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Détention : Des aumôniers témoins de Jéhovah

timbre_loi_1905.jpgLe ministère de la Justice condamné sous astreinte à nommer des aumôniers témoins de Jéhovah lorsque les détenus en font la demande. Il aura fallu des années de procédure et un arrêt de la Cour administrative de Paris, hier, pour faire céder l’obscurantisme du ministère. Pourtant c’est simple : en matière de conscience, le régime est la liberté, et l’Etat doit la garantir.

Regardons ça de près.

Le culte des témoins Jéhovah est-il protégé par la loi de 1905 ? 

Oui, comme le dit très bien un arrêt du Conseil d'Etat du 23 juin 2000 (n° 215152). Les témoins de Jéhovah, au pays de la laïcité tendance 1905, sont organisés sous forme d’association répondant aux dispositions des de la loi de 1905. Il faut une structure essentiellement locale, et se consacrer au culte et ne pas commettre de trouble à l’ordre public.

L’affaire avait été jugée pour l'Association locale pour le culte des témoins de Jéhovah de Riom : une activité exclusivement cultuelle et aucune atteinte à l'ordre public. Cette association ne faisait fait pas l'objet de poursuites pénales, n’était pas menacée d'une dissolution par des autorités administratives ou judiciaires, et elle n’avait pas incité ses membres à commettre des délits, en particulier celui de non assistance à personne en danger. Elle relevait donc de la loi de 1905 et pouvait bénéficier des exonérations fiscales prévue par le code général des impôts.

Ce statut est-il définitif ?

Si une association mêle activités cultuelles et culturelles, ou est la cause de troubles à l’ordre public, elle sera dite out. C’est le cas de toutes les associations cultuelles.

Les témoins de Jéhovah sont-ils une secte ? 9782911289651.jpg

Non, et la première raison est que cette notion de « secte » n’existe pas en droit. Les témoins de Jéhovah sont liés entre eux par des croyances partagées, qui incluent une réflexion sur la transcendance. Donc, il faut parler de croyance religieuse. Si les responsables de la communauté commettent des infractions sociales ou fiscales, notamment pour le travail dissimulé,  ou des infractions pénales, par exemple l’abus de faiblesse ou la non-assistance à personne en danger, ils seront poursuivis par les autorités publique. D’éventuels abus sociaux n’ont rien à voir avec l’existence des croyances.

Mais la Mission interministérielle de Vigilance et de Lutte contre les Dérives sectaires a établi une liste des sectes…

Cette liste n’a aucune valeur juridique. Elle relève de l’abus.

Existe-t-il un statut des aumôneries ?

Oui, défini par l’article 2 de la loi de 1905. L’aumônerie a pour objet d’assurer la pratique des cultes dans des lieux de statut public qui ne permettent pas la libre pratique : armée, prisons, hôpitaux ou écoles. La présence de l’aumônier est d’autant plus nécessaire que les personnes concernées se trouvent souvent placées dans des situations difficiles, dans la précarité et l’isolement.

Les aumôneries relèvent-elles de la logique générale de séparation de la loi de 1905 ?

Non. L’article 2 de la loi de 1905 dispose que peuvent être inscrites dans les budgets publics « les dépenses relatives à des services d’aumônerie destinés à assurer le libre exercice du culte dans les établissements publics, tels que lycées, collèges, écoles, hospices, asiles et prisons ». C’est une expression de la garantie due par l’Etat au titre du libre exercice du culte.

Alors ce sont les cultes qui engagent les dépenses de l’Etat ?

Oui, mais le système est équilibré. La puissance publique doit prendre les mesures pour répondre à une demande, mais il ne peut lui être imposé, d’entretenir ce dispositif si le besoin disparaît.

L’aumônier a un statut public ?

Oui, car s’il est désigné par les responsables de son culte, il est nommé par l’autorité administrative et payé par le budget du service.  

Comment est défini le régime des aumôneries en milieu carcéral ? Affiche-2011_05.jpg

Ce régime est défini le Code de procédure pénale, au chapitre « Des actions de préparation à la réinsertion des détenus ». L’article D. 432 dispose : « Chaque détenu doit satisfaire aux exigences  de sa vie religieuse ou spirituelle. Il peut à ce titre  participer aux offices ou réunions organisés par des personnes agréées à cet effet ». Les aumôniers ont pour mission de célébrer les offices religieux, d’administrer les sacrements et, précise l’article D. 434 d’apporter aux détenus « une assistance pastorale ».

Quels sont les droits du détenu ?

L’article D 436 précise : « A son arrivée dans l’établissement, chaque détenu est avisé qu’il lui est loisible de recevoir la visite d’un ministre du culte et d’assister aux offices religieux ». Le détenu peut correspondre librement et sous pli fermé avec l’aumônier de l’établissement (D. 439). Les détenus mineurs peuvent également participer en même temps que les détenus adultes aux offices religieux (D. 516). Le détenu qui entend avoir un contact avec l’aumônier le fait savoir à l’administration qui doit aussitôt prendre les mesures nécessaires. L’article D. 439 ajoute que les détenus sont autorisés à recevoir et à conserver en leur possession les objets de pratique religieuse et les livres nécessaires à leur vie spirituelle.

Qu’a jugé la Cour administrative de Paris ce 30 mai 2011 ?

La cour a rejeté les appels du ministère de la Justice qui refuse de délivrer le statut d'aumônier des prisons aux ministres du culte des Témoins de Jéhovah. L’administration pénitentiaire doit réexaminer les demandes dans un délai de deux mois, sous astreinte de 100 euros par jour de retard. En effet, les tribunaux ne peuvent eux-mêmes délivrer ces agréments qui ne relèvent que du ministère.

Est-ce une avancée jurisprudentielle ?

Oui, mais c’est surtout la position du gouvernement qui était en retard. Dès lors qu'une religion est regardée comme telle par le droit, ses aumôniers doivent pouvoir disposer des mêmes prérogatives que les autres.

Pourquoi tant de retards ?

Une crispation de plus des intégristes laïcards. 106 ans après la loi de 1905, ils n’ont toujours pas compris. Il faut dire que souvent ils parlent de la loi sans avoir lu.  

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Commentaires

  • "Intégrisme laïcard", ha la belle tirade de militant religieux.

  • Je n'ai pas de sympathie particulière envers les Témoins de Jéhovah, que Dieu me pardonne car je n'accepte pas certains de leurs préceptes qui nuisent à la santé physique et mentale.
    Mais bon, puisqu'ils existent, croyants, pourquoi ne pas avoir droit à leur propre aumônier ?
    La république est laïque mais n'est pas athée. C'était le dada des communistes de l'URSS.

  • S'il y a des pratiques "qui nuisent à la santé physique et mentale", alors la justice doit être saisie.

    Toute la jurisprudence est en ce sens, et on se doute que les témoins de Jéhovah sont sous l'oeil du ministère de l'intérieur, comme tous les groupes religieux.

  • Athée radical, mais aussi un peu juriste, je passerais sans doute à vos yeux pour un "laïcard intégriste".

    Pourtant, je me satisfais à vos côtés que la République porte assez haut la liberté de pensée pour admettre en son sein le droit à l'erreur et, donc, le droit aux croyances, le droit aux superstitions, aux mythes, etc.

    Pavoisez à loisir : la décision du Conseil d’État nous apprend incidemment que cette liberté profiterait tout aussi efficacement aux revivalistes de n'importe quel culte antique, pour peu qu'on n'y pratique guère le sacrifice humain et que les adeptes s'organisent en association cultuelle. Réjouissons-nous donc de concert, en imaginant que l’État pourrait rémunérer des aumôniers pour le culte de Vénus, d'Ares, de Bacchus, d'Odin, d'Osiris, de Baal-Amon... et même de Satan. La marine britannique a, je crois, admis la pratique de ce dernier culte dont un de ses soldats était adepte. Après tout, pourquoi le droit à l'erreur ne lui profiterait-il pas aussi ?

    Personnellement, je me satisfais assez qu'aucune de ces dispositions n'oblige un athée à se convertir à une affabulation instituée. Je proposerais volontiers, en revanche, que l'économie que l’athéisme est susceptible de générer pour l'administration profite à ceux qui se sont libérés du joug des croyances. Ce serait logique. Allouons donc aux détenus, une somme forfaitaire pour rémunérer les aumôniers de leurs cultes, s'ils en ont un. S'ils n'en ont pas, qu'ils disposent librement de cette somme. Ils pourront ainsi s’acheter les livres de Michel Onfray, afin d'aider leurs infortunés codétenus à s'évader.... au moins, de leurs enfermements spirituels.

  • Une association cultuelle des femmes porteuses de burka aurait ainsi toutes les chances de se voir admettre le droit à la pratique de leur religion garantie, y compris dans la rue (après un petit passage auprès de de la CEDH).

  • @An Ankou

    Non, de ce que vous écrivez, rien ne justifierait l’appellation d’intégriste laicards. L’intégrisme est une vision exclusive, totalisante. Je ne vois rien de tel dans vos propos. Etre radical ne conduit pas forcément à être intégriste.

    Liberté pour toutes les religions, oui, et sans conteste. sinon, il faut une autorité publique pour qualifier les religions. Vous voyez une commission composée de Sarko, Guéant et Hortefux pour analyser les dogmes religieux et déliver les autorisations?

    En matière de liberté de conscience, les seuls à être exclus de la loi de 1905 sont les associations athées

    « Considérant, d'une part, qu'il ressort des pièces du dossier que l'association "UNION DES ATHEES", qui, aux termes de ses statuts, "a pour but le regroupement de ceux qui considèrent Dieu comme un mythe", ne se propose pas de subvenir aux frais, à l'entretien ou à l'exercice public d'un culte ; ; qu'elle ne peut, dès lors être regardée comme une association cultuelle au sens des dispositions précitées de la loi du 9 décembre 1905

    Conseil d'Etat, 17 juin 1988, N° 63912

    http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriAdmin.do?oldAction=rechJuriAdmin&idTexte=CETATEXT000007717146&fastReqId=183465664&fastPos=1

    Personnellement, je ne vois pas comment une loi relative à l’organisation des cultes peut s’appliquer à ceux qui contestent les cultes, dans leur existence, soutenant qu'il s'agit d'une simple escroquerie de la pensée.

    Mais je serai, pour ma part, tout à fait partisan qu’existe un statut spécifique pour ces groupes. Il n’est pas normal que les personnes athées détenues ou hospitalisées ne puissent avoir de contacts avec ces groupes, qui pourraient leur apporter beaucoup.

    Ici, nous retrouvons les méfaits de l’intégrisme laicard, virulent et borné, qui empêche tout débat.

  • Il n'y aura pas de laïcité laxiste, poreuse, come le souhaiteraient les amis des musulmans anti-laïcité, les amis des chrétiens anti-laïcité. Ce que certains prennent pour de la laïcité radicale, c'est juste la laïcité telle qu'elle doit être. Et si elle emmerde c'est qu'elle fonctionne. la Laïcité ne peut être totalisante puisqu'elle garantit le même droit pour tous, dans une certaine limite, qui est aussi celle d'être libre de ne pas croire et de ne pas être importuné par les religions dans la sphère publique. Aujourd'hui seule la liberté des fidèles est mise en exergue par les défenseurs du droit de l'homme. L'homme est-il forcément destiné à être un croyant ?

  • Bonjour à tous
    Je suis très surpris de certains commentaires comme celui de Naguima qui écrit "Je n'ai pas de sympathie particulière envers les Témoins de Jéhovah, que Dieu me pardonne car je n'accepte pas certains de leurs préceptes qui nuisent à la santé physique et mentale.
    Mais bon, puisqu'ils existent, croyants, pourquoi ne pas avoir droit à leur propre aumônier ?
    La république est laïque mais n'est pas athée. C'était le dada des communistes de l'URSS."

    Ecrit par : naguima | 31.05.2011

    Le témoignage des TJ est unanimement reconnu comme ayant un comportement bien au dessus de la moyenne générale. On ne parle jamais des catholiques, protestants, orthodoxes et autres musulmans qui ont un état d'esprit très étroit, donc sectaire, et souvent un comportement méchant vis à vis des autres. Ces grandes religions sont responsables des pires massacres de l'histoire. Ce n'est pas le cas des TJ qui sont les seuls à avoir été envoyé dans les camps nazis pour motif religieux. Tous les autres religieux l'ont été pour un motif : politique, nationalité, sexe, comportement, etc....jamais parce qu'ils ont refusé comme les TJ de porter une arme ou prendre fait et cause pour un régime.
    Quand on fait un commentaire on doit faire attention à ce que l'on dit pour ne pas se trouver du coté des opposants au vrai Dieu.
    Si les TJ étaient si mauvais que certains le prétendent il y a belle lurette que l'état aurait pris des mesures contre eux et ce ne serait que justice. Mais voilà leur comportement irréprochable leur attire la haine.... Ca c'est trés étonnant... En fait la Bible explique que la haine est porté sur Dieu au travers de ses fidèles serviteurs....
    Zaki

  • Peut-on également admettre que des scientologues se voient appliquer dans les mêmes circonstances les mêmes mesures de soutien psychologique ou philosophique ?

  • @ An Ankou: Il est intéressant que tu cites le culte de Venus et d'autres faux dieux à proscrire. Dis moi as tu arrêté de fêter la saint valentin, Noël, le jour de l'an, les oeufs de pâques, haloween pour ne citer que les principales fêtes paiennes (voir les articles wikipedia respectifs) si oui paradoxalement tu te rapproches du vrai Dieu.
    ...
    Je vien de taper Ankou dans wikipedia et il est écrit:"An ankou est la personnification de la mort en Basse-Bretagne".
    Typique d'un anti TJ...

  • @TJ

    Zut alors ! Je suis démasqué !

  • El Assaoui, il ne s'agit pas de comportement correct, de l'éducation mais des principes qui régissent ce groupe religieux et qui peuvent nuire gravement à la santé, c'est cela que je ne reconnais pas car Dieu ne nous fait pas naître pour mourir sans aide. Leur façon de pratiquer la religion me semble un peu bizarre et proche presque du sectaire, ce que je n'admets pas non plus, car je veux être libre de mes mouvements, mes pensées, mon comportement, mes soins médicaux.
    Pour le Reste, que Dieu leur montre la vraie Voie.

  • @ Phil
    "Peut-on également admettre que des scientologues se voient appliquer dans les mêmes circonstances les mêmes mesures de soutien psychologique ou philosophique ?"


    Non. Car à ma connaissance le Conseil d'Etat n'a toujours pas reconnu à l'association française représentant la Scientologie en France la qualité de "culte".
    Cette dernière a même été condamnée pénalement (mais pas dissoute...).

    http://fr.wikipedia.org/wiki/Scientologie#Affaire_de_2009

    Avant son élection, Sarkozy s'était prononcé en faveur d'un changement du statut de la Scientologie en association cultuelle. Il a dû se rendre compte que ça ne passerait pas dans l'opinion publique. En 2009, ils ont réussi à changer la loi juste l'ouverture du procès et ils lui ont évité la dissolution. Mais il y a eu de grosses condamnations quand même de certains dirigeants. Ça ne sent pas bon pour une éventuelle association cultuelle de la Scientologie...

  • HS/


    Luc Ferry dit qu'un ancien ministre s'est fait "poisser " en pleine partouze pedophile au maroc il y a qqes années.

    tarek tu sais qui c'est ?

    /HS

  • "tarek tu sais qui c'est ?"

    J'ai une idée mais j'ai comme un douste.

  • ha je pensais pas à lui lol, j'voyais plus gros comme sensation.

  • @Denis75. Merci pour cette précision. J'avais déjà oublié effectivement cette bizarre modification d'un article de loi, qui leur avait évité la dissolution en France.

  • Ils sont riches les scientologues, trés riches, faut pas se fâcher avec eux.

  • Accessoirement, se fâcher avec les scientologues et on aurait plus aucun film avec Tom Cruise diffusé en France aussi ? ^-^

  • Pas grave ça faut dire, voir un nain hystérique sous influence nous jouer ramona, bof bof

  • Les aumoniers témoins de jéhova vont-ils faire comme dans la rue, du porte à porte à chaque cellule pour recruter des ouailles ...Drôle de religion ! Dire qu'avant , ils passaient tous par la case prison , car ils refusaient de passer par la case service militaire ...

  • Je ne suis pas croyant , mais je constate que l'Homme a besoin de se faire "contaminer " moralement pour exister . Ou pour subsister ,la tète droite , vis a vis des autres.... Pour pouvoir se dèfendre quand une guerre est dèclarée par un désaccord religieux .. Mon métier m'a ouvert les yeux depuis longtemps , j'ai rencontré tellement des gens différents dans leurs vies ,dans leurs pensées , dans leurs actions , que quelque soit le moment ou l'on parle de ça ,déja , le dialogue tourne en jus de boudin ,alors , que faire ? Je demeure persuadé que l'homme a inventé la religion pour se disculper des "conneries " qu'il fait !

  • Bonjour,

    Je vois que quelques internautes font l'amalgame facile entre laïcité et athéïsme ; quelle peut être la différence? Elle est pourtant simple : la laïcité a une raison d'être elle sert à quelque chose de précis : a libérer la société de l'emprise de toute religion mais par forcément de toute idéologie. Tandis que l'athéisme n'a aucune utilité sociale. Pour celui qui la confesse elle s'apparente à une croyance comme une autre, pour les autres membres de la société, l'athéisme n'apporte rien et ne répond aucunement aux besoins de l'individu et de la société. L'histoire nous l'a suffisamment montré. TRC

  • Oh putaing !!! C'est bien connu : "les cons ça osent tout, c'est même à ça qu'on les reconnaît"...
    Mais là... Les bras m'en tombent. En plus de dissoudre ce cercle de nuisibles (après mai 2012, un ch'tit changement de la loi et d'autres plaintes enregistrées contre les Scientologues), il faudrait que les juges condamnent en appel les dirigeants de l'Eglise de Scientologie à des peines de prison ferme. Cette fois. Procès du 3 novembre 2011 au 1er décembre.

    http://www.lemonde.fr/societe/article/2011/06/03/l-eglise-de-scientologie-assigne-l-etat-en-justice-pour-faute-lourde_1531737_3224.html#xtor=RSS-3208

  • Montre-moi ton Dieu et j-y croirai.
    Soyons pragmatiques plutôt que cons.

  • Roger Cesco, ok, tu es pragmatique, mais cela ne te donne pas le droit d'insulter des croyants. Dans la plupart des cas, la croyance représente une aide spirituelle, pour tenir debout, dans la douleur, dans le malheur, l'homme est ainsi fait. Les uns espèrent, d'autres sont croyants, d'autres encore sont athées.
    Tout le monde est accepté, sauf les sectes car là, il s'agit d'enfermement, de privation de liberté de paroles et de circulation ou parfois de faits encore plus graves comme la mise à mort des membres d'une secte et les chefs disparaissent on ne sait où, curieusement, ils n'accompagnent pas leurs ouailles.
    Non, Roger Cesco, du respect pour ceux qui croient vraiment mais qui ne font pas du prosélytisme, ils ont leur foi dans le coeur et c'est le plus important.

  • Les témoins de Jéhova sont dangereux. je travaillais au bloc opératoire dans une clinique de la Seine et Marne. un gamin devait se faire opérer d'une péritonite. L'équipe médicale avait préparé le gamin, et d'un seul coup ! On voit débouler le père ! Il a bousculé des infirmières pour entrer en CIVIL ! au bloc pour tirer sur le bras de son fils pour le faire descendre de la table d'opération. Le chirurgien lui a collé une patate dans la gueule, la sécurité de la clinique a sorti ce taré. Le petit a pu être sauvé.

  • un sage declare : au fruit on reconnait l'arbre.
    si une religion ,une philosophie,une coyance peu importe n'eleveve pas celui qui y adhere au dessus de la bestialite,de la mechancheté de la cupidité de l'intolerance et ne pousse l'homme a aimer son prochain cette ideologie est destrutrice et satanique.
    votre coyance ou atheisme vous aident ils a aimer les autres et a leur faire du bien ,a soulager les malheureux ,les pauvres, les decouragés les oprimes .
    apporte t'elles de l'espoir de la vie de l'amour?????
    ALORS SI OUI CONTNUEZ SI NON TAISEZ VOUS CAR VOUS ETES UN ASSASSIN.
    JJR

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