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Institutions - Page 2

  • Corse : Les nationalistes aux commandes

    En écoutant papy Chevènement, réfugié politique à l’OFPRA post-PS qu’est le Bigaro de Dassault, j’ai cru pendant trois secondes que la République était perdue : des corses parlaient en corse. Wahou… Et Valls était tout fâché...

    On se calme. Pour l’installation de la nouvelle assemblée territoriale, Gilles Simeoni, le président du Conseil exécutif, a parlé en français à 99%, et donc tout le monde a compris, alors que Jean-Guy Talamoni, le président de l’Assemblée, a fait son discours en corse,... de telle sorte que personne n’a suivi, en Corse comme ailleurs.

    Alors une catastrophe faisant trembler la République ? Rien du tout, car cette langue, enseignée dans les écoles primaires et co-officialisée par une délibération de l’Assemblée de Corse de 2013 – non-attaquée par l’Etat – n’a concerné que des discours, et pas l'adoption de textes réglementaires. Donc, circulez, y’a rien à voir.

    Alors, on n’a fait que du joke lors de cette assemblée du 17 décembre 2015 de la collectivité territoriale corse ? Certes pas.

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    La base de tout, c’est le FLNC qui a déposé les armes en juin 2014. Pas d’armes dans une démocratie.

    Je veux ensuite saluer tous les amis corses pour avoir filé une véritable rouste au Front National, qui a plafonné au second tour à 9,09% des voix. Bien mieux que les géniaux bretons qui ont limité le FN à 18,87%. Quand on pense que de l’autre côté de la mer, la co-gérante de la SARL Le Pen est à 45 %...  La France comme la Corse, et il n’y aurait plus de problème FN… J’attends avec impatience mon prochain voyage à Bastia pour fêter ça dignement.  

    Après, les psychorigides de la France indivisible doivent se calmer. Parce que la France ne tient son post-empire – de la Guadeloupe à la Nouvelle-Calédonie, en passant par Mayotte – que par l’adaptation de ses législations.

    Enfin, que dit mon excellent confrère Gilles Simeoni, leader de la coalition Pè a Corsica – Pour la Corse » – qui a atteint 35,3 % des voix ?

    « En ma qualité de président du conseil exécutif, je tiens à m’adresser solennellement au gouvernement et à l’Etat. Le peuple Corse existe, il va construire son destin dans la paix et la démocratie. Ce cheminement politique, cette logique d’émancipation passent nécessairement par une relation repensée et reformulée à l’Etat. Un Etat qui ne peut plus être le seul à vouloir échapper à l’évidence : le peuple corse existe et il sera reconnu, parce que cela est conforme à l’Histoire et au Droit.  Notre logique d’émancipation passe nécessairement par une relation repensée et reformulée avec l’Etat. La Corse, territoire insulaire, bénéficiera d’un statut lui conférant un pouvoir législatif, parce que cela s’imposera de façon naturelle et inéluctable. Je dis à Paris, au gouvernement et à l’Etat : prenez la mesure de la révolution démocratique que la Corse vient de vivre. Comprenez enfin que toutes les conditions sont réunies pour que puisse s’ouvrir un nouveau chapitre de l’histoire de cette île. »

    Il poursuit par le rappel de leurs principales revendications, toutes se heurtant à la loi : libération des « prisonniers politiques », instauration d’un statut de résident, inscription de la Corse dans la Constitution française, reconnaissance d’un pouvoir législatif… « Cette logique d'émancipation passe nécessairement par une relation repensée et reformulée à l'Etat ». Oki, mais cool… Ça parait un peu compliqué pour la puissante Catalogne.

    Alors ? Est-ce une histoire de clans qui succèdent à d’autres clans, ou passe-t-on à autre chose ? Nous verrons, car tout va se jouer là. Dans l’immédiat, et après les beaux discours, Gilles Simeoni va vite se trouver les mains dans le camboui.

    En 1), les difficultés endémiques de la Corse, en termes d’économie et d’emploi. En français ou en corse, tu vas faire quoi, ami Gilles ? A ce stade, les discours ne suffisent pas, il faut agir.

    En 2), il faut prévoir de sérieuses secousses politiques, car juste avant l’assemblée du 17, la police judiciaire a fait au siège de la collectivité des perquisitions pour des affaires curieuses de marchés publics.

    En 3) avant de planer pour l’indépendance, l’assemblée va devoir trouver les voies de consensus pour mettre en place la collectivité territoriale unique prévue par la loi pour 2018 avec la fusion de l’Assemblée de Corse – autonomiste – et les deux départements : la Haute-Corse, à gauche, et la Corse-du-Sud, à la droite.

    Vraiment de quoi rire deux minutes…

    Avec la loi du 7 août 2015, les grands manitous du Ministère de l’Intérieur avaient inventé une collectivité territoriale sur mesure pour couper l’herbe sous les pieds des nationalistes,… et ce sont les nationalistes qui vont mettre en œuvre la loi et s’installer aux commandes.

    Pas de problème, on est bien gouverné, et ça, on le savait… Loi du 7 août 2015 était signée Laurel et Hardy,… euh non, signée Hollande et Vallsde gros malins qui ont donné les manettes de la Corse aux nationalistes.

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    L'excellent Valls gouverne

  • L’état d’urgence décrété

    La guerre, qui a fait tant de ravages, a maintenant frappé Paris. Que tout le monde reste calme et uni, faisons confiance à la police et à la justice, et toutes nos pensées aux victimes.

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    Le président de la République a décrété l’état d’urgence, mettant en œuvre la loi n° 55-385 du 3 avril 1955, plusieurs fois amendée. L’état d’urgence avait été décrété le 8 novembre 2005, lors des émeutes de banlieues, pour 24 départements, et n’avait été levé que le 4 janvier 2006. Il y avait eu des précédents en Algérie en 1955, 1958 et 1961, et en Nouvelle-Calédonie, en 1985. C’est la première fois que l’état d’urgence est décrété sur l’ensemble du territoire national

    Voici notre nouveau régime intérieur.

    Article 1 

    L'état d'urgence peut être déclaré sur tout ou partie du territoire métropolitain, des départements d'outre-mer, des collectivités d'outre-mer régies par l'article 74 de la Constitution et en Nouvelle-Calédonie, soit en cas de péril imminent résultant d'atteintes graves à l'ordre public, soit en cas d'événements présentant, par leur nature et leur gravité, le caractère de calamité publique.

    Article 2

    L'état d'urgence est déclaré par décret en Conseil des ministres. Ce décret détermine la ou les circonscriptions territoriales à l'intérieur desquelles il entre en vigueur.

    Dans la limite de ces circonscriptions, les zones où l'état d'urgence recevra application seront fixées par décret.

    La prorogation de l'état d'urgence au-delà de douze jours ne peut être autorisée que par la loi.

    Article 3

    La loi autorisant la prorogation au-delà de douze jours de l'état d'urgence fixe sa durée définitive.

    Article 4

    La loi portant prorogation de l'état d'urgence est caduque à l'issue d'un délai de quinze jours francs suivant la date de démission du Gouvernement ou de dissolution de l'Assemblée nationale.

    Article 5

    La déclaration de l'état d'urgence donne pouvoir au préfet dont le département se trouve en tout ou partie compris dans une circonscription prévue à l'article 2 :

    1° D'interdire la circulation des personnes ou des véhicules dans les lieux et aux heures fixés par arrêté ;

    2° D'instituer, par arrêté, des zones de protection ou de sécurité où le séjour des personnes est réglementé ;

    3° D'interdire le séjour dans tout ou partie du département à toute personne cherchant à entraver, de quelque manière que ce soit, l'action des pouvoirs publics.

    Article 6 

    Le ministre de l'intérieur dans tous les cas peut prononcer l'assignation à résidence dans une circonscription territoriale ou une localité déterminée de toute personne résidant dans la zone fixée par le décret visé à l'article 2 dont l'activité s'avère dangereuse pour la sécurité et l'ordre publics des circonscriptions territoriales visées audit article.

    L'assignation à résidence doit permettre à ceux qui en sont l'objet de résider dans une agglomération ou à proximité immédiate d'une agglomération.

    En aucun cas, l'assignation à résidence ne pourra avoir pour effet la création de camps où seraient détenues les personnes visées à l'alinéa précédent.

    L'autorité administrative devra prendre toutes dispositions pour assurer la subsistance des personnes astreintes à résidence ainsi que celle de leur famille.

    Article 7

    Toute personne ayant fait l'objet d'une des mesures prises en application de l'article 5 (3°), ou de l'article 6 peut demander le retrait de cette mesure. Sa demande est soumise à une commission consultative comprenant des délégués du conseil départemental désignés par ce dernier.

    La composition, le mode de désignation et les conditions de fonctionnement de la commission seront fixés par un décret en Conseil d'Etat.

    Les mêmes personnes peuvent former un recours pour excès de pouvoir contre la décision visée à l'alinéa 1er ci-dessus devant le tribunal administratif compétent. Celui-ci devra statuer dans le mois du recours. En cas d'appel, la décision du Conseil d'Etat devra, intervenir dans les trois mois de l'appel.

    Faute par les juridictions ci-dessus d'avoir statué dans les délais fixés par l'alinéa précédent, les mesures prises en application de l'article 5 (3°) ou de l'article 6 cesseront de recevoir exécution.

    Article 8 

    Le ministre de l'intérieur, pour l'ensemble du territoire où est institué l'état d'urgence, et le préfet, dans le département, peuvent ordonner la fermeture provisoire des salles de spectacles, débits de boissons et lieux de réunion de toute nature dans les zones déterminées par le décret prévu à l'article 2.

    Peuvent être également interdites, à titre général ou particulier, les réunions de nature à provoquer ou à entretenir le désordre.

    Article 9

    Les autorités désignées à l'article 6 peuvent ordonner la remise des armes de première, quatrième et cinquième catégories définies par le décret du 18 avril 1939.

    Les armes de la cinquième catégorie remises en vertu des dispositions qui précèdent donneront lieu à récépissé. Toutes dispositions seront prises pour qu'elles soient rendues à leur propriétaire en l'état où elles étaient lors de leur dépôt.

    Article 10

    La déclaration de l'état d'urgence s'ajoute aux cas visés à l'article 1er de la loi du 11 juillet 1938 sur l'organisation générale de la nation en temps de guerre pour la mise à exécution de tout ou partie des dispositions de ladite loi en vue de pourvoir aux besoins résultant de circonstances prévues à l'article 1er.

    Article 11 

    Le décret déclarant ou la loi prorogeant l'état d'urgence peuvent, par une disposition expresse :

    1° Conférer aux autorités administratives visées à l'article 8 le pouvoir d'ordonner des perquisitions à domicile de jour et de nuit ;

    2° Habiliter les mêmes autorités à prendre toutes mesures pour assurer le contrôle de la presse et des publications de toute nature ainsi que celui des émissions radiophoniques, des projections ciné-matographiques et des représentations théâtrales.

    Les dispositions du paragraphe 1° du présent article ne sont applicables que dans les zones fixées par le décret prévu à l'article 2 ci-dessus.

    Article 12 

    Lorsque l'état d'urgence est institué, dans tout ou partie d'un département, un décret pris sur le rapport du garde des sceaux, ministre de la justice, et du ministre de la défense nationale peut autoriser la juridiction militaire à se saisir de crimes, ainsi que des délits qui leur sont connexes, relevant de la cour d'assises de ce département.

    La juridiction de droit commun reste saisie tant que l'autorité militaire ne revendique pas la poursuite et, dans tous les cas, jusqu'à l'ordonnance prévue à l'article 133 du code d'instruction criminelle (1). Si, postérieurement à cette ordonnance, l'autorité militaire compétente pour saisir la juridiction militaire revendique cette poursuite, la procédure se trouve, nonobstant les dispositions de l'article 24, dernier alinéa, du code de justice militaire, portée de plein droit devant la chambre des mises en accusation prévue par l'article 68 du code de la justice militaire, lorsque la chambre de l'instruction saisie n'a pas encore rendu son arrêt, soi t devant la juridiction militaire compétente ratione loci lorsqu'un arrêt de renvoi a été rendu. Dans ce dernier cas, les dispositions de l'alinéa ci-après sont applicables, et il n'y a pas lieu pour la Cour de cassation de statuer avant le jugement sur les pourvois qui ont pu être formés contre cet arrêté. Le tribunal militaire est constitué et statue, dans les conditions fixées aux deux derniers alinéas de l'article 10 du code de la justice militaire.

    Lorsque le décret prévu à l'alinéa du présent article est intervenu, dans les circonscriptions judiciaires précisées audit décret et pour toutes les procédures déférées à la juridiction militaire, il ne pourra être exercé aucune voie de recours contre les décisions des juridictions d'instruction, y compris l'arrêt de renvoi, à l'exception de l'opposition contre les ordonnances statuant sur une demande de mise en liberté provisoire devant la chambre des mises en accusation, qui statuera dans la quinzaine. Une nouvelle opposition ne pourra être élevée que contre une ordonnance rendue plus de deux mois après une précédente décision de rejet de la chambre des mises en accusation.

    Les pourvois en cassation contre les décisions des juridictions d'instruction ne peuvent être formés qu'après jugement statuant au fond et, s'il y a lieu, en même temps que le pourvoi élevé contre celui-ci. Ils sont portés devant un tribunal militaire de cassation établi par décret en se conformant aux articles 126 à 132 du code de justice militaire et statuant dans les conditions de forme et de fond prévues aux articles 133 à 155 dudit code.

    Aucune voie de recours, même en cassation, ne pourra également être exercée contre les décisions des juridictions d'instruction de droit commun statuant sur des faits prévus audit décret à l'exclusion de l'appel devant la chambre des mises en accusation.

    Article 13

    Les infractions aux dispositions des articles 5, 6, 8, 9 et 11 (2°) seront punies d'un emprisonnement de huit jours à deux mois et d'une amende de 11 euros à 3 750 euros ou de l'une de ces deux peines seulement. L'exécution d'office, par l'autorité administrative, des mesures prescrites peut être assurée nonobstant l'existence de ces dispositions pénales.

    Article 14

    Les mesures prises en application de la présente loi cessent d'avoir effet en même temps que prend fin l'état d'urgence.

    Toutefois, après la levée de l'état d'urgence les tribunaux militaires continuent de connaître des crimes et délits dont la poursuite leur avait été déférée.

  • La France humiliée par son excellent allié, les Etats-Unis

    Ce qui est important à noter avec les publications de Wikileaks, c’est que c’est la France qui est humiliée. S’il ne s’agissait que de Chirac, Sarko ou Hollande, ce ne serait que bien peu de choses... Le pays, le vrai, avec des racines de toutes les couleurs, s’organise pour vivre malgré ses dirigeants, qui ne sont que des punitions pseudo-républicaines. Mais c’est toute notre politique d’alliance qui est mise à nue, ridiculisée.

    Les docs publiés par Wikileaks n’ont rien de sensationnel. On en annonce d’autres, et nous verrons… Chirac manip’ ce crétin de Douste-Blazy, Sarko se fait sa gloriole devant un miroir, et Hollande organise des réunions secrètes surveillées par la NSA. Pas de révélations palpitantes… On attend la suite.

    En revanche, ce qui ressort de manière nette, c’est que, sur ordre de Bush et d’Obama, la NSA espionnait au jour le jour les responsables de l’Etat, et nombre de grands fonctionnaires, ce via le BND, le renseignement allemand, dans le cadre d'un accord de coopération avec les US.

    C’est donc l’arrivée de la lumière crue, sur ce dont tout le monde se doute : les Etats-Unis n’ont pas d’alliés, mais seulement des crétins de service, qui leur amènent la soupe. Pour lutter contre la Russie et la Chine, ils sont obligés de composer avec l’Allemagne. Mais pour le reste, les Etats sont des paillassons.

    Notre Chichi est dans le coltar. Qu’il vive en paix.

    Mais du côté des deux cousins Sarko et Hollande, les dindons de l’OTAN, c’était hier le silence radio. Ces deux bavards impénitents qui nous en livrent des tonnes à propos du départ des vingt-quatre heures du Mans ou des menus hallal dans les écoles, n’avaient hier rien à dire sur ce qui montre une trahison de notre allié.

    Il faut dire que cet après-midi, Hollande va faire voter la loi que Sarko avait préparée sur le renseignement genre Charlie, tu me chatouilles. Une loi inspirée du régime US…  Bande de nazes…

    L’Etat et la République comme discours, la soumission dans l’âme, le cœur et l’esprit.

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  • L’Otan lance le Trident, son plus grand exercice militaire depuis la fin de la guerre froide, Manlio Dinucci

    Tous les commandements et les bases USA/Otan sont en pleine activité pour préparer le « Trident Juncture 2015 » (TJ15), « le plus grand exercice Otan depuis la fin de la guerre froide ». Il se déroulera en Italie, Espagne et Portugal du 28 septembre au 6 novembre, avec des unités terrestres, aériennes et navales et avec des forces spéciales de 33 pays (28 Otan plus 5 alliés) : plus de 35mille militaires, 200 avions, 50 navires de guerre. Y participeront aussi les industries militaires de 15 pays pour évaluer de quelles autres armes a besoin l’Otan.

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    Objectif de cet exercice « à haute visibilité et crédibilité » : tester la « Force de riposte » (30mille effectifs), surtout sa « Force de pointe » à très haute rapidité opérationnelle (5mille effectifs). Sur le flanc méridional, en partant surtout de l’Italie, l’Otan prépare d’autres guerres en Afrique du Nord et au Moyen-Orient. Confirmé par l’attaque effectuée en Libye, dimanche dernier, par des chasseurs étasuniens F-15E qui, ayant probablement décollé d’Aviano (région Frioul, ndt), ont largué de nombreuses bombes officiellement pour tuer un présumé terroriste.

    L’Aéronautique italienne se prépare à des actions similaires : pour vérifier « les capacités de ses rangs dans le cadre d’une force à rapidité élevée d’utilisation», elle utilisera dans le TJ15 l’aéroport de Trapani (et pas celui de Decimomannu où la « sérénité » fait défaut à cause des manifestations contre les servitudes militaires), « pour des raisons éminemment logistiques, opérationnelles et de distances parcourables ainsi que pour l’expérience déjà acquise et mûrie au cours d’autres opérations conduites depuis la base » : c’est-à-dire le bombardement de la Libye en 2011.

    A Trapani-Birgi opèreront environ 80 avions et 5mille militaires, qui (malgré les déclarations rassurantes de l’Aéronautique) mettront en danger la praticabilité et la sécurité des vols civils.  Un rôle central sera tenu dans l’exercice par le Jfc Naples, commandement Otan (avec quartier général à Lago Patria, Naples) aux ordres de l’amiral étasunien Ferguson, qui est aussi commandant des Forces navales étasuniennes en Europe et des Forces navales du Commandement Africa : en alternance annuelle avec Brunssum (Hollande), le Jfc Naples tient le rôle de commandement opérationnel de la « Force de riposte » Otan, dont le commandement général appartient au Commandant suprême allié en Europe (toujours un général étasunien nommé par le Président ). La projection de forces au sud va bien au-delà de l‘Afrique du Nord : c’est ce qu’explique le Commandant suprême en personne, le général Breedlove, en annonçant que « les membres de l’Otan joueront un grand rôle en Afrique du Nord, Sahel et Afrique subsaharienne ».

    Sur le flanc oriental, l’Otan continue à accroître sa pression militaire sur la Russie. Selon des informations fournies au New York Times (13 juin) par des fonctionnaires étasuniens et alliés, le Pentagone entend « prépositionner » des armements lourds (chars d’assaut, cannons etc.), suffisants pour 5mille soldats, en Lituanie, Lettonie, Estonie, Pologne, Roumanie, Bulgarie et Hongrie. Et pendant que Washington fait savoir qu’il n’exclut pas d’installer en Europe des missiles nucléaires avec bases à terre, Kiev annonce que pourraient être installés en Ukraine des missiles intercepteurs USA/Otan, analogues à ceux qui sont en cours d’installation en Pologne et Roumanie. En ignorant que Moscou, comme il a déjà averti, prendra des contre-mesures puisque ces rampes de lancement peuvent être utilisées aussi pour lancer des missiles à têtes nucléaires.

    C’est dans ce scénario que s’insère le « Trident Juncture 2015 », expression d’une stratégie de guerre tous azimuts. Que confirme la participation du secrétaire général de l’Otan Stoltenberg, la semaine dernière en Autriche, à huis clos du groupe Bilderberg[1] : celui que le magistrat Ferdinando Imposimato dénonce comme « un des responsables de la stratégie de la tension »[2].

    Edition de mardi 16 juin de il manifesto

    http://ilmanifesto.info/la-nato-lancia-il-tridente/

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    Traduit de l’italien par Marie-Ange Patrizio

     


    [1] Voir Le groupe Bilderberg,«l’élite » du pouvoir mondial, de Domenico Moro (traduction M-A Patrizio), avec une Présentation au lecteur français, de Bernard Genet (animateur de comaguer, Comité comprendre et agir contre la guerre), paru aux Editions Delga, juin 2015 (http://editionsdelga.fr/portfolio/domenico-moro-2/ ). A commander en librairie, ou chez l’éditeur avec un chèque de 19 euros (les frais de port sont offerts) : Editions Delga38 rue Dunois75013 Paris. N’oubliez pas d’indiquer votre adresse ainsi que le titre du livre. NdT

  • Parti socialiste : Hold-up sur la démocratie

    original-544529-860.jpg« République, valeurs de la démocratie… » c’est matin, midi, soir… Pas intéressant de regarder les chiffres du vote PS pour le Congrès de Poitiers, car même si ça vous parait bien lointain, ce vote veut dire que Hollande sera candidat à sa succession. Un gros consensus au sein du PS, et pas d’alternative : le PS roule pour Hollande 2017.

    Le candidat de la Gauche a donc été choisi hier, un évènement marquant dans la vie démocratique,… euh je veux dire dans une vie électorale rythmée par la présidentielle. Ne pas confondre.

    Voici donc les chiffres :

    - la France, 66 millions d’habitants, dont 45 millions inscrits sur les listes électorales.  

    - les votants PS, 70.000, soit pour la motion A, 40.000.

    En pourcentage, cela fait 0,1% du corps électoral.

    Donc, avec 0,1% des électeurs du pays, tu choisis le candidat à l’élection présidentielle. Et si tu gagnes, tu as la présidence du pays et l’Assemblée nationale pour cinq ans. Après, c’est le jackpot : sur les 63 millions € de financement public, le PS obtient un peu plus de 25 millions, devant l'UMP (18 millions) et le Front national (5 millions). Et pour le financement de la campagne présidentielle, ça sera un ticket de 20 millions €. Ce alors que tu es en échec sur le chômage, la dette et l'économie, et que tu as perdu toutes les élections intermédiaires. 

    Qu'un micro parti - une moyenne de 700 votants par département - puisse présenter un candidat aux présidentielles, c'est remarquable. Tout le problème est que du fait de la rente de financement accordée aux partis en place et du poids des élus locaux, ce micro parti, directement ou indirectement, finance près de 60.000 militants et maintes agences de com', ce qui lui donne des moyens démesurés et parfaitement inégalitaire au regard de son poids réel. C'est un véritable hold-up sur la démocratie. 

    La démocratie électorale, c’est devenu extraordinaire. Je n’ai pas de conseils à donner aux dictateurs, mais franchement, ils gagneraient sans doute à essayer …

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