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faits divers - Page 6

  • Les cloches de vache au tribunal

    p11950.jpgUn éleveur de Villaz (Haute-Savoie) comparaît aujourd’hui devant le tribunal d'Annecy, saisi par l'un de ses voisins incommodé par le bruit des cloches de son troupeau de vaches.

    Dans un premier temps, le voisin avait porté l’affaire au pénal. Il faut dire que des émergences sonores constituent vite une infraction pénale. Le régime est très réglementé : il faut mesurer le bruit ambiant, puis les nuisances alléguées. Et la tolérance est moindre la nuit que le jour. Or, les vaches, chacun le sait, ont une intense vie nocturne. Il faut les conduire de bonne heure au champ. Et parfois, on part le soir, alors que la nuit s’installe. Les pâturages ? C’est le dancefloor de nos fées savoyardes.

    Le voisin au sommeil léger avait donc porté plainte, et les gendarmes ont enquêté, mais ils ont fait chou blanc. Nuisances non criminelles ! L’affaire a été classée. Peu importe : le feu procédural a redémarré au civil pour trouble excessif de voisinage. Et il y a jurisprudence : en 2006, le tribunal d'instance d'Aix-les-Bains avait obligé un agriculteur de Saint-Offenge-Dessous (Savoie) à placer son troupeau à au moins 100 mètres de la maison d'un habitant offensé par le tintement des cloches.

    Denise et Damien Deronzier, à la tête du cheptel, présentent en défense des excuses plates comme des bouses de vache : « On se retrouve désormais avec des bandes de terres où l'on peut à peine tourner avec le tracteur, quand elles ne sont pas disséminées. Forcément, on crée des nuisances ». Et d’ajouter que seules 7 de ses 70 vaches portent une cloche. Cloches inutiles, vitupère le riverain, soulignant qu’il n’habite pas dans les alpages. C’est vrai, après tout, en quoi cet attribut sonore est-il nécessaire pour des ruminants en enclos ? Il y a un truc qui cloche ! Oui, mais les règlements, aussi honorables soient-ils, peuvent-ils suffire à envoyer paître les traditions ancestrales ? Imaginer le bucolique d’un paysage savoyard avec un troupeau dans la verdure,… mais plongé dans un silence monacal !

    Jean-Claude Croze, le boss de la FDSEA, affirme qu’est en cause « l'intérêt collectif des producteurs ». Il explique que ce procès est contre nature, car les clarines des vaches sont un élément protecteur et apaisant pour les troupeaux. La clarine, c’est la clé du bon lait : pas de quoi en faire un fromage… Donc, enlevez les susdits attributs, et les vaches vont meugler toute la nuit ! Un nouveau péril pour l’éleveur, car serait vite transposée la jurisprudence sur le coq : pas trop tôt, et pas top fort, ou c’est l’amende.

    Bref, il temps de mettre au clair cette affaire de clarines ! Tout ce qu’il faut souhaiter, c’est que le tribunal ne soit pas trop vache. 

  • Véronique Courjault : Elle et nous

    31826a-perpetuite_pour_le_beau_pere_30_ans_pour_la_mere.jpgTrois accouchements, trois assassinats ? 1999, 2002 et 2003. Deux autres enfants, âgés de 12 et 14 ans, choyés, adorés. Et aujourd’hui, il faut juger. Le procès de Véronique Courjault s’ouvre devant la Cour d’assises d’Indre-et-Loire, à Tours, et va durer jusqu’au 17 juin. La mère risque la perpétuité. Le père, Jean-Louis Courjault, un temps soupçonné de complicité d’assassinat, a bénéficié d’un non-lieu. Celui qui n’avait rien vu apporte tout son soutien à son épouse.

    L’enquête démarre le 23 juillet 2006, à Séoul, quand Jean-Louis, un ingénieur spécialisé dans les moteurs diesel, ouvre pour rangement le congélateur de la maison. Horreur, il y trouve deux cadavres de nouveaux-nés, deux garçons. Jean-Louis avise la police, avant d’avertir de cette atroce découverte son épouse, alors en vacances en France avec les deux enfants du couple. Les autopsies révèlent que les nouveaux-nés sont morts très violemment, d’asphyxie par compression faciale. Le 25 juillet, les études ADN sont faites, et disent que les enfants sont ceux du couple, nés en 2002 et 2003. Véronique et Jean-Louis dénoncent une machination, se rapatrient en France, et se soumettent à de nouvelles analyses ADN… qui en octobre 2006 confirment les résultats obtenus en Corée.  Véronique reconnaît les faits, et livre aux enquêteurs la réalité d’un autre infanticide, en 1999. Le corps aurait été brûlé. Elle est écrouée.

    Véronique et Jean-François, qui se connaissent depuis 1987, se sont mariés en 1994. Un couple tranquille, des époux qui s’épaulent, deux enfants. En 2002, c’est l’installation en Corée, avec un bon job pour Jean-François. 2002, c’est aussi le premier infanticide en Corée. L’immeuble est très surveillé, et impossible de sortir le corps. La solution sera le congélateur. Quatre années avant la sinistre découverte, c’est le train-train de la vie quotidienne.

    Malgré la prison, malgré l’accusation, cette vie de famille s’est poursuivie. Le père n’a raté aucun parloir, et les enfants suivent leurs études avec brio. Le juge a désigné un administrateur ad hoc, pour représenter les enfants, mineurs, au procès. Jean-François ne cesse de dire qu’il n’attend qu’un seul jour : celui de la libération de son épouse, pour que la famille se retrouve.

    Les sentiments et l’amour familial vont partir à l’assaut de la Cour, qui est saisie de faits étayés, sanctionnés par des lois sévères. Dualité bouleversante, mais aussi terrifiante, chez cette mère aimante et bienveillante pour les uns, et qui, par la transcendance du crime, écarte jusqu’à l’existence des autres. Déjà, on se tourne vers les savants psychiatres, mais la Cour doit privilégier l’étude les faits, et ils ne manquent pas. Pendant ces dix jours, il va s’en dire devant la Cour d’assises. Et la Cour devra au final répondre à une question : quelle est la juste peine ?

    Face à de tels procès, chacun cherche à créer son mode de compréhension, si possible en rejetant au plus loin ce que l’on veut hors de soi. Pourtant, si l’on veut bien regarder, la tendresse infinie pour les uns, et l’indifférence parfaite pour les autres, c’est très présent dans notre monde. Oui, mais il y a l’amour filial, inconciliable avec l’extrême violence de l’assassinat du nouveau-né… Sans doute, mais les déchirures familiales, c’est uniquement chez les Courjault ? Parce qu’être totalement dépassé, au point d’occulter, ça ne concerne que Véronique Courjault ? Inconnu, aussi, ce désir d'un amour qui défie la loi ? Si cette affaire passionne tant, c’est par sa gravité, mais aussi parce quelle nous parle beaucoup, et de choses que nous passons notre temps à enfouir.

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     La police de Séoul et le congélateur des Courjault

  • Bienvenue au pays de l’insécurité positive

    Jazz in Marciac,… et c’est la procureure qui donne le swing. Chantal Firmigier-Michel, procureure de la République du Gers, genre d’Artagnan du 3° millénaire, qui déclare à la presse: « Les élèves ont peur de ces contrôles… Ca crée de la bonne insécurité, satisfaisante à terme en matière de prévention ». L'inspecteur d'académie, Jean-Marie Louvet, genre schtroumpf transparent, explique que les gendarmes agissent dans le cadre d'opérations de prévention « presque toujours à la demande des proviseurs. » Admirez le « presque toujours ». Dans la foulée, la FCPE et la FSU publient un communiqué recensant vingt-trois opérations de ce type depuis le début de l'année 2008. Hallucinant.

    affiche_JIM_2006.jpgC’était mercredi 19 novembre. Au collège de Marciac, tout le monde est en classe, et la vie est belle. Soudain, dans la classe de 3°, la porte s’ouvre et débarquent deux gendarmes, accompagnés d’un chien dressé à la recherche de stupéfiants. Le prof’ suspend son cours, ne s’oppose à rien et les gendarmes entrent en besogne : « Nous allons faire entrer un chien ! Mettez vos mains sur les tables, restez droits, ne le regardez pas ! Quand il mord, ça pique ! »

    Témoignage de Zoé, une adolescente de 14 ans, rapporté par Libération.

    «Un gendarme à terre disséquait mes stylos, un autre le surveillait, un autre qui regardait la fouilleuse qui me fouillait et le reste de la troupe dehors. Ne trouvant rien dans ma veste, elle me fit enlever mes chaussures et déplier mes ourlets de pantalon. Elle cherche dans mes chaussettes et mes chaussures».

    «Le gars qui nous regardait, dit à l’intention de l’autre gendarme: "On dirait qu’elle n’a pas de hash mais avec sa tête mieux vaut très bien vérifier! On ne sait jamais…" Ils ont souri et la fouilleuse chercha de plus belle! Elle cherche dans les replis de mon pantalon, dans les doublures de mon tee shirt sans bien sûr rien trouver. Elle fouilla alors dans mon soutif et chercha en passant ses mains sur ma culotte! Les gendarmes n’exprimèrent aucune surprise face à ce geste mais ce ne fut pas mon cas. Je dis à l'intention de tous: « C'est bon arrêtez, je n'ai rien! La fouilleuse s'est arrêtée, j'ai remis mon sweat et mon fouilleur de sac m'a dit: « Tu peux ranger! ».

    Un établissement scolaire n’est pas un lieu privé, bénéficiant de la protection du domicile, sauf pour l’appartement du proviseur et les chambres des pensionnaires. Pour le reste, les lieux sont placés sous la responsabilité du chef d’établissement, maître du bon ordre.

     

    Les forces de police ou de gendarmerie peuvent-elles entrer dans un établissement scolaire ?Affiche-JazzInMarciac2008-HD.jpg

    Le principe est qu’elles n’entrent que si elles ont été appelées par le chef d’établissement. La circulaire du n° 2006-125 du 16 août 2006 rappelle qu’un chef d’établissement n’est pas officier de police judiciaire. S’il y a embrouille, il doit saisir le procureur de la République. Application de l’article 40 alinéa 2 du code de procédure pénale: « Toute autorité constituée, tout officier public ou fonctionnaire qui, dans l’exercice de ses fonctions, acquiert la connaissance d’un crime ou d’un délit est tenu d’en donner avis sans délai au procureur de la République et de transmettre à ce magistrat tous les renseignements, procès-verbaux et actes qui y sont relatifs ». Avisé le procureur mandate les gendarmes : il s’agit plus de gestion du bon ordre, mais d’enquête sur des infractions.

    Les forces de l’ordre peuvent-elles agir sans être saisie par le chef d’établissement ? Oui, dans des cas extrêmes, si celui-ci roupille alors que viennent aux oreilles de la gendarmerie des informations graves et urgentes quant à la commission d’infractions au sein de l’établissement. C’est une règle générale. La police ne se mêle  pas des différends qui surgissant dans la vie d’un couple, sauf s’il existe des risques d’agression. Mais il faut qu’il y ait des éléments concordants sur la commission d’infraction, et des indices tels qu’il soit justifié d’intervenir sur un lieu placé sous l’autorité du chef d’établissement. Et l’intervention se fait en utilisant que le strict nécessaire de la force. Par exemple privilégier la récré plutôt que d’interrompre le cours.

    A titre de « prévention » ? Non. Jamais !  Ou alors, dans un tout autre cadre, par une réunion annoncée à l’avance sur le sujet. 

    Dans l’affaire de Marciac, le proviseur, Christian Pethieu, explique : « Nous avons eu un contrôle. Mais ce contrôle s'est passé dans des conditions qui ont dérapé, il faut dire. J'ai le sentiment d'avoir été trompé, d'avoir été floué dans cette affaire, d'avoir été d'une naïveté assez confondante. » Les gendarmes sont arrivés sans enquêter sur des faits précis. Ils ne cherchaient pas l’un ou l’autre, mais ont procédé de manière systématique, avec un menu spécial pour ceux qui avaient la tête de l’emploi. Une enquête est en cours, et nous verrons. Les premiers propos de notre vaillante procureure ne se plaçaient pas sur le terrain de la recherche de coupables, mais de la prévention.

    « Les élèves ont peur de ces contrôles ». Mais la Justice doit créer la confiance, instaurer le respect, et surtout pas alimenter la peur !

    « Ca crée de la bonne insécurité »… Xavier Darcos a très bien répondu : l’insécurité est toujours mauvaise.

    Il est toujours mauvais de rester entre deux eaux. Aussi, je propose à notre procureure de modifier la devise inscrite au fronton du palais de Justice : « Sécurité, égalité, fraternité », ça aurait de l’allure.

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  • Quand l’amour tue le droit

    Substitution d’enfants dans une maternité : le truc qui fait flipper tous les parents. Mais quand il se produit, ce truc, il construit une histoire d’amour qui terrasse le code civil.

    s8vh1vog.jpgLe 4 juillet 1994, dans une maternité de Cannes, nait une petite fille qui, fait banal, présente une jaunisse. Le traitement suppose l'installation dans une pièce à part, durant près d'une semaine, avec des séances d'ultraviolets. Quelques jours de traitement, et tout va bien. La mère, Sophie Serrano, alors âgée de 18 ans, récupère sa fille, un peu surprise de la voir avec plus de cheveux qu'avant. Le petit monde de la santé, toujours rassurant, lui explique que c’est le fait des rayons que comprend le traitement. Ben voyons…

    L’enfant grandit, et prend au fil du temps une peau mate : les ascendants familiaux, pense la mère, qui est d’origine espagnole. Et vont suivre deux autres enfants. Un jour, l’usure, et survient le conflit conjugal : les parents se séparent. Le compagnon, qui est tarabusté par un doute sur sa paternité, obtient du juge aux affaires familiales un test ADN. Le résultat d’expertise est déconcertant : le père n’est pas le père, mais la mère non plus. Impossible dit le test, avec un précision indiscutable sur le plan scientifique. Cette enfant que j’adore, que j’élève comme ma fille depuis quatorze ans, cette fille qui me ressemble tant, n’est pas la mienne. La biologie a parlé.

    La mère porte plainte et la gendarmerie enquête. Des recherches sont engagées auprès de la maternité, et la vérité est vite rétablie. Une autre petite fille était née dans des jours très proches, et elle aussi avait eu besoin de soins à la naissance. Les deux enfants ont été bien soignées, mais la maternité s’était plantée dans l'identité des bébés, et a rendu à chacune des deux mères un bébé qui n’était pas le sien. Les parents de l’autre bébé avaient des ascendants réunionnais, d’où le teint un peu mat.

    Sophie Serrano a ensuite repris contact avec les autres parents, qui habitent non loin, et elle a revu sa fille. Les deux filles ont fait connaissance.  Une rencontre qu’elle qualifie de «merveilleuse», mais les réalités sont les plus fortes : des vies s’étaient construites, des différences s’étaient crées, avec des visions du monde bien distinctes. Les amours n’ont pas trouvé de racines.  

    J’admire les propos de Sophie Serrano, qui s’est expliquée publiquement ce week-end. « Je ne vois plus ma fille biologique. Les différences sociales, éducatives et culturelles, en plus de la douleur et de notre rivalité inconsciente, ont eu raison de nos relations. (…) Ce ne sont pas les liens du sang qui font la filiation ». Une grande dame qui dit avoir « accouché trois fois » mais avoir « quatre enfants dans le cœur », et qui explique que cette affaire a « renforcé ses liens avec la fille qu'elle a élevée depuis 14 ans. »

    La mère entend agir en justice, et on la comprend. Deux possibilités lui sont ouvertes.

    D’abord en responsabilité contre la maternité. Si j’ai bien compris, la maternité a depuis été vendue. Il faut agir contre l’assureur de l’époque, ou celui de la maternité actuelle, ce selon les actes qui ont été établis. Pour mettre en cause la responsabilité de la clinique, la mère non-mère doit établir l’existence d’une faute. Substituer un nourrisson à un autre, alors que le risque est bien connu : la faute sera vite retenue. Et si la mère hésite à agir, l’enfant, à ses dix-huit ans  pourra engager elle-même l’action. Le plus difficile sera d’apprécier le dommage causé : car l’amour est là. Sacré amour !

    Ensuite, s’agissant de la filiation. Pas très compliqué juridiquement. Les tests ADN de deux couples fourniront des quasi-certitudes, permettant d’annuler les reconnaissances de filiation, et de procéder ensuite aux changements d'état civil. Facile, oui, mais ce seraient détruites les relations qui se sont épanouies. La procédure va partir au panier, au nom de l’amour que ce cœur de mère porte à la fille qui est devenue la sienne. L’amour qui transforme le Code civil en une pomme fripée.

  • J’irai applaudir Bertrand Cantat

    Du box des accusés au box-office… Deux nouveaux titres de Noir Désir disponibles sur le site du groupe www.noirdez.com, annonçant un prochain retour sur scène. J’irai applaudir Bertrand Cantat, même si, sous ses coups, est morte une jeune femme. Et s’il a quelques heures de disponibles, je lui demanderais de venir rencontrer des étudiants en droit pour une conférence sur le sens de la peine.

     

    468_560.jpgDrame le 27 juillet 2003, avec la mort de Marie Trintignant. Bertrand Cantat, interrogé, patauge. Il est incarcéré le 29 juillet et devant le juge reconnait la réalité des coups qui ont causé la mort de sa compagne. Une scène d’une violence abominable. Le 30 mars 2004, la justice de Vilnius le condamne à 8 ans d’emprisonnement. Il envisage de faire appel, y renonce, et en septembre 2004, il est transféré en France. Le 15 octobre 2007, il a purgé la moitié de sa peine, et le tribunal de grande instance de Toulouse ordonne sa libération conditionnelle. Il reste sous l’autorité de la justice et doit respecter, pendant quatre ans, des mesures de contrainte, notamment un suivi par le service social et la poursuite de la prise en charge psychothérapique. S’agissant de son acticité d’artiste, le jugement lui interdit « de diffuser tout ouvrage ou œuvre audiovisuelle dont il serait l'auteur ou le co-auteur et qui porterait, en tout ou partie, sur l'infraction commise et s'abstenir de toute intervention publique relative à cette infraction. » Ceci pour quatre ans. Après il sera libre. Pour chanter ce qu’il veut, comme avant, l’injustice, la révolte et l’amour.

     

    Alors, on ira au concert ou non ? On applaudira ou non ? On se laissera embarquer par le talent de ce condamné ? Pourra-ton admirer la puissance et la tendresse de ses chansons ?

     

    Pour ma part, oui. Avec un malaise, bien sûr. A Bertrand Cantat de trouver les mots, la musique, le ton, pour réussir l’alchimie des retrouvailles. Mais il ne faut ajouter aucune contrainte, sauf à réécrire le jugement. C’est la fonction de la peine dans un Etat de droit : elle est le moyen de payer sa dette envers la société. Je ne peux mieux faire que rependre ici la phrase du grand auteur, Cesare Beccaria, dans l’ouvrage « Traité des délits et des peines », écrit en 1794 : « Par justice, je n'entends rien d'autre que le lien nécessaire pour maintenir l'union des intérêts particuliers, lesquels sans lui retomberaient dans l'ancien isolement social ; toutes les peines qui outrepassent la nécessité de conserver ce lien sont injustes par nature. »

     

    Cas unique ? Oui, rapporté à cette affaire : entendre l’homme qui a tué sa compagne chanter l’amour... Mais ces questionnements sont le quotidien de tous ceux qui sortent de prison après avoir purgé leur peine et qui, quoiqu’ils aient fait, cherchent à reprendre une place dans la société. Réduit à l’équation des victimes, c’est difficilement supportable. Posé au niveau d’une société, c’est la seule solution. Le sens humain est de ne pas être soumis aux évènements, mais de savoir les dépasser. Ce qui ne veut pas dire oublier la victime, ni les conditions de sa mort.

     

    Et puis Bertrand Cantat apporte un témoignage précieux. La délinquance, l’intention violente, ce n’est pas toujours « l’autre ». Cet autre mythique présenté comme si différend, comme ce fléau dont la brave société doit se protéger. Non, ça passe partout, entre nous, en nous. En France, tous les trois jours, une femme meurt de violences domestiques. Pour ne parler que des morts. Le retour de Bertrand Cantat, c’est l’occasion de combattre l’idée d’une société qui serait faite de cases noires et blanches.

     

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