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  • Quenn Mary 2 : Le droit à la faute

    Queen Mary 2 : Le droit à la faute. Le 15 novembre 2003, dans la cale sèche des Chantiers de l'Atlantique de Saint-Nazaire, quarante-cinq visiteurs et employés d’une entreprise de nettoyage, accèdent au Queen Mary 2, l’immense paquebot en cours de finition, quand la passerelle sur laquelle ils se trouvent s’effondre, les entrainant dans une chute de 18 mètres. Un bilan dramatique : seize morts, vingt-neuf blessés graves.

    Ce 11 février 2008, le tribunal correctionnel rend son jugement. Sur le plan civil, de lourdes indemnités sont mises à la charge des sociétés : au total, 9,5 millions d’euros. Mais c’est l’aspect pénal qui fait problème.

    Les Chantiers de l'Atlantique, constructeur du navire, et Endel, du groupe Suez, constructeur de la passerelle, sont condamnés à 177.500 euros d'amende chacun, le premier pour « défaut d'organisation dans la chaîne des contrôles », la passerelle étant prévue pour un passage de colis, alors que personne ne s'était préoccupé de sa destination réelle, et le second car la passerelle n'avait pas été « construite dans les règles de l'art ».

    Vient ensuite le sort des huit salariés, renvoyés devant le tribunal correctionnel, et contre lesquels le procureur Pierre-Marie Block avait requis la condamnation, avec pour certains des peines de trois ans d’emprisonnement avec sursis.  

    Tous sont relaxés. Pour certains, le tribunal, présidé par M. Le Dressay, n’a pas reconnu de faute. Pour d’autres, des fautes d’imprudence ont été mises en évidence, mais « il n'est aucunement démontré une violation manifestement délibérée d'une obligation de prudence ou de sécurité». Et sans ce critère spécifique, pas de condamnation possible, pour ces décideurs. La faute n’est pas d’un degré suffisant pour justifier d’une condamnation pénale.

    D’où la colère des victimes. Et ce commentaire de l’une des victimes, qui a perdu ce jour là son mari, son frère, et trois amis proches : « C'est donc la faute de personne... »

    Qu’est-ce qui est en cause ?

    D’abord, l’analyse du juge, juge indépendant. L’un juge d’une manière, un autre différemment : c’est le quotidien de la justice. C’est ainsi. Peut-être y aura-t-il appel, et la Cour de Rennes se prononcera.

    Surtout, la question est une loi bien connue des praticiens du droit de la responsabilité, la loi du 10 juillet 2000, dite loi Fauchon, du nom du sénateur qui en a été l’initiateur. Un texte peu connu du grand public, mais qui est décisif.

    La base, c’est la faute par imprudence : causer des blessures ou la mort d’autrui par une simple imprudence engage la responsabilité pénale. C’est un classique du droit : on peut se retrouver en correctionnelle, pour une imprudence ou une négligence, dès lorsque celle-ci a porté atteinte à l’intégrité corporelle d’autrui.

    Problème : qu’est-ce qu’une faute par imprudence ou négligence? Dans une société qui regorge de normes et de références, où fixer la limite ? Le moindre manquement est–il suffisant ? N’est-il pas raisonnable de fixer un seuil ?

    C’est ce qu’a fait la loi Fauchon, au profit de ceux qui sont en situation de décideurs. Ils n’ont pas causé directement l’accident, mais seulement le cadre de l’accident. Le tribunal ne peut désormais les condamner que si est apportée la preuve d’une faute caractérisée. Il faut prouver « la violation manifestement délibérée d'une obligation de prudence ou de sécurité ». D’où le raisonnement du tribunal de Saint-Nazaire : il y a des fautes, mais elles n’atteignent pas le degré de gravité suffisant. La loi Fauchon, c’est le droit de commettre des fautes, dès lorsqu’elles ne sont pas trop graves.

    Le but de la loi était de combattre une responsabilité pénale envahissante, qui risquait d’être un frein à la prise de responsabilités. Du principe de précaution à l’envers ? En quelque sorte. Et beaucoup plus efficace, car c’est la loi pénale.

  • David Martinon, réfugié politique

    David Martinon, réfugié politique. Il avait été parachuté à Neuilly-sur-Seine, et c’est Cécilia qui avait cousu le parachute. Promu porte-parole de l’Elysée, il était vite devenu une gloire mondiale pour s’être fait traiter d’ « imbécile » par un Sarkozy furieux, lors d’une conférence de presse. Parvenant à trouver le chemin de Neuilly, il avait été accueilli par des militants UMP, devant les caméras, par le slogan « Martinon, non, non ! ». Ce dimanche 10 février, celui qui été surnommé « marquis-non » vient de se faire lâcher en pleine campagne par ses colistiers, après avoir, la veille, reçu en pleine poire un missile venu du Figaro sous forme d’un sondage qui le donnait perdant.

     

    La veille encore, Marie-Cécile Ménard, numéro 2 de la liste, regrettait une « ambiance délétère » et mais affirmait qu’elle « restait loyale au candidat régulièrement investi par les instances de mon parti ». Le lendemain, la même, accompagnée d’Arnaud Teullé, adjoint au maire, et lui aussi conseiller à l'Elysée, et d’un certain Jean Sarkozy, annonçaient qu’ils constituaient leur propre liste, et appelaient à un large rassemblement, avec cette précision que David Martinon ne fait pas partie de ce rassemblement.

     

    Dans le même temps, on apprend que notre porte-parole est lâché comme une vieille chaussette par celui dont il porte la parole, et qui a fait savoir, via le toujours très efficace Patrick Devedjian, qu’il ne lui adressait plus la parole !

     

    Les carottes sont cuites, archi-cuites. Je ne vois plus qu’une solution pour l’éjecté, qui se faisait rappeler tous les jours qu’il n’était pas d’ici : l’asile politique.

     

    Peut bénéficier de cette protection toute personne qui répond à la définition de l'art. 1er, A, 2 de la Convention de Genève du 28 juillet 1951.

     

    L’asile doit être accordé à celui qui craint « avec raison d'être persécuté du fait (…) de ses opinions politiques », qui se trouve « hors du pays dont il a la nationalité » et qui « ne peut, ou du fait de cette crainte, ne veut, se réclamer de la protection de ce pays ».

     

    Et oui, telle est la triste situation de notre David Martinon ! Etranger à l’UMP, étranger à Neuilly, étranger à l’Elysée. Rejeté de partout. Et sans protection possible. Et n’est-ce pas une forme sublime de la persécution que d’être le porte-parole de quelqu’un qui ne vous adresse pas la parole ?  Enfin, le lâchage en rase campagne d’un parachuté est contraire à toutes les conventions internationales ! 

     

    Alors, David Martinon doit de toute urgence frapper à la porte de l’OFPRA, l’Office Française de Protection des Réfugiés et Apatrides, encore appelé le Modem, où la cuisine n’est pas mauvaise. Le communiqué lu par son patron François Bayrou qui stigmatise le style « monarchique » du chef de l'Etat, avec « grâces et disgrâces des favoris », et en appelle à « tous les républicains », laisse deviner une décision favorable de l’OFPRA. Le standing va en prendre un coup, mais çà, c’est le sort des réfugiés politiques.

     

     

  • Foulard en Turquie: L'alibi européen

    Foulard en Turquie : l’alibi européen. Le Parlement turc, après le vote à une large majorité – 411 voix contre 103, le Parti de la Justice et du Développement (AKP) de Recep Erdogan, majoritaire, étant soutenu par le  Mouvement nationaliste (MHP) – s’est engagé dans un processus de réforme de la Constitution , pour autoriser le port du foulard islamique dans de nombreux lieux publics, dont les universités.

     

     L’amendement constitutionnel voté ne dit pas explicitement cela. Il vise à garantir l’accès de tous à l’enseignement universitaire. Mais comme d’autres lois, issues des années 1980, interdisent le port du foulard sur de nombreux campus universitaires, il faudra ensuite modifier la législation régissant le Haut conseil de l'enseignement (YOK), pour permettre le port du foulard. Il est déjà prévu que la loi autorisera le port selon le mode traditionnel, c’est-à-dire noué sous le cou. Rien n’est prévu pour les enseignants ou les fonctionnaires.

    Ces perspectives ont suscité en réaction des manifestations impressionnantes, au nom de la laïcité du pays, dans l'héritage de Mustafa Kemal. Les manifestants, relayés par le Parti républicain du peuple (CHP), dénoncent une islamisation rampante de la société. La Cour constitutionnelle aura à se prononcer. C’est donc un processus législatif comme un autre. A chacun de se faire une opinion.

     

     

    Là où ça cloche, c’est à propos du motif invoqué, à savoir l’Europe.

     

    C’est Ali Babacan, chef de la diplomatie turque, qui déclare : «  La Turquie doit entreprendre des réformes politiques pour atteindre l'objectif stratégique de l'adhésion de plein droit à l'Union européenne, qu'elle a choisie ». Et d’ajouter que cette réforme est une nécessité, pour aligner le régime de la pratique religieuse sur les normes européennes. Le foulard n’est pas interdit sur les autres universités européennes, et il ne peut le rester en Turquie. 

     

    Sacrée Europe, et surtout sacrés hommes politiques ! C’est bien là un point de convergence : dés que quelque chose ne va pas, ou qu’il n’y a que de mauvaises explications à donner, vient la panacée : c’est l’Europe ! Les quotas de pêche : c’est l’Europe ! Les OGM : c’est l’Europe ! Les nouvelles prisons pour mineurs : ce sont les normes européennes ! L’impossibilité pour l’Etat d’aider une société qui dégage des milliards de profits : c’est l’Europe. Et maintenant : le foulard, c’est l’Europe !

     

    Alors quelques rappels.

     Il y a deux Europes :

    -  L’Union européenne, des 27 Etats, qui a essentiellement des compétences économiques ;

    Le Conseil de l’Europe, qui regroupe 47 Etats, et veille à promouvoir l’idéal démocratique et des droits de l’homme, notamment par la Convention européenne des droits de l’homme et la Cour européenne des droits de l’homme.

     

    La liberté de religion ressort de la compétence quasi exclusive du Conseil de l’Europe. Et la question de l’interdiction du foulard islamique dans les universités a été réglée par un arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme du 10 novembre 2005 (Affaire Leyla Sahin, requête n° 44774/98) qui avait reconnu le bien fondé de cette interdiction, en tenant compte de la tradition laïque du pays, et de la nécessité de protéger les minorités non-musulmanes. Le droit européen est respecté.

     

     La Turquie peut changer ses lois comme elle le veut. Mais, très franchement, invoquer l’alibi européen, est un argument de mauvaise foi, si j’ose dire… Il n’aidera pas ceux qui soutiennent que ce membre ancien du Conseil de l’Europe peut parfaitement rejoindre l’Union européenne.

     

  • Sarkozy: L'affaire du SMS

    « Le SMS est faux. Je porte plainte pour faux ». Elémentaire mon cher Watson !  En réalité, c’est beaucoup plus compliqué, parce que la loi pénale ne sanctionne le faux que s’il a pour but la réalisation d’un droit.

     

    La règle est fixée par l’article 441-1 du Code pénal. Allez, un petit exercice de droit pénal : « Constitue un faux toute altération frauduleuse de la vérité, de nature à causer un préjudice et accomplie par quelque moyen que ce soit, dans un écrit ou tout autre support d'expression de la pensée qui a pour objet ou qui peut avoir pour effet d'établir la preuve d'un droit ou d'un fait ayant des conséquences juridiques. »

     

    Essentiel : le faux n’est punissable que s’il sert de fondement à l’exercice d’un droit ou d’une action en justice. Le faux doit être indissociable de ce but.

     

    Un exemple : les faits ayant conduit Dominique Strauss-Kahn a démissionner du ministère de l’Economie et des Finances dans l’affaire de la M.N.E.F. A l’époque, DSK était inscrit à l’accueillant Barreau de Paris, et avait encaissé 600 000 francs d’honoraires pour son rôle au service de la Mnef. Problème, pas de facture enregistrée. Qu’à cela ne tienne, le futur directeur du FMI en fabrique une après coup. L’enquête montre vite que c’est un faux : le papier choisi n’existait pas à l’époque supposée des faits, et les mentions ne correspondent pas. Du travail de bricoleur. Une facture aussi fausse que le SMS, si j’en crois Rama Yade. Oui, mais le travail de DSK, justifiant du paiement des 600 000 francs d’honoraires n’était pas contestables. Le faux avait été établi pour faire combler une lacune comptable, mais pas pour obtenir un droit : DSK a obtenu un non-lieu.

     

    Donc, reprenons l’hypothèse de l’inspecteur Rama Yade : le SMS est un faux. Mais il reste à démontrer que le faux a été établi pour « établir la preuve d'un droit ou d'un fait ayant des conséquences juridiques. » Problème… Cette plainte est un leurre. 

     

    Regardons de plus prêt.

     

    1.      Difficile de ne pas relever le silence assourdissant de Cécilia. Un démenti de la principale intéressée aurait permis de régler l’affaire.

    2.      Le procureur de la République de Paris a indiqué qu’il ouvrait une « enquête préliminaire. » C’est le procédé d’enquête light, qui peut permettre de travailler en secret pendant trois mois. D’ici là, les municipales seront passées, et le SMS oublié. De quoi permettre un discret classement sans suite…

    3.      C’est la première fois dans l’histoire de la V° République qu’un président de la République engage une plainte pénale contre un organe de presse. Le procureur aurait pu choisir d’ouvrir une enquête judiciaire, confiée à un juge d’instruction. Pour une première historique, ce n’aurait pas été disproportionné. Oui, mais alors, la victime  peut se constituer partie civile, et le dossier perd de sa discrétion.

    4.      Même si le SMS est un faux, l’infraction ne tient pas car il manque le but, de la création ou de la reconnaissance d’un droit. Il n’y aurait pas non plus diffamation, car être amoureux n’est pas contraire à l’honneur ou la dignité, qui sont des éléments constitutifs du délit de la diffamation.  La vraie infraction est l’atteinte à l’intimité de la vie privée. Dès lors, pour quoi ne pas avoir choisi cette incrimination ? Imagine-ton que le journaliste se défendant : « Il n’y a pas d’atteinte à la vie privée parce que mon article était un faux ! »

     

    Donc, le président a choisi un leurre. Un coup de semonce contre la presse en disant : « Assez ! ». De ce point de vue, j’aurais bien envie d’applaudir. Nous en avons en effet plus qu’assez, et la perte de crédit pour la fonction présidentielle affecte le pays.

     

    Mais qui a mis le feu ? Pendant cette dernière période une scène m’a particulièrement scandalisé. A Louxor, devant les photographes, Nicolas Sarkozy ayant installé sur ses épaules le fils de Carla Bruni, et le petit mettant les mains sur ses yeux pour ne pas être reconnaissable sur les photos… Et ça, ça ne vaut pas une plainte ? C’est moins à la presse de se ressaisir, qu’à notre bien aimé président.

  • Arche de Zoe: La grâce et la pantalonnade

    La grâce et la pantalonnade. Demander grâce au président Deby, après l’avoir injurié : c’est le grand écart que nous offre la lumineuse défense de l’Arche de Zoe, sur fond d’assistance militaire à un Deby en sursis. Quand l’idéal rejoint le contingent…

    La grâce présidentielle, c’est l’article 17 de la Constitution du 4 octobre 1958 : « Le Président de la République a le droit de faire grâce ». Comme Saint-Louis sous son chêne, le Président rend la justice, en défaisant les jugements rendus, sans avoir à motiver sa décision. Et le modèle est universel.

    On accorde souvent à ce droit de grâce une origine de droit divin…  Mais ce n’est là qu’une résultante. Les régimes anciens avaient les plus grandes difficultés à s’extirper de leurs racines religieuses, et tout ce qui était essentiel l’était « par la grâce de Dieu ».

    Dans son principe, la grâce n’a rien de religieux. Elle est l’une des expressions les plus justes du pouvoir. Et elle justifie alors son nom, comme représentation de la grâce dans la vie politique.

    Dans la Clémence d’Auguste, Pierre Corneille donne à l'impératrice Livie, exhortant Auguste triomphateur d'une conjuration d’accorder grâce, les mots de la grandeur : « Qu'il peut, en faisant grâce, affermir son pouvoir, Et qu'enfin la clémence est la plus belle marque, Qui fasse à l'univers connaître un vrai monarque ». Savoir gracier, c’est sublimer l’autorité, en affirmant le juste pouvoir, celui qui est fondé sur la vertu de la magnanimité. Le juste pouvoir n’a rien à voir avec l’autoritarisme ; il discerne ce qui permettra le mieux de construire l’avenir. La mesure de grâce est au dessus de la justice, car elle repose sur une hauteur de vue ignorée des juges, qui n’appliquent que la loi.

    C’est dire, s’agissant de la grâce annoncée, nous sommes loin de ces vertus.

    D’abord, notre président, qui avait annoncé qu’il ne pratiquerait ni l’amnistie, ni la grâce, décrite comme des survivances des temps anciens. L’argument : la séparation des pouvoirs et le respect de la justice. Les détenus qui se sont vus refuser, et avec quelle énergie, la grâce du 14 juillet qui était devenue coutumière, apprécieront au plus haut niveau la demande collective qui sera transmise par l’Elysée au chef d’Etat tchadien.

    Ensuite la joyeuse équipe de l’arche de Zoe, avocats en tête, qui après avoir traité la justice et les autorités tchadiennes  de tous les noms, vient aujourd’hui demander sa grâce. Une mention spéciale à l’excellent Gilbert Collard, qui le 14 janvier, sur France Info, avait comparé le président Tchadien à Amin Dada, et qui devant le tribunal de Créteil stigmatisait « une décision rendue en violation de tout ce qui fait notre honneur ». Et un accessit très méritoire à Mario Stasi, ancien bâtonnier du Barreau de Paris, ci-devant membre du Comité Consultatif National d’Ethique, qui, après avoir accordé son approbation silencieuse aux éructations de Gilbert Collard, avait ponctué sa plaidoirie de Créteil en mettant au défi les juges : « Nous attendons votre courage.» Rien de moins !

    Et enfin, le bon président Deby. Cette affaire devait être l’occasion pour la justice africaine de s’imposer. « Je suis prêt à leur pardonner », a affirmé sur Europe 1 le grand homme. Et comme le soulignent les dépêches, M. Deby a ensuite salué l'aide apportée par la France à son régime, en termes notamment de renseignements, face à l'alliance rebelle qui avait attaqué N'Djamena. Mais bien entendu, les deux aspects sont indifférents !

     

    La grâce, expression sublime de la magnanimité en prend un sacré coup. Après tout, il faut s’habituer aux temps nouveaux. Sur la scène, c’est un curieux spectacle de danse qui va remplacer Corneille, avec Gilbert Collard comme maître de ballet et Eric Breteau en danseur étoile.

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