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  • Marc Berthoumieux, Vladivostok 2013

    Le jazz de New York joué par des Français à Vladivostok, c’est déjà un bonheur.

    - Tout un programme ?

    - Exactement !

    Et quelle musique… A l’accordéon, Marc Berthoumieux, au piano Giovanni Mirabassi, et à la basse Laurent Vernerey. C’était le 8 novembre 2013 au 10eme Festival de jazz de Vladivostok, et aujourd’hui, c’est un enchantement pour vos oreilles, servi à domicile.

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  • « Le temps judiciaire joue pour Fillon » : Ah bon ?

    Hier, notre belle presse nous expliquait doctement que, vu le calendrier, Fillon ne risque pas de mise en examen avant le premier tour de l’élection présidentielle. Donc, en gros, le Parquet fait de la gesticulation. C’est un peu plus compliqué...

    Fillon entretient cette « vérité alternative » en affirmant qu’il renoncera s’il est mis en examen. Sous-entendu, « les juges n’auront pas le temps de me mettre en examen, et donc je serai candidat ».  Sauf que dans un dossier aussi simple, la mise en examen, qui peut être très rapide, n’est pas un passage obligé..

     

    I

    L’AFFAIRE…

     

    Nous sommes sur une affaire simple. Il s’agit de savoir si une série de contrats de travail, bien rémunérés, avaient une contrepartie effective au bénéfice de celui qui paye, ou s'il y avait la volonté de bénéficier d’une rémunération indue. Dans une telle affaire, l’auteur de l’infraction et le receleur sont indissociables.

    - François, t’es tout rouge…

    - Je l’aime…

    1/ Le volet « assemblée »

    Outre sa rémunération, un député dispose d’une somme de 9.561 € par mois pour rémunérer des collaborateurs, jusqu’à cinq. Selon le règlement de l’Assemblée nationale, le collaborateur joue « le rôle que chaque député lui fixe à l’intérieur de l’équipe qu’il a recrutée ». L’emploi doit donc correspondre à un travail prédéterminé.

    - Dis, François, pourquoi du tousses ?

    - Je ne tousse pas, je chantonne...

    L’infraction, c’est le détournement de fonds publics (Code pénal, art. 432-15), qui sanctionne le fait de faire bénéficier d’une rémunération sans travail effectif, le bénéficiaire étant alors receleur.

    - Là, tu parles de moi, je suis choquée !

    - Non, Pénélope, j’explique juste la loi pénale.

    On voit déjà l’argumentation : l’homme politique ne détient pas l’argent. Il propose, mais ne dispose pas. Juridiquement, la dépense est le fait de la compta de l’Assemblée… Sauf que dans un arrêt du 30 mai 2001 (n° 00-84102), la Cour de cassation, en chambre criminelle, a jugé que le critère était d’avoir la « disposition de la dotation sur laquelle était imputée la dépense ». Donc, l’Assemblée ordonne la dépense dès lors que le critère formel est respecté – embauche dans la famille, selon les critères réglementaires – mais c’est le député qui a sa disposition « l’imputation de la dépense ».

    2/ Le volet « La Revue des deux mondes »

    On change d’infraction, pour se retrouver avec un grand classique, l’abus de biens sociaux, car le payeur est un organisme privé.

    Là aussi se pose la question du travail effectif au service de la revue.

    3/ La prescription

    La prescription, de trois ans pour de telles infractions ? Selon une jurisprudence établie, elle joue à partir du moment où les autorités de poursuites ont été en moyen d’apprécier la possibilité de l’existence d’une infraction. Selon le règlement de l’assemblée, l’embauche de l’épouse est licite… Ce sous réserve que cet emploi corresponde à une prestation effective au service du parlementaire, en fonction du rôle qui lui a été donné par ce parlementaire, donc impossible de savoir. De plus, au regard de la séparation des pouvoirs, le Parquet, autorité judiciaire, ne peut pas d'emblée se mêler du travail parlementaire.

    Donc pas de prescription. J’ajoute que les parlementaires viennent de voter une loi pour remettre en cause ce régime de la prescription, mais la règle ne jouera que pour l’avenir. C’est marron pour Fillon

     

    II

    L’ENQUETE

     

    1/ Une enquête trop rapide ?

    C’est la critique la plus idiote. Le Parquet, lisant la presse, découvre des éléments susceptibles de constituer des infractions pénales, et en application de l’article 40 du code de procédure pénale, il peut ouvrir une enquête.

    Le Parquet n’est pas exactement un demeuré, et il comprend vite que, du fait de ces révélations, il se retrouve au cœur de la présidentielle.

    Il peut faire semblant de n’avoir rien entendu, et laisser passer six mois pour que la présidentielle se déroule tranquillement… Sauf qu’une telle affaire porte violemment atteinte à l’ordre public, et va amener à des réactions tous azimuts. En charge de l’application de la loi pénale, il se doit d’agir pour assurer sa maîtrise des poursuites en fonction des événements qui marquent l’opinion. C'est une manière de forger l’adhésion à la loi – et à l’esprit de justice – ce qui est la base la société.

    Aussi, l’ouverture immédiate d’une enquête préliminaire après des révélations d’impact national est le plus logique des actes de procédure.

    2/ Comment prouver la réalité de ce travail ?

    C’est l’enjeu de l’enquête. Quand il y a tout d’un système à reconstituer, cela peut justifier d’une instruction, mais avec cette affaire, la matière de l’enquête paraît assez simple.

    Volet parlementaire

    S’il y un travail effectif, on va retrouver une masse d’appels téléphoniques et d’e-mails, montrant ce travail, comme pour tout un chacun, outre les agendas et les documents. Facile à vérifier car Fillon a donné le cadre : relecture de discours, prise de rendez-vous, participation des manifestations publiques, et revue de presse. Et puis toutes sortes de précisions pratique sur ce travail: le lieu, les interlocuteurs, l'organisation... Pas besoin de juge d’instruction pour une telle enquête.

    Fillon lui-même reconnait que c'est simple. Il a dit qu'il avait toutes les preuves, mais qu'il les réservait à la justice, et il a mandaté son avocat pour apporter un premier lot de preuves aux enquêteurs.

    Fillon travaillait avec son épouse, et lui versait les 4.750 € prévus par le statut. Faisons les crédules, et admettons. Mais quand Fillon devient ministre, et qu’il est remplacé par son suppléant, Marc Joulaud, Madame abandonne son héros de mari, pour se dévouer à Marc Joulaud, et celui-ci est tellement admiratif du travail qu’il double la paie, pour arriver aux 8.000 € par mois. Là encore, la police va demander de justifier des appels téléphoniques, des échanges de e-mails, et des agendas, avec le suppléant devenu député.

    Le Marc Joulaud n’est manifestement pas trop costaud. En juin 2012, il s’est pris une raclée devant Stéphane le Foll, qui l’a emporté avec 59,45 %. Depuis, il a été recyclé parlementaire européen, ce qui est un scandale de plus, avec ce pseudo-souverainiste de Fillon qui considère le Parlement européen comme la maison de retraite de son suppléant.

    Volet « Revue des deux mondes »

    Même simplicité de l’enquête pour la collaboration avec le suppléant, et a Revue des deux mondes. Tu montres ton contrat, la réalité de ton travail via les échanges de mails, ou ça chauffe...

     

    III

    ALORS, LES SUITES PENALES ?

     

    Les enquêteurs n’ont que peu de témoins extérieurs à entendre, et les investigations sont simples. Aussi, une audition de toutes les personnes concernées d'ici quinze jours est possible. Sous la pression médiatique, Fillon va d'ailleurs bientôt demander à être entendu, genre je n'ai rien à cacher.

    1/ La mise en examen n’est pas un passage obligé

    Nous sommes actuellement dans la phase de l’enquête préliminaire, sous la direction du Parquet. L’enquête préliminaire, c’est le travail policier de base. Si on passe à l’information judiciaire, sous le contrôle du juge d’instruction, on accède à de nouveaux moyens d’investigation, mais dans la mesure où l’enquête préliminaire, par les interrogatoires et les investigations courantes, dont les perquisitions, permet d’en savoir suffisamment, il n'y a pas lieu de saisir un juge d'instruction... et donc il n'y a pas de mise en examen. Lorsqu’une personne est entendue dans le cadre de l’enquête préliminaire, elle a désormais droit à l’assistance d’un avocat, alors tout va très bien.

    - Les procédés simplistes de mon collaborateur ne nécessitent pas de passer par une mise en examen, réservée aux affaires sérieuses !

    - T'as raison, Sarko.

    Aussi, c’est méconnaître la procédure pénale que de relativiser cette phase. Dans l’immense majorité des cas, plus de 90 %, l’enquête préliminaire suffit pour prendre la décision d'orientation du dossier. Si l’enquête préliminaire laisse apparaître des éléments concrétisant les charges, le Parquet peut alors faire citer directement les personnes concernées devant le tribunal correctionnel.

    2/ Une mise en examen, s'il le faut, peut intervenir rapidement

    C’est seulement si l'affaire parait trop complexe qu’il est alors nécessaire de mettre fin à l’enquête préliminaire pour ouvrir une information judiciaire, confiée à un juge d’instruction.

    Si le juge instruction découvre qu’il existe des charges sérieuses contre telle ou telle personne, il a alors l’obligation de prononcer la mise en examen, qui est un droit de la défense. Et il doit alors le faire sans délai, pour que le procès soit équitable.

    *   *   *

    Donc keep cool. Le sabreur des 500 000 emplois n’a pas eu le temps de détruire les services publics de la police et de la justice, qui sauront traiter au mieux cette curieuse et argentée histoire familiale.

    Après, à supposer que tout ceci soit légal, la destruction politique va jouer tout son effet, et c'est bien parti. Comment un gus, qui connaît tout de cette histoire familiale, peut-il oser se porter candidat à l’élection présidentielle ? Fillon, qui vantait son exemplarité va s’effondrer dans les sondages, ce qui va très vite créer la rébellion au sein des Républicains. Ils attendent leur heure, et ne laisseront pas passer 2017. Mais alors qui pour remplacer Fillon : Juppé ? Sarko ? Raffarin, Wauquiez ? Dati ?

  • 8.000 euros par mois pour Madame : Fillon est cuit

    L’annonce-clé du programme Fillon est qu’il faut supprimer 500.000 emplois dans la fonction publique, et tant pis si ça saigne, parce que tous ces emplois sur fonds publics pour ne rien faire, ou si peu, ça suffat comme ci.

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    Pour ce soir, je vais être le plus doux et le plus bienveillant des procureurs. Fillon nous explique que son épouse corrigeait ses discours, recevait d’innombrables personnes qui voulaient le voir et qu’il ne pouvait pas voir, le représentait dans des manifestations et des associations, et faisait la synthèse de la presse.

    Un peu surpris, quand même, de découvrir que le groupe UMP ne faisait pas de synthèses de la presse à destination des députés, et que chacun devait se débrouiller par ses propres moyens… Mais, pas de polémique pour ce soir : Fillon, le roi du petit commerce, va transmettre à la justice les masses de mails quotidiens montrant ce travail permanent entre lui et sa douce. Ainsi, il ne sera pas mis en examen, et pourra se présenter aux présidentielles. La présomption d’innocence, ça existe. Nous verrons en temps réel l’évolution de l’enquête, alors keep cool (Et préparons nous à de bonnes rigolades).

    Mais, je pose alors trois questions à notre sabreur de 500.000 emplois publics :

    1/ Comment justifies-tu qu’une personne dont le boulot consiste corriger des discours, recevoir des personnes au nom du boss, représenter le boss dans des manifestations et auprès associations, et faire la synthèse de la presse soit rémunérée à 8.000 euros, sur fonds publics ?

    2/ Dans ton plan de suppression de 500.000 emplois publics, envisages-tu de supprimer cet emploi ou de le conserver ?

    3/ Tu sais quel est la rémunération moyenne en France ? 2.202 euros. Est-ce que, par hasard, tu ne te foutrais pas de notre gueule, joli enfoiré ?

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  • La fausse accusation de Trump à Obama ? par Manlio Dinucci

    Le gentil Obama critiqué par le méchant Trump parce qu’il aurait financé l’effort militaire US sans assez de contreparties pour les US… Pas du tout, répond le New York Times, le porte-parole d’Obama, on les a mis à genoux, et ça nous rapporte un max. Merci Manlio…

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    La fausse accusation de Trump à Obama ?

    par Manlio Dinucci

    Face à l’accusation du président nouvel élu Trump contre l’administration Obama, parce qu’elle n’aurait à peu près rien obtenu des alliés en échange de la « défense » que les États-Unis leur assurent, le New York Times est descendu dans l’arène. Il a publié le 16 janvier une documentation, fondée sur des données officielles, pour démontrer ce qu’a fait l’administration Obama pour « défendre les intérêts des USA à l’étranger ».

    Ont été conclus avec plus de 30 pays des traités qui « contribuent à apporter de la stabilité dans les régions économiquement et politiquement les plus importantes pour les Etats-Unis ». A cet effet les USA ont déployé en permanence outremer plus de 210 000 militaires.

    En Europe, ils maintiennent environ 80 000 militaires, plus la Sixième Flotte basée en Italie, pour « défendre les alliés Otan » et comme «dissuasion contre la Russie ». En échange, ils ont obtenu l’engagement des alliés Otan de « défendre les États-Unis » et la possibilité de garder leurs propres bases militaires proches de Russie, Moyen-Orient et Afrique, dont le coût est assumé pour 34% par les alliés. Ce qui permet aux USA d’avoir l’Ue comme plus grand partenaire commercial.

    Au Moyen-Orient, les États-Unis maintiennent 28 000 militaires dans les monarchies du Golfe, plus la Cinquième Flotte basée à Bahrein, pour « défendre le libre flux de pétrole et gaz et, en même temps, les alliés contre l’Iran ». En échange ils ont obtenu l’accès à 34% des exportations mondiales de pétrole et à 16% de celles de gaz naturel, et la possibilité de maintenir leurs propres bases militaires contre l’Iran, dont le coût est assumé pour 60% par les monarchies du Golfe.

    En Asie orientale, les États-Unis maintiennent plus de 28 000 militaires en Corée du Sud et 45 000 au Japon, plus la Septième Flotte basée à Yokosuka, pour « contrecarrer l’influence de la Chine et soutenir les alliés contre la Corée du Nord ». En échange ils ont obtenu la possibilité de maintenir leurs propres « bases militaires près de la Chine et de la Corée du Nord », dont le coût est assumé par les alliés dans la proportion de 40% en Corée du Sud et de 75% au Japon. Cela permet aux USA d’avoir le Japon et la Corée du Sud comme importants partenaires commerciaux.

    En Asie du Sud-Est, les États-Unis maintiennent un nombre variable de militaires, de l’ordre de plusieurs milliers, pour soutenir la Thaïlande et les Philippines avec l’Australie dans le Pacifique. C’est dans ce cadre qu’entrent « les exercices militaires pour la liberté de navigation en Mer de Chine Méridionale », où passe 30% du commerce maritime mondial. En échange les États-Unis ont obtenu la possibilité de « protéger » un commerce maritime d’une valeur de plus de 5 000 milliards de dollars annuels. En même temps ils ont obtenu « une région plus amie des États-Unis et plus en mesure de s’unir contre la Chine ». On oublie dans cette liste le fait que le Pentagone, pendant l’administration Obama, a commencé à déployer contre la Chine, à bord de navires de guerre, le système Aegis analogue à celui déjà déployé en Europe contre la Russie ; système en capacité de lancer non seulement des missiles anti-missiles, mais aussi des missiles de croisière armables de têtes nucléaires.

    Elle est donc infondée, la critique de Trump à Obama, lequel a démontré dans les faits ce qu’il affirme dans son dernier message sur l’État de l’Union : « L’Amérique est la plus forte nation sur la Terre. Nous dépensons pour le militaire plus que ne dépensent ensemble les huit nations suivantes. Nos troupes constituent la meilleure force combattante dans l’histoire du monde ».

    Voilà quel est l’héritage laissé par le président « bon ». Que fera maintenant le « méchant » ?

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  • Dislocation du PS : Phase 2

    La journée n’aura pas été trop bonne pour le PS.

    Ah, ces incroyables bidouilles sur le chiffres… Les mecs se sont crus à un Congrès PS, où la magouille est statutaire, sauf que là c’était sous les yeux de la presse. Rigolo et lamentable, mais ce n’est pas le plus important.

    Non, ce qui compte vraiment, c’est la hargne à 100% manifestée par Hamon et El Blanco, tout pour dézinguer l’autre et inversement. Ca pilonne avec des mots, des formules, donc ce n’est pas très méchant, mais le message est clair : l’autre est un ennemi, et il n’y a rien de bon chez lui.

    A ce petit jeu, El Blanco ne fera qu’accélérer sa perte, ce qui est une bonne nouvelle, mais c’est surtout à une phase décisive de l’explosion du PS que vous assistons, avec un vrai bonheur.

    Gauchiste irréaliste contre traitre de droite, ce sera un joli spectacle cette semaine, mais ça va surtout finir de ruiner le PS : comment rassembler ensuite, et rassembler quoi ?

    Hamon, qui reçoit le soutien d'Aubry – qui ne vaut plus rien dès lors qu’elle a renoncé à tous les combats – veut récupérer le PS pour en faire une SFIO du XXIeme siècle, un peu comme ce vieux PC qui continue à nourrir ces cadres, en perdant toutes les élections. Le PS comme club de retraite des frondeurs.

    Avec Mélenchon qui est entre 13 et 15 et Macron entre 20 et 22, le PS fait environ 10. Soit 6% pour Hamon et 4% pour El Blanco. Oki ? Leur division hargneuse nous assure la fin du PS de gouvernement, mal nécessaire pour retrouver, un jour, une Gauche en France.

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