Actualités du droit

Notre Sarko 1°, le Bien-Aimé-De-Sa-Dame, comparait devant le Conseil constitutionnel du blog, et ça ne rigole pas.

Le président. – Sarkozy Nicolas, veuillez-vous approcher de la barre.

Sarko. – Oki, les amis, je vais rejoindre mon fauteuil,… à 30 000 euros par mois,… sans y siéger,… sauf quand ça m’intéresse. Ça me fait une montre chaque mois…  

Le président (Doucement). – Eh, fais pas le con, Nico, il y a la presse aujourd’hui…

Sarko (Très doucement). – Désolé, ça m’a échappé, mais on se sent ici tellement en famille…

Le président (Drapé dans sa dignité). – Monsieur l’ex- et sans doute futur président de la République, aujourd’hui vous ne pouvez pas rejoindre votre fauteuil, car c’est votre cas qui est jugé. Veuillez nous préciser vos nom, prénom et profession.

Sarko. – Sarkozy, Nicolas, membre du Conseil constitutionnel.

Le président (Rouge, comme la honte d’une légion d’honneur). – Pardon ? Pouvez-vous préciser, je n’ai pas très bien entendu.

Sarko. – Sarkozy, Nicolas, conférencier international pas rasé de trois jours.

Le président. – Merci. Le Conseil constitutionnel va donc pouvoir juger l’affaire dans la plus grande impartialité. Monsieur l’ex- et sans doute futur président de la République, c'est vous qui avez saisi le Conseil constitutionnel. Pouvez-vous nous expliquer votre recours ?  

Sarko. – Le Parti communiste vient de rejeter mon compte de campagne !

Le président. – C’est pas le Parti communiste, c’est la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP).

Sarko. – Ah bon ?... C’est pareil. Je suis furax…

Le président (Malicieux (si, si, ça lui arrive)).– Pourtant tu le sais… il ne faut plus dépenser qu’on a de recettes. Ça s’appelle la règle d’or.

Sarko. – M’en fous, ça c’est un truc de nazes pour faire grimper les sondages. C’est pas çà qui me rend furax.

Le Président (Soudain très solennel). – Alors ? Qu’avez-vous à plaider ?

Sarko. – J’aurais dû nommer Roland Dumas président du Conseil constitutionnel.  Je ne serais pas dans cette mouise. Lui au moins, il s’y connait en comptes de campagne.

Le président. – Mais çà, c’est pas possible. Mitterrand avait nommé son ami Dumas pour présider le Conseil constitutionnel en tout indépendance. Et moi, j’ai été nommé par mon ami Chirac pour présider le Conseil constitutionnel en tout indépendance. Mais toi, t’as perdu aux présidentielles, malgré tes très somptueuses dépenses…

Sarko. – Oh, ça va…

Le président. – … et c’est Hollande qui nommera un de ses amis pour présider le Conseil constitutionnel en tout indépendance.

Sarko (Qui s’approche du président). – Donc, c’est cuit, tu vas m’allumer ? Attends, ça va me coûter 11 millions, et les agences de notation vont me coller au niveau de la Grèce !

Le président (Doucement). – J’ai pas le choix, tu as fait toute ta campagne sur le budget de l’Elysée. Et puis, avec tout ce que tu as emmerdé Chirac, je suis pas mécontent de t’aligner.  

Sarko (Qui s’approche encore plus du président). – Attends cinq minutes, je vais donner un coup de fil.

Le président (Malicieux (si, si, ça lui arrive)). – Tu appelles le Pape, pour un miracle ?

Sarko. – Non, j’appelle Philippe.

Le numéro appelé. – Secrétariat du procureur à Nanterre, j’écoute.

Sarko. – Salut, Liliane, c’est moi. Tu peux me passer Philippe ? J’ai un service à lui demander, en toute indépendance.

Le numéro appelé. – Mais, Philippe n’est plus là. Il a été viré par le Parti communiste.

Sarko. – Oh purée, si Philippe n'est plus là, il n’y a plus de justice…

Le président. – Reprenons nos débats. La Commission Nationale des Comptes de Campagnes et des Financements Politiques (CNCCFP), créée après la loi du 11 mars 1988 sur le financement public des partis politiques, qui contrôle les comptes de campagne des candidats à l’élection présidentielle depuis la loi organique du 5 avril 2006, a rejeté votre compte de campagne car vous avez explosé les dépenses en faisant campagne avec le budget de l’Elysée. Qu’avez-vous à répondre ?

Sarko. – Je m’en tape.

Le président (Intrigué, qui ajuste ses lunettes et règle son sonotone). – Pardon ?

Sarko. – Ca va finir de fiche le bazar à l’UMP qui va devoir payer les 11 millions qu’elle n’a pas, et comme ça, j’aurai place nette pour être candidat en 2017.

Le président (Emoustillé, qui ressert sa cravate). –  C’est tout le bonheur que je vous souhaite et que je souhaite à la France. Et ça sera génial pour le Conseil constitutionnel, car comme ancien prédisent, vous pouvez siéger à vie, même si vous êtes le nouveau président !  

Sarko. – T’as raison, Jean-Louis. Et du coup, je n’aurai même pas besoin de nommer Roland Dumas.

Le président. – L’avenir nous sourit. Le Conseil constitutionnel du blog va rendre son délibéré.

*   *   *

Jugement constitutionnel du blog, et patin couffin

Au nom de la République et de l’UMP,

Vu le Code de la famille UMP,

Vu les statuts de l’UMP,

Attendu que par principe, la justice doit être indépendante et impartiale ;

Attendu que tout principe connait des exceptions, sinon on n’est plus en France ;  

Attendu que Sarko a bien emmerdé Chirac quand il était président, et que Chirac, aujourd’hui membre du Conseil constitutionnel a nommé Jean-Louis président du Conseil constitutionnel, pour surveiller Sarko ;

Attendu que ce serait donc une bonne occasion de se l’aligner ;

Mais attendu que le Conseil constitutionnel en condamnant un de ses membres, se condamnerait lui-même ;

Attendu qu’aucun principe n’oblige une juridiction indépendante et impartiale à se faire hara-kiri ;

Attendu que le Conseil constitutionnel sera très honoré de voir un de ses membres devenir président de la République en 2017 ;

Attendu que pour ce faire, il faut éradiquer l’UMP, laquelle avec un endettement pire que la Grèce, ne s’en remettra pas, ce qui laissera les mains libres à notre ami Nicolas,

Par ces motifs,

Rejette le recours formé par le président de la République de 2017,

Dit que l’UMP devra payer les 11 millions laissés par la campagne de Sarko,

En toute indépendance, présente à Sarko ses vœux de réussite pour la présidentielle de 2017. 

Mais non, DSK, on ne parle pas de toi ce soir...

Des rougeurs aux doigts pour deux salariés, pas de prescription médicale, pas arrêt de travail, mais dans le même temps, 50 sapeurs pompiers arrivés en urgence, une campagne de presse nationale, la une de tous les jités ce soir, Corinne Lepage suant et soufflant pour faire le tour des caméras et le président de l’Assemblée Nationale sur le plateau de BFM !

J’aurais aimé saluer cette mobilisation contre les accidents du travail… mais il s’agit uniquement de l’exploitation politique irrationnelle d’un accident du travail parfaitement bénin. Loin de simplifier le dossier, sérieux, de l’avenir de Fessenheim, ça le complique singulièrement car cela donne la fâcheuse impression que les réactions sont affectives.  

L’accident est un dégagement de vapeur lors de la manipulation d’eau oxygénée dans un bâtiment annexe au réacteur, où sont traités certains effluents des réacteurs.

Thierry Rosso, le directeur de la centrale, a expliqué que deux salariés « ont simplement une irritation sur les doigts » et qu’il « n'y a pas d'impact environnemental ». Jean-Luc Cardoso, le représentant de la CGT, a confirmé l’absence de toute gravité.

Pas d'impact environnemental, mais un fort impact politique… 

Pour François de Rugy, président du groupe écolo à l'Assemblée nationale, cet accident vient « rappeler à tout le monde, à tous ceux qui croyaient qu'avec le nucléaire il n'y avait pas de problème de sécurité, qu'il y a toujours un danger ». Pour Noël Mamère, « c’est la preuve qu'il faut fermer Fessenheim au plus vite ».

Où est le blème ?

François Hollande s'est engagé durant la campagne électorale à fermer cette centrale d'ici à 2017.

L'argument souvent mis en avant est que c’est la plus ancienne des centrales, mise en service en 1977 – avec deux réacteurs à eau pressurisée, d'une puissance de près de 900 mégawatts –  prévue pour 40 ans, dépassée et arrivant à ses quarante ans en 2017.

Raisonnement simpliste, a affirmé l'Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN) dans un rapport en juillet 2011. L’ASN expliquait en substance que l’âge de la centrale n’est pas déterminant si elle a été bien conçue et bien entretenue. Et elle avait conclu, qu’avec des travaux, la centrale pouvait encore fonctionner pendant dix années. Parmi les préconisations, le renforcement du radier – la dalle de béton sur laquelle a été construit le réacteur –  avant juin 2013.

Hollande a été élu en mai avec un engagement clair, et pourtant en juin, EDF s’est empressée d’investir 20 millions d'euros en un an pour réaliser ces travaux, dont 15 millions pour le ravier !

En 2013, la centrale respectera les conditions fixées par l’ASN pour un nouveau bail de 10 ans, soit jusqu’en 2027, ce qui ne va pas simplifier la décision politique. Dire « c’est un engagement de la campagne, et on sauvera l’emploi » sera trop court, et les écolos doivent ajuster leurs arguments techniques.

Question complémentaire. De nombreuses centrales nucléaires ont été mises en œuvre à cette époque. La régle des 40 ans s’appliquera-t-elle à toutes ?

L’incident d’hier ne pèse rien dans ce débat, mais il va falloir trancher la question de l'avenir de Fessenheim. A voir la frénésie qui a suivi ces « rougeurs aux doigts », je m’interroge sur ce que sera le débat de fond. Mais pas de doute : pour le gouvernement, le plus dur ne sera pas avec les écolos, ni avec les salariés de la centrale, mais avec EDF.

Hollande, c’est du Sarko sans Sarko et du DSK sans DSK. Il n’y a pas de quoi regretter le vote du 2° tour, car Sarko cornaqué par un Buisson en délire, ça devenait n’importe quoi, mais il n’y avait pas grand’chose à attendre de cette Gauche molle, amaigrie, sans muscle ni colonne vertébrale.

Le gouvernement de Hollande sera ce qu’avait été sa campagne : je ferai la politique de Sarko sans les excès de Sarko. Il n’y a pas de surprise. Nous allons avoir du sous-Raffarin, à l’eau tiède.

Petite revue d'actualité. 

Le temps de la campagne, la Cour de cassation avait dit, vu l’état de la loi, ne pouvoir sanctionner les « licenciements boursiers » et, par ailleurs, le Conseil constitutionnel avait annulé la loi sur le harcèlement sexuel, trop imprécise. Priorité du gouvernement qui entend combattre « les puissances de l’argent » ? Une fois au pouvoir, on se calme : les licenciements boursiers, c’est compliqué, l’urgence est la loi sur harcèlement sexuel : soixante procédures par an, qui se finissent par quelques mois avec sursis !

Après, on a le licenciement de Nicole Brick, ministre de l’Ecologie pour quinze jours, qui avait osé remettre en cause les intérêts de Total et de Shell pour les forages lointains, au large de la Guyane. Dégagée et remplacée par la docile Batho, qui sait ce qu'il lui reste à faire pour durer : des risettes, et éventuellement une surprise-partie avec Hulot, le roi du gel douche. 

Très bon aussi le coup du SMIC ! Le gouvernement de la justice sociale fait le paon : 2% d’augmentation, dont 1,4 mécanique pour rattraper l’inflation, ce qui représente une mesure de justice sociale de 0,6%, soit 20 euros par mois. Géniale, la Gauche et son plan de guerre pour les travailleurs pauvres.

Pour les 60 000 embauches dans l’Education nationale, c’est pas mal non plus. On se souvient des calculs puissants de Hollande expliquant que le coût serait supportable, mais aujourd’hui il n’y a plus de coût du tout : les embauches dans l’Education nationale seront compensées par la purge dans d’autres services, pour que les effectifs de la fonction publique restent constants. Très drôle.

Hier, Hollande confirme qu’il maintient la politique de Guéant pour l’immigration. Ca ne peut surprendre personne dès lors qu’il avait nommé à l’Intérieur le mec le plus à Droite du PS, célèbre pour ses propos xénophobes tenus à Evry, et qu’il avait laissé au ministère de l’Intérieur la compétence sur l’immigration, ce qui est une invention sarkozyste. Grande « innovation » : ce sera au cas par cas, mais avec des critères… Ce qui est exactement la situation actuelle. Vous croyez que les préfectures et les tribunaux décident en jouant aux dés ? Un peu de sérieux... Et puis, comment dire « j’appliquerai les critères » en donnant déjà un chiffre, 30 000 (le chiffre de Sarko-Hortefeux-Guéant-Valls-Hollande) ? Le Pen se marre, et engrange. 

N’oublions pas le meilleur, le beau discours de Hollande soutenant le 8 avril 2008 à l’Assemblée Nationale une motion de censure contre le gouvernement car Sarkozy avait décidé d’intégrer le commandement militaire de l’OTAN. Extraits.

« Ce retour vers l’OTAN est non seulement contraire à nos intérêts et il est aussi contradictoire avec la stabilité du monde. Car, la décision du Président de la République intervient au moment où l’OTAN change d’identité. C’est en ce sens qu’elle est inopportune.

« L’Alliance connaît, sous l’influence américaine, un double élargissement :

« Géographique d’abord, puisqu’elle s’étend jusqu’aux confins de la Russie, sans exclure d’aller au-delà de l’Europe et qu’elle conduit des opérations hors de sa zone naturelle –comme c’est le cas en Afghanistan.

« Politique ensuite, car l’OTAN est dans une fuite en avant dans les missions qui l’éloignent de ce qu’elle est – une alliance militaire – pour devenir l’organisation politique de l’occident. « « Une ligue des démocraties» selon la formule de Mac Cain, dépositaire des valeurs du bien et poursuivant le mal dans une nouvelle illustration de la guerre des civilisations.

« L’OTAN devient le bras armé d’un bloc occidental dont la mission principale est de défendre partout ses valeurs. Une sorte de substitut à l’ONU permettant aux Etats-Unis de ne pas agir seuls.

« Cette dérive avait été, jusque-là, rejetée par la France hostile à l’idée d’un gendarme d’un monde occidental bien pensant. Elle est aujourd’hui acceptée par le Chef de l’Etat lorsqu’il lie, dans son discours de Washington, l’avenir de nos valeurs à celui de l’Alliance ».

Il avait une bonne occasion de rappeler ces bons principes lors du sommet de l’OTAN de Chicago, mais... il a tout avalé.

Et pendant que le matin il nous amuse avec ses combats de coq publicitaire sur la relance, il nous prépare l'après-midi un plan de rigueur jamais vu. Dans l’immédiat, 10 milliards d’annulation de crédit, et un gel pur et simple des dépenses de l'Etat sur trois ans : 2013, 2014 et 2015.

Sarkozy a quitté le pouvoir, mais il a imposé des critères de gouvernement que ses successeurs n’osent même pas discuter. La France dirigeante est malade dans sa tête.

En fait, les hommes politiques sont rigolos. Ils sont des cracks pour les campagnes électorales, et une fois qu'ils sont assis sur le trône, ils fondent les plombs.

Rembrandt, Le Reniement De Pierre, Musée de Saint Petersbourg

Je me suis souvent demandé pourquoi Sarko s’était tellement excité sur les « soins sans consentement ». Pourtant Freud  a si bien expliqué, que quand ça devient compliqué, on parle des autres pour en réalité parler de soi.

Il y a eu un temps où l’UMP, c’était la Droite gaulliste.

Le général de brigade à titre temporaire De Gaulle a été un allumé gouailleur, patron en chef des réseaux les plus pouraves. De brillants succès politiques : quelques mois au pouvoir en 45, pour se faire très vite éjecter, toutes les magouilles pendant une décennie pour pourrir la IV° République, l’arrivée au pouvoir en 58 avec Massu comme directeur de campagne, et dix ans après, c’est mai 68 : la société craque de tous côtés. Trop fort !

Mais, je dois constater que le fruit a été meilleur que l’arbre. Le gaullisme, avec Pompidou, est devenu une vraie politique, censée et républicaine. Chirac a flingué Chaban, puis Giscard, puis il est devenu un vrai boss de la Droite. Et à nouveau çà a très bien marché, car incontestablement, une grande part de la France se retrouve dans cette Droite qui assume, et qui a le cœur d’être leader, c’est-à-dire de rassembler.

A l’époque, on ne saoulait pas avec ces litanies bêtifiantes sur les valeurs… La Droite avait un programme, qui lui suffisait, bien assis sur trois piliers : le développement économique, un grand rôle pour l’Etat et la recherche de l’adhésion populaire. Le Pen a essayé de vendre sa daube, mais il s’est pris de bonnes raclées.

Là-dessus vient Sarko. Il commence par zigouiller le Centre – en fait la Droite orléaniste – qui est une belle force d’appoint mais n’a pas les capacités pour être leader, distribue quelques hochets pour calmer ces appétits (Dont l’ouverture à des zouaves comme Koukouch et Amara), et ensuite, c’est la course éperdue vers l’Extrême-Droite. Cinq ans de course éperdue qui ont été une vraie trahison du gaullisme. Un trio d’enragés – Buisson, Guéant, Mignon – a embarqué tout l’UMP dans le décor : six élections perdues en cinq ans. Pour finir, le PS a tous les pouvoirs et le FN est à l’Assemblée.

Le mal est très simple. C’est le renoncement au gaullisme et la contamination par le très toxique virus du FN, à savoir la xénophobie. Tout le problème est là : ce sont les étrangers qui mettent en péril la France. Economie, Europe, société, sécurité : le FN fait semblant de trouver des réponses, mais tout ce résument à ce rot d’une pensée encalaminée : il y a trop d’étrangers, nous ne sommes plus chez nous.

C’est une xénophobie profonde : le danger vient de ceux qui ne sont pas comme nous. Il suffit alors de créer des « nous » illusoire, et çà part dans tous les sens. Ces drôles de gus n’admettent pas que le monde bouge différemment de ce qu’ils ont prévu. Ils nient la violence de l’injustice sociale qui condamne la moitié des habitants de la planète à vivre avec 2 dollars par jours, alors, ils tapent, ils tapent, ils tapent.

Aparté. Pendant la campagne, Hollande a lâché un jour lui aussi qu’il y avait trop d’immigrés légaux. Je mets çà sur le compte des hypoglycémies passagères que connaissent tous ceux qui font des régimes amaigrissants. Mais, attention, s’il revient sur le thème, j’en référe aussitôt à Valérie. Fin de l’aparté.

Un parti piège les électeurs, c’est bien connu, car selon que vous ayez la tripe à Droite ou à Gauche, vous finirez par choisir… le menu officiel de votre camp. Mais, cette violence électorale n’est pas sans limite, et l’UMP dévoyée de Sarko en paie le prix.

Comme il y a une Droite et une Extrême-Droite, l’UMP doit choisir. Elle ne l’a pas fait sous Sarko finissant, et lors des législatives elle a défendu ce scandaleux « ni, ni », mettant en équilibre  le PS et le FN, dont les ¾ du programme sont anticonstitutionnels. Et hier, la courge absolue Morano expliquant qu’elle n’est pas raciste car ça meilleure copine est tchadienne, donc plus noire qu’un arabe… Eh oui,… mais il y a peu elle était ministre, et c’est Sarko qui l’avait nommée.

L’UMP a besoin d’une bonne cure de désintoxication. Le parti doit se débarrasser de cette foutue drogue, la xénophobie, ce qui suppose de reconnaître le mal, en mesurer l’ampleur, analyser comment cette drogue envahît la vie. Il faut ensuite s’interdire d’y toucher, même un jour de déprime, et dans le même temps se reconstruire, et là il y a de la marge.

On va voir tout çà, mais c’est loin d’être gagné. Le seul camp qui parait organisé est celui de Copé, qui est sur une ligne No Rehab. Juppé peut donner un cap, mais il n’est plus en phase. Fillon, roi de l'esquive, est un planqué. Et Sarko va nous la faire Jospin (I am the best), mais sans les kilomètres et le pont de l’Ile de Ré. Les autres sont loin de faire la maille.

Ils semblent incapables d’ouvrir les yeux. C’est dire le degré d’intoxication…   

Enfin sorti de ce long tunnel électoral... Les Françaises et les Français ont dit ce qu’ils en pensaient en battant le record de l’abstention, avec plus de 44%. Les vainqueurs étaient hier tout sourire, mais ils feraient bien de se poser quelques questions, car en moyenne, ils ne peuvent se prévaloir que de 30% de l’électorat, ie du peuple, donc de vous et moi.  

Près d’un électeur sur deux s’est dit non intéressé, et ça se comprend : on ne s’est jamais autant rasé lors d’une campagne législative, et je dis que c’est grave. 

Qui peut me citer une seule idée qui serait apparue lors de cette campagne ? Une seule idée qui ait été débattue ? Rien, rien de rien.

Dans un pays civilisé, les élections  législatives devraient être les plus importantes. La République parle et agit par la loi, expression de la volonté générale, et la loi est l’œuvre du Parlement. Alors quelles lois sont capables de voter les kyrielles de lobotomisés qui ont été élus hier ? Vous en avez une idée ? Si c’est le cas, vous avez bien de la chance, et merci de m’adresser la doc, ça m’intéresse.

A part de fort distrayantes affaires de cœur mal gérées ou un gros canular de potache, il n’est absolument rien passé. Je veux dire rien passé du niveau d’un pouvoir législatif, car tout ce petit monde a été très actif pour blinder ses positions locales. C’est le délire de la proximité ! Je sais bien que les élections se gagnent en faisant risette sur les marchés et en buvant un coup lors des tournois de boules, mais il devrait y avoir le projet politique aussi. Un minimum, quand même !

Tu veux être député, bonhomme ? Alors, dis moi ta vision de la France, tes idées économiques, ton point de vue sur les grandes questions de société… Des questions plus précises ? Comment règles-tu le financement de la santé, alors que ces jours-ci les banques lancent des contrats pour avancer le montant des dépenses de santé ? Es-tu partisan d’une Europe plus fédérale, comme contrepartie des engagements financiers communs, et comment serait-elle gouvernée ? Et tu penses quoi du bouclier antimissile qu’Obama veut déployer sur l’Europe, prenant ainsi un vrai contrôle militaire de nos terres ?

Beacoup sont individuellement des gens compétents, mais le prix de l'élection est d'apprendre à se taire pour devenir un simple porte-parole du Président.

Quand même, et pour rire un coup, on pourrait faire le test auprès des sortants, en leur citant des lois qu’ils ont votées. On trouverait plein de lois dont ils ne se rappellent pas même le titre, et si on leur demandait d’expliquer le texte et ses effets juridiques, alors là, çà serait une blague propre à dérider le plus grand des dépressifs.

Tout ceci est consternant. Nous ne ferons rien sans un vrai Parlement avec de vrais parlementaires, et nous en sommes à des années-lumière. Plutôt d’ailleurs des années-ombre.

Le calendrier électoral anesthésie les législatives, et de fait le débat était :

 -       Votez pour moi, car Hollande doit avoir une majorité, et je m’engage à être une bonne buse votant pour ses projets les yeux fermés.

 -       Votez pour moi, car Hollande a trop de pouvoirs, et je m’engage à être une bonne buse votant contre ses projets les yeux fermés.

Alors, après çà, c’est juste à mourir de rire de voir Ayrault prend sa voix de fluet pour affirmer que le gouvernement respectera les droits du Parlement. Tu parles… La Parlement s’est court-circuité le cerveau, alors tu ne prends pas de risques ! Nous n’avons pas de Parlement, mais juste des chambres d’enregistrement, et d’ailleurs c’est Bruno Le Roux, un grand pote de Hollande, qui sera la président du groupe PS. Comme çà, c'est clair.

Tout le monde déplore la bassesse du niveau politique en France, proche de l’inculture. Et on montre du doigt l’école, la famille, la télé… Non, la sagesse chinoise nous apprend que le poisson pourrit toujours par la tête. C’est ce dont il est question quand on élit du gaz.

Dés demain, les télés vont nous abreuver de reportages absolument passionnants genre « le bleuet fait ses premiers pas à l’Assemblée ». Qu’y fera-t-il, notre bleuet ? Il ira chercher son numéro.

Préparatifs de la rentrée parlementaire, France, 2012