Avertir le modérateur

Procès Viguier : Quelles preuves ? Quelle intime conviction ?

assises%20herault%20111209.jpgLe procès Viguier est un cas d’école pour mesurer où doit se placer le curseur lorsqu’il s’agit de juger de faits criminels. Pas de prime au criminel intelligent, calculateur et malin, certes. Mais, s’il n’est pas besoin de la preuve parfaite, quel niveau de preuve doit être atteint pour forger une intime conviction ?

 

La référence, c’est l’article 304 du Code de procédure pénale. Le président adresse aux jurés, debout et découverts, le discours suivant : « Vous jurez et promettez d'examiner avec l'attention la plus scrupuleuse les charges qui seront portées contre X..., de ne trahir ni les intérêts de l'accusé, ni ceux de la société qui l'accuse, ni ceux de la victime ; de ne communiquer avec personne jusqu'après votre déclaration ; de n'écouter ni la haine ou la méchanceté, ni la crainte ou l'affection ; de vous rappeler que l'accusé est présumé innocent et que le doute doit lui profiter ; de vous décider d'après les charges et les moyens de défense, suivant votre conscience et votre intime conviction, avec l'impartialité et la fermeté qui conviennent à un homme probe et libre, et de conserver le secret des délibérations, même après la cessation de vos fonctions ».

Il est difficile de suivre un procès à distance, et un procès d’assises encore plus, surtout si les faits sont contestés. 2143062_Une-cour-d-assises.jpg

Bien sûr, il y a le dossier. Les PV les expertises, les auditions, les écoutes téléphoniques, et tout le travail préparatoire par les écrits de l’accusation, de la défense ou de magistrats chargés de l’instruction. Mais il y a surtout l’audience. Des journées entières où se retrouvent tous les acteurs du procès. Et il s’en passe au fil de ces longues journées. Le procès, en appel, est prévu pour s’étendre sur trois semaines.

Les trois magistrats du siège, le parquet et les avocats connaissent parfaitement le dossier. Mais les jurés sont tirés au sort juste avant l’ouverture des débats, et toute l’instruction du dossier doit être refaite publiquement, au cours de l’audience. Ce qui donne au prédisent de la Cour un poids considérable. Car loin de l’image de l’arbitre des procédures de culture anglo-saxonne, il préside et dirige les débats. Alors, il faudrait être à Albi, dans la salle d’audience, pour avoir une idée plus juste. Si l’étude approfondie du dossier apporte sans doute beaucoup, comme l’audition directe des personnes, on connait le cadre général.

Accusé du meurtre de son épouse, le professeur de droit Jacques Viguier avait été acquitté lors du premier procès, à Toulouse, au printemps 2009. Le couple était en vrac total, chacun menant sa vie, et Suzy était disparue le 27 février, après avoir été raccompagnée par son amant, au petit matin, pour retrouver le domicile de la famille. On ne l’a jamais revue. Aucun signe de vie, ni de mort, et son corps n’a jamais été retrouvé. Le mari a été vite accusé, et renvoyé devant la cour d’assises sans que l’on ne puisse rien dire de la scène du crime, et sans mobile. Pourquoi, soudain, ce meurtre ? Ajoutons une famille de la victime divisée, et les enfants très proches de leur père.

image_60339440.jpgL’accusation a des billes. Un contexte relationnel assez tumultueux pouvant expliquer beaucoup d’inexplicable, la personnalité complexe de Jacques Viguier, et puis des éléments qui peuvent devenir des indices : des microtaches de sang, notamment sur une chaussure et portant les ADN des deux époux, un sac et des verres correcteurs de la victime trouvés en des endroits impensables. Très troublant : la disparition du matelas, retrouvé brûlé dans une déchetterie…  Et puis, encore et toujours, la garde-à-vue. Lors du procès de Toulouse, le commissaire divisionnaire Saby, persuadé de la culpabilité de Jacques Viguier, avait décrit une conduite à la dérive pendant les 48 heures de garde-à-vue, jusqu’à presque des aveux. Presque, car il n’y avait pas eu d’aveux.

Le parquet avait fait appel de l’arrêt d’acquittement. Le second procès s’ouvrait sur les mêmes bases, mais en quelques jours, c’ s’est compliqué. On n’en sait pas beaucoup plus sur Jaques Viguier et ce qui l’accuse, mais un pilier qui semblait acquis pour l’accusation est entrain de se vriller : l’amant, Olivier Durandet. Il a été placé hier en garde-à-vue pour subornation de témoin. Et le témoin, ce n’est pas n’importe qui dans l’affaire. C’est Séverine, 22 ans à l’époque, qui était la baby-sitter des Viguier, et qui avait les clés. Et qui dès le lundi 28 s’était rendue au domicile, comme de coutume, apportant par son témoignage un certain nombre d’indices, comme ce qui ressemblait à des traces sanguines dans la baignoire. Sauf qu’hier à l’audience, revenant sur dix ans de mensonge, elle a expliqué que ce 28 févier, elle n’était pas venue seule, mais en compagnie d’Olivier Durandet. Aux questions de la cour, elle dit que celui-ci n’a rien rapporté à la maison. Mais elle explique aussi, que très vite Olivier Durandet lui a demandé de ne pas parler de sa présence, qu’il a insisté sur ce point plusieurs fois depuis, et encore il y a une dizaine de jours. article_code-penal.jpg

- « Vous a-t-il contactée avant ce procès ?

- « Oui, la semaine dernière. Il m'a dit : on reste sur les mêmes conditions ».

Séverine la baby-sitter, et Olivier Durandet ont été placés hier en garde à vue. On a appris aussi que le même avait contacté plusieurs témoins avant l’audience. Le procureur de la République d’Albi, M. Muller, explique dans un communiqué : « Cette mesure a pour objet précis de rapprocher ce que dit la jeune femme lorsqu'elle indique avoir rencontré M. Durandet la semaine dernière au sujet de ce qu'elle devait dire ou pas. L'objet de cette garde à vue est d’entendre ce qu'a à dire M. Durandet sur le sujet ».

A suivre, avec deux questions en tête :

Qu’est-il advenu à Suzy, à Toulouse, ce 28 févier 2000 ?

Quel niveau de preuve pour accuser, et condamner, un homme de meurtre ?

Il y aura bien besoin de toute la sagesse d'Albi.

p12-16-0a-albi.jpg

Commentaires

  • Henri Leclerc avait fait une énorme prestation à Toulouse, et le procureur était un gougnafier qui s'en est pris aux enfants de Viguier parce qu'ils défendaient leur père.
    D'ailleurs, ce n'est pas vraiment dans l'esprit du droit que le parquet fasse appel d'un acquittement.
    Cette fois, les agissements de Durandet vont peser lourd dans la balance.
    Je suis de plus en plus fasciné par ces procès d'Assises qui sont une grande loterie ; le faux-témoignage est rarement poursuivi et condamné en France, c'est étrange.

  • Encore une fois les enquêteurs et le juge d'instruction ont privilégiés les pistes des témoins,comme dans l'affaire d'outrau Encore une instruction ratée On ne peut demander a un jury populaire de faire le tri dans ce merdier juridique Plus de moyen ?ouais peut être,mais plus de compétence surement,et plus de sanction de l'incompétence aussi Je souhaite ne jamais être désigné juré de cour d'assise,pour ne pas comme dit Mataf,jouer a la loterie

  • Un crime sans cadavre, un témoin important à charge qui reconnait avoir fourni un faux témoignage...Pas d'aveux de l'accusé...Sans préjuger de la suite du procès, Viguier est bien parti pour un nouvel acquittement.

  • - pas de cadavre,
    + ni de pièce a conviction,
    + une clef perdue,
    + la porte ouverte connue par l'amant,
    + pas d'enquête sur l'amant qui vient de subordonner un témoin,
    + pas d'aveux,
    + une time-line très limite,
    + les écoutes téléphoniques à décharge ignorées,
    + des peut être traces de sang aperçues par un faux témoin,
    + aucun appel international à témoins
    + ....

    = tous mes encouragements à M° Leclerc pour obtenir l'acquittement

    Où sont le sérieux de l'enquête et la présomption d'innocence ?
    Et devant ce triste spectacle, le Président de la peur veut donner encore plus de pouvoir au parquet.

  • Y a du beau linge : Szpiner, Dupond-Moretti. C'est Dupond-Moretti qui a fait craquer la baby-sitter. Je me demande s'il fait payer son confrrère.

  • Faut démonter la tuyauterie de la baignoire et la filer à Grisshom.

  • Dans l'affaire dite du PR 15 ans d'instruction et un nom lieu pour tous??? Encore un fiasco du juge d'instruction

  • Olivier Durandet doit s'expliquer sur les conditions dans lesquelles il a cru pouvoir procéder à un certain nombre d'investigations personnelles dont on s'aperçoit maintenant qu'elles étaient surtout de nature à polluer le déroulement normal de l'enquête

  • Intime conviction ou fiction ?
    « La France a peur ». Avec la disparition de Roger Gicquel vient d’être évoqué le meurtre du petit Philippe Bertrand enlevé le 30 janvier 1976. Dès le début de l’enquête, Patrick Henry, l’assassin, s’est posé en auxiliaire de la police, venant spontanément aider la police voire tenter d’orienter les investigations, multipliant les interventions auprès des médias, proclamant l’immensité de son indignation devant l’horreur d’un tel crime et sa compassion à l’égard de la famille, réclamant la peine de mort contre le bourreau d’un enfant… Le corps du petit Philippe Bertrand devait être trouvé étranglé sous le lit d’une chambre louée pour l’occasion par Patrick Henry, cet auxiliaire zélé des enquêteurs.

    S’agissant de la disparition non élucidée de Suzy Viguier, le comportement d’un des témoins, l’amant, appelle un parallèle avec les agissements de Patrick Henry. Cet individu qui avait toute latitude d’attirer la victime où il souhaitait, si empressé à aider la police, à la maintenir dans ses investigations sur un lieu du crime désigné par lui et sur lequel il lui était possible d’intervenir, ne se désigne-t-il pas comme suspect manifeste ? Sa jubilation dans son témoignage accusateur, lors du premier procès, ne peut qu’accroître les soupçons à son encontre. Et ne voilà-t-il pas que s’avère une manipulation de témoin…

    Si rien n’est encore certain, mon intime conviction est établie. De plus je verrais une physionomie vaguement ressemblante à celle de Patrick Henry… Je pense que sont à présent nombreux ceux qui se félicitent de l’appel du ministère public, espèrent que le procès actuel sera rapidement clos, et que s’annonce un troisième procès avec le véritable coupable qui dans les jours prochains aura craqué… Du procès en cours, je n’ai que des échos, ceux que m’envoient les médias, mais des échos qui me feraient croire à un fonctionnement parfois aussi sérieux que serein de la justice.

  • on va bientôt s'apercevoir de la fragilité du temoignage lorsque le mensonge fait parti de la regle du jeu
    Après tout peut être que ce Durendet n'a jamais racompagné Suzy à 4h30 du matin
    Ca réglerait pas mal de questions !

  • on va bientôt s'apercevoir de la fragilité du temoignage lorsque le mensonge fait parti de la regle du jeu
    Après tout peut être que ce Durendet n'a jamais racompagné Suzy à 4h30 du matin
    Ca réglerait pas mal de questions !

  • A lire, la meilleure chroniqueuse judiciaire, Pascale Robert-Diard :


    http://prdchroniques.blog.lemonde.fr/

  • Témoignage de poids :

    http://www.lefigaro.fr/actualite-france/2010/03/11/01016-20100311ARTFIG00486-le-pere-de-jacques-viguier-met-en-doute-les-enqueteurs-.php

    Il est fort ce Dupond-Moretti, très fort. Alors les jurés, intime conviction ou grand huit émotionnel ?

  • je serai bien incapable de dire si M. Viguier a "supprimé" sa femme toutefois j'imagine que lorsqu'on a une femme qui disparait on a peut être mieux à faire que de s'occuper d'aller jeter et brûler un matelas... M. Durandet lui aussi est assez surprenant dans son comportement : demander à la baby-sitter de faire un faux-témoignage, visiter la maison de sa maîtresse comme si de rien était ... Le pompon, c'est que les différents témoins sont entrés en contact au troquet du coin juste avant le procès. Je pense à cette femme, et je me demande si on saura un jour ce qui s'est passé.

  • Blance se fait de la pub grace au blog.

    Les affaires ne doivent pas être fameuses !

  • Une bonne occasion de lire "Le Figaro",

    http://www.lefigaro.fr/actualite-france/2010/03/12/01016-20100312ARTFIG00847-proces-viguier-les-traces-de-sang-restent-mysterieuses-.php

  • Jacques Viguier se défend comme se défendrait tout innocent : mal, très très mal… Ses maladresses, ses incohérences dans son comportement ne prouvent qu'une chose : il ne calcule pas. Contrairement à ce que ferait tout assassin. Il reste accablé par cette accusation qu’il ne comprend toujours pas. Que consciemment ou inconsciemment il n’a jamais admise. Je ne peux que compatir à cette immense souffrance face à cet authentique viol d’une personnalité qu’est cette accusation aussi légère que méprisable…
    Vivement que ce commissaire jaloux d’un rang social, que cet amant probablement pas moin d’être éconduit soient sur la sellette…

  • Très très chelous, le témoin à charge et le commissaire de la srpj :


    http://www.lefigaro.fr/actualite-france/2010/03/16/01016-20100316ARTFIG00502-l-amant-de-suzanne-viguier-malmene-.php

  • Pour l'heure, vu de loin, avec les (qq) éléments rapportés dans la Presse ! je ré-affirme que c'est d'abord à la Justice de rendre des comptes, effectivement on est en droit de s'interroger sur la culpabilité ou l'innocence de l'Amant ou du Mari, mais ce qui plus étonnant dans cette affaire est que la Justice n'a toujours pas fait son boulot d'instruction ou est passé le magistrat instructeur ?! Est-ce le boulot du seul policier, fut il commissaire, qui est la source de ce fiasco, qui, pour le coup, porte une réelle responsabilité a avoir orienté une seule "vérité" ?! Etait-ce son rôle ?

    En espérant que la Vérité vaincra ! pour les enfants et pas seulement...

  • Un gros nuage sur l'avenir de Viguier

    http://www.lemonde.fr/societe/article/2010/03/13/au-proces-viguier-les-jures-ecoutent-l-etonnement-du-president-du-tribunal_1318644_3224.html

  • Un autre gros nuage

    http://www.lefigaro.fr/actualite-france/2010/03/17/01016-20100317ARTFIG00041-affaire-viguierles-verites-du-commissaire-saby-.php

  • Très étrange réquisitoire torsadé de la part des parties civiles aujourdhui. Il y a quelque chose de malsain dans cette démarche.

  • Il faut souhaiter à l'intéressé "bon courage!" Innocent ou coupable...
    Car C aujourd'hui le "résultat des courses" il me semble. Ca C sûr, s'il doit y avoir bénéfice du doute, il faut aquitter.
    Il est très habile, on ne saurait attendre moins d'un prof de droit!!
    Mais son épouse disparue était (est?) une très mauvaise fille, fort capable d'avoir organisé un départ de ce genre, rien que pour l'emmerder. C réussi! D'un autre côté, il y a des "détails" qui font un peu désordre pour Mr Viguier...

    Je n'aimerais pas être du jury, car en plus l'enquête semble avoir été mal menée... Comment être sûr ds ces conditions?
    Un beau sujet de roman.
    J'espère Mr Viguier, que vous vous expliquerez au bénéfice du doute, en Liberté et plus tard avec le Diable! Car je vous soupçonne un petit peu, tout de même.
    Bien navicalement
    (salut Mathaf!)

  • Partie civile excessive, parquet liquide, mais la cour reste maitre du jeu

    http://www.lefigaro.fr/actualite-france/2010/03/20/01016-20100320ARTFIG00007-15-a-20-ans-requis-contre-viguier-.php

  • La plaidoiris de Dupond-Moretti :

    http://prdchroniques.blog.lemonde.fr/2010/03/20/proces-viguier-eric-dupond-moretti-plaide-le-doute/

    Quelle que soit la décision, elle peut ne pas être motivée, rappelle le juge en préambule. Verdict cet aprèm.

  • Il y a tout de même un ensemble de circonstances qui font peser de mauvais présages sur le prof.

    Qui dans ce laps de temps limité de quelques heures pouvait en vouloir à la victime au point de la supprimer? Un bandit de grand chemin? L'amant qui venait de la raccompagner à la maison ? Les martiens ?

    De toutes les chroniques, ressort une présidence de la Cour très ajustée, et qui sait analyser les silences. Mais les jurés sont maitres.

  • Il y a beaucoup de questions sans réponse en effet. Alors même les flics font valoir leur intîme conviction... C'est un comble qui permet de justifier à la fois leur incompétence et les carences de l'enquête. Allons nous continuer longtemps de rendre une justice impressioniste ? C'est effrayant pour des accusés qui vont rayer 20 ans de leur vie sur une boule de loto, et pour toute la société.

  • Pour moi, la première piste alternative à la culpabilité présumée est quand même la disparition volontaire d'une personne prise dans une situation impossible entre mari et amant tout aussi impossibles.
    La fuite est parfois la meilleure stratégie et il arrive qu'elle réussisse.

  • Acquitté.

  • le role des enfants

    http://www.lefigaro.fr/actualite-france/2010/03/19/01016-20100319ARTFIG00009-les-enfants-viguier-bouleversent-la-cour-d-assises-.php

  • Des nouvelles du novueau gouvernement :

    Sarko vire tous les ministres, et prend Dupont Moretti

  • Pour moi, la première piste alternative à la culpabilité présumée est quand même la disparition volontaire d'une personne prise dans une situation impossible entre mari et amant tout aussi impossibles.
    La fuite est parfois la meilleure stratégie et il arrive qu'elle réussisse.

    Ecrit par : yesroll | 20.03.2010

    je ne pense pas qu'elle aurait abandonné ses enfants...Si elle avait fui, elle les aurait emmenés ..

  • Des nouvelles du novueau gouvernement :

    Sarko vire tous les ministres, et prend Dupont Moretti

    Ecrit par : gilles devers | 20.03.2010


    pourquoi pas, un avocat peut tout défendre. Enfin, défendre les droits de tout le monde, même du pire

  • Acquitté.

    Ecrit par : gilles devers | 20.03.2010


    Certains crieront à la victoire de la justice.

    Oui

    Mais par défaut...

    Par défaut, lorsque il y a zéro coupable et pourtant une victime.

    Un peu de pudeur et une forte pensée pour cette femme qui a disparue on ne saura jamais comment...

  • Il y a au minimum un échec policier.

  • Trop facile de se planter lorsqu'on est flic sur une enquete, trop trop facile. Un pet de mouche face au vent lors de l'instruction et tout est à jeter aux oubliettes.

  • C'est quand même rassurant que la justice ne condamne pas sans preuves; l'appel du parquet était déja incongru, j'ai détesté la plaidoierie de Szpiner, en ligne avec le procureur, qui essayait de vendre une option B aux jurés, j'ai trouvé ça minable.

  • Ouf ! innocence reconnue plus seulement par ses enfants mais par la société,

    Parce qu'avant même l'hypothèse d'un présumé meurtrier, il n'y avait même pas de preuve de crime tout court, juste la disparition d'une jeune femme et pas la seule d'ailleurs dans ces années là, dans ce département là.
    Je me demande des fois si je suis le seul ici à savoir écrire une requête sur internet.

    Lisez par exemple ici le profil de la disparue sur 6 pages :
    http://www.elle.fr/elle/Societe/Les-enquetes/Qui-connait-vraiment-Suzy-Viguier/Inaccessible-mais-familiere-a-chacun/%28gid%29/1180792

    Et les autres disparues :
    http://www.ladepeche.fr/article/2009/01/01/515608-Le-mystere-des-disparues-de-Toulouse.html

    Et ceci encore :
    http://www.labaule.maville.com/actu/actudet_-Affaire-Viguier-J-avais-pris-un-risque-enorme-_loc-918069_actu.Htm

    Alors j'espère que Mr Viguier réussira à faire nettoyer le Web de tous les articles diffamatoires le concernant.

  • "C'est quand même rassurant que la justice ne condamne pas sans preuves" Mathaf

    En fait je trouve (au delà de l'affaire Viguier) déjà effrayant que l'on envoie aux assises sans preuves. Pas de preuves, pas d'élements, pas de renvoi

    Echec cuisant des enquêtes policières, les détectives privés se régalent.

    t'es pauvre? tu n'as ni Dupont-Moretti, ni un détective. Crève.

  • http://www.lemonde.fr/societe/article/2010/03/22/proces-viguier-deux-hommes-en-colere_1322481_3224.html

  • Oui Révoltée, super article, et l'un des deux m'est sympathique, l'autre pas.

  • "C'est quand même rassurant que la justice ne condamne pas sans preuves"
    Ben oui Mathaf!

    Cela dit, il ne s'en tire pas si bien. Il y a laissé sa santé.
    S'il est réellement innocent, (ce que j'ai tendance à supposer) c'est dur! D'autre part, ça fait 10 ans que ça dure et il y aura tjrs du monde pour continuer à le croire coupable.
    (ya qd-même des trucs dans son histoire, qui "font désordre"! )
    D'autre part, s'il est le coupable astucieux et tenace qui a parfois été décrit, et bien la justice immanente (la plus dure) l'a de fait, condamné à 10 ans de lutte et au soupçon à perpéputé.
    En ce cas, il a purgé sa peine et pour moi, le dossier est clos....
    Bien navicalement.

  • "C'est quand même rassurant que la justice ne condamne pas sans preuves"
    Ben oui Mathaf!

    Cela dit, il ne s'en tire pas si bien. Il y a laissé sa santé.
    S'il est réellement innocent, (ce que j'ai tendance à supposer) c'est dur! D'autre part, ça fait 10 ans que ça dure et il y aura tjrs du monde pour continuer à le croire coupable.
    (ya qd-même des trucs dans son histoire, qui "font désordre"! )
    D'autre part, s'il est le coupable astucieux et tenace qui a parfois été décrit, et bien la justice immanente (la plus dure) l'a de fait, condamné à 10 ans de lutte et au soupçon à perpéputé.
    En ce cas, il a purgé sa peine et pour moi, le dossier est clos....
    Bien navicalement.

  • Bilger anvoie une volée de bois vert (méritée) à l'accusation :

    http://www.philippebilger.com/

    Entre les lignes, on comprend qu'aux assises celui qui gagne est celui qui prend l'ascendant sur le jury, comme le décrit aussi Pascale Robert-Diard.

  • En effet, je voudrais bien que l'on me convainque d'abord qu'il y a bien eu crime !

    Pas de corps, pas de témoin, pas de mobile qui tienne la route. Parmi les suppositions qui en valent bien d'autres, celles de la disparition volontaire ou de l'enlèvement ont été évoquées. Pourquoi seraient-elles moins valables que celle du meurtre ?

  • We are looking forward to knowing the truth.

  • Disparue… Assassinée ? Départ volontaire ? Le pire, a-t-il été envisagé : une séquestration ? Par qui ? A-t-on envisagé et exploré cette piste ? Qui avait la possibilité de mettre à exécution un tel crime ? Existe-t-il des indices ? Récemment, je ne pouvais m'empêcher d'y penser alors qu'était rappelée cette pénible affaire en Autriche : Natascha Kampusch. Malheureusement pas la seule…

Les commentaires sont fermés.

Toute l'info avec 20minutes.fr, l'actualité en temps réel Toute l'info avec 20minutes.fr : l'actualité en temps réel | tout le sport : analyses, résultats et matchs en direct
high-tech | arts & stars : toute l'actu people | l'actu en images | La une des lecteurs : votre blog fait l'actu