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L’apologie à la sauce Hollande : La liberté d’expression menacée

Amnesty International a eu raison de publier un communiqué pour dénoncer les dérives autoritaires de la justice du Maréchal-Président Al-Sissi… Euh, non du socialiste-libéral Hollande… C’est tout le problème : le matin, c’est « la liberté d’expression non négociable », et le soir soixante-dix arrestations pour apologie de crime terroriste, sans compter les conseils de discipline pour les élèves, qui incités à s’exprimer, n’ont pas dit ce qu’il fallait.

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Ecoutons John Dalhuisen, directeur du programme Europe et Asie centrale d’Amnesty International : « Les États sont tenus, en vertu du droit international relatif aux droits humains, d’interdire tout appel à la haine nationale, raciale ou religieuse qui constitue une incitation à la discrimination, à l’hostilité ou à la violence. Mais les infractions définies de manière vague, comme « l’apologie du terrorisme », risquent de criminaliser des propos ou diverses formes d’expression qui, tout en étant indéniablement choquants pour de nombreuses personnes, ne vont pas jusqu’à constituer une incitation à la violence ou à la discrimination. Les traités internationaux sur la prévention du terrorisme prévoient la criminalisation de l’incitation à commettre un acte terroriste. Cependant, une notion comme « l’apologie du terrorisme » risque d’être utilisée pour criminaliser des propos tenus sans l’élément intentionnel nécessaire à la définition d’une infraction et sans qu’ils soient directement susceptibles de provoquer des violences de ce type. Certains des cas récemment signalés en France ont peut-être dépassé le seuil au-delà duquel il devient légitime d’engager des poursuites, en dépit de la liberté d’expression. Mais d’autres cas ne remplissent pas ces conditions, même si les paroles prononcées sont révoltantes ».

John Dalhuisen conclut : « La liberté d’expression ne doit pas être réservée à certains. L’heure n’est pas à l’ouverture de procédures inspirées par des réactions à chaud, mais bien plutôt à la mise en place de mesures réfléchies qui protègent des vies et respectent les droits de tous ».

Amnesty cite le cas d’un homme qui hurle en pleine rue « Je suis fier d’être musulman, je n’aime pas Charlie, ils ont eu raison de faire ça », ou bien celui d’un homme arrêté pour conduite en état d’ivresse qui aurait crié aux policiers « Il devrait y en avoir plus, des Kouachi. J’espère que vous serez les prochains », ou encore un homme interpellé dans un tramway pour défaut de titre de transport, aurait lancé aux contrôleurs « Les frères Kouachi, c’est que le début, j’aurais dû être avec eux pour tuer plus de monde ». La presse en a rapporté bien d’autres. Des propos débiles et outrageants, et l’outrage est une infraction, bien dans l’esprit Charlie qu’a bien résumé mon excellent confrère Richard Melka, avocat  du journal : « Vous pouvez dire tout ce que vous voulez, et les pires horreurs, et on les dit, sur le christianisme, le judaïsme et l'islam, car au-delà de l'unité des beaux slogans, c'est ça la réalité de Charlie Hebdo ». Journal qui se proclame irresponsable.

Bien sûr, je ne vais me prononcer sur le principe des condamnations… car je ne suis pas juge, et que je n’ai pas les PV. Je ne vais pas me prononcer non plus sur les sanctions, car si elles sont plus que sévères, elles entrent évidemment dans ce qu’avait prévu cet inconséquent de Législateur, faisant passer avec la loi du 13 novembre 2009 l'apologie du statut d’abus à la liberté d’expression, à une infraction de droit commun, et donc au jugement en comparution immédiate. C’est une loi grave, qui vise à limiter la liberté d’expression. La loi n’a pas changé la définition de l’apologie, et le couard de Législateur croit éviter la critique, alors tout change avec cette déclassification.

D’abord, dans la vraie vie, jamais le parquet n’aurait osé saisir la célèbre et si classe 17° chambre, qui traite du droit de la presse, de telles élucubrations rotées par des ivrognes ou des déficients mentaux. Jamais. C’aurait été zéro procédure engagée, et le but est donc bien de jouer sur la procédure pour poursuivre ce qui en l’était pas.

Ensuite, en droit de la presse, la procédure oblige à prendre du temps, à juger sans urgence, pour réfléchir, placer le propos dans son contexte et jauger s’il y a vraiment abus.

Quand Antonin Arthaud écrit un fantastique poème contre une loi sur les stupéfiants, sommant le Législateur d’avaler sa loi, fait-il l’apologie de la toxicomanie ? Mais il faut alors saisir tous les exemplaires de L’ombilic des Limbes, et les brûler. Et quand Boris Vian appelle à la désertion, on passe ses livres, dans la Pléiade, au pilori ? Et Mein Kampf, nous sommes trop bêtes pour le lire ?

Avec ces procédures en comparution immédiate, toute répression devient possible, car le juge doit prendre en compte que la volonté du Législateur, soit supprimer les précautions de la loi sur la presse. Il n’est pas facile pour les personnes poursuivies de demander un délai, car elles risquent de se faire entauler en attendant le procès, et elles n’auront peut-être pas trop envie de faire appel, après ce jugement express marqué par la sidération Charlie. Pourtant les arguments ne manquent pas.  

Le premier point est de faire la différence entre l’outrage, qui a toujours été un délit de droit commun, car il n’a rien à voir avec l’expression des idées, et l’apologie qui, par son contenu, est du registre des idées, rappelant la jurisprudence Handyside (CEDH, 7 décembre 1976, n° 5493/72) selon laquelle doivent être protégées toutes les idées et même « celles qui heurtent, choquent ou inquiètent ». Oui, à partir du moment où on a à faire à des « idées », et non pas à du dégueulis de mots. Mon vieux traité de droit pénal, Merle et Vitu, explique : « Alors que la provocation tend à obtenir la commission d’un acte délictueux déterminé, l’apologie ne cherche pas à atteindre ce but : elle n’agit que d’une façon indirecte, en semant dans le public les germes d’une détérioration grave du sens moral ou civique ou en troublant les esprits ».

La jurisprudence de la Cour de cassation est bien dans ce sens : « Constitue une apologie de crime de guerre la publication d’un texte de nature à porter un jugement de valeur morale favorable aux dirigeants du parti national socialiste allemand condamnés comme criminels de guerre par le Tribunal de Nuremberg » (Cass. crim. 14 janvier 1971, Bull, n°14 p. 30). Encore : « L’apologie suppose que les propos incriminés constituent une justification du crime considéré » (Cass. crim. 12 avril 2005, Bull. n° 128 p. 446).

C’est donc le premier écueil, et il est sérieux : des propos abrutis, lâchés sous le coup de la colère, de l’alcool ou de faiblesse d’esprit ne « sèment pas dans le public les germes d’une détérioration grave du sens moral ou civique ou en troublant les esprits ». Il faut un minimum d’articulation d’idées et de volonté de marquer l’opinion publique pour passer de l’outrage à l’apologie.

Dans la tradition jurisprudentielle, la notion d’apologie a bien sa place dans la liberté de la presse, comme abus ou non de la liberté d’expression… mais c’est à peu près tout car la tradition jurisprudentielle sur la sanction de ce type de propos a été réduite à néant par la CEDH dans l’affaire Aussaresses (CEDH 15 janvier 2009, Orban, no 20985/05 ) où la Cour de cassation, condamnant le général et l’éditeur Orban pour apologie s’était pris un gadin d’anthologie.

Le général avait publié chez Orban l’ouvrage « Services Spéciaux Algérie 1955-1957 », où il nous racontait ce crime sous l’uniforme qu’était la torture en Algérie. Pour conclure que c’était sur ordre, et qu’il était bien d’avoir obéi, car la torture était alors nécessaire et justifiée. Ni compassion, ni larme à l’œil, ni regret, et au contraire « si c’était à refaire, je referai »… Pour la Cour de cassation, cette absence de distance était de l’apologie. Rien du tout, avait répondu la CEDH : le témoignage direct de quelqu’un qui dit ce qu’il pense, c’est une opportunité de connaitre son histoire et sa société, et ce propos n’encourt ni censure, ni sanction. Alors que reste-t-il pour l’apologie ? Pas grand-chose assurément.

Si je résume… Pour qu’il y ait apologie, il faut une idée, une élaboration de pensée articulant des arguments, et des propos débiles ou injurieux ne dépassent pas le stade de l’outrage. Ensuite, il ne suffit pas que l’idée soit odieuse ou admette le crime, il faut encore qu’elle sème dans le public les germes d’une détérioration grave du sens moral ou civique. L’apologie, c’est la phase 1 de l’incitation à la haine. Que le propos soit pourri ne suffit pas, il faut qu’il soit émis avec la volonté de frapper l’opinion, et d’amener à considérer comme légitime et moral un fait criminel.

Bref, on peut encore dire « mort aux cons » sans être accusé d’apologie de génocide. 

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Commentaires

  • C'est vrai que c'est rarement de l'apologie, mais surement de la sincérité ( exacerbée par l'amertume, facilitée par l'alcool, catalysée par la paranoïa, désinhibée par les médocs, ou ce que vous voudrez etc ) de la part de gens qui clament ( et pensent sans doute ) que dessiner une caricature vexante mérite de se faire exploser la cervelle.

    Ces gens aujourd'hui sont une fois de plus défendus comme des enfants ayant chipé un paquet de tagada, allez c'est pas grave...Par contre tout ce que vous direz contre eux sera épluché et sévèrement.

    Aujourd'hui la parole publique est vérolée par des malfaisants, et les évènements récents démontrent qu'une parole extrêmement violente devrait parfois être moralement moins condamnable qu'une simple blague de mauvais goût.

  • Dire à des flics même en état d'ivresse "il devrait y en avoir plus des Kouachi , j'espère que vous serez les prochains" mériterait une bonne tatouille aprés un stage en cellule de dégrisement .Elsa Cayat , psychanalyste , a été assassinée par les Kouachi , si qui que ce soit , dans quelque état que ce soit, me disait la même chose qu'aux flics , je porterait plainte sans le moindre remords . L'appel au meurtre , ce n'est pas du même ordre que se moquer même de façon violente de politiques , de religions , d'économistes ,de pseudos scientifiques ou de charlatans en tout genre

  • ... une bonne tatouille ... ou une procédure pour outrage à agent de la force publique. Mais apologie, non.

  • "L’apologie, c’est la phase 1 de l’incitation à la haine. Que le propos soit pourri ne suffit pas, il faut qu’il soit émis avec la volonté de frapper l’opinion, et d’amener à considérer comme légitime et moral un fait criminel"

    Ca me fait penser à un certain bouffon, qui sévit sur internet, qui se croit drôle et dont les fans n'imaginent pas qu'un rétroviseur chromé pluisse réfléter la lumière...

  • Une filière de voyagistes démantelée à Lunel, tourisme ou djihad, on attend l'éclairage des experts,

  • Pas mal

    http://blogs.lexpress.fr/passe-droits/apologie-charlie/

  • Incroyable... Même Libé s'en est aperçu

    http://www.liberation.fr/societe/2015/01/25/zone-de-turbulences-pour-la-liberte-d-expression_1188435

  • Au Canada, au lieu d'hurler avec les loups, les ministres se posent des questions

    http://ici.radio-canada.ca/nouvelles/politique/2015/01/27/003-blaney-apologie-terrorisme.shtml

  • Ravages de l'apologie

    http://www.bastamag.net/A-Saint-Etienne-un-pretre-au

  • Pour un (soudain) accro au devoir de mémoire, c'est pas fameux: il a attendu d'etre président de la Rep + les évenements de Paris pour se rendre à Auschwitz

    http://www.lepoint.fr/politique/hollande-la-republique-francaise-n-oubliera-jamais-les-victimes-de-la-shoah-27-01-2015-1899940_20.php

  • """Ils sont tellement cons qu'ils veulent encore enlever des platanes au bord des routes, là où il en reste, pour lutter contre l'insécurité routière. Ca ne s'invente pas."""".....ahhhh non ils sont pas cons,ils ont bien vu que c'était les platanes qui traversaient la route EXPRÈS,a vive allure ( bourrés d'alcool et autres substances,téléphones entre les branche) pour percuter les voitures!!!! ...heureusement qu'ils ne sont pas encore fourni en auto radios ...imaginez s'ils écoutaient JJBourdin l’excité :_):-)

  • J'admire le travail de recentrage ( pas d'amalgame, tout le monde n'est pas Charlie et c'est salutaire, l'islamisme c'est respectable, les assassins sont des délinquants ayant dévissé, la critique sociale explique tout, caricaturer c'est le mal incarné et clamer son soutien à des terroristes c'est de la détresse, etc etc ), pas aisé avec ces grosses burnes de djihadistes qui font rien que salir leur religion.

    Néanmoins il n'empêche que avec ce qu'ils s'est passé, l'objectif d'un islamisme politique en France, nos amis les barbus et leurs sbires peuvent s'asseoir dessus pour un moment, pensez pas ?

  • L'objectif d'un islamisme politique en France

    Vous liez trop Houellebecq, et si c'est votre fantasme, vous allez etre déçu:dans la vraie vie, il n'y a pas un seul parti musulman, ni une instance représentative

    L'hallu totale !

  • Aussi du domaine du fantasme ça, je n'ai jamais rien lu de Houellebecq lol, ni de Zemmour d'ailleurs...Par contre j'ai lu du Honfray, il est brillant le gars,
    Et je lis également des sourates sur des sujets précis, sans gtraduction manipulatrice, et c'est instructif,

  • Apologie à 8 ans au pays de la liberté d'expression

    http://www.liberation.fr/societe/2015/01/28/un-enfant-de-8-ans-au-commissariat-pour-apologie-du-terrorisme_1190778

  • il faut comprendre Gasby, c'est pas un fantasme, c'est pire que cela, c'est l'amageddon, le day after , le cauchemar qui n'en fini pas !

    un mage lui a prédit q en 2015 il perd ses dents et en 2044 il fait le ramadan ! lol

    si c'est n'était pas suffisant ,
    le couscous a été élu le plat préféré des français !

    y a de quoi freak ( er) , n'est-ce pas ?

    mais notre ami, n'écoutant que sa bravoure a su résister comme un lion

    jusqu 'à cette dernière nouvelle que l'a achevé brutalement. :(

    http://rt.com/news/227195-islamic-state-us-funding/
    A man believed to be a Pakistani commander of Islamic State or Daish, Yousaf al Salafi, has confessed to law enforcement agencies in Pakistan to getting funds via the United States, according to a leading Pakistani newspaper siting its sources.

    Islamic State operative confesses to receiving funding through US - report — RT News

    eh oui, vos meilleurs amis sont en train de financer ce que vous avez le plus peur...
    et vous les défendiez tous les jours à cœur ouvert !!
    nous sommes de tout notre coeur avec vous dans cette ultime épreuve.

  • Ehhhh oui Poutine pas invité,alors que l'ours russe fut un de ceux qui permit la débâcle des SS S'il n'avait pas été là, Hitler nous l'aurait mis bien profond par l’arrière et les américains n'auraient pas débarqué...et Sardou n'aurait pas chanté "si les ricains n'étaient pas là"...On veut réécrire l'histoire faire des USA le seul grand libérateur....libérateur de quoi? partout ou ils passent tout trépasse....si...si....regardez l'EU ceux qui la dirige vraiment c'est les USA!!! Merkel a pliée sous la pression et le coup de fil de la maison blanche....idem pour Hollande et les mistrals(entre autre) après un coup de fil lui aussi de la maison blanche et l'Espagne qui refusait l’austérité,qui s’entêtait a dire non a pliée genoux après le coup de fil de qui??.....de la maison blanche et l'EU....se meurt!
    Chez nous les médias ne traite pas l'information......ils débitent ce qu'on leurs dit de dire sans se poser de questions...c'est trop dangereux de désobéir.""Si l'Ours russe n'avait pas montré ses crocs...nous serions tous en Germanie""".
    Et moi j'en ai marre jour après jour de bouffer de la s........ de l'anti ci...de l'anti ca.. dans les journaux,les télés...leurs films,leurs documentaires....ect..c'est du lavage de cerveau!!!!

  • @adriana , protectrice des historiens autodidactes,

    Je fais super bien le couscous, et j'y mets pas de porc, de peur que la foudre divine s'abatte sur ma cuisine athée que j'aime bien. :-)

  • @ au petit cochon d'Inde:
    j ne suis que la protectrice des beaux politiques s/chemise.

    concernant le couscous , vous m'avez donné une bonne idée,
    je vais essayer de le manger dans un ptit restau à SaoPaulo soit ce soir soit demain. le propriétaire est marocain. faut profiter l'occase et mes derniers jours de vacances.

    https://pt-br.facebook.com/delapaixbistro

    je suis folle aussi de ce plat , faudrait q vous essayez à la mode brasileira.
    chez le café de la paix, ils en ont un délicieux , j'ai deja l'eau a la bouche, et une cave à vin sur place avec des excellents vins chiliens.
    c'est un endroit petit, caché comme tous les paradis.
    j'espère qu'il sera encore ouvert à 11h du soir , sinon j'irai chez ma tante.
    à votre santé !

  • Thierry,
    la culinaire est la façon la plus agréable d'unir les gens les plus divers. Vous pouvez ne pas être d'accord avec ceci ou cela, mais quand il s'agit de manger une plat délicieux d' une autre culture , on est tous d'accord sans avoir a se parler. Mieux même, après avoir goûter , on sera plus disposées à se parler de façon amicale.
    je crois q ce une belle façon de promouvoir la compréhension et l'acceptation entre les diverses cultures.

  • ça me donne envie de manger une choucroute,

  • merci, il est bon de savoir q tu aimes la culinaire brésilienne.
    tu vois Thierry, sur ce terrain la nous sommes tous d'accord, j'aime d'amour la française.
    l'un de mes plats préférés q je fais souvent à mon mari pour le faire plaisir est les crevettes au huile de dendê, c'est la culinaire afro-brésilienne. je le prépare dans une cocote en céramique rustique avec des piments verts,rouge,jaune... la cuisson doit être très douce, une délice avec la farine de manioc. le tout arrosé d'un vin blanc très frais. il faut le goûter après un saut à la mer. :)

  • ça me donne envie de manger une choucroute,

    ah, bon, tu te vautres dans la choucroute maintenant ?
    j te croyais big-mac addicted , deja les prédictions se sont réalisées? perdu les dents ? :/
    attention, ce toi q va péter après.
    hahahahahaha

  • eh oui Thierry lololo, des mesures de sécurité sont nécessaires.
    si ça pète, tu sais d'ou ça vient, n'est-ce pas ? , qui est le coupable. et c'est pas Denis!
    d'ailleurs nous avons eu une confession complète. il a avoué son intention criminellle avec une arme chimique. c'est grave !!!
    je dirais que c'est une incitation , ou une apologie a la violence , une GAV serait nécessaire.

  • Boris a trouvé la cause du fléau :

    "Le maire de Londres Boris Johnson a livré un nouvel exemple de son caractère impétueux en déclarant que les jihadistes n'étaient que des "tocards" obsédés par la pornographie et dont la radicalisation tient à ce qu'"ils n'y arrivent pas avec les filles". ( AFP )

  • à force de manger la choucroute, impossible d'y arriver
    ça p... de par... tout oops.
    boris a raison.

  • Laicité: un spécialiste calme le gvt

    http://www.lexpress.fr/actualite/societe/la-laicite-une-interpretation-fallacieuse-de-la-neutralite-de-l-etat_1648115.html

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