Actualités du droit

Un nouvel exploit de la République irréprochable. Les tribulations du jeune et moderne Wauquiez Laurent à Londres valent leur pesant de cacahuètes.

Londres d’enflamme pour le Puy-en-Velay

En janvier 2008, Wauquiez Laurent, député et maire du Puy-en Velay, déclare à la préfecture de Haute-Loire, la création de Nouvel Oxygène, mouvement politique qui a pour objet de « rassembler les citoyens désireux de participer à la vie locale et nationale ». Le statut ajoute : « Nouvel Oxygène contribue activement au débat politique tant en Haute-Loire que nationalement ».

Le bilan financier est disponible sur le JO publiant le rapport de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques pour 2008, denier exercice connu (page 290). 2008 est donc l’année de création de ce parti, qui bénéficie déjà de ressources substantielles :

-          34 235 € de dons de personnes physiques 

-          1 433 €  de dévolution de l’excédent des comptes de campagne 

-          22 463 € contributions reçues d’autres formations politiques, va savoir, peut-être la maman UMP.

Coté cotisation, c’est plus surprenant : pas un centime. Donc un micro parti créé en janvier 2008 qui justifie de recettes pour 59 871 €, mais sans une seule cotisation. Côté dépense, la contribution « active au débat politique tant en Haute-Loire que nationalement » semble avoir être restée très cérébrale. Jugez vous-même : 

-          78 € pour la propagande,

-          2 622 € d’aide à un candidat, mais on ne sait lequel.

-          4624 € d’achats.

Bon, après tout, on s’en contrefiche de ce Nouvel Oxygène… Eh bien, on aurait bien tort. Car la multiplication de ces micro-partis est un moyen de contourner la loi électorale en parasitant les comptes des grands partis

Alors, les exploits de Wauquiez Laurent à Londres,… il y a de quoi rire deux minutes ! Le secrétaire d’Etat nous explique que son Nouvel Oxygène a une telle notoriété à Londres, que ce 28 juin, après une journée harassante toute consacrée à la lutte pour l’emploi, il a du sacrifier sa dernière énergie pour rencontrer dans un club de Mayfair – quand même plus classe que le foyer rural du Puy-en Velay – un aréopage de banquiers et des gérants de fonds spéculatifs complètement accros à l’action de Nouvel Oxygène. Leur enthousiasme était tel qu’ils ont voulu donner de l’argent, et Wauquiez Laurent, pour ne pas leur faire de peine, a du accepter. Ce alors que l’association a tout de même 52 547 € en caisse, soit au regard du niveau des dépenses de 2008, environ sept ans d’avance. 

Evidemment, personne n’est dupe. Nouvel Oxygène est une petite pompe à fric, mais quelques centaines de ces petites pompes branchées en série, ça finit par faire une très belle pompe ! Il va donc falloir s’intéresser à ce genre de manips.

La mendicité et l’exploitation de la mendicité

En réalité, le plus efficace est de prendre l’affaire sous l’angle de la mendicité, car c’est bien de ça qu’il s’agit : « un peu d’argent car je suis dans le besoin ». Depuis 1990, la mendicité n’est plus sanctionnée, mais la loi du 19 mars 2003 a introduit dans le Code pénal l’infraction d’exploitation de la mendicité. Un truc pas gentil du tout. Lisons ensemble.

Voici l’article 225-12-5.

« L'exploitation de la mendicité est le fait par quiconque de quelque manière que ce soit :

« 1° D'organiser la mendicité d'autrui en vue d'en tirer profit ;

« 2° De tirer profit de la mendicité d'autrui, d'en partager les bénéfices ou de recevoir des subsides d'une personne se livrant habituellement à la mendicité ;

« 3° D'embaucher, d'entraîner ou de détourner une personne en vue de la livrer à la mendicité, ou d'exercer sur elle une pression pour qu'elle mendie ou continue de le faire ;

La sanction est lourde : trois ans de prison et 45 000 € d’amende. Le législateur de 2003 ne rigolait pas.

L’article 225-12-6 prévoit une série de circonstances aggravantes, et j’ose à peine citer l’article 225-12-7 :

« L'exploitation de la mendicité d'autrui est punie de dix ans d'emprisonnement et de 1 500 000 Euros d'amende lorsqu'elle est commise en bande organisée ».

Eh oui, les carottes sont cuites… Notre Wauquiez tendant la main devant les banquiers de la city, c’est de l’exploitation de la mendicité en bande organisée. D’ailleurs, voici le jugement.

LE TRIBUNAL DU BLOG

Sur le rôle de la loi dans la République

Attendu que la République est laïque et irréprochable ;

Attendu que les ministres doivent être aussi irréprochables que la femme de César, et que pour l’avoir oublié, César faillit y laisser des plumes ;

Attendu qu’à 30% dans les sondages, il n’y a plus beaucoup de plumes à perdre sans commettre ipso facto l’infraction d’outrage à la pudeur ;

Attendu que la France souffre assez et qu’il faut lui éviter ce choc ;

Attendu que nul n’est censé ignorer la loi et surtout celui qui l’a votée ;

Attendu que, grand ou petit, tout le monde est égal devant la loi ;

Sur la législation du financement des partis politiques

Attendu que par un jour de distraction, le Législateur a bêtement voté une loi sur le financement des partis politiques ;

Attendu que ceux qui détiennent la finance ont des opinions plus stables que le brave peuple, si vite irrité par l’augmentation du prix du kilo d’oranges ou du tarif du gaz ;

Attendu qu’une société toute orientée vers le progrès humain a besoin de stabilité et qu’un pouvoir politique normalement constitué, soucieux du bonheur de son peuple, doit savoir prendre des mesures limitant temporairement les libertés de ce peuple et renforçant le pouvoir de l’argent, car ce n’est là qu’un mal nécessaire, genre maison de correction ;

Attendu d’ailleurs que dans les grandes démocraties modernes, c’est celui qui a le plus d’argent qui gagne les élections, et chacun a pu voir que la victoire d’Obama, grand moment de la démocratie, s’est dessinée à partir du moment où il avait obtenu les plus de dons qu’Hillary ;

Attendu aussi que violer la loi sur le financement de la vie politique pour permettre une vie politique prometteuse ne saurait être puni, car ce n’est en réalité qu’une sublimation des buts de la loi ;

Sur le délit d’exploitation de la mendicité

Attendu en revanche que si tout est permis au voleur c’est à condition qu’il ne se fasse pas prendre ;

Attendu que, si vous êtes juges et que vous ne sanctionnez pas celui qui est pris les doigts dans la confiture, vous n’aurez pas votre place sur le tableau d’avancement, et que ça, c’est bien embêtant ;

Attendu qu’un parti politique a pour objet de faire de la politique avec l’argent des adhérents ;

Attendu qu’un parti politique qui n’a pas d’adhérent et ne fait pas de politique, mais qui a plus de 50 000 € en caisse, n’est en réalité qu’une caisse ;

Attendu que pour remplir encore mieux cette caisse, ce parti a envoyé le jeune et sympathique Wauquiez Laurent mendier du fric auprès de banquiers et de gérants de fonds spéculatifs à Londres ;

Attendu bien entendu que ces banquiers et gérants de fonds spéculatifs n’ont absolument rien à fiche de Nouvel Oxygène ou des futures élections municipales au Puy-en-Velay ;

Attendu que si ces banquiers et gérants de fonds spéculatifs donnent de l’argent, c’est pour alimenter les petites rivières qui aboutiront dans le grand fleuve UMP ;

Attendu que Wauquiez Laurent ne profite pas lui-même de l’argent, mais le reverse à Nouvel Oxygène, et qu’il a d’ailleurs du payer sa chambre d’hôtel sur sa propre cassette, dit-il ;

Attendu qu’ainsi Nouvel Oxygène organise la mendicité de Wauquiez Thierry en vue d'en tirer profit, ce qui correspond exactement à la définition de l’article 225-12-5, 1° alinéa.

Sur les circonstances aggravantes

Attendu que Nouvel Oxygène, avec 78 € de frais de propagande par an et zéro centime de cotisation n’est pas un parti mais une caisse annexe pour l’UMP ;

Attendu que la mendicité de notre pauvre ami Wauquiez Laurent est en réalité imposée dans un cadre organisé par les boss de l’UMP, ce qui correspond exactement à la définition de l’article 225-12-7, qui sanctionne l’exploitation de la mendicité en bande organisée ;

Sur la sanction

Attendu que notre excellente ministre de la Justice Indépendante a brillamment expliqué devant l’Assemblée Nationale que la République se vivait à visage découvert ;

Attendu qu’il se servirait à rien de sévir contre la burqa si on en restait à la lutte contre un bout d’étoffe noire, et que c’est bien tout procédé de dissimulation de la personne qui doit être sanctionné ;

Attendu que Nouvel Oxygène est en réalité une sorte de burqa de l’UMP, dont notre pauvre ami Wauquiez Laurent se voit imposer le port ;

Attendu que la répression doit être ferme, mais qu’elle vise surtout l’amendement, en application du principe « A tout pêcheur miséricorde » ;

Par ces motifs

Vu les articles 225-12-5, 1° alinéa et 225-12-7 du Code pénal,

Dit que le fait, pour les boss de l’UMP, d’avoir amené Wauquiez Laurent à mendier de l’argent au profit en réalité de l’UMP devant des banquiers et des gérants de fonds spéculatifs constitue l’infraction d’exploitation de la mendicité en bande organisée ;

Sur le plan pénal, dit que les boss de l’UMP sont condamnés à un stage de citoyenneté d’une semaine de 35 heures ;

Sur le plan social, confie la victime Wauquiez Laurent aux bons soins de l’association « Ni putes, ni soumises », où il bénéficiera, outre de paroles flatteuses pour l’esprit,  d’amitié et de réconfort.

ADX Florence, c’est la pire des prisons US. Un truc infernal qui pratique l’isolement total. Quatre détenus britanniques qui ont saisi la CEDH, et obtenu une décision intéressante, rappelant aux US, que la civilisation, ça existe (CEDH, 6 juillet 2010, Requêtes n^os 24027/07, 11949/08 et 36742/08).

Babar Ahmad, Haroon Rashid Aswat et Seyla Talha Ahsan sont trois ressortissants britanniques. Mustafa Kamal Mustafa, connu sous le nom d’Abou Hamza, affirme avoir été privé de sa nationalité égyptienne dans les années 1980. Le gouvernement britannique soutient qu’il a toujours la nationalité égyptienne, mais les autorités égyptiennes ne se sont pas manifestées.

Tous les quatre ont été inculpés en 2004 et 2006 pour différents chefs de terrorisme aux États-Unis : soutien à des terroristes, entente délictueuse en vue de tuer, d’enlever, de mutiler ou de blesser des personnes ou d’endommager des biens dans un pays étranger, et une implication dans une prise de seize otages au Yémen en 1988, apologie du terrorisme… Le gouvernement américain a demandé leur extradition, et ils ont été tous les quatre arrêtés au Royaume-Uni et placés sous écrou extraditionnel. Ils ont multipliés les recours, et les derniers ont été rejetés par la Chambre des Lords. Il ne restait que la CEDH : bonne pioche !

La question posée est finalement assez simple. Les quatre, aux US, risquent un max, et en particulier d’être placés en détention dans la prison « supermax » ADX Florence, le pénitencier américain de sécurité maximum, à Florence, dans le Colorado. Ce que ne contestent pas les US, et qui en droit pose la question de savoir si la détention dans cette prison conçue par des cinglés emporterait violation de l’article 3 de la Convention européenne des droits de l’homme, qui condamne les traitements inhumains et dégradants.

Problème de droit intéressant. Parce qu’ils ont saisi la CEDH alors qu’ils sont sur le sol européen et ressortissants de pays européens, la CEDH ne peut admettre de les lâcher vers le pays de l’oncle Sam sans vérifier si le huitième amendement à la Constitution américaine, qui interdit les peines cruelles et inhabituelles, fournit une protection équivalente à celle de l’article 3 de la Convention. Bref, les critères de la CEDH sur les pratiques des US.

ADX Florence repose sur un principe simple : l’isolement total. La détention, c’est 23 heures par jour, seul dans une cellule de 3,5 mètres sur 2 mètres, avec un isolement phonique et contrôle vidéo permanent, pendant des années et des dizaines d’années. Le mobilier est scellé, et l’équipement plus que rudimentaire. Les fenêtres, petites, sont placées en hauteur, pointant vers le ciel, de telle sorte que le détenu ne peut situer la position de sa cellule dans la prison. La télé ne donne aucun accès aux programmes généraux, mais seulement à des programmes « éducatifs ». Les promenades, une heure par jour, sont organisées pour éviter tout contact.

La CEDH ne parait pas d’accord.

D’abord, elle a indiqué au gouvernement britannique « qu’il était dans l’intérêt du bon déroulement de la procédure que les requérants ne soient pas extradés tant que leurs affaires n’auraient pas été examinées par la Cour ».

Ensuite, la Cour s’alarme du régime pratiqué à l’ADX Florence. Dans le cadre de la procédure, elle annonce les griefs « substantiels » en droit et en fait, et va procéder à un examen approfondi, alors que les requérants risquent des peines effectives de 50 ans d’emprisonnement, ce qui signifierait une libération alors que els uns et les autres seraient âgés de plus de 75 ans.

L’enjeu est clair. La CEDH va juger ce qu’il est en des conditions de détention à ADX Florence. L’arrêt à venir posera la question du sens de la peine, et ce que veut dire la sanction pénale. Si la Cour estime que la détention à ADX Florence est inhumaine ou dégradante, elle refusera l’extradition.

Vous aussi, posez vos questions à Sarko ! Pour l’émission de ce soir, on sait que les questions compteront peu, car elles ont été savamment dealées pour qu’au final, Sarko puisse donner les réponses qu’il souhaite. C'est comme çà, quand vous êtes présidant la République irréprochable. En option 1, vous faites un discours, qui ne sera écouté par personne. Donc vous prenez l’option 2, c’est-à-dire que vous trouvez des journalistes gentils-gentils, qui posent des questions gentilles-gentilles, et bien téléphonées, comme ça vous dites exactement ce que vous vouliez dans le discours, sauf que ça à la forme d’une interview im-pi-toya-ble.

Aussi, il faut recréer un équilibre, et posons nos questions via la blog. Je compte sur la cellule d’observation du net de l’Elysée pour lui transmettre. Merci d’avance !

Question : Pour 2008, le montant du remboursement versé par l’Etat à Liliane au titre du bouclier fiscal avait été de 30 millions d’euros. Quel sera le montant pour 2009, devant être versé ces jours-ci ?

Question : Dans la mesure où il est acquis que Liliane a fraudé le fisc, pour son ile et ses comptes à Singapour, pouvez-vous nous confirmer que le montant du remboursement au titre du bouclier fiscal ne lui sera pas versé, mais mis en compte comme premier versement dans l’attente du chiffrage des droits fraudés ?   

Question : Liliane a dit qu’en 10 ans elle avait payé 400 millions d’euros d’impôts, soit environ 40 millions par an. On sait aussi que le remboursement au titre du bouclier fiscal lui a rapporté 30 millions en 2008, ce qui laisse un impôt marginal par rapport aux revenus et à la fortune. Or, vous aviez justifié le bouclier fiscal, en disant qu’on ne devait pas travailler plus d’un jour sur deux pour l’Etat, et le cas de Liliane montre que cet argument est bidon. Comment pouvez vous maintenir une mesure aussi injuste et coûteuse, alors que vous demandez à tous les Français de se serrer la ceinture ?

Question : La semaine dernière, les auditions avaient lieu le matin par la police, sous le contrôle du procureur, et elles étaient commentées par Claude Guéant, secrétaire général de l’Elysée, dans l’après-midi. Allez-vous demandez à MAM d’ouvrir une enquête sur cette violation du secret de l’enquête ?

Question : Le garde des Sceaux exerce l’autorité hiérarchique sur le procureur. Les enregistrements publiés par Le Point et Mediapart montrent que votre cabinet avait des liens directs avec le procureur, ce qui a permis d’annoncer à l’avance à Liliane les décisions qui  la concernait. Qu’attend MAM pour imposer la désignation d’un juge d’instruction, la justice ne pouvant qu’être indépendante et impartiale ?

Question : Eric Woerth est encore trésorier de l’UMP, alors qu’a priori il a de quoi occuper ses journées. Reste-t-il en fonction car l’UMP n’a pas trouvé quelqu’un de compétent pour le remplacer, ou parce qu’il connait toutes les ficelles du financement occulte de votre campagne ?

Question : Eric Woerth a du annuler la réunion du club des grands contributeurs de l'UMP, dont plus d'un doit être bénéficiaire du bouclier fiscal. Chacun sait que les affaires de l'UMP vous intéressent, alors pouvez-vous nous dire la nouvelle date qui a été fixée? Serez-vous présent comme les autres fois ?

Question : Vous aviez fait des procès pour des trucs comme que vos photos utilisées par la pub d’une compagnie aérienne, et les militants qui utilisent des slogans hostiles à votre encontre sont poursuivis pour « offense au chef de l’Etat ». Qu’attendez-vous pour faire un procès aux journaux qui ont parlé de vos visites assidues chez Liliane pour récupérer des enveloppes d’argent, alors que tout le monde sait que vous veniez pour recevoir ses conseils avisés sur la politique sociale et économique de la France? Ce permettra à chacun d’apporter ses preuves...

Voici mes premières questions. A vous de compléter la liste… ce n’est pas tous les jours qu’on peut poser des questions à notre présidant la République irréprochable !

Tué en plein Paris pour avoir refusé une cigarette. L'agresseur ne connaissait la victime que depuis une heure. Mort comme çà...

Vendredi soir, déjà un peu samedi matin. Il est une heure, nous sommes Place du Comtat-Venaissin, un quartier paisible du XV° arrondissement de Paris. Samir, 31 ans, et deux de ses amis sont là, tranquillement, discutant dans la nuit qui s’avance, à la recherche’ d’un peu d’air frais. Un jeune homme passe, et demande une cigarette, en insistant, mais bon : il n’y a pas de cigarettes. Le type peut partir, et la discussion reprend.

Mais quelques minutes plus tard, le jeune homme revient, cette fois-ci accompagné deux de ses potes, venus pour en découdre. Le ton monte de suite, les trois bousculent les autres, et les coups se mettent à tomber.

Samir parvient en s’enfuir, mais il est rattrapé. Il reçoit un coup de couteau dans le dos, et s’écroule place Etienne-Pernet, près de l'église Saint-Jean-Baptiste de Grenelle. Les secours arrivent très vite, mais le coup a été fatal : le décès est constaté une heure plus tard, à l'hôpital de la Pitié Salpêtrière.

L'auteur présumé du coup de couteau, un jeune homme d'une vingtaine d'années a été arrêté, et ses deux collègues se sont présentés au commissariat dans la journée. D’après Le Parisien, les deux groupes d'hommes ne se connaissaient pas. Ainsi, tout est parti du refus d'une cigarette…

Y a-t-il intention de tuer ? Oui de manière certaine, au moins lorsque le coup a été porté, dès lors que Samir fuyait. Il a fallu le rattraper, juste pour lui porter le coup… pour tuer. Y-a-t-il préméditation ? Ce n’est pas impossible, mais seule l’enquête pourra le dire. Si le jeune homme qui s’est vu refusé la cigarette, et rentré lui, a pris le couteau, a demandé à ses deux potes de l’accompagner, est venu régler un compte à Samir, et l’a poursuivi malgré la fuite, jusqu’à pour frapper dans le dos, dans une partie vitale, alors ce sera un assassinat. Et ce scénario n’est pas impossible.

Cette violence contenue… et cette envie de tuer. De tuer quelqu’un qu’on ne connaissait pas une heure plus tôt...  Adieu, Samir...