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droit de la presse - Page 3

  • Courroye des sources

    Et voici notre procureur Philippe Courroye nouvel héros d’un feuilleton, « Manon des sources de Nanterre ». Ne ratez pas les épisodes, car ce feuilleton risque d’être une belle aventure… pour la somptueuse liberté de la presse.

    Premier épisode

    T47.jpgLa source des cette histoire de sources, c’est bien sûr l’affaire Bettencourt, dont le tribunal de Nanterre s’était saisi dans le plus grand désordre, avec deux volets étroitement liés instruits en même temps par des magistrats qui, de notoriété, ne peuvent pas se piffrer : d’un côté Isabelle Prévost-Desprez, présidente de la 15e chambre du tribunal, et de l’autre, Philippe Courroye, le procureur. Le dossier n’a pas résisté à cette séance de torture par écartèlement, et a été transféré à la cour d’appel de Bordeaux.

    Début septembre 2010, Le Monde avait publié des infos puisées dans les meilleures eaux, et qui confortaient publiquement le travail d’Isabelle Prévost-Desprez,  alors que dans le même temps, le procureur Courroye blindait « sa » procédure, refusant avec obstination l’ouverture d’une enquête judiciaire qui permettait à un juge d’instruction d’intervenir.

    Une nouvelle enquête préliminaire a été ouverte – enquête préliminaire = pas de juge d’instruction –  pour violation du secret professionnel, et Courroye a ordonné aux policiers d’examiner les factures détaillées des téléphones portables – les fadettes – des journalistes Jacques Follorou et Gérard Davet, chargés de l'affaire Bettencourt au Monde, persuadé qu’on arriverait vite à la source… suspectée d’être sa collègue la juge Prévost-Desprez. Ils s'adorent...

    Pour ceux qui n’auraient pas tout suivi, Jacques Follorou et Isabelle Prévost-Desprez avaient publié quelques mois plus tôt un ouvrage co-écrit : « Une juge à abattre ».

    Lorsque le dossier a été transféré à Bordeaux, l’une des premières tâches des juges d’instruction a été de saisir la chambre d’instruction pour faire annuler le résultat de cette enquête. Pas gentil pour  notre ami Courroye. Motif ? Il existe une législation sur le secret des sources, et il ne faut pas en faire un coussin.

    La loi du 4 janvier 2010, glissée à l’article 2 de la loi du 29 janvier 1881 sur la liberté de la presse, pose un principe clair : « Le secret des sources des journalistes est protégé dans l’exercice de leur mission d’information du public ». Cette loi interdit à toute autorité de « porter atteinte directement ou indirectement au secret des sources ». Le législateur n'a prévu que deux exceptions: « si un impératif prépondérant d'intérêt public le justifie et si les mesures envisagées sont strictement nécessaires et proportionnées au but légitime poursuivi », en l'occurrence les besoins de l'enquête et la manifestation de la vérité.  La plainte de Mamy Bettencourt sur la violation du secret professionnel ne constituait pas « un impératif prépondérant d'intérêt public » et l’examen des « fadettes » des journalistes était disproportionné au regard des nécessités de l'enquête.

    Hier, la Cour de cassation a confirmé l’arrêt de la cour d’appel de Bordeaux, suivant en cela les conclusions de l’avocat général. Autant dire que par cette décision, la protection des sources est en béton. Amies et amis journalistes, allez-y à cœur joie, et n’oubliez pas au passage de remercier l’impétueux Courroye des sources, qui a permis à la Cour de cassation de rendre cet arrêt plein d’avenir pour la liberté de la presse.

    Fin du premier épisode,… et début du deuxième

    eaudescollines22_29122002.jpgLa procédure est annulée. Le procureur minimise aussitôt la portée de cet arrêt : « La Cour de cassation dit que procéduralement notre enquête est annulée car elle n'a pas respecté l'esprit de la loi de janvier 2010, mais elle ne dit pas qu'il y a eu commission d'infractions pénales et j'affirme qu'il n'y a pas eu la moindre infraction. Il y a désormais une interprétation, donc s'il fallait lancer à nouveau la procédure, nous en prendrions évidemment acte ».

    Exact, mais un peu court, cher ami. Il est vrai qu’aucune sanction pénale n'est encourue du seul fait l'atteinte au secret des sources. La procédure est annulée, mais il ne peut y avoir de poursuite en tant que tel. Cette violation ne peut être poursuivie que si elle est accompagnée d'une autre infraction pénale.

    Cette question intéresse le juge d’instruction Sylvia Zimmermann, qui enquête sur la violation du secret des sources, suite à la plainte déposée par les journalistes du Monde, laquelle vise les articles 432-9, 226-18, 226-13 et 321-1 du Code de procédure pénale qui répriment « le fait de collecter des données à caractère personnel par un moyen frauduleux, déloyal ou illicite », punissent le fait d’ordonner hors du cadre légal l’interception de correspondances émises ou reçues par voie de télécommunication et prévoient les délits de violation du secret professionnel et de recel de violation du secret professionnel.

    François Saint-Pierre, l’avocat du Monde, est lui aussi optimiste, mais pas de la même manière que le procureur. Il explique que va venir une convocation du procureur pour mise en examen, qui sera suivie d’un appel, et la chambre d’instruction de la cour d’appel de Paris aura à se prononcer : « Il faut que la justice définisse le secret des sources, qui garantit la liberté de la presse, une donnée essentielle dans une démocratie. C'est une question fondamentale à l'heure où les nouvelles technologies pourraient permettre un espionnage systématique quotidien de tout le monde et de chacun ».

    Il faut dire que Le Monde, partie civile, a pu examiner la belle enquête de 700 pages et en publier de larges extraits. C’est, disons, assez croquignolesque… On se pose aussi inévitablement la question : mais pourquoi tant d’ardeur dans ce dossier ?

    Troisième épisode

    18919.jpgNous sommes tous évidemment navrés des petits tracas de carrière que risque celui que Sarko aurait bien vu procureur de la République à Paris, mais l’essentiel est ailleurs. C'est la liberté de la presse, et la nécessité de concilier les délices de la technologie avec le respect des libertés individuelles. A ce titre, et au vu de ses déclarations, je crains que la réflexion de notre ami Courroye des sources soit peu courte, et je me permets de lui proposer un peu de lecture, à savoir la jurisprudence de la CEDH sur la liberté des sources.

    La référence est l’arrêt Goodwin c/ Royaume Uni du 27 mars 1996

    « La protection des sources journalistiques est l'une des pierres angulaires de la liberté de la presse, comme cela ressort des lois et codes déontologiques en vigueur dans nombre d'Etats contractants et comme l'affirment en outre plusieurs instruments internationaux sur les libertés journalistiques (...). L'absence d'une telle protection pourrait dissuader les sources journalistiques d'aider la presse à informer le public sur des questions d'intérêt général. En conséquence, la presse pourrait être moins à même de jouer son rôle indispensable de "chien de garde" et son aptitude à fournir des informations précises et fiables pourrait s'en trouver amoindrie ».

    La CEDH est restée constante, et notamment par un arrêt Ernst c/ Belgique du 15 juillet 2003, qui statue sur un cas de perquisitions au domicile de journalistes.

    « La Cour juge que des perquisitions ayant pour objet de découvrir la source d'information des journalistes - même si elles restent sans résultat - constituent un acte encore plus grave qu'une sommation de divulgation de l'identité de la source (...). En effet, les enquêteurs qui, munis de mandats de perquisition, surprennent des journalistes à leur lieu de travail ou à leur domicile, ont des pouvoirs d'investigation très larges du fait qu'ils ont, par définition, accès à toute leur documentation. La Cour, qui rappelle que « les limitations apportées à la confidentialité des sources journalistiques appellent de la part de la Cour l'examen le plus scrupuleux » (...), estime ainsi que les perquisitions et saisies litigieuses avaient un effet encore plus important quant à la protection des sources journalistiques que dans l'affaire Goodwin ».

    Au final, on voit que la loi du 4 janvier 2010 a repris en doit interne les bases de la jurisprudence de la CEDH : protection de principe, et exception en cas d'existence d'un impératif prépondérant d'intérêt public, et dans la mesure où cette attient est nécessaire et proportionnée.  Comme souvent, la loi avait fait le service minimum, et c’est la jurisprudence qui complète. La Cour de cassation, comme la juge Zimmerman, ne peuvent faire autrement que s’inspirer de cette si bonne source qu’est la jurisprudence de la CEDH.

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    Manon des sources et Ugolin : quelle histoire...

  • PPDA, un auteur perdu

    vie privée,presseLe TGI de Paris vient de filer une leçon à PPDA. 25 000 € de dommages et intérêts, c’est sérieux, mais surtout, la motivation du jugement est cinglante. Le paradis perdu fait perdre la tête…

    Le livre, c’était Fragments d’une femme perdue. PPDA a eu l’idée absolument géniale de raconter l’histoire d’un mec qui a aimé une femme et la femme est partie. Jamais personne n’y avait songé.

    Ensuite, pour trouver une histoire pas trop compliquée à imaginer, PPDA en raconte une qu’il a vécue. Au lieu de gamberger des jours et des nuits, il met tout sur le papier. Ca exorcise, et c’est moins cher que le psy. Pour faire roman vrai, PPDA reprend les événements tels, avec une concordance des professions, des dates, des lieux, des évènements...

    Oui, mais voilà. Chacun a droit au respect de sa vie privée, dit l’article 9 du Code civil. Ce qui est en cause c’est le droit de chacun, et pas la faute de celui qui publie. Aussi, l’article 9 est violé dès qu’il y a irrespect de la vie privée, c’est-à-dire qu’un petit malin rend public des faits relevant de la vie privée d’un autre.

    Là, c’est carton plein : dix-sept circonstances de vie de Mademoiselle Ex, dont les plus intimes et les plus graves. Qu’en dit la 17° chambre du tribunal de grande instance de Paris ? « L’accumulation d’autant de points communs, sans le moindre changement de date ou de lieu, rend la demanderesse parfaitement identifiable ». Dès lors, « les procédés littéraires utilisés ne permettent pas au lecteur de différencier les personnages de la réalité, de sorte que l’œuvre ne peut être qualifiée de fictionnelle ». Les passages poursuivis qui touchent à la santé et à la sexualité sont « attentatoires à la vie privée », d’autant que Mademoiselle Ex ne s’était « jamais publiquement exprimée » sur ces faits « qui ne sont en rien notoires ». vie privée,presse

    Après cet effort littéraire intense, PPDA s’est facilité la vie en publiant des lettres que Mademoiselle Ex lui avait adressées. Eh ben oui : donné c’est donné... Sauf que les correspondances, c’est un peu plus compliqué que les cadeaux de Noel que tu peux revendre dès le lendemain. Une lettre appartient au destinataire, donc Mademoiselle Ex ne peut pas venir récupérer les courriers enflammés au motif que le feu s’est éteint. En revanche, Mademoiselle Ex garde un droit moral sur le contenu de ces lettres, qui ne peuvent être publiées sans son accord.

    C’est de la correction – disons de la non-goujaterie – et aussi un moyen de préserver la paix civile. Pour le droit, publier sans le consentement de l’auteur et en s’appropriant le contenu, c’est de la contrefaçon, ce qui devient le deuxième motif de la condamnation. Dans le « roman », ces lettres représentent 17 pages.

    Outre les 25 000 € de dommages et intérêts et 8 000 € de frais de procédure, le tribunal, qui manifestement n’a pas apprécié, a interdit « toute réimpression, réédition et exploitation dérivée de l’ouvrage, notamment en format Poche ».

    PPDA a fait appel.

    Quant à Mademoiselle Ex, elle a songe peut être à écrire, sans atteinte à la vie privée ni contrefaçon, un roman qui s’appellerait Fragments d’un auteur perdu.

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    vie privée,presse

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    Les illustrations de William Blake pour "Paradise Lost" de John Milton

  • L’agriculture à la sauce Ben Ali

    la_terre_elle_ne_ment_pas.jpgFrance Nature Environnement (FNE) va se taper le record de procès pour sa campagne vantant les délices de nos terroirs, à trois jours de l’ouverture du Salon de l’agriculture.

    Les deux gros de la viande, l'INTERBEV et l’INAPORC ont engagé deux procédures en référé auprès du Tribunal de Grande Instance de Paris pour faire interdire la campagne de pub : rétamés. Comme il y a des beignes à prendre, la région Bretagne annonce qu’elle va assigner « devant le tribunal de grande instance de Paris l'association FNE, notamment pour atteinte à son image ». Assignons, assignons, mes frères… Je salue ces efforts méritoires pour faire vivre le Barreau. Le Comité régional du tourisme de Bretagne a lui saisi l'Autorité de régulation professionnelle de la publicité, le gendarme de la pub.

    Le ministre de l’agriculture, Bruno Le Maire, est en transe à l’Assemblée nationale : « La campagne de FNE, je pèse mes termes, est un scandale et une provocation ». Xavier Beulin, le président de la FNSEA déplore une campagne d’une grande imbécilité et se dit « malheureux ». Bois un coup, pépère, ça passera… La régie de la RATP n’accepte de diffuser que trois des affiches… Le Conseil de sécurité de l'ONU n’a pas encore été saisi, mais ça ne saurait tarder.

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    Alors, la parole à la défense.

    Que dit France Nature Environnement ?

    « Notre agriculture est malade. Nous importons des OGM pour alimenter notre bétail alors que nous nous interdisons d'en cultiver et que le consommateur n'en veut pas. Des tonnes de lisier, issues des déjections  des élevages industriels, provoquent, en augmentant le taux de nitrates dans l'eau, des marées d'algues vertes. L'emploi massif de pesticides dangereux contribue au déclin des abeilles et des autres pollinisateurs. La France est le 1er consommateur européen de produits phytosanitaires. Nous avons souhaité alerter les Français sur les dégâts provoqués par cette agriculture intensive peu respectueuse de notre environnement. Depuis l'impulsion du Grenelle, la situation se dégrade. Il paraît que ‘‘l'environnement, ça commence à bien faire’’. Notre rôle est d'alerter l'opinion ».

    Quel discours incendiaire… Des arguments pertinents, déjà entendus bien des fois. Rien de très neuf, et il est sûrement possible de répondre. Mais argumenter est fatiguant, alors mieux vaut l’appel à la censure.

    Les photos de France Nature Environnement sont clean, mais le message est fort. Le petit monde de l’agriculture aurait pu répliquer, argumenter, retourner ces critiques qu’il juge grotesques. Non, rien, juste une demande d’interdiction, accompagnée des petits cris du sinistre de l’agriculture.

    Les photos font peur ? Une bonne raison de les reproduire.

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  • Chirac : Le JDD perd la boule

    jacques-lacan3.jpgMon ami Lacan expliquait : « On a du mal à dire la maladie ». Et mon ami avait raison.

     

    La liberté de la presse, c’est en principe pour monter les marches de la réflexion et du débat. La loi protège toutes les idées, car on a tant besoin des idées.

     

    Mais le JDD a surtout besoin de ventes,… pour ne pas se faire racheter. Alors, c’est tous azimuts. En comparaison, Closer va bientôt ressembler à un bulletin de sacristie.

     

    Donc hier, le JDD en a fait des tartines sur la maladie de Jacques Chirac et nous montre une belle photo du visage de l’homme fatigué. Un choix qui a du retenir l’attention des boss de la Merdical Lagardère Corporation pendant quelques heures.

     

    -          Non, pas celle là, il a l’air normal.

    -          Celle là non plus, on voit bien que c’est une grimace.

    -          Celle-là est bien, mais il fait trop décalé.

    -          Et celle-là, elle est pas mal, non ?

    -          Ni trop ni trop peu, et on voit bien quand même qu’il a l’air absent. Pour moi, c’est bon.

    -          Ok pour la Une.

    -          On la passe aux retouches, et ça roule.

     

    J’espère qu’ils ont bien vendu et que les recettes publicitaires à la hausse. Sinon, c’est à désespérer. L’image d’un président la République qui part aux châtaignes c’est bien mieux que Claire Chazal topless… Tout ceci ne mérite que le mépris.

     

    Le JDD n’a pas violé le secret médical, car le JDD n’est pas un médecin. Il ne manquerait que ça.

     

    Mais le JDD viole l’intimité de la vie privée. Jacques Chirac, pour qui j’ai voté une fois dans ma vie (Que Dieu me pardonne !), a droit à la protection de sa vie privée. C’est un papy célèbre mais il n’exerce aucune fonction justifiant qu’on publie sur son état de santé, réel ou supposé. Le JDD viole la loi avec l’air épanoui de l’abruti heureux.internet-anonymat-respect-vie-privee-L-1.jpg

     

    Selon l’article 9 du Code civil, le simple fait, objectif, d’atteindre la vie privée engage la responsabilité. Ceci dit, les avocats de Chirac s’abstiendront du procès, qui serait une pub inespérée pour la Merdical Lagardère Corporation.  

     

    Ce qui me gêne encore plus dans cet article, c’est la diabolisation de la maladie d’Alzheimer. Non, mais à lire ces buses, être malade c’est une relégation !

     

    L’Alzheimer est une maladie, une maladie comme une autre. On connaît des formes jeunes et sévères, oui. Mais il est scandaleux qu’une daube comme le JDD entretienne l’idée : Alzheimer = fin de la vie.

     

    Quoiqu’il en soit pour notre Chichi, ce dont personne ne sait rien, ce sont toutes les personnes atteintes par cette maladie qui en prennent un bon coup sur la tronche. L’Alzheimer comme la peste du Moyen-âge ou le Sida des années 1980. Comment calmer ces incultes…

     

    L’Alzheimer est une maladie du grand âge, très présente dans les sociétés riches, qui en quelques décennies ont explosé les références de l’espérance de vie. En France, à 80 ans, on est jeune, il faut s’y faire. Au Yémen du Sud, le problème est moins palpable. Le JDD devrait enquêter.

     

    L’Alzheimer est une maladie que l’on connaît de mieux en mieux et que l’on parvient à soigner de mieux en mieux. La réussite, c’est le diagnostic précoce, qui revient à dire « Alzheimer » pour des personnes autonomes, qui vont bien et qui ont devant elles des années de vie sociale, intime, affective, des années de vie faites d’espoirs et d’épreuves, comme pour vous et moi.

     

    Cette histoire me rappelle la tête d’un juge d’instruction à qui un médecin, un crack de la gériatrie, expliquait pourquoi il avait décidé du retour à domicile d’une personne âgée pour laquelle il avait posé le diagnostic d’Alzheimer. Que le JDD se mette ça dans le crâne : on vit, avec une maladie.

     

    Vivre avec une maladie, quelle qu’elle soit. Rester un être libre, toujours en relation, toujours dans le respect, et refuser la stigmatisation, cette idée d’une société en noir et blanc, une dictature où l’alternative est « tout bon, ou tout faux ».

     

    -          T’as vu le JDD d’hier ?

    -          Oui, je l’ai parcouru d’un derrière distrait.

     

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  • Hu Jintao : Une panne de micro (Corrigé)

    Interview exclusive de Hu Jintao sur le blog ! La presse a été écartée au motif de la raison d’Etat, mais les gros faillots de journalistes de ce blog, lequel n’est financé que par les commissions de l’industrie de l’armement, ont pu obtenir une interview du grand, juste, bon et généreux Hu.

    Une panne de micro

           -          Monsieur le Président, il parait que vous êtes arrivé à pied par la Chine.

    -          Non, non, en avion.

    -          Mais quel bazar quand même… Paris et Nice sont bloqués !

    -          Il faut l’admettre. C’est le poids de la Chine…

    -          Oui, la Chine est un grand pays certes. Mais votre pays n’a-t-il pas une volonté hégémonique, comme si vous n’acceptiez aucune résistance à l’ordre chinois.

    -          C’est ainsi nous sommes les plus puissants, et tout le monde doit s’aligner. D’ailleurs, ce cas de Corée me turlupine. (Attention : double inversion)

    -          Mais n’oubliez pas la question du Japon !

    -          Ca, c’est historique : la Chine s’est toujours levée devant des Nippons.

    -          La Chine, grande puissance, veut contrôler jusqu’à la partie Ouest du continent...

    -          Les choses sont ainsi : la Chine aime le Pakistan.

    -          Mais la réciproque n’est pas forcément vraie.

    -          Peu importe : c’est l’air de la gare !

    -          Vous imposez l’ordre économique, puis vous installez la dictature…

    -          Oui, avec l’élection des grands.

    -          Cela reste la culture du Parti communiste chinois, une machine à étouffer les minorités !

    -          Non, c’est simplement une histoire de luttes passives…

    -          En réalité, vous abusez des qualités du peuple chinois, connu comme bâtisseur.

    -          Et alors, où est le problème ? Il faut le voir quand il manie le béton à la tonne ! Nos ingénieurs se sont imposés par de magnifiques thèses sur le béton.

    -          Abordons un autre aspect de votre voyage. Il se dit que vous appréciez la France, et que vous attendez de découvrir le resto que Sarko vous a réservé.

    -          Oui, mais je reste prudent. Il parait que le cuisinier a un canard sur le feu.

    -          Mais non, Monsieur le Président, c’est une maison réputée !

    -          Pas évident. On sait surtout que ce cuisinier secoue les nouilles.

    -          Mais pas seulement, ne soyez pas négatif…

    -          C’est vrai : il coupe les nouilles au sécateur.

    -          Ca, c’est la préparation. Parlons de gastronomie…

    -          D’accord, mais attention : les nouilles cuisent au jus de canne (Attention : deux inversions successives)

    -          Il parait que pour ce chef cuisinier, c’est un classique de la cuisine militaire.

    -          Exact : un légionnaire lui a passé le mot.

    -          En tout cas, Monsieur Hu, la fête sera là, avec de bons vins.

    -          Vous savez que les femmes aiment le Pommard bien chambré.

    -          Si je puis me permettre, Monsieur le ¨Président : un bon rouge, certes, mais n’oubliez pas le blanc…

    -          Ah je suis bien d’accord : les femmes adorent le goût d’un petit blanc.

    -          Et pas que les femmes…

    -          Ne vous étonnez pas aussi si la cuvette est pleine de bouillon…

    -          Et tout le monde y passe !

    -          C’est vrai, le curé est devenu fou entre deux messes !

    -          C’est bien le problème. Le devoir d’un dirigeant est parfois de savoir se montrer dur.

    -          Exact : Les femmes n'apprécient pas le marc trop doux.

    -          Je vous l’accorde, Monsieur le Président, c’est universel !

    -          Oui, c’est la tête de l’Afrique…

    -          Une grande fête !

    -          Ah oui, quelle fête… avec la comtesse qui avait une pierre fine à la main…

    -          Mon Dieu, il n’y a plus aucune retenue !

    -          Et d’ailleurs un ivrogne cuvait pendant qu'on l'emballait.

    Et voilà. L’interview a du prendre fin, car le noble et généreux Président Hu a été appelé pour signer de nouveaux contrats en milliards d’euros, mais la délégation chinoise a juste eu le temps de dire à nos valeureux reporters qu’elle souhaitait revenir dans la douce France. Aussi, je me permets juste ce conseil à nos grands dirigeants : ne lui laissez pas le choix dans la date...

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