Actualités du droit

Hier, devant le TGI de Paris, c’était l’heure de régler le compte du racisme anti-blanc. En fait, l’affaire jugée était celle d’une agression à une station RER,... et la mise en scène de la LICRA fait un grand plouf, malgré le soutien poussif du parquet. 

Au départ, on nous a vendu cette histoire 

« Les faits remontent à septembre 2010. Arnaud attend tranquillement son train sur le quai de la gare du Nord. Soudain, sans raison apparente, trois individus d'une vingtaine d'années l'insultent de «sale Blanc» et de «sale Français». Ils l'agressent, le rouent de coups et utilisent des bouts de verre pour le balafrer au visage. Trente jours d'interruption temporaire de travail (ITT) sont prononcés.

« Grâce à la vidéosurveillance, les policiers ont pu identifier et arrêter un des agresseurs. Les deux autres sont en fuite. "C'est rare d'avoir dans ce genre de dossier des preuves aussi fortes. Généralement, c'est parole contre parole. Or, ici, il y a la bande vidéo du quai qui montre l'agression et par ailleurs, des témoins ont entendu les insultes", explique Me Nadia Moutchou, l'avocate de la Ligue internationale contre le racisme et l'antisémitisme, qui se porte partie civile.

«Dans le contexte actuel, l'affaire est symbolique. Mais ça reste une affaire de racisme malheureusement banale. Je plaiderai sans pudeur», précise-t-elle ».

Ce récit, c'est du racisme. Le problème est que ce récit n'a rien à voir avec les faits. Du pur bidon.

Hier, c’était sérieux, car c’était le procès. Aussi, la LICRA avait dégagé mon excellente consoeur Nadia Moutchou pour laisser plaider de la graine de bâtonnier, avec mon excellent confère Mario-Pierre Stasi.

Les faits sont ceux d’une grave agression

Au petit matin, à la station Strasbourg-Saint-Denis, un usager des transports en commun est emmerdé par deux mecs alcoolisés : « donne-moi une clope ». Refus, et on se retrouve quelques minutes plus tard sur le quai du RER à la station Gare du Nord.

Un premier coup part. Mais l’usager se défend, et met à terre son agresseur. Là arrive, l' autre lascar. A deux, ils prennent le dessus et blessent grièvement l’usager avec un objet contondant, causant une plaie de quinze centimètres de long sur la joue. Plusieurs témoins assistent à la scène, qui est filmée. L’usager s’écroule et les agresseurs prennent la fuite. Les témoins entendent les cris de «sale blanc» et de «sale Français», sans avoir repéré lequel des agresseurs les a proférés.

Seul un mec, 29 ans, a été arrêté. Il a un casier noir comme un corbeau : sept condamnations. Il reconnait avoir participé à l’agression, au prétexte de devoir défendre son copain.

Pour ces faits, le procureur a requis quatre ans, dont trois fermes. Tout concourrait à une peine sévère : gravité de l’agression,  lieu, importance des séquelles, futilité du motif (une cigarette), mode opératoire en attaquant en surnombre et de dos, usage d’une arme, manque de franchise vis-à-vis de la victime, casier sinistré...

Bref, quatre ans de réquisition, dont trois fermes, il n’y a rien de trop.

L’affaire a été mise en délibéré. Le tribunal se laisse le temps de la réflexion et rendra son jugement plus tard.

Que vient faire ici le racisme anti-blanc ?    

Ecoutons le brave avocat anti-raciste 100% pur sucre de la LICRA : «Nier l’existence du racisme anti-blanc est dangereux. La loi ne prévoit pas que l’on se préoccupe de la pigmentation de la peau de l’auteur d’un acte raciste». Certes. Mais la loi prévoit qu'on juge les faits... pas les récits.

Quel racisme anti-blanc ?

1/ Le mobile de l’agression n’a rien à voir avec le racisme. Deux sales mecs agressent une personne qui a refusé de donner une clope, et l’un deux porte, de l’arrière, un coup avec une arme contondante.

2/ L'agresseur est blanc. Le Monde rapporte que le juge d'instruction avait demandé à l'agresseur s'il se sentait "français", et la réponse avait été : "Oui, car mon père s'appelle Alain, ma mère Murielle et ma soeur Amélie". 

3/ On ne sait pas lequel des deux agresseurs a tenu les propos. Les témoignages sont contradictoires, et il n’existe aucune certitude pour les imputer au seul agresseur arrêté. La preuve n'est pas rapportée et comme l'agressuer arreté est blanc, on pense que c'est plutot son collégue qui a tenu les propos. Pour que le tribunal condamne, il faudrait donc juger que le vol en réunion inclu le propos raciste tenue par un autre.  Donc condamner un mec pour le propos tenu par un autre...

4/ Les propos viennent dans le second temps de l’agression, devant les passants, pendant que les agresseurs se cassent. Nous avons donc à faire à de beaux fumelards qui cherchent à créer une fausse piste en inventant un motif raciste.

Mon distrayant et excellent confère Alain Jakubowicz, président de la LICRA, commente : « Pour nous, c'est une question de principe, c'est un message qu'on envoie. Évidemment, on ne fait pas d'amalgame, on se rend bien compte que les Français blancs ne sont pas majoritairement victimes du racisme dans leur propre pays ».

Oui, c’est sûr, une affaire tous les dix ans, et complétement bidonnée, ça ne fait pas un phénomène majoritaire.

Il poursuit : « Certains nous reprochent de faire le jeu de l'extrême droite, mais je ne veux pas abandonner ce combat aux extrémistes ». Diable, mais qui sont ces méchants de « certains »? La Ligue Internationale contre les Bidons ?

La LICRA : des bidons de toutes les tailles, pour toutes vos indignations

Proxénétisme…  ce n’est pas l’infraction que je croise tous les jours, alors je suis parti aux renseignements. Comment la loi asticote-t-elle les maquereaux ?

J’ai commencé par mon vénérable « Droit pénal spécial » de Merle et Vitu, précieusement gardé de mes douces années universitaires, voici plus d’un quart de siècle. A l’époque, le Législateur ne souffrait pas d’incontinence et la lecture du droit pénal reposait sur des principes structurants, très proches de l’humanisme. S’agissant des julots, mes amis Merle et Vitu n’étaient pas trop élogieux : « Plus que la prostituée, le proxénète est un individu dangereux, paresseux, débauché, participant à toutes les formes de la délinquance : trafic de stupéfiants, de publications obscènes ou d'armes, escroqueries, vols, faux-monnayage, meurtres, etc. »

Je me suis dit qu’ils étaient peut-être un peu grognons quand ils ont écrit cette page, et je suis allé cherché le texte international de référence, la Convention ONU pour la répression de la traite des être humains et de l’exploitation de la prostitution du 2 décembre 1949. Mais là non plus, l’air n’est pas bon pour les harengs : « Considérant que la prostitution et le mal qui l'accompagne, à savoir la traite des êtres humains en vue de la prostitution, sont incompatibles avec la dignité et la valeur de la personne humaine et mettent en danger le bien-être de l'individu, de la famille et de la communauté ».

Pas fameux... Voyons du côté de la loi.

Le Code pénal fixe le tarif de base à 7 ans, avec l’article 225-5.  Pour constituer l'infraction de proxénétisme, il nous faut une petite valse avec la prostitution,  la facilitation ou le profit de cette prostitution, et l’intention de participer à cette valse des marloux.  

« Le proxénétisme est le fait, par quiconque, de quelque manière que ce soit :

« 1° D'aider, d'assister ou de protéger la prostitution d'autrui ;

« 2° De tirer profit de la prostitution d'autrui, d'en partager les produits ou de recevoir des subsides d'une personne se livrant habituellement à la prostitution ;

« 3° D'embaucher, d'entraîner ou de détourner une personne en vue de la prostitution ou d'exercer sur elle une pression pour qu'elle se prostitue ou continue à le faire.

Mais le Législateur s'est aussi préoccupé des petits malins qui passent leur temps à se cacher.

L’article 225-6 sanctionne au titre du proxénétisme celui qui « de quelque manière que ce soit fait office d'intermédiaire entre deux personnes dont l'une se livre à la prostitution et rémunère la prostitution d'autrui ».

Le client d’une prostituée majeure et consentante n’est pas poursuivi pénalement. Ribery l’a été car la dame était mineure. Donc, conseil d’ami : demandez la CNI de la dame, et vous serez tranquille. Mais si vous êtes content du service, et que vous recommandez la dame à un ami, client comme vous, vous devenez proxénète. Pas besoin de demander une commission : le simple de fait de jouer l’intermédiaire vous fait passer du statut de client à celui de barbillon.

Si ce petit cinéma libidineux est organisé dans le cadre d’un réseau, vous tombez sous le coup de l’article 225-8 qui fait encourir une peine de vingt ans de réclusion criminelle pour proxénétisme en « bande organisée ». L’expression n’est pas de moi, mais du Code pénal, que l'on sait volontiers facétieux.

L’argument en défense pourrait être la relance de l’économie par le développement des échanges, la liberté d’entreprendre étant un droit constitutionnel défini par l’article 4 de la Déclaration des droits de l’homme de 1789. Et je trouve au soutien du souteneur la décision du Conseil constitutionnel n° 81-132 du 16 janvier 1982 : « La liberté qui, aux termes de l'article 4 de la Déclaration,  consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui, ne saurait elle-même être préservée si des restrictions arbitraires ou abusives étaient apportées à la liberté d'entreprendre ». Or, dans notre affaire de barbillon, la restriction est arbitraire : il recommande à un ami les services d’un dame, qu’il a appréciés, et la dame, qui est d’accord, sera rémunérée.

Alors une petite QPC ?

Loin d’être évident, car une autre décision du Conseil (n° 2000-439 du 16 janvier 2011) laisse au législateur la possibilité d'apporter à la liberté d'entreprendre  « des limitations liées à des exigences constitutionnelles ou justifiées par l'intérêt général, à la condition qu'il n'en résulte pas d'atteintes disproportionnées au regard de l'objectif poursuivi ».

Et bing, je me retrouve avec le principe de dignité, mis en avant par Merle et Vitu et la Convention de l’ONU,... et consacré par le Conseil constitutionnel (n° 94-343/344 DC du 27 juillet 1994).

D’ailleurs, le très moral Parti socialiste ne rigole pas avec la prostitution.

Dans le programme socialiste pour les présidentielles 2007, « Refonder la République », qui était la bible des présidentiables, on lisait : « Au rang de la lutte contre toutes les formes d’exploitation commerciale de la personne humaine en général et des plus faibles en particulier, nous considérons que la prostitution et son organisation à travers des réseaux mafieux doivent être sévèrement combattues en mettant en cause, notamment, la responsabilité des clients ».

Il reste à souhaiter que les juges lillois soient moins sévères que le Parti socialiste.

 

Un grand malfaiteur de 7 ans et ses comparses de 10 ans : un remarquable coup de filet de la police d’Angers. Il faudrait aussi songer à marauder du côté de la halte garderie pour repérer les futurs truands : remonter les filières, prendre le mal à la racine… quel boulot ! Rue 89, qui nous raconte l’affaire, rapporte cette explication du commissariat : « Si on les laisse faire, ça peut dégénérer. C'est un début. Ils finissent par casser des abris de bus. » Waouh !

Alors, à quels méfaits s’adonnait cette bande organisée ?

Ces bandits, quatre filles et un garçon, sans scrupules opéraient le mercredi, et au lieu de mettre à profit ce jour vaqué pour réviser leurs partiels, ils consacraient leur temps à jouer dans la cour de l’immeuble. L’oisiveté est la mère de tous les vices, ont aussitôt pensé les policiers à qui on ne la fait pas, et derechef ils ont ouvert une enquête de flagrance, bien décidés à ne pas laisser une nouvelle zone de non-droit s’installer.

Et bingo !  Ces redoutables hors-la-loi jouaient ostensiblement, sans même se cacher, bafouant l’essence de la valeur travail, et pire : ils faisaient des dessins sur les murs avec des copeaux de bois. Ca commence comme ça, et ça finit par le braquage de banque. Eh oui, réfléchissez deux minutes ! Que fait l’enfant qui dessine ? Il s’invente un monde meilleur, et comme il ne pourra pas l’atteindre, il sombrera dans les hold-up. C’est tout tracé. Le dessin d’enfant devrait être interdit.

Du délire absolu.

Les policiers ont embarqué les cinq enfants dans la plus grande discrétion, alors qu’ils étaient dans le jardin d’un groupe de petits immeubles en U, avec les parents juste à proximité. Un coin très tranquille. Une maman explique « J'ai l'habitude de laisser mes petites filles. Le jardin est protégé par une grille très haute et je jette des coups d'œil de temps en temps par la fenêtre. Si elles ont besoin de quelque chose, elles peuvent m'appeler. »

Une grande sœur, depuis la fenêtre, a vu les policiers embarquer ses deux petites sœurs, des jumelles de 8 ans : « Je leur ai demandé ce qu'ils faisaient, ils m'ont dit qu'elles dessinaient sur les murs et qu'il fallait aller les chercher au commissariat. »

Du côté des policiers, c’est un délégué du syndicat SGP-FO qui plaide : « Les collègues ont parlé cinq minutes avec les gosses avant de demander où habitaient leurs parents, Personne n’a répondu. On ne les a pas ramenés au poste parce qu’ils avaient gribouillé les murs, mais parce qu’ils étaient livrés à eux-mêmes. S’il s’était passé quelque chose, on aurait sûrement parlé de la faute des policiers ! »

Bien vu : si les policiers n’étaient pas intervenus, les enfants auraient continué à dessiner, en toute impunité.

Ces efforts méritent d’être encouragés, et je me permets donc d’adresser à la police d’Angers quelques pistes pour ouvrir de nouvelles enquêtes.

Yannick était en avril 2008 gendarme adjoint volontaire, joueur de rugby et bon bringueur.

Une fin d’entraînement à Pau, et que faire ? Réviser ses cours pour réussir l’examen ? Non, vive l’aventure ! Du classique : une boîte de nuit, une cascade de vodka,… et une joliette qui tombe sous le charme. Enchainement fatal par un « je te raccompagne chez toi » d’anthologie, et c’est avec dans la tête un grand huit magnifié par la vodka que notre gendarme adjoint volontaire rugbyman traverse Pau au bras de la belle. Eh oui, l’esprit s’affaiblit quand d’autres parties s’éveillent… Rassure-toi, Yannick, tu n’es ni le premier, ni le dernier. 

Le chemin est long et les amoureux s’organisent une pause salvatrice sur un banc public soudain devenu très privé, voire intime. (…) (Pas de problème pour décrire une scène de crime, mais pour raconter un moment d'amour, on risque la censure, comme le rappelait Boris Vian). La belle, moyennement emballée par les talents de notre gendarme adjoint volontaire rugbyman, explique qu’elle doit après ce petit apéritif régler quelques menus détails pour préparer le grand lupanar, et elle s’éclipse en annonçant son retour sous quelques minutes. « Yannick, mon chou… » Non, Yannick, planté comme un chou. Car la belle n’est pas revenue !

Un gendarme adjoint volontaire rugbyman, le gosier encore émerveillé par le plus célèbre des breuvages russes et l’âme émoustillée par un océan de douceur qui lui tend les bras, ne saurait s’arrêter en si bon chemin. Ce n’est pas le moment de baisser les bras,… ni le reste d’ailleurs. Et voilà Yannick qui part en enquête. Un immeuble derrière le banc… C’est sûrement le domicile de la belle !  Bien vu : la chérie a laissé la porte de son appartement ouverte.

C’est le nirvana qui attend Yannick. Il se dirige vers la chambre, et se déleste des atours qui font le charme du gendarme et du rugbyman. Délivré de l’uniforme et du maillot, il se glisse nu comme un ver – ni luisant, ni reluisant – dans le lit de la belle et entreprend de flatter toutes ces belles formes douces et arrondies, bien plus suaves dans un lit que sur un banc… même quand on est un soldat !

Là tout se complique. Au lieu de roucouler, la belle se rebiffe et hurle :

- Chéri, il y a un homme dans le lit !

- Mais c’est moi, ma belle, m’aurais-tu oublié en moins de cinq minutes ?

Pas si simple… Car notre Yannick qui avait perdu la tête et la boussole a trouvé par hasard cette porte ouverte, qui n’était pas l’appartement la belle mais celui d’un couple bien tranquille. Le mec, le vrai, débusque notre Yannick, manifestement rond comme une queue de pelle, et voici la maréchaussée virée comme une malpropre.

Mais Yannick est du signe du sparadrap, et loin de déguerpir, il escalade le portail. Le mec, le vrai, anticipe la manœuvre et entreprend de courser Yannick en faisant tournoyer un nunchaku. La BAC passe par là et identifie la scène comme insolite. Gyrophare, pimpon, brassards… et tout le monde au commissariat. Le mec, le vrai, ne sera libéré qu’en début d’après-midi.

Jeudi dernier, Yannick était devant le tribunal correctionnel de Pau pour répondre des faits commis lors cette partie de fesses en l’air. Selon le Code pénal, texte valeureux mais qui reste d’une puissance érotique très modérée, cela devient les préventions de violation de domicile et d’attouchements sexuels.

Le procureur a demandé une peine d’avertissement, ce qui, à tout prendre, est mon grave qu’une peine de cœur.

Un voleur qui s’endort sur les lieux de son méfait… Un genre inédit de flagrant délit, qui pour le coup, devient vraiment la preuve parfaite.

On innove tous les jours, mais celle-là, je la trouve quand même pas banale. C’est l’histoire survenue à Ahaus, en Allemagne, à un type de 26 ans. Il avait repéré une bonne affaire à réaliser avec son agence de conseil pour l’emploi, situé à proximité de chez lui. Pas de coffre rempli de pièces d’or, mais tout un lot de matériel informatique et d’équipement du premier intérêt.

Le fric frac commence, et ça marche. Un premier voyage à la maison, puis un deuxième, puis un troisième… Mais, le matériel est lourd, et ce déménagement est tout aussi illicite que crevant. Alors, un p’tit coup à boire pour se redonner du tonus… Et ça repart : nouvel aller retour et nouveau rinçage de gosier… Au terme de quelques voyages, bien content de lui, notre ami prend le temps de faire la pose, et s’assoupit sur son butin.

Mais avec ce petit problème : il s’est endormi dans les locaux de l’agence. Et il pique un gros roupillon, montrant que le sommeil de l’injuste vaut bien celui du juste.

Dans les bras de Morphée, jusqu’à un doux réveil… par la maréchaussée, venue le conduire au commissariat pour y finir la nuit, en lui rappelant ce slogan bien connu : boire ou voler, il faut choisir.

Et si je puis me permettre, ce petit conseil : au lieu de boire un coup, notre ami aurait mieux fait de se raconter des histoires à dormir debout.