cette décision de relaxe. Vive la liberté d’expression.

Pour la Cour d’appel, c’est en raison des circonstances de l'affaire que les propos de Szpiner ne constituaient pas un manquement à l'honneur, à la délicatesse et à la modération.

La Cour avait retenu un double motif :

- il s'agissait d'une réplique à une intervention de Bilger qui, devant la cour d'assises, avait interrogé le principal accusé en ces termes « Est-ce que vous ne croyez pas que par l'outrance de vos propos, vous allez à l'encontre du but que vous recherchez et que vous risquez de rendre odieux l'antisémitisme ? »

- et plus généralement, c’était une réaction aux opinions personnelles exprimées par le magistrat dans divers articles parus sur son blog, intitulés « Dieudonné au Zénith », « Un avocat chinois, un magistrat français : le sens du ridicule », « Mon François Mitterrand », « Céline maudit pour toujours ? » et, au sujet du procès dit du gang des barbares, « Eloge du calme ».

Szpiner avait tenté d’expliquer que le « génétique » ne renvoyait pas à l’hérédité familiale de Philippe Bilger, mais à la constance de ses opinions, telles qu’il les exprime sur son blog, et l’argument avait porté.

La Cour d’appel avait retenu que les propos de Szpiner manquait à l’obligation de délicatesse, mais qu’une part essentielle de ses propos était une réplique aux opinions publiées hors fonction par le magistrat : « même si M. Bilger reste en-deçà de la polémique qui serait incompatible avec l’état de magistrat, il s’abandonne, au demeurant, a l’expression publique de ses opinions personnelles sur des questions de société ».

La Cour de cassation

La Cour de cassation n’est pas d’accord, et voici sa motivation.

« Si l'avocat a le droit de critiquer le fonctionnement de la justice ou le comportement de tel ou tel magistrat, sa liberté d'expression, qui n'est pas absolue car sujette à des restrictions qu'impliquent, notamment, la protection de la réputation ou des droits d'autrui et la garantie de l'autorité et de l'impartialité du pouvoir judiciaire, ne s'étend pas aux propos violents qui, exprimant une animosité dirigée personnellement contre le magistrat concerné, mis en cause dans son intégrité morale, et non une contestation des prises de position critiquables de ce dernier, constituent un manquement au principe essentiel de délicatesse qui s'impose à l'avocat en toutes circonstances ».

L’affaire sera rejugée par la cour d'appel de Lyon, et il faut s’attendre à une condamnation, genre un blâme. L’affaire sera sans doute portée devant la CEDH, et le débat n’est pas clôt. Pour autant, au-delà du cas de notre ami Spziner, la Cour de cassation rend un arrêt de principe : tous les avocats savent désormais à quoi s’en tenir.

Alors ?

Le Barreau de Paris et la Cour d’appel – deux présidents de chambre et trois conseillers – ne statuent pas à la légère, et c’est dire que le débat est sérieux, tant doit, au nom de la défense, être protégée la liberté d’expression.

Précisons bien : s’il n’y avait pas l’histoire du blog, la condamnation aurait été inévitable, et la cour d’appel n’avait écarté la condamnation que par référence à l’activité éditoriale de Philippe Bilger. Nos relations avec les magistrats ne sont pas toujours bonnes, mais quand même...

L’arrêt de la Cour de cassation ne se contente pas d’une affirmation générale, elle retient trois points.

D’abord, la mise en cause ne concerne pas les propos du magistrat, mais sa personne. C’est une question bien connue sur la thématique du racisme : ce n’est pas pareil de dire qu’une personne a tenu des propos racistes et de dire qu’elle est raciste. Ici, Szpiner ne parle pas de la conduite du procès, mais la personne, pour la qualifier de traitre génétique.

Ensuite, il faut sans doute tenir compte de l’activité de blogueur de Bilger,… mais c’est Szpiner qui était jugé, pas Bilger ! Et la Cour de cassation souligne que l’obligation de délicatesse à l’avocat s’impose en toutes circonstances.

Enfin, la Cour souligne la violence du propos. « Traître génétique »… Comme s’il existait une hérédité pour le crime. Szpiner s’est emballé, car on ne peut imaginer qu’il pense cela. Mais il n’a pas retiré le propos. De la part d’un avocat voulant pourfendre l’antisémitisme, avoir recours à ces mots, qui renvoient à l’idée d’une tare issue de l’hérédité, était aberrant et inadmissible.

Que se passe-t-il chez les pompiers de Paris ? Un viol collectif, un pompier en prison, douze mises en examen, et le général Gilles Glin, commandant de la brigade, qui interrompt un déplacement en Chine pour nous dire ce lundi que tout va bien…

L’histoire se passe au sein de l’équipe des gymnastes de la Brigade des sapeurs-pompiers de Paris (BSPP). Un groupe qui est un corps d’élite, peu sur le terrain et beaucoup dans les manifestations publiques pour l’image de marque. Dans le genre, c’est réussi.

Le 6 mai, l’équipe est allée à Colmar pour une compétition, et c’est au retour dans le car que les faits ont eu lieu. La victime décrit une scène de viol, à savoir une sodomie avec une bouteille alors qu’il était immobilisé par quatre « soldats du feu ». Un autre pompier a été frappé. C’est la thèse sur laquelle travaille la justice, comme cela ressort des mises en examen : quatre mises en examen pour viol en réunion et neuf pour violences aggravées, ce en conformité avec les réquisitions du parquet.

L’avocat de la victime explique que ces dérives étaient connues du commandement. Il dénonce « la loi du silence » et engage un recours devant le tribunal administratif contre la Brigade, donc en fait contre le ministère de la Défense. Les avocats du pompier placé en détention décrivent une histoire qui a dérapé, mais ils contestent la qualification de viol et disent que cette plainte est une sorte de règlement de compte.  

Le lieutenant-colonel Pascal Le Testu, porte parole de la Brigade, joue la musique bien connue des dysfonctionnements individuels. Il dément «  formellement toute complaisance du commandement vis-à-vis du bizutage, des actes humiliants et dégradants » et ajoute : « Le bizutage est contraire à nos valeurs, il est strictement interdit par le commandement et tout manquement est lourdement sanctionné ». Et suit le couplet : pas d’amalgame, la brigade comprend 8.500 hommes et femmes nickel, et en plus ils sauvent des vies humaines. Oui, sauf que.

Sauf que l’agression s’est passée dans le car, et que dans le car il y a forcément des gradés. Ca correspondrait aux deux mises en examen pour « non empêchement de délit ou de crime ».

Sauf que l’agression a eu lieu à l’occasion de ce qui s’appelle là bas le rituel de « la fessée, qui consiste à mordre les fesses, puis à les badigeonner de crème ». C’est dans le règlement intérieur ce rituel ? Moi, je ne connaissais pas, et je ne sais pas chez vous, mais nous au bureau, on ne pratique pas ce genre de rituel. Sur le plan pénal, la liberté sexuelle permet beaucoup… si tout le monde est d’accord. Mais à quatre pour coincer la victime, ça laisse peu de marge au consentement. Et puis sur le plan disciplinaire, des actes aussi dégradants et puants l’homophobie n’ont pas de place,… même avec consentement.

L’armée veut que toute la lumière soit faite,... et elle a commencé par interdire les déclarations publiques et les forums de discussion. Ca va aider à libérer la parole, pas de doute !

Je rappelle quand même à nos amies et amis pompiers de Paris que selon l’article 40 alinéa 2 du Code de procédure pénale « Toute autorité constituée, tout officier public ou fonctionnaire qui, dans l'exercice de ses fonctions, acquiert la connaissance d'un crime ou d'un délit est tenu d'en donner avis sans délai au procureur de la République et de transmettre à ce magistrat tous les renseignements, procès-verbaux et actes qui y sont relatifs ».

Pour écrire au procureur, c’est très simple : une lettre, avec votre identité, la description des faits dont vous avez eu connaissance (pas besoin d’être témoin direct). Vous dénoncez les faits, mais n’accusez pas les personnes, surtout si vous n’êtes pas témoin direct. Ce serait de la délation, et comptez sur le procureur pour trouver les auteurs à partir des faits que vous rapportez. Si les faits sont assez précis, vous serez convoqués par les enquêteurs, et alors vous répondrez aux questions. Chaque chose en son temps. Il vous reste à dater, signer et poster à « Monsieur le procureur de la République, Palais de Justice, 14, quai des Orfèvres 75059 Paris Cedex 01 ».

Ce soir de juillet 2011, c’est un grand grand moment. Michel Camilo, le grand pianiste venu de la Républicaine Dominicaine, a révisé tout le jazz pour lui imprimer sa marque, celle du latin jazz. Ecoutez comment il pousse toutes les limites. Anthony Jackson est le héros de la basse à six cordes, avec présence exemplaire dans ce trio : subtil, discret et omniprésent. Giovanni Hidalgo est l’empereur des congas : maître du son et du rythme… On croit parfois qu’il est un deuxième piano. Tous les trois nous régalent. Décontraction, inventivité et quelle ambiance entre eux… comme s’ils étaient chaque fois surpris de ce qu’ils viennent de jouer. Une magnifique soirée au festival de jazz de Vitoria Gasteiz, dans la belle nuit espagnole.

http://www.youtube.com/watch?v=PLkURB5qecM&feature=re...

La SARL Le Pen attendait avec gourmandise l’arrivée de sa gérante à l’Assemblée Nationale, mais ça semble se compliquer et on le doit à Jean-Luc Mélenchon. Je le remercie sincèrement. Tout le monde ne se planque pas, c’est très bien. Rien n'est fait, mais ce serait un beau message venant de ce pays de grande histoire.

L’enjeu, c’est la 11° circonscription du Pas-de-Calais : Hénin-Beaumont, Carvin, Courrières, Oignies, Leforest, Montigny-en-Gohelle, Rouvroy… Ce sont de bonnes terres électorales pour le PS, et le score d’Hollande au deuxième tour a été de 56,18 sur le département. La circonscription est au PS de longue date, alors pourquoi cette arrivée ?

Tout le problème est que la 11° circonscription est minée par les turpitudes du PS. Pas de doute : si Marine Le Pen, depuis son château de Montretout (Hauts-de-Seine) s’est intéressée à cette circonscription, c’est parce que c’est la plus prenable par le FN, et la faute en revient au PS.

La cause ? Des affaires crapulo-financières, suffisamment graves pour avoir conduit le maire de Hénin-Beaumont, Gérard Dalongeville (PS), en prison pour corruption, avec comme suite des divisions, des déchirements sans fin… L’an dernier, il a raconté les faits à sa manière dans une livre au titre évocateur : « Rose mafia ». Ambiance. Ajoutez il y a quelques mois l’ouverture d’une enquête judicaire sur la fédération du PS du Pas-de-Calais.

La circonscription est celle du bassin minier, et elle souffre de la désindustrialisation : 13% de demandeurs d’emploi.

Le député sortant, Pierre Facon (PS), ne se représente pas, après 15 ans de mandat, et le PS a investi Philippe Kemel, le maire de Carvin, à la suite d’une primaire qui a laissé des traces.

La Droite, qui était divisée, va présenter un candidat unique, Jean Urbaniak

Marine Le Pen a été conseillère municipale d’Hénin-Beaumont 2008 à 2011, et elle est depuis 2010 conseillère  régionale. En 2007, elle s’était qualifiée au second tour – seul cas FN sur le pays – et elle avait perdu avec 41,65%. Le président de son comité de soutien était un élu local PS, secrétaire de section et adjoint au maire de Leforest pendant 4 mandats... Aux municipales de 2009 à Hénin-Beaumont, sa liste avait atteint 47,62 % des voix.

Au premier tour de la présidentielle, elle est arrivée en tête dans la circonscription avec 31% des voix, devant Hollande 28,75, Sarkozy 15,79, Mélenchon 14,85 et Bayrou 4,55. Il y a une dynamique locale, incontestable.

Alors ?

Le parachutage est un art difficile, mais Mélenchon a du métier. Et puis dans le contexte local, être étranger au feuilleton PS du coin présente des atouts. Mais le problème est moins ce parachutage que la nécessité d’arriver en tête de la Gauche au premier tour...

Pour cela, Mélenchon doit faire fort : inverser le résultat des présidentielles, où il était arrivé loin derrière Hollande. Or, il aura tout l’appareil du PS contre lui.  

Vu le rôle national de Mélenchon, l’enjeu de la circonscription, et la candidature de Kemel ressortie fragilisée des primaires, la sagesse serait une candidature unique de Mélenchon au premier tour. Mais la fédération du Pas-de-Calais n’a pas l’air enthousiasmée par l’arrivée du leader du Front de Gauche, et on voit mal Martine Aubry ou François Hollande imposer quoique ce soit à cette fédération. Il reste juste quelques jours pour dealer, soit avant le 18. On verra.

Le second tour sera peut-être plus simple… si l’ambiance est restée correcte à Gauche.

Si le second tour est un affrontement Mélenchon/Le Pen, il devrait rassembler la Gauche et une large partie de la Droite, car on ne voit pas l’UMP faire un cadeau à Le Pen.

La Droite unie peut être au second tour, et ce sera une triangulaire. Sur la base du premier tour de la présidentielle, la Gauche est 43 et Le Pen à 31…

C’est donc jouable, mais il reste à faire une bonne campagne. Pas de Le Pen à l’Assemblée,… ça vaut la peine.

Il faut faire confiance à ce pays de grande histoire