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L’aveu, talisman d’un moralisme neuneu

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L’aveu, talisman d’un moralisme neuneu. Sept ans de prison pour des prunes. Sept ans de prison pour des aveux extorqués par le brigade criminelle,… et qui étaient bidon.

Le malheur de Marc Machin commence avec le drame qu’est la mort de Marie-Agnès Bedot, le 1er décembre 2001. A Neuilly, ce matin d’hiver, cette mère de famille de 45 ans se rend à son club de gym. Alors qu’elle est sur le pont qui enjambe le métro, elle est tuée à coups de poignard. Grande émotion, ô combien justifiée, et l’enquête est confiée à brigade criminelle, le très apprécié service de la police judiciaire.

L’affaire ne traîne pas. Une dizaine de jours plus tard, un marginal de 19 ans, Marc Machin, connu comme un habitué du secteur, est arrêté, et placé en garde-à-vue. Un infirmière explique qu'il l'a importunée quelques jours plutôt. Alcool, sheet, clochardisation…  tout ça ne fait pas le mobile d’une agression, mais un type qui vit comme cela peut, un jour de vrac, faire n’importe quoi. Marc Machin, devant le policiers, nie l’agression. La garde-à-vue est prolongée, et le 14 décembre, alors qu’expire le délai des 48 heures, Marc Machin, interrogé par l’un des plus expérimentés policiers de la brigade criminelle, craque et passe au aveux. Oui, c’est lui. Et son récit colle à ce que l’on sait des faits. Fin de la garde-à-vue, présentation à un juge d’instruction, mise en examen pour meurtre et mandat de dépôt.VTLH3CAKLLPMDCAQURJ43CA736EXLCA6QT2C5CAU7ZCVMCACJVDXOCAI4X8HNCACB1J79CANTWY6MCA0MX72OCA87L751CAD3YPOLCARLGEBHCAD03UYCCAQPBI1ICAEXQI25CAGG9O8BCAAT2ZW9.jpg

Depuis la prison, Marc Machin se rétracte. Ce n’est pas moi. Ce sont les flics de la crim’ qui ont su me faire parler. Quoi, mettre en cause la brigade criminelle ! Ah, sacré Machin. Mais les flics de la crim’ ne frappent pas ! Le certificat médical ne dit rien. Et devant le juge d’instruction rencontré à l’issue de la garde à vue, Marc Machin a confirmé ses déclarations. Ca ne prend pas. Ce n’est que la défense malheureuse d’un homme qui joue gros. Un homme qui peine à s’assumer sa vie fuit ses responsabilités... Ce n'est pas nouveau. La justice en a vu d’autres. En 2004, puis sur appel, en 2005, la cour d’assises le condamne à dix-huit ans de réclusion.

Quelques jours après le second procès, le 3 mars 2008, David Sagno, un SDF de 34 ans, se présente au commissariat de la Défense, et s’accuse du meurtre de Marie-Agnès Bedot. Il donne des détails troublants, notamment le contenu du sac de sport de la victime, sac qui n’a avait pas été retrouvé.

Une procédure de révision est engagée, mais la justice doute encore, et Marc Machin reste en prison. Le 4 juillet, il craque et frappe un gardien. Rajoutez 4 mois. Entretemps, un test ADN peut être pratiqué, et on retrouve des traces de l’ADN de David Sagno sur la victime.

Ecoutons l'avocat de Marc Machin, Maître Louis Balling. « On s'est contenté d'aveux qui n'étaient pas circonstanciés et qui ont été tenus à un moment très particulier de la garde à vue, quasiment à la fin, par un jeune qui n'a pas de structure et de maturité suffisante. Marc disait avoir pris conscience de ce qu'il avait fait en voyant une femme à ses pieds, en sang, alors qu'il était lui-même armé d'un couteau. Mais il n'y avait aucun élément permettant de corroborer son récit. Les aveux, il faut essayer de les travailler, avec des vérifications techniques et scientifiques. »

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Marc Machin est libre. Mais la condamnation reste. La commission de révision des condamnations pénales (CRCP), composée de cinq magistrats de la Cour de cassation, peut demander un nouveau jugement, ou d’elle-même, si elle estime un nouveau procès inutile, annuler la condamnation.

Pas glorieux pour la justice, qui n’arrive à conduire un examen critique des aveux obtenus par la police. Surtout quand il s’agit de la brigade criminelle… Et faute grave pour la police, qui fait avouer ce qui ne s’est pas passé. Inquiétant sur les pratiques de ces experts. Mais au dessus, il y a l’archaïsme de la procédure pénale, qui ne s’est pas encore émancipée de son moule napoléonien, et hésite à adopter un autre modèle, celui des droits de la défense dès qu’il existe une accusation, dès la phase policière.

Qui nous débarrassera de cette culture de l’aveu, fondée sur la simplification du travail et le moralisme neuneu ?   PRYRJCAJIQ0AKCAUGZX1GCALUFHOCCALDFFJTCA83X52VCADKLNIECAVU4ARYCALPKH0TCADNOSLUCA53YMA6CAGH24X0CARQ7BM0CAUII238CAMM0EC9CA7C9T3BCAPGBPALCAUJ3GRJCA8NM07E.jpg

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Commentaires

  • Sans recherche de l'aveu, autant relâcher les supects et même arrêter d'enquêter, s'ensuivra une "far-westisation" ( glups° ) de notre société et là, devant nombre de vengeances et autres exécutions sommaires, on regrettera cette culture de l'aveu qui globalement connait surtout des succés.

  • L'aveu remonte au moyen-âge, aujourdhui c'est un outil qui permet de bâcler les enquêtes en économisant sur les moyens d'investigation, et de garnir la gibecière de son patron comme un bon chien-chien. L'opinion publique est rassurée, le patron appaisé et reconnaissant, l'inculpé aux oubliettes.
    Ce système pénal est bien peu soucieux des libertés, malgré quelques artifices : comme l'avocat qui a le droit de dire bonjour a son client, mais pas de l'assister pendant sa garde à vue. Eternel débat comparatif entre la procédure inquisitoire et la procédure contradictoire.

  • Comme dit Fran globalement c'est positif , il n'y a que quelques erreurs .... c'est ce que disait klaus en 43 à lyon "chai le moyen de fou faer parlé !" ... sans compter ceux qui avouent en light parce qu'ils sont dépressifs , la dépression accompagne souvent la misère ....

  • Il vaut mieux pas se trouver au mauvais endroit au mauvais moment. Quand la justice se met en marche, elle peut broyer n'importe quel innocent.
    Napoléon avait imité l'inquisition. Répond à la question sous la torture et dieu te donnera le courage de résister sinon tu es coupable. Aujourd'hui la torture a changé de forme, puisque pendant 48 heures, ils peuvent tirailler moralement, l'un joue le gentil, l'autre le méchant, et l'on fini par craquer car on est épuisé, mal nourrit, mal dormit, la lumière dans les yeux. 48 heures de lavage de cerveau et vous signez pour en finir.
    Et la police sûre de son fait "si l'on arrêtait que sur preuve, on n'arrêterait personne".
    Derrick, inspecteur psychologue et passionné de philo est le dernier à trouver patiemment des preuves, mais c'est à la TV.

  • Franchement l'état lui doit une réinsertion complète ! Que va til faire maintenant !!!

  • D'après ce que j'ai entendu, il a un job de palefrenier. Il devra se faire innocenter avant de réclamer des indemnités à la justice. Ca lui fera un petit pécule, y en a pour un moment.

  • helas la justice ideale n'existe pas, mais la peine de mort en france, non plus ,alors faut pas se plaindre , dans bcp de pays musulmans, on applique la charia : on coupe bras, doigt, langue, etc, sous l'aveu et la torture ou des fois sans proces, sous couvert d'une pseudo loi dite islamique, on lapide on pends devant le public comme en iran, des homos, c'est honteux au 21e siecle !

    aussi pour un truc qui chez nous ne serait pas condamné car nous sommes desormais civilisé !! par contre la bas la pedophilie nest pas condamné et meme recommandé par le coran !

    http://www.rue89.com/2008/10/07/maroc-un-cheikh-autorise-le-mariage-des-filles-de-neuf-ans

  • On critique bcp le flic, et c'est normal, car il a obtenu des aveux imaginaires.
    Ol faut voir ce que représente pour une juridiction des aveux précis et circonstanciés devant une juriodiction pénale. Notamment devant les jurés.

    Mais il y a en France une vrei culture de l'aveu dans la procédure. Et les juges (et les avocats) restent trop dans cette logique.

    On en vient à cette approche: faute avouée est à demi pardonnée. C'est plus complexe devant un tribunal, mais le principe reste. le fait de nier est suspect. Or le tribunal doit juger sur des preuves. La preuve? ? On peut avouer des crimes que l'on a pas commis. Ce n'est pas le premier cas.

  • "On peut avouer des crimes que l'on a pas commis. Ce n'est pas le premier cas."
    OUI, c'est vrai, SAUF QUE L'ON PEUT AUSSI NE PAS DIRE QU'ON A COMMIS UN CRIME et nier ! c'est plus grave !

    avec l'adn la culture d la preuve va prendre le pas !

  • ils ne l'ont quand même pas torturé

  • @Gilles

    Comment la chose est elle vue dans les autres pays européens ?L'utilisent ils ?

    Est ce que ces méthodes sont également utilisées chez eux ?

    Ne peut on en cas d'aveux faire "une confirmation " avec une autre équipe ?

    En 2001 les tests adn n'existaient pas ?

    Quelle réparation pour M Machin ?

    Combien d'affaires sont classées après des aveux ?

  • Nous sommes en république, et pourtant l'aveu reste "la reine des preuves" pour reprendre l'une des expressions de mes profs à la fac. A quand une révolution judiciaire en France?

  • Oui, ils ne l’ont pas torturé. Je prendrais même le parti qu’ils ont su de montrer proches et sympas.
    Comment peut on avouer quelques chose – d’horrible et qui vous conduit en taule – quand ça n’est pas arrivé ?
    Il peut y avoir l’affabulation. Ce n’est pas le cas ici.
    Après qu’en dire quand on n’a pas lu le dossier ? Bien dût il faut être très prudent. Mais j’attire la plus grande importance aux déclarations de Marc lors de sa libération. Je n’en veux qu’à moitié à la justice, mais beaucoup à la police. Car il est extrêmement difficile de sortir des aveux, et surtout dans une affaire comme celle là. Un crime sans témoin. La victime n’est plus là pour dire quoi que ce soit, et personne n’a rien vu.
    Ajoutez la personnalité de Marc. A l’époque des faits, le mode de vie n’est pas génial. Marginal, vivant d’expédients, recours fréquent à l’alcool et au sheet. Pas d’alibi ; et au contraire on peut bien imaginer les mauvais coup porté à la victime, un jour où les doses d’excitants avaient été dépassées.

    Mais on pouvait aussi devinez l’inverse : Marc était le type pépère, incapable de tuer. Mais quand il est arrêté, les flics ont leur conviction, et ils veulent le faire parler, car les flics mieux que quiconque savent que tout reposera sur les aveux. Et les aveux, c’est pendant la garde à vue ou jamais. Des méthodes barbares.

  • N'avoue jamais !
    Surtout pas à ceux qui pensent "tous coupables !".

  • gilles devers defend tres bien la police je trouve ! mr vous etes avocat? , car a rester repondre sur votre blog toute les journees ,vous devez pas avoir un emploi du temps bien rempli pour plaider vos clients !

  • he ben dis donc, il faut que je vous parle d'une invention qui s'appelle l'ordinateur portable. C'est moderne et pratique.

  • garde à vue peut être l'occasion de violences physiques. Des affaires ont été jugées, qui l'établissent. La France a meme été condamnée pour des actes qualifiés de tortures

    http://cmiskp.echr.coe.int/tkp197/view.asp?item=1&portal=hbkm&action=html&highlight=Selmouni&sessionid=14529731&skin=hudoc-fr

    Et oui...

  • j'ai jamais vu un avocat faire son boulot ds une etude et en pralelle repondre sur un blog gratuitement lol quel monde on vit !!combien vous paie 20 mn?je vais me renseigner aupres du barreau ?en toute amitie !

  • @ Gilles Trafiquant de drogue , pour tenir les filles sur le trottoir ... et les liquider lorsqu'elles se rebellent , ces gens là ne relèvent pas de la psychiatrie ou de la maladie ....donc ce témoignage m'en touche une sans faire bouger l'autre...comme dirait jacques ....

    Combien de gens ont ils détruit en vendant leur merde ?

  • Creusez, cher ami, mais je concède que le cas est grave.

  • jp2, vos classiques chiraquiens nous rajeunissent !

  • Gilles , désolé mais on ne se refait pas ... l'affaire Machin me touche terriblement ! celle du trafiquant de drogue absolument pas ! En ce qui concerne les étrangers faire du trafic de drogue en France c'est du pain béni.... chez eux on ne va pas implorer les droits de l'homme ....on ne vous en laisse pas le temps !

  • Il y a qqchose de fondamentalement criminel dans le trafic de drogue, car c'est une activité pensée, organisée... Rien d'impulsif.

    Aussi, je n'ai pas plus de sympathie que vous pour ces enfoirés.

    Mais quoiqu'ils aient fait, ils ont été torturés alors qu'ils étaient sous la garde de la police, et le contrôle du procureur. Et personne ne peut croire que pour cette équipe de policiers c'était une première. C'est grave.

    Marc n'a pas été violenté. Il ne l'a jamais dit, et franchement ce serait ridicule de laisser planer un doute pour ce type de reproche sur la brigade criminelle. Non.
    En revanche, il y a eu une pression psychologique terrible, inacceptable, honteuse pour un service de l'Etat, pour que Marc, en 48 heures, accepte de dire des choses qu'il n'a pas fait, et qui sont le meurtre d'une femme.

  • Le mieux pendant une garde à vue, c'est de ne rien dire, pas un mot. Et ne rien signer. Que dalle, dormir pendant 48 heures, même debout. Se laisser porter par le mauvais vent. Tout le monde sait faire la soupe à la grimace. Mais celui qui croit être à la hauteur se croit plus fort qu'il n'est. Même Rambo ne parlait pas.
    Car de toute façon, les flics sont plus nombreux et chaque phrase est détournée. Avec les mots on peut dire une chose et son contraire.
    "Ne jamais avouer" disait Mitterrand. Il était avocat et connaissait bien son affaire.
    Au bout des 48 heures vous êtes présenté devant un juge et ils sont comme des cons sans rien. Tout le monde a perdu 48 heures.
    Le compte est vite fait. Mieux vaut résister qq heures que passer des années en taule.

  • L'aveu, la reine de la preuve, bien sûr qu'elle l'est.
    Des aveux circonstanciés et je précise bien circonstanciés, qui sont capable d'apporter à l'enquêteur quelque chose qu'il n'a pas et qu'il peut vérifier, un éclairage cohérent des faits, est une chose essentielle pour lui, elle lève le doute.
    Pensez-vous réellement que les policiers sont des machines à traduire des innocents devant la justice. Avoir la certitude que l'individu en question est bien le bon, qu'on ne s'est pas trompé est quelque chose qui obsède tout les bons policiers et il y a rarement des mauvais en Brigade Criminelle.
    Ils veulent savoir la vérité. C'est la raison pour laquelle ils cherchent l'aveu.
    Croyez-vous qu'il est facile de faire avouer un homme. J'ai vu qu'il y a des gens qui croient encore que l'on extorque des aveux par la torture en France, quelle sottise. Donnez une simple gifle à un homme et vous verrez bien s'il a encore envie de vous parler.
    L'interrogatoire est un art délicat, en fait l'enquêteur ne fait que se vendre soit-même au mis en cause, se faire accepter. Pensez-vous que l'on tue sans remords.
    Il est étonnant que la bavure provienne de la Brigade Criminelle, les gens qui y travaillent sont des professionnels, pas des toutous à patrons. Un chef de groupe sait dire non s'il n'est pas d'accord et de toutes façons, il y a de multiples moyens de faire capoter une mauvaise décision, les parquetiers ne sont pas des potiches. Cela rend cette affaire MACHIN étonnante. Tout le monde s'est trompé, police, justice. Là, il y a réellement faute lourde, et elle est facile à prouver.
    La justice devrait être soucieuse, obsessionnelle de vérité, ce qui n'est pas toujours le cas.
    Les formes sont l'âme de la loi dit-on et la vérité c'est quoi alors, l'âme de la justice.

  • segil,

    C'est faire peu de cas de la pression de l'opinion publique sur la police judiciaire, et donc de la pression des politiques pour trouver un coupable.
    L'affaire de Marc Machin est assez similaire à l'affaire Caroline Dyckinson à Faugères : Les gendarmes avaient alpagué un sdf, suspect idéal, qui a avoué pour qu'on lui foutte la paix. Le juge d'instruction était assez nul, et l'affaire a commencé à progresser à partir du moment où Renaud van Ruymbecke l'a remplacé. Nonosbant il a fallu deux coups de bol extraodinaires pour innocenter l'accusé, à partir de fichiers ADN en provenance d'Allemagne et de recoupements aux USA.
    Dans le principe du droit, l'aveu n'est pas une preuve en soi. Dans les faits, les jurys populaires le retiennent comme élément essentiel de leur décision.
    Voir aussi Patrick Dills, Outreau etc.

  • Comme dit Bercy, qui reçoit des milliers de dénonciations chaque année, tout contribuable est coupable tant qu'il n'est pas présumé innocent.
    Quand je vous dis que c'est un reste d'inquisition, une tradition catho. Le malheur de la France, c'est d'être un pays catholique, jusqu'à ce qu'une preuve arrive d'un pays normal et protestant comme l'Allemagne ou les Etats Unis pour l'affaire Caroline Dyckinson qui est l'exemple parfait.

  • Moralisme neuneu.

    Huchon comparait devant le tribunal, il y a qq mois. "je n'ai pas commis de faute". Prison avec sursis, et inéligible un an. Son mandat de président de région saute.

    Il fait appel. Devant la Cour, changement de discours: "j'ai commis des fautes". Le proc demande l'indulgence pour cet élu débordé de travail, et dit de le rendre inéglible, il n'en est pas question.

    Dis moi Huchon, tu dois de sentir un peu merdeux, non? Nous sommes dirigés par des larves cravatées.

  • Je rejette la preuve par l’aveu, car ce ne sont que des mots, et pas des preuves.
    Comment prouver que j’ai fait ceci ou cela ? parce que je le dis. ET si je dis n’importe quoi, la justice fait un grand soleil.

    Les aveux sont toujours circonstanciés. Toujours. Pourquoi ? Par ce qu’il ne sont que la reprise servile des réponses qu’attendent les enquêteurs. C’est –à-dire qu’ils collent à la vérité telle que l’on pensée les enquêteurs.

    Et c’est fréquent ! Il a dit ça, et ça, ça ne s’invente pas. Donc pour qu’il ait dit ça, c’est que c’est bien lui le coupable. De la foutaise !

    Technique la plus courante, archi-courante. Le flic sait les faits, tout ou partie, car il a reconstitué l’affaire. Par les traces, les indices, l’autopsie, ou les dires de la victime. Nous on sait ce que tu as fait » Et de décrire er re-décrire ces faits. ET quand du fait de la pression psychologique, le mec craque et va passer des aveux sur des faits qqu’il n’a pas commis. En réalité pas d’aveux du tout. Ils dit aux flics : « oui, vous avez raison » et toute la sauce vient avec.

  • ?

  • Le plus hallucinant, c'est quand la justice vous assène : "prouvez moi que vous n'avez pas fait ceci ou cela". Autant pour la présomption d'innocence, on peut toujours répondre "ben faites votre boulot les gars, c'est à vous de prouver", mais ça passe rarement.

  • L'aveu ne fait pas la différence entre le fait, fait matériel dont il faut apporter la preuve, par tout indice, et la culpabilité, l'intention de nuire. Or, il n'y a pas de jsutice si on ne distingue pas les deux.
    Ne pas avouer devient un élément d'aggravation de la peine. Ce qui favorise le délinquant sans scrupule, qui avoue ses méfaits avec décontraction.

  • Je viens d'écouter un reportage sur l'affaire du berger de Castellar, un brave type un peu rebelle, abattu comme un chien par des lâches qui lui ont tiré dans le dos, puis l'ont achevé d'une balle dans la tête. Dans cette affaire deux hommes issus d'un clan régentant le village, ont été accusés puis acquittés. Ils sont reconnus innocents malgré la poudre, malgré l'alibi hasardeux.
    Cependant il y a bien quelqu'un qui a tué ce berger...Je sais que ça arrangerait tout le monde, mais il n'existe pas une entité invisible qui commet ces meurtres, non il s'agit bien d'un des notres qui s'est comporté comme un vil lâche...
    Que pensez-vous de cette affaire, Gilles ? Parfois de peur de chercher trop volontairement un aveu, on peut en relacher des tueurs. Qui a tort, qui a raison ?

  • J'ai vu l'émission de Hondelatte sur le berger de Castellar, c'est parfaitement clair que c'est cette famille de racailles qui l'a assassiné. C'est dégueulasse, mais sans preuves la justice ne peut condamner. Sauf dans certains cas comme Agnelet, mais la famille de la victime est riche et influente.

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