Actualités du droit

Goldman Sachs, la plus pourrie des banques. Au menu du jour, le trafic des prostituées mineures. L’info ne vient pas d’un site alter, allumé à l’anti-US primaire, mais du New York Times de ce samedi, et sous la signature d’un journaliste de renom, Nicholas D. Kristof.

Kristof écrit : « La plus grande plateforme du trafic sexuel de jeunes filles mineures aux Etats-Unis semble être un site Internet appelé Backpage.com ». Ce site gère les annonces pour les escort girl. Mais écrit Kristof, Backpage joue un rôle majeur dans la prostitution des mineurs. Le journaliste fait état de nombreuses démarches de la justice et de parlementaires, et il évoque notamment une affaire judiciaire en cours à New York concernant une jeune fille de 15 ans « droguée, ligotée, violée et vendue à travers Backpage »

Ce véritable magasin de femmes et de fille est la propriété de la société Village Voice Media, et comme pour nombre de sociétés US, il est difficile d’en connaitre les propriétaires. C’est sur cette question que Kristof a enquêté… et a trouvé : « Nous avons résolu le mystère. Il apparaît que les vrais propriétaires incluent des sociétés financières, parmi lesquelles figure Goldman Sachs dans une proportion de 16% ».

Kristof raconte que, lorsque la banque a appris qu’il enquêtait sur le sujet, elle s’est activée pour vendre ses actions, et elle l’a appelé vendredi après midi pour lui dire qu'elle venait de signer la fin de sa participation à la direction du site.

Andrea Raphael, porte-parole de Goldman Sachs, plaide comme un voyou de seconde zone : « Nous n’avons eu aucune influence sur la conduite de cette compagnie ». Donc, en gros, « on est planté jusque là, mais nous ne sommes que de misérables financiers, sans pouvoir de décision ». Mais Kristof précise  que Scott L. Lebovitz, l’un des managing directors de Goldman, a siégé pendant quatre ans au conseil d’administration de Village Voice Media, jusqu’en 2010. Un repentir ? Tu parles ! A cette époque, la situation leur est apparue intenable… car après des enquêtes judiciaires, le Congrès avait lancé les premières enquêtes sur cette société. Scott L. Lebovitz s’est cassé, mais le fric est resté !

Village Voice Médias annonce être vigilant pour écarter les annonces des trafiquants, mais c’est une juste une plaisanterie. L'État de Washington vient d’adopter une loi prévoyant des sanctions pénales qui seraient applicables si Backpage publie des annonces sans vérifier l’âge des femmes, loi qui s’annonce d’application délicate du fait de la protection de la vie privée.  

Kristof conclut : « Ainsi, depuis plus de six ans Goldman détient une participation importante dans une société connue pour ses liens avec le trafic sexuel, et a siégé parmi les dirigeants de l'entreprise pendant quatre ans. Il n'y a aucun indice pour dire que Goldman a utilisé sa participation au capital pour pousser Village Voice à abandonner annonces d'escort girl ou à vérifier l'âge des jeunes femmes ».

Comme je suis moins modéré que Nicholas D. Kristof, je conclurai en disant que les dirigeants de cette banque sont des fumiers.

Proxénétisme…  ce n’est pas l’infraction que je croise tous les jours, alors je suis parti aux renseignements. Comment la loi asticote-t-elle les maquereaux ?

J’ai commencé par mon vénérable « Droit pénal spécial » de Merle et Vitu, précieusement gardé de mes douces années universitaires, voici plus d’un quart de siècle. A l’époque, le Législateur ne souffrait pas d’incontinence et la lecture du droit pénal reposait sur des principes structurants, très proches de l’humanisme. S’agissant des julots, mes amis Merle et Vitu n’étaient pas trop élogieux : « Plus que la prostituée, le proxénète est un individu dangereux, paresseux, débauché, participant à toutes les formes de la délinquance : trafic de stupéfiants, de publications obscènes ou d'armes, escroqueries, vols, faux-monnayage, meurtres, etc. »

Je me suis dit qu’ils étaient peut-être un peu grognons quand ils ont écrit cette page, et je suis allé cherché le texte international de référence, la Convention ONU pour la répression de la traite des être humains et de l’exploitation de la prostitution du 2 décembre 1949. Mais là non plus, l’air n’est pas bon pour les harengs : « Considérant que la prostitution et le mal qui l'accompagne, à savoir la traite des êtres humains en vue de la prostitution, sont incompatibles avec la dignité et la valeur de la personne humaine et mettent en danger le bien-être de l'individu, de la famille et de la communauté ».

Pas fameux... Voyons du côté de la loi.

Le Code pénal fixe le tarif de base à 7 ans, avec l’article 225-5.  Pour constituer l'infraction de proxénétisme, il nous faut une petite valse avec la prostitution,  la facilitation ou le profit de cette prostitution, et l’intention de participer à cette valse des marloux.  

« Le proxénétisme est le fait, par quiconque, de quelque manière que ce soit :

« 1° D'aider, d'assister ou de protéger la prostitution d'autrui ;

« 2° De tirer profit de la prostitution d'autrui, d'en partager les produits ou de recevoir des subsides d'une personne se livrant habituellement à la prostitution ;

« 3° D'embaucher, d'entraîner ou de détourner une personne en vue de la prostitution ou d'exercer sur elle une pression pour qu'elle se prostitue ou continue à le faire.

Mais le Législateur s'est aussi préoccupé des petits malins qui passent leur temps à se cacher.

L’article 225-6 sanctionne au titre du proxénétisme celui qui « de quelque manière que ce soit fait office d'intermédiaire entre deux personnes dont l'une se livre à la prostitution et rémunère la prostitution d'autrui ».

Le client d’une prostituée majeure et consentante n’est pas poursuivi pénalement. Ribery l’a été car la dame était mineure. Donc, conseil d’ami : demandez la CNI de la dame, et vous serez tranquille. Mais si vous êtes content du service, et que vous recommandez la dame à un ami, client comme vous, vous devenez proxénète. Pas besoin de demander une commission : le simple de fait de jouer l’intermédiaire vous fait passer du statut de client à celui de barbillon.

Si ce petit cinéma libidineux est organisé dans le cadre d’un réseau, vous tombez sous le coup de l’article 225-8 qui fait encourir une peine de vingt ans de réclusion criminelle pour proxénétisme en « bande organisée ». L’expression n’est pas de moi, mais du Code pénal, que l'on sait volontiers facétieux.

L’argument en défense pourrait être la relance de l’économie par le développement des échanges, la liberté d’entreprendre étant un droit constitutionnel défini par l’article 4 de la Déclaration des droits de l’homme de 1789. Et je trouve au soutien du souteneur la décision du Conseil constitutionnel n° 81-132 du 16 janvier 1982 : « La liberté qui, aux termes de l'article 4 de la Déclaration,  consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui, ne saurait elle-même être préservée si des restrictions arbitraires ou abusives étaient apportées à la liberté d'entreprendre ». Or, dans notre affaire de barbillon, la restriction est arbitraire : il recommande à un ami les services d’un dame, qu’il a appréciés, et la dame, qui est d’accord, sera rémunérée.

Alors une petite QPC ?

Loin d’être évident, car une autre décision du Conseil (n° 2000-439 du 16 janvier 2011) laisse au législateur la possibilité d'apporter à la liberté d'entreprendre  « des limitations liées à des exigences constitutionnelles ou justifiées par l'intérêt général, à la condition qu'il n'en résulte pas d'atteintes disproportionnées au regard de l'objectif poursuivi ».

Et bing, je me retrouve avec le principe de dignité, mis en avant par Merle et Vitu et la Convention de l’ONU,... et consacré par le Conseil constitutionnel (n° 94-343/344 DC du 27 juillet 1994).

D’ailleurs, le très moral Parti socialiste ne rigole pas avec la prostitution.

Dans le programme socialiste pour les présidentielles 2007, « Refonder la République », qui était la bible des présidentiables, on lisait : « Au rang de la lutte contre toutes les formes d’exploitation commerciale de la personne humaine en général et des plus faibles en particulier, nous considérons que la prostitution et son organisation à travers des réseaux mafieux doivent être sévèrement combattues en mettant en cause, notamment, la responsabilité des clients ».

Il reste à souhaiter que les juges lillois soient moins sévères que le Parti socialiste.

Pénaliser les clients des prostituées… Encore un coup de l’UMP, toujours prête à fourguer une loi répressive pour faire écho à l’actualité ? Non, c’est une innovation du PS de novembre 2010.

Le grand problème du PS, c’est qu’il n’a pas de programme. Et quand il en rédige un, c’est la polémique, comme sur le nucléaire, ou la rigolade, comme avec cet extrait de la Convention « égalité réelle » adoptée en grandes pompes socialistes le 9 novembre 2010.

La blague se trouve au chapitre « La lutte contre les violences faites aux femmes », page 35.

« Pour les socialistes, il ne peut y avoir d’égalité entre les sexes tant que l'achat et la vente du corps d’un être humain sera organisé. La prostitution et son organisation à travers des réseaux mafieux représentent une forme de domination à la jonction de différentes oppressions : des hommes sur les femmes, des riches sur les pauvres, du Nord sur le Sud. L’exploitation commerciale de toute personne humaine doit être sévèrement combattue. Les socialistes voteront une loi visant l’abolition du système prostitueur qui intégrera la prévention par l'éducation, le démantèlement des réseaux, la réinsertion des personnes prostituées, la fin de la répression des personnes prostituées instituée par la droite et la pénalisation du client prostitueur ».

Le parti moraliste tape fort : la prostitution est définie comme « l'achat et la vente du corps d’un être humain ». Brrr… Et cet achat/vente ne plait pas aux adeptes du marché libre et non faussé, car c’est la misère des oppressions «  des hommes sur les femmes, des riches sur les pauvres, du Nord sur le Sud ». Suivez mon regard ??? Alors, les gentils socialistes vont abolir « le système prostitueur » et prennent cet engagement qui résonne bien dans le contexte du Carltongate : « la pénalisation du client prostitueur ».

Ils disent que Guéant en fait trop, mais eux c’est pas mal quand même… J’imagine bien aujourd’hui une déclaration de Hollande : « La prostitution est une violence faite aux femmes. C’est intolérable car c’est une domination des puissants sur les faibles. Aussi, il faut condamner pénalement les clients ».

Les programmes, c’est pour fait pour être appliqué, non ? Ah moins que les conventions du PS, ça soit du pipeau ?

Le Parti Socialiste va-t-il emprisonner Rhett Butler ?

Des Bleus entendus dans une affaire de proxénétisme sur mineure. M6 a donné l’info, qui laisse un grand malaise.

Tout part d’un enquête sur le proxénétisme, centrée sur une boîte de nuit parisienne. On y découvre des clients renommés, dont des joueurs de l’équipe de France de foot, et des prostituées mineures.

L'un des deux journalistes de M6, François Vignolle, précise sur Europe1 : « Il y a quelques mois, un juge d'instruction a enquêté sur un volet de proxénétisme à Paris. Il travaille sur un proxénète présumé, un entremetteur, qui aurait proposé les services de filles à une clientèle, parmi laquelle figureraient quatre joueurs de l'équipe de France. Il faut rester très, très prudent, car deux d'entre eux ont été entendus en qualité de témoin et non sous le régime de la garde à vue. Aujourd'hui, on ne leur reproche rien, mais on va essayer de confronter leurs déclarations à celles qui ont été faites et recueillies au cours de l'enquête, à savoir celles des filles et peut-être celles du proxénète présumé ».

Je n’en dirai pas plus, car rien de plus n’est publié. On ne sait rien des identités, et  merci de ne pas regarder tous les joueurs en se disant… Il est d’autant plus sage d’attendre qu’une instruction judiciaire est en cours, et qu’a priori ce se ne sera pas l’enquête la plus complexe de l’année.

Non, intéressons nous seulement au cadre général, celui de la loi.

François Vignolle laisse entendre qu’il n’y a pas eu de garde-à-vue, et donc qu’il n’y a pas d’accusation. C’est un peu plus compliqué. Les flics ont pu conduire une audition simple mais fructueuse, et la garde-à-vue n’est pas un élément de l’accusation.

Ensuite, il est certain que le proxénète est celui qui organise, et pas le client. Mais avoir une relation tarifée avec une mineure est un délit. C’est l’article 225-12-1 du Code pénal, un délit créé en 2002 et renforcé en 2003: « Le fait de solliciter, d'accepter ou d'obtenir, en échange d'une rémunération ou d'une promesse de rémunération, des relations de nature sexuelle de la part d'un mineur qui se livre à la prostitution, y compris de façon occasionnelle, est puni de trois ans d'emprisonnement et 45000 euros d'amende ». Si le mineur a moins de quinze ans, c’est sept ans d'emprisonnement et 100 000 euros d'amende.

La défense d’un des joueurs, rapportée par L’Equipe est qu’il ne savait pas que la fille était mineure. Sacré malin… Il doit avoir pris Frédo comme avocat ! Ceci dit, malgré les termes nets et précis de la loi, il est bien possible que le juge d’instruction n’aille pas trop creuser de ce côté là. Est en cause une affaire de proxénétisme, genre de dossier grave et complexe, et il peut d’avérer opportun de ne pas trop regarder le volet « client », pour ne pas charger la barque du dossier, et se concentrer sur l’essentiel. Mais le risque pénal demeure.

Il y a aussi le disciplinaire, qui se dédouble: fédération et sponsors.

Ces joueurs sont soumis au règlement disciplinaire de la Fédération Française de football, qui vise en son article 5-2 les « violations à la morale sportive, manquements graves portant atteinte à l'honneur, à l'image, à la réputation ou à la considération du football, de la Fédération » imputables à toute personne physique assujettie au droit de juridiction de la Fédération. Et la règle joue vis-à-vis de la fédération comme de leur club.

C’est une règle disciplinaire générale. Des faits commis en dehors de la profession, mais rejaillissant de manière défavorable sur le contexte professionnel, peuvent l’objet de sanctions disciplinaires. Citons par exemple l’article R. 4127-31 du code de la santé publique : « Tout médecin doit s'abstenir, même en dehors de l'exercice de sa profession, de tout acte de nature à déconsidérer celle-ci ».

L’autorité disciplinaire est souvent tentée d’attendre les conclusions du pénal, mais elle manque là à ses devoirs. A partir du moment où elle a connaissance de faits de nature disciplinaire, elle doit en vérifier l’existence et engager la procédure si ces faits sont avérés. Elle peut suspendre son action dans l’attente du pénal si elle prouve qu’il est impossible d'avancer car tout dépend de l’enquête. Ce qui est rare : le disciplinaire se prononce sur un comportement, et pas sur des qualification pénales.  Ecoutons le Conseil d’Etat : « S'il appartient au juge disciplinaire d'ordonner, le cas échéant, toute mesure d'instruction en vue de compléter son information, il ne peut, sans méconnaître sa compétence, subordonner sa décision sur l'action disciplinaire à l'intervention d'une décision définitive du juge pénal (28 janvier 1994, n° 126512).

Donc les instances fédérales, et celles des clubs, doivent faire leur devoir. Faisons semblant d’y croire.

Reste enfin la question des sponsors. On est ici dans le domaine contractuel, et chaque contrat définit son contenu. Un contrat jouant sur l’image prévoit certainement quelques contraintes quant au comportement général. De plus, le silence éventuel du contrat est complété par les règles générales d’interprétation, à commencer par le 3° alinéa de l’article 1134 du Code civil, qui dispose que les contrats doivent « être exécutées de bonne foi », entendu avec loyauté et fidélité à l’objet du contrat. Les sponsors vont donc vite réagir pour ne pas nous fourguer des produits frelatés…

Alors, de justes mesures ou de beaux discours sur les droits des enfants et la lutte implacable contre la prostitution des mineurs? Les valeurs du sport, un modèle pour la jeunesse : c’est l’occasion de faire une petite vérification.

Michel Houellebecq, mieux que tous, a fait l’éloge de la prostitution dans les bordels de Thaïlande. Franc et direct : la jouissance à sens unique, revendiquée comme une beauté.

Houellebecq écrit ce qu’il veut, et je défendrai toujours la liberté d’écrire. D’autres grands auteurs, devenus des classiques, nous ont décrits toutes les voluptés du plaisir. Des génies qui savent parler du réel, alors que tout encourage à le cacher. Et quel succès ! Apollinaire est au programme du bac. Toulouse Lautrec illustre les cartes de voeux. Dans Autant emporte le vent, je suis avec le voyou Rhett Butler, passant les plus délicieuses soirées avec Belle Watling, pendant que le vertueux Ashley Wilkes, l’idiot parfait, est, sous son uniforme, perdu dans le moins honorable des combats.

Tout change, quand la loi rappelle la règle du consentement. Le plus délicieux des actes, même tarifé, devient un crime quand il est imposé. C’est un des crimes les plus graves quand il est imposé à un mineur. C’est un crime moral quand il est imposé à un jeune majeur qui n’a plus rien pour vivre que de vendre, sous la contrainte, son intimité.

Tout change aussi quand notre mec entre au gouvernement, et dans un gouvernement qui soigne sa popularité en affirmant avoir engagé la guerre contre les délinquants sexuels. Un gouvernement qui décrit des types déstructurés, car leurs gênes se sont construits en quinconce. Il ne faut même pas leur en vouloir : ils ont eu la petite graine de travers, et la seule solution est de les enfermer.

Notre équipe de chercheurs-trouveurs a retrouvé les écrits de l’un de ces érudits. Appréciez.

 « J’ai pris le pli de payer pour des garçons [...] Évidemment, j’ai lu ce qu’on a pu écrire sur le commerce des garçons d’ici. [...] Je sais ce qu’il y a de vrai. La misère ambiante, le maquereautage généralisé, les montagnes de dollars que ça rapporte quand les gosses n’en retirent que des miettes, la drogue qui fait des ravages, les maladies, les détails sordides de tout ce trafic. Mais cela ne m’empêche pas d’y retourner. Tous ces rituels de foire aux éphèbes, de marché aux esclaves m’excitent énormément […] On ne pourrait juger qu’un tel spectacle abominable d’un point de vue moral, mais il me plaît au-delà du raisonnable […] La profusion de jeunes garçons très attrayants et immédiatement disponibles me met dans un état de désir que je n’ai plus besoin de réfréner ou d’occulter. L’argent et le sexe, je suis au cœur de mon système, celui qui fonctionne enfin car je sais qu’on ne me refusera pas. »

Un Apollinaire de village, un Houellebecq de Télérama : certes. Mais, avouons que l’auteur  de cette « Mauvaise vie » est aussi descriptif qu’incitatif. Ecoutez sa douce voix : « Cher prédateur sexuel, quand toutes les portes se ferment, ne désespérez pas, il existe des vols quotidiens pour Bangkok, depuis Paris ou Amsterdam. Au retour, vous aurez juste le temps de renouer votre cravate, et de prendre votre sourire fatigué de businessman toujours sur le front. » Quelle vie...

Notre Bien aimé de sa Dame président de la République avait prononcé son homélie amnistiante, dans une confession recueillie le 2 juillet 2009 par nos frères Denis Olivennes et Michel Labro, journalistes d’investigation au Nouvel Observateur : « Quant à l’ouverture, Frédéric Mitterrand la caractérise magnifiquement. J’avais trouvé son livre "la Mauvaise Vie" courageux et talentueux. » Courageux, c’est le mot.

Donc, l’icelui est devenu ministre. Et comme si cela ne suffisait pas, il dénonce les ténèbres des Etats-Unis dans l’affaire Polanski. Je ne rappelle pas les faits, tout le monde les connaît. La parole de l’enfant a été ignorée, bafouée.

Ah, stop me dit-on : le bon Fred décrit ses belles aventures dans le bordels de Bankgok, mais s’il parle de garçons, rien ne dit pas qu’ils étaient mineurs. Exact, et je fais amende honorable : avant de faire la chose, notre futur ministre demandait aux garçons leur carte d’identité, pour vérifier la date de naissance.