14.03.2008
Cannelle, une chose entourée de droit
Cannelle était une chose entourée de droit. Mais une chose bien particulière, car l’ourse Cannelle relève d’une espèce protégée. Alors le pays qui expose au Salon de l’agriculture les plus beaux de ces bœufs, pourtant destinés à être occis à bref délai, poursuit en correctionnelle le chasseur qui avait l’autorisation de tuer joyeusement du sanglier, mais ne pouvait toucher à l’ourse.
Cannelle était la dernière des ourses d’ascendant pyrénéen. Une perle brune. Le 1° novembre 2004, René Marquère, un chasseur parti pour une battue au sanglier avec des amis d'Urdos dans la vallée d'Aspe, s’est trouvé nez à truffe avec Cannelle. Et ping ! Et ping ! Deux coups de feu sont partis. Cannelle, la chose, est morte.
René Marquère a été mis en examen le 7 décembre 2004 pour « destruction d'espèce protégée ». Une grande cause était née. Pour preuve : vingt associations parties civiles lors du procès qui vient de se tenir à Pau ! Certes, pas autant que dans le procès de L’Erika. Mais, ici le chasseur était seul, et il n’a pas la dimension du groupe Total. Sachons retenir la performance… Avec une petite déception : notre Président, qui est, nous le savons, du côté des victimes, n’a pas publié de communiqué.
Grande affaire, et pourtant : le dossier semble creux comme un discours de Borloo sur la fonte des glaciers du Groenland. Notre chasseur savait chasser. L’endroit n’était pas interdit. Survient une rencontre impromptue entre le chasseur et Cannelle, chacun aussi surpris que l’autre, et un climat aussi détendu que lors d’une rencontre entre Sarkozy et Fillon pour faire le point sur les sondages de popularité. Les deux sont pris par la peur : menacé par une Cannelle paniquée, le chasseur a tiré, et tué. « Une faute ! » proclament les parties civiles. Il faut condamner car à défaut, « un permis de tuer l'ours serait délivré aux chasseurs. » Et des traces de Cannelle laissaient penser qu’elle n’était pas loin. Aurait-il fallu interdire la chasse sur le secteur ? Et à l’initiative de qui ? Et est-ce que ça suffit pour condamner le tir ?
« Etat de nécessité » réplique le chasseur, ne pouvant évoquer la « légitime défense » car Cannelle est une chose, même animée. Et ajoute-t-il, les faits ont eu lieu « un jour et en un lieu autorisés pour la chasse ». Le juge d’instruction n’avait pas été convaincu : il avait, après trois ans d’enquête, rendu un non-lieu en janvier 2007. Appel devant la chambre d’instruction, qui avait décidé par arrêt du 6 avril 2007 de renvoyer l’affaire devant le tribunal correctionnel. Et au terme de trois jours de débat, le procureur de la République, Erick Maurel, a estimé qu'aucune faute n'avait été commise ce jour-là par les chasseurs et, fait rare, a requis la relaxe. Le tribunal a mis l’affaire en délibéré. Nous verrons bien, mais ça ne parait pas trop mal parti pour le chasseur. Tout ça pour ça...
Reste une grande politique : le programme de réintroduction de l'ours dans les Pyrénées, engagé il y a vingt ans. Après la mort de Cannelle, l’immigration choisie s’est portée sur cinq ours de Slovénie, dont une, Franska, a été tuée par une voiture en août 2007. Pas déçue du voyage.
Ainsi va la vie des ours. Entourée de droit même dans les hauteurs de la vallée d'Aspe. Ces choses animées, vivantes, n’appartiennent à personne, à la différence des animaux de ferme ou de compagnie, qui sont la propriété de leur maître. Mais le droit sait se montrer généreux pour apporter sa protection. C’est une loi de 1850, la loi Grammont, qui avait prévu les premières sanctions pour mauvais traitement à animaux. Depuis la loi n° 76-629 du 10 juillet 1976, la faune sauvage est devenue patrimoine national. Progressivement s’est créé un véritable régime juridique. Et le 15 octobre 1978, au sein de l’UNESCO, a été adoptée la Déclaration Universelle des Droits de l'animal . Et oui !
19:55 Publié dans faits divers | Lien permanent | Commentaires (27) | Envoyer cette note | Tags : loi
Commentaires
"Un homme qui est capable de faire souffrir un animal n'a pas d'âme ... "
Écrit par : jp | 14.03.2008
Heureusement, je n'étais pas dans les pyrénées ce jour là. Sous la colère, j'aurais tué le tueur de Cannelle.
Ils savaient que l'ourse étaient dans les parages. Ce sont des chasseurs de pacotilles.
On ne peut pas prouver qu'ils l'ont cherché, bien dommage.
L'homme est partout, il n'y a plus d'espace pour les animaux. La planète, la nature, les animaux, tout est en voie de désordre, de perdition, d'extinction.
Écrit par : ingenys | 14.03.2008
Il est sûr que lorsque l'on se surnomme ingenys, on défend avant tout le troupeau...
Écrit par : oméga | 14.03.2008
Et oui, je suis plusieurs fois partie civile représenté. Mais bien plus que ça.
"Il m'arrive souvent d'avoir honte d'appartenir à l'espèce humaine."
http://www.mutations-radicales.org/Contre-la-chasse-et-la-peche-ces.html
http://roc.asso.fr/non-chasseur/index.html
http://www.animalliberationfront.com/
http://www.freedarren.org./
Je traduis pour le dernier lien
Quote : -------------------------------------------------------------------------------
Darren Thurston is a Canadian imprisoned in the US on charges of conspiracy relating to Earth and Animal Liberation Front actions that took place between 1999-2002. He plead guilty in July of 2006 and was sentenced in May 2007 to 37 months in prison.
-----------------------------------------------------------------------------------------
Le canadien Darren Thurston, condamné en mai 2007 à 3 ans & 1 mois de prison pour libérations d'animaux et importants dégâts économiques entre 1999 et 2002 aux Etats Unis. Il avait plaidé coupable en juillet 2006.
Écrit par : ingenys | 14.03.2008
Votre article est ironique, mais vous ne prenez pas formellement parti. Alors évidemment, c'est assez facile de remarquer la différence de statut - et de traitement- entre les animaux domestiques et sauvages, le côté paradoxal qu'il y a à importer des ours qu'on écrase, etc et de neutraliser tout ça avec une dose d'intellectualisme juridique - pour surtout, SURTOUT, ne pas être formellement accusé du moinde parti-pris. C'est facile, mais ça n'a pas grand intérêt. On préférerait une prise de position plus personnelle. Vous devriez essayer les émotions, pour changer.
Écrit par : Thierry | 14.03.2008
"Perpète" pour le chasseur qui a abattu l'ourse Canelle.
Écrit par : Olivier Joseph André GUILLEMIN | 15.03.2008
Le procureur de Pau a requis la relaxe, l'homme chassait a l'époque autorisée sur un lieu autorisé. Il faudrait arrêter d'emmerder les bergers avec les ours dans les pyrénées et les loups dans les alpes.
Écrit par : Mathaf Hacker | 15.03.2008
Si un berger ou un promeneur se faisait dévorer par un ours ( oui je sais ça n'arrive jamais ici, seulement chez les autres...), hé bien l'on aurait mons de chagrin.
Comme le disent certains, faut arrêter de nous gonfler avec cette pseudo-réimplantation qui n'interesse personne et surtout pas les gens des vallées dont les ancêtres ont mis des siècles à se débarrasser de l'ours. Simplement depuis son petit salon parisien c'est toujours romantique de se dire " on va réimplanter l'ours dans les pyrénées ! "
Écrit par : Fran | 15.03.2008
Thierry,
Un peu d'ironie ne tue pas, pas comme les balles des fusils.
Sur le procès, je dois bien constater que 4 ans d'enquete, un non-lieu prononcé, puis réformé, puis des réquisitions de relaxe: cela fait a priori peu de choses. Le responsable ONF dit si j'ai bien compris "On pouvait savoir qu'elle était par là. Meme s'il n'y avait aucune interdiction rélgmentaire, il aurait été mieux de s'abstenir". Bon, ca parait bien court pour faire un procès correctionnel.
Je rappelle que en droit l'animal est une chose. C'est un élément de réalité, meme si je souligne, ce qui juridiquement très intéressant, que cette "chose" est de plus en plus protégée par le droit. Et que pour protéger la vie sauvage, il faut de la réglementation.
Maintenant, cette chose est "vivante". Et soyez sûr que pour la théroie juridique, cela devient un défi. Plus: cette chose vivante appelle l'affection, vous avez raison. Mais vous comprendrez aussi que la loi puisse dire: "certes, mais c'est une chose, parcequ'elle n'est pas un etre humain".
Quant au partage "animaux domestiques/animaux sauvages", à part le régime de propriété, la protection n'est pas fondamentalement différente.
Ici, nous essayons de parler de tout, selon l'actualité. Nous aurons à parler de la chasse, de la corrida, de la capture d'animaux, des essais médicaux sur les animaux, des xénogreffes... Mais nous en parlons à partir du droit, qui n'est qu'une grille de lecture parmi d'autres. Voilà: si l'on oublie le droit, ça ne va pas loin; si on résume tout au droit, ça va encore moins loin.
Et pour l'affection: il y a ici rarement des histoires personnelles. Exception: pendant près de dix ans, et chaque jour, une super chienne berger allemand venait avec au bureau, et faisiat nombre de déplacments. Le cabinet n'est plus le meme maintenant qu'lle n'est pas là.
Et comme je ne veux pas échapper à votre question, je dirais que:
- l'idée de chasser des animaux m'est étrangère
- la fin de Cannelle est très triste, et le fruit d'une connerie, mais celle-ci n'est pas forcément appréhendable par les tribunaux.
- sur l'introduction de l'ours dans les pyrénées, je ne suis pas convaincu. Si l'ours est heureux en Slovénie, et se développe, cela à titre personnel me satisfait.
Écrit par : gilles devers | 15.03.2008
Je suis basque d'origine. Mes arrières grands oncles, nombreuse fratrie courante au pays basque, étaient contrebandiers à leurs heures, pour arranger les fins de mois. Souvent, la nuit, au petit matin, ils partaient par les chemins de muletiers, passaient les cimes, entre coté espagnol et coté français. A cette époque, les ours étaient encore des milliers. Les rencontres fréquentes. L'un de mes oncles, un jour, a été surpris. Il a fait le mort. L'ours l'a touche plusieurs fois, reniflé. Et est reparti. Aucun homme, surtout chasseur!, ne serait capable d'une telle magnanimité.
Il est faux et mensonger de dire que les montagnards n'aimaient pas les ours. Ils les respectaient et coexistaient. Je ne peux comprendre qu'aujourd'hui où ils sont plus qu'une vingtaine, les ours soient devenus insupportables. N'est ce pas point que l'homme se considère maintenant comme le propriétaire exclusif et intolérant d'un espace qu'il savait partager autrefois ? Ce n'est en tout cas pas la marque d'un progrès de civilisation, et si Sarkozy la girouette à idées veut instaurer son "Projet de civilisation", il serait bien inspiré de reposer la question de l'homme au sein de son éco-système, et le bâtir sur une approche de modestie et de respect... Autant dire qu'il n'est pas l'homme de l'emploi, claro que no.
Écrit par : Longjohn | 15.03.2008
Ce que dit Longjohn est magnifique concernant l'homme respectueux de la nature.
C'est bien de donner du vécu, du témoignage personnel. Je vais donc me contenter dire ce que je vois.
La société corrompt l'homme disait Rousseau.
Je le vois bien, car mon voisin ne vient que qq week end. Son immense terrain est ouvert à l'américaine, donc sans cloture. Pas une semaine sans que des bagnoles viennent fleurter dessus. Et l'on y trouve des papiers gras, des canettes, des séringues, des préservatifs ..
L'irrespect de la nature que l'on croit abondante, les animaux sauvages qui ne sont que des choses destinées à notre cruauté .. c'est la civilisation moderne.
La poésie est morte, ici règne l'utilitaire.
Tout a été dit, je ne vais pas refaire le monde et rabacher tous les cris d'horreur des amoureux et poètes de Dame Nature. De toute façon, l'égoïsme est ce qui est le mieux partagé dans un monde qui court vers les chimères. Autrefois, ils n'avaient pas besoin d'un projet de civilisation.
Écrit par : ingenys | 15.03.2008
C'est une histoire à la fois triste et stupide. Il est sûr que ce n'est pas facile à appréhender par les tribunaux. Je crois que les juges vont devoir y réfléchir avec soin.
Les animaux aussi ont des droits et la distinction juridique entre les animaux "domestiques" et les "sauvages", ou plus intéressant aussi, avec les animaux de compagnie car c'est là hautement affectif, s'impose.
L'animal rare qu'était Cannelle représente un cas encore plus difficile:
Je me permets de soupçonner ce Mr René Marquère de très mauvaise foi... Même si c'est (peut-être semble-t-il) aussi arrivé par hasard. Je ne serai pas surpris si le jugement se montre sévère à son égard, au moins symboliquement. Il a fait preuve de violence envers une animale effrayée, qu'il a lui-même rendu dangereuse.
Mais... J'estime aussi que la ré-introduction de ces animaux sauvages et potentiellement dangereux dans cette région, était une idée au moins farfelue! Il y a aujourd'hui trop de monde! La vie locale semi-citadine des humains de la région n'est (d'évidence) pas très compatible avec la vie sauvage d'un tout autre siècle. Elle était mieux en Slovènie Cannelle!
Un copain de là-bas me disait qu'un jour, un(e) touriste qui se balade dans la région se fera peut-être bouloter par un ours sauvage, n'ayant ni su ni bien compris ce qu'est la vie naturelle... Tout ça est un peu cornecul et dangereux, même sur les routes!
Bien navicalement
Haddock
- Le matelot blogueur, ingénieur radio et ancien officier de la marine marchande
- http://souvenirs-de-mer.blogdns.net/
Écrit par : Thierry BRESSOL | 15.03.2008
Mais la France est grande (675 417 km²) plus grande que la slovénie (20 273 km²). Et plus pollué par le manque de considération. Et il n'y aurait même pas une place autre que pour le bipède déguisé en tréillis ?
Les italiens ont réintroduit l'ours dans le Nord de l'Italie. Mais avec bcp de sérieux, ils ont des relais de nourriture afin de les maintenir sur les hauteurs. On s'en occupe. Il n'y a pas d'opposition.
Et que dire de l'ours brun des Abruzzes attirant les touristes du monde entier. Les ours marsicains font le bonheur des villages,
"Les italiens sont moins bètes que les français" lit-on partout dans le Monde.
http://www.buvettedesalpages.be/2006/07/ours_abruzzes.html
Écrit par : ingenys | 15.03.2008
On est dans un pays où on balance des foetus par la fenêtre et pendant ce temps on discute des pauvres ours abattus par des méchants chasseurs, y a de quoi pleurer de rire parfois...
Écrit par : Fran | 15.03.2008
Si un foetus tombe sur tes pieds, ce sera moins douloureux que si c'est un ours.
De toute façon, ce n'est pas que parce qu'un soldat tombe sur le champ de bataille qu'on ne doit pas parler aussi de la gestapo. Y a de quoi pleurer souvent.
Écrit par : ingenys | 15.03.2008
Toujours dans le même type de raisonnement : Dans les Pyrénées on a une chance sur 1 million de se faire attaquer par un ours ...Dans le métro 1 chance sur 100 ? ou 1000 ?
Idem aux usa , tout est relatif : 4000 morts en Irak en 4 ans , plus de 130 000 tués par arme à feu pendant la même période dans les rues de l'oncle Sam ...
Si ça ne vaut pas un article sur le blog de Gilles , est il préférable de manifester pour les 4000 morts de l'Irak ou les 130000 des USA ?
Écrit par : jp | 15.03.2008
Il s'agit d'un ours hein au cas où ça échapperait à certains.
Écrit par : Fran | 15.03.2008
Brigitte Bardot a fait libérer les ours qui ont été exploité pendant des années la patte enchainée et la truffe douloureusement percée. Fini le cirque dans la rue, en Bulgarie si je me souviens bien.
5000 € pour chaque ours pour acheter leur retraite.
Cette sortie du moyenage et de la barbarie est à saluer grandement.
Cette femme fait plus pour l'humanité que tous les bouzeux innocents de leur cruauté.
Écrit par : ingenys | 15.03.2008
Tout à fait d'accord avec vous Ingenys.
Écrit par : Longjohn | 15.03.2008
Gilles,
Merci pour votre réponse. elle comprend, comme la plupart des commentaires ici un côté émotionnel (le lien à un animal - pour vous une chienne, pour d'autres, un ourse, de façon très symbolique) et un côté rationnel (dans votre cas, l'analyse juridique).
Pour rester rationnel (c'est à dire pour ne pas rentrer dans le débat du "statut" de l'animal vs le statut de l'homme), il me semble qu'il y consensus presque général, sur ce forum, que la préservation de la nature et des espèces s'impose parce que c'est l'intérêt même de l'homme. Et pour rester sur votre terrain juridique, il me semble qu'un nouvel article introduit dans la constitution règlerait le problème.
"Article 18 : La Terre est l'espace unique où vit l'Homme et nul n'a le droit de la détruire de façon irréversible ses ressources, qu'elles soient minérales, végétales, animales ou humaines. La nature dans son ensemble a un caractère sacré et inviolable et aucune activité humaine ne peut conduire à en priver les autres hommes ou les générations futures."
(Autrement dit: "vous êtes priés de laisser cet endroit aussi propre en sortant que vosu l'avez trouvé en entrant").
A titre personnel, j'ai tendance à me méfier de plus en plus du côté rationnel de l'homme, dont découlent, après tout, le communisme, le nazisme, le libéralisme. Plaider la cause de la préservation au nom de l'homme seulement a un côté attristant et peut-être vain. Pour qu'il reste à l'animal la moindre chance de survie, c'est bien du côté irrationnel qu'il faudra chercher - du côté de votre relation à votre chienne.
"Dans les Andes boliviennes, j'ai vu un paysan famélique partager avec son chien quelques vivres que je lui avais données, puis hisser le grand animal squelettique sur son dos pour grimper sur la montagne. Il n'y avait là aucun rationalisme : juste ce que l'on connaît sous le nom d'"humain". Voir dans les animaux plus que de la viande et de la peau est un acquis culturel, tout comme la beauté, et un tel concept est indissociable des sentiments." (Romain Gary, l'Affaire Homme)
Écrit par : Thierry | 16.03.2008
Se méfier du rationnel, mais tout de même, je me méfie aussi de l'irrationnel.
Il y a ceux qui défendent un dieu hypothétique au mépris de la nature.
Et il y a ceux qui défendent la nature qui est simplement sous nos yeux.
Le premier n'est pas certain, le second l'est.
Pour le premier, dieu a créé l'homme à son image, alors ce dieu est bien moche.
Pour le second, l'animal, dont l'homme est issu, est suffisamment souffreteux pour rajouter de la misère inutile au monde animal (homme inclu)
Et que les premiers ne viennent pas dire que l'animal n'a pas d'âme, alors on peut le torturer et le déduire à volonté.
De toute façon, on a toujours la philosophie de ce que l'on est. Avec les doctrines, les mots et les bataillons de prêchi-prêcha, on peut toujours se convaincre, justifier, éthérer, et magnifier ses péchés et ses travers.
Écrit par : ingenys | 16.03.2008
Ingenys : Oui cette femme est exceptionnelle !
Écrit par : jp | 16.03.2008
Longjohn nous parle de ses ancêtres basques qui vivaient vec des milliers d'ours.
Ce devait être il y a quelques miliers d'années parcequ'il y a longtemps qu'il n'y a plus d'ours sur les sentiers de contre bande basque.
Il faudrait cesser de faire croire n'importe quoi aux lecteurs.
JP nous dit : "Dans les Pyrénées on a une chance sur 1 million de se faire attaquer par un ours ...Dans le métro 1 chance sur 100 ? ou 1000 ?"
Le problème c'est qu'on ne parle jamais des incidents avec les ours en France et des accidents à l'étranger. Allez voir les rapports du Ministére de l'environnement Slovène, et vous changerez de discours.
Le probléme c'est que nous vivons sur les acquis de 30 ans de mensonges. Il faut espérer d'autres procès de ce type pour que la vérité éclate.
Et il y en aura d'autres
Écrit par : Patrick | 16.03.2008
Puisque nous sommes sur un blog consacré au droit, je dirai que la justice, le droit, ne peuvent rien pour changer la mentalité rétrograde de certains milieux du monde rural. C'est ça qui a tué la dernière ourse autochtone des Pyrénées. Que Marquèze soit jugé " coupable" ou pas et condamné ou pas est secondaire. Les vrais responsables de la disparition lente des ours dans les Pyrénées sont ceux qui abusent de leurs positions politiques ou syndicales pour attiser la haine envers une espèce animale ou une autre... Ceux-là ne sont pas inquiétés.
Écrit par : Jacques | 22.03.2008
@Jacques
Réalisme... et pessimisme.
L'un des pb avec le droit, c'es que lorsqu'on proclame une loi, chaucn voudrait qu'elle soit appliquée tout de suite et de partout. Or, une loi publiée, c'est une aventure qui commence, pour parvenir à l'apliquer le mieux possible, le plus tot possible!
Protéger la faune, sauvage, c'est-à-dire en droit des choses (animées) et qui n'appartiennent à personne n'a rien d'évident. Et le droit n'accroche que s'il rencontre une culture convaincue qu'il faut l'appliquer.
D'où ce qui est souvent la question pour le juriste: la loi permet de progresser ou non?
Écrit par : gilles devers | 22.03.2008
à Gilles : je ne connais rien au droit, mais je ne suis pas persuadé qu'il est susceptible de générer du progrès.. En général, il n'anticipe pas, il est à la traîne.. Du moins, c'est mon avis..
Il y aurait eu une occasion en or dans l'affaire Cannelle de démonter les mécanismes qui ont conduit Marquèze à se sentir si sûr de son bon droit avec son fusil. Cela n'a pas été fait. Pourquoi ?
La société de chasse dont fait partie Marquèze était avertie de la présence de l'ourse dans ce secteur : elle n'a pas cru bon devoir annuler la battue. Pourquoi ?
Il y a des tas d'éléments de réponse sur divers forums consacrés aux ours des Pyrénées... A chacun ensuite de juger, si, comme l'a dit le Procureur, Marquèze est ou non une sorte de bouc émissaire dans cette affaire.
Écrit par : Jacques | 22.03.2008
Rien n'est simple avec le droit. Il peut être instument du conservatisme, outil civilisé du plus fort, arme des dictatures...
Mais, je crois, arguments à l'appui, qu'il est un élement de civilisation, et qu'il participe du progrès. Je glisserai dans la matinée sur ce bog une petite histoire des droits fondamentaux, qui je crois éclaire les difficultés, mais les progrès aussi, du monde du droit.
Progrès... à une condition; de considérer que le droit n'est pas l'affaire des spécialistes, mais de tous!
Écrit par : gilles devers | 22.03.2008
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