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Libertés - Page 3

  • Manif interdite ? Heureusement, il y a l’état d’urgence…

    L’interdiction de la manifestation de l’intersyndicale n’a aucune chance de passer selon les critères classiques du droit, car il faudrait démontrer que les forces de police sont tellement débordées qu’elles sont incapables de faire face à l’action de casseurs. Heureusement, nous n’en sommes pas là. En revanche, c’est parce que nous sommes encore sous « l’état d’urgence » que le ministère de l’intérieur a de vraies marges de manœuvre. La question devient alors de savoir si, réellement, nous sommes encore sous l’état d’urgence. La manif pourra-t-elle aller à Nation ?

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    1Une liberté fondamentale

    La liberté de manifestation est l’une des plus essentiels et des plus fragiles car elle s’inscrit dans la contestation, et pose clairement la question des minorités dans la démocratie.

    Or, il n’existe pas de base constitutionnelle explicite. Le texte fondamental est le décret-loi du 23 octobre 1935, intégré dans le Code de la sécurité intérieure, à l’article L. 211-1 s.

    « Sont soumis à l'obligation d'une déclaration préalable, tous cortèges, défilés et rassemblements de personnes, et d'une façon générale toutes manifestations sur la voie publique ».

    Pour trouver une base fondamentale, il faut donc aller voir du côté européen, et là, c’et du miel… saut pour El-Blanco. 

    Le droit à la liberté de réunion et d’association est un droit fondamental et, à l’instar du droit à la liberté d’expression, l’un des fondements de pareille société (CEDH, Djavit An). Comme tel, ce droit couvre, à la fois les réunions privées et les réunions sur la voie publique et dès lors, il ne doit pas faire l'objet d'une interprétation restrictive (CEDH, Rassemblement jurassien et Unité jurassienne ;  CEDH, Karatepe )

    Les Etats doivent protéger le droit de manifester dans les lieux publics et prendre les mesures nécessaires afin d’assurer la jouissance effective de ce droit (CEDH, Chrétiens contre le racisme et le fascisme). L'Etat est le garant ultime du principe du pluralisme, ce qui conduit à reconnaitre à sa charge des obligations positives inhérentes à un respect effectif de cette liberté (CEDH, Informationsverein Lentia ; CEDH, Wilson ; CEDH, Ouranio Toxo). Ces obligations revêtent une importance toute particulière pour les personnes dont les opinions sont impopulaires ou qui appartiennent à des minorités, du fait qu'elles sont plus exposées aux brimades (CEDH, Bączkowski).

    2La déclaration

    La procédure de déclaration est définie à l’article L. 211-2 : 

    « La déclaration est faite à la mairie de la commune ou aux mairies des différentes communes sur le territoire desquelles la manifestation doit avoir lieu, trois jours francs au moins et quinze jours francs au plus avant la date de la manifestation. A Paris, la déclaration est faite à la préfecture de police. Elle est faite au représentant de l'Etat dans le département en ce qui concerne les communes où est instituée la police d'Etat.

    « La déclaration fait connaître les noms, prénoms et domiciles des organisateurs et est signée par trois d'entre eux faisant élection de domicile dans le département ; elle indique le but de la manifestation, le lieu, la date et l'heure du rassemblement des groupements invités à y prendre part et, s'il y a lieu, l'itinéraire projeté.

    « L'autorité qui reçoit la déclaration en délivre immédiatement un récépissé ».

    La procédure est donc particulièrement simple : il suffit, entre trois et quinze jours avant la date prévue, que trois personnes s’annonçant organisateurs adressent une déclaration écrite à la préfecture donnant leur identité et leur adresse, exposant le parcours et, très important, la thématique. C’est un régime simple, qui répond vraiment à l’idée d’un régime déclaratif. Avisées, les forces de l’ordre voient comment garantir l’effectivité et la sécurité pour les manifestants comme pour les tiers.

    3 – L’interdiction

    C’est l’article L. 211-4 qui prévoit les conditions dans lesquelles peut-être ordonnée l’interdiction de la manifestation :

    « Si l'autorité investie du pouvoir de police estime que la manifestation projetée est de nature à troubler l'ordre public, elle l'interdit par un arrêté qu'elle notifie immédiatement aux signataires de la déclaration au domicile élu ».

    Ce texte est recul sur la jurisprudence, plus généreuse… et ce depuis l'arrêt Benjamin du 19 mai 1933 : il ne peut y avoir d’interdiction que si la manifestation présente de tels risques que les forces publiques ne seraient pas en mesure de faire face.

    Toute manifestation dans un lieu public est susceptible de causer un certain désordre pour le déroulement de la vie quotidienne et de susciter des réactions hostiles, et le gouvernement doit apporter des éléments objectifs (CEDH, Oya Ataman).

    Il y a des manifestations qui regroupent plusieurs centaines de milliers de personnes, et une centaine de casseurs. Il faut prouver que les forces de police présentes ne sont pas en mesure de contenir l’action de ces casseurs sans laisser des dommages considérables. A l’heure où j’écris, il doit y avoir des discussions serrées à la préfecture, mais, pour dire les choses franchement, soutenir qu’à Paris la police n’est pas en mesure d’encadrer une manifestation organisée par les grandes centrales syndicales, qui ont leur service d’ordre, donne le sentiment que l’État est parterre.

    4 – Heureusement, il y a l’état d’urgence

    Déclaré le 14 novembre, l’état d’urgence a été prorogé trois fois par les lois du 20 novembre 2015, du 20 février 2016 et du 19 mai 2016 pour effet jusqu’au 26 juillet. Selon la divine communication gouvernementale, l’état d’urgence répond au péril immédiat que fait peser sur la France le caractère inédit et exceptionnellement élevé de la menace terroriste. Guerre contre le terrorisme ? Il parait que c’est encore vendeur.

    Et dans loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence, on trouve le salvateur alinéa 2 de l’article 8 :

    « Peuvent être également interdites, à titre général ou particulier, les réunions de nature à provoquer ou à entretenir le désordre ».

    Il n’est plus question de manifestations « de nature à troubler l’ordre public » mais seulement « de nature à provoquer ou entretenir le désordre ». Donc, une manif de plusieurs centaines de milliers de manifestants est de nature à entretenir le désordre, nous sommes tous d’accord.

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    - Donc, c’est cuit ?

    - Que nenni, car il va falloir mettre la loi en procès. Il faut vérifier si les critères de l’article 1 sont effectivement réunis, pour autoriser des mesures aussi restrictives de nos libertés.

    - Et que dit cet article 1 ?

    - Il dit que l'état d'urgence peut être déclaré « soit en cas de péril imminent résultant d'atteintes graves à l'ordre public, soit en cas d'événements présentant, par leur nature et leur gravité, le caractère de calamité publique ».

    - Calamité publique, ça ne tient pas la route.

    - Exact. Donc, nous sommes sur la première donnée, à savoir « péril imminent résultant d'atteintes graves à l'ordre public ». Huit mois après les attentats de novembre 2015, et alors que de toutes les procédures administratives de l’état d’urgence, aucune n’a conduit à l’engagement d’une procédure judiciaire sérieuse, on peut se demander si la loi votée le 19 mai respecte bien à la constitution… Et je rappelle que le blog conteste dès le premier jour l’application de l’état d’urgence, car les services publics étaient tout à fait en mesure d’assurer l’ordre dans l’État, et qu’il ne fallait pas sur-réagir.

    - Alors une question prioritaire de constitutionnalité ?

    - Ce serait une pure blague, avec Fabius actuellement président du Conseil constitutionnel qui est un des acteurs de cette législation sur l’état d’urgence…

    - Donc…

    - S’il y a interdiction, il aura dans les heures qui suivent une procédure de référé-liberté devant le tribunal administratif (Art. L. 521-2 du code de justice administrative) et un recours dans la foulée devant le Conseil d’Etat. Ce sera au juge de se saisir de tous les éléments de fait et de droit pour trancher.

    - Si l’interdiction est maintenue ?

    - Étape suivante dans quelques années devant la Cour européenne des droits de l’homme…

    - Rien à plus bref délai?

    - Peut-être la réaction des manifestants interdits lors des prochaines élections…

    - Aïe, aïe, aïe… Mais il faut voter pour Hollande, c’est le rempart contre la méchante droite.

    - Oui, cette méchante droite qui n’a jamais interdit les manifestations pour la Palestine, ni les manifestations organisées par les grands syndicats.

  • Orlando : Killary dézingue les alliés de la France

    Un monde vit, et l’autre s’endort. Sidérante réaction hier de l’ex-président du Conseil général de la Creuse : « L’effroyable tuerie homophobe d’Orlando a frappé l’Amérique et la liberté. La liberté de choisir son orientation sexuelle et son mode de vie ». Dotée du meilleur staff des agences de com’, c’est la bulle catastrophique du roi du pédalo : le terrorisme d’un cinglé a atteint le choix d’une orientation sexuelle et d’un mode de vie… Dramatique aveu d’une société qui réduit les droits de l’homme à leur dimension strictement individuelle : « J’ai le droit de sodomiser des femmes dans la panade, à partir du moment où elles l’ont accepté pour un peu d’argent », ou : « J’ai le droit de licencier car je suis propriétaire de mon entreprise ».

    Alors ? En (1), je dirais pauvre gauche ; mais en (2), je dois dire pauvre de nous, car la droite me paraît tellement nulle, fonçant sur tous les pièges qui l’attendent, à commencer par l’identité nationale, que le risque d’un second mandat de Hollande prend chaque jour plus de consistance. Hélas…

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    Bref. Le gros problème de Hollande après l’attentat d’Orlando est que, à cause de Daech, il devient plus difficile de choisir son orientation sexuelle. Dont acte.

    Là-bas, la maîtresse de maison s’appelle Killary Clinton, et hier, elle s’est située un peu au-dessus, lors d'un discours à Cleveland, dans l’Ohio : « Il est plus que temps que les Saoudiens, les Qataris, les Koweïtiens et d'autres empêchent leurs ressortissants de financer des organisations extrémistes. Il faut qu'ils cessent de soutenir les écoles et les mosquées radicales qui ont conduit trop de jeunes sur le chemin de l'extrémisme dans le monde ». 

    Vous avez bien lu ? Ça vous parle ? Nos chers alliés critiqués ? 

    Killary Clinton se situe dans un jeu post moyen-oriental. L’enjeu des États-Unis, c’est le leadership mondial, et donc d’abord l’affrontement – militaire, économique et financier – avec la Chine et la Russie. C’est ensuite la question du pétrole, alors qu’avec leur politique d’exportations excédentaires, l’Arabie Saoudite, le Qatar et le Koweït menacent le développement étasunien du pétrole et du gaz de schiste. Enfin, l’enjeu est moins le financement des mosquées que celui des groupes leaders de l’économie, alors que l’Arabie Saoudite s’est engagée sur un programme de sortie du « tout pétrole », et menace de déstabiliser toutes les entreprises  - votre gentil Uber - et tous les secteurs industriels par son argent. Même l’ONU.

    Ça, c’est le réel. Obama avait commencé le retrait, et Killary, qui se projette à 10 ans, a tranché la question : les États-Unis ne lâcheront jamais Israël, certes, mais le Moyen-Orient n’est plus une question, les clefs ayant été cédées à l’Iran et à la Russie.

    - Oki, mais c’est bien fâcheux parce que la France a tout misé sur l’Arabie Saoudite. Des commandes d’armement en milliards d’euros, et des cautionnements pour les marchés passés avec l’Égypte et le Liban.

    - Oki, mais imagine bien que si la France a récupéré ces marchés, qui au demeurant laissent quasi-intacts les grands flux de livraison d’armes depuis les États-Unis, c’est parce que les États-Unis se dégagent de cette région du monde, qu’ils ont entièrement pourrie. Tu crois que la France peut gagner un marché d’armement contre les États-Unis ?

    - Oki, mais le reflux des États-Unis laisse alors première place à la France…

    - Oki, oki, sauf que les États-Unis se cassent pour de bon. Tu as vu à quoi ressemblait leur pseudo-conférence de Paris après la pseudo-visite diplomatique de El Blanco en Israël et en Palestine ?

    - Oki, c’était totalement bidon.

    - Et…

    - La France se fait une petite place là-bas en fonction des positions abandonnées par les enfants de Georges W. Bush.

    - Mais alors, c’est fin de race pour notre diplomatie ?

    - Oui.

    - Et même la « guerre contre le terrorisme », ça ne va plus marcher ?

    - Tiens, voilà l’adresse d’une bonne boutique. Ils peuvent te rebrancher le cerveau.

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    « Merci ! Je suis entre de bonnes mains»

  • Le Web sous contrôle : Tim Berners Lee alerte les foules (qui s’en fichent)

    Internet pour communiquer,… et Internet pour nous contrôler : c’est tout le problème. Le Web a permis la démultiplication des échanges, c’est un bienfait quotidien, et chacun le vérifie chaque jour. Mais c’est aussi un contrôle généralisé de nos données individuelles. Les grandes agences étatiques, genre la CIA et consorts, nous épient et contrôlent tout, et les grandes firmes du web, des groupes goulus prêts à vendre père et mère pour développer leur CA, espionnent, collectent et utilisent toutes les données de notre vie privée.

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    Pour le moment nous n’avons pas beaucoup de solutions de rechange. Quand tu achètes un ordi, on te colle d’office le système d’exploitation, et il faut vraiment être le dernier des crétins pour ne pas comprendre que nous sommes suivis à la trace. Nos ordinateurs sont de véritables mouchards, d’un côté pour les systèmes de surveillance, et de l’autre pour les magnats de la pub. Liberté de façade pour encore mieux nous contrôler, tout ce système est insupportable. Aussi, si vous avez des messages particuliers, que ce soit pour les affaires ou pour les amours, je ne peux que vous recommander le plus sérieux des systèmes : une enveloppe fermée et un timbre-poste.

    Ce week-end se tenait à San Francisco le premier Decentralized Web Summit, une réunion d’experts prenant la suite de biens d’autres, pour se poser la question : comment guérir le web de sa maladie de la surveillance, en niquant les flics, sécuritaires et financiers.

    L’un des principaux organisateurs n’est autre que Tim Berners Lee, qu’il faut considérer comme l’inventeur du Web il y a 25 ans, et qui explique dans The New York Times qu’il veut le réinventer : « Les revenus publicitaires sont devenus la principale source de revenus d’un trop grand nombre d’acteurs du Web. Tout le monde assume que le consommateur d’aujourd’hui est obligé de passer un deal avec un énorme appareil marketing en échange de services gratuits, quand bien même nous sommes horrifiés de ce qui est fait de nos données. Le problème provient du fait que le web est dominé par un seul moteur de recherche, Google, un seul service de microblogging, Twitter, un réseau social. Notre problème n’est pas technologique, il est social. » La question est de parvenir à une grande décentralisation, pour compliquer la surveillance par les services secrets et les publicitaires : « Ce fut génial, mais l’espionnage, le blocage de sites, le détournement du contenu des gens, vous faire aller sur les mauvais sites web… tout ça mine complètement l’esprit d’aider les gens à créer ».

    Dans GeekWire de ce 6 juin, Tim Berners Lee expliquait : « Nous sommes au bord de découvrir qu’une entreprise peut en arriver au point où en réalité elle contrôlera tout ce que chacun d’entre nous voit. Elle décidera des posts de ses amis et des articles de journaux qu’une personne voit, et nous réalisons que nous parlons d’une seule grande multinationale qui a soudainement le contrôle complet sur la perception qu’a quelqu’un de la planète sur laquelle il habite. C’est une bataille constante et nous en sommes très proches tout le temps ».

    Alors quoi ? Peut-être commencer par MeWe, qui se revendique comme débarrassé de la marchandisation des données de Facebook. D’autres structures, d’autres systèmes ?...  Je ne connais hélas rien au fonctionnement de ce monde-là, mais je veux bien croire que les informaticiens ont des moyens de nous faire échapper, et dès que possible, aux empires que sont Google, Facebook, Microsoft… et à leurs connexions scandaleuses avec les systèmes de renseignements des Etats. Les pouvoirs sont peureux… fondamentalement peureux car ils redoutent moins le terrorisme que leur propre population. Aussi, c’est le succès final : « c’est pour ton bonheur que je te contrôle ». Et ça marche…

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    - Oui, mais comprends, notre société est menacée, nous avons besoin de citoyens parfaits…

    - Mais je suis un citoyen parfait ! Je suis en règle avec la loi, et je n’ai jamais été condamné par un tribunal.

    - Allons, sois sérieux. Face à la rapidité des menaces, nous serions bien faibles si nous annoncions à l’avance par la loi ce que nous allons faire, et nous n’aurions aucune certitude si nous nous en remettions à des juges, en plus indépendants… Ça c’est bien, c’est intéressant, mais c’est d’une autre époque. Sois réaliste, un peu...

    - Et comment prouver alors que je suis innocent si le fait de ne pas être condamné par un tribunal ne suffit plus ?

    - C’est pour ça que nous sommes arrivés au contrôle, il n’y a pas d’autres solutions, sauf pour les rêveurs… et pour les amis des terroristes. Si tu n’as rien à te reprocher, pourquoi refuses-tu que je te contrôle ? Je fais cela dans ton intérêt. Si tu as le moindre problème, je pourrais attester que toutes les données personnelles sont vérifiées, et que tu es un honnête homme.

    - Donc, c’est pour assurer ma liberté que tu me contrôles.

    - Mais bien sûr. C’est aussi pour te rassurer, pour te prouver que nous te distinguons des méchants. Nous sommes en guerre, tu le sais, et il faut être avec nous ou contre nous.

    - Bien sûr, je suis avec vous.

    - J’en étais persuadé. D’ailleurs, tu te doutes bien que, vu l’intensité de la guerre que nous menons contre ceux qui luttent contre nos valeurs, nous ne pouvons pas cibler que nos ennemis. Ça n’aurait pas de sens. Nous sommes bien obligés d’élargir le cercle, pour remonter les filières et les discerner les parcours de ceux qui flanchent. C’est pour cela que nous surveillons tout le monde. Eh bien, je dois te dire que, jusqu’à maintenant, nous n’avons rien de compromettant contre toi. Mais quand même, un petit conseil : sois prudent, car tu ne te contrôles pas toujours assez…

    - Quoi ?

    - Bon ce n’est pas vraiment grave, mais c’est embêtant. L’autre jour, tu étais au stade, et tu as parlé de politique et des mouvements sociaux. Évite ce genre d'excès.

    - Mais ce n’est pas illégal… Et c’était pour dire du bien du gouvernement, je ne suis pas du tout du côté de la CGT.

    - Oui je suis au courant. Mais quand même, réfléchis un peu. Ça ne sert à rien de s’afficher ainsi. La politique, ce n’est pas ton truc. Mène ta vie tranquille, et on te laissera tranquille. Tu pourras apprécier pleinement ton bonheur, en toute sécurité.

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  • Ça m’énerve grave, de Siné

    Siné est allé voir là-bas comment ça se passe… Voici son dernier texte, écrit le 4 mai.

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    Ça m’énerve grave

    Depuis quelque temps, vous avez dû remarquer que je ne nageais pas dans une joie de vivre dionysiaque ni dans un optimisme à tous crins, ce qui est pourtant mon penchant habituel.

    Je ne pense, depuis quelque temps, qu’à ma disparition prochaine, sinon imminente, et sens la mort qui rôde et fouine sans arrêt autour de moi comme un cochon truffier.

    Mon moral, d’habitude d’acier, ressemble le plus souvent maintenant à du mou de veau !

    C’est horriblement chiant de ne penser obsessionnellement qu’à sa mort qui approche, à ses futures obsèques et au chagrin de ses proches ! Je pense aussi à tous les enculés qui vont se frotter les mains et ça m’énerve grave de crever avant eux !

    Heureusement que vous êtes là, admirateurs inconditionnels, adulateurs forcenés… vous ne pouvez pas savoir comme vos messages me font du bien, un vrai baume miraculeux !

    Quand je lis vos mots d’encouragement, c’est comme si j’éclusais un délicieux verre de vin nature, à la température idéale, dans un hamac, au soleil, avec un chat sur les genoux : le bonheur parfait !

    Je sais que vous n’êtes pas des lèche-culs, vos compliments tombent pile-poil là où ça fait du bien et où j’en ai besoin !

    Merci, merci… c’est bon de se sentir aimé surtout dans ces moments merdiques et désespérants, difficiles à supporter.

    Voilà, je n’ai rien d’autre à vous dire cette semaine, mais je suis bien content de vous l’avoir dit !

    Et banzaï malgré tout !

    PS : Puisqu’une fois évacuée, la flotte continue d’envahir mon poumon, après maints revirements et changements de cap, l’opération est finalement programmée pour aujourd’hui, mercredi.

    Alea jacta est, comme dirait ce connard de César !

    Je n’en mène pas trop large, je vous l’avoue et je serre les fesses comme un pressoir à olives pour évacuer le stress !

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  • Attentats : La déclaration de Charles Michel

    Quelques heures après les attentats de Bruxelles, cette remarquable déclaration du Premier ministre, Charles Michel,

    « Mesdames et messieurs, ce que nous redoutions s’est réalisé : notre pays et nos concitoyens ont été frappés par des attentats aveugles, violents et lâches

    « Dans ce moment de tragédie, dans ce moment noir pour notre pays, plus que jamais je veux appeler chacun à faire preuve de calme, mais aussi de solidarité. Nous sommes confrontés à une épreuve, à une épreuve difficile, et je veux dire à ceux qui ont choisi de se porter en ennemis barbares que nous allons rester unis et rassemblés.

    « Nous sommes déterminés à tout mettre en œuvre pour sauvegarder nos libertés fondamentales. La liberté a été frappée dans son cœur ce matin à Bruxelles. Comme elle l’avait été à Paris, Londres et Madrid. »

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