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  • Il faut abroger la règle du faux-départ

    Usain Bolt empêché de courir ! L’homme le plus rapide du monde, sportif exemplaire, disqualifié devant les caméras du monde entier, laissant la place à une finale irréductiblement frappée d’injustice. Un cauchemar.  

    Dope, mauvais geste, propos déplacé, tenue non-conforme ? Non, rien. Alors qu’il attendait tant cette finale du 100 mètres au championnat du monde, à Daegu, cette finale préparée minute après minute depuis un an, le grand Usain Bolt a été fauché par le plus débile des règlements : dans le monde impitoyable de l'Association internationale des fédérations d'athlétisme (IAAF) un faux départ vaut élimination. Sans aucune marge d’appréciation ou de discussion.  

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    Monsieur Bolt, vous êtes l’homme le plus rapide du monde. Monsieur Bolt, vous êtes un sportif hors pair, inconnu des commissions de discipline. Monsieur Bolt, vous êtes respecté car vous êtes fairplay. Monsieur Bolt, vous représentez ce que veut dire se construire par l’effort. Monsieur Bolt, dans un monde qui se morcelle, vous réunissez des connaisseurs, des admirateurs et des curieux du monde entier. Monsieur Bolt, vous étiez l’un des grands moments de ce championnat du monde. Monsieur Bolt votre talent et votre personnalité font de vous un exemple pour les sportifs du monde. Eh bien, Monsieur Bold, vous ne courrez pas. Dégagez, dégagez avec toutes vos qualités. Vous ne serez plus champion du monde. Au vestiaire !

    Encore les ravages de cette punaise fielleuse qu’est la tolérance zéro. La tolérance zéro, c’est l’arrêt de la pensée.  

    La règle précédente était parfaite : les coureurs avaient collectivement droit à un faux départ, et le second faux départ était disqualifiant. Sévère mais juste, avec une proportion entre la rigueur nécessaire et les réalités humaines les plus évidentes.   

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    La raison est sportive ? Non ! Aucun motif sportif ! C’est tout simplement une bonne histoire de fric : la télé veut un spectacle qui ne s'éternise pas. Ce qui montre la bêtise absolue de la règle. Après le faux-départ, il a bien fallu donner un second départ. Si Usain Bolt avait pu courir, ça aurait changé quoi ?

    S’il y a des abus, il est très facile de les sanctionner, humainement. Il suffit de mettre au point un système d’avertissements disciplinaires, pour graduer le comportement. Là, rien. A l’heure H moins une seconde, tu es exemplaire ; à l’heure H, tu es bon pour l’Ile du Bagne.  

    Cette réglementation cruelle est l’œuvre de psychorigides désincarnés. Il faut l’abroger d’urgence.

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    Tiens bon Usain, tu as la soutien du blog

  • Le programme « Justice » de Hollande : De la pure gonflette

    normal_Zembla.jpgDans une tribune publiée par Le Monde, François Hollande détaille son programme « Pour une institution judiciaire plus efficace ». Super François qui va protéger les faibles et attaquer les puissants…

    « Trop lente, trop chère, trop compliquée, dure avec les faibles et faible devant les puissants, mal comprise, contestée et parfois rejetée, la marche de la justice inquiète au lieu de rassurer, elle irrite au lieu d’apaiser ».

    Ca démarre niveau CE2 : tous les clichés en une phrase. Et ce constat qui montre une vision tragique de l’histoire : « elle irrite au lieu d’apaiser ». Quelle ambition ! Apaisons, chères sœurs, et chers frères… On voit la plume acérée et l’engagement visionnaire du courageux Vallini.

    Hollande de Vallini commence par les litiges de la vie de tous les jours, divorce et licenciement en tête, « complexes et coûteux ». Le divorce a connu une réforme récente qui fait consensus, et qui notamment permet de divorcer en cas d’accord avec une seule audience et deux mois d’attente. Que propose de plus Hollande de Vallini ? De simplifier la complexité ? Vaste programme, mais alors il faudra faire une loi pour réglementer l’amour et jouer la garde des enfants à la courte paille.

    La justice est coûteuse ? Non, elle est gratuite. Ce sont les honoraires d’avocats qui sont coûteux. Hollande de Vallini envisage donc une loi pour tarifer les honoraires ? Actuellement, ils sont arbitrés par les bâtonniers des ordres et les présidents de cours d’appel. Hollande de Vallini a-t-il une idée pour trouver des gens plus compétents ? Peut-être songe-t-il à rabaisser la TVA sur les honoraires, car la défense du quotidien n’est pas vraiment un produit de luxe... A moins qu’il envisage de doper le budget de l’aide juridictionnelle, pour permettre aux revenus modestes d’y accéder ? Et s’il y a augmentation des budgets, il finance comment, alors que le grand leitmotiv est la résorption des déficits ? Des paroles verbales. zembla.jpg

    Je passe sur les grands progrès que seront les modes alternatifs de règlement des conflits – ça date de vingt ans – et la dématérialisation par un grand plan pluriannuel d'informatisation… Tout ceci est déjà fait, mon cher ami, et depuis longtemps. La signature à la plume d’oie, c’est aussi fini...

    On arrive au pénal avec ce cri du cœur : « S'il est bien sûr hors de question de relâcher des gens considérés comme dangereux… ». Tiens, tiens, tiens… La dangerosité, notion chérie de Sarkozy, validée par Hollande de Vallini. Bravo pour cette perspicacité intellectuelle ! Avec un dangerositomètre socialiste pour mesurer avec précision cette dangerosité. Et si le dangerositomètre est au rouge le jour de la sortie, donc de la fin de la peine, donc de l’exécution du jugement, eh bien Hollande de Vallini vous garde en prison ! Comment ? Comme ça !

    Statuant sur le cas allemand, la CEDH a dit que les détentions de sûreté étaient abusives, et la Cour constitutionnelle allemande a confirmé. Mais peu importe : hors de question de relâcher des gens considérés comme dangereux. Hollande de Vallini nous refile les salades du maraîcher Sarko…

    Vient la réforme du Parquet. Hollande de Vallini prend position pour des magistrats qui ne doivent plus leur carrière et leur nomination du pouvoir exécutif, en soulignant que c’est ce que demande la CEDH. Dont acte. On comprend donc « parquet indépendant », même si ce n’est pas écrit, pour ne pas faire peur.

    Img47362.jpgMais comment on fait ? Le candidat se gargarise, mais il ne sait pas écrire la première ligne concrète. Faut-il un procureur général indépendant ? Qui le nomme ? Qui contrôle ses décisions ? Dirige-t-il les carrières ? Dirige-t-il l’action publique ? Quel rôle pour le garde des Sceaux ? Si le procureur devient indépendant, comment gère-t-on son autorité sur la police ? Si le Parquet est indépendant, c’est pour instruire, alors que fait-on du juge d’instruction ? Et quel équilibre du procès face cette montée en puissance du Parquet ? On renforce les droits de la défense, mais comment ? Allô ? Une réponse ? Non, juste de l’incantation. Il faut dire qu’après l’intoxication de Vallini dirigeant la Commission parlementaire sur Outreau, je ne suis pas surpris : il n’y a pas de solution à attendre quand les bases ne sont pas maîtrisées.

    Le reste de la grande politique pénale sera… de maîtriser la communication politique pour ne pas stigmatiser. Très bien, sauf que dix lignes plus haut, Hollande de Vallini fait l’inverse, en stigmatisant « les dangereux » qui ne doivent pas sortir de prison même quand leur peine est purgée.

    Pour conclure : « Nous devrons prendre le temps nécessaire d'une remise à plat de notre système pénal »…  Plus de dix ans qu’ils sont dans l’opposition, et leur programme est de prendre du temps pour une remise à plat ! Les écrits sur la Justice se multiplient, les pratiques nationales et internationales bougent de tout côté, les praticiens inventent tous les jours, des problématiques décisives sont mises en discussion… Aucun écho. Rien.

    Continue comme ça, mon cher Hollande de Vallini, et tu auras bien le temps de réfléchir à une remise à plat.

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    François Hollande rencontrant la Justice

    Image pieuse, Musée de la rue de Solferino, 2011

  • Libye : Que peut faire la Cour Pénale internationale ?

    International-Criminal-Court-The-Hague-Netherlands.jpgLe procureur Ocampo s’est magnifiquement gaufré il y a une semaine de cela. Tout enthousiasmé par les fausses nouvelles qui proliféraient, il avait expliqué à l’AFP s’être mis en contact avec le CNT après l’arrestation de Seif Al-Islam Kadhafi : «  J'ai reçu des informations confidentielles selon lesquelles il a été arrêté. Nous espérons qu'il pourra être très bientôt à La Haye ». Pas de chance pour le beau procureur, c’était un fake.

    De quoi tout de même poser de sérieuses questions sur ses méthodes de travail, et disant cela je fais bien attention de distinguer le Procureur et la Cour, c’est-à-dire les juges.

    Qu'est-ce que la CPI ?

    La Cour Pénale Internationale est une juridiction indépendante des Nations Unies. Elle doit tout aux Etats qui ont ratifié le statut, à ce jour 116. Un Etat qui ratifie s’engage à coopérer avec la Cour et faire tout son possible pour, au niveau national, lutter contre les crimes relevant du statut : crime d’agression, génocide, crimes contre l’humanité et crimes de guerre.

    La Cour a compétence pour les crimes commis sur les territoires ou par les nationaux des Etats-Parties.

    La Libye n’est pas membre de la CPI, mais la procédure a été engagée par décision du Conseil de Sécurité, comme le permet le statut. Bien sûr, il est cocasse de voir les Etats qui refusent de ratifier le statut de  la CPI – comme les Etats-Unis, la Chine ou la Russie – trouver la CPI excellente quand c’est pour juger les autres. Mais bon, la vie internationale n’est pas simple… 15_Bkr_Amita_Dhanda_124423e.jpg

    Le procureur a été saisi par la résolution 1970 du 26 février 2011 du Conseil de sécurité qui « considérant que les attaques systématiques et généralisées actuellement commises en Jamahiriya arabe libyenne contre la population civile pourraient constituer des crimes contre l’humanité » avait  décidé de saisir le Procureur de la Cour Pénale internationale de la situation en Jamahiriya arabe libyenne depuis le 15 février 2011.

    Le 3 mars 2011, le procureur a conclu qu’il existait d’une base raisonnable pour « croire » que des crimes relevant de la compétence de la Cour ont été commis en Libye, ce qui est un résultat intéressant quand on voit d’autres dossiers très documentés attendre depuis plus de deux ans sans réponse. Passons.

    Le 16 mai 2011, le Procureur a saisi une formation de la cour d'une requête visant à la délivrance de mandats d’arrêt à l’encontre de Kadhafi, son fils Seif Al-Islam et du chef des services secrets Abdullah Al Sanousi pour des crimes contre l’humanité (meurtre et persécution), et le 27 juin, la Cour a fait délivrer les mandats d’arrêt.

    Que peut-il se passer maintenant ?

    D’abord, la Libye devrait en toute logique ratifier le Statut de la CPI, et ce avec effet depuis l’entrée en service de la Cour, en juillet 2002. Le CNT n’a jamais protesté contre la décision du Conseil de Sécurité, et cette régularisation devrait aller de soi. Elle voudra dire que la Libye ne subit pas cette procédure, mais entend apporter sa participation d'Etat responsable. Au lieu de limiter l’examen des faits au 15 février 2011, date arbitraire, la ratification permettra de juger les faits dans leur contexte, et notamment en appréciant le rôle des dignitaires du régime.

    928910_2978874.jpgViendra ensuite l’exécution des mandats d’arrêt. Les autorités libyennes ont assuré leur coopération, mais tous les Etats ayant ratifié le traité aussi. On avait évoqué une fuite de Kadhafi au Venezuela, ce cela serait de nature à créer une jolie crise, car le Venezuela a ratifié le statut. Le président du Soudan, Béchir, est également visé par un mandat d’arrêt, et il fait très attention dans ses déplacements. Ce sera un peu plus compliqué pour Kadhafi...

    Le procureur, enfin, n’a pas été saisi du cas Kadhafi. Il est saisi de la « situation en Libye », et il a le devoir d’enquêter, et de sa propre initiative, sur tous les faits commis sur le sol libyen et suffisamment grave pour relever de la compétence de la Cour. Le procureur s’informe. De plus, il reçoit les rapports des organismes spécialisés de l’ONU, les informations que veulent lui donner les Etats, et d’une manière générale, toute personne peut lui adresser directement des informations et des preuves. La compétence de la Cour étant lié au territoire, tous les faits doivent être examinés, même s’ils ont été commis par des troupes étrangères.

    L’une des grandes difficultés du bureau du Procureur est qu’il ne dispose pas de service d’enquête, sur le modèle de la police judiciaire de nos procureurs nationaux. Aussi, et vu la masse des informations et fausses informations qui circulent actuellement, le Conseil des Droits de l’Homme de l’ONU pourrait prendre le relais et désigner une mission composée de personnalités reconnues pour se rendre sur place, et chercher, de manière systématique, si des crimes paraissent avoir été commis.

    Le dossier Libyen est un défi pour la CPI. Pour le moment, on assiste à une affirmation parfaite du double standard imposé par le Conseil de Sécurité: dépendance, partialité et application du droit en fonction de la tête du client. Il revient à la Cour d’imposer sa méthode et ses critères, ceux de l’indépendance et de l’impartialité.

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    Tous les crimes commis sur le territoire

  • Au nom de quoi sanctionner l’évasion ?

    jeanne_d_arc.jpgSaïd Bahmed, un jeune p’tit gars du pays bisontin, s’était évadé alors qu’il arrivait tribunal de Besançon le 27 juin. Il avait vu une porte, et quoique menotté, il s’était carapaté et avait faussé compagnie à l’escorte. Une fois à la maison, il a publié une vidéo cocasse, intitulée avec à propos : « La liberté n’a pas de prix ». Un buzz de 500 000 passages sur Internet. Les flics ont retrouvé sa trace – il était dans son quartier – et il s’est retrouvé devant le tribunal correctionnel de Besançon pour délit d’évasion. Résultat des courses : un an dont trois mois avec sursis.

    Rien de sévère dans ce jugement. La loi est la loi, la condamnation n’est légalement pas contestable, et les juges n’ont pas eu la main lourde. Alors, respectons la loi, mais discutons. La loi doit-elle sanctionner pénalement de tels faits ?

    « La liberté n’a pas de prix » : notre ami Saïd a intellectuellement raison et juridiquement tort, ce qui n’est pas un sort enviable. Si l’évasion est accompagnée de violences, par exemple en bousculant un gardien, ou d’atteinte au bien, genre scier un barreau de la prison, alors l’infraction pénale est incontestable. Aucune violence n’est tolérable. Mais quid pour celui qui s’évade simplement et joyeusement… 

    Examinons la scène, telle que la presse la rapporte. Le fourgon entre dans l’enceinte du palais de justice. Les flics font sortir les détenus. L’un d’eux voit que la porte du garage est entrain de se rabattre, mais qu’il reste jute une place pour lui. Il fonce sur quelques mètres, se glisse sous la porte, et celle-ci se referme juste derrière lui : la loi peut-elle lui reprocher d’avoir fait, sans cause de tort à quiconque, usage du plus fondamental des droits, la liberté ?  photo.jpg

    Pendant très longtemps, la réponse était non. Le législateur refusait de condamner une personne au motif qu’elle aimait la liberté. Jeanne d’Arc, l’avait plaidé lors de son procès : « Il est vrai que j’ai voulu m’évader et le voudrais encore, ainsi qu’il est licite à tout détenu ou prisonnier de s’évader ».

    Le législateur n’avait pas résisté à Jeanne d’Arc et l’article 434-27 du Code pénal n’incriminait l’évasion que si elle était accompagnée de violence, effraction ou corruption. Le 5 mai 1998 encore, la Cour de cassation (N° 97-85271) refusait de condamner un détenu qui s’était évadé par ruse : « Il résulte de la combinaison des art. 132-73 et 434-27 du Code pénal que le délit d’évasion par effraction n’est constitué que lorsque le détenu, gardé dans un endroit clos, brise le dispositif de fermeture qui fait obstacle à sa fuite… une simple ruse est exclusive du délit poursuivi ».

    Hélas, la loi du 9 mars 2004 est passée par là et désormais le seul fait de se soustraire à la garde constitue un délit pénal. C’est dire qu’on demande au détenu de renoncer au premier mot de la devise nationale. Si la porte de la prison est ouverte, et que les gardiens sont en grève, le détenu doit rester sagement dans sa prison.

    Je suis prêt à croire que cette loi répressive rencontre un très grand consensus. Je vais demander à François Hollande d’ajouter dans son programme l’abrogation de ce texte qui combat l’idée même de liberté, mais, franchement, je ne suis pas sûr de le convaincre. Que nous reste-t-il… Jeanne d’Arc, si tu m’entends, reviens !

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  • Lady Gaga menace la Chine

    lady-gaga-judas.jpgLa Chine n’a peur ni d’Obama, ni de Merkel, ni de Sarkozy, ni de Poutine, ni du CNT, ni de Harlem Désir. Inattaquable ! Qu’on se le dise ! C’est Number One.

    La grande puissance chinoise file les jetons aux US comme un commis de banque réveille ses clients le matin pour leur demander de combler le découvert. L’industrie chinoise gagne les grands marchés, la banque chinoise est devenue le FMI de l’Afrique, la diplomatie chinoise fait valser les sommets économiques du G8 au G 20 et autres blagues du même genre, les sportifs chinois raflent les médailles aux JO, et demain ils gagneront la coupe de monde de foot. Ils sont les meilleurs et rien ne fait peur aux lumineux dirigeants du grandiose Parti Communiste Chinois.  

    Rien ? Rien ?

    Si, il reste une puissance au monde qui fait trembler la Chine, et cette puissance c’est Lady Gaga.

    Le ministre de la Culture vient d’ordonner la censure de Lady Gaga, pour le tire «Judas» et les chansons de l'album « Born This Way », en expliquant que cette mesure est destinée à préserver la « sécurité culturelle nationale ». Rien de moins. Les sites internet ont été avisés ce 19 août. Ils ont jusqu'au 15 septembre pour s'« autocorriger » en supprimant les chansons, et à défaut ce sera un camp de vacances dans les steppes pour apprendre des chants révolutionnaires, et travailler gratis pour l’Etat.

    Vilaine Lady Gaga qui menace la sécurité culturelle nationale…

    Ce qui est le plus drôle là dedans, c’est bien sûr qu'ils sont sincères. S’ils censurent Lady Gaga, c’est qu’ils sont pétrifiés de trouille. Il faut donc imaginer…

    -          Alors  Chéri, en forme ce matin ?chine,censure

    -          Oh la la, ma douce, ça sera une journée très dure. Je préfère ne pas prendre de café. Il faut que je garde un calme absolu alors que m’attend la pire des épreuves…

    -          Je te prépare de la camomille… Mais que va-t-il t’arriver ? Ils t'ont muté au service de la gestion de la dette US ?

    -          Non,… Mais j’aurais préféré !

    -          Tu me fais peur. Dis-moi ce qu’il en est ? J’ai connu la guerre et la Révolution, et je suis prête à tout entendre.

    -          C’est très dur de dire tout ça… Voilà : le 59° bureau de la 9° sous-commission du vice-secrétariat central m’a nommé pour présider le jury qui doit écouter les chansons de Lady Gaga.

    -          Oh mon Dieu, c’est affreux !

    -          Ca fait trois jours que je le sais, et trois nuits que je n’en dors plus.

    -          Pourquoi… Mais pourquoi t’ont-ils désigné ? C’est trop dur. Tu avais du retard dans le paiement de la cotisation au Parti ?

    -          Non, rien. Ils me disent que c’est bon pour ma carrière. C’est quand même la sécurité culturelle nationale qui en jeu ! C’est signe qu’ils me font confiance. Mais c’est horrible. Nous avons 8 clips à voir dans la journée… Le titre « Judas » et l'album « Born This Way ».

    -          Ecoute, je ne veux pas me mêler de ces affaires, mais je ne veux pas de voir malheureux. Comme elle chante en anglais, tu fais abstraction et tu regardes au plafond pendant les projections.

    -          Impossible. Il y aura un traducteur !Lady-Gaga4.jpg

    -         C’est idiot, nous sommes en Chine…

    -          Oui, mais tu sais hélas que le Parti a dû accepter qu’une part de notre jeunesse apprenne l’anglais. C’est nécessaire pour défendre notre argent.

    -          L’anglais, c’est le cheval de Troie...

    -          Nous devons être très vigilants. Imagine notre jeunesse qui devienne insouciante comme Lady Gaga, et se mette à chanter et à danser en se tortillant les fesses.

    -          Tu as raison. Sois courageux, et fais ton devoir en pensant à l’avenir. La Chine se lève devant les nippons, et elle le fera devant les zazous…

    -          J’espère qu’ils ne vont pas nous brouiller l’écoute.

    -          Nous devons être prudents. Tu sais qu’ils parient sur la Chine. Oui, mais pourquoi aujourd’hui ? Ils auraient du te laisser un peu de temps pour te préparer.

    -          Ils m’ont laissé le choix dans la date. Tôt ou tard, il faut assumer. Je ne peux pas annuler cette petite enquête, même si j’ai du tracas jusqu’au cou. Ma grande peur, c’est que ça me donne moi aussi envie de danser… de rigoler… de déconner un bon coup sans gêner personne…  de prendre une cuite… de ne pas me prendre au sérieux… Tous ces trucs insensés…

    -          Mais non, ne t’en fais pas. Tu as eu une bonne éducation. Ce soir pour te réconforter, on regardera ensemble la compil’ des chants de l’Armée Rouge.

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    Enfin, de l'art !

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