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  • La Cour de Cassation ouvre la porte à la médecine chinoise

    BOGCACALQAA92CAB8IOHOCAKTQ8AECA9RDRRVCA3BBM3WCA3RAJY7CA1UCEU8CAC5NXKACACCRQX2CACB2431CAN9I9B4CAOXF8MWCAB0BHRVCAAPT7ZVCAYHBRWBCADVLQ0DCAX3X1HSCAC6KDCI.jpgLa Cour de Cassation ouvre la porte à la médecine chinoise. Un discret arrêt de la 1ère chambre civile de la Cour de Cassation du 16 octobre 2008, classique dans ses fondements, clarifie le jeu s’agissant des médecines non-conventionnelles.

     

    Les faits concernaient un professionnel non-médecin c’est-à-dire non-titulaire du diplôme de médecine en France, mais qui avait ouvert un cabinet de « médecine chinoise ». Elle existe depuis plus de 3 000 ans et se comprend comme un système médical complet fondé sur une représentation de l’être humain avec ses fonctionnements et des dysfonctionnements. Elle prend appui sur des théories qui la place aux confins de la philosophie et de la science. Je n’aborderai pas ici la théorie du Yin et du Yang, mais je veux souligne la pertinence de cette médecine, qui permet de soigner le quart de l’humanité. Et en termes de qualité de la santé et de la durée de vie, les résultats, sous réserve des différences socio-économiques, sont très comparables.DS66FCAP3TKBYCA1DE7ULCAEQRSC2CA6BN68NCALL65IDCA9XE25GCAPO0Q2UCAHSKLPXCAPA8M5TCA8S7FTWCA1QVQO5CALQ3L3KCABXCK9LCA5L03KRCAURZWZ5CA1V8Q5QCADZ7K50CALLXQU5.jpg

     

    Se greffe ici l’opposition entre la médecine chinoise et la médecine occidentale, centrée sur le traitement des maladie, à partir du diagnostic et de la thérapie. Sur plus d’un point la médecine occidentale atteint une efficacité hors de portée pour la médecine chinoise, à commencer par la chirurgie et la réanimation. Mais elle se laisse aussi piéger par ces réussites, en focalisant sur la technicité et en perdant de vue la dimension globale du sujet.

     

    Ainsi, dans l’objectif du bien-être qui est celui de l’OMS on distingue deux domaines d’intervention qui pour partie se recoupent. C’est dans ces conditions que se pose pour le droit français la question de la place de la médecine chinoise et globalement des médecines dites non conventionnelles.

     

     

    L’arrêt de la Cour de cassation

     

    I3FIECA2PQ7QWCAL8A0HRCAGI5729CA4YH1NHCAUYD00LCA4DM6GZCALI0POUCAKX9H28CA69W9GVCAXPRR4YCA4BY7LHCAFJTECXCAATH2KBCAKXJW63CAX3PKPFCAAVOO9WCAC0OKAFCAR0AU5G.jpgDe telle sorte il était factuellement possible pour cette personne d’exercer « la médecine chinoise » qui correspond à une donnée acquise. Or, ce praticien non-médecin s’est trouvé poursuivi par le Conseil départemental de l’Ordre des médecins de la Moselle qui voulait qu’il ne puisse utiliser le terme de médecin, et qu’il ne puisse continuer à exercer son activité en utilisant le terme de « médecine ». La Cour d’appel de Metz le 15 mai 2007 avait donné raison à l’Ordre des médecins.

     

    Pas du tout répond la Cour de Cassation qui refuse cette analyse globale. A l’inverse du titre de médecin, le terme de médecine n’est pas protégé par la loi. Aussi, ne peuvent être interdits que l’établissement de diagnostics ou la pratique d’actes médicaux au sens de la loi française.

     

    La limite n’est pas évidente, mais elle est de première importance.

     

    La référence est l’article L 4161-1 du Code de la santé publique. Exerce illégalement la médecine toute personne qui prend part habituellement NMXD3CABMT4YHCAN53C42CAPXJZ5JCAIWESWFCAGDK0YXCAL365RLCA7J81D2CAGZY3VLCA3WK513CAJHSJYTCAFFP5VYCAJA6QONCAZ7RXKSCA1OCEMDCA8CM4SSCA4O5IZECAK9P3EJCA4LWZQY.jpgà « l’établissement d’un diagnostic ou au traitement de maladie, congénitale ou acquise, réelle ou supposée par acte personnel, consultation verbale ou écrite ou par tous autres procédés quels qu’ils soient, ou pratique l’un des actes professionnels », ces actes étant prévus par une nomenclature fixée par arrêté ministériel.

     

    Pour simplifier, la loi protège ainsi la « médecine occidentale ». Un patient doit savoir qu’un professionnel portant titre de médecin est compétent pour la médecine occidentale. Et la loi sanctionne celui qui, sans avoir le titre, exerce une activité médicale de diagnostic et de thérapie.

     

     

    Cohabitation des deux médecines

     

    VDPVGCAH5IUEDCAZ11PNUCA1TCT87CAO58ZTGCAF5HY33CA8C3EAACAYBXIM9CAQGQDHCCA20REKMCAAX3EUUCA28M1KNCAQR1O3RCAUODG2YCA2SBS6ACAI3XXH9CA9O95VXCA64UVMBCANUKAWV.jpgDans ce cadre, il existe deux possibilités de pratiquer les médecines non-conventionnelles.

     

    La première est celle de médecin au sens de la loi française qui pratique une activité médicale au sens de la loi française, mais qui inclut dans la pratique des apports scientifiques venant des médecines dites non-conventionnelles. Sous réserve que ces pratiques soient sérieuses et ne puissent être qualifiées de charlatanisme, elles sont libres.

     

    La seconde est désormais ouverte par l’arrêt de la Cour de Cassation du 16 octobre 2008. Il s’agit de professionnels qui ne revendiquent pas le titre de médecin mais qui entendent pratiquer ces médecines non-conventionnelles. La Cour de Cassation donne tort à l’Ordre des médecins qui défendait une lecture globale du sujet. La protection légale de la médecine ne vise que la médecine occidentale : diagnostic et thérapie avec les références à la nomenclature d’actes. Aussi, reste la possibilité pour des professionnels non-médecins d’afficher notamment par des plaques professionnelles ou des publicités qu’elles pratiquent la médecine chinoise. Avec une réserve importance : ils ne peuvent dans leur pratique de la médecine chinoise exercer ce qui relève des activités de diagnostic et de thérapie, car il y aurait alors une requalification en exercice illégal par le Juge pénal.PJUT7CAFK3I20CAK9FTBHCAIZFMJMCAE60MECCA9T8759CACJ7RJ8CACE5K29CAAVZJ5XCAMC0J1FCAX1AX2JCADZBXK6CATFYXLKCAOHKWXCCATYNAZHCAMEH8LECA0040RQCAP4S797CAHGP5XO.jpg

     

    Il ne reste pas grand-chose ? Bien au contraire ! Tout ce qui concourt au renforcement de la santé d’une personne n’entre pas dans le diagnostic et la thérapie. C’est donc toute ce domaine qui se trouve protégée par l’arrêt de la Cour de Cassation. Désormais, en droit français, les praticiens de médecine chinoise ne pas des médecins, mais des professeurs de santé, professeurs qui apportent un bien-être immédiat et à long terme pour les personnes qui viennent les consulter. Ce praticien doit respecter les préceptes de la médecine chinoise, sauf à tomber lui aussi dans le charlatanisme. Et si apparaît une maladie à traiter, ce professeur de santé doit interrompre son action et transférer à un médecin.

     

    Ce n’est pas tout, mais ne c’est pas rien, loin de là. Un cadre se dégage. Il faut apprendre la médecine chinoise comme une science, avec toute sa complexité. Il est ensuite possible d’exercer sous l’indication « médecine chinoise » mais en respectant l’interdit du Code pénal, c’est-à-dire l’élaboration d’un diagnostic et d’une thérapie.

     

    Pour ceux qui en doutait, il n’y a pas une médecine mais plusieurs et plusieurs qui cohabitent.

    9MJKSCAWX4MEZCAFLVHGTCA2SY5R4CAMUTJA4CA6R1U8HCATTBHO0CAB6GAZ1CA0L349XCA4W4FLNCAHH1A3XCAZYDM69CAH0YO8TCAGIH69QCANWUPIMCAHD0PSBCAZQDZSQCAJANF86CA1OQAP8.jpg

     

  • Loi sur l'histoire : c'est reparti !

    PMQWDCAXG3LTDCAUR72TOCAZ2VVCTCAQKWYTRCAUVPIPECA0MGMI8CAF8Q3J9CAVF1UO1CA94WIWQCA8TSABECA7SQ7HACAO7KDVNCAQB8MODCAXV9A43CAE5J22QCAV6CLXNCA1YRVITCA761MHV.jpgLoi sur l’histoire : c’est reparti !  Xavier Darcos rallume le feu : l’histoire sera plus belle quand elle sera légale. Catastrophe de la pensée.

    Tout démarre avec l’affaire Barbie. En 1986, la Cour d’assises du Rhône condamne Klaus Barbie, le « boucher de Lyon », chef local de la gestapo pendant les années noires, à la manœuvre dans la mort de Jean Moulin, des enfants d’Izieu et de tant d’autres. Un vrai procès, mais aussi l’arrivée d’un troisième fleuve à Lyon, à coté du Rhône et de la Saône : la bonne conscience.7T4FTCAC6A3RMCAQCUJQ0CANN23D7CA1EJXXKCAYELZ1QCA1NW1ARCA7RWOKWCAG3O6GDCACXVTQLCAEK131KCA2TAWKRCAR2OXGXCAEDRNBFCAYKN3D0CA8YBUL7CA7D8J4WCA1IJGXQCAYMWHSW.jpg

    Après les déclarations d’une bande de crétins, vient la réponse par loi Gayssot de 1990 : sanction du négationnisme, le fait de nier ce qui a été jugé à Nuremberg. Avec un Nuremberg pierre angulaire de la défense des droits de l’homme, la loi est crédible, malgré les fragilités du jugement, à commencer par le massacre de Katyn. La loi renforçait l’autorité de la chose jugée, mais au risque de la sacraliser en sanctionnant par son article 9 la « contestation». Débat venimeux. Très franchement, ceux qui ont été condamnés en application de cette loi le méritaient. Enfin, ils méritaient au moins un coup de pied au cul. Remettre en cause les bases d’un des plus grands crimes, bien étudié, pas si mal jugé, renvoie à des élucubrations qui ont des rapports si éloignés avec l’organisation d’une pensée, que la Cour européenne des droits de l’homme a donné son onction.

    K7DWPCACZLS4DCAR79020CA3XV9CLCAKS5FJICANSQ3DKCATR9D00CA2STZSGCA4MMDRACAL3TCNDCAGXZHLQCA4ETXXHCATZJDPNCAGOMDSRCAIJG2ZYCAM0VTQQCAQ0XBOGCAN3KFCNCANVRST1.jpgMais, notre coq législatif à béret s’est emballé.

    Avec la réforme du code pénal de 1992, ont été introduites deux nouvelles catégories de crimes, le « génocide » et le « crime contre l'humanité », plus larges que la définition de 1945. Ont suivi, en 2001, la loi « reconnaissant le génocide arménien de 1915 », loi sans sanction, un cas unique dans les annales, et la loi dite Taubira sur l’esclavage. Toujours plus avec la loi Mekachera de 2005, portant « reconnaissance de la nation en faveur des Français rapatriés » et ornée du fameux article sur « le rôle positif de la présence française outre-mer », disposition finalement annulé en 2006, après une grande crise gastrique nationale. Et s’enclenchent les demandes sur la pénalisation de la loi de 2001 sur le génocide arménien, le génocide ukrainien de 1932, le génocide vendéen de 1793…

    En 2007, la France parvient à faire adopter en première lecture par le parlement européen un projet de décision-cadre déposé en 2001 prévoyant pour tous les « génocides, crimes de guerre à caractère raciste et crimes contre l'humanité », un délit de « banalisation grossière », et même de « complicité de banalisation » passibles de peines d'emprisonnement, quelle que soit l'époque des crimes.  Ne nous privons pas, c’est pas cher ! Il faut dire qu’un vote en première lecture par le parlement européen, hélas,  n’impressionne que ceux qui ont envie d’être impressionnés.2HT3BCAYO1FYJCA9HRDUNCACSY1KKCA3L6VZQCA1RQ2ZGCACE060PCA92OXY5CALQI8GMCA9BFWFJCAAAHWO2CAZ3OHAFCA03LLXACA3EWF9WCATYFSSVCATN8E2CCA50SBT7CAPRKZL6CAYL959O.jpg

    Après l’élection de Nicolas Sarkozy, ça repart de plus belle : la lecture de la lettre de Guy Môquet, un produit de la sous-culture historique, tombé en désuétude en un an, puis le parrainage par les élèves d’un enfant juif mort en déportation, idée saugrenue qui n’a pas tenu une semaine.

    Mais il fallait sauver la face, et on s’est orienté vers une mission parlementaire, c’est-à-dire pas tout-à-fait une commission, la « mission d'information sur les questions mémorielles. » Genre lot de consolation pour parlementaires déprimés.

    C’est devant cette auguste instance que Xavier Darcos remet le couvert, ce 28 octobre : « Est-ce qu'il ne faudrait pas qu'une bonne fois pour toutes ce que nous considérons comme devant être enseigné aux élèves soit prescrit par la représentation nationale ? Nous n'aurions pas ces questions. Evidemment on ne peut pas rentrer dans tous les détails. Mais on aurait au moins des grands sujets qui seraient reconnus une bonne fois pour toutes. Je pense que pour ce qui est de l'histoire en particulier, je me demande même si ça ne s'impose pas. C'est moins important pour des enseignements de disciplines qui ont un caractère scientifique et répétitif plus marqué. Mais peut-être que pour l'histoire ce serait nécessaire. Je pense que nous réglerions une partie de nos difficultés - parce qu'on voit bien qu'on est en difficulté au fond, derrière tout cela il y a des questions politiques (...) il y a des débats profonds - et peut-être un vrai débat public devrait se passer au parlement».

    Voilà. Ce n’est juste qu’une déclaration devant la mission machin-chose, mais avec un groupe UMP le doigt sur la couture du pantalon, on peut craindre le pire.

    Alors, j’ai juste deux choses à dire.

    RDDYHCAVUA43CCAMUJ94UCATJ0V14CAOZUU9ECAUUGW7ICAIQZ6L2CAEMWF6ECANNC8PQCA9FG7DHCA41XJENCADHNQKTCAP7OM45CAOC215NCA7Y1TJTCAEYCXNYCAVZ01MXCASO75U2CASQ1NZI.jpgToute loi rétroactive est un poison. Ce qui a du être accepté en 1945, face aux crimes du nazisme, doit rester une exception qui s’explique par les données historiques. Aujourd’hui, la sentence aide à raisonner, c’est bien assez. Sauf à rependre l’histoire depuis l’origine de l’humanité, il faut refuser toute application rétroactive de la notion de crime contre l’humanité.

    Il n’existe pas d’histoire légale, pas plus qu’il n'existe d’histoire illégale. La paix internationale se construit sur la sérénité des Etats-nations, et les Etats disposent d’outils rituels, de l’hymne à la fête nationale, en passant par les commémorations (dont la France est friande). Mais dans un Etat libre, aucun organe de pouvoir n’est légitime à définir la vérité historique. Les lois peuvent sanctionner les crétins sans qu’il soit besoin de proclamer un histoire officielle. Et pour les historiens qui s’échappent de méthodes de la recherche, les devoirs professionnels sont des repères suffisants.

    Oh, Xavier, tu reprendras bien un petit verre de liberté ?

    Z54PDCAJIKWFMCAH0WMUOCAOSP14NCA2NBABKCAVTMOGQCAQ6CNVTCAQDWGCJCARZL14ACAHW8XB3CAJZ7HWICAW3JOX0CAXNAEMQCAUTZGM0CA7KSQ28CACXSTQICAAJZRIKCA7T00IECAP2WOJM.jpg

     

  • L'art, le corps et la loi

    images.jpgL’art, le corps et la loi. Il n’existe pas de liberté sans limite, et le débat est toujours intéressant lorsqu’il s’agit de la création artistique. Deux événements s’invitent dans l’actualité : l’intervention du Parquet de Paris hier à la FIAC pour retirer des photographies exposées, et l’ouverture à Marseille, au Palais des Arts, le 12 novembre 2008 de l’exposition « Our body / A corps ouvert ». La justice frappe très injustement Oleg Kulik à la FIAC alors qu’« Our body » patauge dans un consensus aussi mou que condamnable.

     

     

    Oleg Kulikimages.jpg

     

    Lors de la FIAC étaient exposées des photographies de l’artiste russe Oleg Kulik. Oleg Kulik est un des représentants de cet extraordinaire renouveau culturel russe. Ce photographe, né à Kiev en 1961, estime que le choix est entre l’adoration du monde ou la rébellion, la supplication ou la violence. Son œuvre se place dans cette lecture radicale, montrant l’humanité qui perd son humanité. Il pousse jusqu’à se placer en situation d’animal, et provoque avec ses photos. Parmi ses travaux, une série fameuse « Nouveau paradis », publiée en 2001, met en scène des corps humains nus dans des gestuelles pornographiques, superposés à la photographie d’animaux empaillés. Avec violence et profondeur, Oleg Kulik pose la question : où en sommes-nous ? et si nous étions proches du monde animal ?

     

    6SRY7CA606HFYCAGYXK1GCA1EQ5SECAC2DCOXCA509SKNCARYZCYKCAMU9YHQCAY5YET1CAVVGSUGCAR9Q28GCAGGDUFZCAITIPFUCAV1J8EXCA75FKEYCASI0NI1CA9ON2L5CA11H51OCAHHK1NM.jpgOn aime ou on n’aime pas. Mais la douane française avait repéré les œuvres lors de leur arrivée et informé le parquet de Paris. Et celui-ci a diligenté les policiers en civil du commissariat du 8ème arrondissement pour venir décrocher les œuvres, qualifiées de pornographiques ou de zoophiliques, et conduire les propriétaires de la galerie moscovite XL, Elena Selina et Serguei Khripoun au commissariat de police. Le Parquet vise l’article 227-24 du Code pénal : « le fait soit de fabriquer, de transporter, de diffuser par quelque moyen que ce soit et quel qu’en soit le support un message à caractère violent ou pornographique ou de nature à porter gravement atteinte à la dignité humaine, soit de faire le commerce d’un tel message, est puni de trois ans d’emprisonnement et de 75 000 € lorsque ce message est susceptible d’être vu ou perçu par un mineur ». Ce n’est pas l’image, mais le message qui est en cause.

     

    Nous verrons bien si à la suite de leur audition, les titulaires des droits sur ces œuvres sont renvoyés au tribunal. Cette enquête présuppose une interprétation du message. Or, sauf à nier toute réalité artistique, il est bien évident que le message n’avait rien de pornographique ou de zoophilique. Le procureur poussera-t-il son avantage jusqu’à une audience en correctionnelle ? J’en doute.JLR57CADXSLIYCAPTQW2KCAD7RO22CAHRIFQUCA8T26C6CA3M9D3FCA1T2NH8CAWM2DC2CA7LDWTVCAITJKWJCALF2493CA13RTIXCACTIFXDCAUYEOH7CAD5S0IMCA9KYP8LCA0WMDO9CAJZLQ50.jpg

     

    Ce qui est inacceptable, c’est le fait que sans aucune décision de justice, car aucun juge ne s’est prononcé – ne confondons pas un procureur et un juge - les policiers aient pu exiger le retrait des photographies. Nous sommes alors très clairement dans le registre d’une police morale, et c’est grave. Et il est grave aussi que les dirigeants de la FIAC n’aient pas offert une meilleure résistance face à une attaque aussi frontale.

     

     

    Our body/A corps ouvert

     

    images.jpgTout autre est le débat s’agissant de l’exposition « Our body/A corps ouvert » qui s’ouvre à Marseille ce 12 novembre au Palais des Arts, ce après bien d’autres villes du monde, dont Lyon. Ecoutons les organisateurs : « Our body /A corps ouvert, est une exposition fascinante à la fois artistique et éducative qui montre de véritables corps et organes humains. Destinée à tous cette exposition va littéralement « sous la peau » et relève les mystères de l’anatomie de l’homme ». 17 corps humains écorché, et une centaine d’organes.

     

    Ce qui est exposé ce sont de véritables corps humains conservés par le procédé connu sous le nom d’imprégnation polymérique : dans les heures qui suivent la mort, les fluides corporels sont remplacés par des polymères afin de créer un spécimen anatomique solide et durable presque éternel. Il s’agit donc de cadavres traités de cette manière, avec un résultat impressionnant tant sur le plan esthétique que scientifique. 

     

    Le principe de cette exposition n’a plus rien à voir avec les photographies d’Oleg Kulik. Car sont exposés de véritables corps humains. Le siteFXG0XCADH0H7DCAG8VRD1CA421RH0CACHO5GXCAGQHVMMCA75JVHKCAEKD510CAPCXYT5CABMEVCACA4MSXZNCAGJ6C6FCA5GHSUZCAU4H8OSCAN8TODRCAB8BGALCA4X7DC4CA6B6C12CA0LDSBS.jpg officiel de l’exposition ne dit rien sur la provenance des corps. On sait que les corps viennent de Chine, et il est dit qu’il s’agirait de personnes ayant donné l’accord. Quel accord ? Où ? Quelle sincérité ? Pourquoi la mort pour ces corps intacts ? Le plus grande doute existe, et un seul doute aurait du conduire à refuser l’exposition.

     

    Ensuite, leur consentement suffirait-il ? Je ne le crois pas. Cette exposition se donne des airs qu’elle ne mérite pas en vantant la connaissance scientifique, pour mieux masquer la fascination pour la mort. Un voyeurisme très clean et soft, accompagné d’une chansonnette expliquant que cet exerce de vérité  marque notre distance avec la mort. Ben voyons…. Non, nous n’avons rien réglé avec la mort.

     

    Le spectacle des humains déshumanisés au seul motif que la science et la Chine le permettent, passe par pertes et profits la mémoire de ces corps qui on porté la vie, et qui la porte encore. Le spectacle ne change rien. Entretenons les illusions.

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  • Assises de Montpellier: C'est une faute !

    4JAJMCAM2PGZZCABGCNJ8CAC9I3K8CALWSWYLCAQH4WVQCAKKU7JLCADG7VD9CADRCUYHCA058OXGCAAR4HI2CAUOYJV7CAVTE31SCAQLTZO7CAIUJKCYCAQY8EE3CATH6VX0CAWRE7LACAWLBL1X.jpgAssises de Montpellier : C'est une faute ! Après Paris et l’accusé libéré pour une faute de frappe, voici Montpellier et l'accusé qui part gentiment du palais de justice sans attendre le jugement. La ressemblance s’arrête là. Paris, c’est bien regrettable, mais en statistiquement peu évitable. Il en va autrement de ce qui s’est passé à Montpellier. La Justice se fait grand tort à ne pas reconnaître une faute, et... à accuser la loi.

    Premier épisode en 2005. Une étudiante portait plainte pour avoir été violée par quatre hommes. Les personnes mises en cause, vite arrêtées, soutenaient qu’il s’agissait d’une partie, librement consentie par la jeune femme. L’instruction a démontré que les faits n’avaient pu avoir lieu que parce que les quatre hommes avaient administré par surprise à la victime un cocktail à base d’extasy. D’où la mise en examen pour viol aggravé, puis la comparution la semaine dernière devant les Assises de l'Hérault à Montpellier.images.jpg

    Parmi les quatre accusés, Bruce Allaire, le plus âgé, présentait un casier bien chargé : neuf condamnations notamment pour des faits d'outrage, rébellion, violence et vols. Les mises en examen avaient été accompagnées d’un mandat de dépôt. Bruce Allaire avait obtenu sa remise en liberté après 14 mois de détention provisoire, et était depuis soumis à un contrôle judiciaire, c’est-à-dire à un ensemble d’obligation, destinées à monter qu’il restait dans le circuit.

    Vendredi au terme de ces quatre jours d’audience, l’avocat général avait conclut à la culpabilité de chacun, et requis des peines allant jusqu’a quinze ans pour Bruce Allaire.

    Après réquisitions, ont suivi les plaidoiries de la défense, puis la Cour - les trois magistrats professionnels et les neuf jurés - s’est retirée pour délibérer. Plusieurs heures pour réexaminer l’ensemble des faits, apprécier le rôle de chacun, et décider des peines. Cela prend du temps. C’est un travail intense, tendu. La décision prise, le président a ordonné la reprise de l’audience.

    images.jpgProblème et pas mince. Manquait à l’appel un accusé : Bruce Allaire avait pris le large. Le président a donné lecture du délibéré, en l’occurrence, des peines de 10 ans pour Bruce Allaire, huit ans et sept ans pour ses comparses. Dans la foulée, il a décerné un mandat d’arrêt. Et bientôt devrait suivre un mandat d’arrêté international. On ne sait pas encore quel a été la durée du délibéré, mais pour une affaire de ce type, il faut bien compter 3 à 4 heures. De quoi rallier la frontière espagnole.

    Si j’en crois la dépêche de l’AFP, M. Charmatz, le substitut du procureur général de la Cour d'appel de Montpellier, chargé de la communication, aurait contesté toute erreur, soulignant que l’accusé s’était toujours montré fidèle aux convocations en justice. « Il s’agit d’une conséquence de la modification de la procédure intervenue dans la loi du 15 juin 2000 qui prévoit qu'y compris devant la cour d'assises, le principe est la liberté. Il y avait toutes les garanties procédurales et dans son attitude pour estimer qu'il allait être présent jusqu'à 6R1A8CAS69DY2CABOLAT5CAKZFVZYCA6X196RCA2YBWDXCAJUKO8GCA2L3FZNCAET33DGCARN99UUCAQA45NDCAHG5H0GCA9KMO9UCABVIQ1KCA2PB3JMCAOI1IH1CA413CN7CA7B8V1CCAUFQOVU.jpgla fin et qu'il ne nécessitait pas de mesures de coercition. » Un peu de court, si je puis me permettre, même s'il est reconnu que pouvaient être prises des mesures de coercition. Mais tout de meme bien meilleur que le communiqué de l'USM (Union Syndicale des Magistrats) affirmant en substance que tout est normal, et que c'est la loi qui est mal faite. Le type meme de déclaration qui fait le plus grand tort aux juges, comme s'ils étaient bons pour juger toutes les fautes, sauf les leurs.

     

    Voyons donc ce qui dit cette loi, qui est l'unique fautive d'après l'USM. Avant cette loi, l’accusé devait se constituer prisonnier, et ne pouvait comparaitre que détenu. Une règle totalement inéquitable, dans le contexte de la présomption d’innocence. Si l’accusé risque d’enfuir, il est normal de le garder détenu jusqu’au jugement. Mais ce n’est pas toujours le cas, loin de là. Que répondre, quand l’accusé a été mis en détention, et qu’il est innocenté ? Et quelle préparation au procès que d’être incarcéré la veille… MDL5JCATC9RVFCAJM3KB1CA1FFMQWCA96X2U7CAYN2FL3CAN8E3KSCA3HKVJ5CAKJ32T0CAUI9QYYCA8E70XOCALT9UCICAB0KFTSCAOKOSTUCAV1ZIY8CA4CHIV7CAUFGEMWCALW8QRGCAQD2T2P.jpg

    Alors, la règle a effectivement changé, avec la loi du 15 juin 2000, alors qu’Elisabeth Guigou était ministre de la Justice. Une loi qui ne laisse pas les juges démunis, loin de là.

    Le code de procédure pénale distingue deux phases.

    Pour la comparution, c’est l'article 318 : « L'accusé comparaît libre et seulement accompagné de gardes pour l'empêcher de s'évader. »

     

    Allez suivre un procès d’assises. Vous y verrez des robes, mais aussi beaucoup de bleu marine. La présence policière est toujours importante.

     

    Deuxième phase, lorsque la Cour se retire pour délibérer.  C’est l’article 354, et surtout le premier alinéa qui compte.

     

    « Le président fait retirer l'accusé de la salle d'audience. Si l'accusé est libre, il lui enjoint de ne pas quitter le palais de justice pendant la durée du délibéré, en indiquant, le cas échéant, le ou les locaux dans lesquels il doit demeurer, et invite le chef du service d'ordre à veiller au respect de cette injonction.

    « Il invite le chef du service d'ordre à faire garder les issues de la chambre des délibérations, dans laquelle nul ne pourra pénétrer, pour quelque cause que ce soit, sans autorisation du président.

    « Le président déclare l'audience suspendue. »

    17O5ECAS33BPHCAH11TNQCAX0L0COCANBN6SUCAWZ5Y1ACAASOPC1CA32WTV9CAOHK7BXCAZPG837CAI6SYLRCA9GXU1SCA58GIBHCAHGK9YJCAJXK98GCA75Y42NCA34HJPNCARWENAWCA1KLPTZ.jpgEt oui, le moment est crucial. Que l’accusé se soit montré fidèle aux convocations et coopératif pendant le procès, c’est bien la moindre des choses, sauf à se faire incarcérer pour « défaut de garanties de représentation ». Mais quand, après les plaidoiries, l’audience est suspendue, chacun prend ses aises. Les magistrats de la Cour sont enfermés dans la salle des délibérés, et l’avocat général rejoint son bureau, pour cette attente de plusieurs heures. Souvent les avocats retournent à leur cabinet, en laissant leurs coordonnées téléphoniques. A la reprise de l'audience, si la Cour retient la culpabilité, elle prononce aussitôt un mandat de dépôt, et c’est en route pour la prison. On imagine la tension de l’instant, et les tentations de l’accusé resté libre... J'ajoute que s'assurer du maintien de l'accusé sur place ne remet pas en cause les droits de défense, car à ce stade les débats sont clos.

    D’où les précuations de la loi. S’il ne peut prononcer à ce stade un mandat de dépôt, l’arrêt de la cour n’étant pas encore rendu, le président peut enjoindre à l’accusé d’attendre le délibéré dans une salle fermé, attenante à la salle d’audience, et donner ordre aux forces de l’ordre de s’assurer de la présence de l’accusé.

    Dans notre affaire, cet ordre n’a pas été donné, ou n'a pas été exécuté. Dans les deux cas, ça pose un sérieux problème. Il faudra attendre l’enquête interne qui est annoncée pour en savoir davantage, sur ce qui semble bien anormal, et encore inexpliqué.

    Quand à Bruce Allaire, il est recherché pour que lui soit notifié l’arrêt. Mais en quittant le Palais de justice ce vendredi soir, après la plaidoirie de son avocat, il ne s’était pas mis en infraction avec la loi. Le principe est la liberté.

    OLDYHCAA3INNWCANLGUGXCAZ3S04LCAVPCGH0CAQS8EJPCA6P4N8JCAF8FYCGCALNXNPYCA9BHM4VCAV9VN9YCA7RFOOOCAPZY863CASM65LPCA3OD0N6CA06FWEECAXWYH5ECANXN3JBCA75P8DH.jpg

     

  • Milan Kundera: Le passé présent

    RH21OCA6G5GNMCA9QMR6ACAD8EHMTCA0XTXI6CAF61POTCAY43515CA5PTHF8CA75R61CCA5G20ETCAEZZ9MVCA44XQUYCAUKF8RGCAOBJ561CA1N6ZHACA6CI0ESCA4VFAIPCAWHYH3WCA6UHI6Q.jpgMilan Kundera : Le passé présent. « L'optimisme est l'opium du genre humain ! L'esprit sain pue la connerie ! Vive Trotski ! » C’était le libellé d’un carte postale adressée par Ludvik Jahn, un étudiant membre du Parti communiste tchèque. Malheur… la carte est interceptée. L’étudiant est envoyé six ans dans les mines, avec ceux qu’on appelle alors « les noirs », c’est-à-dire les déviants politiques. Détendez-vous. Ce n’est pas de l’actu, mais le thème de La Plaisanterie, le célèbre roman de Milan Kundera, publié en 1967, un an avant le printemps de Prague. S3VE4CASG2LU2CAPUNS3PCAIHICLPCAV5BCSGCADGBHSECA46GQCACA86OJE4CA9TSMJTCAQW8C6LCAYC2UGKCAZKGXJKCALL036DCAWJTMVPCA1B77BGCAMFKEBNCAZIDWYZCANS92KMCAIPRFN1.jpg 

    Aujourd’hui aussi, Milan Kundera est sali, et c’est l’air de La Plaisanterie qui ressurgit.  

     

    C’est le magazine Respekt qui a porté l’accusation. Un article détaillé, écrit par le journaliste Adam Hradilek, qui explique qu’il mène une enquête depuis plusieurs années à l'Institut des Régimes Totalitaires. Et cet institut, comme Respekt, sont connus pour des travaux de qualité.

    Respekt accuse Milan Kundera d’avoir dénoncé à la police secrète communiste, en 1950 – deux ans après la prise du pouvoir par les communistes – Miroslav Dvoracek, un jeune homme 21 ans, élève pilote déserteur qui avait fui en Allemagne, avant d’être recruté par les Américains, et qui étaient revenu à Prague comme contact pour les US. Miroslav Dvoracek a été arrêté, condamné pour espionnage à vingt-deux ans de prison et de travail forcé dans les mines d’uranium. Il n’a été libéré que quatorze ans plus tard. Il vit aujourd’hui en Suède, mais n’avait jamais rien su sur la dénonciation qui lui avait valu son arrestation.

    YLSQDCA07G0KQCAFZ2X85CA34CU5RCAPF4UTHCADFJQ7NCAR401D0CACGJKUBCA7F56HWCA3GJB24CAN06XKMCAD2X61JCAVQQBQDCAHYK4GUCAB1SJMQCAW36948CA08GMJDCA5IV1CBCA4G5G9C.jpgLa preuve apportée  par Respekt est un rapport de police  624/1950 du 14 mars 1950 : «Aujourd’hui vers 16 heures, un étudiant, Milan Kundera, né le 1er avril 1929 à Brno, résidant à Prague VII, Cité universitaire, rue Roi George VI, s’est présenté dans ce département et a rapporté qu’une étudiante, Iva Militka, résidant dans la même cité universitaire, avait indiqué à l’étudiant Dlask de la même cité universitaire qu’elle avait rencontré […] un certain Miroslav Dvoracek qu’elle connaissait. Après consultation de la liste des personnes recherchées, il a été constaté que ce dernier était recherché pour arrestation par le KVNB (commandement régional de la sécurité nationale), section IV à Pilsen, sous le numéro de dossier 2434/49-IV. Sur la base de cette information, les organes cités ci-dessus sont restés dans la cité universitaire pour surveiller la chambre de ladite Militka. Vers 20 heures, Dvoracek s’est effectivement rendu dans cette chambre et a été arrêté.»

    Milan Kundera, aujourd’hui âgé de 80 ans, a démenti et demandé au magazine de publier des excuses. Le journal Respekt n’a pas encore répondu. A suivre.

     

    Pour ma part, je voudrais souligner la distinction entre deux types de réactions, issues des milieux intellectuels français et tchèques.

    Alain-Gérard Slama, dans Le Figaro, et Bernard-Henri Levy, dans Le Point se déchaînent. Horreur absolue, les crétins des ombres s’en XE723CA2A12LDCA17MLLCCAQE14V7CAP6KTYGCAY8R4MXCA2E6EZ3CAN8WHU3CAR27B5FCAVIY26XCA2RBSF4CAHZPM5OCAJ9UPV0CANSJ89MCAC383CPCAR19W23CAR8DW6ECAVUBBB6CADDU16Q.jpgprennent à un écrivain ! Pour Slama, c’est la dictature de la transparence. Et dans un souffle d’asthmatique, notre roi de la chronique fait le lien entre les crimes du communisme et l’enquête sur DSK. « La transparence n'est autre chose que la réduction de l'être au paraître, en sorte que le comble de l'impudeur se trouve confondu avec le comble de la sincérité. »

    BHL lui a tout compris. Milan Kundera est admirable, et dans ces temps de médiocrité, il est interdit d’admirer : « J'observe cette très basse époque qui a fait de « Défense d'admirer ! » son slogan le plus sonore et où règnent l'esprit de vengeance, le ressentiment, la haine infantile des écrivains et, au-delà, de tout ce qui est grand. « 

    Ce qui me semble surtout, c’est que nos deux amis ont une grande difficulté à analyser le réel en dehors des codes fameux de leurs lumineuses pensées.

     

    ages.jpgLisons plutôt Vaclav Havel. Entre Kundera et Havel, les deux figures de la culture tchèque, ce n’est pas le grand amour. L’un qui tourne la page de tout, explique que la littérature des dissidents glissent inévitablement vers la propagande, et ne veut exister qu’à travers ses romans. L’autre, qui s’engage, dans la dissidence et le post-communisme, défend la place de la culture dans l’action politique, gagne les élections,  et conquiert la présidence.

    Vaclav Havel déplore cette publication, et apporte tout son soutien à Milan Kundera, par une très intéressante tribune dans Respekt. On lit entre autres :

    «Je pense que cela n'a pas eu lieu et n'a pas pu avoir lieu de manière aussi stupide. Même si Kundera est vraiment allé à la police pour annoncer qu'il y avait un espion quelque part, ce qui n'a pas eu lieu à mon avis, il faut essayer - au moins essayer - de le voir dans le contexte de l'époque». Rappelant qu’alors, beaucoup de dénonciations étaient motivées par la peur, il ajoute :  « Un individu n'avait pas besoin d'être un communiste fanatique et passionné pour œuvrer pour un monde meilleur en toute bonne foi. Il lui suffisait de redouter qu'on tende un piège, à lui ou à l'un de ses proches. » Et de conclure « Chers jeunes historiens, soyez prudents dans votre appréciation de l'histoire. Vous vous exposez sinon, malgré votre bonne volonté, à plus de dommages que de profits, à l'instar de vos prédécesseurs (communistes). Milan, restez au-dessus de tout ça ! Comme vous le savez sûrement, il arrive à l'homme dans sa vie des choses plus graves que des diffamations dans un journal. »

    Dans la même veine, celle de la raison, la réaction de l’écrivain Pavel Kohout  qui souligne que « personne ne peut comprendre l’atrocité de cette époque s’il ne la pas connu », même s’il ajoute  que lui « s’efforce depuis 40 ans de parler et d’écrire sur son passé communiste, ce que Milan Kundera n’a jamais fait ».

    Franchement, celui qui est né en 1956 en France, a bien de la chance de n’avoir pas été confronté aux périodes noires de l’histoire, ce qui doit le rendre modeste. Mais les analyses en noir et blanc, genre Slama ou BHL, c’est nul, et ce même pour Milan Kundera. Le bien et le mal, oui, mais en chacun, et très entremêlés.

    2UPL9CAMYV1A1CAF3NRIUCA6T7IX7CAUVPKLLCAE7O015CATGHQZCCA6ANQF0CA62IDM2CA3Q4K1UCAQWF7IXCA4GREZICA5J51GVCAV04I0UCAS4JMVGCAZG51LPCAA9ZIH9CA055XZ2CANPA9IS.jpg
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