Actualités du droit

La réaction des Norvégiens aux crimes commis par Anders Behring Breivik, le 22 juillet dernier, est absolument remarquable. La justice dans une vraie démocratie, c’est classe.

 

Le 22 juillet 2011, Anders Behring Breivik qui se décrit comme un « templier » en lutte contre les périls du « multiculturalisme » et de l' « islamisation » avait fait exploser une voiture piégée à Oslo, dans le quartier des ministères, faisant huit morts, avant de se rendre sur l’Ile d'Utoya, où se tenait une réunion du Parti socialiste, et il avait abattu froidement 69 victimes. On compte 240 blessés.

Le procès s’est ouvert neuf mois après les faits. Il durera dix semaines, et une large partie des débats est retransmise en direct. Anders Behring Breivik ne forme aucun grief quant aux conditions de sa détention ou à l’exercice de ses droits de la défense. Quel pays peut faire mieux ? 

Anders Behring Breivik est-il psy ? Il l’est, car pour s’accrocher à cette surpuissance, il faut à coup sûr de grands vides dans la tête. Mais est-il happé par la souffrance psychique au point d’être irresponsable ? Les avis des psychiatres divergent, et le débat sera public, devant les juges.

Tout sera examiné lors du procès : personnalité de l’accusé, organisation et déroulement des faits, histoire individuelle de chacune des victimes.

La société norvégienne – la Norvège compte 5 millions d’habitants – a réagi avec calme et détermination. Les effectifs des partis politiques se sont renforcés. Aux élections municipales et régionales de septembre, la participation a battu des recours et le score du Parti du Progrès, le FN local, s’est écroulé.

Le pouvoir politique n’a rien modifié à la législation antiterroriste, faisant confiance aux juges pour l’appliquer avec discernement. Le consensus est qu’il ne faut pas surdimensionner la réaction, pour ne pas donner au crime une force qu’il n’a pas. La Norvège veut rester une société apaisée.

Au début du procès, Anders Behring Breivik a dénoncé comme « marque de l’entreprise marxiste de lavage de cerveau des écoliers », une très populaire chanson – Barn av regnbuen, soit Enfants de l'arc-en-ciel – de Lillebjoern Nilsen.

Un appel a aussitôt été lancé pour que la population défende cette chanson, et hier ils étaient 40 000 à Oslo, juste à côté du tribunal, pour chanter cette chanson, tous avec une rose à la main. Ces Norvégiens sont magnifiques.

 Voici une traduction de Barn av regnbuen

 Une mer bleue aussi loin que le regard se porte
Une terre où les fleurs s'épanouissent
Que voulez-vous de plus?
Ensemble, nous allons vivre avec
Chaque soeur et chaque frère
Les enfants de l'arc en ciel
Et un sol fertile

 Certains pensent que ça ne sert à rien
D'autres perdent leur temps en discussions inutiles
Certains croient que nous pouvons nous contenter
de plastique et de nourriture synthétique
Et si quelqu'un confisque à la jeunesse
la possibilité de lutter contre cela
Ce quelqu'un le volera à tous ceux
qui viendront après nous

Refrain

Dites à tous les enfants!
Et dites-le à tous les pères et mères :
Nous avons une chance
de partager l'espoir sur la terre

Libé est un journal idéal car du fait de son format, on peut le lire en mangeant le plat du jour à midi au café du coin, alors qu’avec Le Monde ou Le Figaro, c’est  un vrai exercice de gymnastique. Et puis, le Libé de Demorand est assez distrayant.

Mais hier, je me suis quand même un peu agacé. Heureusement, Patricia servait une nouvelle fois un plat généreux et de caractère : un excellent magret de canard à la cuisson impec, avec une polenta et plein de joyeuses épices. J’ai quand même du commander un verre de Côtes-du-rhône pour faire passer la pilule de Libé. Comme quoi, tout n’est pas négatif.

Dans ses pages actu, Libé, modeste, raconte qu’il était une victime programmée de Forsane Alizza. Le groupuscule aurait eu un projet d’incendier le siège de Libé, au motif d’avoir accueilli la rédaction de Charlie Hebdo dont les locaux avaient été incendiés.

L’info a fuité via Le Figaro, et on ne sait rien du projet réel. Y avait-il des armes illégales, des préparatifs ? Nous aurons bien le temps de voir quels faits avérés ressortiront de l’enquête. En attendant, il y a bien un point qui ne prête pas à discussion : le recours aux armes dans une démocratie, respectant l’Etat de droit, est inadmissible et justifie la répression par la loi.

Me voici entrain de chanter des cantiques avec Demorand.

Mais là où j’ai failli m’étrangler, c’est en arrivant à la dernière page, occupée par un tendre portrait de Battisti, écrit par Violette Lazard qui s’est rendue à Rio rencontrer « l’ex-militant d’extrême gauche ». Le texte s’intitule « Plombé », l’histoire de ce gentil écrivain dont la vie est plombée par les méchants juges italiens. Un goût douteux car les victimes ont-elles bien pris du plomb, et elles en sont mortes. Victimes innocentes de ces années de plomb, avec ces groupes armés à l’origine de plus de 400 morts.

En face, une justice remarquable qui a jugé sans juridiction d’exception et en respectant les règles du procès équitable de la CEDH. Aujourd’hui, la quasi-totalité des personnes condamnée ont été libérées dans le cadre de mesures d’aménagement de peine. 

Alors deux choses.

Libé pourrait faire un petit effort de précision quant aux faits. Violette Lazard a certainement lu le livre « L'Affaire Battisti. Un terroriste homicide ou un persécuté politique ? », publié cet été par le très respecté magistrat Giuliano Turone. (Aucune traduction en français n’est hélas disponible). Alors, pourquoi n’en tire-t-elle pas quelques questions ? Comment n’y trouve-t-elle pas le minimum de réserve ? Ce livre d’un grand pro de la justice, qui reprend l’affaire et ses polémiques point par point, et après étude des 53 caisses du dossier, rend des conclusions accablantes pour Battisti.

Il vous reste un doute sur la culpabilité dans les crimes de sang ? Je n’ai pas la prétention de vous convaincre. Mais il y a bien une chose sur laquelle tout le monde est d’accord, c’est le groupe armé clandestin, revendiqué par Battisti, pour commettre des attentats, ce qui est aussi revendiqué par Battisti. Ca s’appelle « association de malfaiteurs en relation avec une entreprise terroriste ». C'est juste l'infraction reprochée à Forsane Alizza.

Voilà donc notre pauvre Libé qui à quelques pages d'intervalle verse sa larme sur Battisti et dénonce les projets de Forsane Alizza. Ce sous l’étendard des héros de la liberté de la presse pour avoir accueilli les amuseurs défraichis de Charlie...

Tu vois, Libé, il y a un principe simple : dans une démocratie qui respecte l’Etat de droit, on doit interdire tout recours à la violence armée et en condamner les auteurs. Point. Ca, ca ne se discute pas et c’est acquis depuis deux mille ans. Si tu acceptes le recours à la violence armée, c’est que tu estimes que des vies valent plus que d’autres. Ce faisant, tu exposes des innocents aux balles plus ou moins perdues d’assassins qui font les malins en se cachant derrière leur petit délire verbal.  

On verra ce qui sera retenu contre Forsane Alizza. S’il y a des armes illégales, ca me suffit à marquer toute ma réprobation. Mais à voir le double traitement entre les « salafistes » de Forsane Alizza et « l’ex-militant d’extrême-gauche » Battisti, je vois que Libé n’a toujours pas grandi et n’est pas au clair sur le recours à la violence armée dans les démocraties, ce qui est tout de même fâcheux. 

Le présumé coupable d’Oslo a reconnu les faits, et ce d’autant plus facilement que pour lui, il n'y a rien de répréhensible, comme nous l’a rapporté son avocat. Pour ce terroriste blondinet et bien propre sur lui, c’est une sorte de mal nécessaire. La société est dans une telle perdition qu’il faut marquer les esprits. Bon, il s’en serait passé, mais tout est simple : c’est un service rendu à la société, et il faut l’en remercier. Brave gars, il accepte d’être provisoirement incompris.

Et quel comportement ! Dire qu’il y a préméditation, c’est peu. Ca fait plusieurs années qu’il planifie, organise, argumente. Une détermination absolue. Un sang froid total pendant les exécutions. Alors qu’il sait que la bombe a explosé en centre-ville, avec nécessairement des morts et des mutilés, il tue les unes après les autres les victimes, en les regardant droit dans les yeux.

Le massacre, l’horreur et l’arrestation ne le font pas sourciller. La police a arrêté un homme calme.

Ce terrorisme maison, bien de chez nous, ce n’est pas nouveau : Bande à Baader en Allemagne, Brigades Rouges en Italie, Action Directe en France… Ces criminels s’estiment au dessus des autres, alors tuer les autres n’est pas un souci, et ils ne se posent pas la question de la culpabilité. Je me souviens lors d’un procès d’Action Directe, où l’un des meurtriers expliquait que s’il avait tué l’agent de la banque, c’est qu’il ne faisait pas des hold-up mais venait juste récupérer l’argent du peuple.

Alors, il faut revenir sur ce concept pourave de dangerosité, sur lequel la Droite s’était excitée pour justifier des mesures strictes contre les patients psy, car il fallait « protéger la société contre les monstres ». Donc, tout était simple avec les dangereux : on les colle en taule, et après en hôpital psy pour les soigner contre leur gré.

Avec le terroriste d’Oslo, nous avons l’incarnation de la dangerosité,… et il n’y a pas un poil de prise pour la psychiatrie. Certes, comme chez tout un chacun, il y a matière pour l’analyse psy. Ne confondons pas : tout comportement peut être analysé au regard de la psy, mais toute personne ne relève pas de sa prise en charge. Le soin psychiatrique, c’est la réponse à une souffrance, et cette affaire dramatique montre à quel point l’idée de psychiatriser la dangerosité est d’une imbécilité sans nom.  Euh pardon, je me trompe : il y a un nom, et ce nom c’est l’UMP, qui par l’indigence de sa pensée, a juste pour programme de faire peur. Le seul concept que s’autorise l’UMP, c’est la sidération.

Alors, aujourd’hui, ils ont quoi à dire, ces malins, avec leur programme de psychiatrisation de la dangerosité ?

« Justice has been done ». Non : « Just an illegal act of war has been committed ». Obama est libre de vanter sa réussite sur un plan militaire, politique, moral, économique, avec ses critères. Mais il y a une chose qu’il ne peut pas dire, c’est « Justice has been done ». Car les règles sont d’ordre public. Elles appartiennent à tous, sont opposables à tous et la réponse juridique ne fait pas de doute.

Le droit international humanitaire

Le droit international humanitaire est ce que l’on appelait jadis le droit de la guerre. Même la guerre a des règles, qui sont parfaitement définies par des textes reposant sur plus de cent ans de pratique à travers le monde, et spécialement les quatre Conventions de Genève de 1949.

La première protège les soldats blessés ou malades sur terre en temps de guerre, la seconde les militaires blessés, malades ou naufragés en mer en temps de guerre, la troisième s’applique aux prisonniers de guerre, et la quatrième assure la protection des civils, notamment en territoire occupé.

La difficulté, c’est l’application, et ce n’est pas nouveau. Les tribunaux internes étant dépassés, l’ONU a créé de grandes cours internationales : Nuremberg, Tokyo, puis les tribunaux ad hoc pour l’Ex-Yougoslavie, le Ruanda, le Libéria, le Cambodge. La base légale a alors semblé suffisamment acquise pour créer une cour permanente, et ce fût la Cour pénale internationale, instaurée par le Traité de Rome en 1998, et entrée en œuvre en 2002. En pratique, le statut reprend les règles du droit international humanitaire, mais il définit les sanctions et la procédure pour juger les faits. Le droit n'est rien sans la volonté de rendre justice. Chercher à comprendre, c'est une ligne de vie pour les humains.  

L’arrestation et la mort

L’arrestation et la mort ont-elles été conduites selon un procédé légal, qui permettrait de dire « Justice has been done » ? Je lis ici et là le décryptage de la législation US, et en particulier des actes signés par Bush suite aux attentats du 11 septembre. Mais cette analyse n’est d’aucun intérêt. Les actes ont été commis sur ordre et en application de ces textes. Oki. Cela signifie simplement, sous réserve de l’analyse des faits, que les militaires ont agi dans le respect des consignes données. Mais cela n’a  aucune incidence sur la validité des actes, car ils ont été commis au Pakistan où la loi US - faut-il le rappeler ? - ne s’applique pas. Les soldats US n’ont aucun droit pour exercer une action militaire quelconque sur le sol pakistanais, sans l’accord et la participation du Pakistan. Les actes sont illégaux par nature.

Les dirigeants actuels, mis devant le fait accompli, ont sûrement beaucoup à faire en interne ces jours-ci, et il va aussi être difficile d’expliquer comme cette maison là dans ce quartier là n’avait jamais été repérée. Mais l’ancien président pakistanais Pervez Musharraf n’a pas les mêmes réserves, déclarant l’évidence à la BBC : « L'opération aurait du être menée par l'armée pakistanaise. Des troupes étrangères ne doivent pas rentrer sur notre sol (...) Je ne m'attends pas à des scènes de liesse du peuple pakistanais car leur souveraineté a été violée».

Justice aurait été faite s'il y avait eu une arrestation par les forces pakistanaises, avec sans doute l'appui des US, puis un procès respectant les normes du droit international, devant un juge indépendant et impartial. C'était le moyen de chercher la vérité.

Pour le reste, on ne peut dire davantage des faits, car les US seuls dirigent  la communication. Mais sous cette réserve, on peut évoquer les qualifications juridiques, et donc ce qui est en jeu.  

L’article 8 du statut de la CPI définit comme crimes de guerre, « lorsque ces crimes s’inscrivent dans le cadre d’un plan ou d’une politique » les infractions graves aux Conventions de Genève du 12 août 1949, et notamment :

-       Art. 8, 2, b, i) : L’homicide intentionnel ;

-       Art. 8, 2, b, vi) : Le fait de priver intentionnellement un prisonnier de guerre ou toute autre personne protégée de son droit d’être jugé régulièrement et impartialement ;

-       Art. 8, 2, xxi) : Les atteintes à la dignité de la personne, notamment les traitements humiliants et dégradants.

3. Les funérailles

L’identification

Les guerres font des morts, et les références sont multiples pour définir ce qui, dans une société du droit, fait le respect des morts. Les deux grandes premières questions sont la recherche des morts et leur identification. Après un engagement, chaque partie au conflit doit prendre sans tarder toutes les mesures possibles pour rechercher, recueillir et évacuer les morts, sans distinction de caractère défavorable.

L’obligation d’identifier les morts avant de les inhumer, codifiée pour la première fois en 1929, se retrouve dans les Conventions de Genève de 1949.

C’est pour la 1° Convention, l’article 17, alinéa 1 : « Les Parties au conflit veilleront à ce que l'inhumation ou l'incinération des morts, faite individuellement dans toute la mesure où les circonstances le permettront, soit précédée d'un examen attentif et si possible médical des corps, en vue de constater la mort, d'établir l'identité et de pouvoir en rendre compte. La moitié de la double plaque d'identité ou la plaque elle-même, s'il s'agit d'une plaque simple, restera sur le cadavre ».

La même règle est prévue par le droit des droits de l’homme. La Cour européenne des droits de l’homme (CEDH, Kaya c. Turquie, et Yasa c. Turquie)  et la Cour interaméricaine des droits de l’homme (CIDH, Neira Alegría) ont exigé que des mesures effectives soient prises à cet effet en temps utile, même dans des situations de violence armée.

La restitution du cadavre aux familles

Les parties à un conflit ont l’obligation de faciliter le retour des restes des personnes décédées à leur famille, ce qui est conforme à l’exigence du respect de la vie de famille reconnue par le droit humanitaire. La question est bien celle de la restitution, pour les personnes tombées sur le territoire ennemi. De même est reconnue l’obligation de retourner les effets personnels des personnes décédées, et ce depuis la Convention de Genève de 1929. Il existe peu de contentieux, mais en 1985, la justice colombienne a jugé que l’on ne pouvait nier aux familles leur droit légitime à revendiquer les corps de leurs parents, à les transférer où elles le souhaitaient et à les inhumer (Cundinamarca, n° 4010).

Le Plan d’action adopté en 1999 par la XXVIIe Conférence internationale de la Croix-Rouge et du Croissant Rouge exige de toutes les parties à un conflit armé qu’elles prennent des mesures efficaces pour s’assurer que « tout est mis en œuvre pour identifier les morts, informer leurs proches et leur remettre les dépouilles ».

L'inhumation

Les morts doivent être inhumés de manière respectueuse. L’obligation d’inhumer les morts de manière respectueuse, codifiée pour la première fois dans les Conventions de Genève de  1929, est maintenant traitée de manière détaillée dans les Conventions de Genève de 1949 (1°, art. 17 ; 2°, art. 20 ; 3°, art. 120 ; 4°, art. 130). De nombreux manuels militaires précisent que les morts doivent être inhumés de manière honorable, et cette obligation est inscrite dans la législation de la plupart, sinon de la totalité, des États.

Les tombes doivent être respectées et entretenues. Le Protocole additionnel I, art. 34, par. 2, ajoute que les parties doivent conclure des accords pour assurer en permanence la protection et l’entretien des sépultures.

Le respect des rites religieux

Les Conventions de Genève précisent que les morts doivent être enterrés selon les rites de la religion à laquelle ils appartenaient.

C’est, pour la 1° Convention, l’article 17, alinéa 3 : « Les Parties au conflit veilleront, en outre, à ce que les morts soient enterrés honorablement, si possible selon les rites de la religion à laquelle ils appartenaient, que leurs tombes soient respectées, rassemblées si possible selon la nationalité des décédés, convenablement entretenues et marquées de façon à pouvoir toujours être retrouvées. A cet effet et au début des hostilités, elles organiseront officiellement un service des tombes, afin de permettre des exhumations éventuelles, d'assurer l'identification des cadavres, quel que soit l'emplacement des tombes, et leur retour éventuel dans leur pays d'origine. Ces dispositions s'appliquent de même aux cendres qui seront conservées par le Service des tombes jusqu'à ce que le pays d'origine fasse connaître les dernières dispositions qu'il désire prendre à ce sujet ».  

Des tombes collectives ne peuvent être utilisées que lorsque les circonstances ne permettent pas d’inhumer les morts individuellement. Afin de permettre l’identification des morts, chaque partie au conflit doit enregistrer toutes les informations disponibles avant l’inhumation, et marquer l’emplacement des sépultures.

Rien, légalement, ne pouvait justifier de s’emparer du corps, pour l’embarquer en mer, et l’immerger.

Une foule en liesse pour la mort d’un homme ! Cet homme a commis, et revendiqués, les pires des crimes. Mais n’ont-ils donc plus aucune morale, aucune retenue, plus aucun sens de ce qu’est la société pour danser de joie et s’embrasser de bonheur, alors que cet homme a été abattu et jeté à la mer, au mépris de sa religion, au mépris de tout honneur ? Et par un sou de bon sens pour ne pas percevoir que le message adressé au monde entier est désastreux ? Cette déferlante de joie hystérique est indécente. On avait pu croire avec l’élection d’Obama, que les Etats-Unis voulaient rompre avec leurs démons, et rien n’est impossible. La culture US le montre. Face au défi, il nous faudrait des hommes de paix. Mais le spectacle de cette nuit, c’est juste une célébration de la vengeance, la civilisation à zéro. Ils doivent se ressaisir, et vite.