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  • SMS : Le Code civil contre le Code amoureux

    affiche.jpgVoici nos adorés SMS, qui permettent de glisser les mots si doux, ramenés par la Cour de cassation au rang de preuve judicaire. Dure mission pour la Cour n’applique pas le Code amoureux, mais le Code civil.

    Le droit, comme la psychanalyse, sait que rien n’est plus difficile que parler, sauf quand c’est pour ne rien dire. Il faut aussi faciliter la parole, encourager les confidences, permettre les petits excès. Dans cette veine, la jurisprudence n’accorde aucune valeur à l’enregistrement clandestin des conversations  téléphoniques. « L'enregistrement d'une conversation téléphonique privée, effectué à l'insu de l'auteur des propos invoqués, est un procédé déloyal, rendant irrecevable en justice la preuve ainsi obtenue » (Cour de cassation, 2° Chambre, 7 Octobre 2004, n° 03-12.653).

    Oui, mais, quid pour l’intime SMS ? La Cour de cassation s'est prononée, et en deux étapes.

    La première résultait d’une affaire de harcèlement, avec SMS à l’appui. Pour la Cour, est une preuve légitime « l'utilisation par le destinataire des messages écrits téléphoniquement adressés, dits S. M. S., dont l'auteur ne peut ignorer qu'ils sont enregistrés par l'appareil récepteur. » (Chambre sociale, 23 mai 2007, n° 06-43209). L’histoire était assez simple, sur le plan de la preuve, car c’était le destinataire  du SMS qui en faisait usage. parlez_moi_d_amour_.jpg

    Situation bien différente dans l’affaire de divorce qui vient d’être jugée par la Cour de cassation (1° chambre, 17 juin 2009, n° 07-21796), car l’utilisation des messages SMS n’étaient pas le fait du destinataire, la nouvelle compagne du mari, mais de l’épouse, depuis le téléphone professionnel de l’infidèle époux, et l'épouse avait fait constater par huissier.  

    La cour d’appel de Lyon, n’avait pas apprécié la manœuvre. Souci de discrétion bien lyonnais, ou volonté de laisser quelques outils pour les terres d’aventure ? Non, le droit applicable au secret des correspondances : « Les courriers électroniques adressés par le biais de téléphone portable sous forme de courts messages appelés communément SMS relèvent de la confidentialité et du secret des correspondances ; la lecture de ces courriers personnels à l'insu de leur destinataire constitue une atteinte grave à l'intimité de la personne. »

    Un arrêt qui s’inspirait de la jurisprudence de la Cour de cassation, s’agissant des mails persos adressés depuis votre ordinateur de bureau, comme un brave DSK de base. Un employeur ne peut prendre connaissance des emails personnels du salarié quand bien même ils sont envoyés à partir de l’ordinateur utilisé sur le lieu de travail. Motif : protection de la vie privée. C’est le bien connu arrêt Nikon (Chambre sociale 2 octobre 2001, n° .99 -42942).

    00798376-photo-affiche-parlez-moi-d-amour.jpgOr, s’agissant du divorce, la Cour de cassation dit l’inverse ! Peu importe l’atteinte à l’intimité. La seule limite est que les SMS n’aient pas été obtenus par violence ou fraude.

    Alors, y a-t-il du revirement de jurisprudence dans l’air ? Non, seulement l’application des règles spécifiques au divorce.

     

    D’abord le classique, avec l’article 259 : « Les faits invoqués en tant que causes de divorce ou comme défenses à une demande peuvent être établis par tout mode de preuve, y compris l'aveu. Toutefois, les descendants ne peuvent jamais être entendus sur les griefs invoqués par les époux. »

     

    Et suit le plus inhabituel article 259-1 : « Un époux ne peut verser aux débats un élément de preuve qu'il aurait obtenu par violence ou fraude. »

     

    Ajoutons la source de l'embrouille, l'article 259-2 : « Les constats dressés à la demande d'un époux sont écartés des débats s'il y a eu violation de domicile ou atteinte illicite à l'intimité de la vie privée. »

     

    La cour d’appel de Lyon avait retenu l’application de l’article 259-2. Fausse piste : le constat ne constatait rien. Il se contentait de reproduire les preuves apportées. Cet article joue si la preuve résulte de ce qui a été effectivement constaté, si elle n’existerait pas sans le constat. Ici, le « constat d’huissier » n’en est pas un : c’est l’histoire de l’homme qui a vu l’homme qui a vu l’ours. Cet article 259-2 jouerait pour des constats d’adultère, ou le constat de la présence non conventionnelle d’un homme et d’une femme devant un hôtel… Rien de cela avec le SMS. Le constat n’est qu’un vitrine, coûteuse et inutile, c’est le SMS qui est la matière de la preuve. Joue donc l’article 259-1 : la cour pouvait peut être écarter ces preuves, mais pas par référence à la vie privée. La seule limite est la preuve obtenue par violence ou par fraude.

     

    La cour d’appel de Lyon va devoir à nouveau se pencher sur les SMS. Ont-ils été obtenus par violence ? A priori, non. Fraude ? Pas évident non plus. Il y a eu sans doute ruse, qui n’est pas prohibée, même si c’est une ruse de sioux.  

     

    Dernière remarque. Les véritables cocus dans cette affaire sont les huissiers qui font payer des constats  auxquels la Cour de cassation n’accorde aucune valeur. Un marché menacé.

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  • Le Soudan menacé par le pantalon féminin

    soudan_une_journaliste_flagellee_pour_avoir_porte_un_jean_mode_une.jpg40 coups de fouet pour port d’un pantalon ! C’est le sort qui attend Loubna Ahmed al-Hussein, une jeune femme soudanaise, journaliste et membre de la section communication de la Mission des Nations Unies au Soudan (Unmis).

    Le 3 juillet, la police soudanaise a débarqué dans un restaurant pour découvrir – si je peux me permettre ce mot –  l’horreur absolue : 13 femmes habillées avec un pantalon ! Loubna explique que dix des femmes ont été convoquées par la police deux jours plus tard et fouettées dix fois chacune. Mesure de faveur, car ces femmes étaient issues du Sud du pays, majoritairement chrétien ou animiste.

    Loubna a du comparaître hier devant  un tribunal de Khartoum, et l’affaire a été ajournée au 4 août, avec l’alternative qu’a expliqué son avocat, Maître Nabil Adib, à l’AFP : soit revendiquer l'immunité octroyée par les Nations unies, soit subir le procès, et la perspective des coups de fouets.

    Et Loubna, qui s’est présentée devant le tribunal en pantalon, a déclaré qu’elle allait démissionner de l'ONU pour que ce procès continue. Une vraie pantalonnade pour les juges, qui à coup sûr, siègent en robe !

    Le Réseau Arabe pour l'Information sur les Droits de l'Homme, qui a fait connaître cette affaire, explique que l'arrestation de Loubna Hussein est moins une question vestimentaire « qu’une tactique politique pour intimider et terroriser les opposants ».

    D’une manière ou d’une autre, c’est la glorification de la bêtise la plus crasse.

    Je pense à mes amis musulmans, et je sais à quel point ils ont ras-le-bol d’avoir à se justifier sur des faits qui n’ont rien à voir avec ce qu’ils vivent et ce qu’ils pensent. Ils ont en horreur ces pouvoirs dictatoriaux qui enrobent leur incapacité d’attributs religieux.Ils n’en reste pas moins que de vrais gestes de soutien pour Loubna Hussein seraient les bienvenus.

    La modernité du monde arabo-musulman se joue en puisant dans une culture ancestrale et en cherchant à être au mieux de son temps. Loin de ces répressifs à tout crin, inventant chaque jour un archaïsme nouveau, pour retarder leur inévitable chute.

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  • Paroles de connard d’avocat bobo de gauche

    Logo%20Respect%20sans%20site.pngEn tant que connard d’avocat bobo de gauche, je ne peux que faire part de mon écoeurement après les propos tenus par mon confrère Francis Szpiner, au Nouvel Obs.

     

    Les avocats de la défense… Non, faute de langage, par redondance : un avocat est toujours de la défense. Il est professionnellement de la défense. Pas génétiquement, ce qui explique qu’un certain nombre fassent de manière récurrente de grands soleils. Les avocats de l’attaque, non, ça n’existe pas. La défense est une fonction sociale. Pas la plus simple, pas la plus complète, pas la plus facile à faire passer. L’avocat défend. Il ne défend pas X ou Y : ce sont vos copains qui vous défendent quand vous êtes dans la mouise. L’avocat défend les droits de X ou Y, et ces règles de droit, partagées par le criminel, la victime, et tout un chacun, sont notre patrimoine commun. 9782247068500.jpg

     

    Donc, les avocats qui ont défendu les droits des accusés au procès du « gang des barbares »... Non, facilité de langage ! Il n’y avait pas de gang des barbares. Il y avait une trentaine de personnes, qui toutes méritaient bien leur place dans ce procès pénal, et qui ont été condamnées, chacune en prenant pour leur grade. Principe de la culpabilité pénale, définie par l’article 121-1 du Code pénal : « Nul n'est responsable pénalement que de son propre fait ». Donc, tu côtoies le diable, tu es jugé pour avoir côtoyé le diable, pour les actes par lesquels tu as aidé le diable, ce qui peut te coûter très cher, mais tu n’es pas le diable. Dans cette affaire, la condamnation avec la circonstance aggravante d’antisémitisme n’a été prononcée que contre deux personnes. Nous étions programmés pour suivre le gang des barbares, mais les faits n’étaient pas d’accord.

     

    Donc, les avocats qui ont défendu les droits des accusés au procès de Fofana, dans un contexte difficile, de par l’horreur des faits, ont marqué des points. Des heures et des heures de préparation, car un procès d’assises commencent bien avant la comparution, ces semaines de procès pour défendre, pied à pied, et au final avoir fait passer le message de la défense des droits. La cour n’a pas glissé dans l’hypothèse du gang, et les plaidoiries ont permis de gagner une petite marge sur les réquisitions de l’avocat général. C’est le métier, bien fait, tout à la fois obscur, ingrat et brillant. Difficile à supporter pour Francis Szpiner qui dans le Nouvel Obs, traite ces avocats de « connards d’avocats bobos de gauche. » Approuvant le verdict, et déplorant l’appel annoncé par MAM depuis la cour de l’Elysée, je rejoins le groupe ainsi labellisé par Szpiner.

     

    Et notre génie du Boulevard Saint-Germain, ex-amoureux subit de la 6° circonscription de Saône et Loire, annonce qu’une proposition de loi sera prochainement déposée par François Baroin, son ancien collaborateur, pour que le procès en appel soit public. Nous verrons…

     

    Cela fait déjà beaucoup, mais avec ce qui suit, c’est l’écoeurement. L’avocat général, Philippe Bilger, est traité de « traître génétique. » Le propos a-t-il réellement été tenu ? J’ai peine à y croire, mais quarante huit heures après, et alors le procureur général de Paris, Laurent Le Mesle, a demandé au bâtonnier de Paris Christian Charrière-Bournazel, d'ouvrir une enquête, je n’ai pas lu de démenti.

     

    droit-juifs.jpgJe ne connais Philippe Bilger que par ses écrits, dont son blog, qui a été précurseur. Je pense que nous sommes d’accord sur tous les fondamentaux qui font la justice, et en désaccord sur maints sujets qui animent la justice. Mais, je conseille systématiquement aux étudiants la lecture de ce grand serviteur de la Justice, et ne peux que vous y inviter. J’adresse à Philippe Bilger toute ma sympathie.

     

    Il y a une réalité génétique, qui scelle tant de points et marque notre corps et notre vie. Mais rien de ce qui relève de la personnalité n’est génétique,… sauf dans l’approche des racistes.

     

    C’est Philippe Bilger lui-même qui a raconté l’histoire de son père, jugé comme collaborateur à la Libération, dans son livre « Etats d’âme et de droit », en avril 2009. Les procès de la collaboration, en 1945, étaient aléatoires, même s’ils n’ont pas tous été injustes. Soixante ans plus tard, les morts de cette époque effroyable ont bien droit à la paix. Mais l’histoire, elle, reste vivante. Or, le grand enseignement de cette phase judicaire française est que la question juive a été ignorée. Vichy, c’est mille choses, dont deux se dégagent : la  trahison de juin 1940 et la livraison des juifs aux nazis. 80 000 morts : un crime planifié, d’une ampleur jamais atteinte en France. Or, si la trahison est omniprésente dans les procès de 1945, la question juive est occultée ou marginalisée. Les minutes du procès Pétain, c’est 350 pages de Journal officiel. Aucun chef d’accusation pour le crime contre l’humanité qu’a été le massacre des juifs, et la politique antijuive a été à peine évoquée lors des débats. Pas un mot non plus sur l’holocauste dans les trois tomes des Mémoires de Guerre de de Gaulle, publiés 10 ans plus tard, entre 1954 et 1959.  Le fait que Vichy ait été criminel d’abord pour le sort réservé au Juifs ne s'est imposé que bien plus tard, pour mille raisons, la première étant l’adhésion des structures d’Etat aux politiques antijuives. Lois et décrets au Journal officiel, mobilisation de toutes les administrations, camps d’internement, mais aussi jurisprudences du Conseil d’Etat et de la Cour de cassation, articles de doctrine dans les revues juridiques… Quel rêve, quel confort que de faire porter la responsabilité à quelques uns. Si l’antisémitisme inquiète, c’est bien parce qu’il était devenu un sujet de large consensus.

     

    Alors, tout dans la manière dont Francis Szpiner embringue l’argument est minable. Oui, de quoi être écoeuré.

     

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  • A ta santé !

    27361-040-2009-see-zm.jpgDu président ou pas du président, la santé est une affaire de vie privée. Toute annonce politique de transparence est intenable, et entretient le phantasme pitoyable d’un partage entre les bien-portants, seuls aptes à bien faire, et les malades, placés sur la touche.

     

    Je veux bien comprendre l’argument politique facile qui consiste à dire « je vous dirais tout sur ma santé », mais je rigole doucement car c’est une promesse impossible. Au maximum, on pourrait dire « je publierai à espace réguliers le compte rendu de certains examens ». Au delà, c’est du concours de mensonges organisé.

     

    Connaître l’état exact de sa propre santé est si aléatoire qu’en parler aux autres, en des termes justes, est une gageure. De plus, réduire la santé aux bilans médicaux, c’est s’en tenir à une vision bien rétrécie, car la dimension psychique en est une partie intégrante. Ca me fait une belle jambe de savoir que telle ou telle décideur à électrocardiogramme qui est une promesse de chômage pour les cardiologue ou la force musculaire pour soulever un piano d’une seule main s’il est fou comme un âne. Rappelons quand même que la maladie la plus répandue dans la société française est la dépression.ted_sportif.jpg

     

    Après les expériences de Pompidou et de Mitterrand – je vous dis tout mais je vous dis rien – les forcenés de l’hygiénisme avaient lancé la solution du bonheur : le président doit être en bonne santé et tout vous sera dit. Il n’y a de vrai que la transparence ! Je suis à gré à Chirac d’avoir résisté à cet imperium en refusant toute communication officielle sur le sujet. Le pouvoir a besoin d’être protégé. 

     

    Sarkozy avait évidemment fait l’inverse, en annonçant toute la vérité avec deux bilans par an, et en avait fait des tonnes en se faisant photographier pendant jogging aux quatre coins de la planète. Transpirons, transpirons, il en restera toujours quelque chose. Depuis, Guéant a expliqué qu’une fois par an suffirait, et une hospitalisation pour une bricole n’a été révélée que par un livre sur Cécilia…

     

    Si je résume le drame d’hier : un homme de 54 ans, assez overbooké, est victime un malaise sans gravité alors qu’il faisait son footing à midi, par 30° à l’ombre. Insignifiant, à part que courir le matin ou le soir, c’est mieux…Mais pour avoir tant misé sur cette jeunesse maintenue car si bien 9782723446587.jpgentretenue, ça devient une affaire.

     

    Ce qui semble le plus détestable, c’est l’arrière plan, à savoir la glorification de la bonne santé, comme condition de tout : bilans impecs, pas d’alcool, pas de tabac, footing de rigueur, alimentation biologique, et régime alimentaire. Si possible, un brin hâlé. On se calme… Mais boire un bon canon de temps en temps ou se trimbaler les poignées d’amour à 50 ans, ça va plutôt dans le bon sens…

     

    Avoir des soucis de santé peut devenir invalidant pour le job, c’est le lot de tous les salariés. Ca pose de problèmes particuliers quand le job c’est pilote d’avion, chirurgien… ou président de la République. Dans le cas présent, c’est aux services politiques d’agir, et il existe suffisamment d’exemples dans l’histoire d’homme politiques qui étaient au coeur de l’action alors qu’ils luttaient contre la maladie et qui ont agi plus qu’honorablement.

     

    Défendre l’absolu de la grande forme, c’est dramatiser la confrontation avec la maladie. Non, ce n’est pas le début de la fin. On traite, on soigne, on surmonte… Etre malade est une donnée sanitaire, personnelle, et ne devrait en aucun cas être l’origine d’un basculement social.

     

    Allez, on se détend, et bonne santé à tous…

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  • Un drame de la polygamie

    polygamie.gifTrois compagnes, un excès de sexe, et la mort. Mike, 19 ans, n’a pas assuré cette quête  infinie de tendresse.

    Mike n’avait pas une vie simple. C’était un otarie, mais comme le masculin n’existe pas, il était, à l’état civil, une otarie mâle. Scandaleuse discrimination sexiste ignorée par les responsables du zoo de Nuremberg, où Mike avait installé sa très œcuménique crèche à trois chambres, pour partager les moments d’intimité avec ses trois petites chéries Farah, Tiffy et Soda. Trois chambres et un dortoir, car Mike était le père de 12 enfants.

    Visiblement, les autorités municipales se lavaient les mains des exploits sexuels de Mike, si j’en crois les propos fatalistes tenus par le responsable du zoo à l’AFP, estimant sans doute qu’avec un mâle de 285 kilos, ce n’était pas une partie fine : « Les mâles meurent souvent lors de la saison des amours lorsque qu'ils arrêtent de se nourrir pendant des jours et ne s'occupent plus que de reproduction. C'est le moment le plus épuisant de l'année pour les mâles qui ont des harems ».

    Bien sûr, la question est d’abord personnelle. Alors que toutes les religions enseignent de résister à la tentation, c’est l’acculturation religieuse qui fait le lit de tels jaillissements. Certes, mais il est tout de même cruel que n’ait pas été décidée une mesure de protection, alors que Mike, manifestement, ne jouissait plus de toutes ses facultés.

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