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Rachida Dati harcelée ?

Rachida Dati défendue à l’insu de son plein gré ! Et son avocate met à coté de la plaque...

Rachida_dati_chez_Sarkozy.jpgLa Garde des Sceaux a montré plus d’une fois qu’elle savait se défendre seule, et défendre notamment l’intimé de sa vie privée. Genre « passe pas la porte et dégage ». Question job, ce n’est pas mal non plus. Quelques uns ont essayé, et ont pu apprécier in vivo la vigueur de la riposte. Ajoutons, que vu les fonctions exercées, elle n’est pas la plus mal placée pour assurer la défense de ses droits.

En voyant Rachida Dati, resplendissante à la sortie du conseil des ministres, témoignant avec simplicité et sincérité devant le Sénat de sa joie d’être mère, je n’avais pas exactement identifié une situation de droits en péril. Je pense qu’elle non plus.

Et bien non. Chère Rachida, vous êtes victime ! Si, si. L’immense bonheur que vous ressentez n’est que d’apparence. Votre avocate auto-proclamée le déclare dans Le Journal du dimanche: « Le responsable de la reprise rapide de Rachida Dati, c'est Nicolas Sarkozy ». Et votre avocate de dénoncer le « comportement brutal, provocateur et humiliant » du chef de l'Etat à votre endroit, témoignant « d'un total manque de respect ». « Au lieu de la rassurer et de la sécuriser, il la bouscule psychologiquement et la contraint à un choix cornélien. Au regard du code du travail, cela s'appelle du harcèlement moral ».

En droitwolinski1.gif

Que dit notre ami le Code du travail ? C’est l’article L. 1152-1 qui définit la notion : « Aucun salarié ne doit subir les agissements répétés de harcèlement moral qui ont pour objet ou pour effet une dégradation de ses conditions de travail susceptible de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d'altérer sa santé physique ou mentale ou de compromettre son avenir professionnel ». L’article L. 1152-2 ajoute : « Aucun salarié ne peut être sanctionné, licencié ou faire l'objet d'une mesure discriminatoire, directe ou indirecte, notamment en matière de rémunération, de formation, de reclassement, d'affectation, de qualification, de classification, de promotion professionnelle, de mutation ou de renouvellement de contrat pour avoir subi ou refusé de subir des agissements répétés de harcèlement moral ou pour avoir témoigné de tels agissements ou les avoir relatés. »

La jurisprudence est favorable au salarié. Pour la Cour de cassation (Arrêt du 21 juin 2006, n° 05-43914), « l'employeur est tenu envers ses salariés d'une obligation de sécurité de résultat en matière de protection de la santé et de la sécurité des travailleurs dans l'entreprise, notamment en matière de harcèlement moral et l'absence de faute de sa part ne peut l'exonérer de sa responsabilité. » Ainsi, comme le  précise un arrêt du 24 septembre 2008 (n° 06-45747) dès lors que le salarié établit des faits qui permettent de présumer l'existence d'un harcèlement, il incombe à l’employeur de prouver que ces agissements ne sont pas constitutifs d'un tel harcèlement et que sa décision est justifiée par des éléments objectifs étrangers à tout harcèlement. Une pirouette juridique qui s’appelle le renversement de la charge de la preuve. Une seule défense pour l’employeur : prouver que les mesures prises sont justifiées par « la situation économique de l'entreprise et la nécessité de sa réorganisation (Autre arrêt du 24 septembre 2008, n° 06-43.504).» Et je rappelle que le harcèlement est une infraction pénale.

En fait

arton16.jpgMinistre est le plus précaire des emplois. Un truc de fou ! Il suffit que le Premier ministre démissionne, et tous les ministres sont virés, sans préavis. A des années lumières du Code du travail. Aussi l’exercice comparatif auquel se livre l’avocate de Rachida Dati ressemble à de la voltige sur un trapèze en caoutchouc.

Quand bien même, il faudrait encore prouver que Nicolas Sarkozy n’a rien à fiche de la réforme de la procédure pénale, qu’il a décidé d’engager ce projet sans raison pour le pays, et uniquement pour nuire à la santé de Rachida Dati.

Or, dans mon rôle d’avocat, autoproclamé moi aussi, de Nicolas Sarkozy j’apporte mes preuves. La date du 1° janvier nous est imposée, et mon client ne pouvait différer la rentrée solennelle de la Cour de cassation. Il lui était difficile de présenter ses vœux aux juges, sans les avertir qu’il allait un peu leur couper la tête pendant l’année. Ce projet était largement public : mon client n’a trompé personne. Et après des derniers loupés du genre De Filippis, c’est la défense des libertés qui obligeait à agir. Enfin, n'oublions pas que plus d’un coquin lorgne sur le ministère. Aussi, reporter la réforme, c’était souligner une absence et encourager la chasse à Dati. Non, loin de la persécuter, mon client n’a fait que la protéger, tout en renforçant l’état des libertés.

Sur ce, le tribunalt-harcelement_moral.gif

Attendu que le harceleur est un sale type qui utilise son pouvoir pour nuire à un salarié souffre-douleur ;

Attendu que mettre en œuvre un programme politique est le rôle d’un responsable politique ;

Attendu que quand l’économie ne va pas, un homme politique normalement constitué s’occupe des problèmes de société ;

Attendu que cette année le jour de l’an tombait le premier janvier, ce qui a influé sur la date de rentrée de la Cour de cassation ;

Attendu que la confrérie des juges d’instruction a objectivement un casier chargé et qu’il incombait au chef de l’Etat de s’en préoccuper ;

Attendu que Rachida Dati était rayonnante et que son sourire de maman épanouie va incontestablement contribuer au renforcement du taux de natalité ;

Attendu qu’un ministre dispose de moyens de travail modernes qui s’appellent le téléphone et Internet, et de services qui, dignes représentants de l’administration française, sont d’une incontestable compétence ;

Attendu que le bureau du ministre de la Justice, place Vendôme, dispose du chauffage et d’un confort établi ;

Attendu que la requérante n’apporte la preuve ni de l’atteinte à son état de santé, ni d’une faute quelconque du très gentil Nicolas,

Attendu que la plainte doit être rejetée ;

Mais attendu qu’il s’agit de l’initiative intempestive d’une avocate autoproclamée en mal de tribune médiatique ;

Attendu qu’en accusant nommément le citoyen Nicolas de la commission d’une infraction, ladite autoproclamée a violé la présomption d’innocence ;

Par ces motifs,

Rejette la plainte comme ni fondée, ni justifiée;

Condamne la susdite autoproclamée à copier dix fois les articles du Code du travail relatifs au harcèlement, ce qui sera très utile pour un leader du Parti socialiste,

Condamne la même aux entiers dépens.

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Commentaires

  • J'avais apprécié la déclaration de Sego "laissez Rachida Dati tranquille" ben il a fallu qu'elle remette ça. Décidément ...

  • Elle se bat notre ministre Rachida ! je suis sur que cela va plaire à notre président de la république ! par contre si elle avait baissé les bras ....

    En tant que citoyen je suis en admiration devant tous ces gens dynamiques qui nous dirigent !

    Finie la république de grand papa ! vive l'action !

  • C'est une courses éffrénée au "super-héroïsme" qui tend à faire oublier qu'o nes tjugé plus ses résultats que sur ses actes lorsqu'on est aux affaires.
    Plus je brasse du vent, moins on se rend compte que je réforme dans le vide et que la situation empire.
    Un ennemi à tout celà : Le temps...
    De Gaulle, Miterrand, Chirac, tous ont eu droit à leur bilan. Sarkosy aura le sien.

  • Excellent et plein d'humour et vive Rachida une femme libre qui en a

  • JE TROUVE SA TRES DOMAGE QUE RACHIDA DATI EST REPRIS LE BOULOT SI VITE APRES SA CESARIENNE CAR JE PENSE QUE SON BEBE A BESOIN DE SA MAMAN SURTOUT DANS LES PREMIER JOUR DE SA VIE . REPRENDRE LE TRAVAIL SI VITE 5 JOURS APRES SON ACCOUCHEMENT JE TROUVE SA HONTEUX CELA VEUT DIRE QUE LE TRAVAIL PASSE AVANT SON BEBE RACHIDA DATI AURAI DU PRENDRE AU MOIN 3 MOIS POUR S OCCUPER DE SON BEBE OU BIEN TRAVAILLER A MIS TEMP JE SUIS TRES DEçU DE SA DECITION.

  • Pauvre France,c'est vraiement un débat essentiel, il y a pas de problème plus urgent ?et la liberté .... cette Dame n'a rien demander à personne, croyez-vous que les commerçantes ou proffessions indépendantes prennents 3 mois ou plus de congés .

  • Aaaah ce gouvernement !!!
    Toujours a la recherche de la moindre petite occas pour se faire voir en UNE.
    La génération Sarko quoi !!

    "Plus on parle de moi , plus j'existe, plus j'ai l'impression de maitriser le pouvoir !"

    (Et pendant ce temps là, d'autres, anonymes, bossent dans l'ombre pour essayer de faire un peu avancer les choses)

    Quelle époque ! Du bluff, des paillettes, des strass, du vent.....de la démagogie a vomir !
    L

  • Triste pour le bebe il ya que cela à dire .
    Notre ministre a voulu se faire plaisir avant tout ignorante sans doute du poids de la présence de la maman chez un nouveau né.
    Après l'avenir nous dira qui a eu raison.

  • Pourquoi ne serait ce pas le papa qui le garderait ? certaines prises de position sont assez machistes!

  • Il y a un lien charnel jp, ce n'est le papa qui a accouché 5 jours auparavant. Le bébé doit sentir sa mère à ses côtés quelques temps quand même...C'est un peu abrupt comme accueil...
    Mais chacun est libre d'agir comme il le sent, y compris de donner son avis.

  • Je trouve que c'est un affront fait à toutes les femmes et mères de France! A quoi servent les luttes des femmes concernant le droit à la maternité et au congé!!!Ce n'est pas un exemple mais avec le gouvernementSsarkozy on peut s'attendre à tout et n'importe quoi... d'ailleurs on le vit tous les jours!!!

  • je trouve vraiment dommage de reprendre le travail apres 5 jous comment peu ton laisser si vite son bébé a la garde du nounou alors qu on a tant envi de les chouchouter ????

  • Fran c'est la femme qui a accouché et qui a souffert physiquement mais l'homme qui a souffert moralement ! J'ai vécu ça trois fois et ça a été très dur !

    ceci dit il ne faut pas en tirer des conclusions pour nous ! Rachida elle fait ce qu'elle veut ! Dans certaines tribus indiennes la femme se met au travail une heure après avoir accouché !

  • Moi deux fois dugland ( ce n'est pas une insulte hein c'est ton pseudo lol ). Mais j'ai eu de la chance, ce sont deux garçons...
    Quoi macho ?!

  • On entend vraiment de ces choses... Bientôt, il faudra OBLIGER quelqu'un à prendre son congé maternité... Sérieusement, l'important c'est qu'elle n'ait pas été forçée à reprendre son activité aussi tôt (à vérifier?), mais après, si elle ne souhaite pas prendre son congé maternité, c'est son soucis!!!

  • Pour ceux et celles qui lisent l'anglais, lire l'excellent article d'une journaliste britannique qui trouve que revenir si tôt est un acte de faiblesse, pas de force et qu'un homme confortable dans sa position n'aurait jamais fait:
    http://www.guardian.co.uk/commentisfree/2009/jan/11/barbara-ellen-rachida-dati-maternity

  • Je trouve que c'est un affront fait à toutes les femmes et mères de France! A quoi servent les luttes des femmes concernant le droit à la maternité et au congé!!!Ce n'est pas un exemple mais avec le gouvernementSsarkozy on peut s'attendre à tout et n'importe quoi... d'ailleurs on le vit tous les jours!!!

    Ecrit par : salles | 12.01.2009

    @Salles
    Si les femmes qui accouches ont envies de prendre leurs conges parental elles le prennent c'est un droit et si leurs patrons ne veut rien entendre,on applique le droit....maintenant celles qui veulent reprendre le travail elles en ont aussi le droit et là a moins que je me trompe il n'y a aucune loi qui l'interdise......et pour tout dire je ne sais pas pourquoi je repond a cette note car je m'en fout COMPLETEMENT de Rachida c'est un non evenement!

  • Bjr
    ne pensez vous pas qu'il y ait des choses beaucoup plus sérieuses que de harceler continu soit Rachid, Sarko, famel, et etc.. !
    ces enflures de PS vous ont donc contaminés dans leurs incapacitées a trouver un prog..? tout moucheron qui bouge .. clac.. le bec en avant.; pauvre francais ignares et ignorants! blabla est moins rentable que boulot.. ! donc ces "clapeurs" ne doivent pas etres dans les bugets serrés ..?

  • je trouve que madame rachida tadi est une femme supert elle fait tres bien son boulot alors arrete de la critique ; est surtout de parle sur son retour apres avoir accouche c est une femme que des compliment car personne arrivera a la chevil merci

  • rachida a toujours s'est toujours "mise en quatre" pour le peti nico...pourquoi cela changerait-il ? il en existe des tonnes de gens comme ça, hommes ou femmes, qui font tout pour plaire à leur chef ...
    mieux vaut une bonne nounou près d'un petit bébé, elle au moins elle n'aura pas peur de serrer le bébé sans ses bras de peur qu'il ne lui "dégueule" dessus.

  • je n'en reviens pas qu'il y ait autant de commentaires pour RACHIDA DATI et la liberté qu'est-ce qu'on en fait. lorsqu'on est Ministre on a des responsabilités, si elle se sentait bien pour assister à ce Conseil ça gêne qui.... ceux qui critiquent tout le temps et qui ne font pas grand chose. Demandez aux femmes des artisans, ou des commerçants si elles ne sont pas au boulot quelques jours après l'accouchement. Il y a des droits dans ce pays, tant mieux mais laissez libres ceux qui ne veulent pas en profiter si c'est leur désir. C'est pareil pour les grèves, si des gens veulent aller au boulot, ou en cours, on ne doit pas leur interdire, c'est ça la liberté. Et quand on voit tout ce qu'on lit et qu'on reçoit en e-mail, sur le Président, sur Carla, sur Ségolène et autres, on peut vraiment dire qu'on est en liberté dans ce pays.... c'est tellement désobligeant et souvent ordurier, je ne sais pas si le Président MITTERAND aurait accepté de pareilles insultes...

  • foutez lui la paix! elle fais ce qu'elle veux! elle à peut-être besoin d'argent comme nous tous!!! oups!!!

  • vive la démocratie!!! en france on fait ce que l'on veut quand on veut avec qui on veut.
    R Dati sait très bien ce qu'elle fait et qui vous dit qu'elle n'est pas venue juste quelques heures au ministère plutot que d'aller faire les boutiques,a chacun ses priorités.
    Moi je suis chef d'entreprise et je ne sais toujours pas comment je vais m'organiser quand ma fille sera née vu que je travaille avec mon conjoint...............pas pratique et pas le meme budget que R Dati pour faire garder mon enfant alors on trouve des solutions tous a notre niveau, tout ça ça fait parler les gens qui n'ont que ça a faire!!

  • il y a d'autres sujets bien plus grave dans ce monde de fou, que s'occuper de la ministre qui n'en à rien à secouer de ce que vous pensez d'elle !!! elle a le soutien des grandes huiles, et rien ne pourra la perturber, vous perdez votre énergie pour rien; elle tiens à son job, elle est, comme qui dirai

  • Les ministres assurent une fonction. A ce titre ils ne reçoivent pas de salaire mais perçoivent des indemnités. Les ministres ne sont donc pas concernées par la législation concernant le congé de maternité.
    Ceci dit, outre l'intérêt de l'enfant qui me semble mis en cause par l'absence programmée de sa mère, on pourrait supposer que Mme Dati voudrait démontrer que le congé de maternité légal est largement trop long et ça c'est inquiétant.

  • les femmes faisais comment avant apres leur accouchement elles travailles alors que maintenant les son, toujours en train de se plaindre apres avoir eus leus bebes il faut arreter

  • mais bon dieu laisse la tranquille chacun est libres de voirs pour leurs conges de maternite vous arretes pas de nous la critique etes vous capables de faire mieux ; c est comme notre president arrete il fait tout se qui peu pour nous tous vous etes pas capable de paire ce qu il fait

  • les critiques que vous faites sur notre gouvernement etes vous capable de faire mieux ; la critique appartient a se qui ne fond rien ;( couples rmis mais reconnaissant )

  • Pinero, attention à l'othographe. Vous violez la langue française comme Dati viole la justice.
    Ah, si seulement 10% du temps consacré à parler de cette foutaise de congé maternité était utilisé pour la réflexion et l'analyse...!!
    Pauvre France !!!

  • Comme les abeilles font leur miel, Gilles fait sont huile de Rachida.

  • Pinero fais pas gaffe à certaines réflexions , il y a des "étudiants " qui se croient en TD ....il a pas compris que ce blog de droit est une lieu convivial ou tout le monde peut s'exprimer y compris ceux qui n'ont pas fait de droit !

    Si ce blog devait être régi comme des dizaines de blogs de" droit " il perdrait les 2/3 de ses lecteurs .... le reste serait constitué de quelques étudiants et juristes , comme j'ai pu le constater sur de tristes blogs de droit .... Ne te laisse pas influencer par des provocateurs qui se croient au dessus de la mêlée en brandissent leurs connaissances !

    T'as raison ! pour une fois qu'un gouvernement ne perd pas de temps et réforme !

  • Bravo maître !

    votre caricature de décison du tribunal est absolument parfaite ....
    Je pense que cela doit défouler un peu d'écrire cela après en avoir subi tant !

    Et vous étiez aussi parfait hier sur Yahoo.

  • je vous remercie jp2 quand ta vous longjohn si vous etes pas content vous ne me liser pas merci

  • je voudrais parler de l'accusation de crime de guerre contre israël : d'après ce que j'ai lu, vous invoquez la disproportion ,et c'est effectivement ce que la doctrine condamne dans les cas de légitime défense. mais le crime de guerre est une violation grave du droit international humanitaire, et ce que condamnent les conventions de genève de 49 et les protocoles additionnels de 77, c'est une liste de comportements, contre des personnes protégées, ainsi que l'utilisation de certaines méthodes.
    à gaza, tsahal a lancé une attaque indiscriminée, a bombardé écoles, ambulances, mosquées et journalistes, fait de la persécution en plaçant les gazaouis dans des conditions de vie effrayantes et inextricables, et enfin a utilisé des armes interdites. c'est sur ces éléments que l'accusation peut d'ores et déjà se porter.

  • foutez lui la paix! elle fais ce qu'elle veux! elle à peut-être besoin d'argent comme nous tous!!! oups!!!

    Ecrit par : mercier | 12.01.2009

    ca !!!!! ca m'etonnerait beaucoups avec sa bague a 15.000 euros j'en doute

  • je pouffe quand je lit les commentaires, sa maman a fait 12 gosses dont 2 condamnés (dealer)reste 10 dont une a soit disant pas les diplomes reste 9 , au fait ils font quoi dans la vie
    Et bin sa maman aurait mieux fait de ne pas reprendre le travail du tout car avec 12 gosses je te dis pas le montant des alloc,ajouté au salaire de son papa courageux travailleur dans une france qui ne connaissait pas le chomage, ouf j'ai eu peur

    donc je pouffe, tu pouffes, elles pouffent

  • vous avais que sa a faire salir les gens vous etes pas capable de faire les 3 quard

  • Bonjour

    Que de tolérance à l'égard de cette femme

    Qu'elle se remette en scène si rapidement ne regarde qu'elle et elle seule et c'est sa santé,

    et c'est à elle d'en assumer l'entière responsabilité et personnellement, je m'en moque et

    je ne la plaindrais pas.

    Par contre, ce qui me préoccupe beaucoup plus c'est de savoir pourquoi elle a agit ainsi?

    Mon sentiment:

    C'est qu'elle voulait faire parler d'elle à nouveau et n'avait sans doute pas d'autre choix, et

    ce pour deux raisons

    1/ sa cote de popularité qui est en berne, tant au niveau de son président préféré, que des

    médiats


    2/ parce que c'est la seule solution qu'elle a pour se racheter une bonne conduite

    et qu'aujourd'hui , si on la virait de ce gouvernement, ça ferait désordre et on crierait au

    scandale et maintenant son pote aura du mal en s'en débarrasser.

    Mais au lieu de faire parler d'elle ainsi, j'aurais préféré, en cette période de crise, qu'elle rembourse tout le fric qu'elle a dépensé en toute impunité au premier trimestre de l'an passé par ses toilettes pompeuses et ses soirées mondaines organisées à nos dépends et qu'elle soit remerciée comme il se doit.


    Mais, il ne faut pas non plus rêver

    Et cerise sur le gâteau, si papa est bien celui dont on parle en coulisses, elle a fait très fort

    et là, je dois admettre: chapeau bas et bien venu dans la grande famille....

    Merci de nous faire revivre en direct les feuilletons américains

    Magouille, quand tu nous tient, et toi peuple, continue de payer, on ne te lachera pas,

    vache à lait.


    Merci

  • Qu'est ce cela peut vous faire ? Moi j'ai eu mon dernier enfant, je travaillais, j'adorais (et j'adore toujours mon enfant qui me le rend bien). Je suis retournée 8 jours après la naissance. J'ai déposé le bébé 2 heures chez la nourrice et suis allée à mon bureau. Je nourrissais
    Contrairement à tout ce que vous pouvez penser une mère qui aime ses enfants facilite la séparation et la rend moins douloureuse, pour elle et pour l'enfant, si celle-ci a été progressive.
    Je ne suis pas un inconditionnelle de Mme Dati que je trouve opportuniste et agressive mais cela ne l'empêche pas d'être mère aimante.

  • Qu'est ce cela peut vous faire ? Moi j'ai eu mon dernier enfant, je travaillais, j'adorais (et j'adore toujours mon enfant qui me le rend bien). Je suis retournée 8 jours après la naissance. J'ai déposé le bébé 2 heures chez la nourrice et suis allée à mon bureau. Je nourrissais
    Contrairement à tout ce que vous pouvez penser une mère qui aime ses enfants facilite la séparation et la rend moins douloureuse, pour elle et pour l'enfant, si celle-ci a été progressive.
    Je ne suis pas un inconditionnelle de Mme Dati que je trouve opportuniste et agressive mais cela ne l'empêche pas d'être mère aimante.

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