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  • Fillon veut une justice ferme et rapide

    Ce dimanche à La Villette, Fillon François, aidé par son assistante parlementaire à 8 000 € par mois, nous a délivré un grand discours, et je me suis naturellement intéressé au passage concertant la justice.  

    Pas génial. C’est sommaire et monomaniaque – la justice réduite à la lutte contre la délinquance – avec la volonté d’un renforcement des services publics de la police et de la justice qui est pile incompatible avec la suppression de 500 000 emplois publics… Mais bon.

    Surtout, c’est nul. En effet, lisez :

    « La France unie exige l’autorité de l’Etat, l’autorité de la loi, la nécessité de l’ordre.

    « Il faut mettre les mots sur les actes. Et je rappelle ce que j’ai déjà dit puisqu’il faut bien que ceux qui se jouent des lois l’entendent cinq sur cinq.

    « Un délinquant n’est pas un mineur qui se cherche. C’est un délinquant !

    « Un criminel n’est pas une victime. C’est un criminel !

    « La sécurité doit être partout et pour tous, avec des forces de l’ordre modernisées et une Justice ferme et rapide.

    « Je veux rétablir les peines planchers pour les récidivistes.

    « Un délit : une sanction ! Voilà la règle qui doit être parfaitement claire pour les délinquants ».

    C’est nul, oui, car ce n’est pas un programme, mais la réalité d’aujourd’hui.

    « L’autorité de la loi…. une justice ferme et rapide,… un délit : une sanction » : c’est ce que je vois tous les jours ! Le Parquet se saisit des informations laissant apparaitre des faits infractionnels, la police agit avec diligence et toutes les infractions sont examinées les unes après les autres, par une justice rapide et ferme.

    C’est le vœu de Fillon François, et je souhaite de tout cœur que l’avenir puisse le combler ! Bref, que tout cela ne reste pas fictif…

    alaux-justice-quimper2.jpg

    La Justice ramenant l'Abondance et l'Industrie sur la terre.

    Jean Alaux (1786-1864)

    Musée des Beaux-Arts de Quimper    

  • Le feuilleton de la présidentielle : Le cas Fillon reste central

    Hier, le Parti Socialiste a désigné son candidat, mais le feuilleton de la présidentielle reste focalisé sur le cas Fillon, avec cette question simple : va-t-il pouvoir rester candidat ?

    Penelopegate

    Lors du meeting d’hier après-midi, tous les boss de la Droite étaient bien gentils. La déflagration serait fatale pour le premier qui ferait un pas de travers. En attendant que la justice progresse et mette – ou non – Fillon à terre, c’est le concours des hypocrites, qui en sous-main travaillent tous à un plan B.

    L’enquête a bien progressé depuis mercredi, et il y aura des étapes importantes dans la semaine à venir. Pour ce qui est du travail d’assistant parlementaire, on verra, mais de toutes les informations qui viennent les volets La Revue des deux mondes et suppléant sont cramoisis de chez cramoisi.

    Du 2 mai 2012 au mois de décembre 2013, Fillon Penelope été rémunérée 5 000 € brut par mois, soit 100 000 €. Commentaire de Michel Crépu, le directeur de la rédaction de l'époque : « J'ai découvert comme vous, l'existence de ce poste. Je n’ai jamais rencontré Penelope Fillon, je ne lui ai jamais parlé, je ne l’ai jamais vue ». Il ajoute : « Marc Ladreit de Lacharrière m'a téléphoné une fois pour me dire : 'Pourriez-vous me transmettre des livres qu'on pourrait donner à traiter à Mme Fillon qui s’ennuie ?'". Marianne a retrouvé les deux notes de lectures signées par « Pauline Camille ». Vous pouvez apprécier… Au total, deux pages pour 100.000 €. C’est mal barré.

    Mal barré aussi le travail est d’assistant parlementaire pour le suppléant devenu député. Fillon François explique que Fillon Penelope travaillait pour lui ardemment… mais quelles explications et quelles preuves pour le travail apporté au suppléant, avec une rémunération de 8.000 € par mois ?

    Par hypothèse charitable, admettons que le volet « assistant parlementaire de Fillon François ne soit pas retenu », et alors notre ami peut rester candidat. Mais il y a des fortes probabilités pour que ce soit bien chaud pour Fillon Pénélope à propos des deux autres volets. Alors, une question : peut-on rester candidat à la présidentielle quand son épouse est convoquée en correctionnelle ? Ceux qui applaudissaient Fillon François au meeting d’hier avaient tous ces questions en tête, ce d’autant plus qu’au-delà de la procédure pénale, l’impact médiatique de cette affaire rend inaudible la campagne du candidat. Le mec qui voulait sabrer dans les effectifs publics…

    Dans ce monde politique sans idéologie, sans programme et sans personnalité, les sondages qui vont dicter la solution. Rendez-vous au troisième sondage qui donnera un deuxième tour Macron – Le Pen…, et là, on verra.

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    Hamon,… et le rassemblement de quoi ?

    Hamon a gagné, mais notre joie est la défaite d’El Blanco. Une immense satisfaction. Le blog a contesté dès le premier jour sa nomination sinistre de l’Intérieur… une responsabilité de Hollande d’avoir promu ce sarkozyste. Cela dit, la défaite d’hier résultait du premier tour, et c’est juste une confirmation.

    Beaucoup ont voté pour faire perdre El Blanco, ce qui était un impératif catégorique. Mais Hamon va-t-il conserver ce mouvement ascendant ? Pas évident. Le vote contre El Blanco n'est pas un vote pour Hamon. Hamon est un vieil apparatchik du parti, qui avait toujours fait des scores minables. Il a su créer de la sympathie, c’est une chose, mais l’opportunité a été pour beaucoup de payer un euro pour se débarrasser d’El Blanco.

    Quoi qu’il en soit, Hamon se retrouve avec l’appareil et la finance du PS, ce qui n’est pas rien. Mais il doit maintenant « rassembler ».

    S’il se situe dans une perspective présidentielle, il doit d’abord reprendre contact avec les supporters d’El Blanco, et c’est pas gagné, car on retrouve le match « les frondeurs contre la majorité molle du PS ». Hier, El Blanco a fermé la porte, en disant en substance que l’histoire avait été injuste et qu’elle lui rendra raison. Donc, pas facile. Mais à supposer que Hamon arrive à stabiliser les soutiens d’El Blanco, il lui faudrait ensuite convaincre les aficionados de Macron, et là c’est une autre paire de manches. On est dans l’irréalisme complet avec ce type qui n’a toujours pas de programme mais qui engrange…, et qui est d’autant moins enclin à faire des concessions à Gauche que Fillon patauge.

    Aussi, Hamon, constatant que la présidentielle est fichue, peut prendre une autre option, à savoir siphonner l’électorat de Mélenchon, un phraseur qui n’est pas si fort que ça. Alors que c’est un vieux de la vieille, qui comme Mélenchon doit toute sa carrière au PS, Hamon se présente comme un personnage moins lunatique, et il offre une alternative crédible au discours sur la révolution et l’insoumission. Il va laisser filer un Macron hors d’atteinte, pour viser l’électorat de Mélenchon, avec pour perspective de reprendre un PS à sa main.

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  • Marc Berthoumieux, Vladivostok 2013

    Le jazz de New York joué par des Français à Vladivostok, c’est déjà un bonheur.

    - Tout un programme ?

    - Exactement !

    Et quelle musique… A l’accordéon, Marc Berthoumieux, au piano Giovanni Mirabassi, et à la basse Laurent Vernerey. C’était le 8 novembre 2013 au 10eme Festival de jazz de Vladivostok, et aujourd’hui, c’est un enchantement pour vos oreilles, servi à domicile.

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  • « Le temps judiciaire joue pour Fillon » : Ah bon ?

    Hier, notre belle presse nous expliquait doctement que, vu le calendrier, Fillon ne risque pas de mise en examen avant le premier tour de l’élection présidentielle. Donc, en gros, le Parquet fait de la gesticulation. C’est un peu plus compliqué...

    Fillon entretient cette « vérité alternative » en affirmant qu’il renoncera s’il est mis en examen. Sous-entendu, « les juges n’auront pas le temps de me mettre en examen, et donc je serai candidat ».  Sauf que dans un dossier aussi simple, la mise en examen, qui peut être très rapide, n’est pas un passage obligé..

     

    I

    L’AFFAIRE…

     

    Nous sommes sur une affaire simple. Il s’agit de savoir si une série de contrats de travail, bien rémunérés, avaient une contrepartie effective au bénéfice de celui qui paye, ou s'il y avait la volonté de bénéficier d’une rémunération indue. Dans une telle affaire, l’auteur de l’infraction et le receleur sont indissociables.

    - François, t’es tout rouge…

    - Je l’aime…

    1/ Le volet « assemblée »

    Outre sa rémunération, un député dispose d’une somme de 9.561 € par mois pour rémunérer des collaborateurs, jusqu’à cinq. Selon le règlement de l’Assemblée nationale, le collaborateur joue « le rôle que chaque député lui fixe à l’intérieur de l’équipe qu’il a recrutée ». L’emploi doit donc correspondre à un travail prédéterminé.

    - Dis, François, pourquoi du tousses ?

    - Je ne tousse pas, je chantonne...

    L’infraction, c’est le détournement de fonds publics (Code pénal, art. 432-15), qui sanctionne le fait de faire bénéficier d’une rémunération sans travail effectif, le bénéficiaire étant alors receleur.

    - Là, tu parles de moi, je suis choquée !

    - Non, Pénélope, j’explique juste la loi pénale.

    On voit déjà l’argumentation : l’homme politique ne détient pas l’argent. Il propose, mais ne dispose pas. Juridiquement, la dépense est le fait de la compta de l’Assemblée… Sauf que dans un arrêt du 30 mai 2001 (n° 00-84102), la Cour de cassation, en chambre criminelle, a jugé que le critère était d’avoir la « disposition de la dotation sur laquelle était imputée la dépense ». Donc, l’Assemblée ordonne la dépense dès lors que le critère formel est respecté – embauche dans la famille, selon les critères réglementaires – mais c’est le député qui a sa disposition « l’imputation de la dépense ».

    2/ Le volet « La Revue des deux mondes »

    On change d’infraction, pour se retrouver avec un grand classique, l’abus de biens sociaux, car le payeur est un organisme privé.

    Là aussi se pose la question du travail effectif au service de la revue.

    3/ La prescription

    La prescription, de trois ans pour de telles infractions ? Selon une jurisprudence établie, elle joue à partir du moment où les autorités de poursuites ont été en moyen d’apprécier la possibilité de l’existence d’une infraction. Selon le règlement de l’assemblée, l’embauche de l’épouse est licite… Ce sous réserve que cet emploi corresponde à une prestation effective au service du parlementaire, en fonction du rôle qui lui a été donné par ce parlementaire, donc impossible de savoir. De plus, au regard de la séparation des pouvoirs, le Parquet, autorité judiciaire, ne peut pas d'emblée se mêler du travail parlementaire.

    Donc pas de prescription. J’ajoute que les parlementaires viennent de voter une loi pour remettre en cause ce régime de la prescription, mais la règle ne jouera que pour l’avenir. C’est marron pour Fillon

     

    II

    L’ENQUETE

     

    1/ Une enquête trop rapide ?

    C’est la critique la plus idiote. Le Parquet, lisant la presse, découvre des éléments susceptibles de constituer des infractions pénales, et en application de l’article 40 du code de procédure pénale, il peut ouvrir une enquête.

    Le Parquet n’est pas exactement un demeuré, et il comprend vite que, du fait de ces révélations, il se retrouve au cœur de la présidentielle.

    Il peut faire semblant de n’avoir rien entendu, et laisser passer six mois pour que la présidentielle se déroule tranquillement… Sauf qu’une telle affaire porte violemment atteinte à l’ordre public, et va amener à des réactions tous azimuts. En charge de l’application de la loi pénale, il se doit d’agir pour assurer sa maîtrise des poursuites en fonction des événements qui marquent l’opinion. C'est une manière de forger l’adhésion à la loi – et à l’esprit de justice – ce qui est la base la société.

    Aussi, l’ouverture immédiate d’une enquête préliminaire après des révélations d’impact national est le plus logique des actes de procédure.

    2/ Comment prouver la réalité de ce travail ?

    C’est l’enjeu de l’enquête. Quand il y a tout d’un système à reconstituer, cela peut justifier d’une instruction, mais avec cette affaire, la matière de l’enquête paraît assez simple.

    Volet parlementaire

    S’il y un travail effectif, on va retrouver une masse d’appels téléphoniques et d’e-mails, montrant ce travail, comme pour tout un chacun, outre les agendas et les documents. Facile à vérifier car Fillon a donné le cadre : relecture de discours, prise de rendez-vous, participation des manifestations publiques, et revue de presse. Et puis toutes sortes de précisions pratique sur ce travail: le lieu, les interlocuteurs, l'organisation... Pas besoin de juge d’instruction pour une telle enquête.

    Fillon lui-même reconnait que c'est simple. Il a dit qu'il avait toutes les preuves, mais qu'il les réservait à la justice, et il a mandaté son avocat pour apporter un premier lot de preuves aux enquêteurs.

    Fillon travaillait avec son épouse, et lui versait les 4.750 € prévus par le statut. Faisons les crédules, et admettons. Mais quand Fillon devient ministre, et qu’il est remplacé par son suppléant, Marc Joulaud, Madame abandonne son héros de mari, pour se dévouer à Marc Joulaud, et celui-ci est tellement admiratif du travail qu’il double la paie, pour arriver aux 8.000 € par mois. Là encore, la police va demander de justifier des appels téléphoniques, des échanges de e-mails, et des agendas, avec le suppléant devenu député.

    Le Marc Joulaud n’est manifestement pas trop costaud. En juin 2012, il s’est pris une raclée devant Stéphane le Foll, qui l’a emporté avec 59,45 %. Depuis, il a été recyclé parlementaire européen, ce qui est un scandale de plus, avec ce pseudo-souverainiste de Fillon qui considère le Parlement européen comme la maison de retraite de son suppléant.

    Volet « Revue des deux mondes »

    Même simplicité de l’enquête pour la collaboration avec le suppléant, et a Revue des deux mondes. Tu montres ton contrat, la réalité de ton travail via les échanges de mails, ou ça chauffe...

     

    III

    ALORS, LES SUITES PENALES ?

     

    Les enquêteurs n’ont que peu de témoins extérieurs à entendre, et les investigations sont simples. Aussi, une audition de toutes les personnes concernées d'ici quinze jours est possible. Sous la pression médiatique, Fillon va d'ailleurs bientôt demander à être entendu, genre je n'ai rien à cacher.

    1/ La mise en examen n’est pas un passage obligé

    Nous sommes actuellement dans la phase de l’enquête préliminaire, sous la direction du Parquet. L’enquête préliminaire, c’est le travail policier de base. Si on passe à l’information judiciaire, sous le contrôle du juge d’instruction, on accède à de nouveaux moyens d’investigation, mais dans la mesure où l’enquête préliminaire, par les interrogatoires et les investigations courantes, dont les perquisitions, permet d’en savoir suffisamment, il n'y a pas lieu de saisir un juge d'instruction... et donc il n'y a pas de mise en examen. Lorsqu’une personne est entendue dans le cadre de l’enquête préliminaire, elle a désormais droit à l’assistance d’un avocat, alors tout va très bien.

    - Les procédés simplistes de mon collaborateur ne nécessitent pas de passer par une mise en examen, réservée aux affaires sérieuses !

    - T'as raison, Sarko.

    Aussi, c’est méconnaître la procédure pénale que de relativiser cette phase. Dans l’immense majorité des cas, plus de 90 %, l’enquête préliminaire suffit pour prendre la décision d'orientation du dossier. Si l’enquête préliminaire laisse apparaître des éléments concrétisant les charges, le Parquet peut alors faire citer directement les personnes concernées devant le tribunal correctionnel.

    2/ Une mise en examen, s'il le faut, peut intervenir rapidement

    C’est seulement si l'affaire parait trop complexe qu’il est alors nécessaire de mettre fin à l’enquête préliminaire pour ouvrir une information judiciaire, confiée à un juge d’instruction.

    Si le juge instruction découvre qu’il existe des charges sérieuses contre telle ou telle personne, il a alors l’obligation de prononcer la mise en examen, qui est un droit de la défense. Et il doit alors le faire sans délai, pour que le procès soit équitable.

    *   *   *

    Donc keep cool. Le sabreur des 500 000 emplois n’a pas eu le temps de détruire les services publics de la police et de la justice, qui sauront traiter au mieux cette curieuse et argentée histoire familiale.

    Après, à supposer que tout ceci soit légal, la destruction politique va jouer tout son effet, et c'est bien parti. Comment un gus, qui connaît tout de cette histoire familiale, peut-il oser se porter candidat à l’élection présidentielle ? Fillon, qui vantait son exemplarité va s’effondrer dans les sondages, ce qui va très vite créer la rébellion au sein des Républicains. Ils attendent leur heure, et ne laisseront pas passer 2017. Mais alors qui pour remplacer Fillon : Juppé ? Sarko ? Raffarin, Wauquiez ? Dati ?

  • 8.000 euros par mois pour Madame : Fillon est cuit

    L’annonce-clé du programme Fillon est qu’il faut supprimer 500.000 emplois dans la fonction publique, et tant pis si ça saigne, parce que tous ces emplois sur fonds publics pour ne rien faire, ou si peu, ça suffat comme ci.

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    Pour ce soir, je vais être le plus doux et le plus bienveillant des procureurs. Fillon nous explique que son épouse corrigeait ses discours, recevait d’innombrables personnes qui voulaient le voir et qu’il ne pouvait pas voir, le représentait dans des manifestations et des associations, et faisait la synthèse de la presse.

    Un peu surpris, quand même, de découvrir que le groupe UMP ne faisait pas de synthèses de la presse à destination des députés, et que chacun devait se débrouiller par ses propres moyens… Mais, pas de polémique pour ce soir : Fillon, le roi du petit commerce, va transmettre à la justice les masses de mails quotidiens montrant ce travail permanent entre lui et sa douce. Ainsi, il ne sera pas mis en examen, et pourra se présenter aux présidentielles. La présomption d’innocence, ça existe. Nous verrons en temps réel l’évolution de l’enquête, alors keep cool (Et préparons nous à de bonnes rigolades).

    Mais, je pose alors trois questions à notre sabreur de 500.000 emplois publics :

    1/ Comment justifies-tu qu’une personne dont le boulot consiste corriger des discours, recevoir des personnes au nom du boss, représenter le boss dans des manifestations et auprès associations, et faire la synthèse de la presse soit rémunérée à 8.000 euros, sur fonds publics ?

    2/ Dans ton plan de suppression de 500.000 emplois publics, envisages-tu de supprimer cet emploi ou de le conserver ?

    3/ Tu sais quel est la rémunération moyenne en France ? 2.202 euros. Est-ce que, par hasard, tu ne te foutrais pas de notre gueule, joli enfoiré ?

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