Avertir le modérateur

L’état d’urgence décrété

La guerre, qui a fait tant de ravages, a maintenant frappé Paris. Que tout le monde reste calme et uni, faisons confiance à la police et à la justice, et toutes nos pensées aux victimes.

2827r.jpg

Le président de la République a décrété l’état d’urgence, mettant en œuvre la loi n° 55-385 du 3 avril 1955, plusieurs fois amendée. L’état d’urgence avait été décrété le 8 novembre 2005, lors des émeutes de banlieues, pour 24 départements, et n’avait été levé que le 4 janvier 2006. Il y avait eu des précédents en Algérie en 1955, 1958 et 1961, et en Nouvelle-Calédonie, en 1985. C’est la première fois que l’état d’urgence est décrété sur l’ensemble du territoire national

Voici notre nouveau régime intérieur.

Article 1 

L'état d'urgence peut être déclaré sur tout ou partie du territoire métropolitain, des départements d'outre-mer, des collectivités d'outre-mer régies par l'article 74 de la Constitution et en Nouvelle-Calédonie, soit en cas de péril imminent résultant d'atteintes graves à l'ordre public, soit en cas d'événements présentant, par leur nature et leur gravité, le caractère de calamité publique.

Article 2

L'état d'urgence est déclaré par décret en Conseil des ministres. Ce décret détermine la ou les circonscriptions territoriales à l'intérieur desquelles il entre en vigueur.

Dans la limite de ces circonscriptions, les zones où l'état d'urgence recevra application seront fixées par décret.

La prorogation de l'état d'urgence au-delà de douze jours ne peut être autorisée que par la loi.

Article 3

La loi autorisant la prorogation au-delà de douze jours de l'état d'urgence fixe sa durée définitive.

Article 4

La loi portant prorogation de l'état d'urgence est caduque à l'issue d'un délai de quinze jours francs suivant la date de démission du Gouvernement ou de dissolution de l'Assemblée nationale.

Article 5

La déclaration de l'état d'urgence donne pouvoir au préfet dont le département se trouve en tout ou partie compris dans une circonscription prévue à l'article 2 :

1° D'interdire la circulation des personnes ou des véhicules dans les lieux et aux heures fixés par arrêté ;

2° D'instituer, par arrêté, des zones de protection ou de sécurité où le séjour des personnes est réglementé ;

3° D'interdire le séjour dans tout ou partie du département à toute personne cherchant à entraver, de quelque manière que ce soit, l'action des pouvoirs publics.

Article 6 

Le ministre de l'intérieur dans tous les cas peut prononcer l'assignation à résidence dans une circonscription territoriale ou une localité déterminée de toute personne résidant dans la zone fixée par le décret visé à l'article 2 dont l'activité s'avère dangereuse pour la sécurité et l'ordre publics des circonscriptions territoriales visées audit article.

L'assignation à résidence doit permettre à ceux qui en sont l'objet de résider dans une agglomération ou à proximité immédiate d'une agglomération.

En aucun cas, l'assignation à résidence ne pourra avoir pour effet la création de camps où seraient détenues les personnes visées à l'alinéa précédent.

L'autorité administrative devra prendre toutes dispositions pour assurer la subsistance des personnes astreintes à résidence ainsi que celle de leur famille.

Article 7

Toute personne ayant fait l'objet d'une des mesures prises en application de l'article 5 (3°), ou de l'article 6 peut demander le retrait de cette mesure. Sa demande est soumise à une commission consultative comprenant des délégués du conseil départemental désignés par ce dernier.

La composition, le mode de désignation et les conditions de fonctionnement de la commission seront fixés par un décret en Conseil d'Etat.

Les mêmes personnes peuvent former un recours pour excès de pouvoir contre la décision visée à l'alinéa 1er ci-dessus devant le tribunal administratif compétent. Celui-ci devra statuer dans le mois du recours. En cas d'appel, la décision du Conseil d'Etat devra, intervenir dans les trois mois de l'appel.

Faute par les juridictions ci-dessus d'avoir statué dans les délais fixés par l'alinéa précédent, les mesures prises en application de l'article 5 (3°) ou de l'article 6 cesseront de recevoir exécution.

Article 8 

Le ministre de l'intérieur, pour l'ensemble du territoire où est institué l'état d'urgence, et le préfet, dans le département, peuvent ordonner la fermeture provisoire des salles de spectacles, débits de boissons et lieux de réunion de toute nature dans les zones déterminées par le décret prévu à l'article 2.

Peuvent être également interdites, à titre général ou particulier, les réunions de nature à provoquer ou à entretenir le désordre.

Article 9

Les autorités désignées à l'article 6 peuvent ordonner la remise des armes de première, quatrième et cinquième catégories définies par le décret du 18 avril 1939.

Les armes de la cinquième catégorie remises en vertu des dispositions qui précèdent donneront lieu à récépissé. Toutes dispositions seront prises pour qu'elles soient rendues à leur propriétaire en l'état où elles étaient lors de leur dépôt.

Article 10

La déclaration de l'état d'urgence s'ajoute aux cas visés à l'article 1er de la loi du 11 juillet 1938 sur l'organisation générale de la nation en temps de guerre pour la mise à exécution de tout ou partie des dispositions de ladite loi en vue de pourvoir aux besoins résultant de circonstances prévues à l'article 1er.

Article 11 

Le décret déclarant ou la loi prorogeant l'état d'urgence peuvent, par une disposition expresse :

1° Conférer aux autorités administratives visées à l'article 8 le pouvoir d'ordonner des perquisitions à domicile de jour et de nuit ;

2° Habiliter les mêmes autorités à prendre toutes mesures pour assurer le contrôle de la presse et des publications de toute nature ainsi que celui des émissions radiophoniques, des projections ciné-matographiques et des représentations théâtrales.

Les dispositions du paragraphe 1° du présent article ne sont applicables que dans les zones fixées par le décret prévu à l'article 2 ci-dessus.

Article 12 

Lorsque l'état d'urgence est institué, dans tout ou partie d'un département, un décret pris sur le rapport du garde des sceaux, ministre de la justice, et du ministre de la défense nationale peut autoriser la juridiction militaire à se saisir de crimes, ainsi que des délits qui leur sont connexes, relevant de la cour d'assises de ce département.

La juridiction de droit commun reste saisie tant que l'autorité militaire ne revendique pas la poursuite et, dans tous les cas, jusqu'à l'ordonnance prévue à l'article 133 du code d'instruction criminelle (1). Si, postérieurement à cette ordonnance, l'autorité militaire compétente pour saisir la juridiction militaire revendique cette poursuite, la procédure se trouve, nonobstant les dispositions de l'article 24, dernier alinéa, du code de justice militaire, portée de plein droit devant la chambre des mises en accusation prévue par l'article 68 du code de la justice militaire, lorsque la chambre de l'instruction saisie n'a pas encore rendu son arrêt, soi t devant la juridiction militaire compétente ratione loci lorsqu'un arrêt de renvoi a été rendu. Dans ce dernier cas, les dispositions de l'alinéa ci-après sont applicables, et il n'y a pas lieu pour la Cour de cassation de statuer avant le jugement sur les pourvois qui ont pu être formés contre cet arrêté. Le tribunal militaire est constitué et statue, dans les conditions fixées aux deux derniers alinéas de l'article 10 du code de la justice militaire.

Lorsque le décret prévu à l'alinéa du présent article est intervenu, dans les circonscriptions judiciaires précisées audit décret et pour toutes les procédures déférées à la juridiction militaire, il ne pourra être exercé aucune voie de recours contre les décisions des juridictions d'instruction, y compris l'arrêt de renvoi, à l'exception de l'opposition contre les ordonnances statuant sur une demande de mise en liberté provisoire devant la chambre des mises en accusation, qui statuera dans la quinzaine. Une nouvelle opposition ne pourra être élevée que contre une ordonnance rendue plus de deux mois après une précédente décision de rejet de la chambre des mises en accusation.

Les pourvois en cassation contre les décisions des juridictions d'instruction ne peuvent être formés qu'après jugement statuant au fond et, s'il y a lieu, en même temps que le pourvoi élevé contre celui-ci. Ils sont portés devant un tribunal militaire de cassation établi par décret en se conformant aux articles 126 à 132 du code de justice militaire et statuant dans les conditions de forme et de fond prévues aux articles 133 à 155 dudit code.

Aucune voie de recours, même en cassation, ne pourra également être exercée contre les décisions des juridictions d'instruction de droit commun statuant sur des faits prévus audit décret à l'exclusion de l'appel devant la chambre des mises en accusation.

Article 13

Les infractions aux dispositions des articles 5, 6, 8, 9 et 11 (2°) seront punies d'un emprisonnement de huit jours à deux mois et d'une amende de 11 euros à 3 750 euros ou de l'une de ces deux peines seulement. L'exécution d'office, par l'autorité administrative, des mesures prescrites peut être assurée nonobstant l'existence de ces dispositions pénales.

Article 14

Les mesures prises en application de la présente loi cessent d'avoir effet en même temps que prend fin l'état d'urgence.

Toutefois, après la levée de l'état d'urgence les tribunaux militaires continuent de connaître des crimes et délits dont la poursuite leur avait été déférée.

Commentaires

  • C'est monstrueux, on prend un grand coup sur la cafetière.

  • C'est monstrueux, on prend un grand coup sur la cafetière.

  • Stratégie des petits pas... Analyse des signaux faibles... A quel moment on va considérer qu'on est en guerre et que ceux d'entre nous qui on séjourné en territoire ennemi sans mission légitime sont coupables de haute trahison ? C'est un cancer. A quel moment on va rentrer dedans et sortir de l'action anecdotique consistant en frappes ciblées ?

  • Si le gouvernement français prenait ses responsabilités, il convoquerait immédiatement les ambassadeurs de l'Arabie Saoudite et du Qatar pour leur demander de mettre un terme immédiat à la propagation de leurs idéologies wahhabo-salafiste en France, il expulserait les imams financés par eux.
    La source du problème est le salafisme. On le sait. Mais au lieu de demander des comptes à leurs maitres à penser, Hollande and co continuent à fricoter avec les saoudiens en lorgnant sur leurs portes feuilles.

    Ces gens me débectent.

  • Restons calmes en effet et rappelons-nous que nous avons toujours vaincus les assaillants, on a parfois mis du temps mais cette fois encore, on gagnera.
    Attendons l'identification des huit marionnettes droguées, suffisamment simplets pour accepter de se tuer pour une cause dont il faudra débattre malgré tous les freins, et on avisera. Plus on attend plus on risque une réaction violente, notamment du peuple français dans les urnes.

  • Tenez, quand Hollande recevait des terroristes du PYD au palais...

    La politique du bon et du mauvais terroriste a encore pas mal d'avenir avec des crapules pareilles...

    http://www.ensonhaber.com/hollande-teroristleri-agirladi-teroristler-fransayi-vurd-2015-11-14.html

  • Pour commencer, faire ce que suggère Osman, serait un bon début, faut dégager les imams haineux, par exemple regardez ce qui se passe à Lunel,où l'association gérant la mosquée a démissionné, menacée de mort par des jeunes radicaux, ici, en France,devant nos yeux endormis...

  • Mais virer les imams salafistes ne suffit pas. Il faut aussi sortir de ce mutisme laïcard qui revient à dire qu'on ne se mêle pas de la religion.
    Je l'ai déjà dit avant, et c'est encore plus d'actualité aujourd'hui : il faut que le gouvernement français soutienne financièrement et politiquement les mosquées non salafistes et qu'il les aide à prendre la place des anciennes mosquées salafistes qui auront été vidés de leurs imams salafistes. C'est soit ça, soit le maintien de l'idéologie salafiste en France. Il ne peut pas y avoir de juste milieu.

  • "Sarkozy fera une allocution solennelle à 11h depuis le siège de son parti, Les Républicains, dans le 15e arrondissement"



    le roi opportuniste 1er va parler

  • Un ou deux terroristes toujours dans la nature; leur voiture a été retrouvée à Montreuil.

  • Gilles,

    Nous ferez vous un topo sur ce que dit la constitution sur "l'état de guerre" ? est-ce que ça existe ? Comment y accède-t-on ? Ça permet quoi ?

    Merci

  • "La source du problème est le salafisme."


    Un expert vient de dire la même chose que Osman sur France Info, vers 10h15.

  • La source du problème ?
    Le salafisme ?
    Allons allons, vous savez bien où se situe le problème
    Ceci posé, y loin de la coupe aux lèvres, pas vrai ?

  • Non, on ne peut pas dire 'c'est le salafisme", car ce courant est très divisé. Le salafisme est d'abord un courant piétiste, rien à voir avec la violence armée pour dessouder les gvt en place

    Pour ma part, je regarderai plutôt du coté de gvt véreux qui s'achètent l'opinion en défendant la rigueur pour les autres

  • Désolé de vous contredire Gilles, mais le salafisme est une idéologie qui prend source dans les enseignements d'Ibn Taymiyya qui a une vision ultra littéraire du Saint Coran et qui choisi les hadiths selon son envie et ses besoins.
    Cette idéologie passe son temps à juger tout le monde et à haïr ceux qui ne sont pas comme eux. Selon les salafistes, quelqu'un comme moi qui fait sa prière 5 fois par jour, qui va à la prière du vendredi mais qui s'habille en pantalon et pull par exemple et qui ne porte pas la barbe n'est pas un musulman. Ils refusent le recueillement devant les tombes et ne reconnaissent pas l'intercession. Alors que les portes du Ijtihad sont fermées depuis des lustres (efforts pour la mise en place du droit musulman) ils se permettent de le faire encore aujourd'hui même pour quiconque n'ayant aucune connaissance sûre.
    Ce sont les mêmes qui se permettent de juger quelqu'un en Irak pour un fait minime en le déclarant mécréant pour ensuite l'égorger sur place.
    Ils ont la haine en eux et insultent la mémoire de plusieurs compagnons du prophète comme Muawiya (ra).

    Le fait d'avoir une vision très littéraire du Coran mène justement ces gens à assassiner librement des innocents. Or la simple lecture du Coran ne suffit pas, il faut surtout comprendre les versets un par un par des savants et oulémas qui les ont étudié analysés et qui ont eux mêmes suivi les enseignements d'autres grands oulémas.

    Ils paraissent agir en toute piété, mais ce n'est qu'une façade. La plupart se contentent juste de faire les prières obligatoires mais oublient les prières surrogatoires qui font aussi partie de la sounna. Tout n'est qu'apparence chez eux. Le prophète et ses compagnons les avaient déjà combattu dans le passé. Les Ottomans les ont combattus aussi. Ce sont les anglais et les américains qui leur ont ouvert la porte en leur donnant l'Arabie avec les puits de pétroles et en les protégeants contre le pétrole.

  • C irresponsable d'accuser un gvt seulement incompétent. Les criminels hier soir n'étaient pas du gvt mais d'un courant violent se réclamant injustement de l'islam et dont il faudra dégager les complices, les financiers, les prêcheurs.

  • Un prétentieux, qui manque à son devoir de réserve, car il est magistrat et pas encore député Rep

    http://www.lepoint.fr/societe/marc-trevidic-pendant-3-ans-nous-avons-laisse-grandir-un-monstre-15-11-2015-1981817_23.php

  • @Genc

    Le désaccord est toujours une bonne chose, il permet la discussion

    Le salafisme conduit vite à se porter donneur de leçons, et à jouer à celui qui en sait plus. J'ai pu observer qu'il y a vite tension. Mais de là à fusiller des gens qui se promènent dans la rue...

    Surtout, nous ne parlons pas d'un comportement, mais d'une crime d'une gravité exceptionnelle. Et s'il faut quelqu'un qui tenir l'arme , en choisissant sa propre mort, rien n'est possible dans des appareils d'Etat qui agissent pour atteindre les Etats. Qui a créé Al Qaida ? Qui a créé Daesch ? Qui s'en sert ?

  • 10 000 fiches "S" en France dont quelques milliers seraient préoccupantes. On en reparlera, fatalement,

  • La fiche S qui apporte des renseignements crédibles, ça se saurait...

    De tous temps, les mouvements violents ont trouvé des mains et des bras (les cerveaux c'est plus rare)

    Mais ces mecs ne font rien sans commandement

    Imaginons un instant que l Afghanistan, l Irak, la Libye et la Syrie soient restés des États stables avec des pouvoirs établis

    Aurions nous eu les attaques de Paris?

    Prévoir des fiches S+ pour Bush, Blair, Obama, Clinton, Cameron, Sarko et Hollande

  • Pfff, les 129 victimes n'ont envahi aucun pays, et les baïonnettes d'hier soir ont leur responsabilité ainsi que ceux qui les ont radicalisés.

  • L'autre incapable veut modifier le régime de l état d urgence

    Ça devient grave

  • L'autre incapable veut modifier le régime de l état d urgence

    Ça devient grave

  • Il se confirme qu' un mec est en fuite

    La trouille s'installe

    Les hôtels de Paris se sont vidés et font demi tarif

  • "Qui a créé Al Qaida ? Qui a créé Daesch ? Qui s'en sert ?"

    La sont les vrais questions que des journalistes SERIEUX poseraient à Hollande Obama and Co...

  • François Hollande souhaite que l'état d'urgence soit prolongé trois mois. (20mn.)

    Il est tourné maboul.

  • Ce mec est pathétique. Le pb, c'est qu'il est président

  • Les textes sont régulièrement toilettés et adaptés à des situations nouvelles, c'est un peu le principe en raison de la caducité de certains d'entre eux, arrêtons la propagande anti-gvt à tout prix. L'heure n'est plus à la chamaillerie de clochers politiques.

  • http://tempsreel.nouvelobs.com/les-internets/20151023.OBS8180/slf-magazine-le-site-salafiste-qui-fait-du-lol-avec-le-djihad.html

    ils ont leurs geeks aussi,

  • Pour ceux qui vont faire du "tourisme" en Syrie chez Daesh :

    Article 411-4 du code pénal
    "Le fait d'entretenir des intelligences avec une puissance étrangère, avec une entreprise ou organisation étrangère ou sous contrôle étranger ou avec leurs agents, en vue de susciter des hostilités ou des actes d'agression contre la France, est puni de trente ans de détention criminelle et de 450 000 euros d'amende.

    Est puni des mêmes peines le fait de fournir à une puissance étrangère, à une entreprise ou une organisation étrangère ou sous contrôle étranger ou à leurs agents les moyens d'entreprendre des hostilités ou d'accomplir des actes d'agression contre la France"

    Donc quand ils rentrent, on les débriffe et on les présente à un juge. C'est pas normal que chaque fois qu'il y a un attentat on nous confirme après coup que c'est des français et qu'ils sont allés en Syrie. On est en guerre ? On fait le ménage chez nous.

Les commentaires sont fermés.

Toute l'info avec 20minutes.fr, l'actualité en temps réel Toute l'info avec 20minutes.fr : l'actualité en temps réel | tout le sport : analyses, résultats et matchs en direct
high-tech | arts & stars : toute l'actu people | l'actu en images | La une des lecteurs : votre blog fait l'actu