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La Rumeur gagne contre Sarkozy

la-rumeur.jpgLa Cour de cassation a rendu ce 25 juin un arrêt qui met fin à huit ans de procédure, et elle dit que La Rumeur n’avait pas diffamé la police, contrairement à ce que pensait le ministre de l’Intérieur. Mais au passage, on observe un magnifique looping dans les anlayses de la Cour de cassation.

En avril 2002, soit entre les deux tours de la campagne des présidentielles, le groupe La Rumeur publie son premier album , L’ombre sur mesure, et Mohamed Bourokban dit Hamé, publie dans un fanzine, par une promo assez amateur, un texte intitulé Insécurité sous la plume d'un barbare. On lit :

« Les rapports du ministre de l'intérieur ne feront jamais état des centaines de nos frères abattus par les forces de police sans qu'aucun des assassins n'ait été inquiété »;

« La justice pour les jeunes assassinés par la police disparaît sous le colosse slogan médiatique ‘Touche pas à mon pote’ » ;

« La réalité est que vivre aujourd'hui dans nos quartiers, c'est avoir plus de chance de vivre des situations d'abandon économique, de fragilisation psychologique, de discrimination à l'embauche, de précarité du logement, d'humiliations policières régulières ».

Ca n’a pas plus au ministre de l’Intérieur de l’époque, et des poursuites pénales sont engagées pour diffamation, délit défini par l'article 29 de la loi du 29 juillet 1881 : selon ce texte, toute allégation ou imputation d'un fait portant atteinte à l'honneur et à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé est une diffamation.

La défense d’Hamé est que le texte se réfère à toutes les victimes des forces de l'ordre, « de celles du 17 octobre 1961, où la police parisienne du préfet Papon est accusée d'avoir tué des manifestants algériens, au décès de Malik Oussékine en 1986, en passant par de nombreuses autres bavures policières connues et avérées ». Donc, c’est une critique globale des politiques sécuritaires, et la critique peut être vive dès lors qu’elle n’impute pas précisément une allégation mettant en cause l’honneur à quelqu’un d’identifiable. hame.jpg

Que dit la cour d’appel ? Elle est d’accord avec Hamé : « Le premier et le deuxième passages ne mettent pas en cause la police nationale, mais l'ensemble des acteurs politiques et sociaux des vingt ou trente dernières années », et dès lors « les propos litigieux ne peuvent caractériser le délit de diffamation en raison de leur imprécision et de leur caractère outrancier ».

Tout faux, répond la Cour de cassation (Crim., 11 juillet 2007, n° 06-86024) : « Constitue une diffamation envers une administration publique ne pouvant être justifiée par le caractère outrancier du propos, l'imputation faite aux forces de police de la commission, en toute impunité, de centaines de meurtres de jeunes des banlieues ». Petite stupeur dans le monde judicaire : pour qu’il y ait diffamation, il faut des faits suffisamment précis pour que la défense puisse apporter la preuve contraire. Or, la Cour de cassation rend la défense aléatoire : comment prouver précisément des propos qui ne renvoient pas à des faits précis ?

On renvoie à la cour d’appel de Versailles, qui relaxe ! La Cour d’appel conteste l’analyse de lla Cour de cassation, estimant, sans le dire, cet arrêt trop sensible à l’air du temps. Motif : « Les écrits incriminés n'imputaient aucun fait précis, de nature à être, sans difficulté, l'objet d'une preuve ou d'un débat contradictoire ». Elle explique que « le passage relevé apparaît particulièrement imprécis et ne saurait être rattaché à des épisodes précis d'affrontement tels que des ratonnades ». Selon elle, ces propos « ne constituent qu'une critique violente et générale des comportements abusifs susceptibles d'être reprochés sur une période d'un demi-siècle aux forces de police ».  

Nouveau pourvoi du Parquet, qui pense que la cassation est garantie, la cour de Versailles ayant superbement ignoré ce que venait de juger la Cour de cassation.

296926.jpgDonc le Parquet reprend texto la motivation de l’arrêt de la chambre criminelle. « Constitue une diffamation envers une administration publique, ne pouvant être justifiée par le caractère outrancier du propos, l'imputation faite aux forces de police de la commission, en toute impunité, de centaines de meurtres de jeunes des banlieues ».

Et là, ça coince ! La chambre criminelle décide de transférer à l’Assemblée plénière de la Cour de cassation, et on en arrive à notre arrêt du 25 juin (Assemblée plénière, 25 juin 2010, n° 08-86.891) : « Les écrits incriminés n'imputaient aucun fait précis, de nature à être, sans difficulté, l'objet d'une preuve ou d'un débat contradictoire ». C’est le retour à la jurisprudence classique, et donc pas de diffamation !

En revanche, la nature des propos était de type injurieux. Mais pour savoir s’il ya avait ou non injure, effectivement, il aurait fallu que les poursuites soient engagées sur le terrain de l’injure. Or, en matière de presse, les qualifications sont alternatives : injure ou diffamation. Le parquet avait fait fausse piste car il aurait du se placer sur le terrain de l’injure.

Tout ceci peut paraître abscons, et ça l’est. Mais vous avez sous les yeux les deux arrêts de la Cour de cassation – 2007 et 2010 – qui disent des choses exactement contraires. C’est donc une bonne nouvelle, la Cour de cassation revenant au classique, mais qui laisse le sentiment du louvoiement difficile à expliquer par la seule difficulté à interpréter les textes.  

 

stopaff02.jpg

Commentaires

  • L'arret de 2010

    http://www.courdecassation.fr/jurisprudence_2/assemblee_pleniere_22/585_25_16731.html

    qui contredit joyeusement celui de 2007

    http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000007636569&fastReqId=1025524740&fastPos=1

  • Berlusconi a bâti des médias, notamment, avant de faire de la représentation politique. C'est très différent.

  • C'est vraiment abusif de mobiliser le système judiciaire sur des conneries pareilles. Comme le disait Beaumarchais "tout ce qui ne vaut pas la peine d'être dit, on le chante" (le barbier de Séville)

  • Doit-on écrire tout ce que l'on chante. "...Rien ne se perd, rien de se crée tout se transforme..." (Lavoisier).

  • L'apologie de la violence gagne du terrain...Bravo les juges

  • apologie,... ce qui est une infraction!

    Meme Sarko n'avait pas porté plainte sur de fondement tellemetn ça ne tient pas la route.

    Et puis, traitez la Cour d'appel de Versailles et la Cour de cassation d'imbéciles irresponsbales,... ça fait avancer le débat!

  • La liberté d'expression n'est pas la liberté de dire n'importe quoi.

  • La liberté d'expression n'est pas la liberté de dire n'importe quoi.

    Ecrit par : gilles devers | 28.06.2010

    Exact Gilles..c est pourquoi les crétins de "la rumeur" auraient mieux fait de la fermer au lieu de sortir leur discours victimaire et diffamatoire envers la police..
    Dans ce pays, le problème ce n'est pas la police mais plutôt les racailles mafieuses qui font régner la violence sur certains territoires.

  • Au travail, nous avons parfois des étudiants stagiaires et l'un d'eux a raconté une histoire qui ne m'a pas faite rire du tout. Français de souche (comme cela qu'on dit maintenant), son frère passait à côté d'un groupe de jeunes maghrébins qui l'a pris à partie en le traitant de tous les noms dont le plus doux était "Sale Blanc ! Son frère, outré, est allé au commissariat de police pour déposer une plainte pour une attitude raciste anti-blanc de ces jeunes. Que nenni !!! La plainte a été IRRECEVABLE car le Monsieur appartient à la majorité de la population (?!), donc, il n'y a que la minorité (noirs, maghrébins, etc ...) peuvent déposer ce genre de plaintes.
    J'ai trouvé cela choquant. Car en parlant de la minorité, j'ai l'impression qu'on nous traite comme des animaux rares dans un zoo, on n'est pas égaux avec les Français de souche d'une part, les Français de souche ont finalement très peu de droits dans leur propre pays d'autre part. Je trouve cette politique lamentable. J'ai toujours dit : Mêmes droits - Mêmes devoirs. Mais apparemment, cela convient à qn de maintenir le pays divisé et monter par ce genre d'actions les minorités contre les Français de souche et vice versa.
    Que fait la Halde ? Car c'est vraiment un cas de discrimination. Enfin, je ne pense pas que le frère de ce stagiaire ait saisi la Halde, il était trop écoeuré.

  • Tant mieux pour la Rumeur, mais après un tel acharnement, ne peuvent-ils pas en retour attaquer l'auteur responsable de ces procès en chaîne pour abus de droit ?


    Personnellement, La Rumeur est un des meilleurs groupes qui soit au niveau rap français, au niveau des textes, toutefois c'est parfois lourd d'entendre justement à longueur de temps aussi leurs dénonciations, même si je suis très content pour eux et alors qu'on a voulu les rendre fou à lier avec ces procès... Sarkozy en aura presque fait des martyrs et j'espère qu'ils seront assez intelligent pour créer et revendiquer d'une façon plus subtile que froide et distancieuse vis à vis de la population moyenne avec laquelle il y a forcément un décalage.

  • Sur le terrain (derrière le rideau) j'ai observé de réelles provocations à l'égard des minorités en général et des maghrébins en particulier, des provocations et humiliations tellement lourdes et insistantes que ça en devient franchement suspect, je ne sais pas à qui cela profite...
    Quoi qu'il en soit, tel un boomerang, ces accumulations de vexations reviennent fatalement d'une façon ou d'une autre à l'envoyeur et d'une manière plus ou moins adroite. Les textes et l'humour ne sont pas forcément la pire manière d'exprimer ce "trop perçu". Une telle prise de conscience pourrait expliquer ces décisions juridiques. "Revirement de jurisprudence" par forcément positif : les affronts non lavés devant les tribunaux peuvent parfois, hélas, réclamer justice autrement, derrière le rideau par exemple...

  • Ca ressemble à une procedure téméraire au frais du contribuable.
    Albert voudrai que ces petits magrebins et noirs arrêtent de se plaindre et subissent comme avant, du temps de la france de grand papa.

  • Tarek rêve d'un grand pogrom contre les "Français de souche"..

    Faire le vide autour de lui, instaurer la charia...

    hummmm...ça lui fait tellement plaisir d'insulter les Français à notre berbère qui vocifère..

  • ps: je vois que notre Tarek national s'assimile lui même à la racaille mafieuse...
    s'il le dit lui même...

  • bravo,qu'ils continuent a cracher leurs venins encore et encore et avec la protection de la justice et des idiots utiles Tout cela ne peut que permettre une prise de conscience de l'acharnement que certains font un travail de sape au jour le jour,pour mettre a bas le modèle sociale républicain au profit des communautarismes
    http://francoisquinqua.blog.lemonde.fr/2010/06/22/multiculturalisme-et-accommodements-raisonnables-font-barrage-a-lintegration/#xtor=RSS-32280322

  • Nadia K, ke revirement de jurisprudence, c'était l'arret de 2007, qui retenait un raisonnement inconnu jusqu'alors. Contraire à 120 de jurisprudence.

    2010, c'est le retour à la norme. La diffamation suppose la démonstration de faits prévis imputés à des personnes précises. Et on voit, en pratique, si c'est assez précis au regard de la capacité de prouver.

    C'est dire qu'il y a eu au sein de la cour de cassation un débat juridique et sans doute aussi politique, et que ceux qui ont pensé emporter l'affaire en 2007, se sont ramassé en 2010.

    Tant mieux, ça nous évite une nouvelle condamnation devant la CEDH !

    A notyer, un fait très notable, qui montre que le parquet en a ras la casquette de devoir suivre les consignes ministérielles.

    C'est le parquet qui depuis l'origine soutient l'affaire et fait les recours de manière systématique.

    Après la cour d'appel de Versailles, c'est encore le parquet (de Versailles) qui saisi la cour de cassation. Or, malgré le pourvoi formé par le parquet de Verseilles, le Parquet de la Cour de cassation a dit qu'il fallait lacher l'affire que ce sont les juges de Versailles qui avaient raison. Ca en interne, ça pèse...

  • Tarek, tu ne comprends donc pas, que nous traitant de minorité, ce sont encore des relents du colonialisme qui ressortent, liés bien sûr à la culpabilité (d'où les ordres absurdes à la police) ? Le pouvoir se conduisant ainsi à notre égard nous prend pour des êtres inférieurs, des demeurés qu'il faut relever jusqu'au niveau des Français ? C'est inadmissible ! Et les musulmans s'engouffrent là-dedans commes des moutons à l'abattoir. Tu ne sens pas le ton condescendant des députés, tant de gauche que de droite quand ils parlent de la minorité ? Et pourquoi diviser le pays en majorité et en minorité ? Je prends encore l'exemple de la Russie, pays multiculturel, respectant la culture de tous ses peuples mais veillant aussi que l'une ne soit pas au-dessus de l'autre : le russe et les autres langues étant enseignées aux écoles (je parle de l'ex-URSS) et ce dans l'esprit de conservation des richesses culturelles de chaque peuple pour le patrimoine national de la Russie. Ils ne parlaient pas de la minorité ou de majorité. C'était un seul peuple aux plusieurs langues et religions, la langue officielle étant le russe.
    je ne me sens pas inférieure à une Française de souche, j'ai la même nationalité, j'ai du travail, je paie mes impôts et peut-être, à la différence d'elle, je ne me contente pas des clichés de gaucho-crado-caviar, je réfléchis par moi-même. Alors, arrêtez de diviser le peuple français en majorité et minorité avec vos commissions de diversité, pour mieux souligner qu'on n'est pas comme vous. On est tous EGAUX, alors traitez-nous comme EGAUX DE VOUS, FRANCAIS DE SOUCHE.

  • @Naguima
    C'est de l'humour votre référence à l'ex URSS ? Ca y ressemble fortement en tout cas.


    @Tous
    "Or, en matière de presse, les qualifications sont alternatives : injure ou diffamation. Le parquet avait fait fausse piste car il aurait du se placer sur le terrain de l’injure."

    Euh, n'étant pas familier des procédures, serait-ce du domaine du possible une nouvelle plainte mais pour injure cette fois ? Un peu tard pour, mais je veux juste savoir. ^^

  • J'espère que les Français ont bien compris que je n'ai rien contre eux mais je suis contre d'être traitée comme une malade ou être inférieur et avoir grâce à cela des privilèges qui sont refusés aux Français de souche. C'est grâce à cette politique imbécile de diversité si chère à certains, que les communautarismes prolifèrent, que les jeunes maghrébins se conduisent en terrain conquis et ne respectent ni les êtres humains, ni les lois.
    Au lieu de parler du respect du pays, du peuple qui nous a accuellis, on parle de la diversité, vachement intelligent. Enfin, je pense que cela sert bien les intérêts des intégristes qui en profitent pour dire que nous sommes rejetés, traités comme du bétail inférieur au vrai Français, etc ... Il faut vraiment du renouveau en France, les antiennes n'ont plus cours, elles ne servent que renforcer l'enfermement des "minorités" dans les quartiers où la police n'a pas le droit de rentrer. Révoltant et désolant. Où a disparu la célèbre faculté des brillants esprits français de réfléchir, d'analyser et de dire la vérité sans crainte ?

  • Oulah, les revendications @Naguima

    Personnellement, je suis français de souche et je traite tout le monde de façon égalitaire sans faire de distinction chez les autres en créant des français de 1ère, 2nde, ou 3ème classe.
    Pour ça, vos propos ont tendance à profondément m'irriter, à me mettre dans un même sac d'autres personnes avec le terme "français de souche" auquel je n'appartiens pas.
    En France, nous en avons déjà assez marre d'entendre les Juifs revendiquer tout un tas de chose sur la base de la 2nde guerre, alors qu'est reconnu leurs droits à commémorations mais dont un détournement est parfois fait pour le conflit Israël qui ne regarde pas la France, les antillais sur la base d'un esclavage qu'ils n'ont même pas connus et les revendications des maghrébins à être traités de façon égalitaire, comme s'ils ne l'étaient pas par une majorité de la population !!

    Vraiment, c'est fatigant de lire ces propos, et je peux vous dire que quand vous avez 15-18 ans comme français de souche, c'est à regret que je dois vous apprendre que beaucoup de français d'origine algérienne, marocaine, font des choses qui n'incitent qu'à les détester. Malheureusement, c'est comme ça. Et il ne faut pas s'étonner aussi que beaucoup réagissent mal, ça existe. Dieu merci, beaucoup sont très biens aussi et on ne le dira jamais assez !! Mais ces communautés ont néanmoins un réel problème médiatique et des représentants fameux tel que la Rumeur ou d'autres feraient bien de casser ces clichés par une production qui se voudrait davantage positive et fraternelle envers toutes les communautés.

    Sinon, tout ceci me laisse penser à regret qu'on est en train d'ouvrir une porte sur 2012 sur un boulevard pour le FN... Il ne faut pas se cacher les yeux et se dire que tout va bien, alors qu'il y a urgence à un "vivre ensemble"...

    N.B. : La Rumeur fait ce qu'elle veut, ce n'est qu'un exemple parmi des milliers.

    @Gilles Devers

    Peut-on savoir s'il vous plaît s'il est possible que la Rumeur tente de faire condamner l'ancien ministre pour Abus de Droit. Après tout, c'est le cas normalement ?

  • Non, Aimeci, ce n'est pas de l'humour. Le peuple soviétique n'était pas libre, certes, mais uni et vivait dans le respect de la culture d'autrui. Remarquez que les guerres et massacres ethniques ont commencé après qu'Eltsine a basardé l'URSS pour se faire élire le président de la Russie. Et croyez-moi, il y a beaucoup de Russes, y compris les jeunes, tout en appréciant la liberté acquise (car dans leur journaux on écrit tout, ce n'est plus censuré comme en France actuellement : le monde à l'envers !!!), se souviennent des jardins d'enfants, du travail facilement trouvé. Enfin, toutes les démocraties ont eu une naissance difficile.

  • Non, Aimeci, ce n'est pas de l'humour. Le peuple soviétique n'était pas libre, certes, mais uni et vivait dans le respect de la culture d'autrui. Remarquez que les guerres et massacres ethniques ont commencé après qu'Eltsine a basardé l'URSS pour se faire élire le président de la Russie. Et croyez-moi, il y a beaucoup de Russes, y compris les jeunes, tout en appréciant la liberté acquise (car dans leur journaux on écrit tout, ce n'est plus censuré comme en France actuellement : le monde à l'envers !!!), se souviennent des jardins d'enfants, du travail facilement trouvé. Enfin, toutes les démocraties ont eu une naissance difficile.

  • Désolée, double clic par mégarde.

  • Naguima, je crains que vous n'ayez une vision un peu trop rose de l'URSS. L'antisémitisme en Russie communiste était pour ainsi dire politique d'État, quant aux Tchétchènes déportés massivement en 44, vous devriez leur demander leur opinion sur la bienveillance de Staline à l'égard de "la culture d'autrui".

  • Angel06, je m'en doutais avoir cette réaction car j'étais vraiment outrée de ce traitement à deux vitesses par la police (qui n'exécute que les ordres) : plaintes autorisées aux minorités et refusées aux Français de souche comme on dit. Si le pouvoir politique agit ainsi, parle sans arrêt de diversité, divise lui-même la France en Français de souche et d'autres qui peuvent avoir certains privilèges comme des êtres inférieurs qu'on chercher à remonter au niveau des Occidentaux, oui, je trouve cela humiliant de la part du pouvoir politique. Mais, je répète, aucunement je n'ai adressé de reproches aux "Français de souche". D'ailleurs, ce terme m'irrite aussi, car on parle de l'unité de la France et on fait cette distinction. J'aime profondément la France, j'ai beaucoup d'amis dans tous les coins de la France car j'ai beaucoup bougé et je ne voudrais pas que la culture française disparaisse au profit des minorités, toujours au nom de ce fameux sens de la culpabilité (cela suffit, mr CHIRAC a déjà fait sa mea culpa, on va pas se casser le front tout de même !) et d'autre part, en considérant ces minorités (encore un mot que je ne supporte pas) comme persécutées, les malheureux, sans voir que grâce aux intégristes, ils s'organisent en communautés impénétrables et s'accaparent des morceaux de la terre française. Relis-moi, attentivement Angel06 et tu comprendras ma colère. Pourquoi un Noir ou Maghrébin a le droit de déposer une plainte pour racisme et un Blanc est débouté car il appartient à la majorité ?! Ou est l'égalité de traitement entre les personnes de même nationalité ? C'est cela qui m'insupporte, ceux qui cherchent à maintenir la diversité. Cela porte atteinte à ma fierté d'être humain. Mais ni toi, ni les autres Français, vous n'y êtes pour rien, je parle du système qui fait cette séparation artificielle.

  • Naguima,

    Je n'ai jamais eu à porter de plainte contre racisme ou plutôt je n'en ai jamais senti le besoin tellement aujourd'hui ça devient banal de se sentir détesté parce que venant de telle ou telle communauté. On s'habitue à la connerie humaine, quelle qu'elle soit et même si c'est déplorable, on n'a pas toujours envie de s'attacher à ces problèmes qui ne se résoudront que par un changement de mentalité profond venant de la jeunesse.

    Personnellement, je n'attends rien du pouvoir politique et la jeunesse est bien plus intelligente quand elle réussit à s'entendre les uns avec les autres. D'ailleurs, le problème en France vient plus des ainés quel qu'ils soient...

    Et la France n'a plus que des restes de culture. Beaucoup de jeunes issu des minorités comme vous dîtes se la sont appropriés, dans ce qu'il en reste par ailleurs, et beaucoup l'élargissent aussi d'une façon tout à fait naturelle avec la mondialisation.


    En fait, vous avez quand même mis en majuscule l'expression "français de souche"... Donc, c'est plutôt cette partie qui interpellait bien qu'avec cette nouvelle explication, je comprends que vous vous concentriez en fait davantage sur le pouvoir politique.

    De toute façon, les politiques sont complètement dépassés (ou intéressés par toute autre chose que l'intérêt général) et ça ne changera pas tant qu'ils mangeront ensemble et surtout tant qu'il sera possible de faire carrière comme politique...

  • @ Aimeci,
    En matière de délit de presse, la prescription est de trois mois en général je crois (c'est très court ; il existe des exceptions pour le déni de l'Holocauste par exemple : un an), donc il semblerait que ce soit trop tard pour notre Présidentiscule.
    Mais n'ayez crainte, d'ici à 2012 ils trouveront plein d'occasions de se refaire une santé électorale à grand coup de Kärcher (il suffit d'attendre et d'envoyer la meute médiatique au moindre fait divers).

    @ tous, le droit des minorités est très, très mal respecté en France malgré les textes internationaux en la matière.
    Historiquement, la France a fait d'autres choix qu'elle continue de suivre malgré le droit international qu'elle a parfois accepté...
    Faut pas chercher à comprendre.
    Il faut condamner cette attitude désinvolte de la France car tous les pays développés du monde respectent et parfois sont contraints d'accepter ces normes internationales imposées comme préalable à des négociations, subventions, ventes, par des pays comme... La France par exemple.

  • @ Albert :
    "...à notre berbère qui vocifère..." vous faites des vers, Albert ?

    @ Gilles Devers
    Merci pour la correction, j'ignorais.

  • Excellente la photo en plus cela colle avec l'actualité.

    Vive la liberté d'expression on peut rire de tout mais pas avec tout le monde.

    http://www.lefigaro.fr/flash-actu/2010/06/23/97001-20100623FILWWW00664-joly-denonce-l-eviction-de-guillon-et-porte.php

  • " Par ma foi ! il y a plus de quarante ans que je dis de la poésie sans que j'en susse rien, et je vous suis le plus obligé du monde de m'avoir appris cela."

    merci Nadia lol

  • Bonjour, Albert, je n'ai pas compris cette phrase : notre berbère qui vocifère. Elle s'adresse à qui ou c'est au seconde degré ?
    J'espère que tu as bien compris ce que j'ai voulu exprimer par mes interventions. Puisqu'on parle de l'égalité, alors, soyons tous égaux et aurons tous le même traitement pour le même cas. Quand le monde politique comprendra cela, peut-être, la France sera plus unie tout en gardant sa culture magnifique qui rayonne toujours de par le monde.

  • 13zenrv, je suis d'accord avec vous, oui, l'antisémitisme est d'ailleurs toujours présent en Russie, pendant la guerre, il n'y a pas eu que des Tchetchènes déportés mais aussi des Tatares de Crimée, des Allemands qui vivaient sur la Volga et pas loin de Moscou et tant d'autres. Je pourrais en dire plus mais ce n'est pas le sujet du blog. En ce qui concerne mon post, je parlais du sentiment général et du comportement du peuple en général. Et cela a existé. Mais la Russie est compliquée, Staline est toujurs adoré par le peuple, même par certains jeunes. Il est difficile de comprendre la Russie et c'est pourquoi j'adore ce pays qui a donné tant d'écrivains et poètes et a toujours eu des liens très étroits avec la France.

  • Bonjour Nagima,

    Cette petite phrase (en vers lol) s'adressait à mon ami tarek qui une foi de plus m'insultait dans un de ses habituels délires blogest..

    Non seulement j'ai très bien compris ce que tu exprimais mais je suis entièrement d'accord avec toi...Dans ce pays, il y a des citoyens français un point c'est tout, et chacun doit avoir les mêmes droits et les mêmes devoirs quelques soient ses origines..
    la France ne doit pas être une mosaïque de minorités revendiquant telle ou telle dérogation par rapport à la loi, où à la tradition de ce pays et se présentant en éternelles victimes..
    Malgré le gouvernement de nuls qui dirige la France, nous restons une grande démocratie où les droits de l'homme sont respectés, ce qui n'est pas le cas des pays d'origine de beaucoup de ceux qui n'arrêtent pas de se plaindre et de réclamer, sans aucune honte..
    Il est dommage que certains" Français de souche" (expression à la mode) soutiennent cette entreprise systématique de démolition d'une culture basée sur la tolérance , la liberté et le bien vivre..

  • Albert, si tu veux bien rire, retourne sur le blog "Apéro des nuls" où sévissent Denis75 et LJS. Le dernier post de Denis75 est à mourir de rire. D'ailleurs, j'écris et j'en ris encore !

  • Albert,


    Je n'ai pas compris par ce que vous entendiez par "Il est dommage que certains" Français de souche" (expression à la mode) soutiennent cette entreprise systématique de démolition d'une culture basée sur la tolérance , la liberté et le bien vivre.."

    Ce serait très gentil à vous si vous pouviez m'expliquer ce que vous entendez par là, ne voyant pas exactement à quoi vous faites référence.

    Avec toute ma gratitude ainsi qu'à Me Devers, s'il pouvait répondre à ma question, laquelle était de savoir si La Rumeur pouvait demander à faire condamner l'ancien ministre de l'Intérieur pour Abus de droit, comme cela est le cas dans certaines "entreprises".

  • Angel06,

    Il s'agit plutot de procédure abusive, cela peut être l'objet d'un recours, si cela na pas déja été fait devant la cour d'appel.

  • Albert, entre-temps, Denis75 furieux, s'est fendu d'un autre post, mais le plus marrant est l'avant dernier où il s'adresse à Nagui (moi, certainement) et à toi. Je te jure, tu vas éclater de rire. Par ces temps moroses, un bon rire franc fait du bien. C'est sur l'apéro des nullards.

  • Angel06,
    En attendant une réponse détaillée, il faut se souvenir que l'ancien ministre de l'Intérieur se trouve être l'actuel président de la République. En dehors des problèmes dus à la prescription, durant son mandat, les poursuites pénales contre le chef de l'État seront de toute façon différées.

  • Le droit d'agir en justice est un droit fondamental, et on ne peut sanctionner celui qui a estimé devoir saisir la justice et qui a perdu.

    Mais ce droit peut dériver en abus, avec deux hypoyhèses:

    - la plainte téméraire, de celui qui a engagé un procès sans avaoir fait les vérfications minimales et avec une méconnaissance grossière de la matière. Il a obligé la partiue adverse à supporter un procès pitoyable, mais qu'il a bien faluu gérer.

    - la plainte abusive lorque dès l'origine le palignant sait (ou doit savoir en se renseignant un minimum) que le procès est perdu d'avance, et que le préocès est en rélaité utilisé pour déstabiliser l'adversaire ou l'obliger à négocier, car un procès pénal peut avoir un impact catastrophique.

    Toute erreur d'analyse ne devient pas un abus.

    Si vous suiviez l'actualité, vous avez pu notamment observer les revirements de jurisprudence. J'en ai cité un au début du mois sur l'obligation d'information des médecins.

    Lorsque la personne engage le procès en 2001, elle a a priori tout faux, car un arret de la Cour de cassation donne une jurisprudence exactement contraire à sa thèse. Il perd devant le tbl et devant la Cour d'appel, et son avocat a du se faire traiter d'incompétent... mais ce courageux et lucide va devant la Cour de cassation, et parvient à lui faire inverser sa jursiprudence.

    Dans notre affaire, en 2007, la Cour de cassation a profondément modifié sa jurisprudence sur la diffamation. Donc, un succès pour le minsitère. Mais tout le monde a protesté, la cour de Versailles a tenu bon, et la cour de cassation est revenue sur son arret de 2007. Donc, rien d'abusif, au sens du droit

    Après, au sens politique...

  • @Gilles
    Aprés les mots, le concret :

    http://www.lepost.fr/article/2010/06/29/2133521_mort-apres-un-accrochage-sur-l-a13-mon-cousin-a-ete-victime-de-barbares.html

  • Je vous remercie vivement Mathaf Hacker, Denis 75 et Maître Devers pour toutes ces explications prodigues !

    C'était d'un point de vue du droit que cela m'intéressait et non d'un point de vue politique, en retenant en effet que l'ancien ministre est depuis devenu président, et que les défendeurs en ont peut-être eu assez de traverser des chambres et des chambres.

    Merci encore !

  • une autre cassation:

    La Cour de cassation annule la condamnation à perpétuité d'Yvan Colonna
    La Cour de cassation a annulé mercredi, pour des raisons de forme, la condamnation à perpétuité d'Yvan Colonna pour l'assassinat en 1998 du préfet Claude Erignac. Un troisième procès d'assises sera organisé. (AFP)

  • L'arret Colonna cassé, c'est fort !

    On ne connait paqs encore le motif.

    Mais les avocats vont demander une remise en liberté. A suivre.

  • le figaro

    " Mais la Cour de cassation a estimé mercredi que la cour d'assises d'appel n'avait pas respecté la procédure. La chambre explique sa décision par le fait que cette cour n'a pas répondu à des conclusions déposées par la défense d'Yvan Colonna, après l'audition d'un expert en balistique."

    c'est clair c'est pas rien

  • "Nous allons déposer une demande de remise en liberté dans les heures qui viennent", a déclaré à la presse Me Patrick Maisonneuve, l'un des avocats d'Yvan Colonna, qui est actuellement détenu à Fresnes

  • à Gilles Devers si vous avez 2 minutes:

    Colonna disait qu'il n'avait pas eu le droit au jury populaire,
    d'autres personnes vous diront qu'elles ont été plantées par le jury populaire,

    vous, vous en pensez quoi du jury populaire?

  • Libération:
    "Fait rarissime: la garde des Sceaux, qui ne commente pas habituellement les décisions de justice, a immédiatement publié un communiqué pour rappeler que cette décision «ne porte en rien sur la question de fond de la culpabilité d’Yvan Colonna». «Un nouveau procès sera organisé dans les meilleurs délais», a ajouté Mme Alliot-Marie, adressant ses «premières pensées» à la famille Erignac"

    ça serait bien qu'elle s'occupe de ce qu'on lui donne à s'occuper

  • Libérons le préfet Erignac tant qu'on y est , les corses sauront nous aider.

  • Fran, je pense que tu as voulu utiliser un autre nom et non celui du préfet Erignac, paix à son âme. Par contre, bonne idée de s'adresser aux Corses pour libérer, par exemple, les deux journalistes français détenus par les talibans en Afghanistan, au nom de Dieu, bien sûr.
    Peut-être, les Corses seraient plus vaillant à quelqu'uns au lieu de toute une armée, mal gérée, sans prévoyance de vie civile pour les populations locales et l'ONU dépense pour tout cela des mlns si ce n'est pas des mlrds. Je pense que les Corses seraient moins gourmands. Farfelu ? Peut-être, mais qui sait ....

  • "au nom de Dieu, bien sûr". Bla, bla, bla...

  • Ah, salut, cher Denis 75, tu m'as retrouvée ? J'ai entendu lire que tu me recherchais sur d'autres blogs, j'ai dû te coincer qch, que cela te fait encore mal ? Et en plus, une musulmane contre une honnêtre Français qui défend les musulmans mais les plus obscurantistes, les talibans, par exemple. Car ils détiennent ces deux journalistes au nom de Dieu, en réalité, pour les échanger contre l'argent ou les armes ou prisonniers. Quelles nobles intentions, tout à fait "propres" à la religion islamique. Et c'est ces bandits que tu défends ? Lis et réfléchis un peu plus par toi-même et tu arrêteras ces "bla-bla-bla". Salut à toute ta compagnie, que Dieu les bénisse.

  • Oui, oui : "bla bla bla" => Toujours le même refrain !!!

    Et tiens :
    http://blog.mondediplo.net/2010-07-05-La-droite-dure-europeenne-au-secours-d-Israel

    Vos supercheries ne "coinceront" plus grand monde à l'avenir (hehe).

    Amicalement votre


    P.S : et Salam bien sûr (ou shalom, c'est selon)

  • Salam aleikoum ou shalom, les deux me conviennent car je suis pour la paix entre les peuples juif et palestinien. Je le dis et redis, ces deux Etats ont droit chacun à leur existence, il faut que Hamas arrête ces provocations en se cachant derrière les femmes car ils savent que les soldats israéliens ne vont pas tirer contre les civils, qu'ils s'asseoient à la table de négociation et que la paix s'installe enfin dans cette partie du monde. J'ai acheté un tableau sacré : un olivier et sur chaque feuille d'olivier est inscrit le nom d'un saint et tous les jours, je regarde ce tableau et prie pour le bien-être de tous, le tien aussi Denis 75.

  • >> ils savent que les soldats israéliens ne vont pas tirer contre les civils.
    FAUX er c'est la desinformation complète,
    Tout le monde sait , sauf toi, bien sur que la majorité des victimes de la dernière guerre de gazaétaient des enfants, femmes et veillards.

    C'est sont les FAITS Naguima et rien que tu puisse écrire pour desinformer et deformer la verité , n'y fera RIEN.

    Over the course of the 22 day Israeli assault on the Gaza Strip, a total of 1,434 Palestinians were killed. Of these, 235 were combatants. The vast majority of the dead, however, were civilians and non-combatants: protected persons according to the principles of IHL. PCHR investigations confirm that, in total, 960 civilians lost their lives, including 288 children and 121 women. 239 police officers were also killed; the majority (235) in air strikes carried out on the first day of the attacks. The Ministry of Health have also confirmed that a total of 5,303 Palestinians were injured in the assault, including 1,606 children and 828 women.

    http://middleeast.about.com/od/arabisraeliconflict/a/me090423a.htm
    http://en.wikipedia.org/wiki/Gaza_War


    >>J'ai acheté un tableau sacré : un olivier et sur chaque feuille d'olivier est inscrit le nom d'un saint et tous les jours, je regarde ce tableau et prie pour le bien-être de tous, le tien aussi
    Ma foi, Ça a l'air tres catholique ça !
    Cela fait partie aussi de ton idée sur comment suivre les preceptes de la religion mulsumane??

  • Et oui, il serait grand temps qu"'ils" s'assoient à la table des négociations. Mais comment ?

    Quand le Fatah a décidé de s'assagir pour négocier, Israël n'a pas voulu créer un Etat palestinien. Quand le Hamas a remporté des élections suffisamment démocratiques pour cette partie du monde, Israël a refusé tout dialogue avec eux et donc toute négociation en faveur de la paix.
    Alors comment ?

  • Celui qui ne connaît pas les tableaux sacrés, n'a qu'à aller dans les magasins marocains, turcs, tunisiens ou autres ou le vendeur vous expliquera ce que c'est. Ce sont comme des tablettes sur lesquelles sont écrites des sourates ou des versets en arabe et affichés sur les murs, chez les "vrais" musulmans aussi. Enfin, on ne peut pas tout savoir, n'est-ce pas ? Encore Montaigne a dit : "Que sais-je ?" Je m'inspire toujours de cette question pour apprendre davantage et lorsque j'ai tort, je ne m'obstine pas mais reconnais publiquement mon erreur. Salam ou shalom, comme dit très justement Denis 75.
    Denis75, Barack Obama suit personnellement cette affaire et le représentant israélien s'est rendu aux USA justement pour question de reprise des pourparlers. j'espère vivement que cela se passe rapidement et que chaque peuple vive enfin en paix.
    Après, malheureusement, c'est l'histoire politique et parfois nos voeux restent les voeux pieux. Mais il ne faut pas perdre espoir.

  • Selon l'expression consacrée : si les sondages de Sarko continuent à baisser, il va trouver du pétrole.

  • en attendant Mathaf, d'après lemonde.fr, c'est Marine qui commence à trouver du pétrole

  • T'as raison, +7% je crois. C'est que Marine marchande.

  • Marine veut paraître cool pour attirer. J'aurais préféré que Marine coule.

  • C'est amusant cette bourde de la présidente Prévost-Desprez qui a renvoyé le procès sans fixer de date. Elle s'est faite crocher par Philippe Courroye qui a fait appel, ce qui aura pour conséquence de la désaisir; résultat, retour à la case départ.

  • Vous formez un duo d'humoristes infernal vous deux !!!

    Pour ton hors-sujet Mathaf. Attendons la décision de la Cour d'appel, ce n'est pas encore fait même s'il y a un gros risque.

  • Denis,

    Si tu lis le dernier billet d'Eolas, tu verras que les carottes sont cuites. Et avec ce Courroye, le radiateur risque de péter.

  • Oui, oui je l'ai lu... Lol pour la dernière !
    Mais il n'est pas aussi affirmatif : il y a de grandes chances... Attendons la décision de la Cour et gardons espoir (oupa).

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