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Taubira - Minute : Pas si simple…

Et nous voilà obligés de nous intéresser à l’hebdo Minute… Ce soir, c’est la curie, et c’est rarement bon signe… Alors ?

La Une de Minute pue…9782908056693FS.gif

Oui, mais c’est Minute…. Ce journal n’est pas tombé de la dernière pluie, et il a évidemment ajusté sa Une avec les conseils d’un avocat rompu à ce si particulier droit de la presse, pour arriver à un risque réel, mais faible. Le journal Minute a fait un bilan avantages/inconvénients et fonce. Avec toute cette agitation, ce vieux papy d’extrême droite se paie la petite érection dont il rêvait. C’est touchant…

Taubira a dit ne vouloir rien faire…

C’est un point de vue bien compréhensible. Attaquer celui qui vous attaque a pour effet réflexe de lui donner de l’importance. On hésite toujours entre le procès et la chasse d’eau. Les deux sont efficaces.

Mais Ayrault a saisi le procureur…

Pour comprendre cette affaire, il faut se rappeler que toutes les problématiques liées à des publications racistes ou xénophobes passent par la loi sur la presse. On ne peut pas raisonner simplement comme « voilà ce que j’en pense ». Il faut poser la question « que permet la loi sur la presse ? »

L’action d’office du Parquet est-elle possible ?

On va bientôt le savoir, mais il faut trancher une question très sérieuse.

S’agissant d’un membre du gouvernement, joue l’article 48-1° bis : « Dans les cas d'injure et de diffamation envers un membre du Gouvernement, la poursuite aura lieu sur sa demande adressée au ministre de la justice ». Donc, seule la personne concernée peut prendre l’initiative de la plainte.  

Ensuite, on trouve dans le même article 48, le 6° ainsi rédigé : « 6° Dans le cas de diffamation envers les particuliers prévu par l'article 32 et dans le cas d'injure prévu par l'article 33, paragraphe 2, la poursuite n'aura lieu que sur la plainte de la personne diffamée ou injuriée. Toutefois, la poursuite, pourra être exercée d'office par le ministère public lorsque la diffamation ou l'injure aura été commise envers une personne ou un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée ».

Ainsi, quand un particulier est victime d’une injure ou d’une diffamation, et qu’il ne veut pas agir, l’affaire en reste là. Si l’injure ou la diffamation qui vise ce particulier a un caractère xénophobe, le Parquet peut agir d’office, au motif que toute la société est atteinte par le racisme.

Est-ce que ce pouvoir du Parquet joue pour un membre du gouvernement ? A la lecture du texte, ça ne me parait pas évident, car le rôle d’office du Parquet concerne le 6° pour les particuliers, et on ne retrouve pas au 1° bis la même disposition pour les membres du gouvernement. Bref, si un ministre fait l’objet d’une injure ou d’une diffamation raciale et qu’il refuse de porter plainte, le Parquet peut-il agir d’office ? Seuls les spécialistes du droit de la presse peuvent répondre. Peut-être existe-t-il une jurisprudence sur ce point, mais c’est loin d’être évident, car le cas – attaque xénophobe contre un ministre qui refuse de porter plainte – ne sont pas si fréquent.

Alors cette plainte d’Ayrault ?9782711008544FS.gif

C’est surtout de la com’. Ayrault utilise l’article 40 alinéa 2 du Code de procédure pénale : « Toute autorité constituée, tout officier public ou fonctionnaire qui, dans l'exercice de ses fonctions, acquiert la connaissance d'un crime ou d'un délit est tenu d'en donner avis sans délai au procureur de la République et de transmettre à ce magistrat tous les renseignements, procès-verbaux et actes qui y sont relatifs ». Ce n’est pas une plainte mais une dénonciation de faits, qui ne change pas grand-chose, car le procureur de Paris n’a pas attendu le fax d’Ayrault pour savoir que Minute avait sorti sa Une pourave. C’est une forme d’appel solennel, mais ça n’engage pas l’action en justice.

Alors ?

C’est au Parquet d’estimer la suite qu’il convient de donner, par un examen d’opportunité prévu à l’article 40-1… ce sous réserve que le Parquet puisse agir d’office, sans la plainte de la ministre. Le Parquet a sûrement de bonnes interprétations de la loi sous le coude, et on sera bientôt fixé.

Admettons que l’action d’office du Parquet soit possible… Doit-il l’utiliser ?

S’agissant d’une attaque qui touche tant à l’intimité, et avec un procès qui aurait beaucoup d’impacts politiques, il ne me parait pas bien bon qu’un ministre, haut représentant de l’Etat, et qui plus est Garde des Sceaux, puisse se faire forcer la main, en se retrouvant engagé dans un procès sans le vouloir.

Après une attaque aussi vicieuse, et dans la mauvaise ambiance du moment, un petit temps de réflexion ne serait peut-être pas de trop. Car le problème n’est pas Minute, mais le racisme, sous toutes ses formes.

SOS Racisme avait annoncé dans l’après-midi l’engagement d’une procédure…

Sans plainte personnelle de Taubira, l’association ne peut pas enclencher les poursuites. Quelle précipitation…

Injure raciale ?

Il y a beaucoup de ruse dans cette Une, avec trois éléments qui, pris isolément, ne sont pas problématiques. La photo de Taubira n’est pas flatteuse, mais elle est correcte, et les deux phrases « maligne comme un singe » et «  Taubira retrouve la banane» ne sont pas xénophobes en elles-mêmes. Pour entrer dans la condamnation, il faut associer les trois éléments et les interpréter dans le contexte de l'actualité générale. Un tribunal peut le faire, en retenant que Minute sait très bien pourquoi il fait ce montage aujourd’hui, mais la défense de Minute ne serait pas sans argument, sur le terrain de l’humour de provocateur et mauvais goût. Minute se régalerait à mettre en avant le niveau de tolérance admis pour d’autres hebdos…

Le ministre de l’intérieur envisage l’interdiction à la vente…

C’est hors de propos, car le ministre de l’Intérieur n’a aucune compétence en la matière. C’est pour lui une occasion de faire oublier la plainte très solide déposée contre lui par le MRAP hier matin, pour incitation à la haine raciale à l’encontre des Roms.

Les interdictions de diffusion sont exceptionnelles, car il faut se situer dans le registre du dommage non réparable. Mais surtout, seule la personne concernée peut agir, et par la voie civile du référé (Code de procédure civile, art. 808 et 809).

 

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Commentaires

  • Ce sont là croisades et querelles d'un autre âge... Totalement stériles, dont la France a le secret. Quelle usure !!
    Pendant ce temps là, le monde continue d'avancer, sans nous.
    Je n'arrive plus à adhérer à ces cris d'orfraies.
    La France n'est pas un pays raciste. Que ce soit Taubira elle-même qui le dise est très signifiant. Mais que d'efforts démesurés pour tenter de prouver le contraire..!
    Tout cela va très mal se terminer.

  • Navrant de la part d'un hebdomadaire plus méchant que stupide, et dangereux de la part d'Ayrault.
    Le PS n'a toujours pas retenu la leçon Jospin 2002.

  • Procédure assez emberlificotée, je doute qu'elle aboutisse. Valls a tendance à ignorer l'existence de la justice.

  • "Franchement, leur accorder autant d'importance, c'est con parce que ça sert leur moulin. Moi, je m'en fous de leur avis. Je sais que la France n'est pas raciste, même s'il y a du racisme. Il y a une vraie nuance". ( Djamel Debbouze )

  • Ils sont a chaque fois a contre temps ...Pour les enfants,ils ont tardé a réagir pour ensuite en faire trop ...Maintenant ils font trop et trop vite,décidément ce sont des bourriques

  • Bon, ben tout le monde a l'air d'accord dans ce pays...
    Avant son élection, on savait que Hollande était bon à rien pour découvrir après sa prise de fonction qu'il était mauvais en tout.

    Aujourd'hui ce syndrome s'est étendu à la totalité du gouvernement.

    Une telle unanimité ça fait flipper. Je me demande si je ne vais pas prendre la défense de Hollaa -an -an - ha - ha - Ha - Ha -Ha ! !
    Excusez-moi, je ne peux pas dire ça sans rire...

  • @inbordolavinass

    Il paraitrait qu'il serait envisageable qu'il soit éventuellement réélu.

  • En matière de presse, ça devient très vite l'affaire des spécialistes, car la loi de 1881 modifiée est bien complexe, et car, du fait du siège des grands journaux, la plupart des affaires se jouent devant la XVII° chambre du TGI de Paris. Aussi, il y a une pratique et une jurisprudence de cette chambre qui n'est connue que des habitués.

    Donc, un peu de patience...

    Mais cette frénésie soudaine du gvt et de la filiale SOS Racisme nous pose quelques questions sérieuses.

    1/Taubira dit qu'elle ne veut pas de procès. Elle préfère le mépris, et c'est un point de vue vraiment entendable. Or, dégage, les chefs à plumes ont décidé pour toi.

    2/ La surrenchère de Ayrault et de Valls, hier soir, était pitoyable: à celui des deux rivaux qui en fait le plus.

    3/ Cettte montée en puissance da la Gauche, genre "réveil des consciences" et "la patrie en danger",sont du foutage de gueule pur et simple. C'est en effet très facile de taper sur le petit et minable Minute, et ça entérine l'idée que le racisme, c'est une saloperie de l'extreme de l'extreme droite. Or, non, ça se répand et notamment contre les Musulmans et les Roms, jusqu'à devenir des sujets de consensus comme pour les Roms. C'est ce racisme bon teint qui légitime le reste. Si Valls est nommé PM (Dieu nous en garde) l'exteme droite verra ses affaires se développer comme jamais.

    4/ " la France n'est pas raciste, mais...." Hier, un après midi à la fac, avec les M2 et doctorants. Vu le groupe d'étudiants, on se dit "bravo, ça marche en France ". Mais quand les étudiants adressent des CV pour les stages ou les premiers jobs, la racisme fondamental réapparait dans la lumière. Dans les CV, ont deux piles, non en fonction des parcours et des thèmes de recherche, mais du prénom et de l'adresse. Rien que le domiciliation en centre ville change les réponses.... C'est plus facile de taper sur Minute que de régler çà.

  • Gatsby : C'est un peu ce que je disais... Ce pays est merveilleux, plein de ressources et de surprises...
    Bon, il faut bien écrire "envisageable" immédiatement suivi de "éventuellement"

  • Bon, yen a un peu marre des bananes... Et ca sent fort en core plus, "inconicontraveritas" est encore là.
    Pour me dégager de cette puanteur, j'essaie de me rappeler mon long embarquement à bord d'un bananier, (clic mon nom) à bord duquel à tous les repas on en rencontrait... ;-)) Il y avait en effet parfois des cartons de 19 kg qui semblaient tomber du camion. Pourtant à Puerto Limon de Costa Rica les cartons de bananes arrivaient sur le quai en train et montaient à bord par un astucieux système de toboggan "monté en kit" en deux jours, tout à fait digne d'un film de science fiction...
    Mais je digérais mieux les bananes Del Monte de Mr Veichert l'importateur Teutonique et Hambourgeois que les bananes socialistes de Flambi. Si ça continue comme ça, C lui qui pourrait se faire flamber d'ailleurs.
    - Cette mois C l'hebdo "Minutes" (mille sabords! Je croyais que ça n'existait plus. C presque un "excellent" coup commercial!) qui nous sert des bananes mal cuisinées, "conchiées" la nuit par un cuisto ivrogne, disait-on à bord des navires... Et comme d'hab car c'est devenu une habitude, la réponse est totalement inappropriée.
    "... injurier comme ça un(e) ministre, représentant(e) de l'Etat, ça me parait très grave..." Ecrivait Mtre Gilles.
    Au-delà de l'insulte, il y a un évident problème d'autorité d'un Etat qui ne sait plus du tout semble-t-il mériter et encore moins obtenir le Respect, qui est la Condition indispensable à toute vie collective civilisée.
    - Il y a peu ici-même, ce fut "la fête à la 3èle République" par les bons soins de Mtre Gilles, avec un bon coup de pompes au cul de Jules Ferry... ;-)) Ceci ne doit pas nous faire oublier que la 3ème et la 4ème république, elles étaient finalement, probablement moins racistes que la 5ème... Qui a su "élever" et promouvoir Gaston Monnerville?

  • En son temps quand Monnerville exerça de hautes fonctions, PERSONNE n'osa lui manquer de respect, surtout quand il fut Président de notre Sénat, sauf peut-être la presse nazie en Allemagne et quelques commentaires des fascistes en Italie, ce qui peut bien se concevoir... ;-)) Pourtant à l'époque, la presse "fr" ne donnait pas toujours dans la délicatesse... ;-))
    - Gaston Monnerville était un homme de "la droite modérée", pour information. Il est également oublié que plusieurs circonstances politiques du moment, auraient pu faire de lui le Premier Président de la République qui ne soit pas blanc, et pas seulement à titre de la situation d'intérim par vacance soudaine du poste de Pdt...
    (ce qu'impose la constitution)
    - En effet, lors de la dernière élection du Pdt de la IVème République, à l'époque par le "Congrès" et non au suffrage universel, il failli de fort peu être élu. Mais ce fut René Coty. Il s'est dit à l'époque, que le seul fait que Gaston Monnerville soit noir aurait fait basculer quelques personnes. Certes, ce n'est pas un critère comme un autre. Mais bon... Ceci se passa en 13 tours (ce qui porta peut-être malheur à la IVème... ;-)) et cela prouve aussi que l'affaire était "discutée" avec passion! Il reste évident que ce ne fut sans aucun doute, pas le premier critère!
    En 2013 on nous parle de racisme 50 fois par jour, où que l'on soit à l'écoute. "Nous vivons une époque moderne"...
    Est-ce bien sûr? En tout cas Monnerville, il doit se retourner dans sa tombe.
    - Je l'ai déjà dit ici et regrette d'avoir été le seul! Elle aurait dû y répondre avec force par une phrase très percutante, violente et amusante, pour ridiculiser définitivement les auteurs de ces misérables provocations, Mme Taubira, dès la première fois que c'est arrivé. D'ailleurs, il n'y aurait pas dû y avoir, une première fois.
    - Ce retour en force du racisme façon "yabon banania", maintenant cumulé avec le beaucoup plus dangereux racisme feutré, ce sera sans aucun doute à l'avenir, l'un des échecs les plus affreux et sans doute aussi le plus ridicule, de François Hollande...

  • Le parquet peut agir d'office, à la demande de n'importe qui!

  • @ Gilles,
    "S’agissant d’un membre du gouvernement, joue l’article 48-1° bis : « Dans les cas d'injure et de diffamation envers un membre du Gouvernement, la poursuite aura lieu sur sa demande adressée au ministre de la justice »."


    Taubira doit-elle s'adresser à elle-même un courrier avec AR ?
    lol

    Trop compliquée et alambiquée cette loi de 1881 : ça mériterait un nettoyage.

  • @ Gilles,
    LA décision personnelle de Taubira n'est pas respectée par Ayrault et Valls.
    => C'est pas bien, ok !
    C'est facile de taper sur le faible Minute plutôt que de s'attaquer vraiment aux racines du racisme.
    => ok... mais c'est déjà une réponse ciblée concernant une attaque précise.

    Qu'est-ce que vous proposeriez : que Ayrault vire Valls en affirmant qu'il est également un propagateur de racisme ; qu'un milliard d'€ soit débloqué direct pour engager de multiples campagnes sur le sujet... Quoi d'autres ?

  • Une enquête préliminaire pour injure publique à caractère racial a été ouverte aujourd'hui sur la Une de Minute avec le titre "Maligne comme un singe, Taubira retrouve la banane", a annoncé le parquet de Paris.

    Cette enquête a été confiée à la Brigade de répression de la délinquance contre la personne (BRDP) de la police judiciaire parisienne. (AFP)

  • http://www.arretsurimages.net/breves/2013-11-13/Taubira-le-piege-minute-id16403

    On dirait presque que D. Schneidermann a lu votre billet avant d'écrire son 9H15 ;)

  • Il y a quelques temps l'ex president du CRAN s’interrogeait sur l'anti racisme et la banalisation de ce mot forcement contre productive...L'activité anti raciste frénétique de certains,ne peut que provoquer et une radicalisation des vrais racistes et un rejet de ceux qui en font leurs fond de commerce...Comme a chaque fois que tout part en vrille,il faudrait redonner aux mots leurs sens premier et s'appuyer sur la loi pour endiguer les excès...Par ailleurs la meilleurs pédagogie en la matière ce n'est pas d'essayer de culpabiliser les personnes,le vrai raciste est sur de son fait...Par contre lui démontrer que chaque jour ,il vit ,fréquente, rencontre, des personnes différentes d'apparences mais identiques sur le plan humain serait de mon point de vue plus efficace....En ce qui concerne Minute je ne savais pas que ce torchon existait encore,touche t'il des subventions de la presse? ...Si oui Zéro devrait les supprimer

  • - Bob-bof.... Cette réflexion juridique est très intéressante mais... Moi aussi je ne crois que "Minute" a su préparer minutieusement (C un peu le cas de le dire) son coup... Là aussi, maintenant tous les coups sont autorisés!
    En fait, d'une certaine façon C longjohn qui a raison, c'est tout à fait "d'un autre âge" ce genre d'histoire.
    Moi aussi ce retour du style "yabon banania" dans la politique en 2013, ça me sidère! Il faut réellement être tombé bien bas pour y revenir.
    Je croyais que le racisme "façon yabon banania" avait disparu! Naïveté sans doute. En fait, il n'osait plus s'exprimer et encore moins s'épanouir... Et on l'a libéré! La boîte de Pandore est ouverte et son retour en force est probablement réellement très dangereux.
    Et ça, c'est aussi le triste résultat d'une de ces "évolutions culturelles" particulièrement lamentables qu'on a laissées se développer et même, qui est entretenue par un monde médiatique majoritairement, totalement décadent. C'est rien de plus que la conséquence de la privatisation majoritaire des médias. Quand presque tous repose principalement sur les revenus de la publicité, ce n'est plus à prouver aujourd'hui, TOUTES les dérives sont possibles! Et C arrivé.
    Là aussi, je n'ai JAMAIS entendu un personnage politique proposer un "stop" sur ces évolutions débiles! sauf peut-être Nicolas Dupont Aignan...
    Qui va s'étonner, alors que la sous-culture "rap" façon NTM ou Orelsan est invitée à la TV régulièrement, que son autre face, la sous-culture "yabon banania", elle va se priver elle aussi de se développer? La mercantilisation généralisée des nos sociétés porte en elle, très naturellement toutes ces dérives. C tout un environnement culturel qui est à "revoir". Et le moins qui puisse être dit, c'est que rien n'est fait pour...
    Ca sert à ça, le rôle de l'Etat dans l'Education Nationale. Bien sûr que l'Esprit des enfants il doit être "formaté" aussi à l'école, pour qu'ils deviennent capables de maîtriser leur pensée et leurs émotions! C cela la Civilisation.
    - Inconocontraveritas ne sait pas à quoi sert l'Etat. Il sait encore moins que son ordinateur fonctionne bien et que bous pouvons faire avec, TOUT ce qui nous plait, précisément parce que le disque dur et ses mémoires vives, sont formatés!
    Sans cela, il est en panne, rien ne serait fonctionnerait. Il serait inerte.
    Et quand il se passe n'importe quoi à-dedans, ce qui nous arrive collectivement, tout est planté! Et ça, C en train d'arriver...

  • Enquete preliminaire du Parquet, c'est botter en touche et gagner du temps

    Quelle enquete ? Les faits sont assez etablis et l'auteur est le directeur de la publication

    Le parquet qui agirait contre la volonte de la ministre de la justice, ca serait innovant !

    En attendant si la citation directe est possible (j'ai lu le post de sevand) le parquet a tout pour agir... Cette enquete preliminaire marque une certaine gene

  • Mitterand n'a jamais attaqué la presse et c'était trés bien .Condamner verbalement la une de Minute aurait suffi dans ce cas , libre aux assos d'attaquer.Comme d'hab stratégie nulle du gvt , de Taubira victime ,ils vont passer pour essayer d'attenter à la liberté de la presse

  • La stratégie de Taubira doublement en première ligne de ne pas faire de pub à Minute en perte de lectorat était la bonne.
    Alors, quelle motivation derrière le choix d'Ayrault ? Je subodore l'ombre du machiavélisme Mittérandien vis à vis du FN et c'est dangereux. C'est une façon de prendre les Français pour des cons et s'imaginer que cette vielle ruse éventée puisse fonctionner est une faute, de plus.

  • Gilles, Je ne vois pas en quoi l'enquête préliminaire marque une certaine gène... Pour apprécier l'opportunité des poursuites, il m'apparaît indispensable d'une part d'entendre les différentes parties et d'autre part d'établir les responsabilités de chacun (journalistes, éditeurs...).

    Faire une citation sans enquête est, pour le parquet quelque chose d'aberrant.

    Je rapelle que le parquet peut poursuivre, sauf dans certains cas, sans plainte de la victime...mais cela vs le savez...

  • Je ne pense pas que les français soient racistes, en tout cas dans mon entourage on ne l'est pas. Beaucoup n'aime pas Mme Taubira, mais pas parce que c'est une personne de couleur, mais plutôt par rapport à ses idées, son autoritarisme et son mépris pour qui ne pense pas comme elle.
    Madame Taubira a eu la seule réaction intelligente, ne pas en faire de cas et le soufflé serait retombé de lui-même.
    Et pendant ce temps là on ne parle pas des gros nuages noirs que sont la dette, le chômage etc...

  • Les 343 singes
    http://www.lejournaldepersonne.com/2013/11/343-singes/ ‎
    Nous sommes tous des singes, des guenons.

    Vous connaissez la maxime : un singe préfère une guenon plutôt que Brigitte Bardot ou Barjot.
    Je pourrais aussi vous la faire à l'envers : les guenons dont je fais généalogiquement partie, préfèrent un singe à Alain Delon ou Deloin.
    Non, je ne vous donne pas la parole parce que je ne suis pas sûre, que vous allez me la rendre.
    Donc, ne vous étonnez pas de me voir la prendre et de la garder pour vous dire que je n'ai besoin de personne pour éplucher ma banane.
    Oui, j'aime les bananes... parce que figurez-vous que mes ancêtres sont des singes pas des ânes, des chimpanzés, pas des bronzés qui font du ski.

    Les guenons! Il est temps d'afficher, d'affirmer et de confirmer notre véritable identité. Singes nous fumes et singes nous serons pour l'éternité.
    Nous descendons du singe et nous sommes fières de notre arbre généalogique et de notre origine mythique et scientifique à la fois.
    Il n'y a pas d'autre maître que Darwin pour nous inciter à nous soumettre à la nature en ruines...
    Et pour ceux qui osent encore douter laissez tomber vos visages et observez vos ouvrages :
    Ce ne sont que de pâles copies du même modèle...
    Imitateurs... nous ne sommes que des imitateurs.
    Hommes singes qui se font passer pour des hommes sages... Guenons qui se font passer pour des sages femmes.
    Copiez-collez ! Copiez-collez ! Copiez-collez !
    Nous provenons de l'animal et nous retournons à l'animal !
    C'est notre être, notre ancêtre... que le maquillage a fait disparaître.
    Merde alors, je crois que cette histoire n'a pas seulement vexée les noirs
    Les vieux singes vont finir par tout prendre mal :
    De voir Taubira représenter leur sex-symbol
    Alors qu'il y a des Naomi Campbell
    Pour dresser toutes les quéquettes, absorber toutes les requêtes et accorder tous les mâles sur leur condition animale
    Ni oui, ni non...
    Nous sommes tous des singes, des guenons !
    Je m'adresse à tous les racistes de renom pour leur dire que nous sommes déjà 343 à imprimer notre version des faits
    Ou bien on remonte tout à Dieu
    Ou bien on descend tous du singe
    Choisissez bien, bananes!

  • Hollande a nié l'existence des races humaines. Il est tout à fait possible que Taubira nie aussi leur existence.

    Si Taubira portait plainte, que dirait-elle ? Qu'elle a été discriminée en fonction de sa race ? Dans ce cas, le journal minute pourrait titrer "Taubira prétend ne pas appartenir à la même race que les Gaulois", ce qui ne serait que la stricte vérité.

    Si Taubira n'a pas porté plainte, c'est aussi peut-être parce qu'elle ne voulait pas reconnaître l'existence des races humaines. Or la loi actuelle ne permet pas de porter plainte pour discrimination raciste sans reconnaître l'existence des races humaines.

  • Encore une fois, le droit de la presse est une authentique spécialisation, qui n’est pas la mienne, et il est risqué de trop s’aventurer sur ce terrain contre un organe de presse national si on n’a pas une bonne pratique de la XVII° chambre.

    Mais pour ce qui est de l’engagement des poursuites, voici ce que je lis comme commentaire officiel par le Conseil constitutionnel.

    « Les 1° à 8° de l’article 48 prévoient les cas dans lesquels une plainte préalable de la victime est requise pour que le ministère public puisse agir. En effet, le législateur a voulu que la victime puisse s’opposer au déclenchement de l’action publique, « en raison de l’impact ou l’écho supplémentaire que pourrait donner un procès médiatique aux propos litigieux. »

    Et plus loin

    « Il résulte de ces dispositions que, par exemple, s’agissant de l’injure ou de la diffamation envers un membre du gouvernement ou du Parlement (2° de l’article 48), d’une part, le ministère public ne peut agir que sur plainte de la victime et, d’autre part, la victime peut mettre elle-même en mouvement l’action publique. La situation est la même pour les injures et diffamations envers les fonctionnaires publics ou les maires (3° de l’article 48). »

    Page 4 et 5 de :

    http://www.conseil-constitutionnel.fr/conseil-constitutionnel/root/bank/download/2013350QPCccc_350qpc.pdf

    Alors, s’agissant de la possibilité du procureur d’agir d’office dans notre affaire, je laisse une question et une réserve.

  • Pour ce qui est de l’enquête préliminaire, elle ne me parait en rien pas indispensable : les faits sont parfaitement connus, et l’auteur juridique est le directeur de la publication.

    De plus, j'entends de partout que cette Une pue le racisme. Alors, il y a assez de faits pour faire citer pour cette couverture, et le débat de fait l'audience

    La loi sur la presse privilégie la plainte de particuliers, et quand nous engageons ces procès, nous agissons par citation directe devant la chambre correctionnelle, sans enquête préliminaire.

  • Cette "une" n'a pas été pensée sur un coup de sang selon moi ni sur la volonté de démontrer un discours, que les lecteurs doivent déjà connaitre, le journal Minute est en train de s'offrir une énorme tribune médiatique, tout se déroule comme ils ont du le prévoir.
    Je serais même prêt à parier que tout est budgété.

  • Yen a marre des bananes à la sauce hollandaise tous les jours...
    - Et pendant ce temps, on ne parle plus du principal, c.à.d. l'Economie!
    Et croire que "on" (qui ça "on"?) va rassembler le bon peuple avec des proclamations vertueuses et vibrantes contre le racisme, ou des manifestations, en oubliant qu'il existe plusieurs sortes de racisme et finalement peut-être (ou sûrement?) ce que c'est....
    Et bien là encore, presque tout le monde est à côte dé la plaque!
    Le racisme ou l'absence de racisme, c'est un comportement.
    Le Pdt Félix Houphouët-Boigny disait régulièrement:
    -"La paix n'est pas une idée, ni un but, ni un idéal, ni une théorie, c'est un COMPORTEMENT!"
    Et ceci devrait aller de soi sans devoir en parler! Faites un large tour à bord de mon site (clic), vous n'y trouverez aucune proclamation anti-raciste. Ya une raison simple:
    - Ca va de soi
    Et une attitude générale non raciste, un comportement qui ne connait pas cette tare, cela s'apprend!
    A l'Ecole bien sûr, sans en parler tous les jours mais quand le staff de l'école et ses enseignants montrent un comportement simple, visible et correcte, mais aussi Chez les parents... Bien sûr!
    (on a vu qu'il existe quelques bugs en la matière, aussi à Angers ;-))
    Et le monde médiatique aussi, il ne doit pas donner de leçon mais montrer en permanence un fonctionnement banalement sans racisme et surtout, sans le racisme feutré et salopard de nos brillantes élites qui soudainement, font semblant de s'indigner, en choeur... Tout çà est ridicule.
    D'autre part, si l'Etat n'avait pas perdu, compte tenu de ses nombreux renoncement à assumer ses rôles depuis trente ans, n'avait pas perdu toute capacité naturelle à attirer le Respect, PERSONNE n'aurait ans doute eu même "seulement" l'idée de manquer de respect à Mme Taubira, de cette façon ou d'une autre... Et là, on voit bien que derrière les cartons de bananes, il y a autre choses, encore plus grave que le retour en fanfare de la pensée "yabon banania"...

  • D'autre part, une fois n'est pas coutume je suis en accort avec Gatsby, (il va pleuvoir ;-)) la rédaction de Minutes a voulu "faire marcher" le schmilbick et... Tout le monde ou presque court!

  • Il est scientifiquement prouvé que les races n'existent pas , ce qui existent ce sont des cultures et des civilisations .C'est pour ça qu'il est condamnable de discriminer les gens en fonction de la couleur de leur peau , et traiter un noir de singe revient à dire que les noirs n'auraient pas évolué vers l' Homo sapiens et seraient tout au plus des singes supérieurs .Assimiler l'homme au singe procéde de la méme stupidité réductrice : les hommes sont infiniment plus intelligents que les singes , c'est le résultat de ce qu'on appelle l'évolution pour les incultes qui ne le sauraient pas encore .Mais il est tout aussi débile de discriminer les gens en fonction de leur culture ou de leur civilisation , la seule attitude qui me parait juste c'est : un homme = un homme quelle que soit la couleur de sa peau , sa culture , ses croyances et ses choix du moment qu'l essaye de nuire le moins possible à ses semblables

  • je ne crois pas que beaucoup de gens adhèrent, aujourd'hui a l'idée de race supérieur...Par contre ce qui est une constante dans toutes les contrées c'est la difficulté l'acceptation de la différence...Ajouter a cela que au quotidien nous discriminons (choix et donc rejet de ses amis,connaissances,membre de la famille etc)...si on y ajoute une bonne dose d’égoïsme
    l' idée que l'on doit vivre sans contrainte pour jouir de tout et a tout age et,vous obtenez une société malade d'elle même

  • Ah!! Ya vraiment des fôtes dortograf bizarres...
    "... je suis en accort avec..." Pas d'accord! (comme tjrs ce con de correcteur de mes... ;-))
    Même si je connais quelqu'une qui effectivement se nomme "Acort" de son nom de famille, avec un seul "c" cependant.
    J'ai sans doute dû y penser au moins un peu...
    - Un autre truc m'a "heurté" dans la réaction des "politiques" à ce "pet de travers" du vieux "pervers-pépère" qu'est aussi l'Hebdo Minute, que je pensais disparu mais qui bande encore hélas, nous explique Mtre Gilles:
    - La victimisation larmoyante. A quoi ça rime? Ca aussi, ça attire peu le respect finalement. Bon...
    Hier soir j'étais sur Arte, pendant que Mme Taubira se lamentait durant le journal de 20h00 de Fr2 il me semble...
    Et oui, je préfère entendre Michel Onfray venir en direct pour bastonner durement le "hollandisme" et les excès du "retour du religieux". C'est tout de même plus rationnel, qu'entendre quelqu'une se plaindre de ne pas être respectée par des gens qui sont eux réellement en train de "remonter dans les arbres", sans rien leur répondre...
    Que fait son gouvernement pour empêcher la France rance de s'accrocher aux branches? Rien.

  • C déjà dit mais mérite la répétition. Christiane Taubira aurait dû dès le premier jour, s'adresser publiquement à la mauvaise fille qui a commencé avec sa page Internet, à se payer la tête de la ministre et lui demandant son adresse, pour pouvoir lui en expédier, des bananes, et pour encourager tout le monde à en faire autant... ;-)) Il n'y a eu aucune réponse.
    Au lieu de se plaindre et d'appeler le procureur à la rescousse, il faut répondre durement et sèchement. Une bonne réponse cinglante, Mme Taubira en a les moyens, découragerait plus sûrement qu'une petite condamnation de justice.
    Le bijoutier de Nice qui est sorti de sa boutique pour tirer sur ses agresseurs fuyards, il a fait plus pour la sécurité des commerçants, qu'une marche blanche après sa mort...
    Et le fait qu'un hold-up, ça peut et doit aussi être très dangereux pour celui qui le met en oeuvre, ça fait sans doute plus réfléchir les amateurs... Pour moi, les propos débiles façon "yabon banania", s'ils étaient immédiatement sanctionnés directement par leur cible, avec une réponse adaptée, publique et aussi violente, ça arriverait moins souvent...
    - Faut-il aussi le rappeler? au temps du Grand Ministre et Cardinal de Richelieu, il dû essayer de faire interdire le duel, autant que faire se pouvait, mais ce fut sans grand succès. A cette époque, malgré le nombre de décès "accidentels" de ce genre, je suis certain que la plupart des gens, savaient tenir leur langue et n'insultaient pas n'importe qui sans savoir...
    Enfin, depuis Gaston Deferre, les politiques ne savent plus se défendre qu'en appelant la police...

  • Et comme le dit Monique, la notion de race entre nous n'a pas de sens. Nous sommes compatibles génétiquement, il y a partout des métis. Donc, nous sommes tous proches cousins. Ca, même les conquérants Espagnols du 15ème siècles le savaient, revoir "la Controverse de Valadolid"...

  • Vous citez :"Ensuite, on trouve dans le même article 48, le 6° ainsi rédigé : « 6° Dans le cas de diffamation envers les particuliers prévu par l'article 32 et dans le cas d'injure prévu par l'article 33, paragraphe 2, la poursuite n'aura lieu que sur la plainte de la personne diffamée ou injuriée. Toutefois, la poursuite, pourra être exercée d'office par le ministère public lorsque la diffamation ou l'injure aura été commise envers une personne ou un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée"

    donc, l'action publique n'est pas subordonnée à la plainte préalable....L'enquête P. me parait utile pour déterminer Les Responsables....

  • Miss Assita Kanko, Conseillère Communale MR (parti centriste belge francophone) à Ixelles (près de Bruxelles, dont l'origine lointaine n'est pas très locale mais qui "fait partie de la famille" depuis longtemps, elle vient de faire (il y a qlq jours) ce qu'aurait dû faire depuis la première fois, Mme Taubira:
    - Répondre durement! (au lieu de jouer la "victime consentante", ou sans défense)
    (clic mon nom, page du www.vif.be)
    Elle dit la même chose que moi Assita Kanko, d'une façon plus fine sans doute:
    "Nous sommes tous des primates, c'est Darwin qui le dit"
    Assita Kanko - Conseillère Communale MR à Ixelles "Nous sommes tous des primates, c'est Darwin qui le dit" (rappel!)
    Et elle cita aussi Shakespeare (ben oui, pourquoi pas? Fallait y penser):
    - C'est dans les vieux pots qu'on fait la bonne soupe!
    - C'est effectivement toujours vrai et c'est tiré du "Marchand de Venise":
    "Nous avons tous "des yeux, des mains, des organes, des dimensions, des sens, de l'affection, de la passion, nous sommes nourris avec la même nourriture, blessés par les mêmes armes, exposés aux mêmes maladies, soignés de la même façon, dans la chaleur et le froid du même hiver. Si vous nous piquez, ne saignons-nous pas ? Si vous nous chatouillez, ne rions-nous pas ? Si vous nous empoisonnez, ne mourrons-nous pas ?"

  • http://www.levif.be/info/levif-blog/opinions/nous-sommes-tous-des-primates-c-est-darwin-qui-le-dit/opinie-4000450712013.htm

  • @Thierry bressol : Que nous soyons compatibles génétiquement, et l'existence de métis prouvent que nous appartenons à la même espèce (une espèce est un ensemble d'individus pouvant se reproduire entre eux).

    Par contre, ça ne dit rien sur les races : les races sont une subdivision de l'espèce qui n'est pas fondée sur la biologie (les races de chiens et de chats ne sont pas fondées sur des critères biologiquement pertinents).

    Il faut savoir que chez les animaux, la seule couleur du poil peut changer la "race" de l'animal. La différence entre deux races de chiens ou deux races de chats peut être du même ordre que la différence entre un homme blond et un homme roux.

  • En fait, nos sommes en accord sur le principal. Il reste sûr que nous avons parfois du mal avec le sens exact de certains mots...

  • Bonne piqure de rappel par Libé

    http://www.liberation.fr/societe/2013/11/14/racisme-sept-ans-de-derapages-politiques_946952?google_editors_picks=true

    Il manque juste Pujadas demandant s'il y a en France trop d'étrangers au candidat Hollande, qui répond "qui les a fait venir?"

  • "...Pujadas demandant s'il y a en France trop d'étrangers au candidat Hollande, qui répond "qui les a fait venir?"...
    Ca C sûr... Qu'entendait-il par là? Se serait-il trahi?
    -"Par là j'entends pas grand-chose..." disait le regretté Pierre Dac.
    C triste. J'ai loupé ça! Il faut bien le dire, je suis peu souvent à l'écoute TV à cette heure là, même si ça peut arriver.
    Si on pouvait réécouter certaines perles ancienne des JT de 20h00.... On serait (peut-être) débarrassés définitivement de certains de ces gnous.
    Ce que je n'avais pas loupé, C celle de Fabius à 20h00 aussi, lors de l'affaire de sang contaminé. Ca ne nous rajeunit pas tout ça... Là aussi. Pourquoi n'est-il pas passé en Cour d'Assises? Ca, c'était une preuve irréfutable. Je l'entends encore dire:
    -"Nos n'avions pas pensé que les victimes réussiraient à se faire entendre..."
    Finalement ça, c'était un peu plus "pop", que le très fameux "responsable mais pas coupable" de sa sinistre ministre de la santé... C à ce moment que j'ai commencé à me poser des questions sur qui sont ceux qui nous gouvernent... J'ai les réponse depuis longtemps:
    -"Foutons en 10 au hasard en prison, si on ne sait pas pourquoi, eux ils savent!"
    Mais bon... Ce n'est pas très juridique... ;-)) Et on en laisserait s'échapper en plus en faisant ça...

  • Et c'est reparti pour les conneries

    Affaire Taubira : "Nous sommes tous des singes français"
    Le Point - Il y a 11 minutes

    http://www.lepoint.fr/societe/affaire-taubira-bhl-se-mobilise-contre-le-racisme-17-11-2013-1757949_23.php

  • Taubira a reçu le soutien de Jane Birkin et de Josiane Balasko. Ouf: le racisme en France est enfin éradiqué, on peut retourner à nos occupations.

  • C'est la (tur)lutte finale : Elle terrasse le racisme

    Christiane Taubira sacrée "Femme de l'année" par le magazine "Elle"
    Le Point - ‎Il y a 10 minutes ‎

  • C'est la (tur)lutte finale : Elle terrasse le racisme

    Christiane Taubira sacrée "Femme de l'année" par le magazine "Elle"
    Le Point - ‎Il y a 10 minutes ‎

  • Un mois après, la procédure n'est toujours pas engagée. Pourtant, il parait que c'était si simple?

  • Deux mois après, la procédure n'est toujours pas engagée

    Ces gus et gussettes n'ont ni honneur, ni parole

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