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  • Un blog est un organe de presse

    LaConjurationDImbeciles.gifLa Cour de cassation, c’est vraiment ma copine. Je l’adore. Elle vient de donner ses titres de noblesse aux blogs, reconnus comme des organes de presse (Première Chambre civile, 6 octobre 2011, n° 10-18.142). Ma Cour, tu es un cœur. Demain, mets ta belle robe, je t’emmène danser.

    Qu’est-ce qu’un blog ? Grande question, et franchement on n’en sait rien. Par une chance extraordinaire, le blog reste largement hors la loi. Certes, bien des aspects de leurs activités relève de la loi sur la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004. Mais dans cette époque dominées par les trouillards et les obsessionnels du contrôle (ce sont les mêmes), cette époque où l’on légifère sur tout ce qui bouge, il n’existe pas de loi sur le blog. Un oasis inespéré.

    Pas de loi, mais du droit, car le droit, c’est la civilisation. L’absence de loi serait un vide juridique ? Jamais de la vie. C’est juste un vide législatif ponctuel, et on fait l'affaire avec les belles et bonnes lois structurantes que nous a laissé la République.

    Que  dit la Cour de cassation ? Si on ne sait pas exactement ce qu’est « un blog », on sait ce qu’il en est de son activité : elle est protégée par la loi sur la presse loi du 29 juillet 1881. Muchas gracias. Je vais maintenant vraiment pouvoir dire n’importe quoi, comme le font mes petits compagnons : TF1, Nouvel Obs, Paris-Match, L’Express, JDD…

    L’histoire, c’est Serge Grouard, le député-maire UMP d’Orléans, qui comme un Poutine des mauvais jours, avait pété les plombs contre l’auteur d’un blog, Antoine Bardet, alias Fansolo, au motif que le blogueur dénigrait son auguste pensée et sa non moins auguste personne.

    Le député dépité avait assigné le blogueur en référé pour obtenir des dommages intérêts et la fermeture du blog litigieux. Le juge avait dit « Oui », la cour d’appel avait confirmé, et ma copine de cœur a dit « Niet ».

    Qu’avait dit la cour d’appel ?

    Le blogueur qui a agi de façon anonyme et sous une présentation trompeuse, cherche effectivement à discréditer le député-maire auprès des électeurs. « Cette entreprise ne repose que sur une présentation générale le tournant en ridicule à travers le prisme caricatural d’une vision orientée et partiale de sa politique locale ou de sa personnalité sans imputer spécialement au maire, ou au candidat, de faits précis de nature à porter, par eux-mêmes, atteinte à son honneur ou à sa considération ». conjuration.jpg

    La Cour d’appel avait fondé sa décision sur le droit commun de la faute, le célèbre article 1382 du Code civil, expliquant que le blog  n’était pas diffamatoire, faute de quoi s’appliqueraient les infractions prévues par la loi sur la presse. Donc, ni injure, ni diffamation, ni provocation, mais franchement le blogueur abusait et il fallait mettre fin à ses débordements.

    Tout faux, et erreur de droit répond ma copine : « Les abus de la liberté d’expression ne peuvent être réprimés que par la loi du 29 juillet 1881 ».

    Ouah, l’uppercut jurisprudentiel ! Ce qu’est la nature juridique d’un blog, peu importe. Mais ce qu’il produit, ça compte. Ce sont des écrits, qui sont publiés, et toute l’activité du blog relève donc du droit de la presse.

    Deux conséquences principales.

    - Les dérapages du blog ne peuvent être sanctionnés d’une manière générale. Ils doivent correspondre aux infractions précises définies par la loi sur la presse, telle que les interprète la jurisprudence.

    - Les poursuites doivent être exercées en respectant toutes les formalités de la loi sur la presse, formalités complexes et bien connues pour être un véritable cimetière des procédures.

    Tous mes remerciements à l’UMP censeur de service, le susnommé Serge Grouard, qui se prend un râteau de première et nous offre bien involontairement le meilleur des cadres pour profiter, comme des citoyens libres, de la liberté d’expression. En remerciements, j’ai le plaisir de lui remettre son certificat de la plus féconde des imbécilités, accordé avec les félicitations du jury.

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    Le député UMP Serge Grouard sortant les armes pour défendre son honneur

  • Les blogueurs vont rester anonymes

    surfer-anonyme.jpgAprès la burqa, c’est l’anonymat des blogueurs… Ne cachez rien, on veut tout voir ! Bientôt une loi sur la taille des barbes, et une autre pour limiter l’usage des lunettes de soleil. Allez, chères amies et chers amis, on se calme... Cette proposition de loi a autant de chances d’être votée que moi d’être élu Président de la République.

    Cette histoire de supprimer l’anonymat pour les blogueurs non-professionnels a de quoi inquiéter. Le web a permis d’inventer les blogs, et c’est toute une joyeuse aventure, où chacun fait ce qu’il veut. C’est libre et tranquille, mais c’est aussi l’éclosion de mille choses que l’on aurait jamais imaginées. Et cette ramification suave de la personnalité est aussi le moyen périlleux de défendre la liberté d’expression dans les pays qui ne l’aime pas. Amitié et respect pour les blogueurs emprisonnés de Chine, d’Iran, du Vietnam ou d’ailleurs.

    Donc, un blog, c’est rigolo et c’est grave à la fois, parce que trois mots publiés sur un blog, c’est grâce à la loi sur la presse. D’où un peu de régulation, c'est logique. La référence, c’est la loi du 21 juin 2004 dite pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN). Elle prévoit que les bloggeurs non-professionnels peuvent rester anonymes. Une idée simple, pour renforcer la liberté. Tout en sachant que l’on peut toujours, en passant par la case justice, retrouver un blogueur anonyme, et que faire une déclaration officielle sous un nom d’emprunt est un jeu d’enfant. Ajoutons, que l’expérience de six ans d’application de la loi montre que le risque pris par le législateur de 2004 n’a pas causé de ravages.4jrcthlv.jpg

    En revanche, avec la levée de l’anonymat, n’importe quel esprit grincheux pourrait crucifier économiquement un blog, par un procès qui sera perdu deux ans plus tard devant la Cour d’appel. Avec au final un bloggeur gagnant mais mort pour la simple et bonne raison qu’il aura dépensé entre 5 000 et 10 000 € d’honoraires pour se défendre avec succès. Ah, Ah !

    Donc cette loi serait une catastrophe, c’est évident. Mais il n’y a pourtant rien à craindre.

    La chose est une proposition de loi. Donc, une loi d’initiative parlementaire. Or, la Constitution et le règlement des chambres sont ainsi faits que les textes votés sont essentiellement des projets de loi, c’est-à-dire des textes d’origine gouvernementale, adoptés en conseil des ministres. Une proposition de loi, ce n’est pas impossible, mais c’est beaucoup plus rare.

    masque-a-venise-242548.jpgOn doit ensuite examiner la force qui soutient cette proposition. Ca commence à devenir sérieux, quand un groupe parlementaire a signé le texte. Et là, le débat se simplifie : notre ami l’honorable sénateur Jean-Louis Masson, non inscrit dans un groupe, est le seul signataire. Un peu comme dans la chanson de Goldman, il a fait sa proposition tout seul.

    Il lui reste donc juste à convaincre la moitié du Sénat pour avoir une majorité potentielle, à expliquer au gouvernement que cette géniale loi est une priorité, et à dealer avec Copé pour faire attendre les propositions des députés. Après ça, il restera à trouver une place dans le calendrier, ce qui sera très simple, quand on voit que le temps manquera pour voter la réforme de la procédure pénale ou la loi sur la sécurité intérieure, entre autres.

    Sacré Jean-Louis Masson, tu connais tout ça mieux que nous, mais l’occasion était belle de faire parler de toi, alors que ton mandat prend fin en septembre 2010. Tu te représentes sans doute, et les places sont chères, alors tu fais le paon. Et pour participer un peu à ton bonheur, je vais faire ici un petit outing. Mon nom qui figure sur le blog, c’est un fake. En réalité, je m’appelle Bernadette Soubirous, mais, si tu veux savoir mon adresse, il faut que tu te colles deux ailes pour me suivre !

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    La campagne pour les sénatoriales a commencé
  • Obama en appelle aux blogueurs

    911312946.jpg« Les blogs sont ce qu’il y a de mieux pour démonter les mythes. » C’est la conviction d’Obama, qui s’est adressé directement aux blogueurs pour l’aider dans sa réforme du système de santé. « C’est la raison pour laquelle vous allez jouer un rôle important pour notre réussite dans les semaines à venir.»

    Obama et son équipe qui étaient sur une pente ascendante depuis la campagne électorale, entrent en zone de turbulences. Les choses sérieuses ont commencé, et dès les premiers jours, mais en cette fin juillet, ce sont les premières difficultés sérieuses. Le plan de relance est passé, les bourses reprennent des couleurs, l’accord de retrait est signé avec le gouvernement irakien, le message international passe bien, la juge Sotomayor réussit son passage devant le Congrès. Dans le même temps, la Corée du Nord multipliant les provocations et Israël ignorant les demandes de gel de la colonisation montrent que rien ne sera simple.

    L’enjeu décisif est en politique interne, avec la réforme du système de santé, l’engagement phare de la campagne électorale. Et là, ça coince, pour une raison toute simple : le coût. Les dépenses de santé ne sont jamais perdues, et économiquement deviennent dès le lendemain des ressources qui font vivre les hôpitaux. Et les augmentations d’impôts annoncées ne concernent que les revenus élevés, soit à partir de 150 000e de revenus annuels. Mais les républicains tirent à boulets rouges sur ce projet, et plus gênant, nombre de parlementaires démocrates rechignent, par une opposition de principe à toute hausse d’impôt. C’est dire que le front se déplace. C’est le système de santé, mais c’est aussi le  rapport de forces entre Obama et les parlementaires. Le rejet du système de santé marquerait un cantonnement politique, qui pèserait sur tout le mandat. C’est la mésaventure qu’avait connue Clinton. blogger.jpg

    Un autre front s’allume déjà, après l’arrestation d’Henry Louis Gates, le célèbre universitaire, alors qu’il rentrait chez lui. Deux blacks devant le porte d’une grande maison, ce n’est pas normal : au poste ! Sauf que c’était la maison du monsieur… Obama en conférence de presse a stigmatisé une attitude stupide de la police, et dénoncé la pratique des contrôles au faciès pour les afro-américains et le blacks. Les réactions sont parties dans tous les sens. La question raciale va s’installer au coeur du débat social.

    C’est dans ce contexte qu’Obama s’adresse aux blogueurs : « Il est important de garder sous pression les membres du Congrès car ce qui se passe à Washington est par défaut une attitude d'inertie (...) Il faut que nous luttions contre cela, il faut nous assurer que les gens ici perçoivent la détresse que des familles ordinaires ressentent partout dans le pays, chaque jour, quand elles s'inquiètent de savoir si elles vont pouvoir ou non payer leurs primes d'assurance. Les gens ici doivent le ressentir de manière viscérale. Et vous pouvez aider à le faire passer, mieux que quiconque (...) Je sais que les blogs sont ce qu'il y a de mieux pour démystifier ce que les médias traditionnels laissent parfois passer. Et c'est pour cela que vous allez jouer un rôle aussi important dans les semaines à venir. »

    humour-blog2.jpgAlors, les blogs dans la bataille ? Les blogs « the best for debunking myths »… J’approuve bien sûr, camarade Obama, mais attention ! La condition de l’intérêt d’un blog… est qu’il reste un blog : indépendant et personnel. Si le blog devient la petite main d’un grand parti, il est assuré de sombrer à bref délai. Le blogueur ne cherche pas à être réélu, et il n’a pas besoin de plaire, c’est sa force. Son coût économique est dérisoire, c’est sa deuxième force. Mais, il est fragile, et il prendrait la position de l’escargot dans sa coquille s’il apparaissait que sa liberté apparente n’est que la mise en musique d’une partition écrite par d’autres.

    S’exprimer, vouloir tout explorer, ouvrir tous les débats. S’engager dans des combats, oui, certainement ! Soutenir des causes honorables ? Bien sûr ? Pourquoi s’en priver ? Et dans nos pays de liberté, cela me semble un devoir. Démonter les mythes ? Oui, mais librement. Le blog, c’est une histoire à vivre.

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  • Drôle d'ambiance pas drôle

    Drôle d’ambiance pas drôle. Un blog sur « 20 minutes.fr » quand « 20 minutes.fr » est en rade, c’est moyen, très moyen. L’impression de faire sa petite tambouille dans son coin, sans savoir.

     

    J’essaie de raisonner.

     

    De un, un salarié avec qui ça coince, ça arrive. Et je suis bien placé pour savoir que c’est une décision du patron, c’est le Code qui le dit. Ce n’est pas nouveau, et je n’envisage pas de renoncer à tous les restos qui ont viré un bon chef, au motif que ceci ou que cela.  

     

    De deux, je ne suis ni salarié, ni pigiste, ni prestataire, ni actionnaire. Donc, je pourrais m’en contrefiche de leurs histoires à eux.

     

    Oui, certes. Mais pour un amateur de liberté, un journal, ça compte. Le resto c’est important, mais rien à voir. Et puis, je ne suis par arrivé là tout-à-fait par hasard. Je ne me voyais pas m’enfermer chez les juristes. Mieux, j’en suis parti. Le refus du communautarisme. Je ne me voyais pas non plus installer le blog chez… Pas de nom… Ne compliquons pas !

     

    J’atterris sur « 20 minutes » parce que c’est un journal qui me paraît ouvert à tous. Et quand je scrute « 20 minutes.fr », ça bouge, ah oui, ça bouge. On essaie. « 20 minutes » répond, donne des couleurs au blog, met en avant des textes. Le blog s’anime. Ca discute, ça échange, ça s’engueule, ça rigole. Et ça apprend aussi..

     

    Bon, tout ça crée des liens. Impossible de passer par pertes et profits que la rédaction de « 20 minutes.fr » est en grève au motif de la mise à pied d’un rédacteur en chef, et que c’est peu courant. Quelle raison ? Je n’en sais rien, mais la jolie petite mécanique entre les amateurs blogueurs et la rédaction est coincée. C’est un constat.

     

    Donc, j’attendrai que ça se décoince. Il doit bien y avoir une clé quelque part.

     

    Ca ne doit rien changer aux habitudes de discussion. Bien au contraire. Quand on pige rien, on en encore plus besoin d’essayer de comprendre.

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