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  • Escroquerie en bande organisée : Kézaco ?

    - Salut, comment va ?

    - Pas trop… J’ai besoin de 403 millions d’euros, et je ne sais pas où me les procurer…

    - Très simple : une riche héritière te fait un don…

    - J’y ai pensé, mais il y a déjà quelqu’un sur ce plan. C’est cuit.

    - Alors, fais un prêt…

    - Quoi ! Payer mes dettes et rembourser une banque ? Arrête, ça me donne la migraine rien que d’y penser.

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    - Eh ben, tu prends l’oseille et tu te tires, comme dans le film. C’est le vol : appréhender la chose d’autrui. Genre braquer une banque.

    - Impossible, les banques n’ont plus une thune. Et puis, c'est un métier à risques. Tu me connais, je suis père peinard. Non trouve-moi autre chose.

    - Alors, il va falloir manip’ : au lieu de piquer l’oseille, tu te le fais remettre gentiment, tout sourire.

    - Ah, abuser de la confiance… Là, tu commences à me parler…

    - Si tu ne veux ni voler, ni payer, il faut un peu de ruse. Première solution, tu te fais remettre les biens à titre temporaire,… et tu les garde. C’est l’infraction d’abus de confiance, défini par l’article 314-1 du Code pénal : « L'abus de confiance est le fait par une personne de détourner, au préjudice d'autrui, des fonds, des valeurs ou un bien quelconque qui lui ont été remis et qu'elle a acceptés à charge de les rendre, de les représenter ou d'en faire un usage déterminé ». L’abus de confiance est assez efficace, et en cas de problème, tu protestes en levant les bras au ciel d’indignation : « Mais ce bien, il me l’avait donné… et il le veut reprendre ! Quelle malhonnêteté ! »

    - Ah oui, c’est pas mal, mais pour 403 millions d’euros, on n’y arrivera pas.

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    - Il te reste l’escroquerie. Là, tu restes sur la remise heureuse des biens, mais tu te les fais remettre à titre définitif…

    - Trop cool…

    - Mais pour y arriver, tu montes un gros gros stratagème.

    - Pas de problème. Mentir, ça je sais faire. J’ai un MBA délivré par l’Université des Baumettes. Et je risque quoi ?

    - Tu ne risques que d’avoir à rembourser. La remise de biens en s’aidant de jolis mensonges, c’est une forme étendue de l’argument commercial. La sanction est civile, et non pas pénale, sauf si tu as abusé d’une personne en était de faiblesse.

    - Ah non, ça, ce n’est pas le genre de la maison.

    - Le problème, c’est que 403 millions d’euros récupérés par un simple mensonge, ça risque d’être un peu court, même si tu ne manques pas de talent…

    - Eh ben, pas de problème : on va faire une jolie mise en scène.

    - Excellent ! Tu vas ajouter au mensonge, qui ne joue que sur la crédulité, un évènement extérieur, et cette mise en scène va permettre la remise des biens… en assurant la crédibilité du mensonge. Ca devient comme du vrai, mais tout est faux. C’est l’article 313-1 du Code pénal : « L'escroquerie est le fait, soit par l'usage d'un faux nom ou d'une fausse qualité, soit par l'abus d'une qualité vraie, soit par l'emploi de manœuvres frauduleuses, de tromper une personne physique ou morale et de la déterminer ainsi, à son préjudice ou au préjudice d'un tiers, à remettre des fonds, des valeurs ou un bien quelconque, à fournir un service ou à consentir un acte opérant obligation ou décharge ».

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    - Re-fe-le-me-le…

    - Des manœuvres frauduleuses, dans le but de déterminer une personne morale à remettre des fonds à son préjudice.

    - Des manœuvres… pour 403 millions d’euros, il faudra un vrai stratagème. Je n’y arriverais jamais tout seul…

    - Eh ben, tu feras ça en bande organisée.

    - Oui, mais organisé par qui ? Ah j’ai peut-être une idée. Dis donc, si ça tourne vinaigre, je pourrai dire que je ne me suis pas enrichi, car c’est de l’argent qu’on me devait ?

    - Non, même TF1 ne marcherait pas. Depuis un arrêt du 25 octobre 1934, la Cour de cassation juge que le délit d’escroquerie peut être constitué sans qu’il soit établi que son auteur ait cherché à en tirer un profit personnel. La seule question est de savoir si la remise a été sincère ou non. La Cour de cassation souligne depuis un arrêt du 7 mai 1974 que le délit d’escroquerie existe dès lors que les versements n’ont pas été librement consentis, mais extorqués par des moyens frauduleux.

    - Oh la la, elle me casse le moral, ta Cour de cassation. Et puis si on joue fin, on se fera pas prendre...

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    http://www.youtube.com/watch?v=_WxfjWnuEno

  • Une histoire d’amour

    Elle s’appelle Vijaya Kumari. En 1993, elle avait 29 ans, était mariée et vivait à Mahrauni, un village du district d’Aligarh, en Inde. Quatre ans plus tot, l'enfant d'un voisin avait été tué, et les soupçons de la police se sont orientés vers elle. Vijaya contestait l’accusation, mais elle a été placée sous mandat de dépôt. Elle était enceinte de cinq mois.

    Son mari et sa famille l’ont abandonnée, et elle a accouché en prison d’un petit garçon, Kanhaiya. Kanhaiya Kumari. Aujourd’hui, Kanhaiya Kumari nous bouleverse le cœur par une magnifique histoire d’amour.

    Le 22 octobre 1993, Vijay Kumari a été condamnée pour meurtre à perpétuité. Elle a fait appel, et le 10 janvier 1994, la Haute Cour de Hallahabad, pas convaincue par l'enquête, a prononcé sa libération contre le versement d’une caution de 10.000 roupies, l’équivalent de 140 euros. Le jugement permettait la libération de cette jeune maman… et de son enfant. 10.000 roupies… Trois fois rien, mais pour elle, c’était un monde car elle ne pouvait solliciter personne pour réunir la somme. Et les années sont passées. Les années de l’oubli : «Je pensais que j'allais mourir en prison. Ils me disaient à l'intérieur que personne ne sort jamais ».

    Elle est restée détenue avec son fils à la prison pour femmes de Nari Niketan, à Lucknow, dans l’Uttar Pradesh. Quand Kanhaiya a atteint 4 ans, l’administration pénitentiaire les a séparés, et Kanhaiya a été placé dans un foyer pour mineur, à Lucknow. Encore bien des années à attendre avant l'anniversaire des dix-huit ans, la porte vers l’immense liberté. Tous les quinze jours, Kanhaiya venait rendre visite à sa mère au parloir.

    Devenu majeur, Kanhaiya s’est aussitôt préoccupé de trouver un travail, et il a perçu sa première paie derrière une machine à coudre dans un petit atelier textile. Sou après sou, il a économisé. En un an,  il  avait réuni 5.000 roupies, la moitié du précieux trésor. Il a alors pris contact avec un avocat, qui a formé une demande de libération, proposant de déposer cette somme auprès de la Haute Cour de Allahabad.

    Ce 4 mai, Kanhaiya Kumari a pu faire libérer sa mère.

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    Vijaya Kumari et son fils Kanhaiya

  • Environnement : La Justice italienne saisit 8,1 milliards € au sidérurgiste italien Riva

    Riva, le premier groupe sidérurgique italien est une belle réussite économique… et une splendide catastrophe pour l’environnement, avec un impact terrible pour la santé. Le gouvernement se tournant les pouces, c’est la Justice qui s’occupe du dossier. Et depuis juillet 2012, ça déménage… Un autre monde au regard de ce que permet le droit français.

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    Riva est le troisième producteur européen d'acier avec en 2011, 24 000 employés dont 11 500 en Italie, et 9,5 milliards d'euros de chiffre d'affaires. Le groupe est notamment propriétaire de l’usine Ilva, à Tarente, au sud des Pouilles. Avec une capacité de production de près de 11 millions de tonnes d'acier brut, le site représente pour Italie 67 % de la consommation de produits plats et 25 % des besoins en composants de l'industrie automobile.

    Oui, mais voilà, cette usine est une catastrophe pour la santé. Le site est responsable à lui seul de 92 % des rejets de dioxine en Italie, soit 9 % des rejets européens, et la pollution est tous azimuts.

    En juillet 2011, un rapport a mis en lumière chez les populations proches un excès de mortalité évalué à entre 10 et 15 %, en raison de la dioxine. Le taux de cancers est supérieur de 30 %, et celui des maladies respiratoires bat aussi des records.

    Les victimes se sont organisées, et ont saisi la justice. Un bras de fer impressionnant. D’un côté, les associations de victimes et la magistrature ; de l’autre, la firme, les syndicats et le gouvernement.

    En juillet 2012, s’appuyant sur la législation pénale sur les « catastrophes environnementales », un juge du tribunal de Tatente a frappé un grand coup, plaçant l’entreprise sous scellés, ordonnant l'arrêt de toutes les machines des secteurs « à chaud » et prononçant des mandats de dépôt contre huit dirigeants du groupe. Les réactions politiques et syndicales ont été au sommet.

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    Saisi d’un recours, le tribunal a limité la portée des mesures, mais a confirmé le bien-fondé de la procédure. L'entreprise, qui reste sous scellés, a retrouvé la faculté de produire, mais avec l’obligation de mettre en œuvre un premier plan de d’assainissement du site, financé à hauteur de 336 millions d’euros par l’Etat. Cinq dirigeants ont été remis en liberté pour être assignés à résidence, et parmi eux, le fondateur du groupe, Emilio Riva, quatre-vingt-six ans. Son fils, Fabio Riva, a été interpellé à Londres en janvier 2013.

    Nouvel épisode la semaine dernière. Vendredi, le tribunal de Tarente a mis sous séquestre 8,1 milliards de biens appartenant à la famille Riva, propriétaire de l'usine.

    Les propriétaires sont soupçonnés d'association de malfaiteurs aux fins de délits contre l'environnement, ce qui a permis au parquet d'obtenir la saisie de ces biens : « L'entreprise a obtenu au fil des années un avantage économique indu au détriment des populations et de l'environnement », a expliqué la juge Patrizia Todisco. Le montant total représente les sommes qui, selon les experts mandatés par la justice, auraient dû être investies pour contrer l'impact environnemental de l'usine, et cette confiscation vise à financer les travaux d'assainissement.

    Des recours vont être formés, mais les administrateurs évoquent la fermeture du site. Côté Confindustria, le Medef italien, c'est le gros chantage : selon lui, l'Italie devrait débourser entre 4,5 et 7 milliards d'euros par an pour se procurer l'acier manquant. 

    Celui qui cause un dommage doit réparation : avec des lois adaptées et un magistrature sereine, on peut passeer du droit proclamé au droit effectif.  

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    La juge Patrizia Todisco

  • Loi sur les salaires des patrons : Une belle couillonnade !

    Tout part de l’engagement 26 du programme du leader minimo : « J’imposerai aux dirigeants des entreprises publiques un écart maximal de rémunérations de 1 à 20 ». Et dans le privé, ça allait aussi swinguer : taxe à 75%, fin des stock-options, limitation des bonus, encadrement des rémunérations des patrons...

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    Dans L’Express, Ayrault, le 29 mai 2012 était intraitable : « Je crois au patriotisme des dirigeants, qui peuvent comprendre que la crise suppose l'exemplarité des élites politiques et économiques. Cette fourchette s'appliquera donc, y compris aux contrats en cours ».

    Un décret a été pris en juillet pour les entreprises publiques, avec un maxi de 450.000 € par an. Pour le privé, Mosco annonçait alors une loi qui « régulera, voire prohibera, certaines pratiques qui nous semblent excessives et donnera davantage de place aux représentants des salariés dans les instances qui fixent les rémunérations ».

    Le 3 mars, nos amis suisses ont adopté une limitation des rémunérations des patrons, en particulier pour les parachutes dorés, et Ayrault en est tout content : « C’est une excellente expérience démocratique où les Suisses montrent la voie et, personnellement, je pense qu'il faut s'en inspirer ».

    De fait, le 20 mars, Ayrault annonce à la tribune de l’Assemblée Nationale (lieu de la souveraineté) : « Dans quelques semaines, Mesdames et Messieurs les députés, je vous proposerai un projet de loi pour que cette mesure s'applique aussi aux dirigeants des grandes entreprises privées ».

    Le lendemain, Bambi confirme sur LCI « le dépôt d'un texte de loi avant l'été dans lequel il s'agira de mettre fin à un certain nombre de pratiques et d'introduire de la transparence dans la rémunération des dirigeants des grandes entreprises ». 

    Début mai, c’est encore chaud bouillant. Le gouvernement publie un bien joli document, à savoir le point d’avancement des soixante engagements, et pour le n° 26, on lit : « Un projet de loi sera présenté dans les prochaines semaines sur la gouvernance des rémunérations dans le secteur privé ».

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    Très bien,… mais vendredi, ce sont les funérailles des beaux discours.

    Dans Les Echos, Moscovici est interrogé sur « le projet loi sur la gouvernance des entreprises qui doit permettre d’éviter les rémunérations excessives ? »

    Mosco répond : « Il n’y aura pas de projet de loi spécifique sur la gouvernance des entreprises. J’ai choisi d’agir dans le dialogue. Dans cet esprit, j’ai rencontré la semaine dernière la présidente du Medef, Laurence Parisot, et le président de l’Afep, Pierre Pringuet, qui se sont engagés à présenter rapidement un renforcement ambitieux de leur code de gouvernance ».

    Le gouvernement s’en remet donc au patronat pour limiter les rémunérations du patronat. Une jolie victoire pour Parisot.

    Et Mosco poursuit : « Nous préférons miser sur une  autorégulation exigeante. Mais attention : si les décisions annoncées ne sont pas à la hauteur, nous nous réservons la possibilité de légiférer ».

    Wahou, le Medef tremble à nouveau… Il va falloir une « autorégulation exigeante », sinon, le gouvernement fera voter une loi très très sévère.

    Allez, va, on a bien compris : cette loi, c’était juste une couillonnade, comme on dirait à Marseille.

    Pour conclure, je vous livre cet extrait des propos de campagne du leader minimo, en février 2012, que l’on pourra ressortir de la naphtaline en février 2017 pour prendre de nouveaux engagements : « J'apprécie le travail, le mérite, mais ce que je n'apprécie pas, ce sont les richesses indécentes, qui n'ont rien à voir avec le talent ou l'intelligence, le scandale des stock-options, bref tout ce qui fait que les Français sentent une injustice. J'ai appris les progressions considérables des rémunérations des patrons du CAC 40, deux millions d'euros par an en moyenne. Comment l'accepter ? »

    Il parle bien le mec. Je sais pas vous, mais moi, je crois que je vais voter pour lui... Il m'inspire confiance.

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  • Andrea Motis et Joan Chamorro : Le jazz du bonheur

    Vous allez craquer. Craquer de chez Craquer. Craquer comme quand on rencontre le bonheur, et ce bonheur, c’est une histoire espagnole. Joan Chamorro, un jeune vieux routier du jazz en Espagne a trouvé une perle, Andrea Motis, née à Barcelone et qui, à seize ans, le 1er décembre 2011, a ébloui le public du festival de jazz de Barcelone. Le début d’une immense aventure.  

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    Fermez les yeux, écoutez d’abord le son de la trompette qui ouvre le concert avec Our Love Is Here To Stay… Eh oui, ce n’est pas Quincy Jones mais Andrea Motis. C’est magnifique. Quel son, et quelle assurance... On enchaîne pour la bossa, avec un splendide Desafinado. Vous êtes déjà perdus ? Moi aussi, et j’ai juste eu le temps de prendre mes gouttes car arrive Someday My Prince Will Come. (Je me porterais bien candidat, mais bon…) Avec la même aisance, vient un authentique New Orleans, Twenty For Hours A Day, qui porte à l’enthousiasme, avec les danseurs, Andréa au saxo ténor et un grand numéro d’Ignasi Terraza au piano… Mais pas de pause. Andrea Motis et Joan Chamorro nous ont préparé une surprise, pour décoller à la verticale… Un innocent one, two, three, four… et nous voici projetés dans un My Baby Just Cares For Me qui aurait emballé Nina Simone. Comme si ça ne suffisait pas, Andréa rejoint les danseurs. Quel bonheur !

    Nouvel appel au quatre temps… Cette fois-ci c’est un quatuor à cordes qui répond avec un retour à la bossa How Intensitive… Mais ils savent tout faire ? Andrea Motis et Joan Chamorro repartent illico… pour le meilleur de be-bop : Dizzy Atmosphere, avec Andrea qui excelle à la trompette. Puis viennent de grands classiques du jazz : Andrea chante Body and Soul, votre cœur va pleurer…, puis Crazy He Calls Me et Lullaby Of Birdland. Non, mais franchement… Tous les musiciens se régalent. Vient, je crois, le meilleur quand avec son incroyable simplicité, Andréa chante, juste accompagnée de la guitare et de la contrebasse, un Halellujah qui donne une idée des immenses années qui l’attendent. Admirons.

    Et c’est la fin,... pour ce soir. On retrouve le son éclatant de la trompette d’Andréa pour I Can't Believe You're In Love With Me… Ben si, justement.

    Le génial Joan Chamorro, qui joue de la contrebasse du sax baryton et du sax tenor veille sur la perle et emballe l’orchestre qui, comme nous, se régale : Ignasi Terraza au piano, Josep Traver à la guitare et au banjo (indispensable pour le New Orleans), Iscle Datzira au sax tenor et à la clarinette, Eva Fernández au sax alto, au sax soprano et à la clarinette, David Mengual à la contrebasse et Esteve Pi à la batterie. Pour le p’tit fun avec le quartet à cordes, les violons sont Edurne Vila, Marc Armengol et Ignasi Ferrer alors qu’Esther Vila est au violoncelle. Les danseurs, sans qui la fête ne serait pas complète : Jana Grulichová, Jordi Mundet Cordó, Neus Castells Marcé, Xavi Recuenco Betriu.

    L’enregistrement est entrecoupé de quelques minutes d’entretien avec Andrea Motis et Joan Chamorro. Je vous quitte, c’est l’heure de mon cours d’espagnol.

    Bonne soirée à Barcelone.

    http://www.youtube.com/watch?v=TMpwRzX4JpI

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