28/11/2008
Enfant vendu, enfant aimé ?
Le genre d’histoire qui fout les chocottes, et qui pose trop de questions. Accrochez vos ceintures. Voici les faits à l’état brut. « Brut » est le mot.
Couple 1. Une femme, 24 ans, et son compagnon, 22 ans, tous deux belges, parents d’un enfant. Survient une seconde grossesse, alors que le couple galère un max : compte bancaire explosé, et l’huissier tous les trois jours à la maison.
Couple 2. 26 ans, tous les deux, néerlandais, mariés en juin 2007, et qui savent ne pas pouvoir avoir d’enfant.
Interface. Internet. Message du 16 mars 2008 : « Je suis enceinte de cinq mois et j'aimerais me défaire de cet enfant après sa naissance. J'ai des difficultés et ne peux garder le bébé. C'est pourquoi je voudrais rendre quelqu'un heureux grâce à mon bébé et que celui-ci vive lui-même dans un foyer chaleureux et aimant. »
Le fait. Le couple 1 et le couple 2 entrent en contact, et l’affaire est nouée. Le couple 1 va remettre au couple 2 l’enfant à naître, contre finance, entre 5.000 et 10.000 euros, on ne sait pas encore.
Méthode. Début juillet, la mère se présente à la maternité de l'hôpital Jan Palfijn, mais sous l'identité de la mère « adoptive ». L’enfant nait, et est déclaré faussement sous le nom de la mère adoptive. La maman sort avec le bébé de maternité, et l'échange a lieu sur le parking de l'hôpital. Le couple adoptif se rend à la mairie de Gand pour déclarer la naissance l’enfant. Tchao les amis, et bon vent.
Et l’enfant commence sa vie d’emprunt. Adoré et choyé, on s’en doute. Enfant chéri. Le parquet de Gand confirmera que l’enfant est « élevé correctement ».
Le parquet de Gand, reçoit des informations, et ouvre une enquête à l'encontre du couple belge, pour « supposition d'enfant » c'est-à-dire l'attribution à une femme d'un enfant dont elle n'est pas la mère, une infraction passible de cinq années de prison en Belgique.
L’enfant résidant aux Pays-Bas, c’est un juge néerlandais qui est saisi. Le conseil de la protection de l’enfance préconise un placement en famille d’accueil, avis que le juge a entériné ce jeudi. L’enfant est mis sous tutelle et retiré à ses parents « adoptifs » pour être placé dans une famille d'accueil. Provisoirement. « Vu le très jeune âge du bébé, celui-ci n'a pas pu s'attacher à un tel point au couple de parents néerlandais qu'un placement en dehors de leur domicile forme une menace pour son développement », a dit le jugement.
Que dira plus tard le juge néerlandais ? Je n’en sais rien. Ou presque, car domine le droit européen qui demande à faire prévaloir l’intérêt de l’enfant. Vaste programme…Les parents belges demandent désormais à retrouver leur enfant. Les parents néerlandais protestent de leur bonne foi : « Nous voulions procéder de manière légale, par la voie officielle, mais les parents biologiques ne voulaient pas. Nous ne l’avons pas formellement acheté : nous avons donné une somme à la mère pour ses vêtements, les frais médicaux et un arrêt de travail de quelques mois. »
Pour le droit français, il y aurait d’abord l’infraction définie par l’article 227-12 du Code pénal : « Le fait de provoquer soit dans un but lucratif, soit par don, promesse, menace ou abus d'autorité, les parents ou l'un d'entre eux à abandonner un enfant né ou à naître est puni de six mois d'emprisonnement et de 7500 euros d'amende. » Avec la circonstance aggravante de l’article 227-13 : « La substitution volontaire, la simulation ou dissimulation ayant entraîné une atteinte à l'état civil d'un enfant est punie de trois ans d'emprisonnement et de 45000 euros d'amende. » En Belgique, le tarif est de cinq ans.
Très bien. Mais vient le plus difficile. Que fait-on de l’enfant ? Au nom de quoi le priver de relation avec ses parents ? Peut-on ignorer la sincérité et la capacité des parents néerlandais? La faute commise dans la précipitation doit-elle interdire une adoption? Et pourquoi les deux enfants du couple belge ne grandiraient-ils pas ensemble ?
En droit français, la référence est l’article 375 du Code civil : « Si la santé, la sécurité ou la moralité d'un mineur non émancipé sont en danger, ou si les conditions de son éducation ou de son développement physique, affectif, intellectuel et social sont gravement compromises, des mesures d'assistance éducative peuvent être ordonnées par justice à la requête des père et mère conjointement, ou de l'un d'eux, de la personne ou du service à qui l'enfant a été confié ou du tuteur, du mineur lui-même ou du ministère public. »
L’enfant, Jayden, n’a rien demandé, et ne peut aujourd’hui rien demander. Alors, que jugez vous ?
01:09 Publié dans Société | Lien permanent | Commentaires (39) | Envoyer cette note | Tags : droits de l'enfant, juge, loi
Commentaires
les parents Belges doivent bien se retrouver en prison d' après la loi ? Difficile d' élever un enfant dans ce cadre non ? En tout cas , ne pas le mettre dans une 3eme famille, ce juge est il donc sans coeur ? Le gamin est parti pour être trimbalé d' une famille à une autre, c' est la meilleure des solutions pour briser un gosse. L' intérêt de l' enfant en 1er, celui de la loi en 2nd
Écrit par : Vendetta | 28/11/2008
Si ce n'est pas du trafic d'être humain, je ne sais pas ce que c'est. Je crois que l'enfant a été placé en famille d'acceuil. Il convient de déchoir ce couple de leurs droits parentaux, et de "proposer" cet enfant à adoption selon le droit commun. En somme, une procédure d'abandon forcé.
Écrit par : Mathaf Hacker | 28/11/2008
Comment peut-on vendre son enfant...
Et le parquet de Gand, qui lui donné des informations à l'origine du second malheur de cet enfant, ce serait interessant de la savoir...
Y a de sacrées raclures sur terre.
Écrit par : Fran | 28/11/2008
Lu dans le Fig (oui oui le gauchiste lit aussi le Fig parfois...) :
" L'avocat du couple originaire de Gand, au nord de la Belgique, déjà parents d'un enfant, a entamé une procédure auprès du ministère de la Justice pour pouvoir reprendre l'enfant. Les problèmes d'argent qui les avaient poussés à vendre le nouveau-né, entre 5.000 et 10.000 euros selon les médias, sont désormais réglés, assure leur avocat, et «cet abandon leur a causé beaucoup de peine», a-t-il ajouté. "
Chacun en pensera ce qu'il veut...
Écrit par : Fran | 28/11/2008
Entre "abandon..et vente" cela fait toute la différence!
Écrit par : Helene | 28/11/2008
N'est ce pas simplement une histoire belge ?
Écrit par : jp2 | 28/11/2008
La couche de connerie qu'il faut se tenir pour faire des mômes quand on est fauché ou en galère. Devraient être poursuivis pour connerie aggravée... Ces gens là me font gerber.
Écrit par : Hirondelle974 | 28/11/2008
@Hirondelle974
On devrais faire comme en chine....les pauvres un seul gamin!
Écrit par : Helene | 28/11/2008
C'est comme 'Juno' avec de l'argent a cote.
Les parents biologiques ont a mon sens eu une reaction correct en cherchant une famille d'accueil pour leur enfant. Il vaut mieux des parents adoptifs et une vie correcte que des parents qui ne veulent pas de leur enfant et qu'il soit malheureux ou deviennent un 'Baby P'.
Le couple neerlandais quant a lui est 'victime' de son impossiblite d'avoir d'enfant.
Si on me demandais mon avis, je laisserais cet enfant dans sa famille neerlandaise car c'est la qu'il a ete le plus attendu et ce couple neerlandais est parent a defaut d'etre geniteur. Et ca n'empeche pas l'enfant d'aller voir ses geniteurs et son frere ou sa seur s'il le desire.
Écrit par : Alice | 28/11/2008
C'est encore l'enfant qui est au milieu des "conneries" des adultes.
Écrit par : christine | 28/11/2008
L'attitude des parents belges me fait penser à la fable du petit poucet. Au premier nouveau revers de fortune, dans quelle foret iront-ils perdre leurs enfants (car il y a aussi l'ainé) ?
Sans doute les "receveurs d'enfant" néerlandais sont aimants.
Néanmoins, de part et d'autre, les deux couples ont agi en sachant qu'ils s'affranchissaient sinon de la loi (qu'ils ne connaissaient peut-être pas parfaitement), en tout cas de la morale commune :
- on peut confier un enfant non souhaité à l'adoption à sa naissance : hélas, c'est gratuit et ça ne rapporte pas un sou...
- on peut faire une demande d 'adoption d'enfant : hélas, c'est long (mais le couple néerlandais a 26 ans...) et il s'agit rarement de nourisson...
Autres questions :
-si le subterfuge n'avait pas été dévoilé, les parents "aimants" néerlandais auraient-ils un jour raconté son histoire à cet enfant ?
- si l'enfant en grandissant, n'avait pas été à la hauteur des espérances de ses parents "naturellement adoptifs" (cas fréquent, même pour des enfants biologiques...) ne lui aurait-ils pas reproché (le pire, dans le secret) d'être un enfant "acheté", une mauvaise "marchandise".
Les tendances sentimalistes vers de nouvelles formes d'adoption tendent à considérer un enfant comme un du, un produit ou un animal de compagnie. Un enfant est un être humain : il a droit à une histoire, à la confiance, au respect, à la trendresse, à la considération, au bénéfice du doute et à l'amour (sans petites fleurs ni bisounours)
En fait, tout cela est une régression vers les périodes anciennes où le pater familias avait droit de vie et de mort sur sa progéniture : il pouvait ainsi la vendre, la violer ou la tuer sans que cela émeuve le bon peuple ni ne paraissent dans les pages de l'almanach. Aussi, nous croyons que notre époque est perverse, si c'est le cas c'est peut-être que nous sommes tous porteurs "psychanalitiquement" d'une de ces histoires vécues par un de nos lointains ancêtres (le petit poucet par exemple...)
Écrit par : Ema | 28/11/2008
Au début du siecle dernier ma grand mere a "cédé " contre de l argent son onzieme enfant à un couple bourgeois stérile. Cette pratique etait courante à cette époque et permettait à la famille entiére d échapper à la misére et d élever les 10 autres decemment. Ca ne choquait personne en ce temps là. Aurait on la mémoire courte ?????
Écrit par : sandrine | 28/11/2008
tant de moyen flic et juge pour une si petite histoire qui ne dérange que les esprit, et rien pour les voleurs de voitures
Écrit par : papybagnol | 28/11/2008
On est plus au siecle dernier,faut vous mettre ça dans la tete,sinon faut pas faire de greve pour ameliorer votre sort puisque au siecle dernier c'etait pain courant d'etre pratiquement esclave!
On s'indigne que les familles du tiers monde vendent leurs enfants pour survivre et chez nous on cherche a excuser l'une ou l'autre des parties,faut arreter de chercher a trouver des excuses a tout et n'importe quoi...
Écrit par : Helene | 28/11/2008
Une "bagnole" vaudrait plus qu'un gamin????de l'esprit il en manque cruellement dans notre societe!!
Écrit par : Helene | 28/11/2008
Au siècle dernier on pouvait baffer les cons ?
Écrit par : Fran | 28/11/2008
Hirondelle d'après vous pourquoi la natalité augmente en France ....
Dans le 974 on appelle ça "l'argent braguette " question d'allocations ....
Mais là encore il s'agit de culture , avoir beaucoup d'enfants c'est assurer ses vieux jours car là bas (de l'autre coté de la mer ) il n'y a pas de retraite !
Mais il vaut mieux éviter le sujet car certains vous diront que ça permettra dans le futur d'équilibrer les caisses ...en attendant elles se vident ...
Écrit par : jp2 | 28/11/2008
[
Ema :
- on peut confier un enfant non souhaité à l'adoption à sa naissance : hélas, c'est gratuit et ça ne rapporte pas un sou...
- on peut faire une demande d 'adoption d'enfant : hélas, c'est long (mais le couple néerlandais a 26 ans...) et il s'agit rarement de nourisson...
]
Que de "hélas"! Ne faudrait-il pas faire évoluer les législations et ne plus s'ériger en gardien d'un "ordre moral" que tout le monde cherche à ignorer? L'Etat ne parvient pas à assurer son rôle d'intermédiaire unique entre les parents qui ne veulent pas ou ne peuvent pas garder leur enfant, par manque de moyen, et à cause d'une lourdeur difficilement supportable à une époque où l'instantané est devenu la règle.
Il s'agit là d'un problème qu'on pourrait lier aux mères porteuses: une femme porte un enfant qui va être déclaré par quelqu'un d'autre. Dans beaucoup de pays Européens on se voile la face avec l'interdiction pure et simple, alors qu'on pourrait mettre en place une procédure contrôlée, et officialisée par exemple en France devant notaire. L'intérêt est de permettre à un enfant d'avoir une vie correcte, tout en ayant une traçabilité officielle.
Il faut aussi se prémunir contre les désirs "inopinés" des géniteurs de vouloir récupérer l'enfant, parce que les futurs parents qui cherchent à adopter cherchent à combler un manque, et celui-ci est d'autant plus traumatisant si leur espoir est ruiné.
Pour ce qui est du délai d'adoption, il est en effet très dommage que des parents adoptants ne puissent pas adopter un nourrisson à cause de procédures d'une lourdeur effroyable, et qui non seulement ne parviendront jamais à garantir le "bonheur" de l'enfant, à supprimer tout risque vis-à-vis des deux (trois?) parties, mais lui imposeront la traumatisante expérience de l'orphelinat ou du passage d'une famille d'accueil à l'autre. A force de vouloir protéger tout et tout le monde, on finit par créer une nuisance pire que le risque initial, parce qu'au début il n'y a qu'un risque, pas encore un mal.
Écrit par : David | 28/11/2008
La grande difficulté est de dire "où est l'intéret de 'l'enfant". L'enfant qui un jour adulte trouvera sur internet les conditions de sa naissance et de son "adoption".
Là où la justice ne peut pas passer, c'est sur la substitution d'enfant. Un enfant déclaré par la mère sous le nom d'une autre. Ca, c'est terrible, car c'est une usurpation d"identité. or, le premier droti d'un enfan, c'est d'avoir un état civil régulier. On prend un risque considérable pour l'enfant qui un jour risque de découvrir qu'il "est" une fausse identité. Que ceux qu'ils aime comme ses parents ne le sont pas. Et que peut être dans un bus il a croisé un monsieur qui est son père, ou joue avec un gamin qui est son frère.
Le droit a l'identité, bien avant le droit à une identité.
Ca va bien audela des reconnaissances paternelles de complaisance, qui sont des actes d'amour vis à vis de la mère et de l'enfant, et souvent le départ de la création d'une famille. Situation courante qui ne va toutefois pas sans poser problème. C'est constuire le bonheur sur un mensonge, et quel mensonge !
Écrit par : gilles devers | 28/11/2008
L'usurpation d'identité n'est en effet pas acceptable, d'où l'idée d'une officialisation du transfert pré- ou post-natal direct d'une famille à une autre. Après tout, on autorise bien le don de sperme ou d'ovules, et dans ce cas on autorise des donneurs "directs" et connus. La différence, s'agissant d'un nouveau né ou d'un enfant à naitre, ne m'apparait pas particulièrement importante.
Pour le cas précis des deux couples belges et néerlandais, ce qui leur est reproché est la substitution, en plus de l'aspect financier de la transaction. Espérons que leur mésaventure ne restera pas une affaire judiciaire, mais que les législateurs prendront en compte les divers types de détresse exprimés dans cette affaire pour faire évoluer certains textes peut-être trop rigides.
Écrit par : David | 28/11/2008
Oops, la présentation du blog vient de changer les deux cases du bas sont trop foncées : visionner ou envoyer. Faut vraiment deviner.
Écrit par : Mathaf Hacker | 28/11/2008
C'est un loupé magistral de ma pomme. Je compte sur 20minutes pour revenir à la version courante.
Écrit par : gilles devers | 28/11/2008
C'est tout bon, je préfère la version normale. Sur l'autre, la largeur de page est insuffisante.
Écrit par : Mathaf Hacker | 28/11/2008
Dans ce cas je ne me sens pas choqué personnellement.
Deux familles avec chacune un gros problème trouvent une solution simple à l'amiable qui ne lèse personne d'autre.
La première chance pour un enfant d'être aimé est d'être désiré.
Et puis oui c'est une vielle histoire (le petit poucet effectivement) et toujours actuelle.
Allez voir ou revoir "l'Enfant" des frères Darden, Palme d'Or à Cannes il y a quelques années.
Mais c'est surement difficile de prononcer une loi qui convienne à tous les cas de figure sur de telles histoires.
Il y a toujours le risque que le commerce en l'affaire transforme l'enfant en marchandise et c'est bien sur inacceptable.
Écrit par : yesroll | 28/11/2008
http://www.la-grange.net/ MEUH AVEC LA TETE DE SARKOZY DANS LES ARCHIVES A MOINS QU ELLE N Y SOIT PLUS- les trucs conformes, ça aide a lire les pages web, non, pour les trucs de surveillance, genre veille, genre l oeil de sarkozy ? Ou alors ça tombe bien, c est tout ? Ca rend plus lisible pour les mal-voyants et c est vrai, mais apparemment les handicapés, tu t en es moqué bidule si tu te rappelles ? Alors à mon avis ce qui compte le plus, c est qu elles soient facilement lisibles, consultables aussi pour les gros cons ?
Écrit par : nina | 28/11/2008
Pas être choqué par un couple qui abandonne son bébé contre de l'argent et qui le réclame illco dès que ça va mieux, j'ai du mal à concevoir...
Écrit par : Fran | 28/11/2008
bonjour Maitre
je ne sais comment vous joindre aussi je mets ce post
je développe un blog d'information en droit du travail à titre bénévole
l'audience commence à se développer mais les lecteurs ne postent aucun commentaire
je cherche à dynamiser mon blog en prenant des contacts pour échanger
seriez vous ok pour m'aider ?
Écrit par : artemis | 28/11/2008
Artemis si je peux me permettre , lisez le blog de gilles et vous trouverez son adresse qu'il a donné maintes fois et dont je ne me souviens plus .
Mais il faudrait avant tout que votre lien fonctionne il indique "adresse introuvable "
Écrit par : jp2 | 29/11/2008
Artemis : il y a "http//" en trop. Le vrai lien est le suivant : http://emotions.20minutes-blogs.fr/
Écrit par : LeProvençal | 29/11/2008
l'élément manquant était les parents étaient ils les vrais aux moments des faits???
Écrit par : jelena | 29/11/2008
Non c'étaient surement des martiens.
Écrit par : Fran | 29/11/2008
je trouve ca scandaleux et ecoeurant j ai 5 enfants et j ai connue de gros problemes financiers mes j ai eue le courage de continuer pour eux qui n ont pas demandes a venir au monde aujourd hui ont s en sort et mes enfants sont equilibres et en bonne sante je suis tres hereuse de les voir grandir aupres de moi et s il le fallais je referais le meme chemins aussi dure car la meilleur chose c est d entendre mes enfants me dire maman je t aime
Écrit par : valerie | 29/11/2008
C est impossible de voir cela en France car un enfant c est pour beaucoup d entre nous français de souche ou d ailleurs 156.98 euros par mois jusqu a ce que celui ci ne soit plus comptabilisé dans le foyer fiscal plus la prime de rentrée , c ette année elle n était pas anodine.....enfin.....pour moi qui n ai plus d enfant a charge.
Écrit par : lemurien77 | 29/11/2008
Bravo valérie et merci d'utiliser l'orthographe et la ponctuation de lemu mdr ( private joke ) ;-)
Écrit par : Fran | 29/11/2008
je trouve scandaleux que l'on puisse vendre un enfant sur Internet, pourquoi pas aux enchères sur E Bay, un enfant n'est pas une marchandise, si le couple ne pouvait pas l'élever il n'avait pas à le faire, je suis ocntre l'avortement, mais cela vaut encore mieux que ce qui a été fait, ont ils pensé à ceux qui veulent adopter un enfant, l'adoption est un acte d'amour gratuit, à mes yeux ils ne sont pas défendables, quand aux parents qui ont acheté l'enfant c'est particulier.
Écrit par : HAM | 29/11/2008
Je trouve scandaleux qu on ne puisse vendre un bébé sans ou avec internet.Aimer son enfant c est une chose loin de l évidence limpide que l on aimerait constater partout.L instinct maternel est un fantasme de midinette et Madame née Bleustein-Blanchet Elisabeth Badinter le démontre dans un livre magistral ;Cela étant écrit il n en reste pas moins que transformer sa création biologique en objet d enchères est simplement ignoble.L enfant peut etre donné voire vendu après enquète sur l acheteur ne pouvant etre qu un couple au dessus de tout soupçon d intention a caractere pédophile ou autre déviation psychique.Le déséquilibre entre couples ne sachant réguler leurs naissanceset couples en manque technique d enfant .Le 21 eme siècle est fait autrement que pour voir des bébés de cadres sups dans des congélateurs des foeti dans des fonds de poubelles ou dans des toilettes pour dames.J entr ouvrais la porte l autre jour sur les idées sur les chemins de traverse du Ps et de lu désir d Avenir d une prétendue novatrice!!!! Mais je ne suis peut étre que monstrueux mais j explore , je fouille ,je fouine ,j ose dire ou suggérer des conneries peut étre mais pour qu on puisse y opposer des anticonneries .Mais avançons que diable!!! C est beau de dire :c est scandaleux ceci c est scandaleux cela mais cela ne fait pas rouler des masses le schmilblic!!!!!
Écrit par : Lemurien77 | 29/11/2008
Faire l amour c est facile sodomiser déja moins aisé lorsqu on n a pas appris la technique , laisser une copine ,une maitresse une femme dans la merde en lui laissant un bébé a élever est bien plus dégueu et l ivg de la vieille Weill de nos jours scandaleux!!!! ça c est scandaleux!!!! L homme se féminise autant que la femme se masculinise!!!! L homme a de moins en moins les couilles pour assumer sa merde! Il est de plus en plus lache!! Il pete de trouille devant la responsabilité, il craque de partout quand il engrosse a droite et a gauche et ne veut plus rien assumer.La femme ne mérite plus ni l homme ni les conneries de la mere Weill ! Donner ou vendre son gosse est un acte courageux plutot que de transformer ce gosse en voyou parce qu on n a pas les moyens de l élever.
Écrit par : lemurien 77 | 29/11/2008
Excellent ce lemurien. Enfin autre chose que des pleurnicheries : des vérités et du bon sens.
Juste que tout ça donne raison à Simone Weil. Dans l'ordre : pilule et contraception, sinon IVG, sinon famille d'accueil. Mais le pire de tout c'est bien d'apporter misère et famine par son incapacité à assumer ses responsabilités. Le savoir et le faire malgré tout par amour étouffant et criminel.
Écrit par : I | 29/11/2008
j'aime beaucoup la peinture pour illustrer l'article :)
Écrit par : Citation | 24/02/2009
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