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Logement : Le Gouvernement ruine les précaires

Le Gouvernement cible les plus pauvres. C’est répugnant, mais c’est ainsi et ca sera bientôt légal, lorsque le Sénat aura validé l’article 32 ter A de la loi LOPPSI (Loi d’orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure) que vient d’adopter l’Assemblée nationale. Regardons ce texte. 50803649.jpg

« I - Lorsqu’une installation illicite en réunion sur un terrain appartenant à une personne publique ou privée en vue d’y établir des habitations comporte de graves risques pour la salubrité, la sécurité ou la tranquillité publiques, le représentant de l’État dans le département ou, à Paris, le préfet de police peut mettre les occupants en demeure de quitter les lieux ».

Bon, c’est l’histoire de gens qui s’installent chez d’autres, ce qui n’est pas bien, nous sommes d’accord. Mais comme nous en sommes pas des crétins, nous savons que ce qui est visé, c’est l’habitat précaire. Une fois de plus, le gouvernement se lâche sur les pauvres, qui sont le péril n° 1 pour l’économie française au seuil de l'année 2011, c’est bien évident.

« Installation illicite en réunion », c'est la formule légale pour parler des familles fauchées, qui ont trouvé un logement de fortune pour éviter la rue. Cette loi est inadmissible quand on connait les carences du Gouvernement pour le logement : loi sur le droit au logement opposable inappliquée à 98%, loi SRU obligeant à un certains nombre de logements sociaux inappliqué (en commençant par Neuilly), rareté des constructions de logement sociaux, impunité pour les marchands de sommeil, absence de mise en œuvre des lois sur les réquisitions, maintien des personnes aisées vivant dans les HLM…

On continue.

Le mécanisme est simple : le préfet met les occupants en demeure de quitter les lieux, et si le tribunal administratif n’est pas saisi les 48 heures, la mise en demeure devient exécutoire. Une simple mise en demeure devient titre exécutoire, permettant le recours à la force publique. Impensable.

Normalement, c’est au propriétaire de s’en occuper, mais celui-ci peut être négligent. Que le préfet puisse intervenir lorsque la salubrité ou l’ordre public est en jeu, c'est logique. En revanche, ne l’est pas du tout le système de cette mise en demeure de 48 heures.   

Pour ce genre d'affaires, il existe une procédure simple, rapide et efficace : le préfet fait convoquer les familles concernées devant le juge des référés du tribunal de grande instance (TGI). Les familles ont la possibilité d’obtenir la désignation d’un avocat au titre de l’aide juridictionnelle, un examen contradictoire du dossier, une audience de plaidoiries et la décision du juge. Lequel juge, compétent pour les expulsions locatives, est rodé à la matière.

Et comment les choses se passent, alors ? Si le maintien n’est plus possible, il faut partir. Mais on laisse un délai pour que les services sociaux puissent trouver une solution, car bien entendu on ne jette pas les familles à la rue. Et si c'est la préfecture qui poursuit, alors il est facile au juge de demander où en est l’Etat de ses nombreux engagements sur le logement social… 1972HumanismeAutreHomme.jpg

C’est de cela que en veut pas le Gouvernement, d’où cette procédure expéditive : « La mise en demeure est assortie d’un délai d’exécution qui ne peut être inférieur à quarante-huit heures. Elle est notifiée aux occupants et publiée sous forme d’affichage en mairie et sur les lieux ».

Et là vient le couperet : « Lorsque la mise en demeure de quitter les lieux n’a pas été suivie d’effet dans le délai fixé et n’a pas fait l’objet d’un recours dans les conditions prévues au II, le préfet peut procéder à l’évacuation forcée des lieux ». Une famille à la rue, sans décision d'un juge !

L'UMP explique qu'un système du même type existe pour les gens du voyage (Loi du 5 mars 2007). En réalité, c’est un régime très différent car il vise des résidences mobiles, donc au moins on reste dans la caravane, et n’est valable que dans les communes qui se sont équipées d’une aire d’accueil.

La loi a prévu un recours, pas piqué des hannetons. Les personnes destinataires de la mise en demeure peuvent, dans le délai imparti, demander son annulation au tribunal administratif, et le président du tribunal statue dans un délai de soixante-douze heures à compter de sa saisine ».

C’est de la folie.

Le délai de 48 heures, peut inclure un repos ou un férié : rien ne s’y oppose. Je précise qu’en métropole, il n’existe que 31 tribunaux administratifs : un pour trois départements. On peut penser que la famille qui vit en logement insalubre n’a pas forcément une voiture. En 48 heures, il faut tout faire : réunir un dossier, retraçant pourquoi on en est là, discuter la réalité de l’insalubrité, trouver les preuves, rédiger un recours, faire le photocopies, trouver une solution alternative, aller au tribunal pour déposer la requête, puis revenir pour l’audience… Ce gouvernement est inhumain.

Ces familles vont aller pleurer au tribunal et quand elles rentreront, elles auront tout perdu.

Comme si ça ne suffit pas, la loi prévoit 3750 € d’amende si la famille ne déguerpi pas dans les 48 heures. Impossible de trouver les sous pour ce nourrir ? Et bien voilà 3750 € d’amende pour vous apprendre à vivre...

A part çà, la France est le pays des droits de l’homme.

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Erasme (1466 -1536)

Commentaires

  • Une loi répugnante de guerre des classes effectivement en voie d'être votée.
    Et très peu de bruit médiatique.

    Il y aura probablement deux types de réactions :
    Une réaction citoyenne qui mobilisera autour de gens qui ne sont pas trop isolés socialement.
    Et celle de quelques uns de plus fragiles qui "péteront les plombs".

  • deux remarques:
    -il n'est pas impossible que le conseil constit ou plus tard la CEDH se prononce sur le droit à un recours effectifs. Lun (le conseil constit) l'a encore fait recemment sur le renvoi des mineurs roumains, l'autre (la CEDH) pourrait être amenée à se prononcer au regard de l'article 13 CEDH.
    - il y aura forcément des cas où le juge sera amené à se prononcer sur une question de propriété. Qu'en sera-t-il de la compétence du juge judiciaire?

  • le gouvernement ne veut plus des pauvres qui ne peuvent payer ni taxes ni impôts, le gouvernement ne veut plus d'agriculteur (prèfère le pétrole dans les zones agricoles de l'Île de France exploité par les ricains), le gouvernement ne veut plus de pêcheurs... le gouvernement accepte encore les classes moyennes afin de mieux les asservir et les taxer...

  • le gouvernement ne veut plus des pauvres qui ne peuvent payer ni taxes ni impôts, le gouvernement ne veut plus d'agriculteur (prèfère le pétrole dans les zones agricoles de l'Île de France exploité par les ricains), le gouvernement ne veut plus de pêcheurs... le gouvernement accepte encore les classes moyennes afin de mieux les asservir et les taxer...

  • Le bon gros blog de gauchos... On va t'en mettre demain dans ton jardin des manouches en CL600, tu nous en dira des nouvelles mon garçon !

  • Actuellement si pendant votre absence (après seulement 2 jours - week-end prolongé par exemple) une famille s'installe chez vous, passé un délai de 48h vous n'avez plus le droit de rentrer chez vous.

    Actuellement les forces de l'ordre n'ont plus le droit d'intervenir passé ce délai et c'est vous qui vous retrouvez à la rue.


    Est-ce normal ?
    Je veux pouvoir partir en week-end sans redouter une occupation à mon retour, donc je soutiens cette loi et j'ai même signé une pétition en ce sens, comme des dizaines de milliers d'honnêtes gens.

    Il faut quand même protéger aussi ceux qui financent le système social, les logements sociaux et le reste par leurs impôts et qui passent encore pour les méchants.

  • Non, pax.

    Vous pouvez immédiatemment porter plainte pour violation de domicile et en engager une procédure de référé devant le juge civil. Il existe des procédures d'urgence qui permettent de statuer dans les 24 heures.

    Cette loi ne serait d'aucune application dans le cas que vous évoquez. Vous pouvez retirer votre nom de la pétition.

    Cette loi correspond aux situations où le propritétaire a laissé faire, peut etre bien d'ailleurs car il touche du liquide, en douce.

  • "Du liquide en douce"... vous avez des preuves plutôt que de jeter de l'eau bouillante sur les méchants proprios ?
    'porte quoi.

  • Oui, j'ai des preuves : c'est ce que je fais tous les jours.

  • Donc si par exemple à mon retour de vacances passées dans ma famille, je trouve mon logement occupé.

    J'initie alors un référé et dans les 24h le juge me permettra de réintégrer mon logement systématiquement ?

    Ou bien celui-ci décidera que c'est moi qui doit rester dehors et me débrouiller, car il n'y a pas de solution immédiate de relogement pour cette famille opportuniste et qu'après tout j'ai un travail donc les moyens de me payer l’hôtel ?


    J'aimerai connaitre votre réponse à ce sujet car elle conditionne le bien fondé de ma signature sur cette pétition nationale.

    En vous remerciant

  • "Si par exemple à mon retour de vacances passées dans ma famille, je trouve mon logement occupé".

    Si votre logement est une place sous un pont, ça ne va pas etre facile.

    Sinon, votre logement est muni d'une porte fermant à clé. Et donc, pour entrer chez vous, il y a eu effraction, et toutes sortes de délits associés, notamment le vol pour les biens de consommation. Vous allez donc appeler les flics, qui n'auront pas de mal à faire les arrestations, car les intrus seront dans le canapé entrain de regarder la télé.

    Les deux parents partent en garde à vue, et les enfants seuls sont placés en urgence à la cité de l'enfance.

    Vous n'aurez meme pas à saisir le juge des référés.

    Et si vous appelez le préfet en demandant qu'il applique cette loi, il vous dira impossible car le logement n'est ni insalubre, ni dangereux.

    C'est donc bien une loi juste faite pour ruiner les pauvres. Ces pauvres gens qui vivent dans des taudis croient avoir tout perdu, mais la loi UMP leur montre qu'il leur reste encore à perdre. C'est inhumain.

  • 30 ans de Laxisme du RPR et du PS et maintenant de l'UMPS se payent très chers et enfin quelque chose est fait.

    TANT MIEUX, car tout le monde sait quel type d'individus foutent le bordel et profite du Système.

    MARINE A MA VOIX.

  • C'est sur que tout le monde envie les gens qui profitent tellement du systeme qu'ils habitent en milieu insalubre.

  • Il y a pire que d'être un pauvre proprio, il y a : Etre un pauvre locataire...La spéculation, immo ici, c'est un sport à haut risque. La location en gagnant le smic le devient également. Quel sport choisirons-nous ?
    Hou moi je sais pas je me tâte...

  • Et si je construis une cabane dans une forêt domaniale pour vivre tranquille, loin des politiques, des gens vils, mesquins, cupides, uniquement avec la nature et mes chiens, puis-je le faire ? Après tout, la forêt appartient à l'Etat, étant citoyenne de cet Etat, donc, je détiens, moi-aussi, une parcelle de cette forêt ?
    Si j'étais d'une autre religion, je serais déjà partie ailleurs, aider les pauvres, s'occuper des malades, des enfants, essayer de leur assurer l'avenir. Je suis écoeurée de la vilenie du genre humain. Ni honneur, ni justice.

  • J'ai lu avec intéret ce qui a été écrit et c'est sans aucun doute la vérité car on se dirige vers une société à deux vitesses celles des riches et celles des pauvres.Celui qui ne pourra suivre dans la bonne voie se verra obligé de s'adapter à des situations entrainant une précarité qui existe déjà depuisq longtemps et qui est due aux manques de moyens de certains.On est dans une société où les uns ont tout et trouve cela normal et les autres qui subissent un sort qu'ils ne voudraient.Certains se groupent pour faire face à la misère pour réussir à juguler les frais d'existence,car comm on dit une lumière qui brule pour un peut dans le meme temps bruler pour plusieurs sans couter beaucoup plus.Et l'on pourrait encore en dire mais l'essentiel de l'idée est déjà faite dès le début de ce commentaire.Jean SEGARD COURSES INFOS CALAIS

  • Lecteur assidu de vos (très bons) articles, j'enrageais depuis plusieurs jours que vous n'en ayez pas écrit depuis "Pour la Cour de Cassation, le Parquet n'est pas..." titre qui apparait sous "20 mn.fr"
    Las, me branchant à tout hasard, je découvre que, depuis, 4 nouveaux articles ont paru; mais à 20 mn, il n'ont pas mis à jour... ce qui prouve que le nom du site est pure forfanterie...

  • Le premier des droits de l homme est de dormir tranquille ( 30 % de sa vie) . Toute personne devrait avoir le droit de dormir dans un local (tranquille) de 5 m2 exonérés d impôts. Alors faire une loi pour permettre à l autorité publique d intervenir à tout moment , pour des raisons arbitraires, me rappelle les périodes de l occupation , où les gens vivaient en permanence sous la crainte d une perquisition. C est une atteinte à la liberté et aux droits de l homme.

  • J'ai 33 ans, je gagne 1400,00 euros net par mois en tant que gestionnaire comptable de biens immobiliers commerciaux ( alors que le salaires réel il 'y a dix ans pour ce postes était plutôt de 1900,00 net). 1400,00 net pas assez pour un bailleurs malgré la garanti du locapass, je vie donc dans les combles d'un immeuble réaménagé en logement, sans chauffage, température moyenne en ce moment chez moi, 2 à 3 dégré. Le loyer 450 par mois. C'est ça ou rien. Je ne suis pas un parasite je ne vie pas au croché de la société. Cette loi me concerne directement. La dernière demande de logement faite au près d'une mairie, on m'a aiguiller vers un marchand de sommeil, financé à hauteur de près de 2000 euros la chambre. 2000 euros pour des chambres pourries. Je suis comptable, un maire qui donne 2000 euros à un marchand de sommeil, plutôt que de vous loger dans un appart normal,...... combien il récupère en dessous de table sur ces 2000 euros. La démocratie française est une vaste fumisterie, et le pire c'est que même pour le péquin landa, si t'es pauvres il faut qu'on t'écrase. Continuer à passer la brosse à reluire au Bourges et au politicards de droite comme de gauche ne vous avancera à rien bien au contraire vous êtes aux ordres comme de braves toutou, près à lyncher ceux qui se battent chaque jour pour survivre.

  • Merci Christophe, et tenez bon !

  • A Christophe, je compathie vraiment.

    A mon sens vous êtes victime comme l'immense majorité d'honnêtes gens des effets pervers des lois et des décisions judiciaires qui font qu'il est extrêmement difficile, long et coûteux pour un propriétaire de faire partir un locataire indélicat, parfois de mauvaise foi.

    Les étudiants et personnes payées au smic trouvent difficilement à se loger (j'ai connu les visites de placards de 9 m2) car les propriétaires, essayant de se protéger, demandent des garanties en conséquence :
    - un salaire équivalent à 3 fois le montant du loyer
    - des garants (parentaux) excluant les plus isolés ou précaires
    - discrimination excluant les plus pauvres

    S'il était plus facile de déloger les locataires de mauvaise foi, ces problèmes n'existeraient pas.


    Je vous donne l'exemple vécu d'une amie russe vivant à Paris, de cours de piano qu'elle donne et des loyers d'un studio.
    Victime d'un mauvais payeur, elle a mis presque 3 ans en justice (elle touchait le RMI) pour récupérer son unique logement mis en location.
    Dégoûtée elle s'en est ensuite débarrassée en le bradant.

    Et après on dit qu'il n'y a pas assez de locations à Paris.
    Sans compter les 10% de locataires du parc HLM de Paris qui ont plus de 13000 euros mensuels de revenus, et qui n'ont donc rien a y faire.
    C'est bien le gouvernement qui a fait passer une loi qui va doucement obliger ces gens la à laisser la place.


    Les honnêtes gens qui travaillent comme des esclaves et soutiennent le système social à bouts de bras grâce à leurs impôts en ont assez d'être systématiquement les dindons de la farce.

    C'est terminé de se faire exploiter sans rien dire, d'un côté par la France d'en haut et de l'autre par la France des profiteurs oisifs. Jusqu'à aujourd'hui je n'étais pas actif, mais maintenant je soutiens les associations, je participe aux pétitions et je vote !
    Et a lire les commentaires sur 20 minutes nous sommes de plus en plus nombreux.


    Cordialement

    Laurent

  • Et une fois de plus la CEDH va pointer du doigt notre pays et le condamner.
    Et une fois de plus ce misérable gouvernement de nantis égoïstes et jouïsseurs va faire semblant de réviser sa saloperie de loi.

    Je n'ose imaginer un instant que des gens aussi dégueulasses puissent être réélus en 2012. Si tel est le cas, tous les électeurs de Sarkozy seront en âme et conscience complices de ces persécutions, car il faut bien appeler un chat un chat.... , et s'acharner ainsi sur les pauvres, les exclus, les marginaux, .. c'est véritablement se comporter comme les nazis des années 30, et je pèse mes mots.

  • a force de multiplier les lois dans lesquelles le contrôle de la légalité d'une décision et la vérification du respect des droits d'un particulier par un juge devient facultatif (remember Hadopi), forcément, on va faire de belles économies sur les frais de fonctionnement du système judiciaire !

  • alix
    20minutes ne réagit pas à la minute,... bien vu.

    Il y avait il y a un an encore un journaliste qui animait la page des blogs. Son départ se ressent.

    J'en profite pour à nouveau redire la liberté absolue que nous laisse la rédaction.

  • Je compatis avec Christophe, c'est en effet une réalité que beaucoup de propriétaires préfèrent ignorer. Mais sachez qu'à tout moment, vous qui vous croyez à l'abri, la roue peut tourner. Un divorce, une maladie, une perte d'emploi....vous vous retrouverez vite dans une situation indélicate qui aura au moins le mérite de vous faire méditer sur "plus mauvais sort" que le vôtre. Tout comme Christophe est un exemple criant de la réalité, sachez qu'à 47 ans lorsque vous êtes au chômage, on ne regarde même plus votre CV...même bardé de diplômes, pour peu que vous viviez dans une région sinistrée. Reconversion, monter sa boite ? monter sa propre boite à moins d'être largement soutenus par quelque "business angels" n'est qu'une manière de plus pour vous piquer vos dernières économies. Non, il faut se réveiller à la réalité, la politique n'a JAMAIS rien changé, des Lois ? il y en a tellement qu'on ne sait même plus qu'elles existent...Bienvenus au pays des droits de l'homme...et quand vous irez faire la queue pour aller chercher votre ration, ce sera trop tard ! Allez y votez....moi il y a longtemps que je ne vote plus, tant qu'il y aura des imbéciles et des troupeaux pour les suivre.

  • je crains qu'ils entretiennent soigneusement la carence .Dans un de ses discours sur l'unedic ,chirac avait laissé echappé une idee dans ce genre , globalement qu'il fallait un moyen de pression pour motiver le citoyen .Ca peut paraitre cruel mais quand on connait les motivations profondes des gouvernants 'secrets ' ,c'est dans la droite ligne ...

  • alors là ils ont fait fort. Les pauvres sont un problème, donc on fait rien pour eux, et du coup on les vire sous le prétexte qu'ils n'arrivent pas à avoir un bel appart non insalubre. La mesquinerie n'a plus de limites, la connerie des gens non plus.

  • Pfff ! Font ch... les pauvres. Tout pour se rendre intéressants !
    Je crois qu'ils ont plus besoin de nous que nous, d'eux !

  • Je compatis à Christophe aussi, car nous avons vécu 2 ans dans une écurie, je ne décris pas les conditions tout en payant la taxe locale, impôts sur le revenu et tutti toutim. Lorsque j'ai écrit cela quelque part, je n'ai eu droit à aucune compassion. Peut-être, parce que je m'appelle Naguima ? ... En tout cas, Christophe, je sais ce que c'est de mener une vie misérable. Courage. Personne ne vous aidera, il faut vous en sortir tout seul. Il y a, depuis 20 janvier 2011, un décret autorisant le cumul des emplois. renseignez-vous.

  • Phidias, vous êtes le seul qui n'a pas fait l'hypocrite et a écrit sincèrement (ou l'humoir noir, mais je ne crois pas) ce que les autres pensent tout bas mais s'épanchent dans de belles phrases. J'ai parcouru les mails, personne n'a proposé aucune aide à Christophe. Moi, je ne peux pas, je suis déjà en surendettement mais il pourrait maintenant cumuler les emplois, peut-être ?
    MERCI, Phidias, vous êtes le seul homme honnête sur ce sujet.

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