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Proxénétisme

  • DSK au blog : « Lola me turlupine ! »

    Victime d’un bon coup de complot derrière les oreilles, mon ami l’innocent DSK est venu pour confesse au blog, le seul organe de presse mondial garanti 100% sans complot.

    - Alors, Dominique, ça tourne mal…

    - C’est comme ça : chaque été les canicules s’emballent.

    - Tu gardes le moral ?

    - La mine piteuse, ce n’est pas mon genre. Et puis, il faut savoir prendre les choses en riant.

    - Tu es le seul dans l’affaire ?9782221097007.jpg

    - Non, il y a un ami du BTP, qui manie le béton à la tonne.

    - On parle de partouze…

    - Non, il faut être peu pour bien dîner… Notre spécialité : des mangues pour bien préparer la lotte. Les candidates montrent leur jus au curry et notre cuistot secoue les nouilles. Nous sommes gastronomes : goûtez-moi cette farce !  

    - Mais les juges ne parlent pas de diners !

    - Bon, juste de petits amusements : pour Lola, dilater sa rate la rendait toute chose.

    - Il n’y avait pas que Lola. Christine ?

    - Elle est folle de la messe ! Mais j’apprécie vachement son frangin.

    - Bernadette ?

    - Elle est revenue de la ferme pleine d'espoir… mais hélas, elle s’est tordu l’humérus.

    - Sacré Dominique, quel succès ! Mais pourquoi ce succès ?

    - Je n’y peux rien : elles apprécient toutes le goût de Mont-Blanc.

    - Quand même, tu es un peu accro...

    - Oui, je suis comme le curé : fou entre deux messes !

    - Encore sous pression de la presse ?

    - Non, c’est juste une masse de perturbateurs.

    - Tes avocats ?

    - Ils se penchent sur les pièces du fond.

    - Et le procureur ?

    - Pour le moment, ça va, mais lors procès, c'est lui qui sert l'amende !

    - Bientôt le procès ?

    - Je laisse à la juridiction le choix dans la date.

    - Toujours ému d’avoir perdu ton siège au FMI ? 

    - Oui, quand on touche à mon banc, je boude.

    - Maintenant, tu donnes des cours, ça ne t’ennuie pas un peu ?

    - Non, c’est un beau métier, professeur !

    - Un regret ?

    - Oui, il faut se méfier des trous du football.

    - C’est fini la politique ?

    - Pas du tout ! On est à la tête de l’Afrique ! 

     

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    - Alors, Dominique, ça tourne mal…

    - C’est comme ça : chaque été les canicules s’emballent.

    - Tu gardes le moral ?

    - La mine piteuse, ce n’est pas mon genre. Et puis, il faut savoir prendre les choses en riant.

    - Tu es le seul dans l’affaire ?9782757824771.jpg

    - Non, il y a un ami du BTP, qui manie le béton à la tonne.

    - On parle de partouze…

    - Non, il faut être peu pour bien dîner… Notre spécialité : des mangues pour bien préparer la lotte. Les candidates montrent leur jus au curry et notre cuistot secoue les nouilles. Nous sommes gastronomes : goûtez moi cette farce ! 

    - Mais les juges ne parlent pas de diners !

    - Bon, juste de petits amusements : pour Lola, dilater sa rate la rendait toute chose.

    - Il n’y avait que Lola. Christine ?

    - Elle est folle de la messe ! Mais j’apprécie vachement son frangin.

    - Bernadette ?

    - Elle est revenue de la ferme pleine d'espoir… mais hélas, elle s’est tordu l’humérus.

    - Sacré Dominique, quel succès ! Mais pourquoi ce succès ?

    - Je n’y peux rien : elles apprécient toutes le goût de Mont-Blanc.

    - Quand même, tu es un peu accro...

    - Oui, je suis comme le curé : fou entre deux messes !

    - Encore sous pression de la presse ?

    - Non, c’est juste une masse de perturbateurs.

    - Tes avocats ?

    - Ils se penchent sur les pièces du fond.

    - Et le procureur ?

    - Pour le moment, ça va, mais lors procès, c'est lui qui sert l'amende !

    - Bientôt le procès ?

    - Je laisse à la juridiction le choix dans la date.

    - Toujours ému d’avoir perdu ton siège au FMI ? 

    - Oui, quand on touche à mon banc, je boude.

    - Maintenant, tu donnes des cours, ça ne t’ennuie pas un peu ?

    - Non, c’est un beau métier, professeur !

    - Un regret ?

    - Oui, il faut se méfier des trous du football.

    - C’est fini la politique ?

    Pas du tout ! On est à la tête de l’Afrique !  

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  • La répression du proxénétisme

    Une bande de julots la papouille renvoyée devant le tribunal correctionnel par la chambre d’instruction de la cour d’appel de Douai, qui en a vu d’autres, et nous voici gratifiés de gentilles élucubrations sur les vertus du libertinage et l’ordre moral que voudrait imposer la justice. Non, les juges appliquent la loi, et le proxénète n’est pas seulement le gros méchant qui exploite les prostituées par la menace et la violence.72173.jpeg

    La France en 1960 a ratifié la Convention de l'ONU de 1949 refusant la pénalisation de la prostitution, et depuis, sa politique pénale repose sur deux principes : elle combat le proxénétisme, mais elle ne punit pas la prostitution en tant que telle et considère, au contraire, les prostituées comme des victimes.

    Le législateur est périodiquement intervenu pour aggraver la répression du proxénétisme, en tenant compte de ses évolutions, et depuis 1994, le Code pénal permet de poursuivre les proxénètes pour crime dans certaines circonstances.

    Le proxénétisme est réprimé par les articles 225-5 à 225-12 du Code pénal, au chapitre des « atteintes à la dignité de la personne ».

    Le proxénétisme

    Il est défini (article 225-5) comme le fait :

    1° d'aider, d'assister ou de protéger la prostitution d'autrui ;

    2° de tirer profit de la prostitution d'autrui, d'en partager les produits ou de recevoir des subsides d'une personne se livrant habituellement à la prostitution ;

    3° d'embaucher, d'entraîner ou de détourner une personne en vue de la prostitution ou d'exercer sur elle une pression pour qu'elle se prostitue ou continue à le faire. 

    Il est puni de cinq ans de prison.

    Lui est assimilé (article 225-6), et est puni des mêmes peines, le fait :

    1° de servir d'intermédiaire entre deux personnes, l'une se livrant à la prostitution et l'autre exploitant ou rémunérant la prostitution ;

    2° de faciliter à un proxénète la justification de ressources fictives ;9782353151004FS.gif

    3° de ne pouvoir justifier de ressources correspondant à son train de vie tout en vivant avec une personne prostituée ou en étant en relations habituelles avec une ou plusieurs personnes prostituées ;

    4° d'entraver l'action de prévention, de contrôle, d'assistance ou de rééducation des organismes qui œuvrent à l'égard de personnes en danger de prostitution ou qui se livrent à la prostitution.

    Le proxénétisme aggravé

    Le proxénétisme est puni d'une peine plus lourde – dix ans, avec période de sûreté – dans les circonstances définies par l’article 225-7 :

    1° à l'égard d'un mineur ;

    2° à l'égard d'une personne particulièrement vulnérable en raison de son âge, d'une maladie, infirmité, déficience physique ou psychique ou d'un état de grossesse ;

    3° à l'égard de plusieurs personnes ;

    4° à l'égard d'une personne incitée à se livrer à la prostitution soit hors du territoire de la République, soit à son arrivée sur le territoire de la République ;

    5° par un ascendant de la personne qui se prostitue ou par une personne qui a autorité sur elle ou abuse de l'autorité que lui confèrent ses fonctions ;

    6° par une personne qui participe, de par ses fonctions, à la lutte contre la prostitution, à la protection de la santé ou au maintien de l'ordre public ;

    7° par une personne porteuse d'une arme ;

    8° avec l'emploi de la contrainte, de violences ou de manœuvres dolosives ;

    9° par plusieurs personnes agissant en qualité d'auteur ou de complice, sans qu'elles constituent une bande organisée ;

    10° grâce à l'utilisation, pour la diffusion de messages à destination d'un public non déterminé, d'un réseau de télécommunications.564771.jpg

    Lorsque le proxénétisme est commis en bande organisée, la peine est portée à vingt ans de réclusion criminelle (article 225-8).

    Proxénétisme hotelier

    L'article 225-10 réprime le proxénétisme « hôtelier » : est puni de dix ans de prison le fait :

    1° de détenir, gérer, exploiter, diriger, faire fonctionner, financer ou contribuer à financer un établissement de prostitution ;

    2° détenant, gérant, exploitant, dirigeant, faisant fonctionner, finançant ou contribuant à financer un établissement quelconque ouvert au public ou utilisé par le public, d'accepter ou de tolérer habituellement qu'une ou plusieurs personnes se livrent à la prostitution à l'intérieur de l'établissement ;

    3° de vendre ou de tenir à la disposition d'une ou de plusieurs personnes des locaux ou emplacements non utilisés par le public, en sachant qu'elles s'y livreront à la prostitution.

    Selon une étude du Sénat publiée en 2 000, l'infraction la plus souvent sanctionnée est le proxénétisme par partage du produit de la prostitution d'autrui, avec une moyenne d'emprisonnement de douze mois, et ensuite le proxénétisme par aide, assistance ou protection de la prostitution d'autrui, avec une peine moyenne d'emprisonnement de vingt-et-un mois. 

  • DSK : A Lille, on pêche le maquereau

    prostituee_service_public.jpgProxénétisme…  ce n’est pas l’infraction que je croise tous les jours, alors je suis parti aux renseignements. Comment la loi asticote-t-elle les maquereaux ?

    J’ai commencé par mon vénérable « Droit pénal spécial » de Merle et Vitu, précieusement gardé de mes douces années universitaires, voici plus d’un quart de siècle. A l’époque, le Législateur ne souffrait pas d’incontinence et la lecture du droit pénal reposait sur des principes structurants, très proches de l’humanisme. S’agissant des julots, mes amis Merle et Vitu n’étaient pas trop élogieux : « Plus que la prostituée, le proxénète est un individu dangereux, paresseux, débauché, participant à toutes les formes de la délinquance : trafic de stupéfiants, de publications obscènes ou d'armes, escroqueries, vols, faux-monnayage, meurtres, etc. »

    Je me suis dit qu’ils étaient peut-être un peu grognons quand ils ont écrit cette page, et je suis allé cherché le texte international de référence, la Convention ONU pour la répression de la traite des être humains et de l’exploitation de la prostitution du 2 décembre 1949. Mais là non plus, l’air n’est pas bon pour les harengs : « Considérant que la prostitution et le mal qui l'accompagne, à savoir la traite des êtres humains en vue de la prostitution, sont incompatibles avec la dignité et la valeur de la personne humaine et mettent en danger le bien-être de l'individu, de la famille et de la communauté ».Le_Plaisir.jpg

    Pas fameux... Voyons du côté de la loi.

    Le Code pénal fixe le tarif de base à 7 ans, avec l’article 225-5.  Pour constituer l'infraction de proxénétisme, il nous faut une petite valse avec la prostitution,  la facilitation ou le profit de cette prostitution, et l’intention de participer à cette valse des marloux.  

    « Le proxénétisme est le fait, par quiconque, de quelque manière que ce soit :

    « 1° D'aider, d'assister ou de protéger la prostitution d'autrui ;

    « 2° De tirer profit de la prostitution d'autrui, d'en partager les produits ou de recevoir des subsides d'une personne se livrant habituellement à la prostitution ;

    « 3° D'embaucher, d'entraîner ou de détourner une personne en vue de la prostitution ou d'exercer sur elle une pression pour qu'elle se prostitue ou continue à le faire.

    Mais le Législateur s'est aussi préoccupé des petits malins qui passent leur temps à se cacher.

    L’article 225-6 sanctionne au titre du proxénétisme celui qui « de quelque manière que ce soit fait office d'intermédiaire entre deux personnes dont l'une se livre à la prostitution et rémunère la prostitution d'autrui ».

    Dedee_dAnvers.jpgLe client d’une prostituée majeure et consentante n’est pas poursuivi pénalement. Ribery l’a été car la dame était mineure. Donc, conseil d’ami : demandez la CNI de la dame, et vous serez tranquille. Mais si vous êtes content du service, et que vous recommandez la dame à un ami, client comme vous, vous devenez proxénète. Pas besoin de demander une commission : le simple de fait de jouer l’intermédiaire vous fait passer du statut de client à celui de barbillon.

    Si ce petit cinéma libidineux est organisé dans le cadre d’un réseau, vous tombez sous le coup de l’article 225-8 qui fait encourir une peine de vingt ans de réclusion criminelle pour proxénétisme en « bande organisée ». L’expression n’est pas de moi, mais du Code pénal, que l'on sait volontiers facétieux.

    L’argument en défense pourrait être la relance de l’économie par le développement des échanges, la liberté d’entreprendre étant un droit constitutionnel défini par l’article 4 de la Déclaration des droits de l’homme de 1789. Et je trouve au soutien du souteneur la décision du Conseil constitutionnel n° 81-132 du 16 janvier 1982 : « La liberté qui, aux termes de l'article 4 de la Déclaration,  consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui, ne saurait elle-même être préservée si des restrictions arbitraires ou abusives étaient apportées à la liberté d'entreprendre ». Or, dans notre affaire de barbillon, la restriction est arbitraire : il recommande à un ami les services d’un dame, qu’il a appréciés, et la dame, qui est d’accord, sera rémunérée.

    Alors une petite QPC ? Grand13.jpg

    Loin d’être évident, car une autre décision du Conseil (n° 2000-439 du 16 janvier 2011) laisse au législateur la possibilité d'apporter à la liberté d'entreprendre  « des limitations liées à des exigences constitutionnelles ou justifiées par l'intérêt général, à la condition qu'il n'en résulte pas d'atteintes disproportionnées au regard de l'objectif poursuivi ».

    Et bing, je me retrouve avec le principe de dignité, mis en avant par Merle et Vitu et la Convention de l’ONU,... et consacré par le Conseil constitutionnel (n° 94-343/344 DC du 27 juillet 1994).

    D’ailleurs, le très moral Parti socialiste ne rigole pas avec la prostitution.

    Dans le programme socialiste pour les présidentielles 2007, « Refonder la République », qui était la bible des présidentiables, on lisait : « Au rang de la lutte contre toutes les formes d’exploitation commerciale de la personne humaine en général et des plus faibles en particulier, nous considérons que la prostitution et son organisation à travers des réseaux mafieux doivent être sévèrement combattues en mettant en cause, notamment, la responsabilité des clients ».

    Il reste à souhaiter que les juges lillois soient moins sévères que le Parti socialiste.

     

    prostitution, Proxénétisme, dsk

  • Des droits pour les prostitués

    Des droits pour les prostitués : tout simplement. C’était l’objet des « Assises des droits des prostitués », qui viennent de se tenir à Paris, suivies d’une inattendue « Pute pride », permettant à une foule de déambuler joyeusement avec des slogans tels que « Rendez-nous nos trottoirs », « Prostitué, c’est un métier, laissez-nous l’exercer » ou encore « On est belles, on est rebelles, des salopes professionnelles ». Et sont annoncées pour l’an prochain à Paris des « Assises européennes de la prostitution ».

     

     

    Ces Assises et cette manifestation marquent le cinquième anniversaire de la loi du 18 mars 2003, dite de sécurité intérieure, dont l’article 50 a réintroduit dans le droit français la notion de racolage passif. Un bataille menée personnellement par un ministre de l’intérieur qui s’appelait Nicolas Sarkozy.

     

     

    Cette loi pose des problèmes évidents, avec d’abord une précarisation des prostitués, obligés de quitter les centres-villes, pour travailler toujours plus à l’écart, souvent en des lieux isolés. « La situation a gravement empiré », déplore Malika Amaouche, du collectif Droits et Prostitution. Autre effet indirect de la loi, la facilitation des contrôles, qui est une aubaine pour le renvoi des prostituées de nationalité étrangère, promises à un destin d’une cruelle vulnérabilité. Mais le problème est plus général.

     

     

    Ce qui fait question, c’est l’hypocrisie, à un degré rarement atteint, du droit français. Et la loi du 18 mars 2003, qui ne se limite pas au racolage passif, en rajoute une sévère couche. Aussi, les prostitués ont bien raison de manifester pour la reconnaissance de leurs droits.

     

     

    Chacun connait la problématique de départ : la prostitution est licite, mais le proxénétisme ne l’est pas. Le bon vieux principe de base est celui de l’indisponibilité du corps humain, principe non remis en cause par la rémunération pour de relations sexuelles consenties.

     

     

    La prostitution est une liberté, mais la répression est déjà là. Elle est alimentée en France par un puissant alibi moral, et mise en œuvre par le combat contre le proxénétisme. Le proxénète est l’ennemi, et pour remonter la piste, rien de mieux que de commencer par le ou la prostitué.

     

     

    Tout commence avec la loi du 13 avril 1946, dite loi Marthe Richard, du nom de cette parlementaire connue pour avoir obtenu la fermeture des maisons de tolérance. Suivra une série de texte en 1960, suite à la ratification par la France de la Convention de l’ONU de 1949. Se trouvent là les bases de notre droit pénal, que l’on retrouve actuellement aux article 225-5 à 225-12 du Code pénal, au titre des « atteintes à la dignité de la personne » qui punit toutes les formes de proxénétisme, mais dans des conditions telles que la prostitution légale devient impossible.

     

     

    Le schéma est simple. Les maisons closes sont fermées, et la mise à disposition d’hôtel établit l’infraction de proxénétisme. Les prostitués recrutent donc leurs clients dans la rue, et s’installent pour ceux qui parviennent à rester en ville dans des studios qui leur appartiennent. Seule interdiction : le racolage actif . « Tu viens chéri… » est interdit par la loi. Le système a duré des années.

     

     

    Mais là-dessus vient la loi du 18 mars 2003. Est sanctionné le racolage passif, c’est-à-dire le simple fait d’être là, avec un peu de peau visible. Le prostitué ne peut plus rester dans la rue. Et de plus la loi sanctionne, comme elle faisait pour les hôtels, la mise à disposition de véhicules destinés à la prostitution.

     

     

    Bilan : la prostitution est légale, mais les moyens qui permettent de l’exercer sont illégaux. Et cette illégalité facilite les réseaux et la clandestinité. Médaille d’or de l’hypocrisie.

     

     

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