Actualités du droit

Quel son ! Le jazz serait-il l’art de décaler les sons ? Nous sommes au Grenoble Jazz Festival de 2009, et écoutez le son de grand concert donné par Jan Lundgren, Richard Galliano et Paolo Fresu : piano, accordéon et trompette.

Ce concert s’appelle Mare Nostrum, comme suite du CD publié sous ce nom fin 2007 par ces trois créateurs. Le piano de Suède, l’accordéon du Sud méditerranéen de la France et la trompette venue droit de Sardaigne, ça fait déjà une grande Mare Nostrum. Mais laissez vous embarquer, et vous verrez que ces trois mélodistes vous emmènent plus loin encore. La musique passe de l’un à l’autre sans se poser. Et au fil de l’écoute, se dégage un son, le son de ce concert de Grenoble, un son unique, typé, comme on le dirait d’un grand cru.

J’écoute cette musique depuis la terrasse d’un hôtel du quartier Sultanahmet d'Istanbul, avec sous les yeux le Bosphore... Mare Nostrum…

 http://www.youtube.com/watch?v=ew0omCRYmVE

Je me suis souvent demandé pourquoi Sarko s’était tellement excité sur les « soins sans consentement ». Pourtant Freud  a si bien expliqué, que quand ça devient compliqué, on parle des autres pour en réalité parler de soi.

Il y a eu un temps où l’UMP, c’était la Droite gaulliste.

Le général de brigade à titre temporaire De Gaulle a été un allumé gouailleur, patron en chef des réseaux les plus pouraves. De brillants succès politiques : quelques mois au pouvoir en 45, pour se faire très vite éjecter, toutes les magouilles pendant une décennie pour pourrir la IV° République, l’arrivée au pouvoir en 58 avec Massu comme directeur de campagne, et dix ans après, c’est mai 68 : la société craque de tous côtés. Trop fort !

Mais, je dois constater que le fruit a été meilleur que l’arbre. Le gaullisme, avec Pompidou, est devenu une vraie politique, censée et républicaine. Chirac a flingué Chaban, puis Giscard, puis il est devenu un vrai boss de la Droite. Et à nouveau çà a très bien marché, car incontestablement, une grande part de la France se retrouve dans cette Droite qui assume, et qui a le cœur d’être leader, c’est-à-dire de rassembler.

A l’époque, on ne saoulait pas avec ces litanies bêtifiantes sur les valeurs… La Droite avait un programme, qui lui suffisait, bien assis sur trois piliers : le développement économique, un grand rôle pour l’Etat et la recherche de l’adhésion populaire. Le Pen a essayé de vendre sa daube, mais il s’est pris de bonnes raclées.

Là-dessus vient Sarko. Il commence par zigouiller le Centre – en fait la Droite orléaniste – qui est une belle force d’appoint mais n’a pas les capacités pour être leader, distribue quelques hochets pour calmer ces appétits (Dont l’ouverture à des zouaves comme Koukouch et Amara), et ensuite, c’est la course éperdue vers l’Extrême-Droite. Cinq ans de course éperdue qui ont été une vraie trahison du gaullisme. Un trio d’enragés – Buisson, Guéant, Mignon – a embarqué tout l’UMP dans le décor : six élections perdues en cinq ans. Pour finir, le PS a tous les pouvoirs et le FN est à l’Assemblée.

Le mal est très simple. C’est le renoncement au gaullisme et la contamination par le très toxique virus du FN, à savoir la xénophobie. Tout le problème est là : ce sont les étrangers qui mettent en péril la France. Economie, Europe, société, sécurité : le FN fait semblant de trouver des réponses, mais tout ce résument à ce rot d’une pensée encalaminée : il y a trop d’étrangers, nous ne sommes plus chez nous.

C’est une xénophobie profonde : le danger vient de ceux qui ne sont pas comme nous. Il suffit alors de créer des « nous » illusoire, et çà part dans tous les sens. Ces drôles de gus n’admettent pas que le monde bouge différemment de ce qu’ils ont prévu. Ils nient la violence de l’injustice sociale qui condamne la moitié des habitants de la planète à vivre avec 2 dollars par jours, alors, ils tapent, ils tapent, ils tapent.

Aparté. Pendant la campagne, Hollande a lâché un jour lui aussi qu’il y avait trop d’immigrés légaux. Je mets çà sur le compte des hypoglycémies passagères que connaissent tous ceux qui font des régimes amaigrissants. Mais, attention, s’il revient sur le thème, j’en référe aussitôt à Valérie. Fin de l’aparté.

Un parti piège les électeurs, c’est bien connu, car selon que vous ayez la tripe à Droite ou à Gauche, vous finirez par choisir… le menu officiel de votre camp. Mais, cette violence électorale n’est pas sans limite, et l’UMP dévoyée de Sarko en paie le prix.

Comme il y a une Droite et une Extrême-Droite, l’UMP doit choisir. Elle ne l’a pas fait sous Sarko finissant, et lors des législatives elle a défendu ce scandaleux « ni, ni », mettant en équilibre  le PS et le FN, dont les ¾ du programme sont anticonstitutionnels. Et hier, la courge absolue Morano expliquant qu’elle n’est pas raciste car ça meilleure copine est tchadienne, donc plus noire qu’un arabe… Eh oui,… mais il y a peu elle était ministre, et c’est Sarko qui l’avait nommée.

L’UMP a besoin d’une bonne cure de désintoxication. Le parti doit se débarrasser de cette foutue drogue, la xénophobie, ce qui suppose de reconnaître le mal, en mesurer l’ampleur, analyser comment cette drogue envahît la vie. Il faut ensuite s’interdire d’y toucher, même un jour de déprime, et dans le même temps se reconstruire, et là il y a de la marge.

On va voir tout çà, mais c’est loin d’être gagné. Le seul camp qui parait organisé est celui de Copé, qui est sur une ligne No Rehab. Juppé peut donner un cap, mais il n’est plus en phase. Fillon, roi de l'esquive, est un planqué. Et Sarko va nous la faire Jospin (I am the best), mais sans les kilomètres et le pont de l’Ile de Ré. Les autres sont loin de faire la maille.

Ils semblent incapables d’ouvrir les yeux. C’est dire le degré d’intoxication…   

La CEDH ouvre une porte des prisons, … ou plutôt elle libère un peu le petit écran. Dans une affaire intéressant la Suisse, la CEDH estime abusif le refus de principe opposé à une chaîne télé de faire l’interview d’une personne détenue (34124/06, 21 juin 2012).

L’affaire

La toile de fond de cette décision de la CEDH, est une affaire criminelle qui a passionné la Suisse au cours de l’année 2004. Des amis pourront-ils peut-être rafraichir la mémoire…

Une femme avait été condamnée à de la prison ferme pour meurtre. Mais, depuis l’origine, elle protestait de son innocence et elle disposait de nombreux soutien dans la population.

Une affaire intéressante pour la télé,… à coup sûr ! Mais là où la Société suisse de radiodiffusion et télévision (SSR) avait innové, c’est qu’elle avait eu l’idée d’aller faire une interview en prison, soit au centre pénitentiaire de Hindelbank, dans le canton de Berne, pour l’une des ses grandes émission d’info, « Rundschau ».

La direction de la prison a refusé, avançant des motifs tenant au maintien du calme, de l’ordre et de la sécurité dans l’établissement ainsi qu’à l’égalité de traitement entre les détenues.

La Chaîne a passé les étapes des recours, et le Tribunal Fédéral, le 6 février 2006, a confirmé ce refus. Pour le Tribunal, l’article 16 § 3 de la Constitution fédérale ne garantit que « l’accès à des informations généralement accessibles ». Il ajoutait que l’accès de la télé à la prison était susceptible de porter atteinte aux droits de la personnalité des codétenus.

La CEDH rappelle d’abord les bases

La liberté d’expression constitue l’un des fondements essentiels d’une société démocratique, l’une des conditions primordiales de son progrès et de l’épanouissement de chacun. Sous réserve du paragraphe 2 de l’article 10, elle vaut non seulement pour les « informations » ou « idées » accueillies avec faveur ou considérées comme inoffensives ou indifférentes, mais aussi pour celles qui heurtent, choquent ou inquiètent : ainsi le veulent le pluralisme, la tolérance et l’esprit d’ouverture sans lesquels il n’est pas de « société démocratique ». Telle que la consacre l’article 10, la liberté d’expression est assortie d’exceptions qui appellent toutefois une interprétation étroite, et le besoin de la restreindre doit se trouver établi de manière convaincante (Handyside, 7 décembre 1976 ; Editions Plon, n^o 58148/00 ; Lindon, Otchakovsky-Laurens et July [GC], n^os 21279/02 et 36448/02, et Axel Springer [GC], n^o 39954/08).

La Cour rappelle que sur le terrain de l’article 10 de la Convention, les Etats contractants disposent d’une certaine marge d’appréciation pour juger de la nécessité et de l’ampleur d’une ingérence dans la liberté d’expression protégée par cette disposition (Tammer, n^o 41205/98).

Toutefois, cette marge va de pair avec un contrôle européen portant à la fois sur la loi et sur les décisions qui l’appliquent, même quand elles émanent d’une juridiction indépendante (Karhuvaara et Iltalehti, n^o 53678/00). Dans l’exercice de son pouvoir de contrôle, la Cour n’a pas pour tâche de se substituer aux juridictions nationales, mais il lui incombe de vérifier, à la lumière de l’ensemble de l’affaire, si les décisions qu’elles ont rendues en vertu de leur pouvoir d’appréciation se concilient avec les dispositions invoquées de la Convention (Petrenco, n^o 20928/05 ; Petrov, n^o 27103/04).

La Cour doit ainsi examiner soigneusement les motifs avancés par les juridictions internes à la lumière de ces principes. Cependant, elle ne doit pas se borner à rechercher si l’Etat défendeur a usé de son pouvoir d’appréciation de bonne foi, avec soin et de façon raisonnable. Même un Etat contractant qui agit de la sorte reste soumis au contrôle de la Cour quant à la compatibilité de son comportement avec les engagements résultant pour lui de la Convention (Sunday Times, 26 avril 1979). La Cour doit se convaincre que l’ingérence en cause, ainsi que les motifs des juridictions internes la justifiant, correspondaient bien à un « besoin social impérieux ». S’il n’en allait pas ainsi, la protection accordée par la Convention à cet égard serait vidée de son sens puisque ce texte vise à protéger des droits concrets et effectifs. Ce principe doit aussi être respecté quand il s’agit d’apprécier une ingérence dans le droit à la liberté d’expression (Stoll [GC], n^o 69698/01).

La Cour doit considérer l’ingérence litigieuse à la lumière de l’ensemble de l’affaire pour déterminer si elle était « proportionnée au but légitime poursuivi » et, en particulier, si les motifs invoqués par les autorités nationales pour la justifier apparaissent « pertinents et suffisants ». Ce faisant, la Cour doit se convaincre que les autorités nationales ont appliqué des règles conformes aux principes consacrés à l’article 10 et ce, de surcroît, en se fondant sur une appréciation acceptable des faits pertinents (Steel et Morris, n^o 68416/01).

Alors comment a jugé la CEDH

Les intérêts en jeu

Cette affaire avait suscité en Suisse un intérêt considérable. Il est certain qu’un reportage sur A., qui avait été condamnée dans le cadre de la même affaire de meurtre et qui avait toujours contesté sa culpabilité, était de nature à susciter l’intérêt du public, d’autant plus si le reportage comprenait une interview filmée dans le centre de pénitentiaire où elle purgeait sa peine.

Le fait que les séquences prévues auraient dû être diffusées dans « Rundschau », une émission d’information réputée très sérieuse, témoigne de l’intérêt suscité par le sujet sur lequel portait la demande de la requérante.

Dès lors, l’exercice de la liberté d’expression dans le cadre d’une émission télévisée consacrée à un sujet d’intérêt général majeur étant en jeu, les autorités suisses ne disposaient que d’une marge d’appréciation restreinte pour juger que la mesure incriminée répondait à un « besoin social impérieux ».

Sécurité et droits des autres détenus

La SSR voulait filmer la détenue de manière générale et l’interviewer, mais elle ne voulait pas filmer les installations techniques sur les lieux et dans les différents bâtiments. Le tournage ne devait pas durer plus de deux ou trois heures et pouvait avoir lieu pendant les heures de travail des autres détenues. Le tournage pouvait se dérouler dans la pièce réservée aux visites de la prison, qui pouvait être fermée aux autres détenues.

Selon la Cour,  ni les instances internes ni le Gouvernement n’ont indiqué en quoi l’ordre ou la sécurité dans l’établissement auraient pu être concrètement et effectivement menacés par la production prévue.

La SSR a ajouté qu’il aurait fallu encore trouver un accord précis sur les modalités techniques du tournage, et selon la Cour, les autorités compétentes auraient dû permettre à la requérante de soumettre ses propositions concrètes tendant à ce que le tournage puisse se dérouler sans nuire au bon fonctionnement, à l’ordre et à la sécurité dans l’établissement.

La présence sur place d’un seul caméraman et d’un journaliste n’était susceptible ni de perturber le fonctionnement de l’établissement ni de représenter une menace pour la sécurité. En tout état de cause, pour assurer la compatibilité avec la liberté d’expression de la mesure prise par elles, les autorités suisses auraient dû examiner ce volet technique de la demande de la requérante.

Devoir de protéger

Le Gouvernement fait valoir son devoir de protéger A. contre une exposition excessive. Or, la détenue  avait donné son accord, de manière éclairée.

Apport de l’interview

Le dernier argument était que la SSR pouvait faire une émission thématique sur cette personne, voire avec une interview téléphonique, mais sans la diffusion d’images.

Or, l’article 10 protège les idées, mais aussi leur mode d’expression. En conséquence, il n’appartient pas aux juges se substituer aux médias pour dire quelle technique de compte rendu les journalistes doivent adopter.

Conclusion

Pour la CEDH, les autorités suisses ne démontrent pas de manière convaincante que l’interdiction de filmer dans l’établissement, prononcée de manière absolue, était strictement proportionnée aux buts poursuivis et correspondait, dès lors, à un « besoin social impérieux » au sens de la jurisprudence.

C'est donc une décision très intéressante, et qui va donner des idées à nos amis journalistes. Attention, la CEDH n’a pas donné un feu vert général ! Elle souligne l'intéret de cette affaire, le sérieux du travail des journalistes, et l'absence d'incidence sur le cours de la Justice. La cadre de son approche aurait été différent si on se situait ans l’avant-procès, sous le régime de présomption d’innocence, ou en cas de risques tangibles de trouble à l’ordre public, notamment en fonction de la nature de l’infraction.  

Un truc de malades : la possibilité donnée aux vacanciers israéliens et aux touristes de prendre des cours de « lutte anti-terroriste ». Voici les vacances armées…  

Ces séjours récréatifs se tiennent à Caliber 3, un camp situé à Gush Etzion, qui est une colonie en territoire occupé de Palestine, au sud de Jérusalem : « Le fait que l'attraction touristique soit située au delà de la Ligne verte ne fait qu’intensifier le plaisir pour les visiteurs, qui sont souvent déçus lorsqu'ils sont informés qu'ils ne sont pas en danger », explique le boss de Caliber 3 à la presse israélienne – YNet News et le Times d’Israël.

Caliber 3 se vante sur son site de travailler en coopération étroite avec le ministère de la défense pour tout ce qui concerne la lutte anti-terroriste. Ce sont des pros, qui dispensent des formations et entrainements de haut niveau contre de potentielles attaques terroristes dans des sites civils comme les lieux de prière, les écoles, les jardins d’enfants,  les centres commerciaux, les administrations publiques.

Caliber 3 a diversifié son offre, et arrondit ainsi ses fins de mois en dispensant des cours aux touristes et aux vacanciers, et ce depuis 2007. Il s’agit d’une série de formations de deux heures, assurées par d'anciens membres des unités d'élite de l’armée israélienne. Les enseignements sont diversifiés : apprendre à tirer avec une arme, construire un plan de défense contre l'ennemi terroriste, protéger un VIP, gérer une attaque terroriste et une prise d'otages. Mais çà, c’est compliqué, c’est pour cracks.

Vous avez un doute ? Je le comprends bien volontiers, aussi voici la fiche pour ces deux heures de cours destinées aux touristes.

 http://www.caliber3range.com/tourist2hour-en.php

Caliber 3 explique : « Nous combinons ainsi les valeurs du sionisme avec l'excitation et la jouissance du tir, qui rend l'activité plus significative. Du fait de notre connaissance de ce programme de tir, les participants vivent un apprentissage différent et très original qui ne peut être expérimenté nulle part ailleurs, sauf sur le champ de bataille ». Le site précise que les touristes pratiquent le tir sur des cibles en carton appelées « terroristes ». Shay, le guide du camp, fait la démonstration « de la meilleure façon d’attraper un assaillant et présente une grande variété de fusils et de ceintures d'explosifs ».

A la fin de la journée, chacun obtient un diplôme établissant qu’il a suivi « un cours de tir dans une base en Israël ». Logique : le travail doit être reconnu, même pendant les vacances.

 

Un GO devant un groupe de touristes

Le massacre du plus brave des animaux, l’éléphant, reste un scandale quand on sait que seul objet est le trafic de l’ivoire et que ça perdure en quasi impunité. L’Afrique reste le continent des éléphants, mais il ne faudrait pas oublier les cousins d’Asie, moins nombreux. Mais là-bas aussi le constat est la raréfaction de la population des éléphants sous les effets des évolutions de l’environnement… et de l’action des braconniers.

Au Sri Lanka, l’éléphant est un animal sacré, et il a survécu à la guerre civile. Mais rien n’est gagné. On comptait 12 000 de ces petites bêtes vivant à l’état sauvage au début du siècle, et les chiffres s’étaient ensuite écroulés, pour arriver à 3000. Mais une étude de septembre 2001, deux ans après la fin des trois décennies de guerre civile, a montré des chiffres à la hausse : 5.879 éléphants et 1.107 éléphanteaux dans la nature.

A cela, il faut ajouter 2 000 éléphants vivant dans les orphelinats, dont celui très couru de Pinnawala, près de la capitale Colombo, créé en 1975.

C’est dans cet orphelinat qu’en novembre 2010, un mâle de 23 ans, Neelagiri (Roche Noire) avait été retrouvé portant 96 coups, infligés par le grand bâton pointu qui sert maitriser les animaux, et qui bien utilisé ne les blesse pas. Là, les coups avaient été graves et l’éléphant était décédé deux mois plus tard.

En application de la loi n° 44 de 1964 sur la faune et la flore, une enquête de police avait été ouverte, et ont été ensuite renvoyés devant le tribunal trois cornacs et un des responsables du refuge.

Les salariés, défendus par mon confrère Titus Mahatunga, soulignant leurs états de service et leur savoir-faire, avaient plaidé que ce jour-là, ils ne parvenaient plus à contrôler l’animal et qu’ils n’avaient fait que le strict nécessaire.

Le directeur de la réserve, Nihal Senaratne, avait contesté cette version, soulignant « nous ne comprenons toujours pas les raisons de coups aussi cruels ».

Lundi, le juge sri lankais Menaka Wijesundera a condamné chacun des salariés à un an de prison et une amende de 100.000 roupies (600 euros) chacun.

Bien sûr, mes pensées vont aussitôt vers nos amis du PS qui, après le soap opéra « Swing à La Rochelle », cherchent un nouvel endroit pour leurs passionnantes journées de septembre. Aussi, je leur suggère, en toute amitié, d’aller se poser à Colombo, dans ce Sri Lanka qui veille si bien sur les éléphants. Ils pourraient d’ailleurs léguer quelques spécimens à l’orphelinat de Pinnawala, et la France ne s’en porterait que mieux.