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Droit

  • Document : La Revue du Droit Public au service de Pétain

    RTEmagicC_38._MRN_02.jpg.jpgNous sommes en octobre 1941. Pendant l’été, la guerre a changé de dimension, car l’URSS a ouvert les hostilités contre les nazis. Laval est évincé depuis décembre 1940, et le couple traître et criminel du Maréchal Pétain et de l’Amiral Darlan court après les nazis, pour se montrer le meilleur élève. Le deuxième statut des Juifs a été publié.

    Sur le plan politique, le choc de la débâcle de juin 1940 est loin, et on sait tout du projet de Pétain : éradiquer ce qui ressemble à la démocratie – un monde fini – et prendre sa part dans le triomphe définitif des dictatures militaires.

    Sur le plan juridique, c’est l’abandon de ce qui faisait l’état de droit. Même la théorie de l’Etat est abandonnée. La souveraineté n’appartient plus au peuple, car elle est incarnée par un homme, qui doit désigner un dauphin – Laval, puis Darlan, puis Laval – pour assurer la continuité de l’Etat s'il meurt. Il n’y a ni élection, ni assemblée : le chef de l’Etat assure le législatif, l’exécutif et la justice.

    C’est dans ce contexte terrifiant que va reparaître la Revue du Droit Public, avec cette invraisemblable adresse aux lecteurs, texte invraisemblable aujourd’hui, mais totalement dominant et serein à l’époque. La doctrine juridique, par ses plus éminents auteurs, a sombré devant le naufrage politique qu’a été le pétainisme, et sa complicité avec le nazisme.

    Voici le texte de Bonnard. Ce texte est accablant pour la doctrine juridique.

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    A nos lecteurs

     

    La publication de la Revue du Droit Public et de la Science politique vient de subir une longue interruption à raison des événements. Le présent numéro aurait dû paraître fin juin 1940. Il voit le jour en octobre 1941. Nous avons d’abord été arrêtés par des impossibilités matérielles et morales nées de la défaite. Ensuite, il nous a fallu demander et obtenir l’autorisation des autorités occupantes. Et ainsi les mois ont passé.

    Maintenant, reprenant la tâche interrompue, nous allons l’accélérer pour rattraper le retard : les numéros des années 1940 et 1941, que nous fondons en une seule l’année, auront paru à la fin de l’année 1941. Nous espérons qu’ensuite le rythme normal sera repris.

    C’est qu’en effet un travail considérable nous attend. La Révolution de 1940 à déterminer une transformation profonde de notre régime politique et social ; plus profonde peut-être que nous-mêmes, les contemporains, pouvons l’imaginer. C’est d’abord le système constitutionnel qui a été rénové jusque dans ses bases. C’est aussi l’organisation administrative et le régime économique qui ont été modifié ou sont en voie de l’être. Enfin, c’est un redressement intellectuel et moral de la communauté française qui se poursuit, un esprit civique nouveau qui se crée. Car nous aussi, nous voulons avoir notre nouvel Weltanschauung, non pas par esprit d’imitation, mais parce qu’il n’est pas de révolution politique profonde et durable sans une révision totale des idéologies nationales.

    On part son long passé par l’autorité qu’elle a acquise, notre Revue se doit de prendre part à cet effort de restauration nationale. Sans doute elle continuera, comme par le passé, s’abstenir de toute politique partisane. Elle restera sur le terrain proprement scientifique n’a jamais quitté. Mais sa science ne devra pas être neutre, indifférente à la vérité et à l’erreur, et s’interdisant tout jugement de valeur. Car actuellement, il faut prendre parti et « s’embarquer ». La résurrection, le salut de notre pays est à ce prix.

    D’ailleurs, avec notre « Chef », M. le Maréchal Pétain, la France a maintenant un guide d’une sagesse et d’une maîtrise de pensée incomparable et quasi-surhumaine, qu’il empêchera d’errer et qui la conduira sur le chemin de la vérité. Dans ses admirables messages, le Maréchal a indiqué les buts et les directives de l’œuvre à accomplir. La politique qu’il propose n’est pas une politique de parti. Car c’en est fini désormais des luttes partisanes qui nous ont plongés dans le malheur. C’est au contraire une politique nationale, la politique capable d’instaurer le véritable ordonnancement vital de la communauté française et la politique qui se préoccupera de la « seule France ». Or, à une telle politique, tous les Français peuvent et doivent adhérer pour former ce « parti unique » national, qu’il faudra bien un jour organiser.

    À cette œuvre de restauration, nous devons, particulièrement, nous les juristes de droit public, parce que nous sommes parmi les plus qualifiés et les mieux outillés, apporter une collaboration qui devra être ardente et passionnée. Revenant sur ce faux esprit critique et qui avait créé chez beaucoup une véritable manie de contradiction et de divergence et, par suite, causé tant de décompositions et de destructions, efforçons-nous au contraire maintenant de contribuer ensemble et d’une seule âme commune à la construction politique et sociale que le Maréchal demande de réaliser dans la limite des buts et des directives qui nous assignent.

    La Revue du Droit public et de la Science politique voudrait ainsi participer à cette œuvre. Aussi, elle adresse un pressant appel à tous ses collaborateurs. Elle demande à ses anciens collaborateurs qui l’ont un peu délaissé de lui revenir, à ses collaborateurs futurs de venir à elle : le meilleur accueil leur sera réservé.

    Les circonstances m’obligent à assumer seul pour le moment la direction de la Revue. Que ses lecteurs se rassurent. L’esprit de celui qui la dirige pendant de longues années avec tant d’éclat sera conservé : l’esprit du professeur Jèze continuera à l’animer. J’espère que la Revue gardera ainsi toute la sympathie et la confiance de ses lecteurs français et étrangers.

    Roger Bonnard

    Doyen de la Faculté de Droit de l’Université de Bordeaux

    Bordeaux, le 15 octobre 1941.

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  • Sabra, Chatila, et ma Barbie

    Le café amer, c'est le blog d'une amie, qui a des choses à dire, et qui sait les dire. Une amie palestinienne,... en autre !  Voici un petit délice d'un café amer...

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    Sabra, Chatila, et ma Barbie

    Je me souviens assez bien de ces jours de septembre 1982. J’avais 10 ans. 

    Je vivais dans un royaume, enfant comblée et aimée, née de l’amour improbable d’un beau couple exilé, expatrié, mixé, moderne. La sidération avait été si grande qu’on avait oublié d’éteindre la télé. Je me souviens donc de quelques images qui défilaient, assez confuses. Et du mot massacre qui revenait souvent. Et aussi Phalangistes, Liban, Palestiniens. 

    Je ne me souviens pas qu’on ait beaucoup, à ce moment-là, parlé de l’Occupant qui avait éclairé les meurtriers enragés. Ce n’est que bien après que j’ai lu l’enquête d’Amnon Kapeliouk, sans doute mon premier livre politique. 

    C’est donc un jour de septembre 1982 que je suis née palestinienne. Je savais déjà que mon père était palestinien. Mais c’est ce jour-là, devant la télé, que je le suis devenue à mon tour. 

    Ce jour-là, j’ai été connectée aux Palestiniens, ils sont entrés dans ma vie et ils n’en sont plus jamais ressortis.

    Je ne sais pas ce qui fait l’identité. Je ne sais même pas si c’est l’identité qui fait l’engagement. Je n’en sais pas beaucoup plus sur la conscience. 

    J'étais une enfant, qui s'amusait encore à tremper les cheveux de ses poupées Barbie dans le flacon d'Opium de sa maman. Cela donnait une odeur étrange, les épices de l'Orient markettisé se mêlant aux phtalates de l'icône des fillettes.  Je ne sais pas ce qui fait qu'à ce moment précis, une petite voix ne m'a pas dit de fermer les écoutilles, de fuir cette conscience et de continuer à gâcher des parfums chers avec les cheveux synthétiques de mes poupées. Car d'instinct, je savais que j'allais dorénavant m'aventurer dans des abîmes d'injustice et de douleur. D'instinct, je savais que le temps de l'insouciance était terminé. Que bien sûr, la vie continuerait de me gâter, mais que Sabra et Chatila étaient entrés en moi, qu'ils allaient dorénavant définir beaucoup de ce que j'allais être, et que çà n'allait pas être si facile. Je n'ai jamais entendu la petite voix qui disait de fuir, ou alors elle était si fluette, le vacarme de la barbarie l'avait étouffée.

    Je me souviens très précisément de l'odeur de ce jour de septembre 1982. Un drôle de parfum de plastique opulent. Et puis, "l'odeur blanche et épaisse de la mort."

     

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  • Rémi Fraisse : Un témoignage bouleversant

    Un bloc de sincérité, de vérité dans la déferlante des commentaires odieux, déplacés, infâmes, qui submergent les médias. Ce sont les proches de Rémi Fraisse, qui se sont adressés à Reporterre. Un texte d’une grande force, d’une vraie humanité. Impossible de retenir mes larmes.

    Je reproduis ici l’intégralité de cette lettre-témoignage.

    *   *   *

    Ils n’ont voulu parler qu’à Reporterre et ne s’exprimeront plus dans les médias. Anna, l’amie de Rémi Fraisse, sa soeur Chloé, et des amis proches racontent dans ce texte qui était celui qu’ils aimaient, et ce qui s’est passé le soir du 25 octobre

    Plaisance-du-Touch (Haute-Garonne), reportage

    Trois jours après le drame du Testet, les proches de Rémi Fraisse ont demandé à Reporterre de transmettre ce qu’ils avaient à dire sur la mort de Rémi. Ce témoignage de son amie Anna, de sa soeur, et d’autres amis, a été publié avec leur accord plein et entier.

    Dans ce texte, ils reviennent sur la personnalité du jeune homme, le déroulé des évènements du 25 octobre où il se trouvait avec son amie, et les conséquences de cette nuit funeste.

    Comme ils le précisent, cet entretien sera pour eux l’unique qu’ils accepteront de livrer sur l’affaire.
    - Les proches et amis de Rémi, là où nous les avons rencontrés -

    « Un type bienveillant, pacifiste et un peu grande gueule »

    Nous connaissions Rémi depuis le collège. C’était vraiment quelqu’un de gentil et de doux. Il était très tolérant, sincère, honnête, mais un peu grande gueule. C’est clair qu’il n’hésitait pas à dire ce qu’il pensait, et il n’était pas du genre à se laisser embarquer sans raison par n’importe qui. Un type bienveillant, très apaisant. Il était extrêmement sociable et parvenait sans peine à se faire de nombreux amis où qu’il allait.

    Rémi n’avait aucune implication dans des mouvements politiques organisés, sinon ses activités de botaniste dans l’association France Nature Environnement. Il participait à la protection de la nature dans la région toulousaine. Après un BTS en gestion et protection de l’environnement, il travaillait durement comme intérimaire et avait plein de projets : un voyage en Amérique du Sud, la reprise d’une école mais surtout l’achat d’un terrain. Il souhaitait monter une exploitation de plantes médicinales, se renseignait auprès de professionnels. Il avait trouvé sa voie.

    Rémi aimait la musique, jouait avec nous de la guitare, du blues, appréciait beaucoup le reggae. Il avait un jour récupéré un bout de bois mort et creusé lui-même un didgeridoo. Il aimait beaucoup faire des choses de ses mains, par lui-même.
    - Renoncule à feuille d’ophioglosse : Rémi participait au groupe de protection de cette plante -

    « Il est venu à Sivens presque par hasard »

    Rémi est venu à Sivens le samedi 25 octobre presque par hasard. Ce n’était pas un militant, encore moins un activiste. Mais il s’intéressait à la protection de l’environnement, se sentait concerné par ce combat. Comme il connaissait d’autres personnes qui y allaient, il a voulu s’y rendre aussi pour afficher un soutien pacifique.

    Je suis arrivé avec lui vers 16 heures sur place [c’est Anna qui parle], on voyait déjà au loin la fumée, l’hélicoptère, on ne s’attendait pas du tout à ça. Mais des personnes nous ont rassuré en nous disant que tous ces événements se déroulaient de l’autre côté de la zone, à deux kilomètres. L’ambiance était étrange entre la fête joyeuse, les animations et discussions près des chapiteaux et de l’autre côté au loin les affrontements, les gaz lacrymogènes qui montaient dans le ciel et les bruits d’explosion.

    Nous sommes restés du côté du chapiteau, Rémi a rencontré plein de gens, chantait des chansons, les messages inscrits un peu partout nous faisaient rire, il y avait un bon esprit. C’est là de dans que nous voyions notre place. Nous sommes restés à proximité toute la soirée, à faire la fête.

    Vers deux heures moins le quart, dans la nuit, des amis sont allés plus loin voir ce qui se passait. À leurs dires, ça avait l’air impressionnant, on entendait encore les explosions fortes. Rémi a voulu y aller. Le temps de faire le trajet, nous sommes arrivés sur les lieux des affrontements. Les flics tiraient en rafale. Le spectacle était très violent, l’ambiance très particulière, nous n’avions jamais vécu ça. Face à une telle scène d’incompréhension et d’injustice, Rémi ne pouvait que réagir d’une manière ou d’une autre. Il avait un peu bu dans la soirée, mais n’était pas ivre, il avait juste une bouteille de vin et des gâteaux apéritifs dans son sac à dos.

    Je l’ai vu partir d’un coup en criant « Allez, faut y aller ! » Il a commencé à courir devant. Il n’avait rien pour se protéger, il n’a pas mesuré ce qui l’attendait. Les flics ont tiré en rafale, je me suis écarté pour me mettre à l’abri. Quand je me suis retournée, Rémi n’était plus là.

    Ensuite, les gendarmes ont fait une sortie. On a commencé à le chercher, en allant même tout devant, sans succès. Je ne sais pas combien de temps ça a duré. J’ai crié son nom dans le champ mais il ne répondait pas. J’ai passé la nuit dehors à le chercher puis à retrouver sa voiture. C’était un cauchemar. Pendant toute cette phase, j’ai perdu mon portable, un objet précieux car il contient nos dernières photos ensemble.

    J’ai dormi quelques heures et dès le lever du soleil, j’ai recommencé à le chercher sur la zone des combats. Il n’y avait plus personne sur les lieux. J’ai juste rencontré une fille qui m’a accompagnée jusqu’à l’infirmerie où il n’était pas non plus. Peu après, quelqu’un a crié « Rémi Fraisse ! », il avait retrouvé son portefeuille, perdu en début de soirée. En retrouvant les amis à la voiture, j’ai découvert qu’ils ne savaient pas non plus où il était.

    À 10 heures, j’ai donné son signalement au point d’accueil. Ca a beaucoup trainé. Je suis finalement tombé sur un de ses amis qui venait d’appeler les organisateurs. Ce sont eux qui m’ont appris que son corps avait été retrouvé inerte dans la nuit par les gendarmes. J’avais cru qu’il avait été embarqué. Je n’aurais jamais pu imaginer qu’il arriverait un tel évènement.

    « Nous ne souhaitons pas que sa mort soit instrumentalisée »

    Tout a été beaucoup trop vite depuis sa mort. La famille a été contactée par téléphone pour l’identification. Elle n’a fait qu’une description verbale et avons transmis une photo d’identité qui a confirmé qu’il s’agissait bien de lui. Nous n’avons eu aucun droit en amont, on nous a dit d’attendre l’expertise légale. À ce jour, aucun proche n’a pu avoir accès au corps. Nous avons appris le résultat de l’autopsie par les médias. C’est notamment ce manque d’information qui nous a décidé à porter deux plaintes, pour « homicide volontaire » et pour « violences ayant entraîné la mort sans intention de la donner », pour avoir accès au dossier.

    Rémi était quelqu’un de foncièrement pacifiste. L’après-midi avant sa mort, il avait une nouvelle fois défendu cette attitude non violente dans une discussion avec des occupants de la zone.

    Rémi est très vite devenu un instrument médiatique et politique. C’est à la fois désolant et révélateur d’une société qui à bien des égards marche sur la tête. Nous ne demandons pas l’arrêt du projet en son nom, mais il va de soi que ce barrage ne doit pas être construit. Il n’y a pas besoin d’être politisé pour se rendre compte qu’à Sivens se déroule une mobilisation citoyenne légitime, et la violence que certains utilisent là-bas beaucoup moins.

    Nous témoignons ici afin qu’un tel drame ne se reproduise pas. Avec ce texte, nous voulons poser les choses une fois pour toute et pouvoir ensuite gérer ça entre nous aussi sereinement que possible.

    Nous n’accepterons plus après la publication de cet article aucune sollicitation de la part d’aucun média. Que ceux-ci cessent le harcèlement autour de la famille et des proches, que toute la lumière soit faite sur les causes exactes de sa mort pour que nous puissions faire notre deuil en paix.

    Propos recueillis par Grégoire Souchay

    NDLR : nous remercions sincèrement les personnes interrogées pour leur confiance et saluons celles et ceux qui ont permis de rendre cet entretien possible.

  • Présomption d’innocence : La pie n’est pas voleuse

    Honte à nous : voici deux cents ans que notre droit proclame la présomption d’innocence, et depuis des siècles, on condamne – sans procès et sans respect des droits de la défense – les pies : les pies sont voleuses. Eh ben non.

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    La pie ? Une sale bête, acoquinée au diable, et qui pour ce motif s’était faite virée de de l’arche de Noé. Wahou, ça rigole pas… La perversion des esprits a même gagné notre ami le divin Rossini, qui a signé en 1817 l’opéra La gazza ladra (La pie voleuse), dans lequel une domestique manque de se faire zigouiller pour avoir volé une cuillère d’argent,… alors que c’est une pie la véritable coupable.

    C’est la Cour européenne des Droits de l’Homme qui… Non, c’est le magazine Animal Cognition qui vient de rétablir l’honneur des pies : elles ne volent pas bijoux, et bien au contraire, elles auraient plutôt peur des objets scintillants.  

    Les chercheurs de l'Université britannique d'Exeter spécialisés dans l'étude du comportement animal, ont placé des pies devant des séries d’objets, les uns brillants, et les autre neutres, et l’étude est formelle : les pies n’avaient rien à battre de ce qui brille, avec à peine 3% des contacts. Au contraire, elles montraient « plutôt des signes de néophobie, l’angoisse des choses nouvelles », précise Toni Shepard, auteur principal de l'étude, qui conclut » : « Il est probable que le folklore qui entoure les pies ne s'appuie pas sur des preuves mais soit le résultat d'une généralisation culturelle à partir de faits anecdotiques ».

    Toni, arrête de déconner, ce n’est pas du folklore mais de l’atteinte grave aux droits fondamentaux, de la pie-phobie de la pire espèce, fondée sur l’insidieuse rumeur. Mais que fait donc la police ? 

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