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environnement

  • Équateur : la forêt empoisonnée

    Début 2015, Chevron reçoit « le prix de la honte », un prix décerné aux multinationales « les plus irresponsables » de la planète à cause de sa pollution de la forêt amazonienne en Équateur.

    Ce film de 52 min. raconte la bataille des plaignants pour obtenir indemnisation et nettoyage d’un désastre écologique engendré par l’exploitation pétrolière de Texaco/Chevron. 

    Réalisation : Chris Den Hond et Mireille Court.

    Un excellent film, à diffuser sur vos réseaux 

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  • Environnement : La Justice italienne saisit 8,1 milliards € au sidérurgiste italien Riva

    Riva, le premier groupe sidérurgique italien est une belle réussite économique… et une splendide catastrophe pour l’environnement, avec un impact terrible pour la santé. Le gouvernement se tournant les pouces, c’est la Justice qui s’occupe du dossier. Et depuis juillet 2012, ça déménage… Un autre monde au regard de ce que permet le droit français.

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    Riva est le troisième producteur européen d'acier avec en 2011, 24 000 employés dont 11 500 en Italie, et 9,5 milliards d'euros de chiffre d'affaires. Le groupe est notamment propriétaire de l’usine Ilva, à Tarente, au sud des Pouilles. Avec une capacité de production de près de 11 millions de tonnes d'acier brut, le site représente pour Italie 67 % de la consommation de produits plats et 25 % des besoins en composants de l'industrie automobile.

    Oui, mais voilà, cette usine est une catastrophe pour la santé. Le site est responsable à lui seul de 92 % des rejets de dioxine en Italie, soit 9 % des rejets européens, et la pollution est tous azimuts.

    En juillet 2011, un rapport a mis en lumière chez les populations proches un excès de mortalité évalué à entre 10 et 15 %, en raison de la dioxine. Le taux de cancers est supérieur de 30 %, et celui des maladies respiratoires bat aussi des records.

    Les victimes se sont organisées, et ont saisi la justice. Un bras de fer impressionnant. D’un côté, les associations de victimes et la magistrature ; de l’autre, la firme, les syndicats et le gouvernement.

    En juillet 2012, s’appuyant sur la législation pénale sur les « catastrophes environnementales », un juge du tribunal de Tatente a frappé un grand coup, plaçant l’entreprise sous scellés, ordonnant l'arrêt de toutes les machines des secteurs « à chaud » et prononçant des mandats de dépôt contre huit dirigeants du groupe. Les réactions politiques et syndicales ont été au sommet.

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    Saisi d’un recours, le tribunal a limité la portée des mesures, mais a confirmé le bien-fondé de la procédure. L'entreprise, qui reste sous scellés, a retrouvé la faculté de produire, mais avec l’obligation de mettre en œuvre un premier plan de d’assainissement du site, financé à hauteur de 336 millions d’euros par l’Etat. Cinq dirigeants ont été remis en liberté pour être assignés à résidence, et parmi eux, le fondateur du groupe, Emilio Riva, quatre-vingt-six ans. Son fils, Fabio Riva, a été interpellé à Londres en janvier 2013.

    Nouvel épisode la semaine dernière. Vendredi, le tribunal de Tarente a mis sous séquestre 8,1 milliards de biens appartenant à la famille Riva, propriétaire de l'usine.

    Les propriétaires sont soupçonnés d'association de malfaiteurs aux fins de délits contre l'environnement, ce qui a permis au parquet d'obtenir la saisie de ces biens : « L'entreprise a obtenu au fil des années un avantage économique indu au détriment des populations et de l'environnement », a expliqué la juge Patrizia Todisco. Le montant total représente les sommes qui, selon les experts mandatés par la justice, auraient dû être investies pour contrer l'impact environnemental de l'usine, et cette confiscation vise à financer les travaux d'assainissement.

    Des recours vont être formés, mais les administrateurs évoquent la fermeture du site. Côté Confindustria, le Medef italien, c'est le gros chantage : selon lui, l'Italie devrait débourser entre 4,5 et 7 milliards d'euros par an pour se procurer l'acier manquant. 

    Celui qui cause un dommage doit réparation : avec des lois adaptées et un magistrature sereine, on peut passeer du droit proclamé au droit effectif.  

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    La juge Patrizia Todisco

  • Equateur vs Chevron : 19 milliards de dollars de dommage environnemental

    Le groupe US Chevron, la troisième compagnie pétrolière mondiale, vient de prendre une raclée devant la justice équatorienne : 19 milliards de dollars, soit environ 4 fois la somme infligée à Exxon Mobil pour la marée noire de l'Alaska en 1989. Une victoire judiciaire exemplaire pour la population équatorienne, les cinq tribus indiennes massacrées et leurs très combattifs avocats.  

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    Le malheur d’un peuple commence souvent avec la découverte du pétrole. Pour l’Equateur, cela a été en 1964, dans les provinces de Sucumbíos et d’Orellana, au Nord du pays.

    En 1967, Texaco, alors deuxième groupe mondial, a obtenu l’exploitation. Les travaux ont été gigantesques : un oléoduc traversant la forêt de l’Amazonie, 350 puits et une zone contrôlée de 442.965 hectares. De 1967 à 1992, Texaco a exporté 1 500 millions de barils de brut, pillant ainsi 80 % du pétrole équatorien. Chevron est dans l’affaire pour avoir racheté Texaco en 2001.

    Et l’environnement ? Un massacre. Pour chaque puits creusé, Texaco construisait des bassins pour recueillir les déchets toxiques. Ces bassins géants étaient installés à côté des cours d’eau pour faciliter l’évacuation, et ont été ainsi largués par tonnes du benzène, du toluène, de l’arsenic, du plomb, du mercure, du cadmium et autres saloperies.

    Le résultat a été la dévastation d’un million d’hectares de forêt tropicale. Cinq tribus d’indigènes qui vivaient sur ce territoire ont disparu et les dommages à la santé sont considérables.

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    La première action en justice contre Texaco a été engagée en 1993 devant un tribunal de New York, siège de Texaco. Huit ans de bataille de procédure, et en 2001 le tribunal a estimé que l’affaire relevait des juridictions équatoriennes, par référence au lieu du dommage.  

    La procédure a repris en 2003 devant la cour de justice de Laga Agrio en Equateur, avec un rôle clé pour le juge Alberto Guerra Bastides.

    106 rapports d’expertise furent produits et tous démontraient la présence des hydrocarbures et des produits polluants, faisant le lien avec les atteintes graves à la santé. Chevron a tout fait pour contester les juges et combattre les preuves, mais la réalité de la pollution était incontestable… Alors, l’argument a été de dire que Texaco avait payé 40 millions de dollars dans les années 1990 pour le nettoyage des sites, et avait obtenu quitus de la part du gouvernement équatorien en 1998. La blague.

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    La cour de Lago Agrio n’a pas été convaincue et le 14 février 2011 elle a condamné Chevron à verser 9,5 milliards de dollars de dommages et intérêts, soit le coût réel de la dépollution et du dédommagement des victimes, demandant en outre à Chevron de présenter des excuses aux victimes faute de quoi les dommages et intérêts seraient doublés à titre punitif. 

    Chevron a fait appel, et le 3 janvier 2012, la cour d'appel a confirmé la condamnation. Fin juillet, la cour a constaté que Chevron n'avait pas présenté ses excuses, et la somme a été portée à 19 milliards de dollars,

    Chevron a formé un pourvoi devant la Cour suprême de justice à Quito, recours non suspensif. 

    Jeudi, la cour a sommé Chevron d’avoir à payer cette somme « dans un délai de 24 heures » ou « dans le même délai, mettre à disposition de la justice équatorienne des biens non hypothéqués d'une valeur équivalente à ce montant ».

    Pablo Fajardo, l’un des avocats des victimes, sait qu’avec ces bandits ce ne sera pas simple d’obtenir les sommes, mais les procédures d’exécution vont être engagées : « Nous sommes en train d'examiner différents lieux où se trouvent des actifs importants de Chevron et où on peut compter sur des systèmes judiciaires adaptés, impartiaux et forts ».

    Bravo.

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    Lors d'une visite d'enquête sur place organisée par le tribunal

  • Shell et BASF : 500 millions de dollars pour atteinte à la santé des salariés

    La mondialisation se fait rattraper par la justice… Deux grands groupes européens, Shell et BASF, sont en passe de se faire condamner à de lourdes condamnations par les tribunaux brésiliens. Hier, un juge a condamné les deux firmes à verser 500 millions de dollars, comme garantie du paiement des soins attendus par plus d’un millier de victimes. 

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    L’affaire se passe à Paulina, une ville de l’Etat de Sao Paulo. C’était le siège d’une usine de produits chimiques qui a appartenu à Shell de 1977 à 1995, puis a été vendue à la société US Cyanamid. BASF, le plus grand groupe de chimie mondial, a racheté Cyanamid en 2000 et ainsi récupéré l’usine. L’affaire était tellement pourrie que BASF a définitivement fermé le site en 2002. La cause ? Les atteintes graves à l’environnement et à la santé des personnes. Et dans la foulée, BASF a engagé un recours contre Shell, l’accusant de s’être délesté de cette usine pourave en connaissance de cause. Dans son rapport annuel 2011, BASF a reconnu le site avait été « fortement contaminés par la production de produits de protection des cultures ».

    Oui, mais voilà, entre temps, les salariés de l’usine et les riverains ont engagé une action en responsabilité civile contre Shell et BASF, utilisant la procédure de la class action : action groupée de victimes, qui, selon le droit brésilien, est conduite par un procureur. 

    Les dégâts sont considérables. On compte de nombreux cancers de la prostate, des atteintes de la thyroïde et des troubles de la mémoire. Au moins 61 anciens travailleurs de l'usine ont trouvé la mort ces dernières années, et l’enquête montre des répercussions sur la santé des enfants, comme l’a expliqué à l’audience, Clarissa Ribeiro, l’une des procureurs. S’ajoute une pollution grave des sols et de la nappe phréatique.

    Les tribunaux d’Etat de Sao Paulo ont prononcé de premières condamnations, et Shell et BASF ont formé un recours devant la Haute Cour de Brasilia, qui tranchera l’affaire. 

    Mais dans l’attente du résultat définitif, le procureur voulait qu’une somme soit déposée auprès du tribunal pour garantir le paiement des soins nécessaires aux victimes. Le 31 mai, un premier tribunal avait refusé, mais en appel, la juridiction du travail de Paulina, présidée par la juge Maria Inés Correa Cerqueira, a fait droit à cette demande.

    Shell et BASF vont devoir consigner auprès du tribunal environ 500 millions de dollars, et la juge a porté de 772 à 1142 le nombre de personnes ayant droit à une indemnisation. Le juge a accepté de prendre ces mesures conservatoires en relevant « la conduite répréhensible » de Shell et BASF qui cherchent à « échapper à leurs responsabilités ». 

    Shell a aussitôt annoncé faire appel.  

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  • La pêche à la ligne : Un droit ? Une liberté ?

    S’assoir au bord de l’eau et pêcher les petits poissons est-ce encore une liberté ? Oui, mais très encadrée. Pour la vraie liberté, il faut retrouver la mer.

    environnement,présidentielles 2012

    En eau douce

    La législation de base pour la pêche en eau douce est la loi  n° 84-512 du 29 juin 1984 qui était logiquement hébergée dans le Code rural, mais que le législateur bobo a fait émigrer dans le Code de l’environnement.

    Vous connaissez bien le système : on commence par de grands principes, on continue par des interdits et ont fini par des taxes.

    Le beau principe se trouve proclamé à l’article L. 430-1 du Code.

    « La préservation des milieux aquatiques et la protection du patrimoine piscicole sont d'intérêt général.

    « La protection du patrimoine piscicole implique une gestion équilibrée des ressources piscicoles dont la pêche, activité à caractère social et économique, constitue le principal élément ».

    Alors, là, les pêcheurs ne sont pas en eau trouble… Ils préservent la nature, une mission d’intérêt général, et sont les cakes du développement durable, activité « à caractère social et économique ». Le pêcheur, un héros social.

    Le Code a même donné à la pêche son parlement avec le « Conseil supérieur de la pêche », un établissement public (Art. L. 434-1) qui vit des ressources de la taxe piscicole. Le Conseil constitue un organisme consultatif auprès du ministre chargé de la pêche en eau douce.

    Ministre de la pêche en eau douce ? Moi, je postule… Ca me parait être un ministère très tendance, et plein d’avenir…

    environnement,présidentielles 2012

    La vie est belle, mais se complique avec l’article L. 436-1.

    Pour taquiner le goujon, il faut être membre d'une association agréée de pêche, et payer la cotisation de l’association et une adorable redevance.

    Ensuite, on ne pêche pas n’importe où, mais sur le territoire alloué à cette association (Art. L. 436-4), et attention de ne pas s’aventurer trop loin : depuis la rive, en marchant dans l'eau, et parfois selon la catégorie de la rivière, depuis un bateau.

    Le texte combat le capitalisme pêcheur, car ce droit de pêche ne peut s'exercer « qu'à l'aide d'une seule ligne ». Mon ami Poutou - le plus sympa de l'équipe - approuve !

    Puis s’enchaîne une série de décrets déterminant les conditions dans lesquelles sont fixés « les temps, saisons, heures pendant lesquels la pêche est interdite », mais aussi la maille des poissons et le nombre de captures autorisées pour certaines espèces, des arrêtés préfectoraux prenant le relais.

    La loi définit ensuite une kyrielle d’infractions, notamment avec les articles R. 436-3 et R. 436-5 pour ceux qui pêchent sans payer la taxe ou sans adhérer à une association.

    En s’approchant de l’océan

    Là, c’est trop. J’ai laissé tomber le Code de l’environnement, et je suis allé voir l’océan qui commençait à se retirer, découvrant les magnifiques fonds des environs de La Cotinière, sur l’Ile d’Oléron.

    environnement,présidentielles 2012

    Pas de code, ni de taxe. Seulement, la mer, splendide, l’iode à plein poumons, le vent qui s’amuse des marées, et le soleil qui illumine le ciel, créant cette blancheur inimitable.

    Le jeu est de descendre aussi vite que le mer, en se trouvant un chemin au milieu des roches qui se découvrent pour aller se poser auprès des grands trous que la marée libère ou, au loin, aux confins de la marée basse. Ici, tout est enivrant, rien de moins…

    Tu peux t’amuser à jeter un fil à l’eau, ou préférer guetter dans les trous de roche, admirant cette si belle nature qui brille au soleil, et qui dans quelques heures sera à nouveau recouverte de trois mètres d’eau.

    Tu peux aussi de poser au large, repérer un bon coin, et t'installer pour lire un bouquin, les pieds dans l'eau. Par exemple le sublime « Chants » de Giacomo Leopardi, aux éditions Rivages Poche, à 10,65 euros. Un très grand voyage.  

    Pas sûr de ramener beaucoup de poissons… Mais de délicieuses palourdes au goût infini de l’océan et quelques petits crabes, histoire d’organiser une course vers l’eau une fois de retour sur la plage.  

    La vraie vie, quoi…

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    Le port de La Cotinière, Ile l'Oléron

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