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  • Arménie-Turquie: le foot diplomatique

    Arménie-Turquie : le foot diplomatique. Ce sera le 6 septembre en Arménie dans le cadre des éliminatoires pour le Mondial 2010 de football. Un beau match de foot, et peut-être un tournant diplomatique si, comme il est envisagé, le président turc Abdullah Gül se rend, à l’invitation de son homologue le président arménien Serge Sarkissian, à Erevan. Avec en ligne de mire, l’établissement de relations diplomatiques. Soudain, tout semble aller vite.

    La Turquie a refusé l’établissement de relations diplomatiques depuis que l’Arménie, cette ex-république soviétique, est devenue indépendante en 1991. Les causes : essentiellement les efforts d’Erevan pour obtenir la reconnaissance des évènements de 1915/1917 comme un génocide. Ajoutez aussi, quelques revendications frontalières liées au vieux Traité de Sèvres. Et en 1993, la Turquie s’était nettement rangée aux côtés de l’Azerbaïdjan alors en guerre avec l’Arménie.

    Depuis, les signes de réchauffement, timides, étaient toutefois bien réels. Géographie, histoire, économie, société : ces deux pays sont étroitement imbriqués. Et tous deux ont intérêt à sortir de ce gel. On apprend que depuis déjà deux ans avaient lieu des discussions secrètes entre diplomates turcs et arméniens. L’avenir doit se construire, et une région ne demande qu’à se structurer : Turquie, Arménie, Géorgie, Azerbaïdjan.

    S'agissant des frontières, le chef de l’Etat arménien vient, dans une déclaration récente, de balayer l’argument : « Je n’ai pas souvenir d’un quelconque membre du gouvernement ayant tenu des propos de revendications territoriales ».

    Et quant à la question, centrale, de la reconnaissance d’un génocide, les lignes bougent aussi. En 2005, le Premier ministre turc Recep Tayyip Erdogan avait un fait premier pas, sous-estimé, en proposant que les deux Etats installent un commission mixte d’historiens et s’en remettent à ses conclusions. Le gouvernement arménien avait rejeté cette idée.

    Les choses évoluent, et beaucoup. Ecoutons là encore le président Sarkissian, qui pose la question en terme politique et n’en fait pas un préalable : « Vous trouverez difficilement un arménien de par le monde qui ne croit pas que le génocide a eu lieu. Mais la reconnaissance du génocide n’est pas une condition préalable pour l’établissement d’un dialogue avec la Turquie. C’est pourquoi nous disons que nous sommes prêts à établir des relations diplomatiques avec la Turquie sans aucune condition préalable. « 

    Et le chef de l’Etat explique que tout commence par le rétablissement de relations diplomatiques : « Je crois que nous devons élaborer de nouvelles approches sur cette question. Je vois mal comment une commission non gouvernementale puisse être mise en place pour régler une question intergouvernementale. Le mieux est de commencer par établir des relations diplomatiques. Et alors seulement, le nombre de sous-commissions pourra être établi dans le cadre de la commission intergouvernementale arméno-turque. »

    Un environnement approprié… Qui ne le souhaite ! Le chef de l’Etat Turc, ce 31 août, n’a pas encore officiellement fait connaitre la réponse quant à sa présence à Erevan. L’obstacle est moins le principe, qui semble acquis, que les conditions de sécurité. Il faut vraiment souhaiter que la réponse soit positive, et saluer ces chefs d’Etat qui savent ouvrir le chemin.

     

     

     

  • Amy Winehouse : Procès impossible

    Amy Winehouse : Procès impossible. Non, pas de papier bleu pour Amy Winehouse...

     

    Vendredi soir, sur la scène du festival Rock en Seine, François Missonnier, le directeur, a les abeilles. Alors qu’Amy Winehouse est attendue sur scène pour 21 heures 30, ses agents font savoir à une heure du concert, qu’elle ne chantera pas, qu’elle n’est pas là, et qu’on ne sait d’ailleurs pas où elle est. Pourtant ses musiciens sont là, et les réglages du son ont été faits le matin. Genre lapin de chez lapin. Car, si l’affiche du festival Rock en Seine était de premier ordre, pas de doute que la star était Amy Winehouse. Et l’immense artiste avait une bonne raison de soigner les organisateurs et les spectateurs : elle les avait plantés l’an dernier.

     

    C’est la furie, mais à vrai dire une demi-surprise. Il y eut une époque où Amy Winehouse était dans le brouillard complet, de telle sorte qu’elle avait renoncé à tous ses concerts depuis novembre 2007. Elle avait repris du service depuis fin mai, au Portugal, puis en Angleterre, parfois un peu en vrac. Et annoncé qu’elle arrêterait tout en septembre.

     

    Aujourd'hui, le site officiel du festival annonce que vu les conditions de l’annulation, va être engagée une action judiciaire. Diable…

     

    J’imagine bien qu’après le vol plané de l’an dernier, les sorties diverses et variées de l’artiste sur scène et en dehors de la scène, l’accord sur la venue d’Amy Winehouse en tête d’affiche a fait l’objet de jolis contrats, avec des clauses diverses et variées, belles comme un arc en ciel, et de conséquentes pénalités à la clé. J’imagine aussi que le contrat n’est pas signée par Amy Winehouse mais par une société qui gère ses droits. Une société de droit commercial sera assignée par une autre société de droit commercial et le tribunal tranchera sur le montant de droits commerciaux. Donc un peu de sous pour les organisateurs.

     

    Beaucoup de sous ? C’est loin d’être évident. « Nul ne plaide par procureur » dit l’international dicton. En langage profane, cela signifie qu’une personne ne peut agir en justice que pour la défense de ses propres intérêts. Sauf le procureur, mais lui le fait au nom de la société, et ne réclame pas des dommages et intérêts. Il requiert l’application d’une peine, quand la faute est qualifiée par la loi d’infraction. Or, le plantage de spectateurs à un concert, c’est du civil pas du pénal.

     

    Les plus touchés, ce sont les spectateurs : privés de vedette. Mais, même pour eux, c’est loin d’être évident. Il faudrait qu’ils prouvent qu’ils ne seraient pas venus si l’artiste n’était pas à l’affiche. Preuve bien difficile. D’autant plus qu’il ne s’agit pas d’un concert annulé, mais d’un concert modifié, car il y a eu un grand spectacle vendredi soir au festival Rock en Seine, avec de grands musiciens, et tout le monde applaudissait. Et je rappelle que le festival ne peut plaider au nom des festivaliers. Donc, échec.

     

    La société organisatrice du festival, alors. Oui, il y a faute. Mais quel est le préjudice ? Les spectateurs sont venus, ont payés et n’ont pas été remboursés. Donc, pas de préjudice économique. Image de marque ? Tout le monde sait que la miss est ingérable, et personne n’impute le loupé aux organisateurs. Bien au contraire, Amy Winehouse expliquerait facilement au juge que faire figurer son nom sur une affiche renforce la notoriété d’un festival. Echec aussi sur ce plan.

     

    Reste que le contrat peut prévoir de lui-même des pénalités. Mais des pénalités quand il n'y a pas de préjudice, ça devient très discutable.

     

    Non, il ne faut pas de procès. Car au delà de cette menace de papier bleu, ce qui apparait surtout c’est la volonté de choper l’artiste dans le filet à papillons. « Elle ne s’échappera pas comme ça… ». Et si, elle s’échappera et c’est pour ça que le procès est impossible. Vous pouvez inventez tous les codes que vous voulez, jamais vous ne ferez entrer Amy Winehouse dans une procédure. Un procureur la mettait en prison, qu’elle serait encore dans nos têtes chantant Back to black.

     

    Et puis, il y a d’autant moins à lui faire de reproches qu’elle avait annoncé la couleur dans Rehab. « They tried to make me go to rehab, I said no, no, no… »

  • L'impôt Sarko

     

    L’impôt Sarko. « Le bouclier fiscal … » Rappelez-vous, c’était il y a très très longtemps, peut-être au moins un an. Et bien, un an après, c’est nouveau et sympa : voici l’impôt Sarko.

    Le truc au départ, c’est le Revenu de solidarité active (RSA), piloté par Martin Hirsch, haut commissaire aux solidarités actives, un ancien pote de l’Abbé Pierre et de Ségolène, un monsieur à soigner. D’autant plus que son projet est intéressant. Le RMI n’est pas assez dynamique. Il faut donc partir sur des projets individualisés, en veillant à ce que le retour au travail ne remette pas en cause le petit mais stable statut de RMIste. Une aide comme une rampe de lancement. Très bien. A terme, c’est la sortie des galères, et adieu aux circuits sociaux. Oui, mais au départ ça coûte.

    Au printemps dernier, l’idée c’était la réaffectation de la prime pour l’emploi (PPE). De la solidarité pas très active : les pauvres paient pour les encore plus pauvres. L’idée n’est pas abandonnée, mais la réflexion estivale a été fructueuse, et on en revient au classique : les réformes sociales financées par l’impôt.

    L’impôt Sarko consiste à taxer les revenus du patrimoine – la perception de loyers – et de placements – les dividendes d’action et les fruits des assurances-vie – via un prélèvement de 1%. Le résultat attendu de cet impôt est de 1,4 milliard d’euros. Je comprends l’air épanoui de Martin Hirsh : un impôt comme la plus douce des musiques que tu verses au creux de ma solitude…

    1% des riches pour les pauvres : la gauche applaudit ! Bienvenue à ce petit nouveau, qui rejoint la famille des CSG, RDS, Contribution de 2%, cotisation de solidarité autonome de 0,3 %...

    Du côté des assureurs, des épargnants, des professionnels de l’immobiliers très actifs dans la course à la détaxation, ça fait la tronche. Genre réveil brutal. Surtout qu’on connaît l’histoire du 1%, qui devient 1,1, puis 1,3… Pas compliqué : à 1%, le produit est de 1,4 milliard, donc le 0,1% vaut 140 millions d’euros : pas dégueu. Dans un an ça coince. Argument : « C’est la phase de lancement, l’Etat doit accompagner l’effort, et puis après tout ira mieux. Il y a déjà des résultats prometteurs. Donc, je donne un petit coup de pouce de 0,2%. Qu’est ce que c’est que 0,2% ? C’est 0,50 centimes d’euros par français et par mois. Ce geste de solidarité, qui le refuserait ? En tout cas, il est de mon devoir de l’imposer, et nous ferons le bilan dans un an. Dormez en paix, et payez. »

    Laurence Parisot vient gâcher l’ambiance. Depuis les Universités d’été du Medef, elle s’est interrogée sur « l’opportunité d’une taxe plus ». En revanche, François Hollande, en route pour les universités d’été du PS c’est lui félicité de cette mesure. « Faire payer les riches » et « Prendre l’argent là où il est », c’étaient les slogans du parti communiste en 1981. Que de bons souvenirs…

    Un impôt, c’est en principe du domaine de droit fiscal. Mais le fait que cet impôt Sarko soit annoncé en cette période de rentrée des classes me fait plutôt penser que c’est une affaire qui relève de l’éducation. Et oui, tous les éducateurs le savent : on revient toujours vers la source, qui est la bonne source chiraquienne pour un militant UMP normalement constitué. Discours d’un côté, taxe de l’autre, plus c’est gros, et plus ça passe.

    Moi, je serais Chirac, j'enverrai un CV à l'Elysée. Là-bas, ce sont des gens biens, ils savent apprécier les compétences et encouragent l'expertise des seniors. Ca aussi, c'est de la solidarité active.   

     

  • Le procureur Eric de Montgolfier en correctionnelle

    Le procureur Eric de Montgolfier en correctionnelle. Cas pratique sur la responsabilité des magistrats, avec cette décision qui en surprendra plus d’un : le procureur de la République de Nice, Eric de Montgolfier, renvoyé en correctionnelle pour détention arbitraire. Le procureur est accusé d’avoir donné des instructions au directeur de la prison de Nice pour garder en détention une personne qui aurait du être libérée.

    Une affaire abracadabra ? Du taillé sur mesure pour le célèbre procureur ? Nous en saurons plus au procès, dont la date n’est pas encore fixée, mais ça n’est pas l’hypothèse à privilégier. L’ordonnance de renvoi devant le tribunal correctionnel de Lyon, de ce 25 août, est signée de deux vice-présidentes chargées de l’instruction, Marie-Christine Desplat-Didier et Christine Codol. Pas exactement des débutantes.

    Et l’infraction reprochée n’est pas rien : atteinte à la liberté individuelle, définie par l’article 432-4 du Code pénal : « Le fait, par une personne dépositaire de l'autorité publique ou chargée d'une mission de service public, agissant dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de ses fonctions ou de sa mission, d'ordonner ou d'accomplir arbitrairement un acte attentatoire à la liberté individuelle est puni de sept ans d'emprisonnement et de 100000 euros d'amende. »

    Le procureur n’est pas le seul concerné. Il sera jugé en même temps que Christian Chambrin, qui n’est pas non plus un habitué de la correctionnelle, vu que c’est l’ancien directeur de la maison d’arrêt de Nice. C’est même parce qu’il est mis en cause par le directeur de la prison qu’Eric de Montgolfier connait ce renvoi en correctionnelle.

    L’histoire est celle d’une personne, aujourd’hui décédée, Jean Herrina, surnommé « le Sultan », ce qui est de nature à lui accréditer un certain savoir faire aux limites du code pénal. Jean Herrina était détenu pour une affaire de vol de bijoux. Le mandat de dépôt, en l’occurrence un titre provisoire de détention avant jugement, courrait jusqu’au 20 janvier 2003. Son avocat avait saisi, quelques jours avant le terme du mandat, le juge des libertés et détention, Jean-Luc Cabaussel, et celui-ci avait ordonné le 13 une mise en liberté devant être effective le 16. Problème : l'ordonnance comportait une erreur de rédaction. Tout le monde est aujourd’hui  d’accord pour dire que cette erreur ne privait pas la décision de sa portée : le détenu aurait du être libéré. Mais à réception de cette décision du juge, le greffier de la maison d’arrêt, vigilant, constate la mauvaise rédaction, s’interroge, et interroge à son tour le directeur de la prison.

    Et là les versions divergent. Christian Chambrin, le directeur de la maison d’arrêt indique avoir contacté téléphoniquement Eric de Montgolfier, le procureur de la République, ce qui est loin d'eêtre incohérent, et celui-ci lui aurait donné « l’instruction verbale » de maintenir en détention Jean Herrina. Eric de Montgolfier conteste, dit n’avoir pas souvenir de cet appel téléphonique et explique qu’il n’est pas dans ses méthodes de se prononcer par téléphone sur de telles demandes. Parole de l’un contre parole de l’autre ? A lire ce qu’en dit la presse, c’est un peu plus compliqué. Car si le directeur de la prison ne dispose pas d’éléments matériels, il fait état du témoignage du greffier de la maison d’arrêt sur l’existence de cette conversation et de son contenu. Et il est difficile d’imputer au directeur de la prison la volonté d’avoir voulu maintenir Jean Herrina trois jours de plus en détention…

    Le contexte pèse aussi : une nouvelle mise en examen imminente attendait Jean Herrina, pour un autre vol. Avec un nouveau mandat de dépôt, de telle sorte qu’il n’a pas connu la liberté, même au terme des trois jours. Et son avocat, Maître Thierry Herzog, dénonce une « manipulation pour rattraper la décision de mise en liberté. "

    La suite, dans quelques mois, en audience publique.

    Eric de Montgolfier proclame son innocence et a déjà indiqué que s’il était condamné, il ferait appel. La chancellerie attend les développements de la procédure pénale pour se prononcer sur une éventuelle procédure disciplinaire.

  • Qu'est-ce qui peut faire perdre Obama ?

    Qu’est-ce qui peut faire perdre Obama ? Apprécier l’enthousiasme de Denver ne doit pas masquer les difficultés.

    La convention démocrate du Pepsi Center de Denver a une sacrée allure. Quelle force ! Il y a de bons moments comme cela. Quant au petit matin français, Isha Sesay, la sublime journaliste de CNN, vous analyse ce qu’a été la deuxième journée de la convention, et décrypte le discours d’Hilary Clinton avec une équipe de fins connaisseurs de la politique US. Ah, que du bon… Des délégués de tous les Etats-Unis, des équipes qui se sont allumées pendant de nombreux mois dans le cadre des primaires, et qui cherchent désormais les meilleurs équilibres, toute la presse et du direct tous azimuts. Des votes, et beaucoup de décisions prises. Et en clôture, un discours de Barack Obama prévu devant 75 000 personnes.  

    Pendant se temps, Dmitri Medvedev, président né de la main de Vladimir Poutine, planté comme i entre deux drapeaux, explique que c’est au nom du droit international que la fédération de Russie vient urgemment de reconnaitre l’Ossétie du Sud et l’Abkhazie. C'est ça... La démocratie, c’est compliqué, mais c’est beaucoup plus fort. Mais oui, ça, c’est une idée ! Les dirigeants russes nous expliquent qu’ils ont cessé de faire le dos rond car le pays s’est relevé et a retrouvé sa puissance. Alors, il n’y a plus d’obstacle à s’engager dans la démocratie… Par exemple, au lieu de parler à la place du peuple, le faire voter ? Trop révolutionnaire ?

    Qu’il existe de l’enthousiasme à Denver, il est difficile de le contester. Et je ne cache pas que je souhaite ardemment la victoire d’Obama. La grande démocratie américaine a à l’international acquis une image déplorable, et non sans raison. Or, si l’Europe est très en avance sur la conciliation entre le développement économique et le respect des droits, elle peine à se faire entendre sur la scène internationale. D’où le rôle des US, comme représentation de la démocratie dans le monde. Après huit ans de Bush, le bilan est désastreux. Et si les grands groupes industriels soutiennent massivement Barack Obama, c’est qu’ils ont bien conscience de la nécessité, à commencer pour leurs propres affaires, de rompre avec ces méthodes et de changer l’image de la marque US.

    Enthousiasme, oui, mais de nombreux obstacles attendent le candidat Obama. Le métissage ne me semble pas une difficulté majeure. Dans vingt ans, les candidats à la présidentielle US seront peut-être d’origine asiatique. La jeunesse non plus, car Obama parait en fait plus apaisé que McCain. L’unité des électeurs se refera, car tous les cadres du parti ont intérêt à une victoire d’Obama. Non, je crois que les difficultés à régler sont plus basiques. Parti tard dans la course, Obama n’est pas un débutant, mais il reste mal connu. Surtout, il doit impérativement muscler ses programmes sur les questions sociales et économiques, en se méfiant de son charisme, qui permet de renverser un meeting, mais ne dispense pas d’analyses approfondies. Sur le plan international, les russes semblent nettement voter McCain, et il faut s’attendre à un front chaud. L’apport de Joe Biden est précieux, mais si Obama a fait se lever les foules lors de sa tournée internationale, il doit montrer sa parfaite maitrise de ces dossiers.

    Nous verrons. Dans l’immédiat, la convention se poursuit. Demain, nouveau compte rendu par Isha Sesay. Et ça, c’est important…

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