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  • Le harcèlement moral motif d’un licenciement pour faute grave

    harcèlementUn directeur d’établissement licencié pour faute grave après 26 ans de carrière, et sans avertissement préalable, pour un motif de harcèlement moral, (Cour de cassation, chambre sociale, 10 mai 2012, n° 11-11371). La chambre supersociale de la Cour de cassation ne lâche rien quand est en cause la santé du salarié.

    Notre ami avait été engagé en 1980 comme dessinateur par Castorama, et en 2006, on le retrouve directeur d’établissement. Une belle histoire, et des qualités professionnelles indéniables. Mais là s’enclenche une mauvaise histoire relationnelle. En octobre 2007, remontent à la direction du groupe un ensemble d’informations établissant des faits de  harcèlement moral. Le directeur d’établissement, après une mise à pied conservatoire, a été licencié pour faute grave en raison de faits de harcèlement moral. Ce type de licenciement prive des indemnités de préavis et de licenciement (ce qui avec 26 ans d’ancienneté peut faire une somme rondelette)

    L’employeur lui reprochait son comportement vis à vis de plusieurs de ses collaborateurs, et notamment pour avoir :

    -          tenu des propos injurieux, humiliants ou agressifs, harcèlement

    -          proféré des critiques incessantes,

    -          avoir témoigné d'une absence de communication et de mise sous pression

    -          avoir pris des décisions et avoir eu des paroles ayant pour objet ou pour effet une dégradation des conditions de travail de certains collaborateurs portant atteinte à leur dignité et allant parfois jusqu'à l'altération de leur état de santé. 

    Le directeur viré à saisi le Conseil de Prud’hommes pour contester ce licenciement. Ce 10 mai, la Cour de cassation a confirmé l’arrêt de la cour d’appel de Douai : le licenciement était justifié.

    Un petit rappel du droit applicable

    La base est l'article L. 1152-1 du code du travail qui définit le harcèlement moral : aucun salarié ne doit subir les agissements répétés de harcèlement moral qui ont pour objet ou pour effet une dégradation de ses conditions de travail susceptible de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d'altérer sa santé physique ou mentale ou de compromettre son avenir professionnel. Ajoutons que, selon la jurisprudence, les faits caractérisant le harcèlement moral peuvent se dérouler sur une brève période.

    Tout salarié ayant procédé à des agissements de harcèlement moral est passible d'une sanction disciplinaire (Art. L. 1152-5), et cette sanction disciplinaire peut aller jusqu’au licenciement pour faute grave.

    L'employeur doit prendre toutes dispositions nécessaires en vue de prévenir les agissements de harcèlement moral (Art. L. 1152-4). Selon la jurisprudence, il est tenu envers ses salariés d'une obligation de sécurité de résultat en matière de protection de la santé et de la sécurité des travailleurs dans l'entreprise, notamment en matière de harcèlement moral

    Enfin vient le régime spécial de règle de la preuve : il appartient à la personne physique ou morale invoquant l'existence d'un tel harcèlement d'établir la matérialité des faits et aux juges de les apprécier dans leur ensemble et de rechercher s'ils permettent de présumer l'existence du harcèlement allégué.

    Que dit la Cour de cassation ? harcèlement

    Elle synthétique ainsi les faits :

    « L'employeur établissait des faits répétés de la part du salarié de pressions diverses, propos insultants et dénigrants tant à l'égard des subordonnés que des prestataires de services, des méthodes de management humiliantes en dépit de contre-indication médicale connue portant atteinte à la dignité et dégradant les conditions de travail de ses subordonnés, altérant la santé de plusieurs d'entre eux ».

    Et elle en tire alors la conclusion juridique :

    « Ces faits caractérisent un harcèlement moral constitutif d'une faute grave malgré l'ancienneté importante de l'intéressé et l'absence de remarque de la part de l'employeur pendant cette période, qui ne valait pas approbation des ces agissements ».

    Cet arrêt applique des règles désormais classiques et montrent toute l’importance du harcèlement moral dans la jurisprudence sociale. Il ne faudrait pas en déduire que tout harcèlement moral constitue une faute grave. De tels faits sont toujours de nature à infliger une sanction disciplinaire, mais c’est à l’employeur, au cas par cas, d’apprécier la gravité des faits pour ajuster le curseur.  

    On comprend l’argument du directeur licencié : « depuis 26 ans, on apprécie mes services, et aucun reproche ne m’a été fait avant le licenciement pour faute grave : a supposer que les faits soient avérés, il faillait me laisser une chance de revoir mon comportement ».

    Pas du tout : le constat des faits, graves, a suffit. La lecture de l’arrêt de la Cour d’appel, très détaillé, établit cette gravité et la santé de plusieurs salariés s’en est trouvée altérée. Un critère qui compte beaucoup au regard de l’obligation de sécurité de résultat de l’employeur en matière de santé des salariés.

    harcèlement

  • Le voleur demande qu’on l’emprisonne

    vol,récidiveHuit mois de prison ferme pour le vol de deux bouteilles… et le condamné dit merci en expliquant que pour lui, le meilleur moyen de ne pas voler c’est d’être en prison. Tout va de mieux en mieux...   

    C’est La Voix du Nord qui nous raconte cette audience pas banale, tenue devant le tribunal correctionnel de Lille, la semaine dernière.

    L’histoire commence dans un supermarché, le Carrefour City de Croix. Un client prend deux bouteilles d’alcool en rayon, jette un coup d’œil alentour, et les glisse sous son pull. Pas de chance pour le voleur : un agent de sécurité a vu la scène, et lui demande ce qu’il en est. Gentillement, notre ami rend les bouteilles.

    Vous avez donc compris que notre collègue a passé la caisse, car le vol n’est établi que par le passage en caisse sans payer les emplettes. Avant, c’est le genre d’exercice pas recommandé, mais non pénal, car le transfert de propriété n’a pas eu lieu.

    A ce stade, c’est cuit de chez cuit. Si c’est vous ou moi, on peut refuser d’ouvrir le sac ou de soulever son pull. Le service de sécurité ne peut rien imposer, à part vous demander d’attendre que la police arrive.

    Dans notre affaire, tout a été simple. Notre ami a aussitôt rendu les bouteilles en expliquant qu’elles étaient volées. Voici une affaire élucidée.

    La police est arrivée, et a eu l’avantage de trouver un client connu : multirécidiviste du vol simple avec, à 37 ans, un casier noir comme un corbeau. Direction le tribunal, pour un jugement selon la procédure de comparution immédiate. vol,récidive

    Les faits sont aussi simples que la personnalité est complexe… Le directeur du magasin était présent à l’audience. On comprend qu’il ne s’est pas déplacé pour le montant du préjudice, mais parce qu’il craque, expliquant que notre ami commet vol sur vol dans son établissement. Alors, le tribunal qui a déjà jugé maintes fois notre ami pour ce genre de vol, cherche à comprendre la motivation.

    « C'était pour les vendre à la sauvette, Monsieur le président. Ça vaut 10 € l'unité ». Et d’expliquer que l’argent était destiné à acheter les doses d’héroïne. Mais le tribunal n’est pas saisi des faits d’usage de stupéfiant. Restons-en au vol, d’autant plus que la défense de notre ami est assez stupéfiante : « Si je sors, je vais encore commettre des délits. Des fois, je vole ma mère, mes frères, mes sœurs. Je n’ai pas de conscience. »

    Son avocat confirme : « Mon client veut arrêter. Tous ses délits sont liés à sa consommation de stupéfiants. Pour lui, la seule solution, c’est la prison ».

    Le tribunal a exhaussé ce vœu et a condamné notre ami à huit mois de prison ferme avec mandat de dépôt. S’il estime que c’est n’est pas assez, il peut toujours faire appel, en demandant à son profit l’application des peines planchers de la loi sur la récidive.

    Mais qu’il fasse attention : en prison, il y a encore plein de choses à voler et souvent, on y trouve de la drogue. Pour la prochaine fois, je lui conseille de demander la relégation sur une île déserte. C’est plus sûr.

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  • Espagne : Se saigner pour payer les banques

    espagne,banques,euroUn gros coup de chaud sur l’Espagne… avec des chiffres qui glacent. Bankia, la quatrième banque du pays, nationalisée le 9 mai, a demandé au gouvernement 19 milliards d’euros pour ne pas se scratcher, et le conseil d’administration a démissionné dans la foulée. L’Etat venait d’apporter 4,5 milliards à la banque, nationalisée le 9 mai, et l’ardoise s’élève donc à 23,5 milliards, chiffre certifié. 

    Le gouvernement n’a pas trop le choix, car cette banque représente 10% du marché. Autant dire que si elle tombe, tout part avec. Les clients ont retiré de leurs comptes un milliard la semaine dernière...

    Une impasse de 23,5 milliards qu’on découvre soudain… Pour situer, je lis que ce chiffre est comparable au budget du ministère de l’éducation, aux intérêts annuels de la dette ou au montant des allocations chômage… Autre élément de comparaison : le plan de rigueur présenté par le nouveau gouvernement prévoit 27,3 milliards d'euros d'économies et de nouvelles recettes….

    Les mauvaises nouvelles s’accumulent. D’après le quotidien El Mundo, il va falloir aussi trouver 30 milliards pour sauver trois établissements bancaires déjà placés sous tutelle : CatalunyaCaixa, NovacaixaGalicia et Banco de Valencia.

    Vendredi, Artur Mas, le président de la Catalogne, la première région du pays, avait  mis l’ambiance en évoquant un défaut de paiement d'ici à la fin mai et en demandant l’aide de l'État : « Peu importe comment on y arrive, mais nous avons besoin de pouvoir effectuer des paiements à la fin du mois. On ne peut pas redresser son économie si on ne peut pas payer ses factures… ». Certes. La Catalogne est en tête, mais le besoin de refinancement des régions est estimé 36 milliards pour 2012, avec déjà les plus grandes difficultés à payer les fournisseurs. espagne,banques,euro

    Oki. Mais où trouver l’argent ? et à quel coût ? et comment gérer sans affoler le système ? Car il va falloir payer en juillet les 19 milliards en juillet pour sauver Bankia.

    Le chef du gouvernement, Mariano Rajoy, a expliqué hier que l’Espagne ferait face, toute seule comme une grande, mais je vois que la plus part des journaux n’y croient guère.

    En 2009, l’Espagne avait créé un instrument de recapitalisation des banques, le Frob, mais celui-ci n’aurait en caisse que 4 à 5 milliards d’euros. Il peut emprunter jusqu'à 90 milliards d'euros avec la garantie de l'Etat, mais pour des prêts sur 10 ans, l’Espagne doit supporter un taux d'intérêt dépassant les 6%. Ca devient intenable.

    Le gouvernement étudie d’apporter ces 19 milliards d'euros directement sous forme de dette publique, contre des actions, mais les objectifs gestionnaire de l'Etat ne seraient plus tenus et ça pourrait coûter très cher en ces temps où la discipline budgétaire est surveillée à la loupe. Autre option, le recours au mécanisme européen de stabilité, qui entre en vigueur le 1er juillet. Le gouvernement dément, mais ça semble la moins mauvaise solution.

    En tout cas, on redoutait qu’après l’Irlande, le Portugal, la Grèce, il faille ouvrir le dossier Espagne. Eh bien, c’est fait. 90 milliards à trouver, 24% de demandeurs d’emplois, et un PIB qui a reculé de 0,3% au premier trimestre. Certes, mais il faut payer les banquiers.

    espagne,banques,euro

  • Accouchement sous X : Le silence n’est plus tenable

    Enfant né sous X, tu vis un refus d’accéder à ton identité : tu veux savoir qui est ta mère, mais la loi te l’interdit et c’est à vie. Tu passeras donc ta vie sans pouvoir réponde à cette question, et tu sauras simplement que tu es né dans un contexte parental si difficile que l’on reporte les conséquences sur toi, à vie, et tant pis pour ta peine. Le matin dans le bus, tu es assis en face d’une femme plus âgée que toi : c’est peut-être ta mère. La jeune fille assise à côté de toi, et de ta génération, est peut être ta sœur : tu es là aussi privé de savoir. Le type là-bas, c’est peut-être ton père. Impossible aussi de la savoir... Et c’est comme çà tous les jours.  

    La loi du 22 janvier 2002198842_2693607.jpg

    Le Conseil constitutionnel  (16 mai 2012, n° 2012-248) vient de rejeter une question prioritaire de constitutionnalité (QPC)  formée contre les articles L. 147-6 et L. 222-6 du Code de l'action sociale et des familles, issus de la loi n° 2002-93 du 22 janvier 2002 relative à l'accès aux origines des personnes adoptées et pupilles de l'État, qui maintient le système en faisant semblant de l’aménager.

    Cette loi reconnait à toute femme le droit de demander, lors de l'accouchement, la préservation du secret de son identité et de son admission. Toutes les dépenses sont assumées par la collectivité publique pour ne laisser aucune trace.

    Le but de la loi ?

    Le Conseil doit d’abord rechercher si le but de la loi respecte les objectifs de la Constitution, et sa réponse ne fait pas un pli : « en garantissant ainsi un droit à l'anonymat et la gratuité de la prise en charge lors de l'accouchement dans un établissement sanitaire, le législateur a entendu éviter le déroulement de grossesses et d'accouchements dans des conditions susceptibles de mettre en danger la santé tant de la mère que de l'enfant et prévenir les infanticides ou des abandons d'enfants » Conclusion sur ce point : « la loi a poursuivi l'objectif de valeur constitutionnelle de protection de la santé ». C’est le grand argument : sans cela, des femmes préféreraient perdre l’enfant. La grande majorité des pays ne connaissent pas ce système, et ne connaissent pas de drame pour autant. Mais le présupposé est tenace. L’Académie de médecine est contre l’évolution de la loi, et c’est en soi un argument pour militer pour l’évolution.

    Les modalités de la mise au secret

    Ensuite, on examine le processus de la mise au secret de la filiation (Art. L. 147-6 et L. 222-6).

    - Les femmes qui accouchent en demandant le secret de leur identité doivent être informées des conséquences juridiques qui en résultent pour l'enfant ainsi que de l'importance, pour ce dernier, de connaître ses origines.9782246773115.jpg

    - Elles sont incitées à laisser des renseignements sur leur santé, celle du père, les origines de l'enfant et les circonstances de sa naissance.

    - Le secret de cette identité peut être levé qu’avec l'accord de la mère de naissance.

    - L’enfant qui a grandi peut demander au Conseil national pour l'accès aux origines personnelles de rechercher la mère de naissance, mais si la mère peut toujours s’opposer.  

    Bref, l’esprit de la loi est clair : la mère peut s'opposer à la révélation de son identité, et sa volonté peut jouer même après son décès.

    Que nous répondent les papys ?

    Réponse du Conseil... Je vous lire tel que cette puissante analyse :

    « Considérant qu'il n'appartient pas au Conseil constitutionnel, de substituer son appréciation à celle du législateur sur l'équilibre ainsi défini entre les intérêts de la mère de naissance et ceux de l'enfant ; que les dispositions contestées n'ont pas privé de garanties légales les exigences constitutionnelles de protection de la santé ; qu'elles n'ont pas davantage porté atteinte au respect dû à la vie privée et au droit de mener une vie familiale normale ».

    Donc, circulez, il n’y a rien à voir.  

    « Il n’appartient pas au Conseil constitutionnel, de substituer son appréciation à celle du législateur sur l'équilibre ainsi défini entre les intérêts de la mère de naissance et ceux de l'enfant ».

    Je suis bien d’accord pour dire qu’il ne faut pas tout constitutionnaliser, et que c’est au Parlement de faire la loi, pas aux juges du Conseil constitutionnel. Toutes les lois injustes, imbéciles ou bien pensantes ne violent par pour autant la Constitution. Le Conseil ne peut censurer que si la Constitution a été violée. Certes.

    L'identité, ça vous parle ? 9782070270422.jpg

    Mais là quand même, le génial Conseil nous amuse, car les deux plateaux de sa balance ne se valent pas : d’un côté, une mère en détresse qui a besoin d’une aide car elle redoute cette maternité, et de l’autre l’enfant qui n’aura pas droit à son identité. Son i-den-ti-té : toi comprendre ? Ils sont bien gentils, les papys…

    Des enfants sans filiation possible, c’est connu : enfant abandonné, circonstances de guerre, précarité des réfugiés… Alors, l’enfant construit sa vie et se débrouille. Mais ici, le cas est différent, car on cache cette info. Volontairement !

    J’attends qu’on me prouve réellement que le système est pertinent s’agissant de sauver des naissances qui sinon seraient en péril, et j’attends qu’on m’explique que la situation est bien meilleure que dans les pays qui ignorent la naissance sous X. En réalité, cette loi ne s’impose pas.

    Le chiffre est de l’ordre de 500 accouchements par an : aucune autre solution n’est possible ? Le travail social est en échec absolu ?

    Pour l’exercice, admettons : la mère redoute une naissance qui la dépasse, et comme la loi a peur qu’elle fasse n’importe quoi, on passe au sous X. Il suffirait de prévoir que :

    - l’anonymat est levé à la majorité de l’enfant, s’il en fait la demande,

     - si la commission bidule estime qu’il y a un maxi problème, elle ne peut pas refuser d’elle-même, mais elle doit porter l’affaire devant un tribunal, devant lequel l’enfant né sous X peut se défendre.

    Le plus simple serait l’abandon put et simple de la loi. Ce ne sera pas facile si la future présidente de l’Assemblée  nationale est Madame-Ex,… si fière d’être à l’origine de la loi en cause qu’elle considère comme un chef d’œuvre.

    Ne pas admettre comme fondamental le droit à l’identité… Ca me dépasse !

    accouchement sous x, conseil constitutionnel

  • François Béranger, notre ami

    Mamadou m’a dit, Mamadou m'a dit : « On a pressé le citron, on peut jeter la peau ».

    « Dédié à nos crétins successifs ministres de l’Intérieur »

    http://www.youtube.com/watch?v=G-wyEDe26CA

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    François Béranger, c'est un peu trop d’émotion. Il devrait encore être avec nous… Une voix, une présence, des textes, la musique… et des années de feu. Des combines pas possibles pour, au début des années 1970, aller au concert de François Béranger avec Natacha, à la Bourse du Travail, Place Guichard. Main dans la main, sûrs d'entrer dans un autre monde en passant la porte de cette salle de concert. Et c'était vrai.

    Natacha, Ton nom est déjà un voyage

    Natacha
    En toi je fais de longs voyages
    Les plus beaux les plus incroyables
    Il me semblait que toi aussi

    Tu t'en vas...

    http://www.youtube.com/watch?v=-UovEBjLQ4s

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    Tous ces mots terribles

    http://www.youtube.com/watch?v=YZ2HpAF5h6Q

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    Tranche de vie

    http://www.youtube.com/watch?v=1_gWxscncqk

    Le+Monde+Bouge+francois_beranger_le_monde400.jpg

    Département 26

    http://www.youtube.com/watch?v=19uM6twRHA8&feature=related

    francois-beranger-photo-annie-le-lann.jpg

    Les jours sont cours

    http://www.youtube.com/watch?v=MywR3NHPcB8&feature=related

    0794881873920.jpg

    Nous sommes un cas

    http://www.youtube.com/watch?v=XTgg7_aD7N4&feature=related

    mamadou-a-dit-francois-beranger_2coh3_zfr28.jpg

    et

    Le vieux

    http://www.youtube.com/watch?v=u6I18nJdrJM

    MAN0801183_F_BERANGER_DURE-MERE.jpg

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