Avertir le modérateur

US : La Cour suprême légitime le racisme

Lalo_Alcaraz.jpgChaque pays choisit les libertés qu’il entend promouvoir, et il n’existe pas de modèle. Mais quand ce choix a été fait, on trouve deux régimes : celui de la liberté comme un bloc, et celui d’une construction alambiquée avec des principes, des conditions, des exceptions, des circonstances et des interprétations. Les US étaient une référence pour le premier modèle, assumant ce qu’est une liberté, mais tout crispés sur leurs petites peurs, ils sont entrain de vendre tout çà. L’arrêt de la Cour Suprême rendu ce 25 juin dans l’affaire du contrôle au facies illustre ce recul.

La Cour devait se prononcer sur la conformité à la Constitution d’une loi entrée en vigueur en juillet 2010 en Arizona, Etat du Sud-Ouest qui a une frontière commune avec le Mexique. La loi, n° SB 1070, comprenait quatre dispositions voyouses, instaurées pour endiguer l’invasion par les étrangers :

- le contrôle, même sans motif, du statut migratoire de toute personne soupçonnée d'être illégalement aux Etats-Unis, donc le contrôle au facies ;

- l'obligation pour tout immigré de pouvoir présenter des papiers à tout moment ;

- l'interdiction de travailler ou de rechercher un emploi en l'absence de papiers ;

- l'arrestation sans mandat de toute personne suspecté d'être clandestin.juan_luis_garcia.png

La question posée était de savoir si un Etat fédéré peut imposer sa petite législation anti-immigrée, alors que la question relève par principe du pouvoir fédéral.

La Cour suprême a rendu sa décision hier, et elle a annulé les trois dernières dispositions, confirmant la compétence de l’Etat fédéral : « L’Arizona a peut-être des frustrations compréhensibles face aux problèmes provoqués par l'immigration illégale, mais l'Etat ne peut pas mettre en œuvre des politiques qui remettent en cause la loi fédérale ».

En revanche, le contrôle au faciès, qui était la mesure la plus controversée, a été reconnue licite. Selon la Cour, le caractère systématique des contrôles de police prévu par la loi ne constitue pas un empiètement sur les prérogatives de l'Etat fédéral. L'Etat fédéral est mis en échec sur la défense des libertés. Les latinos, qui sont les arabes du coin, peuvent contrôlés à tout moment sans autre motif que d’avoir une tête de latinos. Jan Brewer, gouverneur républicain de l'Arizona, a salué une « victoire du droit ».

C’est très mauvais pour Obama, qui flippe en attendant pour la fin de semaine l’arrêt sur la réforme du système de santé, car Mitt Romney est à fond sur ces questions d’immigration, et ça fait pas malin pour un président black de se faire fourguer le contrôle au faciès.

alto-arizona-stop-sb-1070.jpgAlors, Obama a publié un communiqué mi-chèvre mi-choux, histoire de masquer cette belle victoire du racisme : « Je reste inquiet des conséquences pratiques de la disposition de cette loi qui perdure et qui permet aux forces de l'ordre locales de vérifier le statut migratoire de quelque personne que ce soit pour peu qu'elles la suspectent d'être aux Etats-Unis illégalement. Aucun Américain ne devrait vivre ainsi suspecté juste à cause de son apparence ».

Pour le coup, la situation est plus claire en France, le Conseil constitutionnel ayant condamné ces pratiques dans sa décision n° 93-323 DC du 05 août 1993 relative aux contrôles d’identité : « La pratique de contrôles d'identité généralisés et discrétionnaires serait incompatible avec le respect de la liberté individuelle. L'autorité concernée doit justifier, dans tous les cas, des circonstances particulières établissant le risque d'atteinte à l'ordre public qui a motivé le contrôle ».

Et quant toi, mon brave ami Obama qui prend ton petit air brimé devant les stupéfiants arrêts de la plus réac des cours, je te propose de petites idées sympathiques : tu t’engages pour la ratification du Pacte des Droits Civils et Politiques de 1966 et du Protocole I qui permet les recours individuels devant le Comité des Droits de l’Homme de l’ONU ; ensuite du fait de même pour soumettre les US à la juridiction de la Cour Interaméricaine des Droits de l’Homme. C’est tout simple : la qualité d’un Etat de droit est de se soumettre au contrôle des juridictions internationales. Pour le reste, laisse faire la si vaillante société civile, qui s'est très bien mobilisée contre cette loi SB 1070. Tu verras aussitôt ta funeste Cour Suprême prendre des airs de veille pomme fripée.  

5_29_spanish_opt.gif

Commentaires

  • Ce ne sont pas les seuls à avoir une cour suprême... archaïque

    http://www.lemonde.fr/idees/article/2012/05/28/un-conseil-d-etat-trop-politise_1708440_3232.html


    "Mais non" répond un professeur : ya pas problème ! que nenni : aucun problème : circulez !!!

    http://www.lemonde.fr/idees/article/2012/06/26/conseil-d-etat-une-etrange-mise-en-cause_1724288_3232.html

    "Les nominations par le gouvernement sont soumises à des conditions très strictes, après l'avis, rendu public, du vice-président du Conseil d'Etat"
    => On comprend mieux la présence de Arno Klarsfeld au Conseil d'Etat

  • il faut aussi voir que c'est un des état ou il y a le plus de criminels non américain alors... tout est dis

  • Qu'est ce que ces lois ont de choquantes ?

    "- le contrôle, même sans motif, du statut migratoire de toute personne soupçonnée d'être illégalement aux Etats-Unis, donc le contrôle au facies ;
    - l'obligation pour tout immigré de pouvoir présenter des papiers à tout moment ;
    - l'interdiction de travailler ou de rechercher un emploi en l'absence de papiers ;
    - l'arrestation sans mandat de toute personne suspecté d'être clandestin."

    Elles sont quasiment et à quelques mots de plus ou de moins appliquées telles quel dans la plupart des pays de la planète, y compris en France ou le port d'une pièce d'identité est obligatoire, ou le fait de travailler en tant qu'étranger sans visa de travail est interdit (travail au noir), ou le contrôle d'identité, ne vous en déplaise, se fait au seul jugement de l'agent et ou tout clandestin peut être arrêté sans mandat aucun.

    Il en va exactement de même dans tous les pays que j'ai traversé.

  • Attention Stéphane. Sur ces trois points, la question principale était de savoir si un Etat fédéré peut statuer sur l'immigration, qui est une politique fédérale

  • Attention Stéphane ! Chaque pays possède ses propres règles et sa propre culture... Et les universalistes de bas étage ont la facheuse habitude de très vite l'oublier !

    Bref, je ne vois pas ce qui est choquant dans le fait de demander à ce que les gens présentent leur pièce d'identité. il faut savoir que aux USA, le "patriot act" (après les attentats du 11/09) a institué la Carte Nationale d'Identité. En france, cela ne choque personne (ou presque) que d'avoir un papier d'identité délivré par l'état (et enregistré par ce dernier). Aux usa, une simple carte de membre du club de foot du coin peut suffire ! Donc bon... ce que tu fais tous les jours ne te choques pas chez toi mais chez les autres... Drôle de comportement... Bref, actuellement, ils sont plus "libéral" que nous sur ce sujet là...

    Enfin, sur l'aspect plus juridique; "l'obligation pour tout immigré de pouvoir présenter des papiers à tout moment ;" revient exactement à instituer le fait que d'avoir ses papiers sur soi dès que l'on va en dehors chez soi.... Il ne faut pas confondre démagogie et droit. L'obligation, si elle s'applique sera pour tout le monde, comment savoir qu'un immigré n'en est pas un s'il n'a pas ses papiers ? Tu va l'arrêter pour une vérification au poste ? Mais cela ne tiens pas... car cela va sous-entendre que les américains n'auront pas l'obligation de présenter leurs papiers.... C'est tout simplement aussi stupide que idiot, car cela revient à penser que l'immigré qui n'a pas ses papiers est donc tout simplement.... Américain de nationalité !

    Bref, je constate que les seules choses qui vous choque se sont des mots qui n'ont aucun sens, et qui deviennent vite les maux de notre société... Eteignez votre télé et sortez rencontrez des gens, cela vous ferra le plus grand bien !

    A bon entendeur, SALUT !

  • J'ai vu hier un reportage sur les nouvelles "conditions" pour effectuer le controle d'identité par le nouveau ministre.
    Il etait question d'utiliser le vuvoyement et ses bienfaits pour le controle.

    Le journaliste apres explications va sur le terrain demander aux français ce qu'ils pensent.
    Donc, en plein centre, Halles, l'endroit le plus controlé de Paris.

    Qui sont les Francais prototypes pour repondre la question??

    Le journaliste pose la question a 5 personnes dont seulement UNE etait blanche!!!!
    ( et le blanc disait qu'il etait controlé plutot a cause de sa façon de s'habiller a la noir).

    TOUS NOIRS! On a demandé qu'a un seul blanc son avis.

    Conclusion: Si j'etais un allien fraichement debarqué sur la terre,ma conclusion en voyant ce reportage: n'y a que les noirs qui se font controler en France.
    C'est degutant.

    Il va se passer la meme chose en Arizona. Il n'y aura que les latinos pour le controle.
    J'aimerais voir se cela passerait en Floride ou 90% de la population est latino ou descendant de.


    Il faut subir soit meme le racisme au moins une fois dans sa vie pour comprendre la profondeur de ce mal , l'injustice et les ravages qui cela peut causer aux gens.

  • Adriana :
    La grande majorité des personnes contrôlées et / tutoyées sont effectivement de couleur.
    C'est un fait, c'est comme ça, c'est naze mais c'est comme ça.
    ( en même temps, je sais pas si ça te choque ou le contraire, j'ai pas tout compris ton post )

  • Le titre de cet article est ridicule: si l'on cherche des clandestins d'origine mexicaine ou venant du sud du Mexique (Costa-Rica, Honduras, etc) ik est évident que les gens à controler sont à profil latino.
    Compte tenu de l'importance de la criminalite au nord et au sud de la frontière mexicaine, ces projets de loi sont tout à fait normaux, le rôle de la puissance publique est avant tout de protéger ses nationaux.

  • Klydde,

    Cela me choque enormement et devrait choquer tout le monde car c'est du racisme.
    Il me choque d'autant plus que les gens puissent accepter cela comme normal.

    C'est le meme que definir le criminel par la couleur de la peau ou le fait d'etre étranger ou parler une langue étrangere dans un local publique.

    Moi, je parle 4 langues et je suis en train d'etudier la cinquieme.
    Cela ne me fait pas une criminelle si je parle dans un endroit publique une autre langue que le Français, mais une plurilangue.
    Il y a une ENORME difference, a mon avis, n'est-ce pas?
    Dois je subir un controle continu et sans relache dans la rue par le fait d'avoir la double nationalité et parler un autre idiome que le Français?

    La loi est bien claire:

    Les contrôles ne peuvent se faire sur le seul fondement de l'apparence extérieure, ni non plus sur le seul fait de parler une langue étrangère[2].
    En plus,Les contrôles d'identité généralisés et discrétionnaires sont illégaux ;

    Les mots le plus appropriés pour décrire, cette situation, a mon avis , sont les suivants:
    illegal,
    raciste,
    contre les droits de l'homme.

  • Et pour être tout a fait sincère Klydde,
    malgré mes gènes noirs, malheureusement je suis née blanche.
    J' aurais aimée être noire, C'est la couleur de la peau la plus belle au monde.

  • Pour rebondir sur la conlusion d'Adriana: si j'étais un alien fraichement débarqué en france, je me dirais que 4 français sur 5 sont noirs ! Donc tes conclusions hatives et racistes (et tes sophismes à deux balles poujadistes): tu te les gardes pour toi !

    D'ailleurs, tu es choquée au motif que c'est du racisme mais apparement tu ne sais même pas ce que c'est.... Puis dire que c'est raciste c'est légitimer la distinctions des races. Et franchement, ton discours néo-colonialiste, raciste et néo-fasciste on devrait carrément l'interdire en France ! Moi je suis choquée de tes propos purement racistes qui sont librement diffusés sur un blog d'un grand journal national quotidien comme 20minutes !

    Essaye de comprendre le monde qui t'entoure avant de le critiquer ! J'espère sincèrement que tes propos racistes seront condamnés et censurés !

  • LOL. Prenez un calmant vous en avez besoin.

  • @Stephane : Je ne savais pas que la carte d'identité était obligatoire en France, sauf pour voter... Lors d'un contrôle d'identité, celle-ci peut être (théoriquement) justifiée par un simple témoignage. (J'avoue que si vous êtes "musulman d'apparence", ça risque de pas suffire...)

    Ce qui me paraît curieux, c'est que cette loi est soutenue par une grosse partie de la population d'Arizona justement parce qu'elle cible les immigrés : les "blancs" ne se sentent pas menacés et donc s'en foutent. Alors que la Cour Suprême ne valide la loi que parce que, juridiquement, elle s'applique à tous.

    Je suis intimement persuadé qu'à long terme, cette loi sera utilisée également pour contrôler n'importe qu'elle personne ayant un militantisme déplaisant à l'état. Après tout, même un blanc peut être en situation irrégulière, et un petit contrôle d'identité a des vertus dissuasives...

  • vous ne comprenez pas que les gens en ont marre d'etre traites de racistes a tout bout de champs, par des personnes qui souvent le sont encore plus ? les gens qui s'expriment ne sont pas automatiquement des racistes, ils expriment leurs pensees, leurs ressentis. dans le temps, quand il n'y avait pas toutes ces assos, on n'entendait pas parler de racisme, de stigmatisation, et tout ce reglait entre les gens et pas devant les tribunaux. empecher les gens de dire ce qu'ils pensent, ne va pas dans le sens de l'appaisement entre les communautes. je trouve tout a fait normal que des controles soient effectues n'importe ou et n'importe quand, sur une population etrangere, beaucoup de delits pouvant leurs etre imputes et il faut bien lutter contre les clandestins, idem pour la france. pour ce qui est du travail, ils ont raison aussi, cela evite que des patrons ripoux ne tirent les salaires par le bas et que le chomage augmente dans le pays. ce n'est pas du racisme que de vouloir garder une pression sur une ou des communautes pouvant etre " a risque". ne rien dire, ne rien faire, comme le veut valls, n'est pas la solution, ça ne fera que renforcer le rejet des français envers les populations d'afrique, principales populations avec qui nous avons des problemes. ce n'est que mon avis et je ne suis pas raciste.

  • Archicham, Entre la theorie et les faits... il vaux mieux avoir son ID.
    Je ne me balade pas sur la voie publique sans une ID meme pour aller acheter du pain.

    J´ai deja subi un controle pour des renseigments plus poussés.
    Ils m´ont fait patienter dans la voiture de police jusqu´a obtenir reponse de la centrale.

  • @ tonton5769,
    Le problème c'est qu'à force de faire croire qu'il s'agit de comportements normaux, la société dans son ensemble dérape facilement.

    Depuis un petit quelque chose vers la moitié du XXè siècle, l'ordre international créé par les sociétés nationales ont décidé que toutes les opinions n'étaient pas défendables et bonnes à dire (racisme).

    Il est fort dommage qu'une grande institution comme la Cour suprême déclare légal un dispositif d'un Etat fédéré qui légitime les actions de la police contre les étrangers (en même temps c'est les Etats-Unis et en matière de racisme ils en connaissent un rayon... avant c'était les noirs qui étaient principalement visés... ça évolue en fonction de la couche sociale la plus défavorisée, c'est tout).

  • Les clandestins de cette région ne sont pas, en général, blonds aux yeux bleus, et ne s’appellent pas Lars ou Knut !

    Cette loi ne fait que qu'entériner une situation bien réelle.

  • La situation réelle c'est la racisme puant qui s'installe dans la société US. Car 5 autres Etats fédérés on adopté des textes proches.

    Le controle au facies, c'est le flic qui regarde ma tronche, et comme ma tronche lui plait pas, il me demande mes papiers. Il ne me reproche rien, si ce n'est ma tronche, celle que Dieu m'a donné sur terre. Comme la sienne d'ailleurs.

    C'est donc en fonction de l'apparence de mon visage que je suis placé sous le controle de la police, et comme la couleur de peau ne change pas, je peux etre controlé tous les jours, jusqu'à ce que je parte.

    Cette vieille cour rassie est raciste

  • @Adriana: A ce propos, il me semble d'ailleurs avoir lu qu'en France, si on ne justifie pas de son identité auprès des forces de l'ordre, on gagne 24h au poste pour identification (et qui, je crois, exige qu'un parent vienne "identifier" son enfant mineur). Donc la loi tant décriée en Arizona, est déjà inscrite dans le marbre en France... Mais bon, les défenseurs des libertés publiques se sont inquiétés quand l'état américain à voulu rendre obligatoire la carte d'identité sur son propre territoire...

    Quant @Gilles, les faits l'ont déjà démontré maintes et maintes fois, ce que vous dites ne tiens pas la route du tout ! Et votre ignorance frise une bétise sans nom. Le contrôle au faciès ne relève plus vraiment du visage mais de la variance "cultu(r)elle". PERSONNE aujourd'hui n'est arrété pour avoir un gros nez ou un double-menton ! les années à papy c'est fini depuis plusieurs années ! En revanche, des variables "cultu(r)elles" entrent en compte, mais pas que... Je vais prendre trois exemples:

    Le premier, c'est le jour où je suis allé faire des courses au supermarché en jogging "puma" avec mon sac à dos Eastpack sur le dos. La caissière a "exigé" que j'ouvre mon sac alors que cela lui est strictement interdit (il faut la présence d'un officier de police pour ça). Mais bon, un "jeune", avec un "survet" et un "sac rempli"... C'est suspect... Délit de faciès !

    Second exemple, quand je vais faire mes courses en costard, on ne me demande pas ma pièce d'identité pour le chèque (même si je la montre!). Quand je viens habillé en touriste (short, tee-shirt): oui ! Conclusion ? Si je suis en costard, je suis - inconsciemment - assimilé à un riche, donc impossible que mon compte soi vide ou épuré. Si je suis habillé en vulgaire touriste (ou pire, "en jeune à capuche"), alors là on me demande moultes pièces de justification... Pourtant, je suis le même. Seule la tenue change ! Délit de faciès !

    Troisème exemple, le jour où je suis allé faire mes courses avec une coupe "à la barthes", le vigile à voulu m'empecher de rentrer au simple motif... que je n'avais pas de cheveux sur le crane ! Et comble de l'ironie, les gens "de couleur", me regardaient avec un air on ne peut plus "suscpect"... Conclusion ? Avoir le cancer c'est passer pour une racaille... Bref, délit de faciès encore et encore...

    Alors venir se lamenter sur des broutilles pareilles... franchement, vous avez que ca à faire ? relisez vos classiques sur la notion d'état de droit, ce sera l'occasion de discuter du fond de cet article plutot que d'une forme (nauséabonde) que vous souhaitez lui donner !

  • En France, un adolescent à vélo (c'est un exemple), qui ne peut présenter sa carte d'identité, lors d'un contrôle, le "faciès", s'il a affaire à policier intelligent et qui son métier correctement (ça existe), cet ado, qu'il soit black ou pas, le résultat est le même. Il va lui dire : retournez chez vous... si je vous emmène au poste, vous allez en avoir pour un moment...
    Je ne comprends pas l'utilité de s'exalter sur la lecture d'un commentaire, même si l'on a une opinion différente.
    Quant à mon propos, il est correct ou pas, peu importe...

  • ...et qui 'fait' sont métier correctement... I'm sorry...

  • Nathalie,

    Je ne vois pas trop ce que vous faites entrer dans la catégorie "cultu(r)elle".

    C'est les cultures basket-capuche-jogging ou voile portante ?

    Vous êtes dans le déni de réalité ! Ce qui est dénoncé dans ce billet c'est l'utilisation à mauvais escient du contrôle d'identité comme arme de l'Etat pour maintenir la pression sur de "probables" délinquants - étrangers ou d'origine étrangère (pas systématiquement, mais la pratique délétère qui est désormais ancrée dans certaines zones sensibles).

    La vérification d'identité c'est 4h au poste grand maximum : ce n'est pas une garde à vue.

Les commentaires sont fermés.

Toute l'info avec 20minutes.fr, l'actualité en temps réel Toute l'info avec 20minutes.fr : l'actualité en temps réel | tout le sport : analyses, résultats et matchs en direct
high-tech | arts & stars : toute l'actu people | l'actu en images | La une des lecteurs : votre blog fait l'actu