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16.12.2008

La godasse, arme par destination

La chaussure, outil de la violence ? Un pas vient d’être franchi par le journaliste irakien Mountazer al Zaïdi, de la chaîne Al Bagdadia, qui visiblement n’aime pas qu’on lui marche sur les pieds. Surtout quand les pieds sont ceux de son pays, piétinés par les rangers US. Le mocassin vengeur a parlé, si j’ose dire, lors de cette désormais historique conférence de presse de George W Bush et du Premier ministre irakien Nouri al-Maliki, ce 14 décembre.  

afp-photo-162680.jpgLa vidéo a fait le tour du monde aussi vite que les chaussures ont traversées  la salle, et déjà « l’attentat à la godasse » passionne et divise l’opinion. Dans l’immédiat, et de manière plus terre à terre, le journaliste a été interpellé, et ses chaussures, considérées comme des pièces à conviction, ont été saisies. Selon l'AFP, il pourrait être inculpé d'insulte à un chef d'État étranger en visite, une accusation assortie d'une peine de deux ans de prison. Reuters cite un porte-parole du gouvernement qui évoque la possibilité qu'il soit accusé d'insulte à l'État irakien.

Dans ce contexte très médiatique, je ne saurais que trop encourager le jeune régime irakien à remettre les pieds sur terre. L’injure, certes, en traitant le président des Etats-Unis de « chien ». On peut prendre pour référence l’article 29 alinéa 2 de notre vénérable loi sur la presse :  « Toute expression outrageante, termes de mépris ou invective qui ne renferme l’imputation d’aucun fait est une injure. » Même la libérale Cour européenne des droits de l’homme n’y verrait à dire. Le journaliste pouvait en effet simplement poser la question : « Comprenez vous que la population irakienne vous traite de chien, et souhaite, comme baiser d’adieu, balancer une tatane sur votre présidentiel visage ? » Donc, injure au chef de l’Etat.

Mais l’essentiel est ailleurs. C’est le jet des chaussures.salon-de-l-injure.jpg

Première idée, la toujours serviable infraction d’outrage. Que nous dit le sage article 433-5 du Code pénal : « Constituent un outrage les paroles, gestes ou menaces, les écrits ou images de toute nature non rendus publics ou l'envoi d'objets quelconques adressés à une personne chargée d'une mission de service public, dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de sa mission, et de nature à porter atteinte à sa dignité ou au respect dû à la fonction dont elle est investie. » Menaces portant atteinte à la dignité ? Oui, mais il y a plus, car à bien regarder la vidéo, il ne s’agissait pas de menacer, mais de frapper. Seule la maladresse de l’auteur a permis à la cible d’échapper à un 43 fillette sur le museau.

Aussi, nous sommes d’accord, l’intention était là, et c’est elle qui est déterminante.  Il faut donc se situer dans le cadre légal des violences, et encore des violences avec arme. Et oui, la paisible chaussure ainsi lancée était devenue une arme par destination.

violencegratuite4copy8rv.jpgC’est ce que nous dit l’article 132-75 du Code Pénal, et particulièrement l’alinéa 2 :

« Est une arme tout objet conçu pour tuer ou blesser.

« Tout autre objet susceptible de présenter un danger pour les personnes est assimilé à une arme dès lors qu'il est utilisé pour tuer, blesser ou menacer ou qu'il est destiné, par celui qui en est porteur, à tuer, blesser ou menacer.

Le grand professeur de droit André Vitu précise, dans son traité de droit pénal spécial : « Les armes par l'usage qu'on en fait sont des objets de la vie courante, notamment des outils professionnels, tels que faux, pioches, pelles, fourches, marteaux, tranchets, poinçons, dont on se sert normalement à des fins non agressives, mais qui deviennent des armes lorsque, détournés de leur but, ils servent pour tuer ou blesser ».

La jurisprudence donne maints exemples de ces objets inoffensifs, qui deviennent des armes par l’usage que l’on en fait : un voiture qui fonce sur un barrage de police, un tabouret de bar balancé dans une bagarre, le jet d’un pied du verre brisé,… ou un chien lancé en attaque...

Mais me direz-vous, plaidant pour le journaliste, il n’y a pas eu de violences… car les chaussures n’ont blessé personne. Pas de certificat médical, pas de poursuites pour violences ? Pas du tout répond l’article R. 624-1 du Code pénal, qui sanctionne les violences légères, comme toutes celles susceptibles d’impressionner une personne, et l’article 222-13 en fait un délit correctionnel quand la victime est une autorité publique.

Il reste donc à la justice irakienne à sévir, sans se prendre les pieds dans le tapis des qualifications pénales. Et enfin, un conseil à nos responsables politiques, alors que le climat social s’alourdit : pour votre prochaine conférence de presse, imposez les tongs. 

 

tongs.jpg

 

 
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