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  • Le procès Agnelet comme si vous y étiez…

    Grand moment judiciaire ce jeudi 31 janvier devant la Commission de réexamen de la Cour de cassation, qui se prononce dans l’affaire Agnelet suite à l’arrêt de la CEDH du 10 janvier. Un troisième procès ordonné et Maurice Agnelet remis en liberté ? Rien n'est fait. Voici les éléments du débat.  

    I – L’histoire

    1 – Les faitsagnelet, cedh, cour de cassation, Innocence

    Dans le contexte sulfureux de la gestion du Palais de la Méditerranée au cours des années 1970, Agnès Le Roux, marginalisée par sa mère, gérante, disposait d’actions de garantie lui accordant un vote qui pouvait faire basculer la gestion de ce Palais-de-la-Monnaie-qui-ne-sent-pas-bon.

    Alors que la vente de vote est une infraction, elle a vendu son vote une première fois à sa mère, pour pas trop cher, et une second fois au groupe rival, le philosophe Fratoni, pour assez cher. Lors de l’assemblée générale cruciale, la mère a perdu la gestion, assignant aussitôt sa fille devant le tribunal en la qualifiant d’ « affidée de la mafia », ce qui n’est ni très maternel, ni très gentil. Agnès le Roux avait récupéré une belle somme, qu’elle avait confiée à Maurice Agnelet, qui était l’avocat du Palais de le Méditerranée et son amant. L’argent a été mis  l’abri en Suisse, où il se trouve toujours.

    Agnès Le Roux a disparu entre le 26 octobre et le 2 novembre 1977, alors qu'elle devait se rendre à Paris pour y rencontrer une amie et un journaliste. Malgré de nombreuses recherches, son corps n'a jamais été retrouvé, pas plus que son véhicule et ses effets personnels.

    2 – La procédure pénale

    A la suite de plaintes déposées par Renée Le Roux, deux informations ont été ouvertes au tribunal de grande instance de Nice, pour séquestration arbitraire puis homicide volontaire.

    Maurice Agnelet a été inculpé le 8 août 1983 de meurtre, mais le  30 septembre 1985, a été prononcé un non-lieu, confirmé en appel et en cassation.

    Le 20 février 1995, Renée Le Roux a déposé une nouvelle plainte pour recel de cadavre et complicité, visant notamment le caractère mensonger d'un témoignage.

    Maurice Agnelet a été mis en accusation pour l’assassinat d’Agnès Le Roux par un arrêt de la Chambre de l’instruction de la Cour d’appel d’Aix-en-Provence du 26 octobre 2005.

    Il a été acquitté par la Cour d’assises des Alpes-Maritimes le 20 décembre 2006.

    Sur appel du Ministère public, il a été condamné par la Cour d’assises des Bouches du-Rhône le 11 octobre 2007, à une peine de 20 ans de réclusion criminelle.

    Donc, deux arrêts de Cour d’assises, parfaitement contradictoires. Le premier acquitte, le second condamne, et pour savoir le pourquoi du comment, ce n’est pas facile. N’ont été posées que deux questions :

    « 1 -  L’accusé Maurice Agnelet est-il coupable d’avoir à Nice (département des Alpes Maritimes), entre le 26 octobre et le 2 novembre 1977, en tout cas sur le territoire national et depuis temps non couvert par la prescription de l’action publique, volontairement donné la mort à Agnès Leroux ?

    « 2 -  L’accusé Maurice Agnelet avait-il, préalablement à sa commission, formé le dessein de commettre le meurtre ci-dessus spécifié ? »

    A Nice, la réponse est non ; à Aix, la réponse est oui, et 20 ans sous clé.agnelet, cedh, cour de cassation, Innocence

    Maurice Agnelet a formé un pourvoi en cassation, rejeté par la Chambre criminelle par un arrêt du 15 octobre 2008.

    3 – L’arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme

    Il a alors saisi la Cour européenne des droits de l’homme, qui s’est prononcée par un arrêt du 10 janvier 2013 (n° 61198/08), au terme duquel elle a jugé à l’unanimité de ses membres qu’il y avait eu violation de l’article 6§1 de la Convention européenne.

    La motivation décisive de la Cour se trouve au § 69 :

    « 69. La Cour ne peut que constater, dans les circonstances très complexes de l’espèce, que ces deux questions [sur le meurtre et sa préméditation] étaient non circonstanciées et laconiques. La Cour note en effet, d’une part, que le requérant avait été acquitté en première instance et, d’autre part, que les raisons et les modalités de la disparition d’A.R., y compris la thèse de l’assassinat, ne reposaient que sur des hypothèses, faute de preuves formelles, qu’il s’agisse par exemple de la découverte du corps ou d’éléments matériels établissant formellement les circonstances de lieu, de temps, ainsi que le mode opératoire de l’assassinat reproché au requérant. Partant, les questions ne comportaient de référence « à aucune circonstance concrète et particulière qui aurait pu permettre au requérant de comprendre le verdict de condamnation » (Taxquet, § 96). »

    4 – La saisine de la Cour de cassation, en formation de Commission de réexamen

    Maurice Agnelet, sous la signature de son avocat François Saint-Pierre, a saisi la Cour de cassation en application des dispositions de l’article 626-1 du code de procédure pénale, que tout le monde connait par cœur, mais que je rappelle quand même.

    « Le réexamen d'une décision pénale définitive peut être demandé au bénéfice de toute personne reconnue coupable d'une infraction lorsqu'il résulte d'un arrêt rendu par la Cour européenne des droits de l'homme que la condamnation a été prononcée en violation des dispositions de la convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ou de ses protocoles additionnels, dès lors que, par sa nature et sa gravité, la violation constatée entraîne pour le condamné des conséquences dommageables auxquelles la « satisfaction équitable » allouée sur le fondement de l'article 41 de la convention ne pourrait mettre un terme. »agnelet, cedh, cour de cassation, Innocence

    Agnelet n’avait pas demandé d’indemnisation devant la CEDH, ce qui est bien logique : il ne demande pas à être indemnisé, mais à être reconnu innocent.

    Devant la Commission de réexamen, l’avocat de la défense forme deux demandes :

    - renvoyer l’affaire devant une autre cour d’assises, afin qu’un nouveau procès s’y tienne,

    - remettre Maurice Agnelet en liberté, donc prononcer la suspension de l’exécution de la condamnation, car il est détenu depuis 5 ans et 3 mois sur la base d’un verdict déclaré inéquitable par la CEDH.

    II – Une audience… et trois questions

    1 – Recevabilité

    L’arrêt de la CEDH n’est pas définitif aux termes de l'article 44 paragraphe 2 de la Convention EDH dès lors que la France n’a pas déclaré qu’elle ne demanderait pas le renvoi de l'affairedevant la Grande Chambre, et trois mois ne sont pas écoulés depuis l’arrêt.

    Le Code de procédure pénale, articles 626-1 et 626-3, alinéa 2 permet de demander le réexamen dans un délai d'un an « à compter de la décision de la Cour européenne des droits de l'homme », sans préciser s’il doit s’agir d’une décision définitive.

    Or, en l’état, les trois mois ne sont pas passés, et la France n’a pas dit qu’elle renonçait à saisir la Grande Chambre.

    La Commission peut donc retenir une irrecevabilité.

    Pourtant, le parquet n’est pas mal placé pour savoir si un recours sera formé, et par ailleurs, il n’y a pas lieu d’ajouter au texte, qui formellement ne prévoit pas le caractère définitif de l’arrêt comme condition de recevable. La Commission peut statuer en l’état.

    Au pire, ce serait rendez-vous dans quelques semaines.

    2 – La demande de révision

    Maurice Agnelet, depuis le premier acte de poursuite, proteste de son innocence.

    Il a refusé de demander une indemnisation, et dans ses réquisitions, le parquet souligne qu’en toute hypothèse, l’octroi d'une indemnisation ne suffirait à mettre un terme aux « conséquences dommageables, à savoir l'exécution par un condamné âgé de 75 ans d'une peine de réclusion criminelle de 20 ans ».

    Sur le principe de la révision, la défense fait valoir :agnelet, cedh, cour de cassation, Innocence

    « La Cour européenne a jugé que Maurice Agnelet n’avait pas bénéficié d’un procès équitable, non seulement parce que les raisons de sa condamnation étaient restées énigmatiques, après qu’il eût bénéficié d’une mesure de non-lieu en 1986 puis qu’il eût été acquitté en première instance en 2006, puisque cette condamnation avait été prononcée en l’absence de toute motivation et que les deux seules questions posées à la Cour d’assises et au jury étaient manifestement trop succinctes pour en comprendre les réponses, mais aussi et surtout parce que l’accusation portée contre lui était substantiellement insuffisante, étant fondée sur des hypothèses et non des preuves formelles établissant les circonstances factuelles du crime qui lui était reproché d’avoir commis ».

    Le parquet reconnait que l’analyse faite par la CEDH atteint les bases de la condamnation, ce qui le conduit à admettre la révision du procès.

    Précision : le parquet requiert, mais la Commission est libre dans son appréciation.

    3/ Demande de remise en liberté

    La défense demande la remise en liberté, dès lors que la détention est acquise en fonction d’un arrêt jugé inéquitable, et que Maurice Agnelet, qui a toujours répondu aux convocations de la justice et se présentait libre aux procès d’assises, retrouvera sa maison familiale, en Savoie.

    Le parquet demande le maintien en détention, en rappelant que l’arrêt critiqué des assises n’a pas été ipso facto annulé, et redoutant le risque de fuite à l’étranger.

    Alors ?

    Les débats auront lieu aujourd’hui, et la décision sera connue rapidement. 

    Allégorie de la Prudence, Simon Vouet (1590-1649)

  • Israël : La contraception imposée aux femmes falashas

    Suivre l’actu, c’est pas toujours joyeux, on le sait, mais parfois, il y a vraiment de quoi être révulsé. Les femmes falashas, cette communauté juive d’Ethiopie, se voient imposer une contraception forcée si elles s’installent en Israël. C’est la destruction raciste d’une communauté, et le gouvernement de Tel-Aviv, devant les preuves réunies, a enfin reconnu l’affaire.israel,falashas,discrimination,crime 

    Dans la foulée de la proclamation de l’Etat d’Israël, a été votée en 1950 une loi garantissant à tout Juif le droit d'émigrer en Israël. A ce jour, près de 120 000 Juifs d’Ethiopie, les Falachas, vivent en Israël : 80 000 nés en Ethiopie et 40 000 en Israël.

    L’accueil a été frais, plus que frais, et cette communauté vit dans un évident statut social discriminatoire. La cause : des groupes intégristes influents contestent la judéité des Falashas, qui en plus sont noirs et pauvres… Le gouvernement et la bonne société israélienne ne vont quand même pas se fâcher avec les intégristes pour si peu ! C’est une chronique permanente, et très publique.

    Ce qui était moins public, c’est que le gouvernement israélien a imposé aux femmes falashas qui voulaient bénéficier de la loi de 1950 de se soumettre à une contraception forcée.

    Oui, une contraception forcée, pour détruire cette communauté. Horrible, insensé et criminel.  

    Depuis 5 ans, cette question revenait à espaces réguliers dans le débat, et le gouvernement apportait des démentis aussi systématiques qu’indignés : « Quoi, nous, grands humanistes… Nous accuser est un scandale »… Bref, le gouvernement adorait l’arrivée des Falashas, et il regrettait juste qu’ils ne soient pas plus nombreux… israel,falashas,discrimination,crime

     

    Tout le problème est que les faits sont maintenant établis.

     

    Le premier élément, c’est une donnée sociale bizarre. Au cours de la dernière décennie, le taux de natalité de la communauté éthiopienne d'Israël a baissé de 50%. Curieux.

     

    On s’intéresse ensuite à un médicament, le Dépo-Provera, un contraceptif d'une durée d'action de trois mois, administré par injections. Les femmes n’apprécient pas, et on le comprend, d’autant plus que les effets secondaires sont redoutables. Mais il faut que croire que les femmes falashas adorent : cette communauté, 2% de la population, assure 57% de ventes…

     

    Alors, il fallait faire la lumière, et je salue une action concertée des ministres de la justice et de la santé israéliens qui ne supportaient plus ce doute… Tu parles ! Ce sont eux qui organisaient ces actes criminels, alors ils ont tout fait pour étouffer l’affaire.

     

    Le militantisme et la presse ont fait le nécessaire. Une organisation israélienne féministe, Achoti, a regroupé les témoignages et les  informations, pour les transmettre à l’excellent Haaretz, qui a consacré un article incontestable sur cette affaire, donnant la parole à Efrat Yardai, animatrice de groupe pour des femmes d'origine éthiopienne au sein d’Achoti.israel,falashas,discrimination,crime

     

    « Le Dépo-Provera a une histoire infâme. L’injection était pratiquée sur des femmes entre 1967 et 1978, au titre d’une expérience dans l’Etat de Géorgie aux Etats-Unis sur 13 000 femmes pauvres, dont la moitié était des femmes noires. La plupart d’entre elles n'avaient pas conscience que cette injection faisait partie d’une expérience faite sur leur corps. Certaines sont tombées malades et quelques-unes sont mêmes mortes au cours de l’expérience » Plus généralement, « les injections infligées aux femmes éthiopiennes font partie de l’attitude globale des Israéliens à l’égard de ce groupe d’immigrants ».

     

    L'Association pour les droits civiques en Israël (ACRI) a pris le relais, demandant des explications au ministère de la Santé,… qui a lamentablement publié un communiqué précisant que « des contraceptifs ne devaient pas être prescrits sans le consentement explicite des patientes ». Pas de contestation et un aveu minimaliste…

     

    Des petits, tout petits, face à une affaire horrible. Bien sûr, n’attendez ni poursuites pénales sérieuses, ni protestation des gouvernements occidentaux, car c'est un gouvernement qui défend nos valeurs...

  • Gay : Mariage light et pas de PMA

    Le mariage, c’est la famille, et la loi sur le mariage gay, débattue ce mardi, va effectivement flinguer la famille. Car ce sera un demi-mariage, sans famille.  

    A titre personnel, j’ai maintes fois pris position pour le mariage gay, la PMA et la GPA. Je crois que dans la société très mobile où nous vivons, la famille, c’est que l’on en fait, par amour et passion, par tendresse et devoir. Comment réussir un couple ? Le lupanar de la famille hétéro, et l’horreur destructrice de la famille homo ?… Vastes questions, et je peux bien me tromper, mais pour la réponse, ne demandez pas trop à la loi, sauf pour vouloir récréer les freins qui ne marchent plus dans votre tête.

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    Ceci dit, du côté du pouvoir politique, c’est plié. Ce sera le mariage gay sans la famille gay. Les manifestants du 13 janvier ont gagné.  C’est un fait.

    Le guerrier de Tombouctou se met aux abonnés absents quand il faut parler d’amour et de famille en France, et comme les parlementaires ne servent à rien, il interroge le « Comité national d’éthique ». Le parlement mis entre parenthèses… A quoi sert de voter ? 

    Arrêtons ces manœuvres à deux balles. Il est clair que notre droit connaîtra deux mariages : le normal, avec tous les droits, et le gay, avec un quart des droits. Un truc symbolique. Pour les gays, ce sera le mariage sans la famille, et s'ils veulent une famille, il leur faudra passer les frontières.

    Pour la PMA, Barcelone est bien, mais Bruxelles est super. Vingt ans d'expérience, et toute la sympathie belge. Il y a de nombreux vols low-cost, et on y parle français. Trop cool. Avant de rentrer, on peut s’arrêter dans un des fameux cafés de Grand’Place, par exemple, le café « Le Roy d’Espagne », juste génial.

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    Pour la GPA, je recommande nos amis grecs, qui sont très pros. A moins de deux heures d’avion, c’est top. Il y a aussi de très bonnes adresses au Danemark ou en Ukraine. En Grande-Bretagne, c’est possible mais un peu à la tête du client, et si vous avez les combines, ça peut se faire aussi en Iran ou en Israël. Si vous souhaitez un peu d’exotisme, vous choisirez l’Afrique du Sud, l’Australie, le Brésil, ou la Corée, que j’adore.

    Revenons-en France.

    Alors, les gays accepteront-ils ce demi-mariage qui ancrera dans la loi leur infériorité de droit ? J’espère bien que non. J’espère bien qu’ils ne se résoudront pas à ce statut discriminatoire. Le mariage gay, c’est la famille gay. Si on ne veut pas de la famille gay, on ne vote pas le mariage gay. Un peu de franchise ferait du bien. 

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     Trop sympatiques, nos amis belges...

  • Erroll Garner, unique et fabuleux

    Tant de pianistes de jazz de talent, mais si peu qu’on reconnaisse après quelques mesures... Erroll Garner fait partie de ceux-ci et on ne s’y trompe pas. Ecoutez-bien, religieusement et laïquement, les extraits de ces deux concerts donnés par le génial pianiste, en Belgique en 1963 et en Suède en 1964, en trio avec ses grands amis Eddie Calhoun à la contrebasse et Kelly Martin à la batterie.

    Pour comprendre ce jazz Garner, il faut partir de la main gauche, qui emballe le rythme et la mélodie. Après, passez à la main droite, et vous allez vite comprendre le truc unique, à savoir un décalage d’un instant – un quart de temps ?  – entre la si sérieuse main gauche et cette main droite affranchie, bien décidée à nous emmener au ciel. Le résultat c’est ce swing unique, incitatif et subtil. Boris Vian l’avait baptisé « l’amble garnérien ».

    Quel talent, quelle classe ! Erroll Garner avait la musique au cœur…, et ce n’est pas une formule. Il a commencé à jouer à trois ans, en admirant son frère, et il n’a rejoint les grands musiciens de New York qu’à 23 ans, quand son style était façonné. Errroll Garner n’a jamais lu une partition : d’un côté l’oreille et la mémoire, et de l’autre des heures de travail pour arriver à ce résultat inégalable.  

    Et plus que cool, Erroll. L’autodidacte a inventé tout ce qu’il lui faillait pour être à l’aise, avec une posture devant le piano qu’aurait corrigée tous les profs, les mains qui attaquant le clavier de bien haut. Et pour être si haut, Erroll Garner installait sur le tabouret du piano un bottin…

    Allez, je vous laisse avec un ami…   

    http://www.youtube.com/watch?v=m88g3YVbS_g

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  • Les gros fumelards des « grandes gueules »

    Il y a un truc qui s’appelle une « radio » qui tolère un truc qui s’appelle « Les grandes gueules ». Depuis des années sur RMC, la chasse d’eau a remplacé le cerveau, mais ça plait. Racisme, sexisme, tout y est, très tendance.

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    Je n’écoute jamais cette pollution mentale, mais les taxis, si, et j’ai appris à être prudent. Quand je monte dans un taxi le matin, j’indique la direction et je demande si le taxi écoute « Les grandes gueules ». Si c’est le cas, je descends.

    Ce lundi 21 janvier, les leaders intellectuels de l’émission (de gaz ?), Alain Marshall et Olivier Truchot, avaient invité trois habitués, une consœur Maître Chozemuche, un conseiller en investissement financier, Franck Tanguy et une chèfe d’entreprise, Sophie de Menthon.

    Vient, soumis à la sagacité de ces érudits, l'accord financier de 1,5 million d'euros conclu entre DSK et Nafissatou Diallo.

    Sophie de Menthon est tout pétillante : « Tu veux que je sois politiquement totalement incorrecte? Je me demande, c'est horrible à dire, si ce n'est pas ce qui lui est arrivé de mieux ! Moi je pense que l'argent qu'elle a gagné, qui lui permet d'élever sa fille, elle ne l'aurait jamais eu dans toute son existence et j'espère qu'elle oubliera ce moment extrêmement désagréable».

    Franck Tanguy affirme doctement qu’ « il n’est pas loin de penser la même chose », et l’adorable Sophie de Menthon en remet une couche : « Il y a des femmes dans la rue, je suis sûre qu’elles ont pensé ça, en se disant j’aimerais moi être femme de chambre dans un hôtel et que ça m’arrive. »

    Mon excellente consœur Chozemuche puise dans cinq siècles de civilisation pour dire à ses chers amis qu’« un viol n'a pas de prix », mais Franck Tanguy réplique que pour Nafissatou Diallo, c’est « un conte de fée », et cet abruti fini nous explique : « C'est un tromblon. Elle n'a rien pour elle. Elle ne sait pas lire, pas écrire, elle est moche comme un cul et elle gagne 1,5 million. C'est extraordinaire cette histoire! ». Maître Chozemuche proteste par des « Ouille, ouille, ouille », et tout le monde se quitte bonz’amis.

    Hier, ça a commencé à gueuler sur le net. Mais du côté de RMC, c’est mort. La direction est restée aux abonnés absents, les journalistes – dont un du matin qui passe son temps à faire la leçon à tout le monde – n’ont rien à dire, et Franck Tanguy a juste confessé, presque ému : « J'ai dit une beauferie, je suis allé trop loin ».

    Une beauferie… Ils méritent bien tous leur légion d’honneur de fumelards aguerris.

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    Ce n’est pas une beauferie. C’est un truc finement pensé, qui a émerveillé les « responsables » de l’émission, et qui s’appelle de l’outrage aux victimes d’un crime et l’apologie du crime de viol.

    Avec ces abrutis, la vie est belle : une femme pauvre et qui ne répond pas aux critères de la mode, a un avenir quand elle se fait violer par un saldingue.

    Décidément, l’affaire DSK fait ressortir toutes les hypocrisies ataviques de la bonne société française.

    Lang, pour qui « « il n’y avait pas mort d’homme »,... non... juste viol d’une femme ; l’autre crétin pour qui « c’était du troussage de domestique » ; Aubry qui chouignait sur le destin de son ami… Et tant d'autres, avec le lunaire Badinter qui s'en égo-zillait... Maintenant, cette tripotée de cornichons qui se marre devant le conte de fée vécu par la victime d’un viol.

    Bien sûr, il ne se passera rien, car icelle tripotée est bien dans le temps présent.

    Hollande vient de nommer au CSA, Sylvie Pierre-Brossolette, journaliste au Point, qui s’était lâchée le 19 mai 2011, au vu de l’arrivée de DSK au tribunal de Manhattan : « Quelle image donnons-nous au monde quand les télévisions de la planète entière montrent un prestigieux Français pénétrer dans le tribunal de New York, piteux, mal rasé et toujours menotté, pas mieux traité que les malfrats de couleur déférés avant et après lui devant le juge ? » Grande pensée qui vaut bien une nomination.

    Sylvie peut prendre des piges aux « grandes gueules », elle a le niveau.

    Tout ça, c’est vraiment la petite France. Elle a déjà perdu, mais elle ne le sait pas encore. Nous, on le sait. 

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